Suède : un ancien général syrien jugé pour crimes de guerre

En tant que général à la tête d'une division armée, Mohammed Hamo a participé à la coordination de ces opérations et a fourni des armes aux unités impliquées, facilitant la mise en oeuvre d'ordres "à un niveau opérationnel". (AFP).
En tant que général à la tête d'une division armée, Mohammed Hamo a participé à la coordination de ces opérations et a fourni des armes aux unités impliquées, facilitant la mise en oeuvre d'ordres "à un niveau opérationnel". (AFP).
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Publié le Lundi 15 avril 2024

Suède : un ancien général syrien jugé pour crimes de guerre

  • L'ancien officier a contribué "par ses conseils et son action" aux agissements de l'armée "qui ont systématiquement consisté en des attaques aveugles contre plusieurs villes ou (autres) localités de la région à l'intérieur et autour de Hama et de Homs"
  • Le parquet estime que la "guerre livrée par l'armée syrienne a comporté des attaques aériennes et terrestres généralisées dont les auteurs sont inconnus au sein de l'armée syrienne"

STOCKHOLM: Un ancien général syrien comparaît lundi devant un tribunal à Stockholm pour son rôle présumé dans des crimes de guerre dans son pays en 2012, devenant le plus haut responsable militaire syrien jugé en Europe.

Mohammed Hamo, 65 ans et vivant en Suède, est accusé de "complicité" de crimes de guerre entre janvier et juillet 2012, une accusation qui peut potentiellement lui valoir une condamnation à la prison à perpétuité.

L'ancien officier a contribué "par ses conseils et son action" aux agissements de l'armée "qui ont systématiquement consisté en des attaques aveugles contre plusieurs villes ou (autres) localités de la région à l'intérieur et autour de Hama et de Homs", selon l'acte d'accusation.

Le procès devrait durer jusqu'à fin mai.

Civils comme militaires

Le parquet estime que la "guerre livrée par l'armée syrienne a comporté des attaques aériennes et terrestres généralisées dont les auteurs sont inconnus au sein de l'armée syrienne".

Celles-ci ont été effectuées sans distinction - nécessaire au regard du droit international - entre les civils et les cibles militaires, ajoute-t-il.

En tant que général à la tête d'une division armée, Mohammed Hamo a participé à la coordination de ces opérations et a fourni des armes aux unités impliquées, facilitant la mise en oeuvre d'ordres "à un niveau opérationnel".

Ce militaire syrien nie avoir commis un crime, a dit son avocate Mari Kilman à l'AFP, sans vouloir faire plus de commentaires pour le moment.

Sept parties civiles, plusieurs d'entre elles des Syriens originaires des villes en question, vont témoigner au procès. Parmi elles figure un photographe britannique blessé pendant l'une des frappes citées dans l'acte d'accusation.

La guerre civile en Syrie entre le régime de Bachar al-Assad et des groupes d'opposition armés dont l'organisation jihadiste Etat islamique (EI), déclenchée en 2011 par la répression de manifestations en faveur de la démocratie, a fait plus d'un demi-million de morts et morcelé ce pays.

« Impunité »

"Les attaques menées en 2012 à Homs et Hama et dans leurs environs ont causé des dommages considérables aux civils et des destructions immenses de leurs biens", a déclaré à l'AFP Aida Samani, conseillère juridique principale auprès de l'organisation de défense des droits Civil Rights Defenders.

"L'armée syrienne s'est conduite de la même manière dans d'autres villes de Syrie en toute impunité", a-t-elle poursuivi.

Ce procès sera le premier en Europe à "traiter de ce type d'attaques aveugles par l'armée syrienne", selon Mme Samani. "Ce sera la première occasion pour les victimes de ces attaques de faire entendre leur voix devant un tribunal indépendant".

Mohammed Hamo, qui était brigadier général dans l'armée, est à ce titre le dirigeant militaire syrien de plus haut rang à comparaître devant un tribunal en Europe mais des procédures sont en cours dans d'autres pays qui visent des généraux de plus haut rang.

En mars, Rifaat al-Assad, un des oncles du président syrien Bachar al-Assad, a été renvoyé devant la justice suisse pour des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité remontant aux années 1980.

Il est cependant peu probable que cet homme, rentré en Syrie en 2021 après 37 ans d'exil, comparaisse en personne devant le tribunal. En Suisse, une personne peut être jugée en son absence, sous certaines conditions.

En France, le président syrien Bachar al-Assad, son frère et deux généraux font l'objet depuis novembre de mandats d'arrêt internationaux de la justice, soupçonnés de complicité de crimes contre l'humanité pour les attaques chimiques perpétrées en Syrie à l'été 2013.

En janvier 2022, un ancien colonel syrien, Anwar Raslan, a été condamné par la justice allemande à la prison à perpétuité pour crimes contre l'humanité, à l'issue du premier procès au monde sur des exactions du régime de Bachar al-Assad.


Vote attendu du Conseil de sécurité de l'ONU pour autoriser une force internationale à Gaza

Le Conseil de sécurité de l'ONU doit se prononcer lundi sur le soutien au plan de paix de Donald Trump à Gaza, en particulier le déploiement d'une force internationale, sous la pression des Etats-Unis qui mettent en garde contre le risque d'une reprise de la guerre. (AFP)
Le Conseil de sécurité de l'ONU doit se prononcer lundi sur le soutien au plan de paix de Donald Trump à Gaza, en particulier le déploiement d'une force internationale, sous la pression des Etats-Unis qui mettent en garde contre le risque d'une reprise de la guerre. (AFP)
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  • Le projet de résolution américaine, plusieurs fois modifié lors de négociations sensibles, "endosse" le plan de Donald Trump ayant permis la mise en place, le 10 octobre, d'un cessez-le-feu fragile entre Israël et le Hamas
  • Le texte, vu par l'AFP, "autorise" la mise en place d'une "force de stabilisation internationale" (ISF) chargée notamment de l'appui à la sécurisation des frontières en coopération avec Israël et l'Egypte, de la démilitarisation de Gaza

NATIONS-UNIES: Le Conseil de sécurité de l'ONU doit se prononcer lundi sur le soutien au plan de paix de Donald Trump à Gaza, en particulier le déploiement d'une force internationale, sous la pression des Etats-Unis qui mettent en garde contre le risque d'une reprise de la guerre.

Le projet de résolution américaine, plusieurs fois modifié lors de négociations sensibles, "endosse" le plan de Donald Trump ayant permis la mise en place, le 10 octobre, d'un cessez-le-feu fragile entre Israël et le Hamas dans le territoire palestinien ravagé par deux années de guerre provoquée par l'attaque sanglante du mouvement islamiste palestinien du 7 octobre 2023.

Le texte, vu par l'AFP, "autorise" la mise en place d'une "force de stabilisation internationale" (ISF) chargée notamment de l'appui à la sécurisation des frontières en coopération avec Israël et l'Egypte, de la démilitarisation de Gaza, du désarmement "des groupes armés non étatiques", de la protection des civils, et de la formation d'une police palestinienne. La composition de cette force n'est pas évoquée.

Il donne également mandat jusqu'au 31 décembre 2027 à un "Comité de la paix", organe de "gouvernance de transition" à Gaza jusqu'à la réforme de l'Autorité palestinienne. Selon le plan en 20 points annexé à la résolution, ce comité doit être présidé par Donald Trump.

Contrairement aux premières versions du texte, le projet qui doit être soumis au vote lundi à 17H00 (22H00 GMT) évoque l'éventualité d'un Etat palestinien.

Après la réforme de l'Autorité palestinienne et l'avancée de la reconstruction de Gaza, "les conditions pourraient finalement être en place pour un chemin crédible vers une autodétermination palestinienne et un statut d'Etat", dit ainsi le texte.

Un avenir clairement rejeté par Israël. "Notre opposition à un Etat palestinien sur quelque territoire que ce soit n'a pas changé", a insisté dimanche le Premier ministre Benjamin Netanyahu.

Objections russes 

La Russie, qui a fait circuler un texte concurrent, a justifié cette initiative notamment par le fait que la résolution américaine n'allait pas assez loin sur ce point, affirmant quant à elle un "engagement indéfectible" en faveur de la solution à deux Etats.

Le texte russe, également consulté par l'AFP, n'autorise ni la création d'un Comité de la paix ni le déploiement d'une force à ce stade, demandant au secrétaire général de l'ONU de proposer des "options" en la matière.

Face à ce qu'ils ont qualifié de "tentatives de semer la discorde", les Etats-Unis ont redoublé d'efforts ces derniers jours pour pousser le Conseil à donner son feu vert.

"Tout refus de soutenir cette résolution est un vote en faveur de la poursuite du règne des terroristes du Hamas ou en faveur de la reprise de la guerre avec Israël, condamnant la région et sa population à un conflit perpétuel", a insisté vendredi l'ambassadeur américain à l'ONU Mike Waltz dans un texte publié dans le Washington Post.

Les Américains ont également mis en avant l'ampleur du soutien pour ce texte, publiant une déclaration commune avec le Qatar, l'Egypte, les Emirats arabes unis, l'Arabie saoudite, l'Indonésie, le Pakistan, la Jordanie et la Turquie.

Plusieurs sources diplomatiques ont estimé auprès de l'AFP que, malgré les critiques affichées de la Russie, qui a un droit de veto, et les réticences d'autres Etats membres, qui s'inquiètent d'un manque de clarté dans les mandats du Comité de la paix et de l'ISF, il serait surprenant que le texte américain soit rejeté.

"Les Russes savent que, même si beaucoup de membres du Conseil vont jouer le jeu des Américains, ils partagent des inquiétudes sur le contenu du texte américain et la façon dont Washington a tenté d'accélérer" son adoption, commente Richard Gowan, de l'International Crisis Group, doutant d'un veto russe à une résolution soutenue par les pays arabes.

"Il est plus probable que la Chine et la Russie s'abstiennent, expriment leur scepticisme sur le plan, puis regardent les Etats-Unis se débattre pour le mettre en oeuvre", ajoute-t-il auprès de l'AFP.

 


Gaza: les Etats-Unis font pression pour l'adoption de leur résolution à l'ONU lundi

Une Palestinienne marche sous une pluie battante devant des bâtiments détruits par les frappes israéliennes dans le quartier de Sheikh Radwan, à Gaza. (AP)
Une Palestinienne marche sous une pluie battante devant des bâtiments détruits par les frappes israéliennes dans le quartier de Sheikh Radwan, à Gaza. (AP)
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  • Les États-Unis poussent pour l’adoption par le Conseil de sécurité de leur résolution soutenant le plan de paix de Donald Trump pour Gaza
  • Malgré des réticences de certains membres et un texte concurrent présenté par la Russie, Washington met en avant un large soutien arabe et occidental et avertit qu’un rejet ouvrirait la voie à la poursuite du conflit

NATIONS UNIES: Les Etats-Unis ont mis la pression vendredi pour convaincre de la nécessité d'adopter leur projet de résolution endossant le plan de paix de Donald Trump pour Gaza, qui sera mis au vote du Conseil de sécurité de l'ONU lundi.

La semaine dernière, les Américains ont officiellement entamé des négociations au sein du Conseil sur un projet de texte qui "endosse" le plan du président américain ayant permis la mise en place, le 10 octobre, d'un cessez-le-feu fragile dans le territoire palestinien ravagé par deux années de guerre provoquée par une attaque sanglante du mouvement islamiste Hamas. Le texte autorise notamment le déploiement d'une "force de stabilisation internationale" (ISF).

Face aux réserves de certains membres et à la proposition d'un texte concurrent de la Russie, ils ont mis en garde vendredi contre les risques d'un rejet de leur texte et affiché le soutien de plusieurs pays arabes et musulmans.

"Les Etats-Unis, le Qatar, l'Egypte, les Emirats arabes unis, le royaume d'Arabie saoudite, l'Indonésie, le Pakistan, la Jordanie et la Turquie expriment leur soutien conjoint" au projet de résolution américaine autorisant notamment une force internationale dans le territoire palestinien, et espèrent son adoption "rapide", disent-ils dans une déclaration commune.

Ce plan offre "un chemin viable vers la paix et la stabilité, non seulement pour les Israéliens et les Palestiniens, mais pour toute la région", ont-ils insisté.

Le Royaume-Uni a également apporté vendredi son soutien public au texte américain.

Et le Conseil se prononcera lundi à 17H00 (22H00 GMT) sur le texte, ont indiqué vendredi soir plusieurs sources diplomatiques à l'AFP.

Le projet de résolution américain, plusieurs fois modifié, prévoit de donner un mandat jusqu'à fin décembre 2027 à un "comité de la paix" censé être présidé par Donald Trump, organe de "gouvernance de transition" pour administrer Gaza.

Il "autorise" également le déploiement de l'ISF qui pourra utiliser "toutes les mesures nécessaires pour mener son mandat dans le respect du droit international": appui à la sécurisation des frontières en coopération notamment avec Israël et l'Egypte, démilitarisation de Gaza, désarmement "des groupes armés non étatiques", protection des civils, formation d'une police palestinienne...

- Conflit perpétuel" -

La décision de programmer le vote intervient alors que la Russie a fait circuler aux membres du Conseil un projet de résolution concurrente qui n'autorise ni la création d'un "comité de la paix", ni le déploiement immédiat d'une force internationale à Gaza, selon le texte vu vendredi par l'AFP.

Ce texte demande simplement au secrétaire général de l'ONU "d'identifier des options pour appliquer les dispositions" du plan de paix et présenter "rapidement" des "options de déploiement d'une force" à Gaza.

"Nous voulons souligner que notre document ne contredit pas l'initiative américaine", a assuré vendredi dans un communiqué la mission russe à l'ONU.

La "logique" du texte russe est de permettre au Conseil "de définir des modalités claires de déploiement d'un contingent de maintien de la paix et d'établir une administration à Gaza tout en s'assurant que ces modalités sont en accord" avec les normes internationales, a-t-elle ajouté.

Alors que des échanges publics de ce type lors de négociations du Conseil sont plutôt rares, l'ambassadeur américain à l'ONU Mike Waltz a également publié un texte vendredi dans le Washington Post.

"Tout refus de soutenir cette résolution (le texte américain, ndlr) est un vote en faveur de la poursuite du règne des terroristes du Hamas ou en faveur de la reprise de la guerre avec Israël, condamnant la région et sa population à un conflit perpétuel", a-t-il déclaré.

La guerre a été déclenchée par l'attaque du 7 octobre 2023 menée par le Hamas en Israël, qui a entraîné côté israélien la mort de 1.221 personnes, en majorité des civils, selon un bilan établi par l'AFP à partir de chiffres officiels.

Plus de 69.185 Palestiniens ont été tués dans la bande de Gaza par la campagne militaire israélienne de représailles, essentiellement des civils, selon le ministère de la Santé de Gaza, placé sous l'autorité du Hamas et dont les chiffres sont jugés fiables par l'ONU.


Trump a écrit au président israélien pour lui demander de gracier Netanyahu

Le président américain, Donald Trump, a écrit à son homologue israélien, Isaac Herzog, pour lui demander d'accorder une grâce au Premier ministre Benjamin Netanyahu, poursuivi dans son pays pour corruption, a indiqué mercredi le bureau de la présidence. (REUTERS)
Le président américain, Donald Trump, a écrit à son homologue israélien, Isaac Herzog, pour lui demander d'accorder une grâce au Premier ministre Benjamin Netanyahu, poursuivi dans son pays pour corruption, a indiqué mercredi le bureau de la présidence. (REUTERS)
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  • "Le président Herzog tient le président Trump en très haute estime et continue d'exprimer sa profonde gratitude" pour son "soutien indéfectible" à Israël
  • "Monsieur le Président Herzog, écoutez le Président Trump", a écrit sur X le ministre d'extrême-droite Itamar Ben Gvir, tout en accusant la justice israélienne d'être biaisée à l'égard de M. Netanyahu

JERUSALEM: Le président américain, Donald Trump, a écrit à son homologue israélien, Isaac Herzog, pour lui demander d'accorder une grâce au Premier ministre Benjamin Netanyahu, poursuivi dans son pays pour corruption, a indiqué mercredi le bureau de la présidence.

M. Herzog a reçu "ce matin" une lettre de Donald Trump, "l'invitant à envisager d'accorder une grâce" à M. Netanyahu, détaille un communiqué du bureau présidentiel, qui précise que "toute personne souhaitant obtenir une grâce présidentielle doit présenter une demande officielle".

M. Netanyahu est poursuivi dans son pays pour corruption et est régulièrement entendu dans le cadre d'au moins trois procédures judiciaires, dans lesquels aucun jugement n'a encore été rendu.

"Le président Herzog tient le président Trump en très haute estime et continue d'exprimer sa profonde gratitude" pour son "soutien indéfectible" à Israël, "sa contribution considérable au retour des otages, à la refonte de la situation au Moyen-Orient et à Gaza en particulier, et à la garantie de la sécurité de l'Etat d'Israël", précise le communiqué.

Aussitôt plusieurs personnalités politiques israéliennes ont réagi.

"Monsieur le Président Herzog, écoutez le Président Trump", a écrit sur X le ministre d'extrême-droite Itamar Ben Gvir, tout en accusant la justice israélienne d'être biaisée à l'égard de M. Netanyahu.

Une députée également d'extrême-droite mais dans l'opposition, Yulia Malinovsky, du parti Israel Beitenou ("Israël est notre maison" en hébreu), a de son côté suggéré que le président américain faisait cette demande dans le cadre d'un accord avec M. Netanyahu sur des sujets relatifs au cessez-le-feu dans la bande de Gaza.

Quant au dirigeant de l'opposition, Yaïr Lapid, du parti centriste Yesh Atid ("il y a un futur", en hébreu), il a taclé M. Netanyahu en écrivan sur X: "rappel: la loi israélienne stipule que la première condition pour obtenir une grâce est l'aveu de culpabilité et l'expression de remords pour les actes commis".

Lors d'un discours au Parlement israélien le 13 octobre, M. Trump avait déjà suggéré qu'une grâce lui soit accordée.

"J'ai une idée. Monsieur le président (Isaac Herzog), pourquoi ne pas lui accorder une grâce? Ce passage n'était pas prévu dans le discours (...) Mais j'aime bien ce monsieur", avait dit le président américain dans son allocution, mettant en avant qu'il a été "l'un des plus grands" dirigeants "en temps de guerre".