Crise bancaire au Liban: les procès à l’étranger auront un effet domino limité

Le gouverneur de la Banque du Liban,  Riad Salamé, sera convoqué pour être interrogé le 16 mai en France. (AFP).
Le gouverneur de la Banque du Liban, Riad Salamé, sera convoqué pour être interrogé le 16 mai en France. (AFP).
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Publié le Lundi 08 mai 2023

Crise bancaire au Liban: les procès à l’étranger auront un effet domino limité

  • Le gouverneur de la banque centrale, Riad Salamé, sera convoqué pour être interrogé le 16 mai en France
  • «Les Libanais ne disposent d’aucun levier juridique pour récupérer leurs droits devant les tribunaux étrangers»

BEYROUTH: Alors que, au Liban, il semble que les déposants libanais aient perdu tout espoir de récupérer leur argent, à l’étranger, des enquêtes et des procès relancent le débat sur l’efficacité des actions judiciaires hors du pays du Cèdre.

En effet, la semaine dernière, Beyrouth a été le théâtre de plusieurs interrogatoires menés par des enquêteurs européens dans le cadre d’une enquête sur des soupçons de malversations financières impliquant Riad Salamé, le gouverneur de la Banque du Liban (BDL), et son frère Raja. Des magistrats français, allemands et luxembourgeois sont venus enquêter sur des commissions perçues lors de ventes de titres financiers de la banque centrale par la société Forry Associates Ltd, qui appartient à Raja Salamé.

Parallèlement, le banquier et ex-ministre libanais Marwan Kheireddine, qui dirige la banque privée Al-Mawarid, a été inculpé et placé sous contrôle judiciaire à la fin du mois de mars dans le cadre d’une enquête menée en France sur le patrimoine européen de Riad Salamé. M. Kheireddine est «soupçonné d’association de malfaiteurs, notamment en vue de commettre des détournements de fonds publics par un agent public au préjudice de l’État du Liban, des abus de confiance aggravés, de corruption active et passive d’agent public», selon des informations rapportées par l’AFP. Il est également poursuivi pour blanchiment en bande organisée, toujours selon l’agence.

Les juges français ont obtenu de nouvelles pièces à conviction dans ce cadre qui contiennent une série de relevés de comptes bancaires utilisés par Riad Salamé pour dissimuler sa fortune.

Salamé convoqué à Paris

De leur côté, le gouverneur de la BDL et son frère sont suspectés d'avoir été les bénéficiaires de trois comptes que l’on soupçonne d’avoir été falsifiés dans la banque Al-Mawarid en contrepartie d'avantages pour cette dernière. Riad Salamé sera convoqué pour être interrogé le 16 mai en France. Selon l’agence Reuters, les juges français ont obtenu de nouvelles pièces à conviction qui contiennent une série de relevés de comptes bancaires utilisés pour dissimuler sa fortune. Ces derniers, qui auraient contenu à leur ouverture l’équivalent de 15 millions de dollars (1 dollar = 0,90 euro), auraient généré des bénéfices qui auraient atteint 150 millions de dollars en 2019.

Vent de panique

Ces nombreuses actions judiciaires contre le gouverneur de la BDL et d’autres banquiers, combinées à quelques plaintes déposées dans plusieurs pays européens ainsi qu’aux États-Unis contre des établissements bancaires par des déposants lésés, semblent présager une mauvaise passe pour les hauts dirigeants de banque au Liban. Certaines rumeurs ont même fait état d’un vent de panique parmi certains responsables d’établissements bancaires qui redoutent de subir le même sort que M. Kheireddine, «n’osant plus quitter le territoire libanais».

«L’affaire Salamé peut avoir un effet domino, d’autant que des poursuites judiciaires ont déjà été entreprises à l’encontre de banquiers libanais en Europe. Des politiciens libanais peuvent en outre être visés par des sanctions, notamment aux États-Unis, à travers la loi César [qui sanctionne toute personne, institution ou entreprise qui faciliterait l'effort de guerre en Syrie] et l’Office of Foreign Assets Control [l’Ofac, le bureau de contrôle des actifs étrangers aux États-Unis]. C’est un dossier qui risque d’évoluer à l’international», confie à Arab News en français Ghassan Abou Adal, expert bancaire et financier.

«Toute comparaison mise à part, dans le temps, les autorités américaines n’ont pas pu inculper Al Capone, faute de preuve. Ils ont finalement pu l’arrêter dans une petite affaire d’évasion fiscale.»

 - Ghassan Abou Adal, expert bancaire et financier

Au sujet de Riad Salamé, il faut distinguer deux volets. D’une part, sa politique monétaire depuis trente ans, qui a judicieusement dissimulé les politiques catastrophiques des gouvernements libanais successifs qui ont entraîné la crise financière et économique dans laquelle est plongé le Liban depuis 2019. D’autre part, les soupçons de corruption qui pèsent contre lui dans différents dossiers.

Pour ses sympathisants, les enquêtes et plaintes qui le visent ne sont en fait qu’une chasse aux sorcières dont le but est de lui faire payer sa politique en faisant de lui un bouc émissaire.

Pour Ghassan Abou Adal, «si les Européens utilisent ce dossier pour mettre au jour d’autres affaires de corruption, en faisant pression sur Riad Salamé, c’est une théorie plausible. Toute comparaison mise à part, dans le temps, les autorités américaines n’ont pas pu inculper Al Capone, faute de preuve. Ils ont finalement pu l’arrêter dans une petite affaire d’évasion fiscale».

Dans l’affaire Forry Associates Ltd., l’expert financier estime qu’il «y a principalement un conflit d’intérêts entre le gouverneur de la banque centrale et la société qui appartient à son frère Raja. Théoriquement, ce n’est pas éthique. Il ne fallait pas le faire. Mais, dans tous les cas, une société financière aurait dû prendre en charge la gestion des euro-obligations et aurait légalement touché sa commission».

En effet, toujours d’après M. Abou Adal, «il faut être réaliste, ce ne sont pas les prétendus 300 millions de dollars de commission qui sont à l’origine de la crise financière au Liban, et ils ne sont sûrement pas la solution. Ce sont plutôt les dizaines de milliards de dollars que l’État a dépensés et a dilapidés, et qu’il refuse de rendre».

Procès à l’étranger contre les banques

Les banques libanaises à l’étranger courent-elles un danger? «Il faut faire une différence. Si une banque libanaise à l’étranger est, par ses capitaux, intimement liée à la banque mère, elle sera affectée», explique l’expert financier. «En revanche, si ces banques sont indépendantes, elles seront moins touchées – s’il existe une séparation des deux entités, même si, au fond, les actionnaires sont les mêmes. En tout état de cause, les banques libanaises à l’étranger sont régies par les lois des pays dans lesquels elles sont implantées.»

Par ailleurs, pour intenter un procès à l’étranger contre une banque libanaise (agence ou succursale), il faut pouvoir «retenir la compétence juridictionnelle d’un tribunal étranger». Que ce soit en France, au Royaume-Uni ou aux États-Unis, par exemple, il faut que les tribunaux de ces pays reconnaissent leur compétence territoriale. «D’une manière générale, il y a trois conditions qui se fondent sur une directive européenne. Il faut d’abord qu’il s’agisse d’un consommateur. Il faut qu’il soit résident dans le pays concerné au moment de l’ouverture du compte. Enfin, il faut que ce consommateur soit marchandé ou approché par la banque en question dans le pays où le procès a lieu», explique Paul Harb, avocat et juriste spécialisé dans le droit bancaire. C’est pour cette raison que certaines banques – comme Audi, Byblos, Fransabank ou Saradar – ont pu être poursuivies en France.

«Selon ces conditions précises, les Libanais n’ont pas la capacité de poursuivre des banques libanaises à l’étranger si les critères précités ne sont pas applicables. Cela réduit considérablement le champ d’action des déposants libanais hors du Liban. «Les Libanais ne disposent donc d’aucun levier juridique pour récupérer leurs droits devant les tribunaux étrangers», ajoute le juriste.

Rareté des procès

Un autre problème de taille se pose pour les déposants qui veulent porter plainte, «c’est le fait que les banques en question aient des actifs dans les pays concernés. En France, par exemple, on peut geler les comptes de ces institutions et confisquer leurs biens meubles ou immeubles. Cette procédure pourrait être plus difficile dans d’autres pays, s’il n’y a rien à saisir. Elle sera donc superflue. D’où, aussi, la rareté de tels procès», précise l’avocat.

«Même s’il peut y avoir quelques procès contre certaines banques, le principe d’équité concernant les déposants libanais est bafoué. Seul le Libanais aisé qui réside en Europe peut récupérer son argent, alors que le citoyen lambda n’a aucune chance d’y parvenir.»

 - Paul Harb, avocat et juriste spécialisé dans le droit bancaire

Une fois qu’on a un jugement étranger, est-il exécutable au Liban? «Il faut différencier deux possibilités», répond Paul Harb. «S’il existe entre ces pays et le Liban des accords d’entraide judiciaire ou non. Dans le premier cas, comme en France, il est plutôt simple d’avoir un exequatur afin d’appliquer le verdict au Liban. Dans le second cas, la procédure est assez compliquée et, parfois, la loi interdit l’exécution des jugements étrangers si le principe de réciprocité entre les deux pays n’est pas appliqué. Ce principe est en vigueur dans les pays européens.»

Principe d’équité bafoué

Le juriste note par ailleurs un point important dans ce contexte: «Même s’il peut y avoir quelques procès contre certaines banques, le principe d’équité concernant les déposants libanais est bafoué. Seul le Libanais aisé qui réside en Europe peut récupérer son argent, alors que le citoyen lambda n’a aucune chance d’y parvenir.»

Pour tout le reste, il n’y a que les tribunaux libanais qui peuvent intervenir. «Jusqu’à présent, il n’y a pas une jurisprudence constante sur ce sujet qui permet de rendre justice aux déposants libanais qui sont en outre victimes des mesures de facto de contrôles des capitaux usées par les banques, sans oublier la récente décision du gouvernement qui confirme l’application des circulaires de la BDL concernant les restrictions bancaires. Tout cela empêche toute plainte efficace pour récupérer les droits des déposants au Liban», dénonce-t-il.

En outre, ce qui est encore plus grave, de récentes études estiment que «tous les actifs de toutes les banques libanaises aujourd’hui ne suffiront pas à rembourser les déposants. Afin de trouver une solution équitable pour tous les Libanais, ce n’est pas une plainte en France ni un jugement au Liban qui pourrait convenir», estime-t-il.

La source du problème est politique

Ghassan Abou Adal renchérit: «Il ne faut pas oublier que la crise du secteur bancaire est la résultante de la crise économique et de la faillite de l’État libanais. Ce n’est pas l’inverse. Si c’était seulement une crise liée aux banques, elle n’aurait pas nécessairement provoqué la chute de la livre libanaise ni la paralysie des administrations de l’État. La source du problème est donc la défaillance de l’État libanais.»

Selon lui, «l’État, les différents gouvernements successifs et la banque centrale ont utilisé l’argent des déposants à travers les banques, pour certaines en connaissance de cause, et pour d’autres à leur insu». Et quand le flux de capitaux a cessé de rentrer au Liban après le déclenchement de la guerre en Syrie et la position de certains Libanais sur la guerre au Yémen, la classe politique a donc dilapidé l’argent qui existait.

«La résolution de la crise du secteur bancaire est principalement liée à une volonté politique qui, malheureusement, n’existe pas, que ce soit au sujet des réformes ou d’une meilleure gouvernance», conclut l’expert financier.


Le Royaume lance des forfaits Hajj pour les pèlerins nationaux via l'application Nusuk

Le ministère du Hadj et de la Omra a lancé les forfaits Hadj de cette année pour les citoyens et les résidents du Royaume. (SPA)
Le ministère du Hadj et de la Omra a lancé les forfaits Hadj de cette année pour les citoyens et les résidents du Royaume. (SPA)
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  • Priorité donnée aux musulmans qui entreprennent le Hajj pour la première fois.
  • Seules les personnes ayant reçu le vaccin obligatoire contre la méningite peuvent réserver des forfaits.

RIYAD : le ministère du Hadj et de l'Omra a lancé les forfaits Hadj de cette année à l'intention des citoyens et des résidents du Royaume. Ceux-ci peuvent désormais être réservés via l'application Nusuk et son portail électronique dédié.

Conformément à l'engagement de l'Arabie saoudite d'élargir l'accès au pèlerinage annuel, le ministère a lancé des forfaits Hajj avec une réservation prioritaire pour les pèlerins qui viennent pour la première fois, a rapporté l'Agence de presse saoudienne.

Selon le ministère, les pèlerins doivent avoir effectué la vaccination obligatoire contre la méningite pour accéder aux forfaits, les rendez-vous étant disponibles via l'application Sehhaty.

La plateforme Nusuk offre une expérience conviviale, permettant aux pèlerins de parcourir et de réserver des forfaits avec diverses options de paiement.

L'application Nusuk permet également aux pèlerins d'acheter des articles essentiels pour le Hajj, notamment des vêtements d'ihram et des articles de première nécessité, ainsi que de réserver des billets d'avion dans le cadre de leurs forfaits, ce qui simplifie l'ensemble du voyage de pèlerinage.

Arif Anwar, un habitant d'Alkhobar, s'est félicité de cette annonce auprès d'Arab News : « C'est une excellente nouvelle, je l'attendais. Je vais maintenant faire la réservation via Nusuk pour moi et ma famille, et (nous sommes) impatients d'y être, car la priorité sera donnée aux personnes qui n'ont jamais effectué ce pèlerinage unique, afin de permettre à davantage de musulmans d'accomplir l'un des cinq piliers de l'islam dans un environnement spirituellement inclusif et accessible. »

Abdulrahman Qahtani, originaire de Jeddah, a déclaré : « C'était attendu. Je souhaite accomplir le Hajj cette année, et en remplissant les conditions mentionnées par le ministère, je vais maintenant faire une demande via Nusuk pour accomplir l'un des cinq piliers clés de l'Islam. »

Wissam Dekmak, un Libanais résidant à Riyad, a déclaré : « C'est une bonne nouvelle pour tous les résidents d'entendre cette annonce, qui nous permet de planifier et de réserver le Hajj longtemps à l'avance. Nous pouvons désormais facilement réserver des forfaits via l'application et le portail Nusuk. C'est une initiative étonnante qui simplifie le processus et donne la priorité à ceux qui n'ont pas encore fait l'expérience du Hajj. »

Les forfaits sont accessibles via le portail électronique à masar.nusuk.sa/individuals/local-pilgrims.

« Nous offrons aux pèlerins une variété de forfaits Hajj fournis par des fournisseurs de services autorisés, garantissant une expérience Hajj sans faille », selon le portail Nusuk.

Le forfait Hajj commence à SR8 092 ($2 157) pour le camp Al-Diyafah à Mina avec hébergement partagé. Le deuxième forfait est proposé à SR10 366 pour un camp amélioré offrant des services de haute qualité.

Le troisième forfait coûte SR13 150 pour les six tours de Mina, situées près du pont de Jamarat. Le quatrième forfait, Kidana Al-Wadi Towers, est évalué à SR12 537, offrant un hébergement luxueux dans des tours modernes avec des installations et des repas de pointe.

Ce lancement s'inscrit dans le cadre d'une transformation numérique plus large de l'expérience du Hadj, la plateforme Nusuk servant de compagnon numérique complet.

Le ministère reçoit les demandes des pèlerins par l'intermédiaire du Centre d'assistance aux pèlerins au 1966 (disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7) ou du compte d'assistance aux bénéficiaires sur X (@MOHU_Care).

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com

 


Une nouvelle technologie de purification de l'eau potable sera développée en Arabie saoudite

La technologie de déionisation capacitive sera utilisée pour traiter environ 3 500 mètres cubes d'eau par jour et fournir de l'eau potable. (Photo Fournie)
La technologie de déionisation capacitive sera utilisée pour traiter environ 3 500 mètres cubes d'eau par jour et fournir de l'eau potable. (Photo Fournie)
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  • Stockholm Water Technology a signé un accord avec la société saoudienne DRC-ChemTec pour mettre en œuvre cette technologie au cours des quatre prochaines années.
  • La technologie de déionisation capacitive sera utilisée pour traiter environ 3 500 mètres cubes d'eau par jour et fournir de l'eau potable.

RIYAD:  Une nouvelle technologie permettant de purifier l'eau potable à l'aide d'une charge électrique sera développée après la signature d'un accord visant à accroître son utilisation au cours des quatre prochaines années.

La technologie de déionisation capacitive sera utilisée pour traiter environ 3 500 mètres cubes d'eau par jour et fournir de l'eau potable.

Stockholm Water Technology a signé un accord avec la société saoudienne DRC-ChemTec pour mettre en œuvre cette technologie au cours des quatre prochaines années.

L'entreprise suédoise a également proposé d'utiliser cette technologie pour traiter les eaux usées dans le Royaume afin qu'elles puissent être utilisées pour l'agriculture.

L'entreprise a indiqué dans un communiqué que cette proposition comprenait un plan visant à éliminer les micropolluants tels que les pesticides, les produits pharmaceutiques et d'autres produits chimiques des eaux usées traitées.

En faisant passer un courant électrique dans l'eau, cette technologie permet d'éliminer les contaminants sans qu'il soit nécessaire de recourir à des filtres à membrane ou à un traitement chimique.

Actuellement, l'Arabie saoudite utilise principalement deux techniques de dessalement pour produire de l'eau potable : le dessalement thermique et l'osmose inverse.

Le dessalement thermique utilise des combustibles fossiles pour chauffer et évaporer l'eau de mer, puis recueillir la condensation propre, tandis que l'osmose inverse fait passer l'eau à travers une membrane filtrante pour éliminer les contaminants.

La déionisation capacitive pourrait permettre de minimiser les déchets et de réduire la consommation d'énergie dans le cadre de la purification de l'eau.

« Le marché du traitement de l'eau en Arabie saoudite est à la pointe des pratiques durables, motivé par le besoin urgent d'une eau propre et sûre dans toutes les industries et par l'importance croissante accordée au recyclage et à la réutilisation de l'eau », a déclaré Karthik Laxman, PDG de Stockholm Water Technology, dans un communiqué.

Husam Aljarba, directeur du développement stratégique de DRC-ChemTec, a ajouté : « DRC prévoit une forte croissance dans les segments résidentiel et industriel, où la flexibilité des systèmes de traitement de l'eau de SWT apportera une valeur unique aux clients ».

La société suédoise fournira 1 750 de ses systèmes et se concentrera dans un premier temps sur la fourniture d'eau potable. Elle se lancera ensuite dans le traitement des eaux usées industrielles et municipales.

DRC-ChemTec installera et entretiendra la technologie et fabriquera les pièces associées, renforçant ainsi la capacité de production locale.

Le dessalement représente environ 75 % de l'approvisionnement en eau de l'Arabie saoudite, qui produit plus de 13,2 millions de mètres cubes par jour.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com 


Gaza: des patients meurent faute de matériel médical, selon un chirurgien américain

Un chirurgien américain travaillant à Gaza a décrit les conditions désastreuses qui règnent dans les hôpitaux, affirmant que les patients palestiniens sont morts en raison du manque de fournitures et d'équipements médicaux. (AFP)
Un chirurgien américain travaillant à Gaza a décrit les conditions désastreuses qui règnent dans les hôpitaux, affirmant que les patients palestiniens sont morts en raison du manque de fournitures et d'équipements médicaux. (AFP)
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  • Le Dr Mark Perlmutter a passé trois semaines à soigner des patients dans les hôpitaux Al-Aqsa et Nasser
  • Il se trouvait à l'intérieur de l'hôpital Nasser lorsqu'une frappe aérienne israélienne a visé le chef des finances du Hamas, Ismail Barhoum

LONDRES: Un chirurgien américain travaillant à Gaza a décrit les conditions désastreuses qui règnent dans les hôpitaux, affirmant que les patients palestiniens sont morts en raison du manque de fournitures et d'équipements médicaux.

Le Dr Mark Perlmutter, qui a passé trois semaines à traiter des patients dans les hôpitaux Al-Aqsa et Nasser, a déclaré à la BBC que les médecins opéraient sans savon, sans antibiotiques et sans appareils de radiographie.

«Le petit hôpital communautaire, Al-Aqsa, est dix fois moins grand que n'importe quel établissement de mon État d'origine – peut-être encore moins – et il a bien géré ces horribles blessures», a-t-il déclaré à la chaîne après son deuxième voyage dans l'enclave palestinienne.

«Néanmoins, en raison du manque d'équipement, beaucoup de ces patients sont morts, alors qu'ils ne seraient certainement pas morts dans un hôpital mieux équipé.»

Il a expliqué avoir soigné des enfants gravement blessés, notamment une jeune fille de 15 ans touchée par des tirs de mitrailleuse israélienne alors qu'elle faisait du vélo, et un garçon du même âge qui se trouvait dans une voiture avec sa grand-mère après avoir reçu l'ordre d'évacuer le nord du pays.

«Ils ont tous deux été déchiquetés par des hélicoptères de combat Apache», a déclaré M. Perlmutter. «La fille aura de la chance si elle conserve trois de ses membres.»

Le Dr Perlmutter se trouvait à l'intérieur de l'hôpital Nasser lorsqu'une frappe aérienne israélienne a visé le chef des finances du Hamas, Ismail Barhoum.

Il a déclaré que Barhoum recevait un traitement médical et qu'il avait le droit d'être protégé en vertu de la Convention de Genève. L'armée israélienne a déclaré qu'il se trouvait à l'hôpital «dans le but de commettre des actes de terrorisme».

La plupart des hôpitaux de Gaza fonctionnant à peine, le Dr Perlmutter a salué l'engagement et le dévouement du personnel médical palestinien, qui, selon lui, vont au-delà des efforts déployés par les médecins étrangers comme lui.

«Ils abandonnent tous leur famille, se portent volontaires et travaillent souvent sans salaire. Nous rentrons chez nous au bout d'un mois, ce qui n'est pas le cas pour eux», a-t-il déclaré.

Le secrétaire adjoint aux affaires humanitaires des Nations unies, Tom Fletcher, a qualifié la situation à Gaza de «désastreuse», notant que l'aide humanitaire reste bloquée aux postes frontières.

L'assaut d'Israël a tué plus de 15 000 enfants palestiniens à Gaza, a déclaré le ministère de la Santé, ajoutant que depuis qu'Israël a rompu le cessez-le-feu et repris ses frappes le 18 mars, 921 Palestiniens ont été tués.

Le Dr Perlmutter a prévenu que si les attaques israéliennes se poursuivaient, les hôpitaux fonctionnant sans fournitures médicales urgentes verront davantage de blessés palestiniens mourir de blessures qui auraient pu être soignées.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com