Le Sénat se penche sur «l'habitat dégradé», faute d'une «grande loi logement»

Le Sénat a commencé mardi l'examen du projet de loi sur l'«habitat dégradé», pour épauler les copropriétés fragiles et combattre les marchands de sommeil. (AFP)
Le Sénat a commencé mardi l'examen du projet de loi sur l'«habitat dégradé», pour épauler les copropriétés fragiles et combattre les marchands de sommeil. (AFP)
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Publié le Mercredi 28 février 2024

Le Sénat se penche sur «l'habitat dégradé», faute d'une «grande loi logement»

  • Le Sénat a approuvé des mesures insérées par les députés, qui avaient durci les sanctions pénales contre les propriétaires louant des logements indignes
  • Face à la «bombe sociale» redoutée par des acteurs du logement, le Premier ministre Gabriel Attal a récemment assuré vouloir créer un «choc d'offre»

PARIS: Le Sénat a commencé mardi l'examen du projet de loi sur l'"habitat dégradé", pour épauler les copropriétés fragiles et combattre les marchands de sommeil, un texte consensuel mais loin de répondre aux attentes pressantes face à la "bombe sociale" du logement.

Malgré des mesures jugées utiles, le texte du gouvernement "n'est pas celui que les Français attendent pour apporter des remèdes à la crise du logement qui prend chaque jour des proportions plus inquiétantes", a lancé la sénatrice LR Dominique Estrosi-Sassone, à l'unisson de nombreux collègues.

La présidente de la commission des Affaires économiques s'est tournée vers le nouveau ministre délégué au Logement, le macroniste Guillaume Kasbarian: "Puissiez-vous dans vos nouvelles responsabilités, avoir les mains peut être un peu plus libres que vos prédécesseurs" pour relever ce défi.

Le texte sur "l'habitat dégradé" n'est que la "première étape d'une longue série de travaux partagés pour répondre" aux défis du secteur, a assuré le ministre, qui a fait l'article du "choc d'offre" que compte créer l'exécutif pour produire davantage de logements.

"Près de 1,5 million de logements sont dégradés", représentant "autant de foyers et de familles qui connaissent des situations de vie inacceptables", a-t-il souligné pour défendre le projet de loi, déjà adopté sans difficulté en première lecture par l'Assemblée nationale.

«Phénomène massif»

A défaut d'être "la grande loi logement" attendue, la rapporteure centriste Amel Gacquerre (UDI) a estimé que ce texte avait le mérite de s'attaquer à "un phénomène massif", qui n'est "pas seulement l'affaire de villes au taux de pauvreté élevé ou des quartiers prioritaires".

L'un des grands objectifs est de faciliter le lancement de travaux en amont dans des copropriétés, avant qu'une dégradation définitive ne nécessite une démolition.

Le texte crée notamment un prêt global collectif, que pourront solliciter des syndics, afin d'améliorer l'accès au crédit de ces copropriétés et de gagner du temps par rapport à une multitude de dossiers individuels.

Favorables à ce nouveau prêt, les sénateurs ont toutefois déploré l'absence de financement de la "garantie publique" que le gouvernement avait ajoutée via un amendement à l'Assemblée.

Après l'avoir supprimée en commission, ils ont accepté mardi de rétablir cette garantie, même si la rapporteure Amel Gacquerre a jugé "peu concrète" la promesse du ministre de préciser son financement "en loi de finances".

Le Sénat a aussi validé l'une des autres mesures phares: une nouvelle procédure d'expropriation des logements frappés par un arrêté de péril ou d'insalubrité. Avec l'objectif d'anticiper une intervention des pouvoirs publics, sans attendre une dégradation irréversible.

Les prérogatives des maires dans l'attribution de "permis de louer" dans des zones d'habitat dégradé ont été renforcées par les sénateurs, qui leur ont en outre donné la possibilité de faire procéder d'office à un diagnostic structurel des immeubles situés en zone d'habitat dégradé.

«Texte puissant»

Le Sénat a par ailleurs remodelé l'un des principaux ajouts des députés, jugé trop flou: la création d'un label de "syndics d'intérêt collectif" ayant une compétence reconnue pour épauler des copropriétés fragiles. Une disposition présumant que les opérateurs HLM rempliraient d'office les critères requis a été supprimée.

Pour lutter contre les marchands de sommeil, le Sénat a en revanche approuvé des mesures insérées par les députés, qui avaient durci les sanctions pénales contre les propriétaires louant des logements indignes.

Comme lors des débats à l'Assemblée, la gauche a interpellé le gouvernement au sujet d'un décret de juillet 2023 qui ouvre la possibilité, selon ses détracteurs, de louer dans certains cas des logements avec une hauteur sous plafond de seulement 1,80 m.

"Ce décret encourage l'habitat indigne", a dénoncé la sénatrice écologiste Antoinette Guhl, qui a réclamé en vain sa suppression, comme les communistes et les socialistes.

L'examen du projet de loi, suspendu à minuit et demi, doit se poursuivre mercredi en soirée.

Face à la "bombe sociale" redoutée par des acteurs du logement, le Premier ministre Gabriel Attal a récemment assuré vouloir créer un "choc d'offre". Il a aussi annoncé une modification de la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbain), fixant des quotas de logements sociaux dans certaines communes, qui doit être présentée avant l'été.

"Je souhaite que ce soit un texte puissant qui réponde aux attentes des Français et des élus locaux", a dit mardi M. Kasbarian au sujet de ce prochain projet de loi qui suscite de fortes inquiétudes à gauche.


Xi Jinping arrive en France pour sa première tournée européenne depuis 2019

Le président chinois Xi Jinping (à gauche) et le président français Emmanuel Macron (Photo, AFP).
Le président chinois Xi Jinping (à gauche) et le président français Emmanuel Macron (Photo, AFP).
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  • Paris veut a minima s'assurer que la Chine, principale alliée du président russe Vladimir Poutine, ne bascule dans un soutien clair à son effort de guerre face à Kiev
  • De mercredi à vendredi, Xi Jinping ira ensuite en Serbie et en Hongrie

PARIS: Xi Jinping arrive dimanche à Paris, où son homologue français Emmanuel Macron entend prôner la "réciprocité" commerciale et la recherche d'une résolution de la guerre en Ukraine face à un président chinois qui continue d'afficher son soutien à la Russie.

De retour pour la première fois en Europe depuis 2019, le numéro un de la superpuissance asiatique a organisé sa tournée sous le sceau de l'équilibre diplomatique: après la visite d'Etat en France, qui lui demande depuis un an d'user de son influence pour "ramener la Russie à la raison", il se rendra en Serbie et Hongrie, deux pays restés proches de Moscou.

Il doit être accueilli vers 16H00 (14H00 GMT) par le Premier ministre Gabriel Attal à l'aéroport parisien d'Orly.

Lundi, Xi Jinping, qui vient célébrer les 60 ans de relations diplomatiques franco-chinoises, enchaînera les rendez-vous avec Emmanuel Macron, qui s'est concerté en amont avec le chancelier allemand Olaf Scholz.

Le matin, la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen se joindra au duo franco-chinois à l'Elysée pour une session qui devrait permettre de soulever les différends commerciaux.

Et ils sont nombreux. Menacée d'être prise en tenailles entre les économies américaine et chinoise, massivement aidées par la puissance publique, l'Union européenne a multiplié ces derniers mois les enquêtes sur les subventions étatiques chinoises à plusieurs secteurs industriels, notamment aux véhicules électriques, accusées de fausser la concurrence.

«Trêve olympique»

Dans un entretien à La Tribune dimanche, Emmanuel Macron reconnaît que les Européens ne sont "pas unanimes" sur la stratégie à adopter car, dit-il, "certains acteurs voient toujours dans la Chine essentiellement un marché de débouchés" alors qu'elle "exporte massivement vers l'Europe".

Il plaide lui pour "mieux protéger notre sécurité nationale", "être beaucoup plus réalistes dans la défense de nos intérêts" et "obtenir la réciprocité".

A Pékin, ces mesures jugées "protectionnistes" passent mal. Les autorités chinoises ont lancé leur propre enquête antisubventions visant essentiellement le cognac français, contre laquelle le président français compte s'élever.

Si aucun contrat mirobolant n'a été annoncé à ce stade, des discussions sur des investissements étaient en cours jusqu'au bout. Un forum économique franco-chinois est aussi prévu lundi au théâtre Marigny.

L'après-midi, après une cérémonie protocolaire d'accueil en grande pompe aux Invalides, et avant un banquet à l'Elysée, Emmanuel Macron et Xi Jinping se retrouveront en tête-à-tête pour la séquence la plus politique, puis s'exprimeront devant la presse.

Le Français compte demander au Chinois de soutenir la "trêve olympique" pour "l'ensemble" des conflits à l'occasion des Jeux de Paris cet été.

Paris veut a minima s'assurer que la Chine, principale alliée du président russe Vladimir Poutine, ne bascule dans un soutien clair à son effort de guerre face à Kiev. Voire "l'encourager à utiliser les leviers" dont elle dispose sur Moscou pour "contribuer à une résolution de ce conflit", selon l'Elysée.

Casser le protocole 

Emmanuel Macron avait porté ce même message il y a un an lors de sa propre visite d'Etat en Chine, avec des résultats modestes.

Pour Marc Julienne, chercheur à l'Institut français des relations internationales, "cette approche révèle un manque de compréhension des intérêts et de la stratégie de Pékin", qui veut "se tenir à distance du conflit" et n'entend "pas s'impliquer davantage, ni dans le sens des Européens, ni dans le sens d'un soutien militaire à la Russie".

Le président français tentera néanmoins d'enfoncer le clou mardi, dans les Pyrénées, à l'occasion d'une escapade plus personnelle entre les deux hommes, accompagnés de leurs épouses.

L'objectif de ce déjeuner sur le col du Tourmalet, là où, enfant, il passait ses vacances chez sa grand-mère, est éminemment diplomatique: casser l'imposant protocole pour instaurer un dialogue plus direct, notamment sur l'Ukraine.

Sur la question sensible des droits humains, Emmanuel Macron dit préférer évoquer "les désaccords" plutôt "derrière des portes closes". Paris n'a pas non plus tenu à ériger en priorité le dossier de Taïwan, pourtant au coeur des fortes tensions entre les Etats-Unis et la Chine.

De mercredi à vendredi, Xi Jinping ira ensuite en Serbie et en Hongrie.

"L'idée est de mettre en avant une alliance des autocraties face au monde occidental" et "de montrer qu'il a encore des alliés en Europe", analyse Valérie Niquet, directrice Asie à la Fondation pour la recherche stratégique.


JO-2024: la flamme olympique arrive mercredi à Marseille

Son dernier passage remonte donc à 1992 et aux JO d'hiver d'Albertville (Savoie), après un premier séjour en 1968, pour les Jeux d'hiver de Grenoble (Photo, AFP).
Son dernier passage remonte donc à 1992 et aux JO d'hiver d'Albertville (Savoie), après un premier séjour en 1968, pour les Jeux d'hiver de Grenoble (Photo, AFP).
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  • La torche olympique débutera son périple français sur le Vieux-Port de Marseille
  • C'est la première fois que la flamme arrive en France pour des Jeux d'été car si Paris a déjà accueilli les JO, en 1900 et 1924, le principe de la flamme olympique n'a été inauguré qu'en 1928

MARSEILLE: Après 12 jours de navigation sur le trois-mâts Belem parti de Grèce, la flamme olympique accoste mercredi à Marseille où 150.000 personnes devraient l'accueillir, encadrées par un dispositif de sécurité exceptionnel, à moins de trois mois des Jeux de Paris.

C'est la première fois que la flamme arrive en France pour des Jeux d'été car si Paris a déjà accueilli les JO, en 1900 et 1924, le principe de la flamme olympique n'a été inauguré qu'en 1928 lors des Jeux d'Amsterdam.

Son dernier passage remonte donc à 1992 et aux JO d'hiver d'Albertville (Savoie), après un premier séjour en 1968, pour les Jeux d'hiver de Grenoble.

Allumée le 16 avril sur le site d'Olympie, à quelque 100 jours de la cérémonie d'ouverture des JO de Paris (26 juillet-11 août), la torche olympique débutera son périple français sur le Vieux-Port de Marseille, l'antique "Massalia" fondée il y 2.600 ans par des marins grecs, en présence du président de la République Emmanuel Macron.

"Le fil rouge de cette arrivée de la flamme, c’est l’histoire de ces Grecs partis il y a des millénaires à travers la Méditerranée pour arriver à Marseille et fonder la ville", a insisté le maire Benoît Payan, interrogé par l'AFP.

A la sortie du majestueux Belem, navire datant de 1896, année des premiers Jeux olympiques de l'ère moderne, le premier porteur de la flamme sera le nageur français Florent Manaudou. Quadruple médaillé olympique et sacré sur 50 m nage libre en 2012 à Londres, celui qui est toujours licencié au Cercle des Nageurs de Marseille visera une nouvelle médaille à Paris.

Sécurité renforcée 

Le 16 avril sur le site antique d'Olympie, c'est sa soeur Laure, elle aussi nageuse, championne olympique et triple médaillée en 2004, qui avait été la première relayeuse française après l'allumage de la flamme.

Après avoir rejoint la terre ferme sur une piste d'athlétisme flottante, Florent Manaudou se dirigera vers le Quai de la Fraternité, au bout de la mythique Canebière, où sera allumé le chaudron olympique aux alentours de 19h45. Par lui ou par un invité surprise comme Zinedine Zidane, né à Marseille? Le suspense demeure.

Auparavant, le Belem aura été au coeur d'une journée de fête, avec une grande parade maritime lors de laquelle 1.024 bateaux accompagneront le trois-mâts dans la rade de Marseille. Vers 19h00, son entrée dans le Vieux-Port sera saluée par un feu d'artifice, l'Orchestre philharmonique de Marseille et les incontournables "tifos", ces impressionnantes bannières des supporters de l'OM, le club de foot emblématique de la ville.

Puis la soirée se poursuivra par un grand concert, animé notamment par les rappeurs marseillais Soprano et Alonzo. "On va faire du beau, du grandiose, du sobre et populaire en même temps", a promis Benoît Payan, assurant que tout serait "gratuit du matin au soir, jusqu'au concert, et pour tout le monde".

Alors que les autorités attendent 150.000 personnes autour du Vieux-Port, un dispositif de sécurité qualifié d'exceptionnel sera déployé, dans un climat international tendu et marqué par les conflits en Ukraine et au Proche-Orient.

Le feu au Vélodrome 

A Marseille, ce sont plus de 6.000 membres des forces de l'ordre, dont des policiers des unités d'élite du Raid, des démineurs, des membres des brigades nautiques, des avions Rafale et un dispositif anti-drones, qui seront mobilisés.

En comptant les agents dépendant de la mairie (marins-pompiers, personnels de sécurité, policiers municipaux...), les effectifs atteindront 8.500 personnes et dépasseront ceux déployés en septembre 2023 pour la visite du pape François.

Lors d'une visite à Marseille, le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a assuré que le Vieux-Port serait totalement "étanche". Les spectateurs seront soumis à une palpation et les plus de 3.000 bateaux amarrés au Vieux-Port minutieusement déminés à partir de lundi tandis que des plongeurs inspecteront les flots.

Après cette journée spectaculaire, la flamme débutera jeudi le périple qui doit la conduire à Paris, via tout le pays, dont les Antilles et la Polynésie française. Là encore, ce relais olympique sera une première en France pour des Jeux d'été, cette tradition remontant aux JO de Berlin en 1936.

Ce long "relais de la flamme", qui passera entre autres par le viaduc de Millau, les châteaux de la Loire, les plages du Débarquement ou le Mont-Saint-Michel, débutera dans la matinée à Notre-Dame de la Garde, la "Bonne Mère" qui surplombe Marseille.

Jeudi soir, le feu olympique sera allumé dans un chaudron posé devant le Stade Vélodrome, autre emblème de la ville méditerranéenne. Puis son chemin se poursuivra jusqu'à Paris, où la vasque olympique sera embrasée le 26 juillet, jour de la cérémonie d'ouverture des Jeux. Le 28 août, c'est la flamme paralympique, allumée elle en Grande-Bretagne, qui arrivera à Paris pour les Jeux paralympiques (28 août-8 septembre).


Dans les Pyrénées, Macron emmènera Xi sur ses terres d'adoption

Cette photographie, prise le 2 mai 2024, montre une vue de la station de ski du Grand Tourmalet - La Mongie dans les montagnes des Pyrénées, dans le sud-ouest de la France. Pour poursuivre la visite d'État du président chinois en France, Emmanuel Macron et XI Jinping, se rendront dans les Hautes-Pyrénées le 7 mai 2024, pour un déjeuner au restaurant "L'Etape du Berger" situé sur les pistes de la station de ski. (Photo de Lionel Bonaventure AFP)
Cette photographie, prise le 2 mai 2024, montre une vue de la station de ski du Grand Tourmalet - La Mongie dans les montagnes des Pyrénées, dans le sud-ouest de la France. Pour poursuivre la visite d'État du président chinois en France, Emmanuel Macron et XI Jinping, se rendront dans les Hautes-Pyrénées le 7 mai 2024, pour un déjeuner au restaurant "L'Etape du Berger" situé sur les pistes de la station de ski. (Photo de Lionel Bonaventure AFP)
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  • Le président français a choisi ce coin des Pyrénées, où il nourrit d'anciennes et profondes attaches, pour délocaliser l'espace d'une courte journée la visite d'Etat de M. Xi à l'occasion des 60 ans de l'établissement de relations diplomatiques entre les
  • Né à Amiens, dans le nord de la France, où il a grandi, Emmanuel Macron a passé de nombreuses vacances entre le bourg de Bagnère-de-Bigorre et la station de ski de La Mongie

BAGNÈRES-DE-BIGORRE, France : En apparence, c'est un petit cimetière comme les autres, mais c'est là, à Montgaillard, dans le département des Hautes-Pyrénées (sud), qu'Emmanuel Macron vient souvent se recueillir sur la tombe de sa grand-mère, près de la station de ski où il emmènera mardi le président chinois Xi Jinping.

Le président français a choisi ce coin des Pyrénées, où il nourrit d'anciennes et profondes attaches, pour délocaliser l'espace d'une courte journée la visite d'Etat de M. Xi à l'occasion des 60 ans de l'établissement de relations diplomatiques entre les deux pays.

Une façon de casser le protocole imposant qui entoure le moindre déplacement du dirigeant chinois pour tenter d'instaurer un dialogue sincère, notamment sur la question-clé de l'Ukraine.

- «Grâce à elle» -

Né à Amiens, dans le nord de la France, où il a grandi, Emmanuel Macron a passé de nombreuses vacances entre le bourg de Bagnère-de-Bigorre et la station de ski de La Mongie, juste avant le col du Tourmalet, mythique ascension du Tour de France.

C'est avec «Manette» et «Koulou», ses grands-parents maternels Germaine et Jean Noguès, que le jeune Emmanuel descendait chaque année en train jusqu'à cette petite vallée, une semaine en hiver et un mois en été.

«C'est grâce à elle qu'il est arrivé là où il est», raconte une cousine du président français, Nicole Arnal, 80 ans, venue donner un coup de main au magasin de vêtements pour dame que sa fille tient dans le centre-ville de Bagnère-de-Bigorre.

Institutrice puis directrice d'école, Manette «le faisait travailler tous les jours», même en vacances, se souvient-elle.

En dépit de la mort de Jean en 2002 et celle, douloureuse, de Manette en 2013, Emmanuel Macron n'a jamais cessé de se rendre dans les Hautes-Pyrénées.

«Il souffle quand il vient ici», explique la fille de Nicole, Sylvie Durant, 52 ans, dont les yeux s'embuent quand elle évoque les détracteurs du président, pour qui elle a forcément de l'affection.

- «Racines» -

«Un arbre, si vous voulez qu'il tienne, il a besoin de racines», philosophe l'éleveur et ami d'Emmanuel Macron Eric Abadie, dont le restaurant d'altitude accueillera la rencontre avec Xi Jinping mardi.

Au menu: épaule d'agneau, jambon de porc noir et haricots tarbais, une sélection de fromages du meilleur ouvrier de France Dominique Bouchait, et tarte aux myrtilles en dessert, à la demande expresse de Brigitte Macron. Les deux couples présidentiels et leurs interprètes dégusteront des vins locaux, un Montus rouge et un Saint Mont blanc.

«Manu», il l'a rencontré «gamin» alors qu'il venait déjeuner à son restaurant en face des pistes de La Mongie avec son grand-père, raconte l'éleveur de 61 ans a la carrure solide. «Le courant est passé» et leur amitié dure maintenant depuis près de trente ans.

Les péripéties politiques du «gamin» n'ont pas rompu les liens. «Quand il était ministre de l'Economie, (...) je l'ai fait dormir dans un canapé, avec Brigitte. Tout le monde ne l'aurait pas fait», se rappelle Eric Abadie. Les deux hommes se sont encore parlé la veille au téléphone, une vingtaine de minutes.

«Mes racines familiales sont ici (...) Dès que je peux, je viens. C'est un lieu de vérité où j'arrive serein et déterminé», avait confié le candidat Macron en 2017, au quotidien régional La Dépêche du Midi.

Pourtant fermée depuis un mois, la station de La Mongie est en «effervescence» à quelques jours de recevoir «non pas un, mais deux présidents», confie Enzo Celhaiguibel, 35 ans, sur le pas de la porte de son hôtel La voie lactée.

«Si Emmanuel Macron a choisi ce lieu qui lui est cher et auquel il est très attaché, ce n'est pas pour rien», estime l'hôtelier, qui y voit une «volonté de redynamiser la vallée».

A Eric Abadie, le président confiait encore récemment au téléphone: «Ça va faire dix ans que je serai au pouvoir, et j'aimerais qu'il y ait des choses qui restent.»

En y faisant monter Xi Jinping, le président français veut inscrire le Tourmalet dans l'histoire.