Les procès sur les crimes de guerre en Syrie butent sur des obstacles de procédure

Les participants sont convaincus que les obstacles peuvent être aplanis, mais que le processus s’annonce laborieux. (AFP/Archive)
Les participants sont convaincus que les obstacles peuvent être aplanis, mais que le processus s’annonce laborieux. (AFP/Archive)
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Publié le Mardi 18 octobre 2022

Les procès sur les crimes de guerre en Syrie butent sur des obstacles de procédure

  • Il faudra probablement des années avant que les auteurs présumés de ces crimes ne soient traduits en justice, affirment les participants à la réunion
  • La réunion organisée par l'Institut américain pour la paix a examiné les effets du mécanisme onusien chargé de recueillir les preuves de violations du droit international et des droits de l'homme

CHICAGO: Lundi dernier, un groupe d'experts a affirmé la réalité suivante: de nombreux obstacles entravent les procès relatifs aux violations du droit international humanitaire et des droits de l'homme commises dans le contexte de la guerre en Syrie. Malgré les preuves qui s'accumulent, il faudra des années avant que les auteurs présumés de ces crimes ne soient traduits en justice.
La réunion à laquelle Arab News a assisté est organisée par l'Institut américain pour la paix. Son objectif est d'examiner l'efficacité du Mécanisme international, impartial et indépendant (Miia) sur la Syrie, créé par les Nations unies en 2016 dans le but de recueillir, de conserver et d’analyser les preuves de violations du droit international humanitaire et des droits de l'homme dans ce pays.
En effet, les participants sont convaincus que ces obstacles peuvent être aplanis. Ils estiment toutefois qu'il s'agit d'un processus laborieux.
«Nous ne disposons pas d'un nombre suffisant de mécanismes qui permettent de responsabiliser les coupables ou de lieux pour préserver les preuves», explique Mohammed al-Abdallah, directeur et fondateur du Centre de justice et de responsabilisation pour la Syrie, qui enquête et recueille des preuves sur les crimes de guerre présumés.
«Certains pays membres, la société civile, le Miia et la commission d'enquête ne ménagent aucun effort pour y parvenir. Cependant, un grand nombre de crimes continuent d'être commis sans être pris en compte.»
Le mois de mars prochain marquera le 12e anniversaire du soulèvement en Syrie. Cet événement a déclenché une guerre civile qui a divisé le pays. Son bilan s'élève à plus de trois cent cinquante mille morts, dont un grand nombre de civils, et de nombreux blessés. Un autre aspect de cette guerre concerne les sept millions de personnes réfugiées ou déplacées en Syrie ou dans d'autres pays.
Mohammed al-Abdallah a été emprisonné en Syrie et torturé par les forces du régime. Il explique que les tragédies et les crimes de guerre qui se sont succédé dans le pays ont entraîné la mise en place d'un nouveau processus destiné à soutenir les efforts consentis pour amener les responsables à répondre de leurs actes.
«Obtenir un soutien pour responsabiliser les auteurs de crimes constitue une tâche ardue dans la mesure où la Syrie n'adhère pas au statut de Rome. La Cour pénale internationale [CPI] ne jouit donc d'aucune compétence pour instruire les crimes commis en Syrie», précise-t-il.
Le statut de Rome établit quatre principales catégories de crimes internationaux: le génocide, les crimes contre l'humanité, les crimes de guerre et les agressions.

«Le gouvernement syrien ne possède pas l'expérience, la confiance ni la crédibilité nécessaires pour mener lui-même des enquêtes en Syrie et engager des procédures internes», indique M. Al-Abdallah lors de la réunion.
«La commission d'enquête que [le président] Bachar al-Assad a lancée au début de l'année 2012 n'a pas abouti. Elle s'est volatilisée.»
«Le nombre des victimes qui ont succombé à la torture [...] est invraisemblable. Un grand nombre de personnes se sont retrouvées dans des centres de détention; certains ont été tués, d'autres torturés, et d'autres encore ont été déplacés pour être enterrés ailleurs. Tous ces actes ont été perpétrés de manière systématique.»
M. Al-Abdallah a déclaré qu'il existe une alternative à la CPI: le processus de «compétence universelle». Il s'agit du principe juridique selon lequel certains crimes sont si graves qu'il convient de les poursuivre au-delà des frontières. Il demeure toutefois «restreint à bien des égards» en raison de l'immunité des diplomates et des chefs d'État, qui ne peuvent être poursuivis en justice.

M. Al-Abdallah rappelle que les États-Unis eux-mêmes ont sapé par le passé le principe de la compétence universelle, lorsqu'il a fallu protéger des soldats américains accusés de tuer des civils innocents en Irak et en Afghanistan.
Le Mécanisme international impartial et indépendant a été créé après l’échec du Conseil de sécurité des nations unies à mener une enquête pénale sur les crimes commis par le régime durant le conflit en Syrie. En effet, la Russie a fait obstacle à cette initiative en invoquant son droit de veto.
«C'est en 2016 que l'Assemblée générale des nations unies a créé le Mécanisme international, impartial et indépendant. Cette instance d'enquête, la première en son genre, a depuis lors joué un rôle essentiel dans la collecte et l'analyse des preuves des crimes commis en Syrie», explique Michael Yaffe, vice-président de l'Institut américain pour la paix, dans le discours d'ouverture qu’il a prononcé lors de la réunion qui s'est tenue lundi.
«Le travail de cet organisme s'est avéré essentiel dans la mesure où les parties impliquées dans le conflit poursuivaient les attaques indiscriminées, les détentions illégales, la torture et les disparitions forcées contre les civils.»
«La redevabilité pour les violations du droit international en Syrie reste impossible à obtenir en dépit des progrès accomplis au niveau des enquêtes et des poursuites engagées contre les auteurs présumés des crimes, conformément au principe de la compétence universelle.»
Pour la présidente de l'IIIM, Catherine Marchi-Uhel, en dépit des obstacles rencontrés, la collecte de preuves des crimes de guerre reste fructueuse; elle pourrait entraîner des poursuites judiciaires et faire pression sur le régime syrien pour qu'il assume la responsabilité de ses actes.
Elle précise par ailleurs que l'IIIM recueille, regroupe, préserve et analyse les preuves de violations du droit international humanitaire et des droits de l'homme en Syrie. L'organisme s'attache à partager ces données dans la mesure du possible de manière à aider les familles à élucider les circonstances qui ont conduit à la disparition de leurs proches.
D'après Mme Marchi-Uhel, l'IIIM «a reçu 229  enquêtes d'assistance de la part des juridictions compétentes; ces demandes portent sur 187 enquêtes».
Beth Van Schaack, ambassadrice itinérante pour la justice pénale mondiale au sein du département d'État américain, affirme que des efforts sont déployés pour que la Cour pénale internationale obtienne la compétence d'enquêter sur les crimes de guerre en Syrie.
Aux yeux de M. Al-Abdallah, la politique des États-Unis à l'égard de la Syrie se borne aux sanctions. Il souligne que des efforts sont consentis pour amener le régime syrien à déterminer le statut des personnes disparues.
Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Liban: le chef du Hezbollah défiant, les forces israéliennes avancent dans le sud

Le chef du Hezbollah pro-iranien s'est dit mercredi soir déterminé à "faire face" à Israël, dont l'armée est entrée dans plusieurs localités frontalières dans le sud du Liban tout en poursuivant le pilonnage de vastes régions du pays, entraîné dans la guerre régionale. (AFP)
Le chef du Hezbollah pro-iranien s'est dit mercredi soir déterminé à "faire face" à Israël, dont l'armée est entrée dans plusieurs localités frontalières dans le sud du Liban tout en poursuivant le pilonnage de vastes régions du pays, entraîné dans la guerre régionale. (AFP)
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  • Le Hezbollah fera face à "l'agression israélo-américaine" et ne se rendra pas, a assuré son chef Naïm Qassem
  • Israël, qui élargit le champ de ses attaques au Liban, a ordonné mercredi à tous les habitants d'une partie du sud d'évacuer, alors que les autorités libanaises ont recensé 72 morts et 83.000 déplacés depuis lundi

BEYROUTH: Le chef du Hezbollah pro-iranien s'est dit mercredi soir déterminé à "faire face" à Israël, dont l'armée est entrée dans plusieurs localités frontalières dans le sud du Liban tout en poursuivant le pilonnage de vastes régions du pays, entraîné dans la guerre régionale.

Le Hezbollah fera face à "l'agression israélo-américaine" et ne se rendra pas, a assuré son chef Naïm Qassem dans un discours diffusé sur la chaîne de son parti, le premier depuis le début samedi de l'attaque américano-israélienne contre l'Iran.

Israël, qui élargit le champ de ses attaques au Liban, a ordonné mercredi à tous les habitants d'une partie du sud d'évacuer, alors que les autorités libanaises ont recensé 72 morts et 83.000 déplacés depuis lundi.

Le Liban a été entraîné lundi dans la guerre après une première attaque contre Israël du mouvement chiite, qui affirmait vouloir "venger" la mort du guide iranien Ali Khamenei.

Le Hezbollah a revendiqué mercredi au moins 15 attaques contre Israël, dont une à l'aide de drones contre les industries aérospatiales israéliennes dans le centre du pays, ciblant pour la première fois une région aussi éloignée de la frontière.

Il a également dit avoir visé à l'aide d'un "missile de précision" une base militaire du nord du pays.

Dans le sud du Liban, le Hezbollah a rapporté pour la première fois des affrontements "directs" avec des soldats israéliens entrés dans le village de Khiam, à six kilomètres de la frontière avec Israël.

La Force intérimaire des Nations Unies au Liban (Finul) a annoncé avoir observé "plusieurs mouvements et activités militaires de l'armée" israélienne dans des localités frontalières dont Khiam.

Des vidéos de l'AFP montrent deux chars israéliens avancer dans des quartiers résidentiels de ce village.

L'armée israélienne a de son côté annoncé avoir déployé "sur plusieurs positions" du sud du Liban des soldats, avec des unités "de l'infanterie, des blindés et du génie".

Dans le même temps, l'armée israélienne a demandé aux habitants d'évacuer une vaste zone dans le sud du Liban, entre la frontière avec Israël et le fleuve Litani, à une trentaine de kilomètres plus au nord.

Fausses alertes 

L'aviation israélienne a elle élargi le champ de ses frappes, visant pour la première fois un hôtel à Hazmieh, une banlieue chrétienne de Beyrouth proche du palais présidentiel et de nombreuses missions diplomatiques.

Des images de l'AFP ont montré le bâtiment de l'hôtel Comfort dont certaines chambres sont éventrées, et des blessés recevant des soins à la réception. Il n'a pas été possible de savoir quelle cible était visée par cette attaque.

Lena, une habitante de ce quartier résidentiel cossu, affirme avoir cru que la banlieue sud qu'il surplombe était visée.

"Je me suis bien trompée. A deux pas de chez moi, un hôtel était la cible cette fois-ci", dit à l'AFP cette femme de 59 ans.

Dans le même temps, des habitants de plusieurs régions libanaises ont indiqué à l'AFP avoir reçu un message enregistré au téléphone leur demandant d'évacuer, provoquant la panique. L'AFP n'a pas pu s'assurer de la véracité de ces alertes.

L'un de ces appels est parvenu au poste-frontière de Masnaa avec la Syrie, qui a été brièvement fermé avant de vérifier qu'il s'agissait d'une fausse alerte, a indiqué un responsable de sécurité à l'AFP.

La banlieue sud visée 

Une série de frappes a en outre visé mercredi matin la banlieue sud de Beyrouth, après des ordres d'évacuation de l'armée israélienne.

L'une des frappes a visé un immeuble proche d'un important hôpital, selon un photographe de l'AFP.

Au sud de la capitale libanaise, des attaques ont visé Aramoun et Saadiyat, des zones résidentielles qui ne font pas partie des bastions du Hezbollah.

Les frappes ont également visé un immeuble de quatre étages dans la ville millénaire de Baalbeck, dans l'est du Liban, où le Hezbollah est fortement implanté.

Trois secouristes ont été tués alors qu'ils portaient assistance à des personnes blessées dans des explosions dans le district de Tyr (sud), selon le directeur général de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), Tedros Adhanom Ghebreyesus.

"Les parties belligérantes doivent respecter le droit international humanitaire et protéger les professionnels de santé", a-t-il rappelé.

 


Turquie: un missile tiré depuis l'Iran se dirigeant vers l'espace aérien turc a été détruit 

Un missile tiré depuis l'Iran qui se dirigeait vers l'espace aérien turc a été détruit par les systèmes de défense de l'Otan basés en Méditerranée orientale, a affirmé mercredi le ministère turc de la Défense. (AFP)
Un missile tiré depuis l'Iran qui se dirigeait vers l'espace aérien turc a été détruit par les systèmes de défense de l'Otan basés en Méditerranée orientale, a affirmé mercredi le ministère turc de la Défense. (AFP)
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  • "Un missile balistique tiré d'Iran se dirigeant vers l'espace aérien turc après avoir survolé les espaces aériens irakien et syrien, a été intercepté et neutralisé à temps par les éléments de défense aérienne et antimissile de l'Otan"
  • "Toutes les mesures nécessaires à la défense de notre territoire et de notre espace aérien seront prises avec fermeté et sans hésitation. Nous vous rappelons que nous nous réservons le droit de répondre à toute action hostile contre notre pays"

ANKARA: Un missile tiré depuis l'Iran qui se dirigeait vers l'espace aérien turc a été détruit par les systèmes de défense de l'Otan basés en Méditerranée orientale, a affirmé mercredi le ministère turc de la Défense.

"Un missile balistique tiré d'Iran se dirigeant vers l'espace aérien turc après avoir survolé les espaces aériens irakien et syrien, a été intercepté et neutralisé à temps par les éléments de défense aérienne et antimissile de l'Otan déployés en Méditerranée orientale. (...) L'incident n'a fait ni victimes ni blessés", a affirmé le ministère turc dans un communiqué publié sur X.

"Toutes les mesures nécessaires à la défense de notre territoire et de notre espace aérien seront prises avec fermeté et sans hésitation. Nous vous rappelons que nous nous réservons le droit de répondre à toute action hostile contre notre pays", a ajouté le ministère.

Un débris appartenant à une munition de défense aérienne est tombé dans le district de Dörtyol, dans la province de Hatay, dans le sud-est du pays, a précisé le ministère.

"Toute action hostile recevra la réponse appropriée dans le cadre du droit international. La consultation et la coopération avec l'OTAN et nos alliés se poursuivront tout au long de ce processus", a de son côté affirmé sur X le directeur des communications de la présidence turque Burhanettin Duran.

"Nous réitérons notre avertissement à toutes les parties : elles doivent s'abstenir de toute action susceptible d'exacerber les tensions dans la région", a-t-il conclu.

 


L'Iran de nouveau cible de frappes d'ampleur dans une guerre qui ne faiblit pas

L'Iran sous de nouvelles bombes israélo-américaines, les Gardiens de la Révolution qui revendiquent le contrôle du détroit d'Ormuz et des frappes d'Israël qui s'intensifient au Liban: la guerre au Moyen-Orient ne montre aucun signe d'essoufflement mercredi, au cinquième jour du conflit. (AFP)
L'Iran sous de nouvelles bombes israélo-américaines, les Gardiens de la Révolution qui revendiquent le contrôle du détroit d'Ormuz et des frappes d'Israël qui s'intensifient au Liban: la guerre au Moyen-Orient ne montre aucun signe d'essoufflement mercredi, au cinquième jour du conflit. (AFP)
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  • Nouvelles explosions aux quatre coins de la région, frappes d'ampleur et riposte iranienne sur des cibles américaines dans le Golfe: le même scénario se répète depuis samedi et le monde retient son souffle
  • A Téhéran, aux allures de ville morte dont les habitants restent cloîtrés chez eux pour ceux qui ne sont pas partis, des obsèques nationales se tiendront mercredi soir pour Ali Khamenei

TEHERAN: L'Iran sous de nouvelles bombes israélo-américaines, les Gardiens de la Révolution qui revendiquent le contrôle du détroit d'Ormuz et des frappes d'Israël qui s'intensifient au Liban: la guerre au Moyen-Orient ne montre aucun signe d'essoufflement mercredi, au cinquième jour du conflit.

Nouvelles explosions aux quatre coins de la région, frappes d'ampleur et riposte iranienne sur des cibles américaines dans le Golfe: le même scénario se répète depuis samedi et le monde retient son souffle.

A Téhéran, aux allures de ville morte dont les habitants restent cloîtrés chez eux pour ceux qui ne sont pas partis, des obsèques nationales se tiendront mercredi soir pour Ali Khamenei, intransigeant guide suprême pendant 36 ans, tué samedi au début de l'offensive.

Alors que le pouvoir s'organise pour assurer sa succession, Israël a prévenu que tout remplaçant serait "une cible" destinée à être assassinée.

De très fortes détonations secouent régulièrement la capitale iranienne, provoquant d'épais nuages de fumée grise s'élevant dans le ciel bleu, selon des journalistes de l'AFP.

"Nous avons dormi par terre, la tête protégée, au milieu de l'appartement, à distance égale des fenêtres de la chambre et du salon, pour être en sécurité si les ondes de choc brisaient les vitres", raconte Amir, 50 ans.

"Presque tout détruit" 

Face à cet embrasement, les marchés asiatiques ont plongé mercredi, la place de Séoul dévissant de 12% et suspendant temporairement les cotations, tandis que le pétrole grimpe, guettant les développements dans le stratégique détroit d'Ormuz.

Le trafic maritime y est toujours paralysé et les Gardiens de la Révolution, force chargée des opérations extérieures iraniennes, ont assuré mercredi avoir le contrôle "total" du détroit, par lequel transitent 20% du pétrole et du gaz naturel liquéfié mondiaux.

Le général Ebrahim Jabbari a promis de "brûler tout navire" qui tenterait de le franchir.

Et un conseiller du guide défunt a prévenu mercredi que l'Iran était prêt à "poursuivre la guerre". "Aussi longtemps que nous le souhaitons", a assuré Mohammad Mokhbar.

Depuis samedi, le pays est pilonné sans relâche: les Etats-Unis, qui disent avoir frappé "près de 2.000 cibles", ont "presque tout détruit" et tué la plupart des responsables dans leur viseur, s'est félicité le président américain Donald Trump.

L'armée israélienne multiplie elle aussi les frappes "à grande échelle", contre "des cibles du régime terroriste iranien", et a abattu un avion de combat iranien au-dessus de la capitale.

Parmi les lieux touchés, les centres du pouvoir, comme les ministères, les tribunaux ou le quartier général des Gardiens de la Révolution, l'aéroport Mehrabad de Téhéran, qui assure principalement des vols intérieurs, ou le palais historique du Golestan, l'un des sites touristiques de la capitale.

Chambres éventrées 

Israël lutte aussi sur le front libanais, où elle a élargi le champ de ses frappes, visant le secteur du palais présidentiel près de Beyrouth et d'autres zones au sud de la capitale, ainsi que des bastions du Hezbollah pro-iranien.

A Hazmieh, banlieue chrétienne de Beyrouth proche du palais et de nombreuses missions diplomatiques, des images de l'AFP montrent le bâtiment d'un hôtel aux chambres éventrées, et des blessés recevoir des soins à la réception.

Lena, une habitante de ce quartier résidentiel cossu, affirme avoir cru que la banlieue sud qu'il surplombe était visée. "Je me suis bien trompée. A deux pas de chez moi, un hôtel était la cible cette fois-ci", dit à l'AFP cette femme de 59 ans.

Le Liban a été entraîné lundi dans la guerre régionale après une première attaque contre Israël du mouvement chiite, qui affirmait vouloir "venger" la mort d'Ali Khamenei.

Au total, une soixantaine de personnes ont été tuées et plus de 58.000 personnes déplacées, selon les autorités libanaises.

Evacuations en série 

Côté iranien, le Croissant-Rouge iranien a annoncé mardi plus de 780 morts depuis le début de la guerre, un bilan que l'AFP n'a pu vérifier.

Dans le camp adverse, six militaires américains ont été tués, selon le Pentagone. Et en Israël, d'après les services de secours, dix personnes sont mortes dans des frappes iraniennes.

Au début de l'attaque, Donald Trump avait appelé le peuple iranien à renverser la République islamique, instaurée en 1979.

Mais si les Etats-Unis souhaitent la chute du pouvoir actuel, le principal objectif déclaré est d'empêcher l'Iran de se doter de la bombe atomique - intention que Téhéran dément - et de détruire ses capacités balistiques, d'après Israël.

L'armée israélienne a affirmé avoir frappé un centre militaire souterrain secret du programme nucléaire iranien, dans la région de Téhéran.

Pendant ce temps, l'Iran poursuit ses frappes sur des cibles américaines, notamment dans les pays du Golfe, et israéliennes.

Elles ont fait neuf morts dans les monarchies de la région, dont une fillette de 11 ans tuée mercredi par la chute de débris dans une zone résidentielle au Koweït.

Les drones et missiles iraniens ont aussi visé les ambassades américaines et provoqué des dégâts et incendies dans des sites aussi emblématiques que The Palm, l'île artificielle emblématique de Dubaï.

Un coup dur pour ces destinations, réputées parmi les plus sûres du Moyen-Orient, et abritant des infrastructures énergétiques vitales pour la production d'hydrocarbures mondiale.

Quelque 9.000 Américains ont quitté le Moyen-Orient depuis le début des hostilités.

Mais des milliers de vols ont été annulés et de nombreux touristes bloqués. Paris, Berlin ou Londres ont organisé des vols pour rapatrier leurs ressortissants, comme Emmy Coutelier, 18 ans, arrivée mercredi à l'aéroport de Roissy en provenance d'Oman. Elle raconte, encore sous le choc, sa profonde peur, quand a résonné une "alarme en pleine nuit" et sa fuite dans un abri au sous-sol.