Attaques chimiques en Syrie en 2013: la justice française valide le mandat d'arrêt visant Bachar al-Assad

Le conflit en Syrie, déclenché en 2011 par la répression de manifestations prodémocratie, a fait plus d'un demi-million de morts, déplacé des millions de personnes et morcelé le pays. (Photo, AFP)
Le conflit en Syrie, déclenché en 2011 par la répression de manifestations prodémocratie, a fait plus d'un demi-million de morts, déplacé des millions de personnes et morcelé le pays. (Photo, AFP)
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Publié le Mercredi 26 juin 2024

Attaques chimiques en Syrie en 2013: la justice française valide le mandat d'arrêt visant Bachar al-Assad

  • Selon plusieurs sources proches du dossier, il s'agit du premier mandat d'arrêt émis par une juridiction étrangère contre un chef d'Etat en exercice
  • La chambre de l'instruction a ainsi rejeté la requête du Parquet national antiterroriste (Pnat), qui demandait l'annulation du mandat au motif de l'immunité personnelle des présidents en exercice

PARIS: La cour d'appel de Paris a validé mercredi le mandat d'arrêt visant le président syrien Bachar al-Assad, accusé de complicité de crimes contre l'humanité pour les attaques chimiques meurtrières d'août 2013 imputées au régime, une décision "historique" selon les parties civiles.

"Cet arrêt est historique. C'est la première fois qu'une juridiction nationale reconnaît que l'immunité personnelle d'un chef d'Etat en exercice n'est pas absolue", ont déclaré à l'AFP Clémence Bectarte, Jeanne Sulzer et Clémence Witt, avocates des parties civiles, victimes physiques et ONG.

"Il s'agit d'une victoire marquée par le courage et la persévérance des victimes françaises et syriennes des attaques chimiques en Syrie, ouvrant ainsi la voie à un possible procès contre Bachar el-Assad en France, ce qui constitue une immense avancée dans la lutte contre l'impunité", ont-elle ajouté à l'issue du délibéré rendu à huis clos.

Selon plusieurs sources proches du dossier, il s'agit du premier mandat d'arrêt émis par une juridiction étrangère contre un chef d'Etat en exercice.

La chambre de l'instruction a ainsi rejeté la requête du Parquet national antiterroriste (Pnat), qui demandait l'annulation du mandat au motif de l'immunité personnelle des présidents en exercice.

Le Pnat soutenait que "de manière unanime, il est estimé jusqu'à présent" que les exceptions à l'immunité personnelle des chefs d'Etat en exercice sont "réservées au seul bénéfice des juridictions internationales", telle la Cour pénale internationale (CPI), et non des tribunaux de pays étrangers.

"Sans remettre en cause l'existence d'éléments démontrant l'implication de Bachar al-Assad dans les attaques chimiques commises en août 2013", le parquet antiterroriste souhaitait "voir cette question tranchée par une juridiction supérieure".

Les parties n'avaient pas encore le détail des arguments qui ont convaincu la chambre de l'instruction d'écarter l'immunité. Le Pnat a quelques jours pour se pouvoir devant la cour de cassation, la plus haute juridiction française.

Chaîne de commandement

Depuis 2021, saisis par une plainte, des juges d'instruction du pôle crimes contre l'humanité du tribunal judiciaire de Paris enquêtent sur la chaîne de commandement ayant mené aux attaques perpétrées dans la nuit du 4 au 5 août à Adra et Douma (450 blessés) et le 21 août 2013 dans la Ghouta orientale, où plus de mille personnes, selon les renseignements américains, ont été tuées par du gaz sarin.

Les investigations ont abouti à l'émission mi-novembre de quatre mandats d'arrêt pour la planification présumée de ces attaques.

Ils visent Bachar al-Assad, son frère, Maher, chef de facto de la quatrième division, une unité d'élite de l'armée syrienne, ainsi que deux généraux, Ghassan Abbas et Bassam al-Hassan.

Le Pnat a contesté le mandat visant le chef de l'Etat syrien, mais a rendu un avis favorable aux trois autres.

Un procès, même en leur absence, pourrait à ce stade avoir lieu dans les prochaines années à Paris.

Selon les avocates des parties civiles, les Etats membres de l'Union européenne et tout pays reconnaissant ce mandat pourrait arrêter Bachar al-Assad s'il voyageait un jour sur leur sol.

"Le temps où l'immunité pouvait servir de bouclier garantissant l'impunité est terminée", s'est félicité Mazen Darwish, fondateur du Centre syrien pour les médias et la liberté d'expression (SCM), dans un communiqué commun avec les autres parties civiles, Civil Rights Defenders et Syrian Archive notamment.

"Nous travaillons à ce que dans le futur, personne, nulle part, quel que soit son statut, ne soit au-dessus des lois", a réagi Steve Kostas, d'Open Society Justice Initiative, partie civile.

Ces derniers mois, la cour d'appel et la cour d'assises de Paris ont déjà conclu que les crimes contre l'humanité sont d'une telle gravité qu'ils ne peuvent être couverts par l'immunité fonctionnelle attachée aux agents d'un Etat étranger, en l’occurrence de hauts dignitaires syriens.

Les investigations, confiées à l'Office central de lutte contre les crimes contre l'humanité et les crimes de haine (OCLCH), se fondent entre autres sur des photos, vidéos ou cartes, remises par les parties civiles notamment, des témoignages de survivants et de transfuges de régiments militaires.

Ces derniers mois, la cour d'appel et la cour d'assises de Paris ont déjà conclu que les crimes contre l'humanité sont d'une telle gravité qu'ils ne peuvent être couverts par l'immunité fonctionnelle attachée aux agents d'un Etat étranger, en l’occurrence de hauts dignitaires syriens.

Peu après les attaques de 2013, la Syrie avait rejoint l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC). Mais en avril 2021, elle a été privée de ses droits de vote au sein de cette organisation, après qu'une enquête l'a accusée d'être à l'origine de nouvelles attaques au gaz toxique.

Le conflit en Syrie, déclenché en 2011 par la répression de manifestations prodémocratie, a fait plus d'un demi-million de morts, déplacé des millions de personnes et morcelé le pays.

 


La Ligue arabe appelle au respect de la résolution 1701 des Nations unies pour contenir l'escalade au Sud-Liban

Interception de roquettes lancées du Liban vers Israël par la frontière, dans le cadre des hostilités transfrontalières entre le Hezbollah et les forces israéliennes, près de la frontière israélienne avec le Liban, le 27 juin 2024. (Reuters)
Interception de roquettes lancées du Liban vers Israël par la frontière, dans le cadre des hostilités transfrontalières entre le Hezbollah et les forces israéliennes, près de la frontière israélienne avec le Liban, le 27 juin 2024. (Reuters)
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  • Israël a « détruit des quartiers entiers », déclare le maire de Kfarkéla
  • L'UE appelle à la retenue, la Jordanie conseille à ses citoyens d'éviter le Liban

BEYROUTH : La Ligue arabe a mis en garde vendredi contre « les défis dangereux qui menaceraient le Liban et sa stabilité, ainsi que celle de toute la région, au cas où la guerre s'étendrait à la frontière sud ».

 À Beyrouth, le secrétaire général adjoint de la Ligue arabe Hossam Zaki a souligné l'importance de la résolution 1701 des Nations unies pour contenir l'escalade actuelle.

Zaki a rencontré plusieurs personnalités politiques lors de sa visite au Liban, dont l'ancien Premier ministre Fouad Siniora.

Il a rappelé que le secrétaire général de la Ligue arabe avait mis en garde, dès le début de la guerre « monstrueuse » contre Gaza, contre le risque d'extension à d'autres pays de la région, dont le Liban.

La communauté internationale doit assumer ses responsabilités et arrêter la guerre, a affirmé  Zaki, ajoutant que le seul moyen de contenir l'escalade dans le sud du Liban était un cessez-le-feu complet.

La réunion la plus importante de Zaki a eu lieu avec Mohammed Raad, le chef du bloc parlementaire du Hezbollah. Il s'agissait de la première rencontre entre les deux parties depuis 2016, lorsque la Ligue arabe a qualifié le Hezbollah de groupe terroriste. À la fin de sa visite, Zaki a déclaré qu'il comptait sur la « sagesse des dirigeants libanais et leur pleine conscience des menaces dangereuses qui pèsent sur le Liban, tant sur le plan politique que sur le terrain. »

La Ligue arabe, a-t-il dit, est « entièrement prête à aider le pays pour tout ce qui pourrait contribuer à surmonter cette phase difficile en toute sécurité » et a exprimé la solidarité de l'organisation avec le Liban et son peuple.

Il a également souligné la nécessité de mettre fin au vide présidentiel qui dure depuis 19 mois.

Vendredi également, l'UE s'est déclarée préoccupée par « l'escalade des tensions dans la région, en particulier le long de la Ligne bleue entre le Liban et Israël ».

Elle a appelé toutes les parties à « faire preuve de retenue et à participer aux efforts diplomatiques visant à réduire l'escalade ». Jeudi, le ministère français des Affaires étrangères a exprimé sa « profonde préoccupation face à la gravité de la situation au Liban » et a appelé toutes les parties à faire preuve de la plus grande retenue.

Le porte-parole adjoint du ministère, Christophe Lemoine, a déclaré que les hostilités dans le sud du Liban avaient connu une escalade dramatique. La France, qui a appelé à la mise en œuvre de la résolution 1701 du Conseil de sécurité des Nations unies, « reste pleinement engagée pour prévenir tout risque d'escalade le long de la Ligne bleue et parvenir à une solution diplomatique », a-t-il certifié.

Certains pays ont déconseillé à leurs ressortissants de se rendre au Liban en raison de l'aggravation de la situation sécuritaire dans le sud du pays.

Le ministère jordanien des Affaires étrangères a conseillé à ses citoyens « d'éviter de se rendre au Liban pendant cette période, sauf en cas d’urgence ». La zone frontalière du Sud-Liban continue de faire l'objet d'attaques de la part d'Israël, tandis que le Hezbollah a pris pour cible des sites militaires israéliens. Dans la ville de Kfarkéla, une frappe aérienne israélienne a détruit un bâtiment commercial de trois étages comprenant 10 boutiques. Le maire Hassan Chit a indiqué à Arab News qu'Israël avait détruit 76 immeubles résidentiels dans la ville, chacun contenant plus de 10 appartements. « On pourrait dire que des quartiers entiers ont été rasés. Nous sommes en état de guerre », a-t-il déclaré. Le niveau actuel de destruction est sans précédent, dépassant même l'agression de 2006, et les habitants ont abandonné la ville pour se réfugier dans les villages voisins, a-t-il ajouté. Seul le personnel de la défense civile reste dans la ville pour éteindre les incendies et enlever les décombres. L'artillerie israélienne a également bombardé la périphérie de la ville côtière de Nakoura, tandis que des avions de guerre ont attaqué la ville de Chihine. Le Hezbollah, quant à lui, a déclaré avoir pris pour cible « du matériel d'espionnage sur le site de Birkat Risha avec des armes appropriées, réussissant des frappes directes ».

Des sirènes ont retenti à Kfar Bloum et Amir en Haute Galilée. La chaîne israélienne Channel 12 a rapporté que le Dôme de fer avait intercepté une cible aérienne suspecte dans le bassin de Galilée, déclenchant l'alarme par crainte de la chute de débris.

Vendredi également, le secrétaire général du Hezbollah, Hassan Nasrallah, a reçu pour la première fois son nouvel allié sunnite dans les opérations menées dans le sud du Liban, le secrétaire général du Groupe islamique au Liban, le cheikh Mohammed Takkouch.

Un communiqué publié par les deux parties indique ce qui suit : « Les derniers développements politiques et sécuritaires au Liban et en Palestine ont été discutés et l'importance de la coopération entre les forces de la résistance dans la bataille pour soutenir la vaillante résistance à Gaza et son peuple loyal et honorable a été mise en exergue. »

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


La jetée américaine pour l'aide à Gaza à nouveau remorquée

Cette image satellite fournie par Maxar Technologies montre l'embarcadère Trident construit par les États-Unis sur la côte de Gaza le 26 mai 2024. (Photo par image satellite ©2024 Maxar Technologies / AFP)
Cette image satellite fournie par Maxar Technologies montre l'embarcadère Trident construit par les États-Unis sur la côte de Gaza le 26 mai 2024. (Photo par image satellite ©2024 Maxar Technologies / AFP)
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  • «En raison du niveau élevé de la mer attendu ce week-end, le commandement central a retiré la jetée temporaire de son ancrage à Gaza et la remorquera jusqu'à Ashdod, en Israël», a déclaré Sabrina Singh, porte-parole adjointe du Pentagone
  • Premier soutien d'Israël, Washington a installé cette jetée face aux sévères restrictions imposées par Israël à l'acheminement terrestre de l'aide vers le territoire palestinien, ravagé par huit mois de guerre

WASHINGTON : Une jetée temporaire américaine, destinée à décharger de l'aide humanitaire pour la bande de Gaza assiégée a été à nouveau retirée en raison de la houle et remorquée jusqu'à un port israélien, a indiqué vendredi le Pentagone.

C'est la troisième fois que la jetée est détachée du rivage en raison des conditions météorologiques depuis son installation initiale à la mi-mai.

«En raison du niveau élevé de la mer attendu ce week-end, le commandement central a retiré la jetée temporaire de son ancrage à Gaza et la remorquera jusqu'à Ashdod, en Israël», a déclaré Sabrina Singh, porte-parole adjointe du Pentagone, en faisant référence au commandement militaire américain responsable du Moyen-Orient.

Elle n'a donné aucune date pour une remise à flot de la jetée.

Le président Joe Biden avait annoncé en mars l'établissement de cette jetée par des troupes américaines au large des côtes de Gaza. La construction s'est achevée début mai, mais les conditions météo ont fait qu'elle n'a été mise en service qu'au 17 mai.

Une semaine plus tard, la houle avait provoqué le désamarrage de quatre vaisseaux participant à l'opération. La jetée avait ensuite été endommagée trois jours plus tard et avait dû être transportée dans le port israélien d'Ashdod pour être réparée.

Remise en opération le 7 juin, elle avait été de nouveau transportée à Ashdod le 14 à cause des conditions météo.

Premier soutien d'Israël, Washington a installé cette jetée face aux sévères restrictions imposées par Israël à l'acheminement terrestre de l'aide vers le territoire palestinien, ravagé par huit mois de guerre.

Selon le Pentagone, depuis le 17 mai, elle a permis l'acheminement de plus de 8.831 tonnes d'aide humanitaire sur le littoral.

Le problème est qu'une fois débarquée, la distribution de cette aide pose de sérieux problèmes en raison des conditions de sécurité dans la bande de Gaza.

Le Programme alimentaire mondial, en charge de l'acheminement de l'aide arrivant à Gaza via la jetée temporaire américaine, y a d'ailleurs suspendu ses opérations.

Résultat, une grande partie de l'aide reste bloquée dans des entrepôts qui sont quasi pleins. «Il reste encore un peu d'espace mais globalement, c'est plein», a affirmé Mme Singh.

Selon les Nations unies, la quasi-totalité des 2,4 millions d'habitants de la bande de Gaza ont été déplacés par les combats et les bombardements et se trouvent en situation d'insécurité alimentaire, avec un risque de famine.

Depuis le 7 octobre, date de l'attaque sans précédent du Hamas dans le sud d'Israël, ce dernier mène une campagne militaire massive de représailles et jure d'éliminer le mouvement islamiste palestinien.


Combats à Gaza, des dizaines de milliers de personnes encore déplacées

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  • L'armée avait débuté jeudi une opération à Choujaïya avec des tirs d'artillerie et d'hélicoptères
  • Des frappes israéliennes ont visé d'autres zones du nord de Gaza, «éliminant des dizaines de terroristes se cachant dans des écoles de l’Unrwa», l'agence de l'ONU pour les réfugiés palestiniens, a indiqué l'armée

TERRITOIRES PALESTINIENS : Appuyés par l'aviation, des soldats israéliens ont mené vendredi des opérations contre le Hamas palestinien dans la ville de Gaza, poussant des dizaines de milliers de personnes à la fuite, au 9e mois de la guerre qui fait craindre un embrasement régional.

L'armée avait débuté jeudi une opération à Choujaïya avec des tirs d'artillerie et d'hélicoptères. Elle y a fait état de la «présence de terroristes» et «d'infrastructures terroristes». Des soldats y ont pénétré et des avions militaires ont visé des «dizaines de sites» du Hamas.

Des colonnes de fumée se sont élevées au-dessus de Choujaïya après des frappes aériennes et des tirs d'obus, selon un correspondant de l'AFP.

La Défense civile et des témoins ont fait état de «nombreux morts».

«Des dizaines de milliers de civils» ont fui le secteur, a indiqué la Défense civile, après un appel de l'armée à évacuer.

- «Ca suffit» -

«Ça suffit! (...) Nous avons perdu nos enfants et nos maisons, et nous continuons à fuir d'un endroit à un autre», a lancé une Palestinienne en quittant le secteur.

«J'ai vu un char devant la mosquée de Chouhada qui tirait (sur des cibles). Mes parents et ma sœur étaient coincés dans la maison et je n'ai plus aucune nouvelle d'eux. Il y avait des martyrs dans les rues», a raconté Abdelkarim al-Mamlouk, un habitant de Gaza.

Des frappes israéliennes ont visé d'autres zones du nord de Gaza, «éliminant des dizaines de terroristes se cachant dans des écoles de l’Unrwa», l'agence de l'ONU pour les réfugiés palestiniens, a indiqué l'armée.

Dans le centre de la bande de Gaza, des sources médicales ont fait état de trois morts dont une fille à Deir el-Balah et des tirs d'artillerie ont été entendus à Nousseirat. Dans le sud, des tirs d'artillerie ont ciblé Khan Younès et Rafah.

Mohammad al-Mughair, un responsable de la Défense civile, a indiqué à l'AFP que les forces israéliennes avançaient dans l'ouest de Rafah et visaient le quartier général de son agence.

«Nous avons été visés, (les tirs) causant des dommages à deux camions de pompiers, une ambulance, et une petite excavatrice qui sert à sortir les blessés de sous les gravats» a-t-il dit, ajoutant que des membres de la Défense civile avaient été blessés.

Les troupes israéliennes ont lancé le 7 mai une offensive terrestre à Rafah, alors présentée par Israël comme le dernier grand bastion du Hamas. Mais les combats ont repris dans plusieurs autres régions, surtout dans le nord où des poches du Hamas demeurent.

- Conditions «désastreuses» -

L'offensive israélienne d'envergure à Gaza a été déclenchée par une attaque sans précédent du mouvement islamiste contre Israël le 7 octobre qui a entraîné la mort de 1.195 personnes, majoritairement des civils, selon un décompte de l'AFP établi à partir de données officielles israéliennes.

Durant l'attaque, 251 personnes ont été enlevées, dont 116 sont toujours retenues à Gaza, parmi lesquelles 42 sont mortes, selon l'armée.

Israël a promis de détruire le mouvement islamiste, au pouvoir à Gaza depuis 2007 et qu'il considère comme une organisation terroriste, de même que les Etats-Unis ou l'Union européenne.

Son offensive sur la bande de Gaza a fait jusqu'à présent 37.765 morts, en majorité des civils, selon des données du ministère de la Santé du gouvernement de Gaza dirigé par le Hamas.

La guerre a provoqué une catastrophe humanitaire dans le petit territoire palestinien de 2,4 millions d'habitants, assiégé depuis le 9 octobre par Israël: l'eau et la nourriture manquent et le système de santé est à genoux.

Un total de 32 hôpitaux sur les 36 que compte la bande de Gaza ont été endommagés depuis le 7 octobre, et parmi eux 20 sont désormais hors-service, selon des chiffres communiqués vendredi par l'OMS.

Une chargée de mission de l'Unrwa, Louise Wateridge, a qualifié vendredi de «désastreuses» les conditions de vie dans le territoire.

- Au milieu des déchets -

Des habitants vivent dans des ruines d'immeubles ou des tentes autour d'un gigantesque tas de déchets, a-t-elle dit à la presse à Genève, en liaison vidéo depuis le centre de la bande de Gaza.

«Il n'y a pas d'eau, pas d'assainissement, pas de nourriture», a-t-elle ajouté à propos de Khan Younès.

Les craintes de voir le conflit se propager au Liban se sont amplifiées.

Au lendemain du début de la guerre, le puissant mouvement libanais Hezbollah a ouvert un front avec Israël en soutien au Hamas, et depuis, les échanges de tirs dans la zone frontalière sont presque quotidiens et parfois très intenses.

Le Hezbollah a dit vendredi avoir lancé plusieurs attaques sur des positions militaires israéliennes près de la frontière, et annoncé la mort d'un de ses combattants, tué par un tir israélien.

L'agence officielle libanaise a de son côté fait état de la mort de trois personnes, dont deux Palestiniens, dans une frappe israélienne sur le village de Kfar Kila.

Dans le nord d'Israël, les sirènes d'alerte à la roquette ont retenti plusieurs fois, d'après l'armée, qui a ensuite indiqué que trois drones avaient été lancés depuis le Liban avant de tomber en Galilée, sans faire de victimes.