Le Sénat adopte le projet de loi renforçant la lutte contre le piratage audiovisuel

Le président du Sénat français Gerard Larcher préside une session. (Photo, AFP)
Le président du Sénat français Gerard Larcher préside une session. (Photo, AFP)
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Publié le Vendredi 21 mai 2021

Le Sénat adopte le projet de loi renforçant la lutte contre le piratage audiovisuel

  • Le texte modifié par les sénateurs a été adopté à main levée, la gauche et le RDPI à majorité, En Marche choisissant l'abstention
  • La création d'un super régulateur, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), est au cœur du texte

PARIS : Le Sénat dominé par l'opposition de droite a adopté en première lecture un projet de loi renforçant la lutte contre le piratage audiovisuel et organisant la fusion entre le CSA et l'Hadopi, regrettant toutefois un contenu « très modeste ».

Le texte modifié par les sénateurs a été adopté à main levée, la gauche et le RDPI à majorité En Marche choisissant l'abstention.

Pour la ministre de la Culture Roselyne Bachelot, il « s'inscrit dans une démarche globale de réforme du secteur audiovisuel lancé par le président de la République depuis 2017 ».

Malgré la suspension, du fait de la crise sanitaire, de la grande réforme présentée à l'automne 2019, « l'ambition du gouvernement est restée intacte », a-t-elle assuré.

La création d'un super régulateur, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), est au cœur du texte, fruit de la fusion entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) et la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi), l'agence publique de lutte contre le piratage.

Son pouvoir de contrôle et d'enquête sera étendu avec des agents assermentés et habilités pour mener des investigations.

L'autorité sera chargée d'élaborer une liste noire « des sites portant atteinte de manière grave et répétée au droit d'auteur et aux droits voisins ». 

L'Arcom pourra également demander, y compris aux moteurs de recherche, le blocage ou le déréférencement de sites miroirs, qui reprennent en totalité ou en grande partie les contenus d'un site condamné en justice.

Le texte prévoit un dispositif de référé à destination des détenteurs de droits de diffusion d'événements sportifs qui pourront obtenir le blocage ou le déréférencement de sites de streaming sportifs en cas « d'atteinte grave et répétée à leurs droits ».

Enfin, il introduit un mécanisme de déclaration préalable auprès du ministère de la Culture six mois avant la cession d'un catalogue d'œuvres cinématographiques ou audiovisuelles.

« Transaction pénale » controversée

Pour le rapporteur LR Jean-Raymond Hugonet, le contenu du projet de loi est « certes utile, mais très modeste compte tenu des enjeux que connaît le secteur des médias ». L'annonce cette semaine de la fusion de TF1 et M6 est un exemple des « grandes manœuvres » qui « confirment l'accélération des changements » dans ce secteur, a-t-il relevé.

Parmi les modifications apportées par les sénateurs, a été inscrite dans la loi la nécessité qu'une des chaînes du groupe France Télévisions soit consacrée à des programmes dédiés à la jeunesse. Emmanuel Macron a lui-même souhaité cette semaine que France 4, qui devait fermer en août, « poursuive sa mission autour de deux axes: jeunesse en journée, culture en soirée, pour prolonger le succès de l'expérience Culturebox ».

« Nous nous réjouissons que le chef de l'Etat se soit rallié à notre proposition », a glissé M. Hugonet.

Sur le volet de la lutte contre le piratage, les sénateurs ont adopté un amendement controversé du rapporteur instaurant un dispositif de « transaction pénale » pour les internautes contrevenants, avec à la clé une amende de 350 euros.

La ministre s'y est opposée, estimant que « le vrai problème aujourd'hui », ce sont les sites « illicites ». En outre cette mesure « toucherait surtout notre jeunesse qui connait déjà de grandes difficultés en raison de la crise sanitaire », a-t-elle souligné. 

La disposition a également rencontré l'opposition de la gauche et du RDPI.

Concernant les « droits voisins », les sénateurs ont adopté un amendement du socialiste David Assouline prévoyant un mécanisme pour contraindre les plateformes exploitant des contenus de presse à conclure un accord global avec les éditeurs et les agences de presse.  « Pas du tout défavorable sur le fond », la ministre l'a jugé « prématuré ».

« Nous avons appris qu'avec les plateformes, il n'y a que le rapport de forces et l'e-réputation qui marchent », a fait valoir Catherine Morin-Desailly (centriste).

Le Sénat a encore adopté plusieurs amendements PS sur les programmes dédiés au sport et un amendement de Mme Morin-Desailly visant à moderniser la TNT.

Le texte doit maintenant aller à l'Assemblée nationale qui pourra revenir sur les apports du Sénat adoptés contre l'avis du gouvernement. 

 


Procès du RN: inéligibilité avec exécution immédiate pour Marine Le Pen et certains de ses coprévenus

Après un temps de silence dans la salle d'audience, le tribunal a commencé à appeler les prévenus à la barre pour leur annoncer leur peine. Marine Le Pen, elle, a quitté la salle d'audience, sans attendre de savoir quelle peine était prononcée contre elle, puis est partie du tribunal sans mot dire. (AFP)
Après un temps de silence dans la salle d'audience, le tribunal a commencé à appeler les prévenus à la barre pour leur annoncer leur peine. Marine Le Pen, elle, a quitté la salle d'audience, sans attendre de savoir quelle peine était prononcée contre elle, puis est partie du tribunal sans mot dire. (AFP)
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  • Devant Marine Le Pen, assise en veste bleue au premier rang, aux côtés notamment du vice-président du parti Louis Aliot, le tribunal a rapidement annoncé que les neuf eurodéputés poursuivis étaient coupables de détournement de fonds publics
  • La peine d'inéligibilité était attendue car elle est obligatoire pour le détournement de fonds publics (le délit reproché à Marine Le Pen), mais l'exécution provisoire l'est beaucoup moins

PARIS: Le tribunal correctionnel de Paris a prononcé, lundi au procès des assistants parlementaires européens, contre Marine Le Pen une peine d'inéligibilité s'appliquant immédiatement (exécution provisoire), obérant à ce stade ses chances de se présenter à l'élection présidentielle de 2027.

"Il s'agit de veiller à ce que les élus comme tous les justiciables ne bénéficient pas d'un régime de faveur", a déclaré la présidente Bénédicte de Perthuis. Après un temps de silence dans la salle d'audience, le tribunal a commencé à appeler les prévenus à la barre pour leur annoncer leur peine. Marine Le Pen, elle, a quitté la salle d'audience, sans attendre de savoir quelle peine était prononcée contre elle, puis est partie du tribunal sans mot dire.

Cette peine d'inéligibilité est attendue car elle est obligatoire pour le détournement de fonds publics (le délit reproché à Marine Le Pen), mais l'exécution provisoire l'est beaucoup moins.

Devant Marine Le Pen, assise en veste bleue au premier rang, aux côtés notamment du vice-président du parti Louis Aliot, le tribunal a rapidement annoncé que les neuf eurodéputés poursuivis étaient coupables de détournement de fonds publics, et les douze assistants coupables de recel.

Ils ont signé des "contrats fictifs" et il y a bien eu l'existence d'un "système" au sein du parti, a déclaré la présidente Bénédicte de Perthuis. "Il a été établi que toutes ces personnes travaillaient en réalité pour le parti, que leur député ne leur avait confié aucune tâche", qu'ils "passaient d'un député à l'autre", a-t-elle détaillé.

"Il ne s'agissait pas de mutualiser le travail des assistants mais plutôt de mutualiser les enveloppes des députés", a-t-elle poursuivi.

"Que les choses soient claires: personne n'est jugé pour avoir fait de la politique, c'est pas le sujet. La question, c'était de savoir si les contrats ont reçu une exécution ou pas", a déclaré la magistrate.

Au terme de deux mois de procès (30 septembre-27 novembre) et à la surprise générale, l'accusation avait requis à l'encontre de la cheffe de file de l'extrême droite une peine de cinq ans d'inéligibilité avec exécution provisoire (s'appliquant immédiatement, même en cas d'appel) en plus de cinq ans de prison dont deux ferme (une peine aménageable), ainsi que 300.000 euros d'amende.

"Un monde peut s'effondrer" 

"Je lis ici et là que nous serions fébriles. Personnellement, je ne le suis pas, mais je comprends qu'on puisse l'être: avec l'exécution provisoire, les juges ont un droit de vie ou de mort sur notre mouvement", a commenté la cheffe de file du Rassemblement national dans La Tribune Dimanche.

"Je ne crois pas qu'ils iront jusque là", a-t-elle ajouté, dans une de ses rares expressions publiques sur cette échéance.

Si elle est condamnée, vu les délais habituels de la justice, on peut imaginer que son second procès se tienne dans au moins un an, soit une décision pas avant l'automne 2026, quelques mois avant la présidentielle.

Mais si elle est déjà officiellement inéligible durant cette période, cela risque de perturber sa marche vers l'élection : "ça fait une préparation à la présidentielle particulière, quand même", reconnaissait un membre de sa garde rapprochée la semaine dernière, parlant d'"épée de Damoclès". "Lundi, c'est un monde qui peut s'effondrer".

Selon un sondage Ifop pour le JDD publié ce week-end, si une élection présidentielle se tenait aujourd'hui, la cheffe de file du Rassemblement national arriverait largement en tête au premier tour, avec entre 34% et 37% des intentions de vote en fonction des candidats face à elle.

Enjeux inédits 

Le tribunal a bien en tête les enjeux inédits de sa décision.

Notamment parce que Marine Le Pen a passé une grande partie de son procès à leur expliquer "la réalité" de la vie politique.

En balayant en bloc les accusations de "système" mis en place pendant près de 15 ans dans son parti pour payer avec l'argent de l'Europe des assistants parlementaires "fictifs" qui auraient en vérité travaillé pour le RN (ex-Front national).

Ses 24 coprévenus (plus le parti, contre qui une amende de 4,3 millions d'euros, dont 2 millions ferme a été requise) - neuf ex-eurodéputés frontistes et leurs 12 anciens assistants parlementaires - ont quasi unanimement suivi sa ligne, malgré un dossier parfois accablant.

Si le tribunal décide qu'elle est coupable, jugera-t-il, comme l'accusation, les faits assez graves pour justifier de potentiellement "priver" les Français de candidate, comme leur avait dit Marine Le Pen lors de son dernier interrogatoire ?

La justice ne peut pas être comptable des "ambitions" politiques de chacun, avaient justifié les procureurs dans leurs réquisitions, en demandant l'inéligibilité immédiate pour tous les prévenus.


Guerre commerciale : Lagarde appelle à « une marche vers l'indépendance » de l'Europe

Christine Lagarde, présidente de la Banque centrale européenne (BCE), présente le rapport annuel 2024 de la banque au Parlement européen, à Strasbourg, dans l'est de la France, le 10 février 2025. (Photo par FREDERICK FLORIN / AFP)
Christine Lagarde, présidente de la Banque centrale européenne (BCE), présente le rapport annuel 2024 de la banque au Parlement européen, à Strasbourg, dans l'est de la France, le 10 février 2025. (Photo par FREDERICK FLORIN / AFP)
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  • « Lui appelle ça "Liberation Day" aux États-Unis, moi je considère que c'est un moment où nous devons ensemble décider de prendre mieux notre destin en main.
  • Après l'acier et l'aluminium et avant l'automobile, le président américain compte passer à la vitesse supérieure mercredi, en annonçant ses droits de douane dits « réciproques », qui vont changer les règles du jeu du commerce mondial.

PARIS : La guerre commerciale engagée par le président américain Donald Trump doit entraîner « une marche vers l'indépendance » de l'Europe, a affirmé lundi la présidente de la Banque centrale européenne (BCE), Christine Lagarde.

« Lui appelle ça "Liberation Day" aux États-Unis, moi je considère que c'est un moment où nous devons ensemble décider de prendre mieux notre destin en main et je pense que c'est une marche vers l'indépendance », a affirmé la dirigeante française sur la radio France Inter, évoquant « un moment existentiel pour l'Europe ».

Après l'acier et l'aluminium et avant l'automobile, le président américain compte passer à la vitesse supérieure mercredi, en annonçant ses droits de douane dits « réciproques », qui vont changer les règles du jeu du commerce mondial.

Le 2 avril, qu'il surnomme « jour de la libération », Donald Trump compte ériger de nouvelles barrières douanières qui devraient dépendre des taxes que les pays concernés imposent sur les produits américains, mais aussi d'autres facteurs, et frapper notamment l'Europe. 

« Il faut, pour se mettre en position de bonne négociation, montrer qu'on n'est pas prêts à se coucher », a estimé Christine Lagarde, au moment où l'UE prépare sa riposte aux droits de douane américains.

Selon la BCE, la zone euro pourrait voir son PIB amputé de 0,3 % en raison de la guerre commerciale de Donald Trump, et de 0,5 % en cas de riposte européenne, la première année.

« Une guerre commerciale ne crée que des perdants », a martelé Christine Lagarde lundi.

Concernant l'inflation, la présidente de la BCE s'est montrée prudente en raison du risque inflationniste des taxes douanières : « Dire : "ça y est, c'est terminé, c'est derrière nous" non. Parce que, malheureusement, on est soumis à de nombreuses incertitudes et que les décisions prises par M. Trump, comme la réciprocité qui s'appliquera à partir du 2 avril, induisent nécessairement des changements." 


« Déserts », terres de vie et terres des hommes, au Musée d'histoire naturelle de Paris

Christophe Voisin (G) et Isabelle Huynch Chan Hang, taxidermistes, travaillent sur la taxidermie d'un dromadaire en vue de la future exposition « Désert » qui se tiendra dans la Grande Galerie de l'Évolution du Muséum d'histoire naturelle en avril 2025, au Muséum d'histoire naturelle de Paris (MNHM) à Paris, le 23 janvier 2025. (Photo Thibaud MORITZ / AFP)
Christophe Voisin (G) et Isabelle Huynch Chan Hang, taxidermistes, travaillent sur la taxidermie d'un dromadaire en vue de la future exposition « Désert » qui se tiendra dans la Grande Galerie de l'Évolution du Muséum d'histoire naturelle en avril 2025, au Muséum d'histoire naturelle de Paris (MNHM) à Paris, le 23 janvier 2025. (Photo Thibaud MORITZ / AFP)
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  • Entre l'infinité de paysages offerts par la banquise, le bush australien ou les dunes du Sahara, une caractéristique commune : la rareté de l'eau douce sous forme liquide
  • L'exposition, qui se tiendra jusqu'au 30 novembre, explore cette variété à travers, par exemple, 45 échantillons de sable dont la palette s'étale du blanc au rouge en passant par le gris

PARIS: Kalahari, Gobi, Mojave, Arctique... Dans le vent chaud ou le froid glacial des déserts, le Muséum d'histoire naturelle de Paris part à la découverte de la vie et des cultures qui ont su s'adapter à ces mondes extrêmes.

Qu'est-ce qu'un désert ? Si l'image d'un dromadaire sur une dune vient immédiatement à l'esprit, la réponse n'est pas si évidente. Un désert n'est pas forcément immense ni vide. Il peut même être tempéré.

« Nous nous sommes rendus compte qu'en fonction du scientifique que l'on interrogeait, de sa discipline, nous n'avions pas du tout la même définition », explique Anne-Camille Bouillié, conceptrice de l'exposition « Déserts », qui s'ouvre mercredi à Paris.

Le terme de « difficulté à vivre » dans cet environnement est d'ailleurs souvent « récusé » par les populations locales », note Vincent Battesti, anthropologue spécialiste des oasis.

Entre l'infinité de paysages offerts par la banquise, le bush australien ou les dunes du Sahara, une caractéristique commune : la rareté de l'eau douce sous forme liquide.

Un seul critère qui, en comptant les zones semi-arides, recouvre un tiers des terres émergées du globe. On la trouve sur tous les continents, et même tout près de chez nous, par exemple dans les Bardenas Reales, véritable décor de western au nord de l'Espagne.

L'exposition, qui se tiendra jusqu'au 30 novembre, explore cette variété à travers, par exemple, 45 échantillons de sable dont la palette s'étale du blanc au rouge en passant par le gris. Mme Bouillié explique également « le rôle joué par les éléments : l'eau, le vent, les chocs thermiques » dans la formation des déserts et le façonnage de leurs reliefs.

Enfin, elle permettra de « démonter l'idée selon laquelle les milieux désertiques sont dépourvus de vie », poursuit-elle.

Malle du bédouin

Faune et flore ont développé des trésors d'adaptation pour recueillir l'eau, résister aux températures extrêmes et se protéger des prédateurs dans ces environnements ouverts : plantes sans feuille mais couvertes d'épines ou de duvet, mammifères aux grandes oreilles pour mieux dissiper la chaleur, camouflage, etc.

Des stratégies morphologiques ou comportementales souvent similaires dans des lieux et chez des espèces pourtant très éloignés, mais soumis aux mêmes contraintes. Les scientifiques appellent cela la « convergence évolutive ».

Comme les réserves constituées dans la bosse du dromadaire et le tronc des baobabs. Ou l'étonnante « revivalence », qui permet aux graines de la « plante de la résurrection » en Amérique du Nord ou aux embryons de triops (un petit crustacé) en Australie de rester en dormance pendant des années avant de se développer à la moindre pluie.

Le désert est aussi la terre des hommes. Dans des vidéos, des Touaregs, des Mongols et des Inuits témoignent de leur vie dans ces mondes extrêmes où les humains ont « développé deux grandes stratégies », raconte Mme Bouillié.

« La mobilité, se déplacer pour aller chercher des ressources », est illustrée à travers une malle du Bédouin, le montage d'habitations mobiles ou les méthodes pour se repérer dans ces « paysages qui nous paraissent très monotones », dit-elle.

La transformation du milieu est illustrée par l'exemple de l'oasis. Une "bulle" construite autour du palmier dattier, un arbre "qui n'existe plus à l'état sauvage" et dont on peut cultiver les fruits et les légumes à l'ombre, "n'ayant rien à voir avec le désert", explique M. Battesti.

Une dernière partie propose aux visiteurs de se mettre dans les pas des scientifiques qui ont fait du désert leur terrain de recherche privilégié : géologues, biologistes, anthropologues y racontent leurs liens avec ces environnements si particuliers. À commencer par le plus célèbre d'entre eux : le Français Théodore Monod, dont les précieux carnets ont pour l'occasion été sortis des collections du Musée.