Un budget 2022 sans bouleversement sur le front des impôts

La façade du ministère de l’Economie, à Paris (Photo, AFP).
La façade du ministère de l’Economie, à Paris (Photo, AFP).
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Publié le Lundi 20 septembre 2021

Un budget 2022 sans bouleversement sur le front des impôts

  • Le quinquennat d'Emmanuel Macron a été marqué par d'importantes réformes fiscale
  • Les 20% de ménages les plus aisés qui payent encore une taxe d'habitation verront son montant encore réduit cette année, avant sa suppression totale en 2023.

PARIS: Après quatre années de forte baisse des impôts des ménages et des entreprises, le gouvernement ne prévoit aucune nouvelle mesure fiscale dans son projet de budget 2022, au grand dam de ceux qui souhaiteraient une contribution des plus aisés en sortie de crise.

Baisse de l'impôt sur le revenu, suppression de l'Impôt sur la fortune (ISF) et création de l'Impôt sur la fortune immobilière (IFI), réduction des impôts de production et sur les sociétés, suppression de la taxe d'habitation, etc... Le quinquennat d'Emmanuel Macron a été marqué par d'importantes réformes fiscales.

Au total, le gouvernement a réduit de 50 milliards d'euros les impôts depuis 2017, aime à répéter le ministre de l'Economie, Bruno le Maire. Dont la moitié pour les ménages, et l'autre pour les entreprises.

Mais, depuis plusieurs mois, il défend le principe d'une "stabilité" fiscale, estimant que les ménages et les entreprises ont besoin de "visibilité" dans cette phase de sortie de crise.

Une fois n'est pas coutume, le projet de budget 2022 ne devrait donc contenir quasiment aucune nouvelle mesure fiscale, si ce n'est la poursuite de mouvements engagés avant la crise.

Ainsi, les 20% de ménages les plus aisés qui payent encore une taxe d'habitation verront son montant encore réduit cette année, avant sa suppression totale en 2023.

Le sujet avait suscité un début de polémique l'an dernier, lorsque le président de la République avait envisagé, lors de son discours du 14 juillet, de reporter la baisse de cette taxe pour les plus aisés, défendant un geste de solidarité en période de crise.

Les entreprises, de leur côté, bénéficieront également d'une nouvelle réduction de l'impôt sur les sociétés. Conformément au mouvement engagé en 2018, il sera ramené à 25% pour toutes les entreprises, contre au maximum 33,3% en 2017. Au total, la mesure devait représenter un gain d'environ 11 milliards d'euros selon l'évaluation initiale.

Ce qu'il faut attendre du projet de budget 2022 du gouvernement

Une forte reprise économique

Le projet de budget pour 2022 repose sur une prévision de croissance de 6% pour 2021 et de 4% pour 2022, soit une des reprises économiques les plus fortes de la zone euro, après certes une des récessions les plus massives en Europe (-8% en 2020).

Le ministre de l'Economie, Bruno Le Maire, se félicite régulièrement que le taux de chômage ait retrouvé son niveau d'avant-crise (un peu plus de 8%), comme l'investissement des entreprises, et que la consommation des ménages ait rebondi.

Réduction du déficit

La reprise va permettre au déficit public de se résorber un peu plus qu'anticipé. Selon les prévisions de Bercy, il devrait passer de 9,2% du PIB en 2020, à 8,4% cette année, puis 4,8% en 2022 (contre 5,3% attendu auparavant).

Conséquence: le ratio de dette publique par rapport au produit intérieur brut (PIB) devrait lui aussi s'infléchir légèrement, à 116% en 2021, puis 114% en 2022. C'est toutefois encore un niveau record pour l'économie française, fruit de la politique du "quoi qu'il en coûte" édictée par le président de la République, Emmanuel Macron, pour faire face à la crise sanitaire.

Les missions régaliennes à l'honneur

Le budget de l'Etat devait déjà fortement progresser l'an prochain, d'au moins 11 milliards d'euros, à près de 300 milliards, selon le document d'orientation budgétaire publié en juillet. Mais ce sera finalement un peu plus, du fait de dépenses supplémentaires non encore prises en compte.

Pour ce qui est connu, ce sont les ministères régaliens qui tirent leur épingle du jeu de la négociation budgétaire, avec +1,7 milliard d'euros pour les Armées, +1,5 milliard pour l'Intérieur ou +600 millions pour la Justice.

L'Education est également bien dotée (+1,6 milliard après +4,3 milliards en 2021), notamment pour financer les revalorisations des rémunérations des enseignants. La Recherche voit aussi son enveloppe augmenter de 750 millions d'euros.

Baisses d'impôt

Le gouvernement maintient le calendrier des baisses d'impôts décidées avant la crise, mais ne souhaite prendre aucune nouvelle mesure fiscale dans le budget 2022. 

Les 20% de ménages les plus aisés verront ainsi leur taxe d'habitation encore réduite l'an prochain, après une première étape en 2021. Déjà supprimée totalement pour 80% des ménages, elle le sera pour tous les contribuables en 2023.

De même, l'impôt sur les sociétés passera à 25% pour toutes les entreprises, dernière marche d'une réforme engagée en 2018, dans le but d'améliorer leur compétitivité.

Deux inconnues

Fait inédit, l'exécutif n'a pas encore arbitré deux mesures phares attendues dans le budget 2022: le plan d'investissement et le revenu d'engagement.

Le premier, qui devrait être de l'ordre de 30 milliards d'euros, vise à investir dans des filières d'avenir et innovantes, comme l'hydrogène, les biotechnologies, les batteries électriques ou les semi-conducteurs.

Emmanuel Macron devait le dévoiler initialement début septembre, mais sa présentation a été reportée à la mi-octobre. Officiellement, il s'agit de concerter davantage les filières industrielles concernées, mais le gouvernement doit aussi trancher son pilotage.

La deuxième mesure est le revenu d'engagement pour les jeunes, dernière grande réforme sociale du quinquennat. Il vise à accompagner ceux qui n'ont ni emploi, ni formation, et qui en échange d'un engagement recevront un revenu, sans doute autour de 500 euros. Coût estimé: 2 milliards d'euros par an, selon le ministère du Travail. 

"On ne touchera pas à la fiscalité. Ce budget est un budget de stabilité. Je serai le gardien de cette discipline", prévient Laurent Saint-Martin, député LREM et rapporteur général du budget à l'Assemblée nationale, alors que la fiscalité est le principal outil à disposition du Parlement pour influer sur une loi de finances.

Lui-même devra une nouvelle fois remettre à une éventuelle future législature son action contre les niches fiscales. Et il restera vigilant sur les "tentations" de création de nouvelles niches par les députés.

Et demain ?

"Il y a tellement de choses qui ont été faites qu'il y a besoin de stabiliser les dispositifs pour voir l'état réel de l'économie", analyse Xavier Ragot, président de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE). 

"Après le tumulte fiscal des dispositifs de soutien de la période Covid, essayer d'évaluer ce qui existe ne m'étonne pas de la part du gouvernement", ajoute-t-il.

Baisser la taxe d'habitation et l'impôt sur les sociétés, "étant donné la situation des finances publiques, c'est déjà beaucoup", nuance toutefois François Ecalle, ancien rapporteur général de la Cour des comptes et président de l'association Finances publiques et économie (Fipeco).

Et les Français ne devraient pas trop s'habituer à ces baisses, pronostique-t-il: "pour stabiliser la dette à horizon 2027, comme le veut le gouvernement, cela demandera un effort énorme sur les dépenses, et pas seulement avec une réforme des retraites". Une stratégie sans hausses d'impôts à laquelle il "ne croit pas" 

Certains à gauche prônent d'ailleurs une mise à contribution exceptionnelle des plus riches, qui ont moins souffert de la crise, ou des entreprises ayant tiré parti de la pandémie (distribution, pharmacie...). A l'image notamment des projets de Joe Biden aux Etats-Unis d'augmenter la fiscalité sur le capital et les impôts des 1% les plus riches.

C'était aussi le sens de la proposition de loi défendue au printemps dernier par La France insoumise pour "l'instauration d'une taxe sur les profiteurs de crise", visant le surplus de bénéfices engrangé par les grandes entreprises pendant la pandémie. 

Dans son programme pour 2022, le parti de Jean-Luc Melenchon prône d'ailleurs un retour de l'ISF, quand le projet du parti socialiste ou celui de l'écologiste Eric Piolle comprennent un ISF climatique.


À Mayotte, après le cyclone Chido, fruits et légumes désertent les assiettes

Cette photographie montre un bâtiment détruit après le passage du cyclone Chido sur le territoire français de Mayotte dans l'océan Indien, le 14 décembre 2024 dans la capitale Mamoudzou. (AFP)
Cette photographie montre un bâtiment détruit après le passage du cyclone Chido sur le territoire français de Mayotte dans l'océan Indien, le 14 décembre 2024 dans la capitale Mamoudzou. (AFP)
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  • Le modèle agricole dominant est le "jardin mahorais", une forme de polyculture qui assure une certaine autonomie alimentaire à cet archipel de l'océan Indien

Mtsangamouji, France: Bananes et maniocs à terre, c'est le garde-manger d'Abdou Abdillah qui s'est envolé le 14 décembre. Le cyclone Chido a ravagé sa petite parcelle située à Mtsangamouji, dans l'archipel français de Mayotte, ne lui laissant que des débris d'arbres et de plantes à déblayer.

"C'était pour nourrir mes enfants, ma mère", regrette le cultivateur de 58 ans en tronçonnant un cocotier tombé il y a un mois. Depuis Chido, les légumes et les fruits ont quitté son assiette. A la place, "on mange du riz et des frites", déplore-t-il.

La situation l'inquiète d'autant plus que le ramadan approche. Son début est prévu vers la fin du mois de février et il ne sait toujours pas ce que sa famille aura pour le foutari, le repas de rupture du jeûne.

Ousseni Aboubacar, qui cultive la parcelle voisine, partage la même inquiétude car la nourriture n'aura pas repoussé d'ici là. "Si nous avons de la pluie, il faudra attendre sept, huit mois", prévoit l'habitant de 54 ans.

Le modèle agricole dominant est le "jardin mahorais", une forme de polyculture qui assure une certaine autonomie alimentaire à cet archipel de l'océan Indien. Essentiellement vivrière, cette agriculture disséminée sur des milliers de petites parcelles familiales a été dévastée par le cyclone, qui a aussi ravagé de nombreuses habitations.

Sur une pente au bord d'un bidonville, Issouf Combo, 72 ans, porte des coups de chombo (machette) au sol. "Je replante du maïs", indique-t-il tout en mettant deux graines dans un trou.

Là où il y avait auparavant du manioc et des bananes, il n'y a plus que de la terre rouge semée de débris. Cette parcelle était la principale source de fruits et légumes de cet habitant de Mangajou.

Depuis Chido, Issouf Combo et sa famille font leurs courses au marché "mais ça coûte cher", précise son petit-fils de 17 ans, Nassem Madi.

- Prix en hausse -

Car sur les étals des marchés, les prix ont augmenté. Celui de Nini Irene, à Chirongui (sud), affiche le kilo d'oignons ou de clémentines à cinq euros, le kilo de pommes ou de poires à quatre: c'est un euro de plus qu'avant le cyclone.

La vendeuse de 27 ans, qui achète ses fruits et légumes à "des Africains" les faisant venir de l'extérieur de l'archipel, explique la hausse par la rareté nouvelle des cultures.

"On nous a donné des sacs de 20 kilos d'oignons. Avant Chido, c'était à 35 euros, et maintenant à 70 euros", explique-t-elle. Dans ses bacs, plus rien ne vient de Mayotte. Elle voit seulement de temps en temps des brèdes mafanes et des concombres locaux sur les stands de ses voisins.

Venu acheter des oignons, Archidine Velou arrive encore à trouver ce qu'il lui faut, sauf les bananes. "Nos aliments de base, c'est le manioc et les bananes, ça va être compliqué", dit l'homme de 32 ans en évoquant l'approche du ramadan, qui revient sur toutes les lèvres.

Un peu plus loin, Rouchoudata Boina s'inquiète surtout de ne plus trouver de brèdes mafanes, une plante très populaire dans la région.

Celles qui avaient survécu à Chido ont été éprouvées par la tempête tropicale Dikeledi, la semaine dernière, dit-elle. "Comment je vais faire avec mes enfants ?", questionne cette mère d'une fratrie de cinq dont l'alimentation, faute d'argent, se base désormais sur les féculents: pâtes le matin, pain l'après-midi, riz le soir.

Prévoyant la pénurie, la préfecture de Mayotte a pris le 23 décembre un arrêté assouplissant les règles d'importation de végétaux.

"Il y a un besoin important d'approvisionner Mayotte en produits frais", justifie auprès de l'AFP Patrick Garcia, chef du service alimentation à la Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF). L'arrêté a engendré le renouvellement automatique pour six mois des permis d'importation de fruits et légumes.


Après la non-censure du PS, le gouvernement confiant pour le budget

Le Premier ministre français François Bayrou prononce un discours lors du débat précédant le vote de défiance à l'égard de son gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris, le 16 janvier 2025. (AFP)
Le Premier ministre français François Bayrou prononce un discours lors du débat précédant le vote de défiance à l'égard de son gouvernement à l'Assemblée nationale à Paris, le 16 janvier 2025. (AFP)
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  • Grâce aux concessions accordées aux socialistes sur des points-clés des textes financiers, le gouvernement estime désormais qu'il survivra à l'épreuve du budget
  • "Grâce à la décision d'hier, nous aurons un budget", a estimé jeudi le ministre de l'Economie et des Finances Éric Lombard

PARIS: Trêve hivernale pour François Bayrou ? Grâce aux concessions accordées aux socialistes sur des points-clés des textes financiers, le gouvernement estime désormais qu'il survivra à l'épreuve du budget. Mais le PS réfute tout accord et martèle que la censure reste sur la table.

"Grâce à la décision d'hier, nous aurons un budget", a estimé jeudi le ministre de l'Economie et des Finances Éric Lombard sur BFMTV-RMC, au lendemain du vote contre la censure du gouvernement d'une grande majorité du groupe socialiste à l'Assemblée nationale.

Cette décision longuement mûrie par le PS "est basée sur des engagements que le Premier ministre a pris, qui calent les éléments les plus importants du budget", a analysé le ministre. "Donc sur le budget, je pense, mais c'est au Parti socialiste d'exprimer son point de vue, que nous avons un accord", a détaillé Éric Lombard.

Bercy trop confiant ? La réponse n'a pas tardé: "Non, il n'y a évidemment aucun accord avec les socialistes sur le budget", a martelé sur X le chef des députés PS Boris Vallaud.

"Notre décision d'hier est une mise à l'épreuve de la négociation et consolide nos premières avancées. Le chemin est encore long jusqu'au budget, la censure est toujours sur la table", a-t-il ajouté.

La veille, dans l'hémicycle, le patron du PS Olivier Faure, qui a pris un risque en assumant la mue réformiste d'un parti allié avec La France insoumise depuis 2022, avait déjà prévenu que son parti restait "dans l'opposition", prêt à dégainer une motion de censure si les engagements n'étaient pas tenus.

Dans une interview à Libération, le secrétaire général du PS Pierre Jouvet a précisé la ligne: "Le chemin est encore long jusqu’au budget" et le gouvernement sera "à chaque instant sous surveillance".

- "Relancer l'économie" -

En plus de la non-suppression de 4.000 postes dans l'Éducation, et de l'abandon du passage à trois jours de carence pour les fonctionnaires, les socialistes ont obtenu une négociation des partenaires sociaux sur la très controversée réforme des retraites de 2023.

Dans un cadre financier restreint, ils ont même arraché à la dernière minute l'engagement que le Parlement ait le dernier mot, même si l'accord trouvé entre les partenaires sociaux n'était que "partiel".

"Le fait qu'il y ait un budget qui soit en plus un budget où il n'y a pas de nouveaux impôts, va rassurer les entrepreneurs, va rassurer les chefs d'entreprise, va rassurer les artisans", d'autant plus que la BCE prévoit de poursuivre la baisse des taux, a souligné Eric Lombard.

Issu des rangs de la gauche, ce haut fonctionnaire est un ami personnel d'Olivier Faure. Et s'il a rencontré l'ensemble des groupes de gauche, sauf les Insoumis qui ont refusé, c'est bien avec les socialistes qu'il a été en contact permanent depuis dix jours.

Mais "si la copie finale n’est pas à la hauteur de nos attentes, qu’elle ne consacre pas plus de justice sociale, fiscale et écologique, affaiblit nos services publics (...) alors nous voterons contre ce budget sans état d’âme", a prévenu Pierre Jouvet.

- Examen au Sénat -

Dans le camp du Premier ministre, on se frotte tout de même les mains.

"Ça va apporter énormément aux socialistes dans leurs circonscriptions parce qu'ils ont quand même obtenu des trucs pour la gauche", veut croire un proche de François Bayrou.

Ne pas voter la censure donne "un signal très clair", assure un ministre et évite de laisser le gouvernement "de facto en tête à tête avec le RN".

Reste à savoir si l'examen du budget au Parlement ne fera pas hésiter un peu plus le PS.

En effet, la reprise du projet de loi de finances au Sénat depuis mercredi a fait grincer plus d'une voix à gauche. Le gouvernement, en quête d'économies, multiplie les coupes budgétaires de dernière minute, comme sur le budget des Sports, de la Culture ou sur l'aide publique au développement. Autant de coups de rabot rejetés par les sénateurs socialistes...

Sans compter que le gouvernement envisage, après l'examen au Sénat, de convoquer une commission mixte paritaire réunissant des élus des deux chambres pour forger un texte de compromis. Donc, en omettant la case Assemblée.


Faux Brad Pitt: une enquête pour escroquerie ouverte en France

Une enquête a été ouverte sur l'île de La Réunion pour tenter d'identifier les auteurs d'une escroquerie qui a permis de soutirer 830.000 euros à une Française convaincue d'aider financièrement l'acteur américain Brad Pitt, a-t-on appris vendredi de source policière. (AFP)
Une enquête a été ouverte sur l'île de La Réunion pour tenter d'identifier les auteurs d'une escroquerie qui a permis de soutirer 830.000 euros à une Française convaincue d'aider financièrement l'acteur américain Brad Pitt, a-t-on appris vendredi de source policière. (AFP)
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  • A ce stade, aucun suspect n'est identifié et les policiers de la brigade financière, chargée de l'enquête, cherchent à localiser les comptes ayant reçu les virements de cette femme qui a porté plainte à La Réunion, département français de l'océan Indien
  • Dans l'émission Sept à huit diffusée dimanche sur la chaîne privée TF1, une femme, prénommée Anne et âgée d'une cinquantaine d'années, a raconté avoir versé 830.000 euros à des escrocs se faisant passer pour la star américaine

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION: Une enquête a été ouverte sur l'île de La Réunion pour tenter d'identifier les auteurs d'une escroquerie qui a permis de soutirer 830.000 euros à une Française convaincue d'aider financièrement l'acteur américain Brad Pitt, a-t-on appris vendredi de source policière.

A ce stade, aucun suspect n'est identifié et les policiers de la brigade financière, chargée de l'enquête, cherchent à localiser les comptes ayant reçu les virements de cette femme qui a porté plainte à La Réunion, département français de l'océan Indien.

Dans l'émission Sept à huit diffusée dimanche sur la chaîne privée TF1, une femme, prénommée Anne et âgée d'une cinquantaine d'années, a raconté avoir versé 830.000 euros à des escrocs se faisant passer pour la star américaine en lui envoyant de faux selfies, des documents d'identité falsifiés et en recourant à l'intelligence artificielle pour dissiper ses doutes.

Prétextant avoir besoin d'argent pour payer une opération pour un cancer du rein, le faux Brad Pitt a réussi à soutirer cette somme importante à cette femme, qui est aujourd'hui ruinée et a fait trois tentatives de suicide.

Depuis la diffusion de l'émission, elle fait l'objet de railleries de la part d'internautes moquant sa supposée crédulité. Le reportage a depuis été retiré de toutes les plateformes par TF1, après une "vague de harcèlement à l'encontre d'un témoin".

L'affaire est parvenue jusqu'à l'entourage de l'acteur, qui a mis en garde ses fans contre les escrocs utilisant son image.

"C'est terrible que des escrocs profitent de la forte connexion des fans avec des célébrités", a déclaré mardi un porte-parole de l'acteur au média Entertainment Weekly.

De escroqueries jouant sur les sentiments existent depuis le début des courriers électroniques, mais l'arrivée de l'intelligence artificielle a augmenté le risque de vol d'identité, canulars et fraude en ligne, selon les experts.