Sous-marins australiens: le contrat rompu, quelle indemnisation?

Une capture d'écran réalisée à partir d'images diffusées par Naval Group le 13 avril 2021 montre le sous-marin nucléaire d'attaque français Perle en cours de réparation au chantier naval de Cherbourg, dans le nord de la France, le 12 avril 2021. (AFP)
Une capture d'écran réalisée à partir d'images diffusées par Naval Group le 13 avril 2021 montre le sous-marin nucléaire d'attaque français Perle en cours de réparation au chantier naval de Cherbourg, dans le nord de la France, le 12 avril 2021. (AFP)
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Publié le Mardi 21 septembre 2021

Sous-marins australiens: le contrat rompu, quelle indemnisation?

  • Le principe de compensations financières est prévu selon différents cas de figure, y compris la rupture unilatérale de contrat, explique-t-on chez Naval Group
  • La presse australienne a pour sa part évoqué une indemnisation potentielle de 400 millions de dollars

PARIS: La rupture du contrat par l'Australie pour la construction de 12 sous-marins se traduit par un préjudice d'image et un manque à gagner pour Naval Group, qui compte discuter avec Canberra "dans un esprit constructif" pour obtenir réparation.


Le coup est rude pour la France et l'industriel naval, un groupe public, qui voient s'échapper le plus important contrat d'armement jamais passé avec un pays étranger: la construction de submersibles à propulsion conventionnelle (diesel-électrique).


Le budget était évalué par l'Australie à 50 milliards de dollars australiens (31 milliards d'euros) lors de son lancement en 2016 et été réévalué à 89 milliards de dollars (56 milliards d'euros) en tenant compte de l'inflation sur la durée du programme.


Le principe de compensations financières est prévu selon différents cas de figure, y compris la rupture unilatérale de contrat, explique-t-on chez Naval Group.

Ceux-ci sont détaillés dans l'accord de partenariat stratégique (SPA) signé en 2019, sorte de "constitution de 1 500 pages de règles applicables au programme" qui devait emmener les deux partenaires jusqu'en 2056.

Pas question pour autant d'aller devant les tribunaux, en tout cas à ce stade. "On va entrer en négociations avec les autorités australiennes dans un esprit constructif", affirme un porte-parole de Naval Group.

Ce n'est pas tant un préjudice économique qu'un "manque à gagner potentiel" et un rude coup à l'image de l'industriel qui sont en jeu, explique-t-il.

Depuis le début du projet, l'Australie a dépensé 2,4 milliards de dollars australiens (1,5 milliard d'euros) dans le programme, a affirmé dans un entretien à la radio 3AW le Premier ministre Scott Morrison, se refusant à "spéculer" sur le montant de l'indemnisation.

Sur ce total, Naval Group a reçu environ 900 millions d'euros, le reste a été dépensé au profit de l'américain Lockheed Martin, chargé de fournir le système de combat, et d'industriels australiens, notamment pour adapter le chantier naval d'Osborne, près d'Adelaïde, où devaient être construits les sous-marins.

Paris doit «réaffirmer son attachement» à la Nouvelle-Calédonie, réclame Barnier

"La France doit réaffirmer son attachement" à la Nouvelle-Calédonie, territoire français du Pacifique Sud, a exhorté mardi Michel Barnier, candidat à la primaire de LR, en pleine crise des sous-marins avec les Etats-Unis et l'Australie et à trois mois du dernier référendum sur son autodétermination.


Après le "désastre diplomatique et industriel" de la rupture du contrat géant de fourniture de sous-marins à l'Australie, "nous devons réfléchir à nos propres erreurs dans cette grande région indo-pacifique" de laquelle "les Américains et les Chinois (...) veulent nous éliminer". "Or nous avons des raisons d'avoir une ambition française dans cette région, car notamment nous avons une présence importante à laquelle nous tenons, à laquelle moi je tiens comme candidat à la présidence de la République, en Nouvelle-Calédonie", a fait valoir M. Barnier sur France 2.


"Il serait bien que le gouvernement actuel, que le président, ne se contentent pas d'une position neutre" à l'égard de ce territoire, et "que la France réaffirme son attachement à la nouvelle-Calédonie", a-t-il ajouté.


Xavier Bertrand, candidat ex-LR à la présidentielle de 2022, avait lui aussi appelé Emmanuel Macron, dimanche dans l'émission du "Grand Jury" de RTL-LCI-Le Figaro, à "se prononcer sur ce sujet essentiel".


"Je le dis très clairement: je souhaite que la Nouvelle-Calédonie reste dans la communauté nationale, et il est essentiel d'entendre le gouvernement et le chef de l'Etat dire exactement la même chose" car "c'est l'influence de la France qui se joue", avait-il ajouté.


Dans le cadre du processus de décolonisation né de l'accord de Nouméa (1998), deux référendums ont déjà eu lieu les 4 novembre 2018 et 4 octobre 2020, remportés par les pro-France avec 56,7% des voix puis seulement 53,3%. Celui du 12 décembre prochain est le dernier prévu par cet accord.


Le ministre des Outre-mer Sébastien Lecornu doit se rendre en Nouvelle-Calédonie début octobre, pas pour "faire campagne", souligne-t-il, mais pour "poursuivre le dialogue politique" et "aider à construire les prochaines étapes", alors que les indépendantistes du FLNKS dirigent depuis juillet les deux principales institutions de Nouvelle-Calédonie.


L'annonce le 15 septembre d'un partenariat stratégique entre les Etats-Unis, l'Australie et le Royaume-Uni pour contrer la Chine, incluant la fourniture de sous-marins américains et sortant de fait les Français du jeu, a rendu furieux leur allié français.


Alors qu'Emmanuel Macron doit s'entretenir avec Joe Biden "dans les tout prochains jours" selon Paris, Michel Barnier a estimé que le président français devra lui poser "la question de confiance: qu'est-ce qu'on fait dans l'Otan ensemble?".

Fenêtre de sortie 
Sur les 17 000 salariés de Naval Group, 650 travaillaient en France sur le projet, dont 40 Australiens, essentiellement dans les bureaux d'étude. Quelque 350 autres, dont 20 Français, œuvraient en Australie, notamment pour nouer des partenariats avec des industriels locaux, l'Australie devant récupérer 60% de la valeur du contrat aujourd'hui dénoncé.

Depuis la sélection de l'industriel français face à ses concurrents allemand et japonais en 2016, le programme était bâti sur une succession de contrats au rythme de l'avancée du projet.

Seules les phases initiales étaient en cours et les factures avaient été payées, selon Naval Group.


La phase de revue fonctionnelle (ce que le sous-marin devra pouvoir faire) en cours depuis 2019 était achevée et la phase suivante du contrat, dite de "basic design" du sous-marin, pour un montant proche de 3 milliards de dollars (1,9 milliard d'euros), devait être conclue, espérait-on à Paris.


Canberra disposait donc d'une fenêtre pour se retirer avant d'engager des dépenses beaucoup plus massives.


"Le 15 septembre, soit le jour même de l'annonce australienne (de rupture du contrat), nous recevons la notification de la fin de la revue fonctionnelle du programme qui conclut que l'Australie est satisfaite des performances atteignables par le sous-marin et par le déroulement du programme. Cela signifie que les conditions sont réunies pour valider le lancement de la prochaine phase contractuelle, dont la négociation a été finalisée au cours du mois d'août", s'étrangle une source au ministère français des Armées.


La rupture intervenant tôt, l'indemnisation devrait donc être loin d'atteindre celle versée fin 2015 par Paris à l'issue de huit mois de négociations avec Moscou pour la vente avortée de deux porte-hélicoptères Mistral après l'invasion russe de la Crimée.


Paris avait payé 949,8 millions d'euros correspondant aux avances versées par la Russie afin d'acquérir les deux navires pour 1,2 milliard. Mais ceux-ci avaient déjà été construits et ensuite vendus à l'Egypte.


Dans le cas des sous-marins, la presse australienne a pour sa part évoqué une indemnisation potentielle de 400 millions de dollars (près de 250 millions d'euros).


À Mayotte, après le cyclone Chido, fruits et légumes désertent les assiettes

Cette photographie montre un bâtiment détruit après le passage du cyclone Chido sur le territoire français de Mayotte dans l'océan Indien, le 14 décembre 2024 dans la capitale Mamoudzou. (AFP)
Cette photographie montre un bâtiment détruit après le passage du cyclone Chido sur le territoire français de Mayotte dans l'océan Indien, le 14 décembre 2024 dans la capitale Mamoudzou. (AFP)
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  • Le modèle agricole dominant est le "jardin mahorais", une forme de polyculture qui assure une certaine autonomie alimentaire à cet archipel de l'océan Indien

Mtsangamouji, France: Bananes et maniocs à terre, c'est le garde-manger d'Abdou Abdillah qui s'est envolé le 14 décembre. Le cyclone Chido a ravagé sa petite parcelle située à Mtsangamouji, dans l'archipel français de Mayotte, ne lui laissant que des débris d'arbres et de plantes à déblayer.

"C'était pour nourrir mes enfants, ma mère", regrette le cultivateur de 58 ans en tronçonnant un cocotier tombé il y a un mois. Depuis Chido, les légumes et les fruits ont quitté son assiette. A la place, "on mange du riz et des frites", déplore-t-il.

La situation l'inquiète d'autant plus que le ramadan approche. Son début est prévu vers la fin du mois de février et il ne sait toujours pas ce que sa famille aura pour le foutari, le repas de rupture du jeûne.

Ousseni Aboubacar, qui cultive la parcelle voisine, partage la même inquiétude car la nourriture n'aura pas repoussé d'ici là. "Si nous avons de la pluie, il faudra attendre sept, huit mois", prévoit l'habitant de 54 ans.

Le modèle agricole dominant est le "jardin mahorais", une forme de polyculture qui assure une certaine autonomie alimentaire à cet archipel de l'océan Indien. Essentiellement vivrière, cette agriculture disséminée sur des milliers de petites parcelles familiales a été dévastée par le cyclone, qui a aussi ravagé de nombreuses habitations.

Sur une pente au bord d'un bidonville, Issouf Combo, 72 ans, porte des coups de chombo (machette) au sol. "Je replante du maïs", indique-t-il tout en mettant deux graines dans un trou.

Là où il y avait auparavant du manioc et des bananes, il n'y a plus que de la terre rouge semée de débris. Cette parcelle était la principale source de fruits et légumes de cet habitant de Mangajou.

Depuis Chido, Issouf Combo et sa famille font leurs courses au marché "mais ça coûte cher", précise son petit-fils de 17 ans, Nassem Madi.

- Prix en hausse -

Car sur les étals des marchés, les prix ont augmenté. Celui de Nini Irene, à Chirongui (sud), affiche le kilo d'oignons ou de clémentines à cinq euros, le kilo de pommes ou de poires à quatre: c'est un euro de plus qu'avant le cyclone.

La vendeuse de 27 ans, qui achète ses fruits et légumes à "des Africains" les faisant venir de l'extérieur de l'archipel, explique la hausse par la rareté nouvelle des cultures.

"On nous a donné des sacs de 20 kilos d'oignons. Avant Chido, c'était à 35 euros, et maintenant à 70 euros", explique-t-elle. Dans ses bacs, plus rien ne vient de Mayotte. Elle voit seulement de temps en temps des brèdes mafanes et des concombres locaux sur les stands de ses voisins.

Venu acheter des oignons, Archidine Velou arrive encore à trouver ce qu'il lui faut, sauf les bananes. "Nos aliments de base, c'est le manioc et les bananes, ça va être compliqué", dit l'homme de 32 ans en évoquant l'approche du ramadan, qui revient sur toutes les lèvres.

Un peu plus loin, Rouchoudata Boina s'inquiète surtout de ne plus trouver de brèdes mafanes, une plante très populaire dans la région.

Celles qui avaient survécu à Chido ont été éprouvées par la tempête tropicale Dikeledi, la semaine dernière, dit-elle. "Comment je vais faire avec mes enfants ?", questionne cette mère d'une fratrie de cinq dont l'alimentation, faute d'argent, se base désormais sur les féculents: pâtes le matin, pain l'après-midi, riz le soir.

Prévoyant la pénurie, la préfecture de Mayotte a pris le 23 décembre un arrêté assouplissant les règles d'importation de végétaux.

"Il y a un besoin important d'approvisionner Mayotte en produits frais", justifie auprès de l'AFP Patrick Garcia, chef du service alimentation à la Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF). L'arrêté a engendré le renouvellement automatique pour six mois des permis d'importation de fruits et légumes.


Après la non-censure du PS, le gouvernement confiant pour le budget

Le Premier ministre français François Bayrou prononce un discours lors du débat précédant le vote de défiance à l'égard de son gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris, le 16 janvier 2025. (AFP)
Le Premier ministre français François Bayrou prononce un discours lors du débat précédant le vote de défiance à l'égard de son gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris, le 16 janvier 2025. (AFP)
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  • Grâce aux concessions accordées aux socialistes sur des points-clés des textes financiers, le gouvernement estime désormais qu'il survivra à l'épreuve du budget
  • "Grâce à la décision d'hier, nous aurons un budget", a estimé jeudi le ministre de l'Economie et des Finances Éric Lombard

PARIS: Trêve hivernale pour François Bayrou ? Grâce aux concessions accordées aux socialistes sur des points-clés des textes financiers, le gouvernement estime désormais qu'il survivra à l'épreuve du budget. Mais le PS réfute tout accord et martèle que la censure reste sur la table.

"Grâce à la décision d'hier, nous aurons un budget", a estimé jeudi le ministre de l'Economie et des Finances Éric Lombard sur BFMTV-RMC, au lendemain du vote contre la censure du gouvernement d'une grande majorité du groupe socialiste à l'Assemblée nationale.

Cette décision longuement mûrie par le PS "est basée sur des engagements que le Premier ministre a pris, qui calent les éléments les plus importants du budget", a analysé le ministre. "Donc sur le budget, je pense, mais c'est au Parti socialiste d'exprimer son point de vue, que nous avons un accord", a détaillé Éric Lombard.

Bercy trop confiant ? La réponse n'a pas tardé: "Non, il n'y a évidemment aucun accord avec les socialistes sur le budget", a martelé sur X le chef des députés PS Boris Vallaud.

"Notre décision d'hier est une mise à l'épreuve de la négociation et consolide nos premières avancées. Le chemin est encore long jusqu'au budget, la censure est toujours sur la table", a-t-il ajouté.

La veille, dans l'hémicycle, le patron du PS Olivier Faure, qui a pris un risque en assumant la mue réformiste d'un parti allié avec La France insoumise depuis 2022, avait déjà prévenu que son parti restait "dans l'opposition", prêt à dégainer une motion de censure si les engagements n'étaient pas tenus.

Dans une interview à Libération, le secrétaire général du PS Pierre Jouvet a précisé la ligne: "Le chemin est encore long jusqu’au budget" et le gouvernement sera "à chaque instant sous surveillance".

- "Relancer l'économie" -

En plus de la non-suppression de 4.000 postes dans l'Éducation, et de l'abandon du passage à trois jours de carence pour les fonctionnaires, les socialistes ont obtenu une négociation des partenaires sociaux sur la très controversée réforme des retraites de 2023.

Dans un cadre financier restreint, ils ont même arraché à la dernière minute l'engagement que le Parlement ait le dernier mot, même si l'accord trouvé entre les partenaires sociaux n'était que "partiel".

"Le fait qu'il y ait un budget qui soit en plus un budget où il n'y a pas de nouveaux impôts, va rassurer les entrepreneurs, va rassurer les chefs d'entreprise, va rassurer les artisans", d'autant plus que la BCE prévoit de poursuivre la baisse des taux, a souligné Eric Lombard.

Issu des rangs de la gauche, ce haut fonctionnaire est un ami personnel d'Olivier Faure. Et s'il a rencontré l'ensemble des groupes de gauche, sauf les Insoumis qui ont refusé, c'est bien avec les socialistes qu'il a été en contact permanent depuis dix jours.

Mais "si la copie finale n’est pas à la hauteur de nos attentes, qu’elle ne consacre pas plus de justice sociale, fiscale et écologique, affaiblit nos services publics (...) alors nous voterons contre ce budget sans état d’âme", a prévenu Pierre Jouvet.

- Examen au Sénat -

Dans le camp du Premier ministre, on se frotte tout de même les mains.

"Ça va apporter énormément aux socialistes dans leurs circonscriptions parce qu'ils ont quand même obtenu des trucs pour la gauche", veut croire un proche de François Bayrou.

Ne pas voter la censure donne "un signal très clair", assure un ministre et évite de laisser le gouvernement "de facto en tête à tête avec le RN".

Reste à savoir si l'examen du budget au Parlement ne fera pas hésiter un peu plus le PS.

En effet, la reprise du projet de loi de finances au Sénat depuis mercredi a fait grincer plus d'une voix à gauche. Le gouvernement, en quête d'économies, multiplie les coupes budgétaires de dernière minute, comme sur le budget des Sports, de la Culture ou sur l'aide publique au développement. Autant de coups de rabot rejetés par les sénateurs socialistes...

Sans compter que le gouvernement envisage, après l'examen au Sénat, de convoquer une commission mixte paritaire réunissant des élus des deux chambres pour forger un texte de compromis. Donc, en omettant la case Assemblée.


Faux Brad Pitt: une enquête pour escroquerie ouverte en France

Une enquête a été ouverte sur l'île de La Réunion pour tenter d'identifier les auteurs d'une escroquerie qui a permis de soutirer 830.000 euros à une Française convaincue d'aider financièrement l'acteur américain Brad Pitt, a-t-on appris vendredi de source policière. (AFP)
Une enquête a été ouverte sur l'île de La Réunion pour tenter d'identifier les auteurs d'une escroquerie qui a permis de soutirer 830.000 euros à une Française convaincue d'aider financièrement l'acteur américain Brad Pitt, a-t-on appris vendredi de source policière. (AFP)
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  • A ce stade, aucun suspect n'est identifié et les policiers de la brigade financière, chargée de l'enquête, cherchent à localiser les comptes ayant reçu les virements de cette femme qui a porté plainte à La Réunion, département français de l'océan Indien
  • Dans l'émission Sept à huit diffusée dimanche sur la chaîne privée TF1, une femme, prénommée Anne et âgée d'une cinquantaine d'années, a raconté avoir versé 830.000 euros à des escrocs se faisant passer pour la star américaine

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION: Une enquête a été ouverte sur l'île de La Réunion pour tenter d'identifier les auteurs d'une escroquerie qui a permis de soutirer 830.000 euros à une Française convaincue d'aider financièrement l'acteur américain Brad Pitt, a-t-on appris vendredi de source policière.

A ce stade, aucun suspect n'est identifié et les policiers de la brigade financière, chargée de l'enquête, cherchent à localiser les comptes ayant reçu les virements de cette femme qui a porté plainte à La Réunion, département français de l'océan Indien.

Dans l'émission Sept à huit diffusée dimanche sur la chaîne privée TF1, une femme, prénommée Anne et âgée d'une cinquantaine d'années, a raconté avoir versé 830.000 euros à des escrocs se faisant passer pour la star américaine en lui envoyant de faux selfies, des documents d'identité falsifiés et en recourant à l'intelligence artificielle pour dissiper ses doutes.

Prétextant avoir besoin d'argent pour payer une opération pour un cancer du rein, le faux Brad Pitt a réussi à soutirer cette somme importante à cette femme, qui est aujourd'hui ruinée et a fait trois tentatives de suicide.

Depuis la diffusion de l'émission, elle fait l'objet de railleries de la part d'internautes moquant sa supposée crédulité. Le reportage a depuis été retiré de toutes les plateformes par TF1, après une "vague de harcèlement à l'encontre d'un témoin".

L'affaire est parvenue jusqu'à l'entourage de l'acteur, qui a mis en garde ses fans contre les escrocs utilisant son image.

"C'est terrible que des escrocs profitent de la forte connexion des fans avec des célébrités", a déclaré mardi un porte-parole de l'acteur au média Entertainment Weekly.

De escroqueries jouant sur les sentiments existent depuis le début des courriers électroniques, mais l'arrivée de l'intelligence artificielle a augmenté le risque de vol d'identité, canulars et fraude en ligne, selon les experts.