Les procès sur les crimes de guerre en Syrie butent sur des obstacles de procédure

Les participants sont convaincus que les obstacles peuvent être aplanis, mais que le processus s’annonce laborieux. (AFP/Archive)
Les participants sont convaincus que les obstacles peuvent être aplanis, mais que le processus s’annonce laborieux. (AFP/Archive)
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Publié le Mardi 18 octobre 2022

Les procès sur les crimes de guerre en Syrie butent sur des obstacles de procédure

  • Il faudra probablement des années avant que les auteurs présumés de ces crimes ne soient traduits en justice, affirment les participants à la réunion
  • La réunion organisée par l'Institut américain pour la paix a examiné les effets du mécanisme onusien chargé de recueillir les preuves de violations du droit international et des droits de l'homme

CHICAGO: Lundi dernier, un groupe d'experts a affirmé la réalité suivante: de nombreux obstacles entravent les procès relatifs aux violations du droit international humanitaire et des droits de l'homme commises dans le contexte de la guerre en Syrie. Malgré les preuves qui s'accumulent, il faudra des années avant que les auteurs présumés de ces crimes ne soient traduits en justice.
La réunion à laquelle Arab News a assisté est organisée par l'Institut américain pour la paix. Son objectif est d'examiner l'efficacité du Mécanisme international, impartial et indépendant (Miia) sur la Syrie, créé par les Nations unies en 2016 dans le but de recueillir, de conserver et d’analyser les preuves de violations du droit international humanitaire et des droits de l'homme dans ce pays.
En effet, les participants sont convaincus que ces obstacles peuvent être aplanis. Ils estiment toutefois qu'il s'agit d'un processus laborieux.
«Nous ne disposons pas d'un nombre suffisant de mécanismes qui permettent de responsabiliser les coupables ou de lieux pour préserver les preuves», explique Mohammed al-Abdallah, directeur et fondateur du Centre de justice et de responsabilisation pour la Syrie, qui enquête et recueille des preuves sur les crimes de guerre présumés.
«Certains pays membres, la société civile, le Miia et la commission d'enquête ne ménagent aucun effort pour y parvenir. Cependant, un grand nombre de crimes continuent d'être commis sans être pris en compte.»
Le mois de mars prochain marquera le 12e anniversaire du soulèvement en Syrie. Cet événement a déclenché une guerre civile qui a divisé le pays. Son bilan s'élève à plus de trois cent cinquante mille morts, dont un grand nombre de civils, et de nombreux blessés. Un autre aspect de cette guerre concerne les sept millions de personnes réfugiées ou déplacées en Syrie ou dans d'autres pays.
Mohammed al-Abdallah a été emprisonné en Syrie et torturé par les forces du régime. Il explique que les tragédies et les crimes de guerre qui se sont succédé dans le pays ont entraîné la mise en place d'un nouveau processus destiné à soutenir les efforts consentis pour amener les responsables à répondre de leurs actes.
«Obtenir un soutien pour responsabiliser les auteurs de crimes constitue une tâche ardue dans la mesure où la Syrie n'adhère pas au statut de Rome. La Cour pénale internationale [CPI] ne jouit donc d'aucune compétence pour instruire les crimes commis en Syrie», précise-t-il.
Le statut de Rome établit quatre principales catégories de crimes internationaux: le génocide, les crimes contre l'humanité, les crimes de guerre et les agressions.

«Le gouvernement syrien ne possède pas l'expérience, la confiance ni la crédibilité nécessaires pour mener lui-même des enquêtes en Syrie et engager des procédures internes», indique M. Al-Abdallah lors de la réunion.
«La commission d'enquête que [le président] Bachar al-Assad a lancée au début de l'année 2012 n'a pas abouti. Elle s'est volatilisée.»
«Le nombre des victimes qui ont succombé à la torture [...] est invraisemblable. Un grand nombre de personnes se sont retrouvées dans des centres de détention; certains ont été tués, d'autres torturés, et d'autres encore ont été déplacés pour être enterrés ailleurs. Tous ces actes ont été perpétrés de manière systématique.»
M. Al-Abdallah a déclaré qu'il existe une alternative à la CPI: le processus de «compétence universelle». Il s'agit du principe juridique selon lequel certains crimes sont si graves qu'il convient de les poursuivre au-delà des frontières. Il demeure toutefois «restreint à bien des égards» en raison de l'immunité des diplomates et des chefs d'État, qui ne peuvent être poursuivis en justice.

M. Al-Abdallah rappelle que les États-Unis eux-mêmes ont sapé par le passé le principe de la compétence universelle, lorsqu'il a fallu protéger des soldats américains accusés de tuer des civils innocents en Irak et en Afghanistan.
Le Mécanisme international impartial et indépendant a été créé après l’échec du Conseil de sécurité des nations unies à mener une enquête pénale sur les crimes commis par le régime durant le conflit en Syrie. En effet, la Russie a fait obstacle à cette initiative en invoquant son droit de veto.
«C'est en 2016 que l'Assemblée générale des nations unies a créé le Mécanisme international, impartial et indépendant. Cette instance d'enquête, la première en son genre, a depuis lors joué un rôle essentiel dans la collecte et l'analyse des preuves des crimes commis en Syrie», explique Michael Yaffe, vice-président de l'Institut américain pour la paix, dans le discours d'ouverture qu’il a prononcé lors de la réunion qui s'est tenue lundi.
«Le travail de cet organisme s'est avéré essentiel dans la mesure où les parties impliquées dans le conflit poursuivaient les attaques indiscriminées, les détentions illégales, la torture et les disparitions forcées contre les civils.»
«La redevabilité pour les violations du droit international en Syrie reste impossible à obtenir en dépit des progrès accomplis au niveau des enquêtes et des poursuites engagées contre les auteurs présumés des crimes, conformément au principe de la compétence universelle.»
Pour la présidente de l'IIIM, Catherine Marchi-Uhel, en dépit des obstacles rencontrés, la collecte de preuves des crimes de guerre reste fructueuse; elle pourrait entraîner des poursuites judiciaires et faire pression sur le régime syrien pour qu'il assume la responsabilité de ses actes.
Elle précise par ailleurs que l'IIIM recueille, regroupe, préserve et analyse les preuves de violations du droit international humanitaire et des droits de l'homme en Syrie. L'organisme s'attache à partager ces données dans la mesure du possible de manière à aider les familles à élucider les circonstances qui ont conduit à la disparition de leurs proches.
D'après Mme Marchi-Uhel, l'IIIM «a reçu 229  enquêtes d'assistance de la part des juridictions compétentes; ces demandes portent sur 187 enquêtes».
Beth Van Schaack, ambassadrice itinérante pour la justice pénale mondiale au sein du département d'État américain, affirme que des efforts sont déployés pour que la Cour pénale internationale obtienne la compétence d'enquêter sur les crimes de guerre en Syrie.
Aux yeux de M. Al-Abdallah, la politique des États-Unis à l'égard de la Syrie se borne aux sanctions. Il souligne que des efforts sont consentis pour amener le régime syrien à déterminer le statut des personnes disparues.
Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


« Le Hezbollah doit choisir entre le Liban et l’Iran », affirme Jean-Yves le Drian

Jean-Yves le Drian, Président exécutif de l’Agence française pour le Développement d’AlUla et envoyé personnel du Président de la République française pour le Liban, ancien ministre de la Défense et des Affaires étrangères. (Photo: Huda Bashatah, Arab News)
Jean-Yves le Drian, Président exécutif de l’Agence française pour le Développement d’AlUla et envoyé personnel du Président de la République française pour le Liban, ancien ministre de la Défense et des Affaires étrangères. (Photo: Huda Bashatah, Arab News)
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  • Les frappes sur Beyrouth marquent une escalade majeure malgré une trêve censée s’appliquer à toute la région
  • Jean-Yves le Drian insiste sur une issue diplomatique, incluant la sécurité régionale et la libre circulation maritime dans le détroit d’Ormuz

DUBAÏ : Au lendemain de frappes israéliennes inédite sur Beyrouth, la communauté internationale s’inquiète d’une nouvelle phase d’escalade au Proche-Orient. En dix minutes, une centaine de frappes ont visé la capitale libanaise, sans avertissement, causant des centaines de morts et de blessés.

Pour Jean-Yves le Drian, Président exécutif de l’Agence française pour le Développement d’AlUla et envoyé personnel du Président de la République française pour le Liban, ancien ministre de la Défense et des Affaires étrangères, la violence de l’attaque marque un seuil critique, lors d’un entretien accordé à Arab News en français.

Il évoque « un carnage effrayant » et juge ces frappes « intolérable[s] », rappelant qu’elles interviennent alors même qu’une trêve venait d’être acceptée par les principales parties, notamment les États-Unis et l’Iran.

Au cœur de la crise, la trêve apparaît à la fois essentielle et déjà compromise. Selon l’ancien ministre, celle-ci est « claire dans ses principes, sans ambiguïté, et devait s’appliquer à l’ensemble de la région, incluant le Liban ».

Mais la poursuite des opérations militaires en vide largement la portée. En frappant Beyrouth, Israël agit, selon lui, à rebours de la dynamique diplomatique qui avait permis l’instauration de ce cessez-le-feu. Une contradiction qui rend la situation « extrêmement grave » et alimente une méfiance généralisée entre les acteurs.

Dans ce contexte, le Liban apparaît comme un théâtre secondaire d’un affrontement régional qui le dépasse. Jean-Yves le Drian insiste sur ce point : les combats se poursuivent sur le sol libanais alors même que les protagonistes principaux ne sont pas directement liés au pays.

Cette situation met en péril des éléments fondamentaux de l’État libanais. « Ce qui est en cause aujourd'hui, c'est l'intégrité et la souveraineté du Liban », souligne-t-il, décrivant un pays pris au piège d’une confrontation extérieure.

Malgré ses failles, la trêve reste, selon lui, une nécessité stratégique. Elle devait permettre de stopper une spirale jugée « inacceptable », tant pour la stabilité régionale que pour l’économie mondiale.

Mais sa fragilité est évidente. « Chacun suspecte l'autre de mensonge, de mauvaise interprétation ou de cacher son jeu », explique M. le Drian, ajoutant que la poursuite des frappes sur le Liban empêche toute stabilisation réelle.

Dans cette crise, Jean-Yves le Drian désigne clairement le rôle du Hezbollah, qu’il considère comme à l’origine de l’engrenage initial des frappes contre Israël, en lien avec l’Iran. Mais il dénonce simultanément la riposte israélienne, qu’il juge « complètement disproportionnée ».

Cette dynamique crée une situation paradoxale : loin d’affaiblir le Hezbollah, l’intensification des frappes pourrait renforcer son influence.

« L'aggravation des tensions aujourd'hui et l'aggravation du conflit renforcent indirectement le rôle du Hezbollah qui est en train de s'ériger en protecteur de la nation », ajoute M. le Drian.

C’est dans ce contexte qu’il formule une mise en garde centrale : « Il faut que le Hezbollah choisisse ou c'est le Liban, ou c'est l'Iran. Il n'y a pas d'alternative. » Un choix qu’il espère voir tranché en faveur de l’État libanais, notamment par une partie de la population chiite.

Il souligne toutefois que le Liban dispose aujourd’hui d’un « gouvernement de qualité », qu’il décrit comme responsable et engagé dans le renforcement de l’État. Celui-ci a notamment affirmé que « seul l'État a le monopole des armes ».

Mais « ce gouvernement est aujourd'hui en difficulté face à l'aggravation de la crise », explique M. le Drian, insistant sur la nécessité de le soutenir, notamment par les partenaires internationaux et les pays du Golfe.

Malgré l’intensité des combats, une voie politique demeure envisageable. Le gouvernement libanais a récemment proposé l’ouverture de discussions directes avec Israël, une initiative que Jean-Yves le Drian qualifie d’effort « considérable ».

Il y voit une opportunité rare, estimant que cette initiative pourrait constituer un tournant si elle était saisie. Dans un contexte où la guerre ne produit pas de solution durable, il insiste sur la nécessité de redonner toute sa place à la négociation.

Les pays du Golfe apparaissent également comme des acteurs clés dans cette tentative de désescalade. Indirectement affectés par le conflit, ils ont soutenu les efforts de médiation.

« Il y a eu une offre de négociation […] avec le soutien de plusieurs pays du Golfe, en particulier avec le soutien de l'Arabie saoudite », explique M. le Drian.

Pour Jean-Yves le Drian, cette implication ouvre la voie à une redéfinition plus large de la sécurité régionale, fondée sur « une sécurité collective ».

Concernant les opérations israéliennes dans le sud du Liban, M. le Drian met en garde : « toute intervention d'occupation de la part d'Israël sur le Liban est contraire au droit international. »

Il rappelle que les précédentes opérations de ce type ont favorisé le renforcement du Hezbollah, une dynamique qu’il estime à ne pas reproduire.

Au-delà des enjeux stratégiques, la situation humanitaire se dégrade rapidement. « L'intervention israélienne a mis sur la rue quasiment un million de déplacés qui aujourd'hui survivent », explique M. le Drian.

Jean-Yves le Drian alerte sur le risque d’une aggravation rapide, avec des conséquences potentiellement graves pour la cohésion interne du pays.

Face à cette crise, la France maintient son engagement. Elle soutient les forces armées libanaises, notamment par la livraison récente de véhicules blindés, et poursuit son action humanitaire.

L’objectif est clair : renforcer l’État libanais dans ses fonctions régaliennes, en particulier sa capacité à assurer le monopole de la force.

Pour Jean-Yves le Drian, la poursuite du conflit ne peut mener qu’à une impasse. Tous les acteurs en sont conscients, estime-t-il, ce qui rend d’autant plus urgente la reprise des discussions.

Il réaffirme la nécessité d’une solution diplomatique : « La France a toujours considéré qu'il fallait régler les conflits par la voie de la négociation. »

Les paramètres d’un accord existent déjà : « C'est sur la table, il faut en discuter. »

Dans ce contexte, il élargit la réflexion aux enjeux régionaux et internationaux, en particulier la liberté de circulation maritime. « La libre circulation maritime dans le détroit d'Ormuz est essentielle », explique-t-il, avertissant que toute perturbation engendre « des difficultés considérables pour l'économie mondiale ».

Il souligne enfin que des initiatives sont déjà envisagées pour sécuriser cette zone stratégique, notamment par des dispositifs d’escorte maritime, une fois la désescalade suffisamment engagée. À cet égard, le président français, Emmanuel Macron, et le Premier ministre britannique, Keir Starmer, ont permis de mobiliser un ensemble de pays volontaires pour accompagner la sécurisation du trafic maritime dans le Golfe.

Dans une région sous tension, le Liban apparaît ainsi à un moment décisif de son histoire — entre effondrement et sortie de crise par la diplomatie, sur fond d’équilibres régionaux et économiques encore fragiles.


Le prince héritier saoudien et le Premier ministre britannique discutent des développements régionaux

Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
Starmer a été reçu par le prince héritier Mohammed ben Salmane. (SPA)
À son arrivée à Djeddah, Keir Starmer a été accueilli par le gouverneur de la région de La Mecque, le prince Saud ben Mishaal ben Abdulaziz. (SPA)
À son arrivée à Djeddah, Keir Starmer a été accueilli par le gouverneur de la région de La Mecque, le prince Saud ben Mishaal ben Abdulaziz. (SPA)
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  • Le prince héritier Mohammed ben Salmane a rencontré le Premier ministre britannique Keir Starmer pour renforcer la coopération stratégique entre leurs deux pays
  • Les discussions ont porté sur les enjeux régionaux, avec un soutien commun à la stabilité et à un cessez-le-feu durable, notamment concernant l’Iran et le détroit d’Ormuz

RIYAD : Le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane a reçu mercredi à Djeddah le Premier ministre britannique Keir Starmer.

Au cours de la rencontre, ils ont passé en revue les relations entre leurs deux pays et examiné les moyens de renforcer davantage leur partenariat stratégique dans divers domaines.

Ils ont également abordé les derniers développements régionaux et internationaux, notamment les évolutions dans la région ainsi que leurs implications en matière de sécurité et d’économie.

Les deux parties ont affirmé leur soutien à tous les efforts visant à renforcer la sécurité et la stabilité de la région. Plusieurs questions d’intérêt commun ont également été discutées.

Keir Starmer est arrivé dans le Royaume plus tôt dans la journée, où il a été accueilli à l’aéroport de Djeddah par le gouverneur de la région de La Mecque, le prince Saud ben Mishaal ben Abdulaziz, selon des photos diffusées par l’Agence de presse saoudienne.

Lors de sa visite, Starmer a salué le cessez-le-feu entre l’Iran et les États-Unis, tout en soulignant qu’il restait « beaucoup de travail à faire » pour garantir sa pérennité.

« Il reste également beaucoup à faire concernant le détroit d’Ormuz, qui a un impact à l’échelle mondiale », a-t-il ajouté. 

À son arrivée à Djeddah, Keir Starmer a été accueilli par le gouverneur de la région de La Mecque, le prince Saud ben Mishaal ben Abdulaziz, a rapporté l’Agence de presse saoudienne. Les ambassadeurs respectifs des deux pays étaient également présents.

*Avec SPA, Reuters 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Liban: Israël dit avoir mené mercredi sa "plus grande frappe coordonnée" contre le Hezbollah depuis le 28 février

« De la fumée s’élève du site d’une frappe israélienne ayant visé une zone à Beyrouth le 8 avril 2026. Israël a lancé une série de frappes sur Beyrouth le 8 avril, l’attaque la plus violente contre la capitale libanaise depuis le début de la guerre. (AFP)
« De la fumée s’élève du site d’une frappe israélienne ayant visé une zone à Beyrouth le 8 avril 2026. Israël a lancé une série de frappes sur Beyrouth le 8 avril, l’attaque la plus violente contre la capitale libanaise depuis le début de la guerre. (AFP)
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  • L’armée israélienne a mené la plus vaste frappe coordonnée contre le Hezbollah depuis le début du conflit, visant une centaine de cibles à Beyrouth, dans la Bekaa et le sud du Liban
  • Malgré le cessez-le-feu avec l’Iran, Israël confirme que le Liban n’est pas concerné et que les opérations contre le Hezbollah vont se poursuivre

BEYROUTH: L'armée israélienne a annoncé avoir frappé mercredi une centaine d'objectifs du Hezbollah à travers le Liban, affirmant qu'il s'agissait de "la plus grande frappe coordonnée" contre le mouvement pro-iranien depuis le déclenchement de la guerre américano-israélienne contre l'Iran, le 28 février.

"En l'espace de 10 minutes et simultanément dans plusieurs zones, [les forces israéliennes ont attaqué] une centaine de postes de commandement et d'infrastructures militaires" du mouvement islamiste libanais à travers le pays voisin, indique un communiqué militaire israélien.

Les frappes ont visé des objectifs à Beyrouth, dans la plaine de la Bekaa (est du Liban) ainsi que dans le sud du pays, selon l'armée israélienne.

Les frappes israéliennes sur Beyrouth, les plus violentes depuis le début de la guerre, ont provoqué des scènes de panique dans la capitale à une heure de grande affluence, selon des journalistes de l'AFP.

Ennemi d'Israël et allié de Téhéran, le Hezbollah s'était joint le 2 mars à la guerre régionale.

Le cessez-le-feu de 15 jours avec l'Iran décrété dans la nuit par le président américain Donald Trump "n'inclut pas le Liban", a affirmé le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu. "La bataille continue au Liban, a ensuite déclaré l'armée israélienne

"Nous continuerons de frapper l'organisation terroriste Hezbollah et exploiterons chaque occasion qui se présente sur le plan opérationnel", a dit le lieutenant-général Eyal Zamir, chef d'état-major de l'armée, cité dans un communiqué militaire.

"Nous ne transigerons pas sur la sécurité des habitants du nord d'Israël [et] nous continuerons de frapper avec détermination", a-t-il ajouté.

L'armée israélienne avait annoncé mardi avoir achevé dans le sud du Liban le déploiement de ses troupes au sol jusqu'à une "ligne de défense avancée" destinée à maintenir le nord d'Israël à l'abri des tirs de roquettes antichars du Hezbollah, dont la portée est évaluée à une dizaine de kilomètres.