Concurrence: l'UE enfin armée pour mettre au pas les géants de la tech

Google a désormais interdiction d'exploiter le quasi-monopole de son moteur de recherche pour mieux référencer ses propres services comme le comparateur de prix Google Shopping (Photo, AFP).
Google a désormais interdiction d'exploiter le quasi-monopole de son moteur de recherche pour mieux référencer ses propres services comme le comparateur de prix Google Shopping (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 05 mars 2024

Concurrence: l'UE enfin armée pour mettre au pas les géants de la tech

  • Agir plus vite et plus fort contre les abus de position dominante des géants du numérique, c'est la promesse du nouvel arsenal juridique de la Commission européenne
  • Après des années de procédures interminables – et souvent vaines – pour tenter de mettre fin à leurs pratiques anticoncurrentielles, l'Union européenne semble avoir tiré les leçons de ses échecs

BRUXELLES: Agir plus vite et plus fort contre les abus de position dominante des géants du numérique, c'est la promesse du nouvel arsenal juridique de la Commission européenne qui entre pleinement en vigueur cette semaine mais doit encore tout prouver.

Six champions de la tech – les américains Alphabet (Google), Amazon, Apple, Meta (Facebook, Instagram) et Microsoft, ainsi que le chinois ByteDance, propriétaire de TikTok – devront être jeudi en conformité avec le nouveau règlement sur les marchés numériques (DMA), sous peine de lourdes sanctions.

Il s'agit d'une révolution pour le droit de la concurrence.

Après des années de procédures interminables – et souvent vaines – pour tenter de mettre fin à leurs pratiques anticoncurrentielles, l'Union européenne semble avoir tiré les leçons de ses échecs.

Le DMA fixe une série d'obligations et d'interdictions sur mesure pour endiguer le type d'actions déloyales qui ont abouti à évincer ou brider la concurrence.

Parmi de nombreux exemples, Google a désormais interdiction d'exploiter le quasi-monopole de son moteur de recherche pour mieux référencer ses propres services comme le comparateur de prix Google Shopping.

Apple doit ouvrir ses iPhones à des boutiques d'applications alternatives à son App Store et à des systèmes de paiements concurrents d'Apple Pay...

"Vu la vitesse à laquelle les marchés numériques évoluent, et vu le temps que prennent les procédures classiques de concurrence, il fallait une capacité d'intervention en amont, au lieu de venir après que le dommage soit matérialisé", explique à l'AFP l'avocat Romain Rard, associé au cabinet Gide.

Les groupes ciblés, désignés en septembre, ont eu six mois pour se préparer et ont multiplié les annonces sur l'adaptation de leurs services aux nouvelles règles, jurant qu'ils les respecteraient.

Le doute subsiste néanmoins: "Est-ce une conformité a minima sans vrai changement des comportements des entreprises et, si c'est le cas, jusqu'où la Commission sera-t-elle prête à aller dans l'utilisation du DMA et de ses sanctions les plus élevées?", s'interroge Romain Rard.

Vendredi, 34 entreprises et associations professionnelles ont invité la Commission européenne à sévir contre Apple, affirmant que son plan "tourne en dérision" le DMA.

Le nouveau règlement renforce en tout cas les pouvoirs de Bruxelles. Les règles de concurrence classiques prévoient des amendes pouvant atteindre 10% du chiffre d'affaires mondial ; avec le DMA, ce sera jusqu'à 20%, en cas de récidive.

Menace de démantèlement

Depuis 2017, Google a cependant déjà été condamné à plus de 8 milliards d'euros d'amendes dans l'UE, sans résoudre les abus identifiés. Mais ses profits s'élèvent à près de 20 milliards... par trimestre.

C'est pourquoi la Commission s'est aussi dotée, avec le DMA, du pouvoir de démanteler le contrevenant, en lui imposant la vente d'une partie de ses activités. La mesure s'apparente à une "bombe atomique". L'UE osera-t-elle l'employer?

"Nous discutons depuis des mois avec les entreprises pour leur faire comprendre que les règles du jeu ont changé. Toute entreprise non conforme s'exposera à des sanctions sévères", a prévenu le commissaire européen au Numérique, Thierry Breton.

L'exécutif européen va désormais analyser les plans de conformité et poursuivre le dialogue avec les géants et tiers concernés.

Outre des sanctions "a posteriori" des abus de position dominante, les nouvelles règles imposent des règles en amont, permettant à la Commission d'intervenir plus vite, et simplifient la charge de la preuve.

Les poursuites contre Google pour pratiques anticoncurrentielles sur le marché des comparateurs de prix avaient démarré en 2010: il a fallu attendre 2017 pour que Bruxelles inflige une amende de 2,4 milliards d'euros. Et après de nombreux recours, on attend encore le verdict final de la justice européenne sur ce dossier.

Le nouveau règlement, désormais, fixe un délai de 12 mois entre l'ouverture d'une procédure et une décision. Pour éviter les stratégies d'étouffement des avocats qui inondent le régulateur avec des centaines de pages de dossiers, une limite de 50 pages est désormais fixée.

"C'est une étape importante qui va permettre des progrès", estime Andrea Collart, spécialiste de l'antitrust pour le cabinet Forward Global. "Le DMA tente de répondre de façon concrète aux besoins des concurrents qui aujourd'hui ne peuvent pas rivaliser avec les géants du numérique".


L'Arabie saoudite plaide en faveur de la qualité de vie lors de la COP29

Le développement urbain durable joue un rôle important dans l'amélioration de la qualité de vie. Des projets tels que NEOM, une ville futuriste conçue pour intégrer des technologies intelligentes et un mode de vie durable, montrent comment les environnements urbains peuvent être conçus tout en maintenant une croissance durable, même après l'achèvement de la ville. (AN/Abdulrahman bin Shalhoub)
Le développement urbain durable joue un rôle important dans l'amélioration de la qualité de vie. Des projets tels que NEOM, une ville futuriste conçue pour intégrer des technologies intelligentes et un mode de vie durable, montrent comment les environnements urbains peuvent être conçus tout en maintenant une croissance durable, même après l'achèvement de la ville. (AN/Abdulrahman bin Shalhoub)
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  • L'une des principales initiatives à l'origine de ce changement est la Vision saoudienne 2030, un cadre stratégique visant à réduire la dépendance du pays à l'égard du pétrole et à favoriser la diversification économique
  • Cette vision met l'accent sur le développement vert, qui est essentiel pour améliorer la qualité de vie globale des résidents et des citoyens du Royaume

BAKOU: Alors que la COP29, la 29e conférence sur le changement climatique, se poursuit pour le 12e jour dans la capitale de l'Azerbaïdjan afin d'améliorer la santé et le bien-être des populations du monde entier, il est important de maintenir le niveau de qualité de vie après la mise en œuvre des politiques.

La durabilité, en général, a émergé comme un point focal critique pour les pays du monde entier, et l'Arabie saoudite ne fait pas exception. Alors que le Royaume passe d'une économie essentiellement basée sur le pétrole à un modèle plus diversifié et durable, les implications pour la qualité de vie sont profondes.

L'une des principales initiatives à l'origine de ce changement est la Vision saoudienne 2030, un cadre stratégique visant à réduire la dépendance du pays à l'égard du pétrole et à favoriser la diversification économique.

Cette vision met fortement l'accent sur le développement vert, qui est essentiel pour améliorer la qualité de vie globale des résidents et des citoyens du Royaume.

Le gouvernement saoudien s'efforce de créer un avenir plus résilient et plus prospère grâce à divers investissements dans la planification urbaine durable et les technologies et projets respectueux de l'environnement.

Le développement urbain durable est essentiel à l'amélioration de la qualité de vie. Des projets tels que NEOM, une ville futuriste conçue pour intégrer des technologies intelligentes et un mode de vie durable, montrent comment les environnements urbains peuvent être conçus tout en maintenant une croissance durable, même après l'achèvement de la ville.

Ces projets visent à offrir aux habitants des espaces verts, des transports publics efficaces et des infrastructures intelligentes, contribuant ainsi à l'amélioration du niveau de vie.

Aeon Collective est un autre exemple qui montre l'engagement du Royaume à améliorer le niveau de vie de la population.

L'entreprise est une organisation interdisciplinaire à but non lucratif basée à Riyad, qui s'est engagée à faire progresser le concept de durabilité et de développement en Arabie saoudite, tout en se concentrant sur l'intersection du bien-être social, économique et écologique.

Aeon Collective est considérée comme un Waqf, mot arabe désignant des actifs donnés, légués ou achetés pour être détenus à perpétuité pour des causes caritatives générales ou spécifiques qui sont socialement bénéfiques.

La princesse Mashael Saud Al-Shalan, cofondatrice d'Aeon Collective, a expliqué à Arab News, lors de la COP29, le concept et l'objectif de l'organisation.

"Comme vous le savez, le waqf est l'une des plus anciennes structures islamiques légales, créée il y a près de 1 400 ans", a-t-elle déclaré. "L'intention était de réorienter cette structure juridique (Waqf) dans un espace qui nous permettait de nous concentrer sur la durabilité à long terme, mais à plus court terme, d'essayer de répondre à une question fondamentale: ‘Que faudrait-il pour aligner les opportunités de mobilité socio-économique pour les individus à travers l'action active de réparation de notre planète?’”

La princesse Mashael a également évoqué la nécessité de se réapproprier le cadre islamique Amarat Alardh, qui, selon elle, signifie "la garde de la terre".

"C'est dans notre propre héritage, notre culture, islamique, arabe, saoudienne, que nous devons être là pour prendre soin de nos concitoyens, de nos semblables, mais surtout de tous les autres êtres, plantes, animaux, avec lesquels nous partageons cette planète", a-t-elle déclaré.

En outre, la sensibilisation et l'engagement du public dans les pratiques de durabilité sont encouragés par des campagnes éducatives et des initiatives communautaires. En encourageant les citoyens à adopter des habitudes durables, telles que le recyclage et la conservation de l'énergie, le gouvernement vise à créer une culture de la durabilité qui améliore le bien-être de la communauté.

Tout au long de la conversation, la princesse Mashael a fait l'éloge des perspectives que l'Arabie saoudite apporte à la table des négociations lors de cet événement, tout en soulignant la responsabilité des individus à élever le niveau d'ambition au niveau national afin de s'assurer que ces objectifs et ces ambitions se traduisent sur le terrain.

En outre, la princesse Mashael est intervenue lors de l'un des panels du mercredi, consacré à la durabilité dans les villes.

"Les villes ont tendance à être non seulement les plus grands rassembleurs de carbone, mais aussi les lieux où vivent la plupart des cerveaux que nous essayons d'attirer, qui résolvent ces problèmes... Il s'agit donc d'avoir une mentalité qui va au-delà de la pénurie, de l'alarmisme et de l'anxiété écologique; une mentalité de croissance, une mentalité de capacité à faire".

En Arabie saoudite, la durabilité n'est pas seulement une réponse aux préoccupations environnementales; il s'agit d'une approche holistique visant à améliorer la qualité de vie grâce à des initiatives stratégiques dans de nombreux secteurs, y compris la planification urbaine et l'engagement communautaire; le pays jette les bases d'un avenir plus sain et plus durable pour sa population.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com 


France: forte contraction de l'activité du secteur privé en novembre, selon l'indice PMI Flash

Le Premier ministre français Michel Barnier prononce un discours lors du forum d'affaires trilatéral France-Italie-Allemagne à Paris, le 22 novembre 2024. Le Forum trilatéral, qui en est à sa sixième édition, réunit les associations professionnelles MEDEF, Confindustria et BDI des trois pays, qui représentent les secteurs industriels des plus grandes économies européennes. (AFP)
Le Premier ministre français Michel Barnier prononce un discours lors du forum d'affaires trilatéral France-Italie-Allemagne à Paris, le 22 novembre 2024. Le Forum trilatéral, qui en est à sa sixième édition, réunit les associations professionnelles MEDEF, Confindustria et BDI des trois pays, qui représentent les secteurs industriels des plus grandes économies européennes. (AFP)
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  • "De très nombreuses entreprises interrogées ont imputé cette baisse de l'activité globale à la faiblesse de la demande" de la part des entreprises et des ménages, indique le communiqué
  • "Les données de l'enquête indiquent une accélération de la contraction, tant dans le secteur des services que dans l'industrie manufacturière en milieu de quatrième trimestre", soulignent S&P et HCOB

PARIS: L'activité du secteur privé français a enregistré en novembre sa plus forte contraction depuis janvier, avec un indice PMI Flash en recul pour le troisième mois consécutif, indiquent vendredi l'agence S&P Global et la Hamburg Commercial Bank (HCOB), qui calculent cet indice.

Le PMI Flash s'est établi à 44,8 en novembre, au plus bas depuis dix mois, contre 48,1 en octobre.

"De très nombreuses entreprises interrogées ont imputé cette baisse de l'activité globale à la faiblesse de la demande" de la part des entreprises et des ménages, indique le communiqué.

"Les données de l'enquête indiquent une accélération de la contraction, tant dans le secteur des services que dans l'industrie manufacturière en milieu de quatrième trimestre", soulignent S&P et HCOB.

La production a ainsi "fortement baissé" dans le secteur manufacturier, avec un taux de contraction le plus élevé depuis décembre 2023. Les fabricants attribuent cette baisse de l’activité à plusieurs facteurs, dont la faiblesse des secteurs automobile, cosmétique et du BTP, ainsi qu’une conjoncture morose sur les marchés étrangers.

"Les prestataires de services ont quant à eux mentionné un manque de visibilité économique et politique, se traduisant par une plus grande réticence des clients à engager des dépenses". L'activité "a ainsi enregistré son plus fort recul depuis janvier dernier" dans les services.

Le volume des nouvelles affaires s'est lui aussi contracté en novembre, une baisse qui est "la plus marquée depuis quatre ans". Cette tendance "reflète principalement une forte diminution des nouvelles commandes dans l’industrie manufacturière".

Le recul global des ventes "s’explique également par un très fort repli de la demande étrangère, les tensions géopolitiques et l’affaiblissement de la demande en provenance des Etats-Unis", qui ont entraîné "la plus forte contraction des nouvelles affaires à l’export depuis mai 2020".

Les perspectives d’activité pour les douze prochains mois "sont orientées à la baisse pour la première fois depuis mai 2020" dans le secteur privé en novembre, car de nombreuses entreprises craignent que la faiblesse prolongée de la demande soit synonyme d'une contraction de l'activité au cours de 2025.

Les répondants à cette enquête expliquent leur pessimisme par "le climat d’incertitude actuel, engendré notamment par la morosité de la conjoncture économique", et "par la fermeture d’entreprises et la faiblesse des secteurs de l’automobile et du BTP".

S&P et HCOB relèvent toutefois "une tendance favorable" sur un point: "l'emploi est reparti à la hausse", avec un taux de création de postes à un plus haut depuis six mois, "exclusivement" dû à une augmentation des effectifs dans les services.


450 000 emplois dans le secteur saoudien du divertissement d'ici 2030, selon le ministère de l'Investissement

La progression rapide du secteur du divertissement s'aligne sur les objectifs de la Vision 2030 du Royaume. (Shutterstock)
La progression rapide du secteur du divertissement s'aligne sur les objectifs de la Vision 2030 du Royaume. (Shutterstock)
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  • L'Arabie saoudite a délivré 34 permis d'investissement dans l'industrie du divertissement au cours du troisième trimestre de l'année
  • La progression rapide du secteur du divertissement s'aligne sur les objectifs de la Vision 2030 du Royaume, qui visent à réduire la dépendance du pays aux revenus du pétrole brut

RIYAD: Le secteur du divertissement en Arabie saoudite devrait créer 450 000 emplois et pourrait contribuer à hauteur de 4,2% au produit intérieur brut du pays d'ici à 2030, selon un nouveau rapport.

Dans son dernier communiqué, le ministère de l'Investissement du Royaume indique que l'Arabie saoudite a délivré 34 permis d'investissement dans l'industrie du divertissement au cours du troisième trimestre de l'année, ce qui représente une augmentation de 13% par rapport aux trois mois précédents.

Le ministère a ajouté que le nombre total de permis d'investissement délivrés dans le secteur du divertissement entre 2020 et la fin du troisième trimestre s'élevait à 303.

«Conformément à l’initiative saoudienne Vision 2030, l'Arabie saoudite vise à diversifier son économie et à améliorer la qualité de vie en promouvant le tourisme et la culture saoudienne à l'échelle internationale pour attirer les visiteurs. Le secteur du divertissement est un pilier crucial pour atteindre ces objectifs ambitieux, en se concentrant sur l'amélioration de la qualité de vie à travers diverses activités culturelles et de divertissement», a déclaré le ministère de l'Investissement.

La progression rapide du secteur du divertissement s'aligne sur les objectifs de la Vision 2030 du Royaume, qui visent à réduire la dépendance du pays aux revenus du pétrole brut, qui dure depuis des décennies.

En 2016, l'Arabie saoudite a créé l'Autorité générale pour le divertissement en vue de stimuler l'industrie du divertissement et des loisirs. Depuis, le Royaume a connu des développements notables, notamment la réouverture de salles de cinéma en 2018.

Selon le rapport, l'Arabie saoudite a délivré 2 189 permis dans le secteur du divertissement au cours des cinq dernières années.

Le Royaume a également accueilli 26 000 événements au cours des cinq dernières années, attirant plus de 75 millions de participants.

Le ministère a ajouté que l'essor du secteur du divertissement catalysait également la croissance du secteur du tourisme dans le Royaume.

Le rapport indique que le nombre de touristes entrants dans l'industrie du divertissement a atteint 6,2 millions en 2023, ce qui représente une augmentation de 153,3% par rapport à 2022.

Les dépenses des touristes entrants dans l'industrie du divertissement ont atteint 4 milliards de riyals saoudiens (1,07 milliard de dollars; 1 dollar = 0,95 euro) en 2023, soit une augmentation de 29,03% par rapport à l'année précédente.

«Le secteur du divertissement est un domaine vital et dynamique du Royaume, agissant comme un catalyseur pour le secteur du tourisme. En accueillant divers événements et activités, il stimule le tourisme et attire les visiteurs, ce qui se traduit par une augmentation des dépenses touristiques et un renforcement de l'économie locale», a déclaré le ministère de l'Investissement.

En 2023, le secteur du divertissement a attiré 35 millions de touristes locaux, soit une augmentation de 17% par rapport à 2022.

Les dépenses des touristes locaux en 2023 étaient de 4,7 millions de riyals saoudiens, ce qui représente une baisse marginale de 8,5% par rapport à l'année précédente.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com