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Ce site Web est subordonné à l’administration de (ARAB NEWS), l’une des publications de l’éditeur de sites, SAUDI RESEARCH & PUBLISHING COMPANY base en Arabie Saoudite (et sera ci-après dénommé « site Web (ARAB NEWS) » ou simplement « le site Web »). Ce site est disponible pour votre usage personnel et votre accès a ce site Web ainsi que l’utilisation que vous en faites sont soumises aux présentes conditions d’utilisation et aux lois en vigueur en Arabie Saoudite. En outre, votre connexion et accès au site Web sont considérés comme un consentement sans réserve aux présentes conditions d’utilisation, que vous soyez un utilisateur enregistré ou non. Ce consentement est effectif à partir de la date de votre première utilisation du site Web.

Sauf indication contraire, toute modification apportée aux présentes conditions d’utilisation sera effective dès son annonce. En continuant à utiliser le site Web après l’annonce d’une modification, vous acceptez sans équivoque ladite modification.

Les conditions d’utilisation comprennent une rubrique portant sur la politique de confidentialité et les droits de propriété intellectuelle.

Restrictions d’utilisation :

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2. Utiliser ce site Web de quelque manière que ce soit pour envoyer un e-mail a but commercial ou autre type de spam, ou abuser du site Web (ARAB NEWS) de façon similaire.
3. Fournir ou télécharger des fichiers sur ce site Web qui contiennent des virus ou des données endommagées.
4. La publication, promotion ou distribution de tout matériel ou information portant atteinte à la réputation ou enfreignant la loi, de tout matériel pornographique ou indécent, tout matériel contraire aux bonnes mœurs ou toute donnée ou information illégale par le biais du site Web (ARAB NEWS).
5. La participation à des activités illégitimes ou illégales par le biais du site Web (ARAB NEWS).
6. La promotion sur le site Web (ARAB NEWS) de tout produit ou service qui nous ferait enfreindre une loi ou une réglementation mise en œuvre dans un domaine quelconque.
7. L’utilisation de tout programme, méthode ou procédure visant à entraver ou tenter d’entraver le bon fonctionnement du site Web (ARAB NEWS).
8. L’engagement de toute procédure imposant une charge déraisonnable ou lourde de façon inappropriée sur l’infrastructure du site Web.
9. L’adhésion aux règles, lois et règlements d’application en vigueur au sein du royaume d’Arabie Saoudite et à l’extérieur.

Utilisation des liens vers le site Web (ARAB NEWS)

Vous devez présenter une demande spécifique et obtenir l’accord de l’administration de SAUDI RESEARCH & PUBLISHING COMPANY, l’éditeur de (ARAB NEWS), avant la création de liens électroniques vers ce site Web ou la présentation de l’un de ses contenus ou la participation à toute activité similaire.

L’administration de SAUDI RESEARCH & PUBLISHING COMPANY se réserve le droit d’imposer des conditions à l’autorisation de la création d’un lien électronique vers ce site Web et son contenu ou de la présentation de ce site Web ou son contenu.

 

L’administration de SAUDI RESEARCH & PUBLISHING COMPANY se réserve le droit de suspendre et de bloquer de quelque manière que ce soit toute connexion avec un site Web dont le contenu est inapproprié ou dont le matériel est explicite, offensif, indécent, pornographique, inacceptable ou illégal et tout nom, matériel ou information enfreignant la loi, les droits de propriété intellectuelle ou les droits de publicité.

 

L’administration de SAUDI RESEARCH & PUBLISHING COMPANY se réserve le droit d’entraver toute connexion non déclarée de quelque manière que ce soit et ne saurait être tenue responsable du contenu de tout autre site Web par le biais duquel il est possible d’accéder à ce site Web ou bien auquel il est possible d’accéder par le biais de ce site Web.

À l’exception des éléments susmentionnés, il est strictement interdit de transférer, copier ou créer des liens électroniques avec le site Web (ARAB NEWS) ou son contenu.

Liens à partir du site Web (ARAB NEWS)

Des liens menant à des portails et/ou autres sites Web seront fournis pour vous en faciliter l’accès. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de la crédibilité des portails et/ou sites Web vers lesquels nous proposons des liens et nous ne garantissons pas leur contenu. Vous êtes pleinement responsable de l’utilisation des liens pour accéder à ces sites Web ou portails.

Nous nous efforçons de remplacer les liens électroniques vers d’autres sites Web qui ne marchent pas mais nous ne pouvons garantir le fonctionnement ininterrompu de ces liens.

Protection contre les virus

L’administration de (ARAB NEWS) fait tout son possible pour examiner et tester le contenu de ce site Web au cours des différentes étapes de production. Nous vous recommandons d’utiliser en permanence un logiciel antivirus pour tout le matériel téléchargé sur Internet. Nous ne saurions être tenus responsables en cas de perte ou de dommages subis par vos données ou votre ordinateur lors de la connexion à ce site Web ou de l’utilisation du matériel provenant de ce site.

Renonciation aux réclamations

Le site Web (ARAB NEWS) et les services, informations, contenus et fonctions qu’il propose, ou ceux qui sont accessibles par le biais du site Web, vous sont fournis pour votre usage personnel « en l’état » sans approbation, promesse ou garantie d’aucune sorte, à l’exception des entités gouvernementales auxquelles nous sommes liés sur la base des rapports d’utilisation précédents.

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L’utilisateur qui envoie des informations ou des communications par le biais de ce site n’aura ni le droit d’en être propriétaire ni le droit d’en assurer la confidentialité. De plus, toute utilisation ou utilisation interactive incluse sur ce site ne garantira ni ne visera à garantir à l’utilisateur des droits, licences ou privilèges de quelque nature que ce soit.

Limites de responsabilité

Les services électroniques présentés par les sites Web à l’administration de (ARAB NEWS) via Internet, et l’obtention d’informations sur les différents services et entités gouvernementaux sont uniquement fournis pour faciliter les procédures manuelles. Par conséquent, vous êtes pleinement conscient du fait que les communications par Internet peuvent faire l’objet de l’ingérence ou de l’entrave d’une tierce partie, que le site Web ne remplace pas les informations fournies par les parties officielles et que les réclamations et procédures administratives peuvent être portées directement devant les autorités compétentes.

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Vous acceptez donc par la présente que votre seul et unique moyen d’éviter tout dommage ou perte pouvant résulter de votre accès sur ce site Web et de son utilisation est de vous abstenir de l’utiliser ou d’y accéder ou bien de cesser de l’utiliser et d’y accéder.

Indemnisation

Sur la base des éléments susmentionnés, vous consentez à ne prendre aucune mesure à l’encontre de l’administration de (ARAB NEWS) ou de toute partie de cette administration et de la dégager de toute responsabilité, elle et toutes les entités, employés ou agents chargés de la gestion, de la maintenance, de la modernisation ou de la présentation du site Web (ARAB NEWS), et cette indemnisation portera sur toutes les obligations et responsabilités qui peuvent se produire dans le cadre d’une réclamation résultant d’une violation de votre part des conditions d’utilisation ou de toute loi en vigueur en Arabie Saoudite ou à votre lieu de résidence.

Fin d’utilisation

Il nous sera permis de mettre fin, restreindre ou suspendre votre droit d’accéder au site Web et de l’utiliser à notre seule discrétion, sans préavis et pour quelque raison que ce soit, y compris en cas d’infraction aux conditions d’utilisation ou de toute autre conduite que nous pourrions juger illégale ou préjudiciable à autrui. En cas de cessation, vous ne serez pas autorisé à entrer sur ce site Web.

Droits de propriété

Les droits d’auteur de ce site Web et du matériel qui s’y trouve (y compris et sans restriction le texte, le code informatique, les illustrations, les photos, les images, la musique, le matériel audio, le matériel vidéo et le matériel audiovisuel de ce site Web) appartiennent à la société SAUDI RESEARCH & PUBLISHING COMPANY dont le siège se situe en Arabie Saoudite.

Ce site Web est techniquement supervisé par le centre d’information, qui est affilié à SAUDI RESEARCH & PUBLISHING COMPANY en Arabie Saoudite.

Les informations disponibles sur ce site, y compris les illustrations des informations, les logiciels, les photos, les conceptions et les marques déposées (le contenu) sont protégées conformément aux droits de publication, aux marques déposées et autres droits de propriété.

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Il est strictement interdit de modifier le contenu du site Web. De plus, les illustrations et photos de ce site sont protégées conformément aux droits de publication. Elles ne peuvent pas être reproduites ni exploitées de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de l’administration de (ARAB NEWS) en Arabie Saoudite.

Référence judiciaire

Sur la base des éléments susmentionnés, vous acceptez de vous en remettre exclusivement aux autorités judiciaires du royaume d’Arabie Saoudite pour toute réclamation et litige résultant de votre utilisation du site Web.

 

Si (ARAB NEWS) ou SAUDI RESEARCH & PUBLISHING COMPANY découvre que vous avez utilisé son matériel protégé par le droit d’auteur au mépris de la licence ci-dessus, SAUDI RESEARCH & PUBLISHING COMPANY peut engager des poursuites contre vous pour obtenir des dommages et intérêts ainsi qu’une injonction vous obligeant à cesser d’utiliser le matériel en question. Vous pourriez également être condamné à payer les frais de justice.

En dépit de ce qui est indiqué dans ces conditions d’utilisation, SAUDI RESEARCH & PUBLISHING COMPANY a le droit d’intenter une action en justice, des poursuites, une réclamation fondée en droit etc. pour toute infraction ou violation au lieu de résidence du contrevenant.

Politique de confidentialité :

Si vous utilisez l’une des applications disponibles sur le site Web (ARAB NEWS) ou si vous nous avez envoyé un e-mail et fourni des données personnelles, il est possible que ces données soient partagées avec des entités gouvernementales ou d’autres services afin de vous proposer un meilleur service. Ces informations peuvent également être partagées avec des entités non gouvernementales autorisées à assurer certains services. Le fait de fournir vos informations personnelles via le site Web (ARAB NEWS) constitue une autorisation préalable de votre part au stockage, au traitement et à l’utilisation de ces informations. L’administration de (ARAB NEWS) se réserve le droit de divulguer à tout moment n’importe quelle information à l’autorité compétente si elle le juge nécessaire.

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