Crash du Rio-Paris: Airbus et Air France relaxés, les proches des victimes «écoeurés»

Danièle Lamy, présidente de l'association Entraide et Solidarité AF447, s'exprime devant la presse au palais de Justice de Paris le 17 avril 2023 après avoir assisté au procès d'Air France et d'Airbus pour le crash du vol Rio-Paris Air France A330 le 1er juin 2009 qui a tué 228 personnes. (AFP)
Danièle Lamy, présidente de l'association Entraide et Solidarité AF447, s'exprime devant la presse au palais de Justice de Paris le 17 avril 2023 après avoir assisté au procès d'Air France et d'Airbus pour le crash du vol Rio-Paris Air France A330 le 1er juin 2009 qui a tué 228 personnes. (AFP)
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Publié le Mardi 18 avril 2023

Crash du Rio-Paris: Airbus et Air France relaxés, les proches des victimes «écoeurés»

  • Le tribunal a mis hors de cause les deux entreprises sur le plan pénal, jugeant que, si des «imprudences» et «négligences» avaient été commises, «aucun lien de causalité certain» n'avait «pu être démontré» avec l'accident
  • Il a renvoyé la question de l'évaluation des dommages et intérêts à une audience le 4 septembre

PARIS: "Responsables mais pas coupables": quatorze ans après le crash du Rio-Paris qui a fait 228 morts, le tribunal de Paris a relaxé lundi Airbus et Air France, tout en reconnaissant leur responsabilité civile, suscitant l'"écoeurement" des proches des victimes.

Le tribunal correctionnel de Paris a mis hors de cause les deux entreprises sur le plan pénal, jugeant que, si des "imprudences" et "négligences" avaient été commises, "aucun lien de causalité certain" n'avait "pu être démontré" avec l'accident le plus meurtrier de l'histoire des compagnies françaises.

Le tribunal a prononcé sa décision dans une salle d'audience remplie de proches des victimes, des équipes d'Air France et d'Airbus ainsi que de journalistes. A l'annonce de la relaxe, certaines parties civiles se sont levées, stupéfaites, comme pour quitter la salle, avant de se rasseoir quand la présidente a commencé à aborder le volet civil.

Sur ce plan, le tribunal a jugé que les "fautes" des entreprises avaient conduit à une "perte de chance", soit à augmenter la probabilité que l'accident arrive, déclarant Airbus et Air France "responsables civilement" des dommages.

Le tribunal a renvoyé la question de l'évaluation des dommages et intérêts à une audience le 4 septembre.

"Nous attendions un jugement impartial, ça n'a pas été le cas. Nous sommes écoeurés", a réagi Danièle Lamy, présidente de l'association Entraide et Solidarité AF447. "Il ne reste de ces 14 années d'attente que désespérance, consternation et colère".

"On nous dit: Air France et Airbus sont +responsables mais pas coupables+. Et c'est vrai que nous, on attendait le mot +coupables+", a admis Me Alain Jakubowicz, un de leurs avocats. Le conseil a néanmoins voulu retenir la "responsabilité" civile mise en lumière par le tribunal: "non, cet accident n'est pas dû à la fatalité", "oui, cet accident aurait dû être évité".

«Pas de sens»

"Ca n'a pas de sens pour moi", a réagi, la voix tremblante, Ophélie Toulliou, qui a perdu son frère dans l'accident, partageant son "sentiment d'injustice" et son "incompréhension".

Air France "prend acte du jugement", selon un communiqué. "La compagnie gardera toujours en mémoire le souvenir des victimes de ce terrible accident et exprime sa plus profonde compassion à l'ensemble de leurs proches (...)"

Catastrophe du vol Rio-Paris: les principales dates

De la disparition du vol Rio-Paris d'Air France, le 1er juin 2009, à la relaxe, lundi, de la compagnie aérienne et du constructeur européen Airbus, voici les principales dates de l'affaire:

Disparition au large du Brésil 

Le 1er juin 2009, un Airbus A330 assurant le vol AF447 entre Rio de Janeiro et Paris disparaît dans l'Atlantique au large du Brésil avec 216 passagers de 33 nationalités à bord, dont 61 Français, 57 Brésiliens et 26 Allemands. L'équipage de 12 membres était composé de 11 Français et un Brésilien.

Cet accident est le plus meurtrier de l'histoire d'Air France. Dès le 2 juin, des débris de l'avion sont retrouvés en mer, près de l'équateur.

Messages d'anomalies 

Une information judiciaire est ouverte le 5 juin à Paris contre X pour "homicides involontaires".

Le Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile (BEA) annonce que l'avion a envoyé 24 messages automatiques d'anomalies en quatre minutes, révélant notamment "une incohérence des vitesses mesurées" par les sondes Pitot, dispositif qui permet de déterminer la vitesse de l'avion.

Air France annonce le remplacement des sondes Pitot des A330 et A340 le 9 juin. Le 2 juillet, un premier rapport du BEA indique que les défaillances de ces sondes fabriquées par le groupe français Thales sont "un élément, mais pas la cause" de l'accident.

Mises en examen 

Le 17 et 18 mars 2011, Airbus et Air France sont mis en examen pour homicides involontaires. Après le lancement d'une nouvelle phase de recherche, une partie de l'habitacle de l'avion est localisée le 2 avril. Les 1er et 2 mai, les deux boîtes noires sont repêchées.

Le 7 juin, l'opération de repêchage des corps s'achève: 154 corps ont été récupérés depuis juin 2009.

Erreurs humaines et défaillances techniques 

Le 28 juillet 2011, les familles des victimes allemandes accusent le BEA de favoriser l'hypothèse de l'erreur de pilotage.

Le lendemain, le BEA identifie, dans un nouveau rapport, des défaillances des pilotes. Il admet parallèlement avoir retiré du rapport un passage pointant le fonctionnement paradoxal de l'alarme de décrochage sur les A330, mais nie avoir subi des pressions.

Le 4 juillet 2012, le rapport des experts judiciaires conclut à une conjonction d'erreurs humaines et de défaillances techniques.

Le 5 juillet, le rapport final du BEA conclut à "l'obstruction des sondes de vitesse Pitot et la non-reconnaissance du décrochage" par les pilotes.

«Réaction inappropriée»

Le 30 avril 2014, un collège de cinq contre-experts missionnés par les juges d'instruction estime que la catastrophe est due à "une réaction inappropriée de l'équipage après la perte momentanée des indications de vitesse".

Une nouvelle contre-expertise ordonnée par la justice est rendue le 20 décembre 2017. Elle établit que la "cause directe" de l'accident "résulte des actions inadaptées en pilotage manuel" de l'équipage.

Le rapport provoque l'indignation des familles des victimes. "C'est toujours la faute des pilotes qui ne sont pas là pour se défendre", déclare Danièle Lamy, présidente de l'association de victimes Entraide et solidarité AF447.

Non-lieu général 

Le 17 juillet 2019, le parquet de Paris demande un procès en correctionnelle pour Air France, dont sont pointées la "négligence" et l'"imprudence", mais estime qu'il n'y a pas de charges suffisantes à l'encontre d'Airbus.

Un rapport inédit remis le 1er septembre à la justice par les familles des victimes démontre, selon ces dernières, qu'Airbus connaissait depuis 2004 les faiblesses des sondes de vitesse.

Mais les juges d'instruction prononcent un non-lieu général pour Airbus et pour Air France. Le parquet de Paris fait appel.

Air France et Airbus relaxés 

Le 12 mai 2021, la cour d'appel de Paris décide qu'Air France et Airbus seront jugés en correctionnelle pour "homicides involontaires".

Un pourvoi en cassation du constructeur européen et de la compagnie française est jugé irrecevable.

Leur procès s'ouvre le 10 octobre 2022 pour neuf semaines d'audience.

Le 17 avril, le tribunal annonce la relaxe des deux entreprises, jugeant que, si des "fautes" avaient été commises, "aucun lien de causalité certain" avec l'accident n'avait "pu être démontré".

Airbus a estimé que cette décision était "cohérente" avec le non-lieu prononcé à la fin de l'instruction en 2019. Le groupe "exprime" lui aussi sa "compassion" aux proches des victimes, et "réaffirme (son) engagement total (...) en matière de sécurité aérienne".

Le 1er juin 2009, le vol AF447 reliant Rio de Janeiro à Paris s'était abîmé en pleine nuit dans l'Atlantique, quelques heures après son décollage, entraînant la mort de ses 216 passagers et 12 membres d'équipage.

A bord de l'A330 immatriculé F-GZCP se trouvaient des personnes de 33 nationalités, dont 72 Français et 58 Brésiliens.

A l'issue d'une procédure-marathon marquée par des appréciations contradictoires de magistrats, cette décision était très attendue. A la fin du procès, qui s'est déroulé du 10 octobre au 8 décembre, le parquet avait requis la relaxe des deux entreprises, estimant que leur culpabilité était "impossible à démontrer".

Les premiers débris de l'AF447 et des corps avaient été retrouvés dans les jours suivant le crash. Mais l'épave n'avait été localisée que deux ans plus tard, après de longues recherches, à 3 900 mètres de profondeur.

«Imprudences fautives»

Les boîtes noires ont confirmé le point de départ de l'accident: le givrage des sondes de vitesse Pitot alors que l'avion volait à haute altitude dans la zone météo difficile du "Pot au noir", près de l'équateur.

Déstabilisé par les conséquences de cette panne, l'un des copilotes a adopté une trajectoire ascendante et, dans l'incompréhension, les trois pilotes n'ont pas réussi à reprendre le contrôle de l'avion, qui a décroché et heurté l'océan 4 minutes et 23 secondes plus tard.

Le constructeur de l'avion, Airbus, a bien commis "quatre imprudences ou négligences", selon le tribunal, notamment ne pas avoir fait remplacer un modèle de sondes Pitot, qui semblait geler plus souvent, sur tous les A330, compte tenu de la multiplication des incidents dans les mois précédant l'accident.

Air France a elle aussi commis des "imprudences fautives", a poursuivi la présidente Sylvie Daunis, liées aux modalités de diffusion d'une note de prévention sur le gel des sondes, adressée à ses pilotes. Cependant, "il doit être démontré que sans" ces fautes, "le décès des victimes ne se serait pas produit", ce qui n'est pas "certain", a estimé le tribunal.


Ineligibilité: Le Pen empêchée, les idées d’extrême droite persistent

La décision, prononcée en l’absence de Marine Le Pen, qui avait choisi de quitter la salle d’audience, la condamne également à cinq ans de prison, dont trois avec sursis, et à une inéligibilité provisoire.  Outre Le Pen, huit eurodéputés du RN ont été reconnus coupables de détournement de fonds publics dans cette affaire liée à des soupçons d’emplois fictifs concernant les assistants parlementaires des députés européens du parti. (AFP)
La décision, prononcée en l’absence de Marine Le Pen, qui avait choisi de quitter la salle d’audience, la condamne également à cinq ans de prison, dont trois avec sursis, et à une inéligibilité provisoire. Outre Le Pen, huit eurodéputés du RN ont été reconnus coupables de détournement de fonds publics dans cette affaire liée à des soupçons d’emplois fictifs concernant les assistants parlementaires des députés européens du parti. (AFP)
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  • Par ce verdict, le tribunal porte un coup d’arrêt à la carrière politique de Le Pen, rendant impossible sa candidature à l’élection présidentielle de 2027
  • L’affaire a débuté en 2014, lorsque des accusations ont été lancées contre le RN, accusé d’avoir rémunéré, sur fonds européens, des assistants travaillant en réalité pour le parti

PARIS:  Inéligible pour une durée de cinq ans : une décision qui tombe ce lundi 31 mars, comme un couperet, pour la cheffe de file du Rassemblement National (RN), parti d’extrême droite, Marine Le Pen.

Par ce verdict, le tribunal porte un coup d’arrêt à la carrière politique de Le Pen, rendant impossible sa candidature à l’élection présidentielle de 2027.

La décision, prononcée en l’absence de Marine Le Pen, qui avait choisi de quitter la salle d’audience, la condamne également à cinq ans de prison, dont trois avec sursis, et à une inéligibilité provisoire.

Outre Le Pen, huit eurodéputés du RN ont été reconnus coupables de détournement de fonds publics dans cette affaire liée à des soupçons d’emplois fictifs concernant les assistants parlementaires des députés européens du parti.

L’affaire a débuté en 2014, lorsque des accusations ont été lancées contre le RN, accusé d’avoir rémunéré, sur fonds européens, des assistants travaillant en réalité pour le parti.

L’enquête a révélé par la suite qu’un système bien rodé d’emplois fictifs avait causé un préjudice estimé à 4,6 millions d’euros sur une période de dix ans.

Le jugement met fin à un suspense qui durait depuis novembre dernier, lorsque les procureurs avaient requis l’inéligibilité de Le Pen dans le cadre de cette affaire.

L’impact de ce verdict est pris très au sérieux par le chef du gouvernement français, François Bayrou, qui a ordonné à ses ministres de ne pas commenter la décision de justice.

Marine Le Pen a immédiatement annoncé son intention de faire appel de la décision, mais l’exécution provisoire de son inéligibilité s’applique immédiatement, même en cas de recours.

Cette décision pourrait provoquer de vives réactions, tant au sein de la classe politique que de l’opinion publique française.

L’impact de ce verdict est pris très au sérieux par le chef du gouvernement français, François Bayrou, qui a ordonné à ses ministres de ne pas commenter la décision de justice.

Cependant, cette consigne n’empêchera probablement pas les divisions de se manifester.

Nombreux sont ceux qui se réjouissent de ce verdict, qui stoppe net la progression de Le Pen vers l’Élysée, où elle s’est déjà présentée à deux reprises, parvenant à atteindre le second tour et à accroître le nombre de voix en sa faveur.

D’autres, en revanche, y voient un complot politico-judiciaire visant à entraver la progression de Le Pen vers la fonction suprême et à briser un élan populaire de plus en plus marqué.

La dynamique populaire de Le Pen

Il suffit de se rappeler les élections européennes de 2024, où le RN est arrivé en tête des forces politiques françaises, reléguant au second plan le parti « Renaissance », soutien du président Emmanuel Macron.

Les élections législatives anticipées, convoquées à la suite des européennes, n’ont pas inversé la tendance.

Au contraire, elles ont permis à Le Pen de diriger un groupe parlementaire conséquent de 142 députés, soudé et influent lors des discussions et des votes à l’Assemblée nationale, contrairement aux autres blocs.

Plutôt que de s’attaquer aux causes profondes de cette désaffection, les partis traditionnels ont préféré fermer les yeux, s’étonnant ensuite de voir les extrêmes gagner du terrain.

Ces résultats illustrent la dynamique populaire derrière Marine Le Pen, alimentée par un désamour croissant entre les Français et leur classe politique traditionnelle.

Ce phénomène s’explique également par le sentiment d’abandon face aux inégalités sociales, à l’insécurité et à un fossé toujours plus grand entre le peuple et des dirigeants perçus comme déconnectés des réalités quotidiennes.

Plutôt que de s’attaquer aux causes profondes de cette désaffection, les partis traditionnels ont préféré fermer les yeux, s’étonnant ensuite de voir les extrêmes gagner du terrain.

De nombreux observateurs estiment que ceux qui se réjouissent de la chute de Le Pen se méprennent : la décision de justice freine peut-être son ascension à l’Élysée, mais pas la progression des idées d’extrême droite dans l’opinion publique.

Bien au contraire, ces idées, nourries par la frustration et le sentiment d’injustice ressentis par une partie des Français, se renforceront probablement grâce à la posture de victime que Le Pen ne manquera pas d’exploiter.

D’ailleurs, ce procédé est déjà enclenché.

Commentant le verdict du tribunal sur X, le prėsident du RN, Jordan Bardella a indiqué « aujourd’hui, ce n’est pas seulement Marine Le Pen qui est injustement condamnée : c’est la démocratie française qui est exécutée ».

 


Macron fixe une série d'objectifs pour la conférence de l'ONU sur les océans en juin à Nice

Le président français Emmanuel Macron prononce un discours lors d'un événement international de deux jours « SOS Océan ! », en amont de la troisième Conférence des Nations unies sur les océans (UNOC-3), prévue en juin 2025, à Paris, le 31 mars 2025. (Photo par Michel Euler / POOL / AFP)
Le président français Emmanuel Macron prononce un discours lors d'un événement international de deux jours « SOS Océan ! », en amont de la troisième Conférence des Nations unies sur les océans (UNOC-3), prévue en juin 2025, à Paris, le 31 mars 2025. (Photo par Michel Euler / POOL / AFP)
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  • Emmanuel Macron a fixé  lundi huit objectifs à la prochaine Conférence des Nations unies pour l'Océan qui se tiendra en juin à Nice.
  • L'accord trouvé à l'ONU en mars 2023 pour « la conservation et l'utilisation durable » de la haute mer a été signé par 110 États, mais n'est à cette heure ratifié que par 21 d'entre eux.

PARIS : Emmanuel Macron a fixé  lundi huit objectifs à la prochaine Conférence des Nations unies pour l'Océan qui se tiendra en juin à Nice, dont l'entrée en vigueur de l'accord sur la gouvernance de la haute mer, l'arrêt de la surpêche mondiale et la défense de la science à l'heure de sa remise en cause aux États-Unis.

L'accord trouvé à l'ONU en mars 2023 pour « la conservation et l'utilisation durable » de la haute mer a été signé par 110 États, mais n'est à cette heure ratifié que par 21 d'entre eux.

« L'objectif pour Nice, c'est d'avoir au moins les 60 ratifications qui lui permettront d’entrer en vigueur. Nous n'y sommes pas encore (...). Il y a encore un très gros travail à faire », a concédé le président français à l'occasion d'un sommet « SOS Océan » qui était organisé à Paris.

« Il faut rendre possible un espace de gestion durable de la haute mer et de ses ressources », avec la création d'aires marines protégées et des études d’impact environnemental, a-t-il insisté.

Emmanuel Macron a aussi appelé à continuer la lutte contre la « pêche illégale, illicite et non déclarée », qui représente encore entre 10 et 20 % de la production selon lui.

Le chef de l'État espère par ailleurs des « résultats tangibles » en matière de décarbonation du transport maritime, avec un objectif de neutralité totale à l'horizon 2050. Cela devra passer par des « investissements massifs » dans la transition vers les carburants durables.

Il a aussi insisté sur la « mobilisation de nouveaux financements » dans l'électrification des ports, la recherche ou l'innovation.

« Nous vivons une période où beaucoup de grandes puissances stoppent leurs financements vers les organismes de recherche publique, contestent la véracité des résultats établis scientifiquement », a-t-il relevé dans une allusion au président américain Donald Trump.

La France plaide ainsi pour un moratoire sur l'exploitation des grands fonds marins faute de connaissances scientifiques suffisantes. « Il ne doit pas y avoir d'action concernant l'océan qui ne soit éclairée par la science », a martelé le président français.


Réunion de crise au siège du RN après la condamnation de Le Pen

Le vice-président du RN et maire de Perpignan, Louis Aliot (C), s'adresse à la presse à son arrivée au siège du parti d'extrême droite français à Paris, le 31 mars 2025.(Photo by Thomas SAMSON / AFP)
Le vice-président du RN et maire de Perpignan, Louis Aliot (C), s'adresse à la presse à son arrivée au siège du parti d'extrême droite français à Paris, le 31 mars 2025.(Photo by Thomas SAMSON / AFP)
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  • Marine Le Pen et l'état-major du Rassemblement national étaient réunis lundi après-midi au siège du parti à Paris.
  • Cette réunion au sommet devait acter la riposte face à une décision judiciaire qui pourrait empêcher une quatrième tentative de conquête du pouvoir et forcer le parti à se trouver un nouveau champion.

PARIS : Marine Le Pen et l'état-major du Rassemblement national étaient réunis lundi après-midi au siège du parti à Paris, dans la foulée de la condamnation de leur cheffe de file à une peine d’inéligibilité immédiate qui hypothèque sa candidature à la présidentielle de 2027.

Partie sans un mot du tribunal de Paris à la mi-journée, juste avant l'énoncé de sa sentence, Marine Le Pen s'est aussitôt engouffrée dans une voiture qui l'a conduite vingt minutes plus tard au siège du parti d'extrême droite, dans le cossu 16ᵉ arrondissement de la capitale.

Plusieurs de ses proches ont suivi dans son sillage, dont l'eurodéputée Catherine Griset -elle aussi condamnée en tant qu'ex-assistante parlementaire de Mme Le Pen à Bruxelles- ainsi que le député du Pas-de-Calais Bruno Bilde.

Une partie de la garde rapprochée de la patronne du RN a accompagné le cortège : son directeur de cabinet Ambroise de Rancourt, son conseiller presse Victor Chabert et le secrétaire général du groupe à l'Assemblée Renaud Labaye.

D'autres les ont rejoints sur place, à commencer par le président du RN Jordan Bardella, puis le maire de Perpignan Louis Aliot (condamné dans la même affaire mais sans exécution immédiate de sa peine), le député Laurent Jacobelli et Marine Le Pen, sœur de la triple candidate malheureuse à l'élection présidentielle.

Cette réunion au sommet devait acter la riposte face à une décision judiciaire qui pourrait empêcher une quatrième tentative de conquête du pouvoir et forcer le parti à se trouver un nouveau champion.

Le premier élément de réponse est venu de l'avocat de Mme Le Pen, Rodolphe Bosselut, qui a affirmé en arrivant à son tour au siège du parti que sa cliente allait « faire appel », devant de nombreux micros et caméras de journalistes.

Elle reste « combative », a assuré quelques minutes plus tôt M. Jacobelli devant les journalistes. « Ceux qui croient que cette exécution politique l’a mise à genoux se trompent lourdement », a également assuré sur LCI l'eurodéputé Matthieu Valet, autre porte-parole du parti.

L'intéressée aura l'occasion d'en faire la démonstration devant un large public lundi soir, lors du 20 heures de TF1.