Le code de la route, un résistant centenaire

La prescription de «tenir sa droite» en permanence n'interviendra qu'en 1933. Les règles de priorité ne sont stabilisées qu'en 1932. (Photo, AFP)
La prescription de «tenir sa droite» en permanence n'interviendra qu'en 1933. Les règles de priorité ne sont stabilisées qu'en 1932. (Photo, AFP)
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Publié le Lundi 24 mai 2021

Le code de la route, un résistant centenaire

  • Dans «Fast and Furious», on présente des héros masculins, musclés et virils et le public opère une association entre ces personnages et la prise de risque au volant
  • L'obligation du port de la ceinture de sécurité à l'avant (1973) a elle été vivement contestée, allant jusqu'à publier un pamphlet intitulé «La ceinture qui tue»

PARIS: Présent dans le quotidien de dizaines de millions de Français, il est l'objet de toutes les entorses, la cible de toutes les critiques et la source de multiples maux de tête. Le code de la route s'apprête à fêter son 100e anniversaire mais reste toujours aussi contesté.

Les problématiques autour de la cohabitation des différents usagers de la route, remises au goût du jour avec l'afflux des no-cyclistes consécutif à la pandémie de Covid-19, sont aussi vieilles que la circulation elle-même.

"Il y a toujours eu des règles avec l'objectif d'organiser un partage de la route qui permette à chacun de circuler en toute sécurité", explique Marie Gautier-Melleray, la déléguée interministérielle à la Sécurité routière.

Elle cite en exemple une "ordonnance royale de 1725 qui impose une plaque d'identification sur les carrosses pour pouvoir retrouver leurs chauffeurs quand ils font l'objet de plaintes" quant à leur conduite.

Près de deux siècles plus tard, c'est pour mettre de l'ordre dans la flotte française croissante de véhicules automobiles - 350 en 1895, 53 000 en 1910 et 333 000 en 1920 - et de bicyclettes qu'est promulgué, le 27 mai 1921, le "décret concernant la réglementation de l'usage des voies ouvertes à la circulation publique".

Considéré comme le premier code de la route, ce texte vise à rassembler et surtout harmoniser toutes les règles déjà édictées.

Retour sur la longue histoire

PARIS: Il y a 100 ans, le 27 mai 1921, naissait par décret le Code de la route, pour réglementer la circulation entre les différents usagers. 

Les ancêtres

Ce Code de la route rassemblait un certain nombre de textes existants, créés lorsque chars à bœufs et voitures à cheval encombraient la chaussée, en roulant généralement au centre.

Le premier texte tentant d'organiser la circulation date de 1852, bien avant l'apparition de l'automobile à la fin du 19e siècle. Il oblige notamment les cochers à se ranger à droite quand ils croisent un véhicule ou se laissent dépasser, ce qui était seulement "un usage" antérieurement, relate Jean Orselli, ingénieur général des ponts et chaussées.

Futur permis de conduire

Le premier décret national concernant spécifiquement l'automobile date de 1899: la vitesse est limitée à 30 km/h en rase campagne et 20 km/h en agglomération. Le conducteur doit obtenir, au terme d'un examen succinct, un "certificat de capacité" - futur permis de conduire instauré dès 1893 à Paris par le préfet de police Louis Lépine - ainsi qu'un "récépissé de déclaration" du véhicule, vite dénommé "carte grise".

Initiative privée

L'automobile triomphe à l'Exposition Universelle de 1900, et commence à se développer rapidement. Les premiers panneaux de signalisation apparaissent sur la route entre Paris et Trouville, axe routier prisé des adeptes des bains de mer en Normandie.

Mais les accidents aussi se multiplient. C'est pourquoi Jules Perrigot, président de l'Automobile-Club des Vosges, élabore en 1904 le tout premier Code de la route, qui comporte 10 articles et propose notamment la "priorité à droite". Son texte est adopté l'année suivante par l'Automobile Club de France. 

Circulation à gauche?

Les autorités promulguent en 1908 la loi réprimant le "délit de fuite" après un accident.

Deux commissions sont mises en place au début du 20e siècle pour élaborer un Code de la route national et officiel.

Un projet rendu en 1912 propose de se ranger à gauche, à l'anglaise, en cas de croisement ou dépassement, ouvrant un vif débat sur le sens de circulation. 

Interrompu par la Première Guerre mondiale, le processus n'aboutit qu'en 1921. L'idée de circuler à gauche a été abandonnée, mais il reste toléré de rouler au centre. La prescription de "tenir sa droite" en permanence n'interviendra qu'en 1933. Les règles de priorité ne sont stabilisées qu'en 1932.

En 1922, le "permis de conduire" remplace le "certificat de capacité", et une épreuve sur la connaissance du code est prévue dans l'examen. Il faut avoir 18 ans (et non plus 21) pour conduire une automobile, 16 ans pour une motocyclette.

Les grandes évolutions

Au fil des années, le Code de la route sera modifié pour prendre en compte les dangers de la vitesse, ou encore de la consommation d'alcool et de stupéfiants.

Parmi les grandes mesures visant à réduire le nombre de tués sur la route, figurent la création de l'alcootest en 1965, l'introduction des seuils limite d'alcoolémie en 1970, du port de la ceinture de sécurité et du casque pour les motards à partir de 1973. Les grandes limitations de vitesse sont imposées en 1974 (130 km/h sur autoroutes, 110 sur voies express, 90 sur les autres routes) sur l'ensemble du réseau.

Le contrôle technique automobile entre en vigueur en 1986, le permis à points en 1992, le dépistage de stupéfiants à partir de 2001, et le déploiement des radars automatiques à partir de 2003. C'est depuis cette année-là également que l'usage du téléphone portable tenu en main est interdit au volant.

"A un moment, la cohabitation était devenue intenable avec les charrettes, carrosses, piétons et animaux", rappelle l'historien Jean Orselli. "Dès lors, chaque municipalité prenait dans son coin des mesures pour réglementer la circulation. Il y avait des absurdités monstrueuses donc il fallait des règles nationales".

Mais ce code de la route originel, qui impose déjà la priorité à droite et le dépassement par la gauche, rencontre l'opposition "des constructeurs automobiles et des premiers groupes d'automobilistes, qui voulaient empêcher les pouvoirs publics de légiférer", rappelle la chercheuse Anne Kletzlen.

Ils refusent notamment toute limitation de la vitesse. "Les véhicules appartenaient à des gens aisés qui, quand ils passaient dans les campagnes, effrayaient les paysans, les poules, etc... et causaient des accidents", précise-t-elle.

Liberté et sécurité 

Ces premières associations de conducteurs obtiennent alors gain de cause, puisque le code de 1921 abroge les limitations de vitesse imposées par un décret de 1899 (30 km/h en rase campagne et 20 km/h en ville). Chaque pilote est simplement prié de rester "maître de son véhicule".  

«On a tendance à encourager les comportements à risque» chez les garçons

A l'heure de la parité, les violations du code de la route, qui fête cette semaine son 100e anniversaire, restent un secteur largement dominé par les hommes, notamment surreprésentés dans les accidents mortels, note le chercheur Florent Varet.

Spécialiste des liens entre auteurs d'infractions et constructions sociales, l'expert de l'université catholique de Lille explique que les garçons sont, dès l'enfance, encouragés à avoir "des comportements à risques". 

Les hommes conduisent-ils plus dangereusement que les femmes ?

"Au niveau mondial, près de trois fois plus d'hommes que de femmes meurent sur la route. La conduite à risque des hommes peut s'expliquer par le rôle clé de l'éducation parentale et de la socialisation au risque, qui est différenciée chez les filles et chez les garçons. Pour ces derniers, on a tendance à encourager les comportements à risques.

Un autre vecteur important est la diffusion et la réception des contenus des médias de masse (télévision, cinéma, séries). Dans la série de films "Fast and Furious" par exemple, on présente des héros masculins, musclés et virils et le public opère une association entre ces personnages et la prise de risque au volant.

Le respect de la règle et la prudence sont des caractéristiques qui renvoient davantage à la féminité. 

Aucune femme n'adopterait de comportement dangereux au volant ? 

Il y a une différenciation à faire entre ce qui relève du sexe biologique et de la construction sociale de la masculinité ou de la féminité.

On peut prédire les comportements à risque sur la route, indépendamment du sexe biologique des individus, en fonction de leur expression de genre: masculine ou féminine. Des travaux montrent que dans les classes sociales privilégiées, les femmes conductrices auraient un profil et un comportement qui se rapproche de celui des hommes, et la différence entre auteurs et autrices d'infractions serait moins marquée.

On va associer la masculinité à la performance, à la réussite sociale et à la domination, ce sont aussi des marqueurs associés aux classes sociales les plus élevées.

Le fait pour une femme d'accéder à cette classe peut la rapprocher des caractéristiques et des comportements inhérents à la masculinité. On retrouve cela dans l'étude d'autres comportements à risques, au-delà de la conduite automobile. 

Les messages de prévention adressés à la population vous semblent-ils adaptés à la réalité des profils des morts sur la route ?

Je n'ai pas le sentiment que ces messages se basent toujours sur les connaissances scientifiques dont on dispose. Une démarche qui consisterait à tester l'efficacité des messages fait défaut et de nombreux spots de prévention consistent à jouer sur l'appel à la peur.

On capitalise sur la crainte de la mort, de la blessure ou de la perte d'un proche mais ce n'est pas toujours efficace: le public peut développer des mécanismes de défense qui se traduisent par un rejet du message, un déni et une minimisation de l'impact des comportements à risque.

Utiliser l'appel à la peur requiert d'expliquer aux gens qu'ils sont en mesure de changer leurs comportements, c'est ce qu'on appelle le sentiment d'efficacité personnelle en psychologie. L'idéal serait d'avoir des messages ciblant à la fois la population générale et le public plus spécifique des victimes de la route, sans tomber dans une stigmatisation des jeunes."

En 2018, les "héritiers" de ces réfractaires se retrouveront pour batailler contre l'abaissement à 80 km/h de la vitesse maximale sur le réseau secondaire.

L'obligation du port de la ceinture de sécurité à l'avant (1973) a elle aussi été vivement contestée, l'homme de lettres et artiste lyrique Jérôme Spycket allant jusqu'à publier un pamphlet intitulé "La ceinture qui tue".

Et face au "poids économique des producteurs et distributeurs" de vins et spiritueux, explique Anne Kletzlen, il faut attendre 1970 pour qu'un taux d'alcoolémie maximal au volant soit fixé.

L'instauration du permis à points, en 1992, a elle déclenché l'ire des taxis et transporteurs routiers. Ces derniers ont dressé des barrages pendant une semaine, parfois levés par une intervention de l'armée. En 2003, la mise en service des radars automatiques a suscité celle, égale, des automobilistes et motards.

Ainsi, toutes les mesures fortes prises pour faire baisser la mortalité routière, qui a atteint un pic en 1972 (18 034 morts contre 3 244 en 2019), a fait l'objet de résistances, considérées comme inefficace, injuste ou liberticide.

"Elles sont vues comme allant contre la liberté individuelle et la liberté de déplacement, reconnues comme des piliers de notre droit", résume Mme Kletzlen.

"Ça tient aussi un peu à la nature humaine: l'homme a toujours cherché à étendre son périmètre par la mobilité, à vélo, en voiture, à moto, aujourd'hui avec les trottinettes électriques", développe Anne Lavaud, déléguée générale de la Prévention routière. "A partir du moment où on touche à cette mobilité, les humains ont l'impression qu'on réduit leur liberté". 


Gouvernement: quatre nouveaux entrants dont Catherine Pégard à la Culture

Le gouvernement compte désormais 36 membres. (AFP)
Le gouvernement compte désormais 36 membres. (AFP)
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  • Ces annonces complètent le mini-remaniement du gouvernement de Sébastien Lecornu provoqué par le départ attendu de Rachida Dati et Charlotte Parmentier-Lecocq, et celui d'Amélie de Montchalin
  • Une députée qui était pressentie pour la Fonction publique s'est désistée à la dernière minute car son suppléant à l'Assemblée a refusé de siéger pour la remplacer, pour des raisons de cumul des mandats

PARIS: Quatre nouveaux ministres font leur entrée au gouvernement, dont Catherine Pégard, conseillère d'Emmanuel Macron, à la Culture en remplacement de Rachida Dati partie pour faire campagne pour la mairie de Paris, a annoncé jeudi l'Elysée dans un communiqué.

Conseillère culture de Nicolas Sarkozy à l'Elysée, puis à la tête du château de Versailles avant de revenir au palais présidentiel auprès d'Emmanuel Macron, cette ancienne journaliste de 71 ans arrive rue de Valois avec une excellente connaissance du monde de la culture et un solide carnet d'adresses.

Outre cette nomination attendue, l'ex-ministre macroniste Sabrina Roubache fait son retour en tant que ministre délégué chargée de l'Enseignement et de la Formation professionnels et de l'Apprentissage. Elle avait été chargée de la Ville et de la Citoyenneté entre 2023 et 2024, avant d'être défaite aux législatives post-dissolution de l'Assemblée nationale.

La porte-parole du gouvernement Maud Bregeon, proche de Sébastien Lecornu et Gérald Darmanin, devient aussi ministre déléguée chargée de l'Energie, domaine dont elle a une expertise en tant qu'ingénieure spécialiste du nucléaire.

Le chef de l'Etat a aussi nommé la députée du groupe macroniste Camille Galliard-Minier ministre déléguée chargée de l’Autonomie et des Personnes handicapées, en remplacement de Charlotte Parmentier-Lecocq qui souhaitait retrouver son siège à l'Assemblée nationale, et le député Les Républicains Jean-Didier Berger auprès du ministre de l'Intérieur Laurent Nunez.

Ces annonces complètent le mini-remaniement du gouvernement de Sébastien Lecornu provoqué par le départ attendu de Rachida Dati et Charlotte Parmentier-Lecocq, et celui d'Amélie de Montchalin, nommée à la tête de la Cour des comptes et remplacée dès dimanche aux Comptes publics par son ex-ministre délégué David Amiel.

Ce dernier n'a pour l'instant pas de ministre délégué à la Fonction publique, le poste qu'il occupait auparavant. Selon une source au sein de l'exécutif, une ministre déléguée sera nommée d’ici à la reprise des travaux parlementaires après les élections municipales.

Une députée qui était pressentie pour la Fonction publique s'est désistée à la dernière minute car son suppléant à l'Assemblée a refusé de siéger pour la remplacer, pour des raisons de cumul des mandats, ce qui aurait provoqué une législative partielle, selon une source au courant des tractations, qui n'a pas précisé son nom.

Parmi les nouveaux entrants, Jean-Didier Berger, maire de Clamart pendant dix ans, avait rejoint l’Assemblée à l’été 2024 après la dissolution, se faisant élire dans les Hauts-de-Seine. A l’Assemblée, il faisait partie des députés du groupe LR en pointe sur le projet de budget de l’Etat.

Il avait également déposé des propositions de loi aux accents régaliens : pour autoriser le traitement algorithmique des images de vidéoprotection dans les transports en commun, ou pour interdire les signes religieux ostentatoires aux mineurs qui participent à des activités d’une association subventionnée.

Camille Galliard-Minier, élue de l'Isère, est avocate de formation et l'ancienne suppléante d'Olivier Véran qu'elle a remplacé au Parlement entre 2020 et 2022 lorsque celui-ci était ministre de la Santé.

Le gouvernement compte désormais 36 membres.


Narcotrafic: pour Amine Kessaci, il faut «protéger» les personnes menacées mais aussi leur «permettre de vivre»

Pour le militant Amine Kessaci, sous protection policière avec sa famille, il faut "protéger" les personnes menacées par le narcotrafic, mais "aussi leur permettre de vivre", a-t-il appelé jeudi avec des sénateurs écologistes, qui porteront un texte sur ce sujet le 7 mai. (AFP)
Pour le militant Amine Kessaci, sous protection policière avec sa famille, il faut "protéger" les personnes menacées par le narcotrafic, mais "aussi leur permettre de vivre", a-t-il appelé jeudi avec des sénateurs écologistes, qui porteront un texte sur ce sujet le 7 mai. (AFP)
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  • Engagé contre le narcotrafic après la mort de son frère Brahim dans un narchomicide il y a cinq ans, Amine Kessaci vit sous protection policière depuis septembre, après qu'un contrat a été placé sur sa tête
  • Son petit frère, Mehdi, a été assassiné le 13 novembre, dans un probable "crime d'intimidation" en représailles à son engagement. Sa famille vit depuis aussi sous protection

PARIS: Pour le militant Amine Kessaci, sous protection policière avec sa famille, il faut "protéger" les personnes menacées par le narcotrafic, mais "aussi leur permettre de vivre", a-t-il appelé jeudi avec des sénateurs écologistes, qui porteront un texte sur ce sujet le 7 mai.

Sans critiquer le dispositif de protection existant, il appelle le gouvernement à "aller plus loin" pour "accompagner" les personnes protégées dans leur quotidien, qu'il s'agisse d'études, d'emploi ou de logement.

Engagé contre le narcotrafic après la mort de son frère Brahim dans un narchomicide il y a cinq ans, Amine Kessaci vit sous protection policière depuis septembre, après qu'un contrat a été placé sur sa tête.

Son petit frère, Mehdi, a été assassiné le 13 novembre, dans un probable "crime d'intimidation" en représailles à son engagement. Sa famille vit depuis aussi sous protection.

Les écologistes ont fait adopter mi-février à l'Assemblée un texte visant à mieux protéger les personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée. Les sénateurs écologistes comptent le reprendre le 7 mai lors d'une journée réservée.

Ce texte "est né uniquement par l'histoire de mon petit frère (...) Mehdi, assassiné pour rien, parce qu'il était mon petit frère", explique Amine Kessaci.

Membre du parti Les Ecologistes, candidat à Marseille sur la liste du maire sortant Benoît Payan, Amine Kessaci a rappelé avoir été exfiltré début février d'un meeting à Aix-en-Provence, face à une menace imminente.

Il a salué jeudi les "policières et policiers" qui ont réagi "avec un calme absolu". "C'est important, quand beaucoup leur jettent tous les maux de la société" qu'on "leur reconnaisse ça".

S'il estime qu'une personne menacée en France "est protégée", le militant de 22 ans considère que la protection ne peut se limiter à la sécurité physique, et doit permettre de poursuivre des études, d'avoir un emploi et un logement. "On a besoin de tout ce qu'il y a à côté".

Ex-veilleur de nuit dans un foyer, il souligne que le service chargé de sa protection, habitué à protéger des personnalités comme des ministres, a fait face à la nécessité nouvelle de protéger des personnes ayant une vie étudiante ou professionnelle classique.

Il explique avoir dû déménager trois fois depuis sa mise sous protection. "J'ai dû me débrouiller", dit-il.

Il a lancé un appel au gouvernement afin qu'il s'empare du texte écologiste et l'amende, précisant avoir déjà eu des échanges avec le ministre de l'Intérieur, Laurent Nunez.


Municipales à Paris: Dati incarne «un risque de retour en arrière spectaculaire», accuse Grégoire

Emmanuel Grégoire, candidat de la gauche unie hors LFI à la mairie de Paris, a estimé mercredi que sa rivale de droite Rachida Dati, sa "seule adversaire dans cette élection", incarnait "un risque de retour en arrière spectaculaire". (AFP)
Emmanuel Grégoire, candidat de la gauche unie hors LFI à la mairie de Paris, a estimé mercredi que sa rivale de droite Rachida Dati, sa "seule adversaire dans cette élection", incarnait "un risque de retour en arrière spectaculaire". (AFP)
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  • "Rachida Dati incarne un risque de retour en arrière spectaculaire (...), un peu à l'image de ce que fait Trump aux États-Unis: c'est mettre l'écologie de côté au risque d'exposer les plus vulnérables, les plus fragiles"
  • "Notre seul adversaire dans cette élection, c'est Rachida Dati (...) Moi, je n'ai pas d'adversaire à gauche. Mes relations avec LFI sont notoirement dégradées"

PARIS: Emmanuel Grégoire, candidat de la gauche unie hors LFI à la mairie de Paris, a estimé mercredi que sa rivale de droite Rachida Dati, sa "seule adversaire dans cette élection", incarnait "un risque de retour en arrière spectaculaire".

"Rachida Dati incarne un risque de retour en arrière spectaculaire (...), un peu à l'image de ce que fait Trump aux États-Unis: c'est mettre l'écologie de côté au risque d'exposer les plus vulnérables, les plus fragiles, ceux qui sont exposés à la pollution, ceux qui sont exposés aux risques de la vie et à la précarité économique", a-t-il déclaré au micro de Sud Radio.

"Notre seul adversaire dans cette élection, c'est Rachida Dati (...) Moi, je n'ai pas d'adversaire à gauche. Mes relations avec LFI sont notoirement dégradées", a-t-il ajouté, réitérant son choix de ne pas faire alliance avec la candidate LFI Sophia Chikirou au second tour.

"Elle ne le souhaite pas et je ne le souhaite pas", a-t-il balayé, alors qu'à Lyon, le maire écologiste sortant s'est dit prêt mardi à une alliance.

L'ex-Premier adjoint de la maire PS Anne Hidalgo a également dit vouloir "incarner la probité, la droiture".

"Moi, je veux que les Parisiens soient fiers de moi comme maire. Je ne veux pas qu'ils aient un maire qui soit convoqué au tribunal pour corruption (...). Je serai un maire indépendant, libre de toute influence d'argent, de toute influence étrangère", a-t-il attaqué, faisant notamment référence au renvoi de Rachida Dati en procès pour corruption en septembre.

Le député de Paris a encore critiqué Mme Dati sur "les chiffres cités" qui seraient selon lui "fantasques", notamment le coût de la préemption d'immeubles par la Ville pour faire du logement social.

"C'est un peu le problème qu'on a avec Mme Dati. Elle ne connaît rien de nos dossiers. Elle refuse le débat. Et elle refuse le débat précisément parce qu'elle n'y connaît rien", a-t-il déclaré alors que Rachida Dati a jusqu'à présent exclu de participer à un débat télévisé avant le premier tour de l'élection.

"Rachida Dati, elle est planquée dans son ministère. (...). Elle aurait dû être +démissionnée+ depuis des mois. Aujourd'hui, on est à deux semaines du premier tour, elle est encore en train d'utiliser le ministère dans une confusion des rôles (...). Sur le plan démocratique, c'est extrêmement choquant", a-t-il ajouté, accusant le président Emmanuel Macron d'avoir "une responsabilité morale et politique immense".