Travail illégal: Le gouvernement lance un nouveau plan de lutte 2023-2027

Ce plan a été présenté par Olivier Dussopt à l’occasion du Comité interministériel anti-fraude consacré à la lutte contre le travail illégal (Photo, AFP).
Ce plan a été présenté par Olivier Dussopt à l’occasion du Comité interministériel anti-fraude consacré à la lutte contre le travail illégal (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 23 mai 2023

Travail illégal: Le gouvernement lance un nouveau plan de lutte 2023-2027

  • Le ministère du Travail rappelle qu'en 2021, 3 642 procès-verbaux ont été enregistrés et que 7 056 infractions ont fait l'objet d'une procédure pénale
  • La part des infractions liée au travail dissimulé a représenté 76% du total des infractions, devant l’emploi d’étrangers sans titre de travail (13%)

PARIS: Le gouvernement a annoncé lundi le lancement d'un nouveau plan national de lutte contre le travail illégal sur la période 2023-2027, avec 34 mesures pour "mieux contrôler", "mieux sanctionner" et "réparer les préjudices".

Ce plan a été présenté par Olivier Dussopt à l’occasion du Comité interministériel anti-fraude consacré à la lutte contre le travail illégal, a indiqué le ministère du Travail dans un communiqué.

Il vise à coordonner l'action des services de l’État autour de "deux objectifs prioritaires" : "mieux contrôler" – ce qui passe par "cibler, prioriser et renforcer les contrôles" – et "mieux sanctionner, mieux recouvrer et réparer les préjudices liés au travail illégal".

Parmi les 34 mesures, le plan entend "assurer l'exemplarité des grands évènements sportifs" comme la Coupe du monde de rugby et les JO en 2024, avec des contrôles mais aussi la publication de guides, par exemple sur les règles encadrant le recours au bénévolat.

Il entend aussi "mieux prévenir les fraudes au travail détaché" en informant les employeurs et salariés "de leurs obligations et de leurs droits", alors qu'en 2021, hors transport routier, "200 000 salariés ont été détachés au moins une fois en France par des entreprises établies à l'étranger", le pays étant l'un des principaux États membres de l'UE recevant de tels travailleurs.

Le plan prévoit également de simplifier le dispositif dit de "liste noire", à savoir une peine de diffusion des décisions de justice sur un site internet unique du ministère du Travail condamnant une personne physique ou morale.

Il entend "lutter contre les faux statuts" (comme des faux indépendants via le recours au régime des auto/micro-entrepreneurs pour des emplois salariés) notamment par l’élaboration de stratégies communes vis-à-vis de certaines plateformes numériques.

S'y ajoutent des actions de lutte contre la traite des êtres humains et sur la prévention des situations d’habitat indigne, ou encore la mise en oeuvre d'un nouveau pouvoir de cyber-enquêtes pour la recherche et la constatation d’infractions de travail illégal sur internet.

D'autres mesures doivent permettre aux travailleurs d'être davantage "rétablis dans leurs droits" ou "faire progresser le recouvrement des amendes prononcées et des cotisations éludées".

Le ministère souligne dans son plan que "le travail illégal sous toutes ses formes demeure un phénomène d'ampleur", avec "un taux de cotisations éludées se situant entre 2,2 et 2,7% entraînant un manque à gagner de 5,2 à 6,6 milliards d’euros pour la sécurité sociale et l’assurance chômage en 2021".

Le taux de salariés dissimulés, estimé à partir de contrôles aléatoires de l’Urssaf, est "de l’ordre de 2%", avec des pointes dans certains secteurs, comme le BTP, (8%), le transport routier (9%), ou encore les hôtels cafés restaurants (HCR, 6,7%), poursuit le document.

Le ministère rappelle qu'en 2021, 3 642 procès-verbaux ont été enregistrés et que 7 056 infractions ont fait l'objet d'une procédure pénale (contre 7 190 en 2020). Il peut y avoir plusieurs infractions par procédure.

La part des infractions liée au travail dissimulé a représenté 76% du total des infractions, devant l’emploi d’étrangers sans titre de travail (13%).

Une hausse du recours aux sanctions administratives a par ailleurs été observée, en particulier des fermetures administratives décidées par le préfet, avec 633 arrêtés de fermeture temporaire d’établissement notifiés en 2021 (contre 504 en 2020).


Le Covid sur une pente ascendante en France, avant les JO

Des jeunes ont, les premiers, illustré le retour du Covid, dans le sillage des concerts de la chanteuse américaine Taylor Swift à Paris en mai  (Photo, AFP).
Des jeunes ont, les premiers, illustré le retour du Covid, dans le sillage des concerts de la chanteuse américaine Taylor Swift à Paris en mai (Photo, AFP).
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  • Plus de quatre ans après le début de la pandémie, plusieurs signaux d'une circulation croissante convergent, comme dans d'autres pays d'Europe
  • Rien ne suggère une sévérité accrue des variants actuels, dont un nouveau dérivé d'Omicron, appelé KP.2

 

PARIS:  Perçu par beaucoup comme de l'histoire ancienne, le Covid connaît un rebond perceptible en France mais jusqu'alors modéré, à l'approche des vacances scolaires et des Jeux olympiques.

"Ca a commencé par des sueurs en pleine nuit, et des jambes qui flageolent. Au début, j'ai mis ça sur le compte des changements brutaux de météo. Jusqu'à ce qu'une collègue me dise: +attention, le Covid revient!+ J'étais d'abord étonnée, mais je suis allée me faire tester après le travail, et c'était positif à mort", raconte Rita, une Francilienne de 40 ans. "C'est mon deuxième Covid, et je tousse énormément, sachant que j'ai un terrain asthmatique", ajoute-t-elle.

Plus de quatre ans après le début de la pandémie, plusieurs signaux d'une circulation croissante convergent, comme dans d'autres pays d'Europe.

A l'hôpital ou en médecine de ville, "les recours pour suspicion de COVID-19 continuent leur augmentation depuis huit semaines", même s'ils restent encore modestes, a observé Santé publique France mercredi.

Une hausse "de plus en plus marquée", autant pour les passages aux urgences (+52% sur une semaine) que chez SOS Médecins (+51%, avec 1.507 actes du 3 au 10 juin).

Les eaux usées, où la présence du Sars-CoV-2 est surveillée dans 12 stations, montrent aussi une nette progression de la circulation virale depuis un mois.

Des jeunes ont, les premiers, illustré le retour du Covid, dans le sillage des concerts de la chanteuse américaine Taylor Swift à Paris en mai. Sur les réseaux sociaux, des fans ont exhibé leurs tests positifs ou incité d'autres "Swifties" à se faire tester.

"Après une longue période de faible activité", plusieurs pays européens connaissent un rebond épidémique depuis quelques semaines, a rapporté récemment le Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (ECDC).

"La remontée était prévisible", a jugé auprès de l'AFP Mircea Sofonea, épidémiologiste à l'université de Montpellier et au CHU de Nîmes.

En cause: "un déclin immunitaire" de la population, mais aussi "un échappement immunitaire" des nouveaux sous-variants du virus, tous membres de la lignée Omicron JN.1, selon cet expert. La protéine Spike, qui permet au SARS-CoV-2 de pénétrer les cellules de l'hôte, semble connaître des mutations clefs dans ces variants.

Attention au cocktail des JO 

"Il n'y a pas d'éléments à notre connaissance pour que cette nouvelle vague cause un impact sanitaire plus important que les deux précédentes", selon Mircea Sofonea.

Rien ne suggère une sévérité accrue des variants actuels, dont un nouveau dérivé d'Omicron, appelé KP.2 et surnommé "FLiRT", détecté en Europe et aux Etats-Unis.

Si, depuis mai 2023, l'Organisation mondiale de la santé ne considère plus la pandémie comme une urgence sanitaire mondiale, elle rappelle régulièrement que le SARS-CoV-2 "continue de circuler et d'évoluer". Le risque demeure d'un variant plus dangereux.

"L'évolution d'Omicron depuis fin 2021 nous montre à quel point l'évolution du SARS-CoV-2 est loin d'être linéaire: des lignées plus anciennes refont surface à la faveur d'un saut évolutif important, puis se diversifient, se recombinent", a noté l'épidémiologiste.

Et si le SARS-CoV-2 a le potentiel de devenir saisonnier, selon plusieurs experts, ce n'est pas encore d'actualité.

Au fil du temps et des vagues, la répercussion du Covid sur les hospitalisations et les décès s'est cependant fortement amenuisée, grâce au niveau élevé d'immunité acquise par la vaccination et/ou les infections. Mais elle n'est pas nulle, et les Covid longs s'y ajoutent.

Si les vaccins perdent, au fil du temps, en efficacité face aux infections, ils restent très protecteurs contre les formes graves, martèlent les autorités sanitaires.

Une nouvelle campagne, ciblée sur les plus de 80 ans et les plus fragiles, a ainsi démarré mi-avril en France.

Pour mieux coller aux mutations du virus, l'OMS a recommandé fin avril des formulations ciblant la lignée JN.1 pour les futurs vaccins anti-Covid.

Le masque reste recommandé, notamment en cas de symptômes, dans les lieux fréquentés et en présence de personnes vulnérables.

Et la prudence reste de mise pour les Jeux olympiques. Car le cocktail de "brassage, promiscuité, contexte convivial favorise la transmission du SARS-CoV-2, comme des autres virus respiratoires", a rappelé Mircea Sofonea.

 


Législatives en France: entre alliances et dissidences, dernières heures pour les candidatures

Le chef du parti de gauche français La France Insoumise (LFI), Jean-Luc Mélenchon (au centre), s'adresse aux militants en tant que députés du parti Adrien Lachaud (à gauche) et Sébastien Delogu après que le président français a annoncé qu'il convoquait de nouvelles élections générales le 30 juin, lors d'une soirée. rassemblement le dernier jour des élections au Parlement européen, à la Rotonde Stalingrad à Paris, le 9 juin 2024 (Photo, AFP).
Le chef du parti de gauche français La France Insoumise (LFI), Jean-Luc Mélenchon (au centre), s'adresse aux militants en tant que députés du parti Adrien Lachaud (à gauche) et Sébastien Delogu après que le président français a annoncé qu'il convoquait de nouvelles élections générales le 30 juin, lors d'une soirée. rassemblement le dernier jour des élections au Parlement européen, à la Rotonde Stalingrad à Paris, le 9 juin 2024 (Photo, AFP).
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  • A l'extrême droite, la clôture des candidatures permettra de juger des ralliements entraînés par Eric Ciotti
  • Reste à savoir si cette clarification dans l'offre électorale aura un impact chez les électeurs

PARIS: Une semaine après la décision choc du président Emmanuel Macron de dissoudre l'Assemblée nationale, les électeurs français vont découvrir dimanche soir la liste des candidats aux législatives au terme de tractations, d'alliances et de dissidences qui ont bouleversé le paysage politique du pays.

Les postulants au scrutin dans les 577 circonscriptions françaises ont jusqu'à 18H (16H00 GMT) dimanche pour déposer leur déclaration de candidature en vue du premier tour du 30 juin. Le deuxième tour se tiendra le 7 juillet.

Candidatures dissidentes à gauche, alliances locales entre la droite et la majorité, ralliement de LR (droite) au RN (extrême droite)... Tout devrait être connu dimanche soir, après de folles journées qui ont semé la confusion.

A gauche, l'offre est déjà connue depuis la formation du Nouveau Front populaire, alliance allant de l'anticapitaliste Philippe Poutou à l'ancien président de la République François Hollande, qui a réussi à se mettre d'accord en quelques jours sur un programme et des candidatures.

Mais au lendemain de manifestations contre l'extrême droite, qui ont réuni selon les autorités 250.000 personnes dans toute la France (640.000 selon le syndicat CGT), cette alliance doit encore convaincre qu'elle est capable de résister à l'hétérogénéité de ses composantes.

Dans la première crise traversée par la nouvelle alliance, LFI (gauche radicale) a fermé la porte samedi à toute contestation de ses choix d'investiture après avoir écarté plusieurs députés critiques de la personnalité et de la ligne du patron du parti Jean-Luc Mélenchon.

"La cohérence politique et la loyauté dans le premier groupe parlementaire de gauche sont aussi une exigence pour gouverner", a justifié M. Mélenchon. "Donnons-nous un avis sur les candidatures des partenaires ?", a-t-il répondu aux autres formations de gauche qui ont critiqué une "purge".

Les députés écartés devraient maintenir leur candidature, même sans l'étiquette LFI.

Une autre candidature d'un proche de Jean-Luc Mélenchon, celle d'Adrien Quatennens, député sortant du Nord condamné en 2022 à quatre mois d'emprisonnement avec sursis pour violences conjugales, a suscité la stupéfaction des partenaires de LFI. Dimanche, M. Quatennens a annoncé renoncer à sa candidature.

Pouvoir d'achat 

Dans le camp d'Emmanuel Macron, après la déroute des européennes qui ont vu le RN arriver largement en tête et "la sidération" de la dissolution, on tente de se remobiliser sous la houlette du Premier ministre Gabriel Attal.

Sur le pouvoir d'achat, première préoccupation des Français, M. Attal a promis samedi plusieurs mesures en cas de victoire comme une baisse des factures d'électricité de 15% "dès l'hiver prochain" ou une hausse du montant de la prime dite "Macron", versée par les entreprises à leurs salariés.

Du côté de LR, après une rocambolesque semaine consécutive au choix solitaire de son président Eric Ciotti de s'allier avec le RN, le parti tente tant bien que mal de maintenir une ligne indépendante de l'exécutif comme de l'extrême droite.

Mais dans plusieurs départements - comme celui du Premier ministre, les Hauts-de-Seine (banlieue parisienne)- des "pactes de non agression" entre la majorité et la droite semblent de facto se mettre en place, et des députés LR sortants seront assurés de pouvoir candidater sans macroniste contre eux.

A l'extrême droite, la clôture des candidatures permettra de juger des ralliements entraînés par Eric Ciotti.

Si le patron du RN Jordan Bardella, qui à 28 ans vise le poste de Premier ministre, a annoncé qu'il y aurait "un candidat commun" "dans 70 circonscriptions", M. Ciotti ne semble avoir réussi à n'emmener aucune figure nationale avec lui.

Reste à savoir si cette clarification dans l'offre électorale aura un impact chez les électeurs.

Selon un sondage Elabe pour la chaîne BFMTV et le quotidien La Tribune dimanche, un Français sur trois souhaite une victoire du RN, un sur quatre de l'alliance de gauche et un sur cinq de Renaissance.


Législatives en France: manifestations contre l'extrême droite, tensions dans la coalition de gauche

Des manifestants se rassemblent lors d'un rassemblement contre l'extrême droite après que le président français a convoqué des élections législatives suite aux gains significatifs des partis d'extrême droite aux élections du Parlement européen, à Paris le 15 juin 2024. Photo Sameer Al-Doumy AFP)
Des manifestants se rassemblent lors d'un rassemblement contre l'extrême droite après que le président français a convoqué des élections législatives suite aux gains significatifs des partis d'extrême droite aux élections du Parlement européen, à Paris le 15 juin 2024. Photo Sameer Al-Doumy AFP)
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  • «La République en flammes», «L'extrême droite est un danger mortel», proclamaient des banderoles de manifestants à Nancy (est), où plus d'un millier de personnes ont commencé à défiler samedi
  • Pour barrer l'extrême droite, les principaux partis de gauche, de La France Insoumise (LFI, gauche radicale) aux socialistes en passant par les Ecologistes, ont réussi à s'allier à la hâte

PARIS : Six jours après l'annonce-choc de législatives anticipées en France, des dizaines de milliers de personnes sont attendues samedi dans plusieurs villes pour défiler contre l'extrême droite, donnée favorite du scrutin devant la nouvelle coalition de gauche qui commence à être fissurée par de premières tensions.

Entre 300.000 à 350.000 personnes sont attendues dans la rue samedi, dont 50.000 à 100.000 dans la capitale, selon une source policière, et environ 200 manifestations sont prévues au total dans le pays pendant le week-end, à l'approche des législatives des 30 juin et 7 juillet.

«La République en flammes», «L'extrême droite est un danger mortel», proclamaient des banderoles de manifestants à Nancy (est), où plus d'un millier de personnes ont commencé à défiler samedi.

«On est à un moment historique», a déclaré à la radio France Inter Marylise Léon, la cheffe de la CFDT, l'un des cinq syndicats qui ont appelé à la mobilisation.

La dissolution de l'Assemblée nationale, décidée dimanche par le président Emmanuel Macron après la débâcle de son camp aux européennes, continue elle de provoquer des secousses politiques.

Pour barrer l'extrême droite, les principaux partis de gauche, de La France Insoumise (LFI, gauche radicale) aux socialistes en passant par les Ecologistes, ont réussi à s'allier à la hâte.

Mais leur coalition baptisée Nouveau Front populaire a connu ses premières tensions samedi après la décision de LFI de ne pas réinvestir plusieurs figures opposées au chef de file du parti, Jean-Luc Mélenchon.

Les élus mis à l'écart ont dénoncé «une purge» et accusé M. Mélenchon de «régler ses comptes».

D'autres ont déploré qu'Adrien Quatennens, proche de ce leader de la gauche radicale, ait lui été réinvesti alors qu'il avait été condamné en 2022 à quatre mois d'emprisonnement avec sursis pour violences conjugales.

«Une purge»

«Extrêmement choquée» par cette «purge», la patronne des Ecologistes Marine Tondelier a convoqué les instances de son parti. Le patron des socialistes Olivier Faure a de son côté jugé sur X «scandaleuse» l'«éviction» des députés LFI.

Favorable à l'union de la gauche malgré son opposition à LFI, l'ancien président socialiste de la République François Hollande a parallèlement annoncé sa candidature aux législatives en Corrèze (centre).

Le président Macron, qui participe ce week-end à un G7 en Italie et à un sommet sur l'Ukraine  en Suisse, a qualifié les divergences à gauche de «spectacle de grande incohérence»: «On est chez les fous, ce n'est pas sérieux».

Le programme du Nouveau Front populaire comprend une abrogation de la réforme des retraites menée sous la présidence Macron, un salaire minimum à 1.600 euros net (contre 1.383 euros actuellement) mais aussi la lutte contre l'antisémitisme et la condamnation des «massacres terroristes du Hamas» en Israël, deux sujets qui ont empoisonné les relations à gauche.

Le président du Rassemblement national Jordan Bardella, qui vise le poste de Premier ministre à 28 ans, a estimé que seules «deux formations politiques» pourront «composer un gouvernement»: la sienne, favorite des sondages, et cette nouvelle union de la gauche.

La droite républicaine, elle, se déchire depuis l'appel du président des Républicains Eric Ciotti à s'allier avec le RN. Vendredi, le tribunal de Paris a provoqué un énième rebondissement en invalidant son exclusion.

- Appel d'un footballeur -

Alors que l'Euro de football a démarré vendredi soir en Allemagne, l'attaquant de l'équipe de France Marcus Thuram a appelé à «se battre pour que le RN ne passe pas», une prise de position rare pour un sportif de haut niveau.

Le 1er mai 2002 près d'un million de personnes avaient manifesté en France après la qualification du dirigeant d'extrême droite Jean-Marie Le Pen pour le second tour de l'élection présidentielle.

Aujourd'hui, c'est le «choc des européennes», avec un score cumulé de l'extrême droite de 37,8% et la perspective d'un «RN au portes du pouvoir», qui poussent les opposants dans la rue.

Jordan Bardella a dénoncé vendredi des appels «extrêmement dangereux» à «l'insurrection», tout en se disant «très attaché à la liberté d'expression».