Affaires Fillon et Sarkozy: Le Conseil constitutionnel ouvre la voie à un éventuel nouveau procès

L'ancien président français Nicolas Sarkozy (à gauche) et l'ancien Premier ministre et membre du Parlement François Fillon assistent à un hommage national le 15 octobre 2016 à Nice, dans le sud-est de la France, en mémoire des victimes de l'attaque terroriste du 14 juillet (Photo, AFP).
L'ancien président français Nicolas Sarkozy (à gauche) et l'ancien Premier ministre et membre du Parlement François Fillon assistent à un hommage national le 15 octobre 2016 à Nice, dans le sud-est de la France, en mémoire des victimes de l'attaque terroriste du 14 juillet (Photo, AFP).
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Publié le Vendredi 29 septembre 2023

Affaires Fillon et Sarkozy: Le Conseil constitutionnel ouvre la voie à un éventuel nouveau procès

  • Ce rebondissement juridique survient alors que les deux hommes ont été condamnés en appel à de la prison ferme, dans deux affaires distinctes
  • Il revient dorénavant à la Cour de cassation de tirer dans les prochains mois les conséquences de la décision des Sages

PARIS: Une décision très technique, mais qui pourrait avoir des conséquences en ricochet: le Conseil constitutionnel a ouvert la voie jeudi à un éventuel nouveau procès dans l'affaire Fillon et dans l'affaire "Bismuth" impliquant Nicolas Sarkozy.

Ce rebondissement juridique survient alors que les deux hommes ont été condamnés en appel à de la prison ferme, dans deux affaires distinctes, et qu'ils ont tous deux formé des pourvois en cassation afin de contester jusqu'au bout leur culpabilité.

Il revient dorénavant à la Cour de cassation de tirer dans les prochains mois les conséquences de la décision des Sages: la haute juridiction pourrait ordonner un nouveau procès en appel pour les deux ex-dirigeants de droite.

"L'ancien Premier ministre et candidat à la présidence de la République a été victime d'une injustice contraire à la Constitution", a réagi dans un communiqué Me François-Henri Briard, avocat au conseil de François Fillon.

L'avocat au conseil de Nicolas Sarkozy, Me Patrice Spinosi, a lui parlé d'une "grande victoire, un camouflet à la cour d'appel qui a appliqué une loi qui est anticonstitutionnelle".

Vices de procédure

Le 9 mai 2022, François Fillon a été condamné en appel à quatre ans de prison, dont un an ferme, 375.000 euros d'amende et dix ans d'inéligibilité pour des emplois fictifs de sa femme, Penelope Fillon.

Son épouse a elle été condamnée à deux ans de prison avec sursis et 375.000 euros d'amende, et son ancien suppléant Marc Joulaud à trois ans de prison avec sursis.

L'ancien Premier ministre s'est alors pourvu en cassation. Dans ce cadre, sa défense a soulevé une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) liée au procès équitable, sur un point très précis de droit.

Selon la loi, une fois l'instruction d'un dossier terminée, il n'est plus possible de soulever des vices de procédure. C'est ce que dit notamment l'article 385 du code de procédure pénale.

Or, dans le cas de l'affaire Fillon, sa défense soutient avoir eu connaissance, après la fin de l'instruction, d'un nouveau motif d'annulation de la procédure.

Il s'agit des déclarations, en juin 2020, de l'ancienne patronne du Parquet national financier (PNF) Eliane Houlette, qui avait évoqué des "pressions" de sa hiérarchie dans cette affaire.

François Fillon y voit l'aveu de pressions politiques sur la justice - une affirmation fermement écartée par la cour d'appel en 2022.

Sans se prononcer sur le fond, le Conseil a décidé d'abroger jeudi un alinéa de cet article 385, le jugeant contraire à la Constitution - en particulier contraire aux "droits de la défense" et au "droit au recours".

«Bismuth»

Le Conseil a décidé que cette abrogation pouvait être invoquée immédiatement dans toutes les affaires en cours, donc celle de M. Fillon mais aussi le dossier "Bismuth" concernant Nicolas Sarkozy, qui s'était joint à cette QPC.

Dans cette affaire, aussi appelée affaire des "écoutes", l'ex-président a été condamné le 17 mai 2023 à trois ans de prison, dont un an ferme, pour corruption et trafic d'influence.

L'avocat historique de l'ex-chef de l’État, Thierry Herzog, ainsi que l'ancien haut magistrat Gilbert Azibert se sont vu infliger la même sanction.

Depuis le premier procès, ses avocats fustigent la révélation, après la fin de l'instruction, d'une enquête parallèle du PNF visant à débusquer une éventuelle taupe qui aurait informé Nicolas Sarkozy qu'il était sur écoute.

"La défense du président Nicolas Sarkozy va désormais pouvoir faire valoir devant la Cour de cassation que ses droits les plus élémentaires n'ont pas été respectés", s'est félicitée Me Jacqueline Laffont, son avocate, dans un communiqué.

Nicolas Sarkozy sera jugé en novembre en appel dans le dossier Bygmalion, puis en première instance début 2025 sur les soupçons de financement libyen de sa campagne présidentielle de 2007.


Grèce: le voilier Belem met le cap sur la France avec la flamme olympique à bord

Le Belem, trois-mâts barque français du XIXe siècle, quitte le port du Pirée, près d'Athènes, avec la flamme olympique à son bord pour entamer son voyage vers la France le 27 avril 2024, un jour après que la Grèce a remis le flambeau des Jeux de 2024 aux organisateurs parisiens. (Photo Angelos Tzortzinis AFP)
Le Belem, trois-mâts barque français du XIXe siècle, quitte le port du Pirée, près d'Athènes, avec la flamme olympique à son bord pour entamer son voyage vers la France le 27 avril 2024, un jour après que la Grèce a remis le flambeau des Jeux de 2024 aux organisateurs parisiens. (Photo Angelos Tzortzinis AFP)
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  • Le voilier est attendu le 8 mai à Marseille, où débutera ensuite le relais de la flamme à travers la France, jusqu'à la cérémonie d'ouverture des Jeux le 26 juillet
  • Le lendemain débutera le relais olympique dans la ville, avec des passages prévus à la basilique Notre-Dame de la Garde ou au Stade Vélodrome

LE PIRÉE, Grèce : Le trois-mâts Belem a largué les amarres samedi dans le port du Pirée, près d'Athènes, et entamé sa navigation vers la France avec à son bord la flamme des Jeux olympiques de Paris-2024.

Le voilier est attendu le 8 mai à Marseille, où débutera ensuite le relais de la flamme à travers la France, jusqu'à la cérémonie d'ouverture des Jeux le 26 juillet.

«C'est une si grande émotion», a déclaré à cette occasion Tony Estanguet, président du comité d'organisation des JOP, qui avait reçu symboliquement la flamme la veille à Athènes, des mains du président du comité olympique hellénique Spyros Capralos.

«Maintenant, nous allons (la) ramener en France avec ce bateau, le Belem, qui date lui aussi de 1896», année des premiers Jeux olympiques de l'ère moderne, «quelle fantastique coïncidence !» a-t-il ajouté.

Allumée le 16 avril à Olympie, la flamme olympique a été remise vendredi aux organisateurs français lors d'une cérémonie au Stade Panathénaïque d'Athènes.

Elle doit désormais rejoindre l'Hexagone, où elle arrivera par Marseille, ville fondée par les Grecs vers 600 avant J.-C, le 8 mai.

Avant cela, dimanche, le navire empruntera le canal de Corinthe, une prouesse d'ingénierie du XIXe siècle construite avec la contribution des banques et des ingénieurs français.

Avant d'entrer dans le Vieux-Port, le Belem paradera dans la rade de la cité phocéenne et sera accompagné de 1.024 bateaux. Des animations sont prévues sur terre et en mer toute la journée.

Le lendemain débutera le relais olympique dans la ville, avec des passages prévus à la basilique Notre-Dame de la Garde ou au Stade Vélodrome.

Elle traversera ensuite le pays, visitant notamment les Antilles et la Polynésie française, jusqu'à Paris, où se déroulera la cérémonie d'ouverture des Jeux, prévus du 26 juillet au 11 août.


Des globe-trotteurs francais subjugués par la splendeur et la beauté des paysages en Arabie saoudite

Pierre Servan schreiber et Eric Chauvin sur leur moto
Pierre Servan schreiber et Eric Chauvin sur leur moto
Les globe-trotteurs prenant leur diner. Bujairi (Fournie)
Les globe-trotteurs prenant leur diner. Bujairi (Fournie)
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  • En 2024, Pascal Rostagny, en voulant changer d’itinéraire, il a choisi d’organiser un road trip à travers la Péninsule arabique en passant d’abord la Jordanie en traversant Al Aqaba, Petra pour rejoindre l’Arabie saoudite en cheminant la région de Tabuk A
  • Ce road trip est composé de dix-huit participants français et deux suisses. Ils sont tous amoureux et passionnés de moto depuis leur enfance et arrivent à la communiquer à ceux qu’ils rencontrent surtout lorsqu’ils évoquent les contrées qu’ils ont visitée

RIYAD : Nichée au cœur de la péninsule arabique, l’Arabie saoudite est un pays qui abrite une riche tapisserie de merveilles naturelles époustouflantes, des vastes déserts aux montagnes majestueuses, le Royaume offre une richesse de merveilles naturelles à couper le souffle qui captive l’imagination.

Depuis quelques années, l’Arabie s’est donnée les moyens de promouvoir ses richesses et ces merveilles naturelles qui ont donné envie à un groupe de motards français d’effectuer un voyage à travers la péninsule arabique en organisant un raid Orion du 14 avril au 02 mai de l’année en cours.

Al-Ulla Elephant Rock
Al-Ulla Elephant Rock 

Le premier raid moto a eu lieu en 1972, bien avant les Rallyes comme celui de Dakar, parti de Paris vers Ispahan en Iran. Pascale Rostagny a eu l’idée en 2018 de le faire renaître et a donc créé le raid Orion Revival avec le même parcours, de Paris à Ispahan en Iran, en 2022, un autre voyage a été organisé entre Paris et la ville de Tblicci en Géorgie, en passant par la Turquie et l’Arménie.

En 2024, Pascal Rostagny, en voulant changer d’itinéraire, il a choisi d’organiser un road trip à travers la Péninsule arabique en passant d’abord la Jordanie en traversant Al Aqaba, Petra pour rejoindre l’Arabie saoudite en cheminant la région de Tabuk Al-Ulla, Hail, Buraydah pour atteindre Riyad la capitale.

Lors de leur court séjour à Riyad, Arab News en français est allé à la rencontre de ces aventuriers pour recueillir leurs impressions concernant leur expédition.

Pascale Rostagny, organisateur de ce voyage a expliqué pourquoi il a choisi de traverser d’effectuer ce voyage à travers la Péninsule arabique : « Je suis allé en Jordanie il y a quelques années et j'avais beaucoup aimé et j'avais vu des images de l'Arabie. Et je me suis dit qu’il il faut absolument qu'on aille visiter ce pays que je ne connaissais pas et que j'ai eu le plaisir de découvrir en janvier lorsque j'ai fait les repérages. Et voilà, on est là aujourd'hui avec tous les participants et on est vraiment heureux de la découverte du pays. »

Les Globe-trotteurs.  Terrasse Bujairi Riyad (Fournie)
Les globe-trotteurs. Terrasse Bujairi Riyad (Fournie)  

Ce road trip est composé de dix-huit participants français et deux suisses. Ils sont tous amoureux et passionnés de moto depuis leur enfance et arrivent à la communiquer à ceux qu’ils rencontrent surtout lorsqu’ils évoquent les contrées qu’ils ont visitées comme le Moyen-Orient, le Kirghizistan, l’Iran, la Turquie, l’Amérique du Nord, Amérique du Sud, tous les pays d'Europe et tous les pays de la Méditerranée.

Pascal Rostagny confie à Arab News : « Tous les participants qui sont là, ont voyagé énormément à travers beaucoup de pays. Mais ce que j'apporte en plus, c'est de leur ouvrir des portes de pays où ils n'auraient jamais eu l'idée d'aller et surtout d'y aller seul.

D’abord l’organisation les rassure puisqu'ils sont très encadrés mais ils ont aussi beaucoup de liberté pour rouler, mais voilà, c'est leur ouvrir des portes et leur faire découvrir d'autres cultures, d'autres peuples. Et c'est ça que j'essaye de faire. » A-t-il ajouté

Pour Carole Foulon, Anne Godderis, Pascal Rostagny, Thierry Szmul et Pierre Servan-Schreiber la moto est une passion éternelle qui se régénère chaque année depuis leur enfance.   

Carole, l’été, elle ramassait les lavandes, les pommes, cueillait des cerises pour pouvoir se payer sa première moto. À l’âge de 16 ans, Anne a effectué, en compagnie de son père, de sa mère et de son frère un voyage en moto de Paris jusqu’à Tamanrasset en Algérie en plein mois d’août. Pierre Servan-Schreiber et Thierry ont eux aussi réalisés plusieurs voyages à travers les cinq continents.

Tous ces aventuriers motards ont été enchantés par l’accueil et la bienveillance et la gentillesse des Saoudiens. Carole, Anne, Pascal, Thierry et Pierre nous ont avoué : « on a été incroyablement surpris parce que partout où on s'arrête, les gens sont gentils, nous invitent chez eux, nous offrent à boire de l’eau, du café, on nous a offert des fruits, de l'eau, Les gens veulent faire des selfies avec nous, même si des gens qui viennent vers vous, on a du mal à se parler parce que tout le monde ne parle pas anglais mais on arrive à se comprendre.  C’est étonnant, mais c'est vraiment un pays empathique. »

Pierre Servan Schrieber et Eric Chauvin sur leur moto (Fournie)
Pierre Servan-Schreiber et Eric Chauvin sur leur moto 

En plus de l’amabilité et de la courtoisie des Saoudiens, nos aventuriers voyageurs ont été éblouis, émerveillés par la beauté presque surnaturelle et la diversité des paysages.    

Carole nous a dévoilé son admiration : « Moi ce que j'aime, c'est les dunes un peu caramel orange. Je trouve que cette couleur de sable est magnifique. Et puis l'ancienne architecture avec les maisons en pisé, tout ça, je trouve que c'est chouette.

 Anne a de con côté avoué : « On a traversé des routes absolument magnifiques avec des couleurs de rochers splendides. Le désert, j'ai trouvé ça magnifique et finalement assez diversifié. Il y a des moments, on se croirait sur la lune. » 

Pierre et Thierry ont quant eux déclaré : « C'est vraiment très beau. Il y a la combinaison des rochers, du désert, du ciel bleu. Nous aimons beaucoup le désert comme paysage. Donc là, nous sommes servis. On en a tous les jours, nous adorons ça. C’est vraiment magique. Le climat est agréable. »

Tous ces globe-trotteurs en moto affirment qu’à travers ces voyages autour du monde leur ont appris à s’affranchir de leurs préjugés, que c'est une bonne formation d'aller vers les autres, de connaître d'autres cultures, d'autres traditions et que toutes ces rencontres brisent des barrières et favorisent la tolérance et la compréhension entre les peuples.   

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


Dans une cité de Marseille, une jeunesse qui veut être accompagnée, pas stigmatisée

Des policiers patrouillent près d'un point de trafic de drogue dans le centre-ville de Marseille, dans le sud de la France, le 21 mars 2024, deux jours après la visite du président français, axée sur la sécurité et le trafic de drogue. (AFP)
Des policiers patrouillent près d'un point de trafic de drogue dans le centre-ville de Marseille, dans le sud de la France, le 21 mars 2024, deux jours après la visite du président français, axée sur la sécurité et le trafic de drogue. (AFP)
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  • La cité et ses habitants sont encore marqués par la mort d'un jeune homme de 18 ans, tué par balles le 5 juin 2023, dans un contexte de guerre de gangs en lien avec le trafic de drogues
  • Le quartier retombe dans l'abandon dès lors que les associations ou les institutions l'ont déserté

MARSEILLE: Dans la cité du Castellas, dans le 15e arrondissement de Marseille, l'un des plus pauvres de la ville, des jeunes sont sortis avec quelques parents malgré le mistral pour profiter d'activités organisées pendant les vacances. Ils ont soif d'accompagnement plus que de répression.

La mairie de gauche, avec plusieurs associations du quartier, la préfecture des Bouches-du-Rhône et les pompiers, a organisé une journée dédiée à la prévention et la protection des jeunes.

Au moment où plusieurs villes comme Béziers, Nice ou Les-Pennes-Mirabeau (Bouches-du-Rhône) ont annoncé des couvre-feux, "la solution de fermer, de se barricader, ça n'a jamais fonctionné", juge l'adjoint au maire de Marseille chargé de la tranquillité et de la sécurité, Yannick Ohanessian.

Il dit préférer "renouer un climat de confiance entre la population et les services de sécurité et de secours".

Une dizaine de stands sont disposés autour de la place, des enfants tapent dans un ballon de football, d'autres découvrent les premiers soins avec deux marins-pompiers ou suivent une session fitness.

Une scène est également installée, permettant à Keryna, 14 ans et Nolan, 13 ans, d'assurer leur tout premier concert de rap.

Le duo, originaire du quartier voisin du Plan d'Aou, écrit depuis un an des textes avec la "volonté de délivrer des messages" concernant la délinquance, la discrimination ou le harcèlement.

"Ce sont des sujets qui peuvent toucher tout le monde, et on a envie de sensibiliser notre génération", explique Keryna.

Consciente des difficultés que peuvent rencontrer certains enfants de son âge (le nombre de mineurs enrôlés par les trafiquants de drogue comme petites mains est en hausse ces dernières années), elle estime que ces jeunes "ne sont parfois pas assez accompagnés".

«Faut pas nous abandonner»

"On a tous au moins un point fort, mais il ne faut pas nous abandonner", insiste Nolan.

Un peu plus loin, un groupe de trois jeunes filles discutent sur un banc: "On est descendues pour les activités, parce que sinon pendant les vacances il ne se passe rien", explique Noor, 12 ans.

Le quartier retombe dans l'abandon dès lors que les associations ou les institutions l'ont déserté: "Il n'y a pas de jeux, de toboggans, d'activités, même pas une fontaine d'eau potable", énumère Amira, 13 ans.

A cause de ce vide, "on ne se sent pas en sécurité", ajoute-t-elle.

La cité et ses habitants sont encore marqués par la mort d'un jeune homme de 18 ans, tué par balles le 5 juin 2023, dans un contexte de guerre de gangs en lien avec le trafic de drogues: "Depuis les tirs, on a l'impression d'avoir tout perdu", lâche Amira.

Un problème dont sont conscientes Annisa et Inès, 18 ans chacune, étudiantes en BTS tourisme et création sites web, qui ont grandi au Castellas.

"C'est compliqué", répondent-elle quand on les interroge sur la vie dans leur quartier. Mais pour elles, la stratégie punitive de certaines communes n'est pas une solution viable: "Ils mettent beaucoup de pression sur les jeunes et finissent par punir des gens qui ne sont pas coupables", estime Inès à propos des couvre-feux envisagés.

"Au lieu de régler des problèmes qu'ils ne connaissent pas, ils s'en prennent aux autres jeunes et créent encore plus de frustrations", renchérit Annisa.

Le directeur de cabinet adjoint du préfet des Bouches-du-Rhône, Yannis Bouzar, insiste sur l'importance "des actions de prévention" à destination de ces jeunes avec "le soutien du tissu associatif", mais aussi les témoignages de "victimes d'actions violentes". Sans ce travail de prévention, "nous savons que nous ne réussirons pas à gagner ce combat".