Ces Français de l'étranger devenus indésirables pour leur banque

Des gens marchent devant le Groupe Caisse d'Epargne bancaire dans la commune à Ouistreham, en Normandie, le 28 octobre 2019. Sameer Al-DOUMY / AFP
Des gens marchent devant le Groupe Caisse d'Epargne bancaire dans la commune à Ouistreham, en Normandie, le 28 octobre 2019. Sameer Al-DOUMY / AFP
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Publié le Vendredi 12 mars 2021

Ces Français de l'étranger devenus indésirables pour leur banque

  • Domiciliés à l'étranger depuis des années, dans des pays jugés sensibles par les banques, des Français se voient soudainement privés de leurs comptes bancaires
  • "Quelle humiliation, vous êtes un opérateur économique tout à fait respectable dans votre pays de résidence et tout à coup, vous avez le sentiment d'être un Al Capone des temps nouveaux, parce que votre banque vous jette du jour au lendemain"

PARIS : Domiciliés à l'étranger depuis des années, dans des pays jugés sensibles par les banques, des Français se voient soudainement privés de leurs comptes bancaires. Une pratique légale mais aux conséquences lourdes, surtout en période de pandémie.

Peter Harling est Français. Depuis 2014, il vit au Liban où il a fondé et dirige un centre de recherche.

A l'automne 2019, alors que le pays s'enfonce dans une crise économique et politique sans précédent, il ne reçoit soudainement plus son salaire, envoyé depuis une banque libanaise sur son compte de la Caisse d'Epargne, l'établissement où il est client depuis qu'il est enfant.

"J'ai notamment des virements qui sont restés bloqués jusqu'à cinq mois", sans être retournés sur le compte libanais non plus, explique Peter Harling à l'AFP.

Il finit par recevoir début décembre un courrier dans un "langage opaque et extrêmement intimidant, comme si on avait commis un crime", lui expliquant que sa banque ne souhaite plus traiter avec lui et que son compte sera fermé au bout de deux mois. Sa carte bleue est désactivée.

Contactée, la Caisse d'Epargne n'a pas pu s'exprimer sur ce cas particulier, invoquant le secret bancaire, mais a rappelé que "tous les clients (français ou étrangers) se doivent de répondre aux demandes d'informations adressées par leur banque, relatives à la mise en conformité du dossier réglementaire client" et que "compte tenu de la situation du Liban, les clients qui y sont actifs font simplement l'objet d'une surveillance renforcée".

Le cas de Peter Harling n'est pas isolé. Sur Twitter, où il a conté sa mésaventure, l'analyste a reçu "plein de réactions en privé", dont certaines de compatriotes qui ont vécu la même expérience.

"Tout le monde se sent tellement vulnérable, il est assez difficile d'en parler", explique-t-il.

Cette difficulté à témoigner, Christophe-André Frassa, sénateur LR des Français de l'étranger, l'a constatée lui aussi à travers des dizaines de messages reçus ces dernières années.

Selon lui, ces clôtures visant les expatriés ont pris une certaine ampleur "il y a quatre ou cinq ans" et ont d'abord touché les Français installés en Afrique, puis au Moyen-Orient.

"Quelle humiliation, vous êtes un opérateur économique tout à fait respectable dans votre pays de résidence et tout à coup, vous avez le sentiment d'être un Al Capone des temps nouveaux, parce que votre banque vous jette du jour au lendemain", fulmine M. Frassa, pour qui "on est dans l'arbitraire le plus absolu".

Selon lui, c'est "toujours la même procédure", avec un mail qui donne deux mois pour retirer les avoirs avant la fermeture du compte, puis "silence radio", car "comme ces banques jouent sur le fil du rasoir, elles ne peuvent pas dire pourquoi" elles agissent ainsi.

Opacité des décisions

L'opération n'est pas illégale. "Une banque n'a pas à motiver son refus d'ouvrir un compte ni sa décision de le clôturer", confirme la Banque de France. Et aucun recours n'est possible. Une situation particulièrement mal vécue par les Français concernés. 

Interpellé par M. Frassa au début de la crise du Covid-19, au moment où les fermetures de comptes se poursuivaient dans un contexte déjà anxiogène, le ministère de l'Économie a reconnu que certains refus d'ouvertures de comptes de Français de l'étranger, ainsi que de "nombreuses ruptures de relations contractuelles" procédaient "d'une interprétation erronée des réglementations".

"Ces cas ont pu particulièrement survenir pour des Français résidant soit aux États-Unis, soit dans des géographies +difficiles+", comme l'Iran, la Russie ou encore le Liban, a complété Bercy auprès de l'AFP, sans pouvoir donner un chiffre.

En décembre 2019, à l'occasion d'une visite en Côte d'Ivoire, le président Macron s'en était pris aux banques françaises, dénonçant une "situation inacceptable". "Il est anormal que les Françaises et les Français ici soient amenés à aller vers des banques étrangères parce qu'ils sont abandonnés par les banques françaises", avait-il fustigé.

Pour ce qui concerne les États-Unis, depuis l'entrée en vigueur de la loi Facta en 2014, les banques françaises doivent informer le fisc américain des comptes et avoirs de leurs clients désignés comme "personnes américaines", sous peine de lourdes sanctions. 

Devant cette menace, certaines banques ont préféré se séparer purement et simplement de leurs clients.

Liste noire ?

Face à ces critiques, la Fédération bancaire française déclare que les banques "respectent la réglementation et n'excluent pas de manière automatique des pays", et que "chaque situation de client est donc étudiée, au cas par cas, avec discernement".

Un discernement qui interroge, lorsque Rani, qui préfère taire son nom de famille, raconte son histoire. Sa situation, inverse de celle des expatriés Français, illustre la frilosité de certaines banques.

De nationalité libanaise, Rani vit en France depuis une quinzaine d'années. Après un récent changement de domicile, il souhaite ouvrir un compte bancaire dans sa nouvelle région.

Sa femme se rend alors au Crédit Agricole pour lui prendre un rendez-vous.

"Dès qu'ils ont su que j'étais Libanais, le conseiller est parti cinq minutes dans un bureau, et lorsqu'il est revenu, il a dit: le Liban est sur notre liste noire des pays à risques et donc nous ne pouvons pas lui ouvrir un compte en banque". Même mésaventure à la Banque Postale.

La caisse régionale du Crédit Agricole concernée indique ne pas avoir de traces de cet échange mais affirme qu'il n'y a pas de refus automatique des Libanais dans ses agences. La Banque Postale a également assuré que la nationalité "n'est pas un critère en soi" pour accepter ou refuser un client.

Droit au compte

Selon le ministère de l'Économie, "les refus opposés à certaines transactions ou ruptures de relations contractuelles sont justifiés par les établissements pour des raisons de conformité".

Ainsi, "par crainte de sanctions, potentiellement très lourdes, certains établissements peuvent retenir une interprétation extensive, et partant erronée, des règlementations applicables en matière de conformité", expose Bercy, qui a entrepris un "dialogue" sur le sujet et escompte des résultats "rapidement".

Une explication qui ne convainc qu'à moitié Christophe-André Frassa. Avec la "pléthore d'outils informatiques" qui existe aujourd'hui, il n'arrive pas à croire qu'un ciblage plus précis ne soit pas possible et, selon lui, les banques vont "au plus simple" par "paresse intellectuelle".

Dans le cas de Rani, "on a dit Libanais = Liban, on est allé au raccourci le plus violent", réagit-il.

Face aux refus des banques, un client peut faire valoir son droit au compte auprès de la Banque de France, qui force alors un établissement à lui ouvrir ses portes.

C'est ce qu'a fait Peter Harling, mais avec les plafonds et les limitations qui lui sont imposés, il lui est impossible d'assurer toutes ses dépenses personnelles et familiales.

Hasard du calendrier, c'est au moment de la fermeture de son compte qu'il devait payer les cotisations de son assurance maladie, en pleine épidémie de Covid-19. Il a depuis réussi à régulariser sa situation.


Arrivée de 115 personnes évacuées de Gaza à l'aéroport de Paris-Orly

Selon une source diplomatique, "500 personnes" ont été évacuées par la France depuis l'attaque du 7 octobre. (AFP)
Selon une source diplomatique, "500 personnes" ont été évacuées par la France depuis l'attaque du 7 octobre. (AFP)
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  • Le groupe est constitué de "ressortissants français et de leurs ayants droit, de personnels de l'Institut français de Gaza et leurs familles, de personnalités palestiniennes proches de notre pays"
  • La semaine dernière, 59 personnes étaient déjà arrivées en région parisienne, selon la même source

ORLY: Un groupe de 115 personnes évacuées de la bande de Gaza, à l'initiative de la France, est arrivé à l'aéroport de Paris-Orly vendredi, ont constaté des journalistes de l'AFP.

Le groupe est constitué de "ressortissants français et de leurs ayants droit, de personnels de l'Institut français de Gaza et leurs familles, de personnalités palestiniennes proches de notre pays", a détaillé une source diplomatique, précisant que cette arrivée depuis Gaza est la plus importante depuis le début de la guerre lancée en représailles à l'attaque du Hamas en Israël le 7 octobre 2023.

La semaine dernière, 59 personnes étaient déjà arrivées en région parisienne, selon la même source.

Les familles déjà présentes en France ont attendu en fin de matinée l'arrivée de leurs proches dans une ambiance joyeuse, ont constaté les journalistes de l'AFP.

Parmi les nouveaux arrivés, il y a "des étudiants, boursiers du gouvernement français, qui ont leur bourse depuis 15 ou 18 mois à peu près, mais qui n'avaient pas encore pu venir effectuer leurs études en France", ainsi que des "chercheurs et artistes", venus "pour la plupart avec leur famille", selon Annick Suzor-Weiner, professeure émérite à l'université Paris-Saclay, vice-présidente du réseau Migrants dans l'enseignement supérieur.

Selon une source diplomatique, "500 personnes" ont été évacuées par la France depuis l'attaque du 7 octobre.

Rompant une trêve de près de deux mois dans la guerre déclenchée il y a plus d'un an et demi, Israël a repris le 18 mars son offensive aérienne puis terrestre dans la bande de Gaza et au moins 1.978 Palestiniens ont été tués depuis, selon les chiffres publiés jeudi par le ministère de la Santé du Hamas.

Ce bilan porte à 51.355 le nombre de morts dans la bande de Gaza, selon la même source, depuis le début de la guerre.

Cette attaque sans précédent a entraîné la mort de 1.218 personnes côté israélien, en majorité des civils, selon un décompte de l'AFP basé sur des données officielles.


Accusé de complicité de crimes de guerre en Syrie, un ex-rebelle salafiste jugé à partir de mardi à Paris

Des automobilistes passent devant un grand panneau représentant le nouveau drapeau syrien, datant à l'origine de la période d'indépendance et utilisé par les rebelles contre le gouvernement dirigé par Assad, avec un slogan en arabe indiquant « La Syrie pour tous », dans la ville de Lattaquié, à l'ouest de la Syrie, le 9 mars 2025. (AFP)
Des automobilistes passent devant un grand panneau représentant le nouveau drapeau syrien, datant à l'origine de la période d'indépendance et utilisé par les rebelles contre le gouvernement dirigé par Assad, avec un slogan en arabe indiquant « La Syrie pour tous », dans la ville de Lattaquié, à l'ouest de la Syrie, le 9 mars 2025. (AFP)
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  • Pour les avocats de l'accusé, Romain Ruiz et Raphaël Kempf, la chute en décembre 2024 du régime de Bachar al-Assad ouvre de nouvelles perspectives et pose la "question de la légitimité" de ce procès
  • Ex-officier de l'armée syrienne, Majdi Nema avait fait défection en novembre 2012 pour rejoindre Zahran Alloush, fondateur et commandant en chef de Liwa al-Islam, devenu JAI en 2013

PARIS: Un an après avoir condamné par défaut trois hauts responsables du régime syrien de Bachar al-Assad à la perpétuité, la justice française juge à partir de mardi un ex-rebelle salafiste syrien pour complicité de crimes de guerre commis entre 2013 et 2016 dans son pays.

Placé en détention provisoire depuis janvier 2020, Majdi Nema, ancien membre de Jaysh al-Islam (JAI, Armée de l'islam), conteste les accusations, affirmant n'avoir eu qu'un "rôle limité" dans ce groupe prônant la charia et qui combattait le régime syrien.

Agé de 36 ans, il sera jugé, en vertu de la compétence universelle de la justice française, pour complicité de crimes de guerre et pour participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation de crimes de guerre. Il est notamment soupçonné d'avoir aidé à enrôler des enfants ou des adolescents dans les rangs des "Lionceaux de l'islam" et à les former à l'action armée.

Pour ces faits, il encourt 20 ans de réclusion criminelle.

"Ce dossier sera l'occasion de mettre en lumière toute la complexité du conflit syrien qui ne se limitait pas aux crimes du régime", estime Marc Bailly, avocat de la Fédération internationale des droits humains et de plusieurs parties civiles aux côtés de Me Clémence Bectarte.

Ex-officier de l'armée syrienne, Majdi Nema avait fait défection en novembre 2012 pour rejoindre Zahran Alloush, fondateur et commandant en chef de Liwa al-Islam, devenu JAI en 2013. Ce groupe avait pris dès 2011 le contrôle de la Ghouta orientale, au nord-est de Damas.

Proche du chef du mouvement, l'accusé avait pris comme nom de guerre Islam Alloush.

Etudiant en France 

Aux enquêteurs, il a affirmé avoir quitté la Ghouta orientale fin mai 2013 pour rejoindre la Turquie, d'où il agissait comme porte-parole de JAI, ce qui prouverait qu'il n'a pu commettre les crimes reprochés. Il dit avoir quitté le groupe en 2016.

En novembre 2019, il était arrivé en France pour suivre comme étudiant un cycle de conférences à l'Institut de recherche sur le monde arabe et musulman de l'université Aix-Marseille (sud-est).

Alors qu'une plainte avait été déposée en France contre JAI quelques mois auparavant, il avait été interpellé en janvier 2020 et inculpé par un juge du pôle crimes contre l'humanité du tribunal de Paris.

Au terme de la procédure, il avait aussi été renvoyé devant les assises pour complicité de disparitions forcées. Il était mis en cause, en tant que membre de JAI, dans l'enlèvement le 9 décembre 2013 de quatre militants des droits humains, dont l'avocate et journaliste syrienne Razan Zeitouneh, jamais retrouvés.

Mais la cour d'appel de Paris a annulé ces poursuites en novembre 2023 pour des raisons procédurales, même si elle affirmait dans son arrêt que "Jaysh al-Islam doit être considéré comme responsable de la disparition" des quatre activistes. Ce qui avait été ensuite validé par la Cour de cassation, la juridiction la plus élevée de l'ordre judiciaire français.

Pendant l'instruction, la défense de Majdi Nema a contesté le principe de la compétence universelle de la justice française, qui lui permet de juger un étranger pour des crimes contre l'humanité ou des crimes de guerre commis à l'étranger contre des étrangers, mais la Cour de cassation a rejeté son pourvoi.

Légitimité du procès 

Pour les avocats de l'accusé, Romain Ruiz et Raphaël Kempf, la chute en décembre 2024 du régime de Bachar al-Assad ouvre de nouvelles perspectives et pose la "question de la légitimité" de ce procès.

"Il est incontestable qu'à travers l'organisation de ce procès, la justice française manifeste une forme de mépris envers les Syriens", désireux de juger sur leur sol leurs ressortissants, estiment-ils.

"En l'état actuel, il est impossible de faire un procès en Syrie pour ces crimes. Il n'y a pas d'autorité diplomatique, pas d'autorité judiciaire, et à ce stade pas de réelle séparation des pouvoirs", rétorque Me Bailly.

D'autant que le flou règne sur les rapports entre le groupe et les nouvelles autorités syriennes.

Selon l'Observatoire syrien des droits de l'Homme, JAI avait des liens avec le groupe rebelle islamiste Hayat Tahrir al-Sham, dirigé par Ahmad al-Chareh, désormais président par intérim du pays. JAI pourrait agir sous d'autres noms depuis que le nouveau pouvoir a annoncé la dissolution des groupes armés et leur intégration dans la nouvelle armée.

Le procès est prévu jusqu'au 27 mai devant la cour d'assises de Paris.

 


Lycéenne tuée à Nantes: le profil de l'agresseur examiné, vive émotion au lycée

Au lendemain de l'attaque au couteau dans un collège-lycée privé de Nantes où un hommage doit être rendu vendredi après-midi à l'adolescente tuée, les enquêteurs vont tenter de cerner les motivations de l'auteur présumé, un adolescent qui a été hospitalisé jeudi soir après un examen psychiatrique. (AFP)
Au lendemain de l'attaque au couteau dans un collège-lycée privé de Nantes où un hommage doit être rendu vendredi après-midi à l'adolescente tuée, les enquêteurs vont tenter de cerner les motivations de l'auteur présumé, un adolescent qui a été hospitalisé jeudi soir après un examen psychiatrique. (AFP)
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  • Vendredi matin, une dizaine de roses blanches ainsi qu'un bouquet ont été déposés devant l'accueil de l'établissement, tandis que les portes du collège et du lycée resteront closes pour la journée
  • Le président Emmanuel Macron a salué le "courage" des professeurs qui "ont sans doute empêché d'autres drames"

NANTES: Au lendemain de l'attaque au couteau dans un collège-lycée privé de Nantes où un hommage doit être rendu vendredi après-midi à l'adolescente tuée, les enquêteurs vont tenter de cerner les motivations de l'auteur présumé, un adolescent qui a été hospitalisé jeudi soir après un examen psychiatrique.

Vendredi matin, une dizaine de roses blanches ainsi qu'un bouquet ont été déposés devant l'accueil de l'établissement, tandis que les portes du collège et du lycée resteront closes pour la journée, a constaté une correspondante de l'AFP.

Pour quelle raison cet élève du collège-lycée privé Notre-Dame de Toutes-Aides, interpellé peu après les faits, a-t-il poignardé mortellement une de ses camarades, jeudi en milieu de journée, avant de s'attaquer à trois autres élèves, dont un était entre la vie et la mort jeudi soir ?

Le procureur de la République de Nantes, Antoine Leroy, a annoncé qu'il donnerait une conférence de presse vendredi à 18H.

"Le psychiatre ayant procédé à l'examen du mis en cause a conclu à l'incompatibilité de son état de santé avec la mesure de garde à vue en cours", a-t-il indiqué à la presse dans la soirée. "L'intéressé va donc être désormais conduit à l'hôpital".

Quelques heures plus tôt, le ministre de l'Intérieur Bruno Retailleau et sa collègue de l'Education Elisabeth Borne s'étaient rendus sur place pour saluer le travail des forces de l'ordre, des secours ainsi que du personnel enseignant qui a permis de maîtriser l'agresseur et d'éviter un bilan plus lourd.

Trois autres élèves ont été blessés par l'adolescent et pour l'un d'eux, il n'y a "pas de garantie" qu'il soit "totalement tiré d'affaire", a indiqué Mme Borne.

Pour la journée de vendredi, les cours sont maintenus pour l'école primaire mais suspendus pour les collégiens et les lycéens, la cellule psychologique restera ouverte au sein du groupe scolaire. Un appel à déposer des fleurs devant l'établissement à 15h30 a été lancé et partagé sur les réseaux sociaux.

Portiques 

L'agresseur semble quant à lui présenter un profil singulier.

"Le lycéen, les gens le connaissaient comme dépressif, il disait qu'il adorait Hitler. Il a envoyé un mail de 13 pages à tout le monde pour expliquer tous ses problèmes à midi", a témoigné auprès de l'AFP une collégienne.

Peu avant d'attaquer ses camarades au couteau, il a envoyé aux élèves un courriel sombre et confus consulté par l'AFP. Il y évoque notamment "la mondialisation (qui) a transformé notre système en une machine à décomposer l'humain", revendiquant une "révolte biologique" afin que "l'équilibre naturel, même cruel" reprenne "sa place" contre "l'écocide globalisé".

Bruno Retailleau a estimé que "ce n'est pas un fait divers, ce drame, cette tragédie, c'est un fait de société".

"Nous sommes dans une société qui a encouragé le laxisme, qui a voulu déconstruire les interdits, l'autorité, l'ordre, les hiérarchies et qui a accouché finalement de toute cette violence", a-t-il poursuivi.

Rappelant le décès un mois auparavant d'un jeune poignardé devant un lycée en Essonne, Bruno Retailleau a indiqué que "comme tant de Français, on ne se résout pas à ce que ces lieux de vie, ces lieux d'enseignement deviennent parfois des lieux d'ensauvagement, des lieux de mort".

Le président Emmanuel Macron a salué le "courage" des professeurs qui "ont sans doute empêché d'autres drames".

François Bayrou a lui estimé que l'installation de portiques à l'entrée des établissements scolaires était "une piste" pour éviter de nouvelles attaques au couteau dans les écoles.

"Un couteau, une arme blanche potentiellement dangereuse et même létale (...) ces armes-là, elles doivent être bannies, donc elles doivent être pourchassées. Tout le monde doit savoir qu'elles sont interdites et les contrôles nécessaires doivent être conduits", a déclaré le Premier ministre devant la presse.