Le premier procès en France pour juger les crimes du régime syrien s'ouvre mardi

Le nouveau procureur antiterroriste français Olivier Christen pose lors d'une séance photo à Paris le 28 mars 2024 (Photo, AFP).
Le nouveau procureur antiterroriste français Olivier Christen pose lors d'une séance photo à Paris le 28 mars 2024 (Photo, AFP).
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Publié le Dimanche 19 mai 2024

Le premier procès en France pour juger les crimes du régime syrien s'ouvre mardi

  • Prévue sur quatre jours, l'audience sera filmée au titre de la conservation d'archives historiques de la justice
  • Parallèlement, en juillet 2016, l'épouse et la fille de Mazzen Dabbagh étaient expulsées de leur maison à Damas, qui était réquisitionnée par Abdel Salah Mahmoud

PARIS: Une première en France: trois hauts responsables du régime de Bachar Al-Assad seront jugés à partir de mardi, par défaut, de complicité de crimes contre l'humanité et de délit de guerre devant la cour d'assises de Paris, pour leur rôle dans la mort de deux Franco-syriens arrêtés en 2013.

Selon la Fédération internationale pour les droits humains (FIDH), ce procès "jugera les plus hauts responsables du régime jamais poursuivis en justice depuis l'éclatement de la révolution syrienne en mars 2011".

Des procès sur les exactions du régime syrien ont déjà eu lieu ailleurs en Europe, notamment en Allemagne. Mais dans ces cas, les personnes poursuivies étaient de rang inférieur, et présentes aux audiences.

Visés par des mandats d'arrêt internationaux, Ali Mamlouk, ancien chef du Bureau de la sécurité nationale, la plus haute instance de renseignement en Syrie, Jamil Hassan, ancien directeur des très redoutés services de renseignements de l'armée de l'Air et Abdel Salam Mahmoud, ancien directeur de la branche investigation de ces services, seront jugés, eux, par défaut.

Pour cette raison, la cour d'assises sera composée de trois magistrats professionnels, sans jurés.

Prévue sur quatre jours, l'audience sera filmée au titre de la conservation d'archives historiques de la justice. Et pour la première fois à la cour d'assises de Paris, un interprétariat en arabe sera assuré pour le public.

Les deux victimes, Patrick et son père Mazzen Dabbagh, étudiant à la faculté de lettres et sciences humaines de Damas né en 1993 pour le premier et conseiller principal d'éducation à l'Ecole française de Damas né en 1956 pour le deuxième, avaient été arrêtés en novembre 2013 par des officiers déclarant appartenir aux services de renseignement de l'armée de l'Air syrienne.

Torture 

Selon le beau-frère de Mazzen Dabbagh, arrêté en même temps que lui mais relâché deux jours plus tard, les deux hommes, de nationalités française et syrienne, ont été transférés à l'aéroport de Mezzeh, siège d'un lieu de détention dénoncé comme un des pires centres de torture du régime.

Puis ils n'ont plus donné signe de vie jusqu'à être déclarés morts en août 2018. Selon les actes de décès transmis à la famille, Patrick serait mort le 21 janvier 2014 et Mazzen le 25 novembre 2017.

Dans leur ordonnance de mise en accusation, les juges d'instruction jugent "suffisamment établi" que les deux hommes "ont subi comme des milliers de détenus au sein des renseignements de l'armée de l'Air, des tortures d'une telle intensité qu'ils en sont décédés".

Coups de barres de fer sur la plante des pieds, décharges électriques, violences sexuelles... lors des investigations, plusieurs dizaines de témoins - dont plusieurs déserteurs de l'armée syrienne et des anciens détenus d'al-Mezzeh - ont détaillé aux enquêteurs français et à l'ONG Commission internationale pour la justice et la responsabilité (CIJA) les tortures infligées dans la prison de Mezzeh.

Parallèlement, en juillet 2016, l'épouse et la fille de Mazzen Dabbagh étaient expulsées de leur maison à Damas, qui était réquisitionnée par Abdel Salah Mahmoud. Des faits "susceptibles de constituer les délits de guerre, d'extorsion et de recel d'extorsion", selon l'accusation, qui souligne que "l'appréhension des propriétés des Syriens disparus, placés en détention, déplacés de force ou réfugiés, représentait un véritable enjeu pour le régime syrien".

"Beaucoup pourraient considérer ce procès comme symbolique, mais il s'inscrit dans un long processus et doit se lire à l'aune des procès" déjà tenus ou en cours ailleurs dans le monde, observe Me Clémence Bectarte, qui défend plusieurs parties civiles. "Tout cela participe à un effort de lutte contre l'impunité des crimes du régime syrien, d'autant plus indispensable que ce combat pour la justice est aussi un combat pour la vérité".

"On a tendance à oublier que les crimes du régime sont encore commis aujourd'hui", met en garde l'avocate. Ce procès vient rappeler qu'"il ne faut en aucun cas normaliser les relations avec le régime de Bachar al-Assad".


Trois députés contraints de démissionner après avoir été déclarés inéligibles par le Conseil constitutionnel

La ministre française de la Culture Rachida Dati et le Premier ministre français Gabriel Attal  s'adressent à la presse lors d'une visite de campagne pour soutenir la candidate du MoDem Maud Gatel  et le candidat de la Renaissance Jean Laussucq pour les élections législatives, sur un marché, à Paris, le 5 juillet 2024. (Photo d'archives AFP)
La ministre française de la Culture Rachida Dati et le Premier ministre français Gabriel Attal s'adressent à la presse lors d'une visite de campagne pour soutenir la candidate du MoDem Maud Gatel et le candidat de la Renaissance Jean Laussucq pour les élections législatives, sur un marché, à Paris, le 5 juillet 2024. (Photo d'archives AFP)
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  • Les dépenses irrégulières "représentent 21% du montant des dépenses du compte et 10,2% du plafond des dépenses autorisées dans la circonscription" et s'élèvent à 7.030 euros, a précisé le Conseil constitutionnel
  • Brigitte Barèges a été épinglée pour avoir facturé la participation à sa campagne de deux collaborateurs de son cabinet à la mairie de Montauban, alors qu'elle en était la maire

PARIS: Trois députés, les élus Ensemble pour la République (EPR) Jean Laussucq et Stéphane Vojetta ainsi que celle de l'Union des droites (UDR) Brigitte Barèges, ont été déclarés inéligibles par le Conseil constitutionnel vendredi, en raison d'irrégularités dans leurs comptes de campagne.

Jean Laussucq, député de Paris, Brigitte Barèges, députée du Tarn-et-Garonne, et Stéphane Vojetta, député pour les Français établis hors de France, ont été déclarés inéligibles "pour une durée d'un an" et "démissionnaires d'office" de leurs mandats, a annoncé le Conseil constitutionnel.

Il est reproché à Jean Laussucq d'avoir réglé "des dépenses de campagne au moyen de son compte bancaire personnel" et d'avoir laissé des tiers régler "directement une part significative des dépenses exposées pour sa campagne électorale" de 2024.

Les dépenses irrégulières "représentent 21% du montant des dépenses du compte et 10,2% du plafond des dépenses autorisées dans la circonscription" et s'élèvent à 7.030 euros, a précisé le Conseil constitutionnel.

Brigitte Barèges a été épinglée pour avoir facturé la participation à sa campagne de deux collaborateurs de son cabinet à la mairie de Montauban, alors qu'elle en était la maire.

Enfin, le Conseil constitutionnel a reproché à Stéphane Vojetta, élu dans une circonscription comprenant notamment l'Espagne et le Portugal, d'avoir réglé "irrégulièrement" une "part substantielle des dépenses engagées", durant sa campagne, notamment des "frais de transport".

Des élections législatives partielles devront être organisées prochainement pour désigner des nouveaux députés.

Deux autres députés élus lors des législatives de juillet 2024 avaient dû remettre leurs sièges en jeu après des décisions du Conseil constitutionnel, dans le Jura et en Saône-et-Loire.

 


France: au défilé du 14-Juillet, la "crédibilité" des armées et un "effort" face à la menace

Des spectateurs regardent la Patrouille de France (PAF pour Patrouille acrobatique de France) survoler la pyramide du Louvre conçue par l'architecte sino-américain Ieoh Ming Pei, à Paris le 9 juillet 2025, lors d'une répétition pour le défilé annuel du 14 juillet, où le président indonésien sera l'invité d'honneur. (AFP)
Des spectateurs regardent la Patrouille de France (PAF pour Patrouille acrobatique de France) survoler la pyramide du Louvre conçue par l'architecte sino-américain Ieoh Ming Pei, à Paris le 9 juillet 2025, lors d'une répétition pour le défilé annuel du 14 juillet, où le président indonésien sera l'invité d'honneur. (AFP)
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  • Face à l'"aggravation" des menaces, le traditionnel défilé du 14-Juillet donné pour la fête nationale mettra lundi en avant la "crédibilité" de l'armée française avec des militaires "prêts à partir" en opérations
  • Le 13 juillet, lors d'un discours aux armées, le président Emmanuel Macron tirera "les conclusions en matière d'efforts de défense" du contexte de menace russe jugée durable contre l'Europe

PARIS: Face à l'"aggravation" des menaces, le traditionnel défilé du 14-Juillet donné pour la fête nationale mettra lundi en avant la "crédibilité" de l'armée française avec des militaires "prêts à partir" en opérations, au lendemain "d'annonces majeures" attendues du chef de l'Etat sur "l'effort de défense".

Le 13 juillet, lors d'un discours aux armées, le président Emmanuel Macron tirera "les conclusions en matière d'efforts de défense" du contexte de menace russe jugée durable contre l'Europe, et du recours à la force de plus en plus désinhibé dans le monde, selon l'Elysée.

Alors que les pays de l'Otan se sont engagés à consacrer à l'avenir 3,5% de leur PIB à leur défense, Paris pourrait augmenter son budget au-delà des 413 milliards d'euros prévus entre 2024 et 2030 par la loi de programmation militaire (LPM), en dépit de la traque aux économies pour réduire l'abyssal déficit des finances publiques du pays.

"Très clairement, nous devons aujourd'hui réviser notre programmation et notre stratégie, la réviser à la lumière de changement de la nature du risque", a observé jeudi Emmanuel Macron.

Lors du défilé, de retour sur la prestigieuse avenue parisienne des Champs-Elysées après avoir été déplacé l'an passé en raison des Jeux Olympiques, l'armée française entend mettre en valeur sa "crédibilité opérationnelle" et sa "solidarité stratégique" avec ses partenaires.

Après les écoles, "l'ossature" du défilé sera constituée autour des unités de la 7e brigade blindée, qui paradera non pas "en tenue de défilé (...) mais en bloc opérationnel et en tenue de combat à bord des engins blindés", selon le gouverneur militaire de Paris, le général Loïc Mizon, responsable de l'organisation.

"Il s'agit de montrer un outil de combat qui est quasiment prêt à partir, tel qu'il est présenté à nos concitoyens sur les Champs-Élysées", a-t-il expliqué.

Paris se veut capable de déployer cette année si nécessaire une brigade "bonne de guerre" -soit plus de 7.000 hommes avec toutes les munitions et la logistique- en dix jours. En 2027, l'ambition est de faire de même pour une division (plus de 20.000 hommes) en 30 jours.

- L'Indonésie en invité d'honneur -

Pour incarner ces partenariats et cette solidarité stratégique défileront une compagnie belgo-luxembourgeoises, la force binationale franco-finlandaise composant la force de réaction rapide de la Finul, la mission de l'ONU au Liban, ou encore l'équipage de la frégate Auvergne, qui a effectué plusieurs déploiements en Baltique et en Arctique afin de soutenir les opérations de l'Otan.

Le défilé met cette année à l'honneur l'Indonésie, avec qui la France a conclu un partenariat stratégique pour peser dans la zone indo-pacifique.

Le président indonésien Prabowo Subianto, qui assistera aux festivités au côté d'Emmanuel Macron après avoir accueilli son homologue français fin mai à Jakarta, a annoncé son intention d'acquérir davantage d'avions de combat Rafale, de sous-marins Scorpène et de canons Caesar, ainsi que des frégates légères.

Plus de 450 militaires indonésiens, dont les musiciens d'un "drumband", ouvriront le défilé à pied, précédés de la Patrouille de France.

Au total, 7.000 femmes et hommes défileront, dont 5.600 à pied, 65 avions dont 5 appareils étrangers, 34 hélicoptères, 247 véhicules et 200 chevaux de la Garde républicaine.

La Marine mettra également à l'honneur la flottille de lutte contre les mines, sa première unité entièrement "dronisée", tandis que l'armée de l'Air et de l'Espace mettra en avant le personnel la base aérienne 101 de Toulouse, première base "à vocation spatiale" tout juste inaugurée.

L'importance de la transmission mémorielle sera symbolisée par des animations à l'occasion des 100 ans du Bleuet de France, organisme de soutien aux blessés et anciens combattants, et du comité de "la Flamme sous l'Arc de triomphe", qui entretient la mémoire des soldats tombés pendant la Première guerre mondiale.

"L'absolue nécessité de la cohésion nationale" sera également évoquée selon le général Mizon à travers les "dispositifs en direction des jeunes", notamment les outils de formation et d'insertion dans l'emploi que sont le service militaire volontaire (SMV) en métropole et le service militaire adapté (SMA) en outre-mer.

Les conclusions de la réflexion sur un "service national" seront elles rendues "au début de l'automne", selon le chef de l'Etat.


Au dernier jour de la visite d'Etat de Macron, les Britanniques espèrent un accord sur l'immigration

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  • Le président Emmanuel Macron achève jeudi sa visite d'Etat au Royaume-Uni avec un sommet bilatéral lors duquel les Britanniques espèrent décrocher un accord sur l'immigration alors que les traversées de la Manche atteignent un record
  • Londres et Paris vont encore renforcer d'un cran jeudi leur alliance militaire, en particulier sur le volet nucléaire, et afficher leur détermination à défendre leurs alliés européens, dont l'Ukraine

LONDRES: Le président Emmanuel Macron achève jeudi sa visite d'Etat au Royaume-Uni avec un sommet bilatéral lors duquel les Britanniques espèrent décrocher un accord sur l'immigration alors que les traversées de la Manche atteignent un record.

Le sommet, présidé par le président français et le Premier ministre britannique Keir Starmer, a démarré à Downing Street peu après 09H00 (08H00 GMT).

Londres et Paris vont encore renforcer d'un cran jeudi leur alliance militaire, en particulier sur le volet nucléaire, et afficher leur détermination à défendre leurs alliés européens, dont l'Ukraine.

Les deux dirigeants se rendront après le sommet à Northwood, principal centre de commandement des opérations militaires britanniques.

Côté britannique, les attentes sont très élevées sur le thème de l'immigration. Plus de 21.000 migrants ont traversé la Manche depuis le début de l'année - un record, alors que Keir Starmer a promis de "reprendre le contrôle des frontières".

Lors d'un entretien mercredi à Downing Street, les deux dirigeants se sont engagés à réaliser des "progrès concrets" et ont évoqué la piste d'une "nouvelle mesure dissuasive".

Ils travaillent sur une expérimentation d'un échange de migrants, qui reposerait sur le "principe d'un pour un": la France reprendrait un migrant arrivé illégalement au Royaume-Uni et le Royaume-Uni s'engagerait à accueillir un demandeur d'asile se trouvant sur le sol français dont la requête lui semble légitime.

Selon Le Monde, le Royaume-Uni pourrait renvoyer cinquante migrants par semaine vers la France. Ce serait la première fois que Paris accepte de reprendre des migrants, mais des médias britanniques et l'opposition conservatrice ont déjà estimé que ce chiffre n'était pas suffisant.

Dissuasion nucléaire

Concernant la défense, Emmanuel Macron et Keir Starmer vont acter un rapprochement d'ampleur en matière de dissuasion nucléaire, en signant une déclaration stipulant que leurs moyens respectifs pourront "être coordonnés", ont indiqué le ministère britannique de la Défense et l'Elysée.

La souveraineté des deux pays - seuls à disposer du feu nucléaire en Europe - restera entière, mais "tout adversaire menaçant les intérêts vitaux du Royaume-Uni ou de la France, pourrait être confronté à la puissance des forces nucléaires des deux nations", selon les mêmes sources.

Cette affirmation va bien plus loin que le principe en vigueur depuis la déclaration conjointe dite de "Chequers" il y a 30 ans. Celle-ci stipulait le principe "d'intérêts vitaux" partagés mais sans évoquer clairement la mobilisation d'une réponse nucléaire en cas de menace.

Et "un groupe de supervision nucléaire" sera créé, coprésidé par l'Elysée et le Cabinet Office britannique.

"C'est vraiment une étape supplémentaire avec un degré de coordination inédit au niveau militaire et politique", souligne auprès de l'AFP Heloïse Fayet, chercheuse sur les questions nucléaires à l'Institut français des relations internationales (Ifri).

"Menace extrême" 

Par ailleurs, les deux Etats stipulent "qu'il n'existe aucune menace extrême sur l'Europe qui ne susciterait une réponse des deux pays", sans préciser la nature de cette réponse.

Un message clair à destination de Moscou, quand plusieurs pays de l'est de l'Europe craignent de possibles velléités expansionnistes russes.

Outre le volet nucléaire, Keir Starmer et Emmanuel Macron doivent aussi annoncer une accélération du programme conjoint de missiles de croisière Scalp/Storm Shadow, avec de nouvelles commandes à la clé pour le groupe MBDA, ainsi qu'une nouvelle phase du projet de futurs missiles de croisière et de missiles antinavires, dont le développement s'était quelque peu enlisé.

Les accords de Lancaster House qui encadrent la coopération militaire bilatérale depuis 2010 avaient entériné la création d'une force expéditionnaire conjointe franco-britannique.

Elle aura désormais vocation à constituer le "socle" de la "coalition des volontaires" que Paris et Londres ont lancée début 2025, et qui réunit une trentaine de pays engagés dans le renforcement des capacités de défense de l'Ukraine et dans la garantie d'un futur cessez-le-feu entre Kiev et Moscou.

Les deux dirigeants vont présider jeudi depuis Northwood une réunion en visioconférence de cette coalition, avec notamment le président ukrainien Volodymyr Zelensky, la Première ministre italienne Giorgia Meloni et le chancelier allemand Friedrich Merz.

Cette force, qui a vocation à être déployée en Ukraine une fois un cessez-le-feu en place, mobilisera davantage de troupes - jusqu'à un corps d'armée, soit 40.000 militaires - et pourra s'élargir à d'autres partenaires que la France et le Royaume-Uni, selon l'Elysée.

Selon l'Elysée, des représentants américains devraient également y assister, alors que Donald Trump a durci le ton contre la Russie, qu'il menace de nouvelles sanctions tout en promettant du matériel militaire supplémentaire aux Ukrainiens.