Les procès sur les crimes de guerre en Syrie butent sur des obstacles de procédure

Les participants sont convaincus que les obstacles peuvent être aplanis, mais que le processus s’annonce laborieux. (AFP/Archive)
Les participants sont convaincus que les obstacles peuvent être aplanis, mais que le processus s’annonce laborieux. (AFP/Archive)
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Publié le Mardi 18 octobre 2022

Les procès sur les crimes de guerre en Syrie butent sur des obstacles de procédure

  • Il faudra probablement des années avant que les auteurs présumés de ces crimes ne soient traduits en justice, affirment les participants à la réunion
  • La réunion organisée par l'Institut américain pour la paix a examiné les effets du mécanisme onusien chargé de recueillir les preuves de violations du droit international et des droits de l'homme

CHICAGO: Lundi dernier, un groupe d'experts a affirmé la réalité suivante: de nombreux obstacles entravent les procès relatifs aux violations du droit international humanitaire et des droits de l'homme commises dans le contexte de la guerre en Syrie. Malgré les preuves qui s'accumulent, il faudra des années avant que les auteurs présumés de ces crimes ne soient traduits en justice.
La réunion à laquelle Arab News a assisté est organisée par l'Institut américain pour la paix. Son objectif est d'examiner l'efficacité du Mécanisme international, impartial et indépendant (Miia) sur la Syrie, créé par les Nations unies en 2016 dans le but de recueillir, de conserver et d’analyser les preuves de violations du droit international humanitaire et des droits de l'homme dans ce pays.
En effet, les participants sont convaincus que ces obstacles peuvent être aplanis. Ils estiment toutefois qu'il s'agit d'un processus laborieux.
«Nous ne disposons pas d'un nombre suffisant de mécanismes qui permettent de responsabiliser les coupables ou de lieux pour préserver les preuves», explique Mohammed al-Abdallah, directeur et fondateur du Centre de justice et de responsabilisation pour la Syrie, qui enquête et recueille des preuves sur les crimes de guerre présumés.
«Certains pays membres, la société civile, le Miia et la commission d'enquête ne ménagent aucun effort pour y parvenir. Cependant, un grand nombre de crimes continuent d'être commis sans être pris en compte.»
Le mois de mars prochain marquera le 12e anniversaire du soulèvement en Syrie. Cet événement a déclenché une guerre civile qui a divisé le pays. Son bilan s'élève à plus de trois cent cinquante mille morts, dont un grand nombre de civils, et de nombreux blessés. Un autre aspect de cette guerre concerne les sept millions de personnes réfugiées ou déplacées en Syrie ou dans d'autres pays.
Mohammed al-Abdallah a été emprisonné en Syrie et torturé par les forces du régime. Il explique que les tragédies et les crimes de guerre qui se sont succédé dans le pays ont entraîné la mise en place d'un nouveau processus destiné à soutenir les efforts consentis pour amener les responsables à répondre de leurs actes.
«Obtenir un soutien pour responsabiliser les auteurs de crimes constitue une tâche ardue dans la mesure où la Syrie n'adhère pas au statut de Rome. La Cour pénale internationale [CPI] ne jouit donc d'aucune compétence pour instruire les crimes commis en Syrie», précise-t-il.
Le statut de Rome établit quatre principales catégories de crimes internationaux: le génocide, les crimes contre l'humanité, les crimes de guerre et les agressions.

«Le gouvernement syrien ne possède pas l'expérience, la confiance ni la crédibilité nécessaires pour mener lui-même des enquêtes en Syrie et engager des procédures internes», indique M. Al-Abdallah lors de la réunion.
«La commission d'enquête que [le président] Bachar al-Assad a lancée au début de l'année 2012 n'a pas abouti. Elle s'est volatilisée.»
«Le nombre des victimes qui ont succombé à la torture [...] est invraisemblable. Un grand nombre de personnes se sont retrouvées dans des centres de détention; certains ont été tués, d'autres torturés, et d'autres encore ont été déplacés pour être enterrés ailleurs. Tous ces actes ont été perpétrés de manière systématique.»
M. Al-Abdallah a déclaré qu'il existe une alternative à la CPI: le processus de «compétence universelle». Il s'agit du principe juridique selon lequel certains crimes sont si graves qu'il convient de les poursuivre au-delà des frontières. Il demeure toutefois «restreint à bien des égards» en raison de l'immunité des diplomates et des chefs d'État, qui ne peuvent être poursuivis en justice.

M. Al-Abdallah rappelle que les États-Unis eux-mêmes ont sapé par le passé le principe de la compétence universelle, lorsqu'il a fallu protéger des soldats américains accusés de tuer des civils innocents en Irak et en Afghanistan.
Le Mécanisme international impartial et indépendant a été créé après l’échec du Conseil de sécurité des nations unies à mener une enquête pénale sur les crimes commis par le régime durant le conflit en Syrie. En effet, la Russie a fait obstacle à cette initiative en invoquant son droit de veto.
«C'est en 2016 que l'Assemblée générale des nations unies a créé le Mécanisme international, impartial et indépendant. Cette instance d'enquête, la première en son genre, a depuis lors joué un rôle essentiel dans la collecte et l'analyse des preuves des crimes commis en Syrie», explique Michael Yaffe, vice-président de l'Institut américain pour la paix, dans le discours d'ouverture qu’il a prononcé lors de la réunion qui s'est tenue lundi.
«Le travail de cet organisme s'est avéré essentiel dans la mesure où les parties impliquées dans le conflit poursuivaient les attaques indiscriminées, les détentions illégales, la torture et les disparitions forcées contre les civils.»
«La redevabilité pour les violations du droit international en Syrie reste impossible à obtenir en dépit des progrès accomplis au niveau des enquêtes et des poursuites engagées contre les auteurs présumés des crimes, conformément au principe de la compétence universelle.»
Pour la présidente de l'IIIM, Catherine Marchi-Uhel, en dépit des obstacles rencontrés, la collecte de preuves des crimes de guerre reste fructueuse; elle pourrait entraîner des poursuites judiciaires et faire pression sur le régime syrien pour qu'il assume la responsabilité de ses actes.
Elle précise par ailleurs que l'IIIM recueille, regroupe, préserve et analyse les preuves de violations du droit international humanitaire et des droits de l'homme en Syrie. L'organisme s'attache à partager ces données dans la mesure du possible de manière à aider les familles à élucider les circonstances qui ont conduit à la disparition de leurs proches.
D'après Mme Marchi-Uhel, l'IIIM «a reçu 229  enquêtes d'assistance de la part des juridictions compétentes; ces demandes portent sur 187 enquêtes».
Beth Van Schaack, ambassadrice itinérante pour la justice pénale mondiale au sein du département d'État américain, affirme que des efforts sont déployés pour que la Cour pénale internationale obtienne la compétence d'enquêter sur les crimes de guerre en Syrie.
Aux yeux de M. Al-Abdallah, la politique des États-Unis à l'égard de la Syrie se borne aux sanctions. Il souligne que des efforts sont consentis pour amener le régime syrien à déterminer le statut des personnes disparues.
Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Gaza : la Défense civile annonce 19 morts dans une frappe, Israël confirme avoir tiré sur un bâtiment de l'ONU

Une photo prise du côté israélien de la frontière avec la bande de Gaza montre un panache de fumée s'élevant des explosions au-dessus de bâtiments détruits dans la partie nord du territoire palestinien, le 30 mars 2025. (Photo de Menahem KAHANA / AFP)
Une photo prise du côté israélien de la frontière avec la bande de Gaza montre un panache de fumée s'élevant des explosions au-dessus de bâtiments détruits dans la partie nord du territoire palestinien, le 30 mars 2025. (Photo de Menahem KAHANA / AFP)
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  • « Dix-neuf martyrs, dont neuf enfants, ont été tués dans le bombardement de la clinique de l'Unrwa, qui abrite des personnes déplacées dans le camp de réfugiés de Jabalia, dans le nord de la bande de Gaza »,
  • Un communiqué militaire précise que la frappe a visé « des terroristes du Hamas (qui) se cachaient dans un poste de commandement » établi dans l'édifice.

GAZA, TERRITOIRES PALESTINIENS : La Défense civile de la bande de Gaza a fait état mercredi de 19 morts dans une frappe israélienne sur un bâtiment de l'ONU abritant une clinique. L'armée israélienne a confirmé y avoir visé des combattants du Hamas.

« Dix-neuf martyrs, dont neuf enfants, ont été tués dans le bombardement de la clinique de l'Unrwa, qui abrite des personnes déplacées dans le camp de réfugiés de Jabalia, dans le nord de la bande de Gaza », a déclaré à l'AFP Mahmoud Bassal, le porte-parole de la Défense civile, revoyant à la hausse un bilan précédent de 16 morts.

Sollicitée par l'AFP, l'armée israélienne a confirmé avoir frappé un bâtiment de l'Unrwa abritant une clinique à Jabalia.

Un communiqué militaire précise que la frappe a visé « des terroristes du Hamas (qui) se cachaient dans un poste de commandement » établi dans l'édifice.

L'armée a assuré qu' « avant la frappe, de nombreuses mesures ont été prises pour atténuer le risque de porter atteinte à des civils » et dénoncé ce qu'elle qualifie d'utilisation systématique d'infrastructures civiles par le mouvement islamiste palestinien.

Israël accuse le Hamas d'utiliser la population de Gaza comme bouclier humain, une accusation régulièrement rejetée par le mouvement islamiste.

Le ministère des Affaires étrangères de l'Autorité palestinienne a condamné un « massacre », réitérant son appel à la communauté internationale pour mettre fin à la guerre entre Israël et le Hamas qui dure depuis près de 18 mois.

Le 2 mars, Israël a coupé l'entrée de l'aide humanitaire à Gaza. Les hôpitaux encore ouverts fonctionnent au ralenti en raison des pénuries de fournitures médicales et de carburant pour les générateurs.

Au cours de la guerre déclenchée par l'attaque sans précédent du Hamas le 7 octobre 2023, l'armée israélienne a déjà frappé à de nombreuses reprises des bâtiments de l'Unrwa abritant des Palestiniens déplacés, affirmant que les lieux servaient aussi de repaire à des combattants du Hamas.

Les Nations unies estiment que la plupart des 2,4 millions d'habitants de la bande de Gaza ont fui leur domicile en raison des combats et des bombardements, certains parce que leur logement était détruit, d'autres pour tenter de se mettre à l'abri.

Plus de 1 000 personnes ont été tuées dans la bande de Gaza depuis la reprise des bombardements israéliens le 18 mars, après deux mois de trêve, selon les chiffres du ministère de la Santé du Hamas pour la bande de Gaza.


Les lieux de beauté de Riyad s'animent à l'occasion des festivités de l'Aïd

Le Wadi Hanifa offre un éventail d'activités passionnantes (AN photos)
Le Wadi Hanifa offre un éventail d'activités passionnantes (AN photos)
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  • Riyad prend un charme magique pendant l'Aïd Al-Fitr, devenant une plaque tournante de pique-niques festifs.
  • Les familles célèbrent l'Aïd Al-Fitr en pique-niquant et en s'amusant en plein air.

Riyad : Riyad prend un charme magique pendant l'Aïd Al-Fitr, devenant une plaque tournante de pique-niques festifs.

L'une des destinations les plus populaires est Wadi Hanifa, une vallée sereine située au cœur de la capitale. Avec sa verdure luxuriante, ses lacs artificiels, ses canaux d'eau et sa faune variée, elle offre une évasion parfaite aux amoureux de la nature et aux amateurs d'activités de plein air.

Mohammed Abdul Jaleel, un visiteur libanais, a déclaré : "Nous sommes ici avec des amis et de la famille : "Nous sommes ici avec nos amis et notre famille, nous faisons un barbecue et nous célébrons cette occasion spéciale avec joie. Le temps est parfait, les enfants jouent et les familles profitent au maximum de cette période avant l'arrivée de l'été.

Il a ajouté : "Qu'il s'agisse de randonnée, de cyclisme ou de pique-nique au bord de l'eau, Wadi Hanifa offre une retraite rafraîchissante dans la nature".

Le Wadi Hanifa offre un éventail d'activités passionnantes (AN photos)
Le Wadi Hanifa offre un éventail d'activités passionnantes (AN photos)

Baddiuzz Zaman Sheikh, un habitant de Riyad qui fête l'Aïd avec des amis, a déclaré : "C'est un endroit idéal pour pique-niquer : "C'est un endroit idéal pour pique-niquer. Je viens souvent ici pour faire des barbecues. Entouré de montagnes et de lacs, c'est une escapade populaire."

Tous ceux qui connaissent la région connaissent sans doute Wadi Hanifa, autrefois une décharge, aujourd'hui une oasis luxuriante dans le désert, transformée par la Commission royale pour la ville de Riyad, avec des jardins, des zones humides et des milliers d'arbres.

Outre les promenades nocturnes et les pique-niques, Wadi Hanifa propose toute une série d'activités passionnantes - et nombreux sont ceux qui ignorent qu'il s'agit d'une destination mondiale pour les coureurs.

Le site web Great Runs met en avant les "sentiers entretenus" situés près du quartier diplomatique, qui proposent une boucle de 8 km dans un décor désertique. Au sud de la vallée, le parc Stone Dam met les athlètes au défi avec un escalier de 210 marches.

Jamal Hassan, un expatrié yéménite qui jouait aux cartes avec des amis, a déclaré : "Cette magnifique vallée située à la périphérie de Riyad offre des canaux d'eau, des couloirs de verdure, des allées et des aires de pique-nique au milieu des vergers et des fermes, ce qui en fait une attraction de premier plan pour les résidents et les visiteurs.

"Riyad avait besoin d'un endroit comme celui-ci - une échappée dans la nature loin de l'agitation de la ville. C'est un endroit parfait pour se détendre.

Le Wadi Hanifa offre un éventail d'activités passionnantes (AN photos)
Le Wadi Hanifa offre un éventail d'activités passionnantes (AN photos)

Le Wadi Namar, au sud de la capitale, est un autre lieu de pique-nique très prisé pour l'Aïd. Son barrage, son lac et ses chutes d'eau pittoresques attirent les visiteurs tout au long de l'année.

Tabinda Qamar, qui s'y est rendue avec sa famille, raconte : "Le premier jour de l'Aïd, c'est le jour de l'Aïd : "Le premier jour de l'Aïd, il y avait tellement de monde que la sécurité nous a demandé de revenir plus tôt le lendemain. C'est ce que nous avons fait, et nous avons passé un excellent moment. Le parc est spacieux, avec des aires de jeux pour les enfants, ce qui en fait un lieu idéal pour les familles et les amis. C'est un lieu de vacances parfait, et nous l'avons vraiment apprécié.

De nombreuses personnes visitent également le parc Salam, qui comprend un grand lac illuminé avec des fontaines, des aires de jeux, des espaces verts et des zones récréatives. Anciennement une ferme privée avec des palmiers-dattiers, un lotissement résidentiel et une mosquée vieille de 70 ans, le parc a été transformé en raison de son emplacement stratégique et du besoin d'espaces ouverts de la ville.

Rumana Ambar, qui a visité le site avec sa famille, a déclaré : "C'est un lieu de retraite naturel dans une ville animée, idéal pour des vacances en famille ou entre amis. Avec ses installations bien entretenues, il s'impose comme l'une des principales attractions de Riyad."

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com

       

Le blocus israélien contraint les boulangeries de Gaza à fermer, la faim menace à nouveau

Un garçon est assis à l'arrière d'un chariot tricycle contenant des sacs de farine fournis par l'agence turque d'aide aux sinistrés AFAD, reçus d'un centre d'approvisionnement affilié à l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA), dans le quartier d'al-Tifah de la ville de Gaza, le 1er avril 2025. (Photo Bashar TALEB / AFP)
Un garçon est assis à l'arrière d'un chariot tricycle contenant des sacs de farine fournis par l'agence turque d'aide aux sinistrés AFAD, reçus d'un centre d'approvisionnement affilié à l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA), dans le quartier d'al-Tifah de la ville de Gaza, le 1er avril 2025. (Photo Bashar TALEB / AFP)
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  • Mardi, le PAM a indiqué qu'il « distribuerait ses derniers colis alimentaires dans les deux prochains jours ».
  • Les organisations humanitaires internationales ont, elles aussi, tiré la sonnette d'alarme.

GAZA, TERRITOIRES PALESTINIENS : Dans une boulangerie industrielle de la ville de Gaza, ravagée par la guerre, le tapis roulant qui livrait des milliers de pains pita par jour est à l'arrêt. Une conséquence du blocus israélien, qui menace à nouveau le territoire de famine.

La Families Bakery est l'une des 25 boulangeries industrielles soutenues par le Programme alimentaire mondial (PAM). L'agence onusienne a annoncé la mise à l'arrêt de l'établissement, « en raison du manque de farine et de carburant ».

Mardi, le PAM a indiqué qu'il « distribuerait ses derniers colis alimentaires dans les deux prochains jours ».

Cet organisme onusien était « le seul pourvoyeur des boulangeries de Gaza » et fournissait tout ce dont elles avaient besoin, indique à l'AFP Abed al-Ajrami, président de l'Association des propriétaires de boulangeries du territoire palestinien, à la tête de la Families Bakery. 

« Les répercussions de la fermeture des boulangeries seront très difficiles pour les gens, car ils n'ont aucune alternative », s'inquiète-t-il.

Devant le grand four éteint de son entreprise, il explique que les boulangeries étaient au cœur du programme de distribution alimentaire de l'agence onusienne, qui livrait du pain dans les camps abritant les habitants déplacés par la guerre à travers Gaza.

Les négociations indirectes entre Israël et le Hamas ont échoué à prolonger une trêve de six semaines qui avait accordé un fragile répit aux Gazaouis après 15 mois de guerre, leur permettant de retourner dans leurs maisons souvent détruites.

Le 2 mars, Israël a imposé un blocus total au territoire palestinien. L'entrée de l'aide internationale, qui avait recommencé à affluer avec le cessez-le-feu, a été bloquée, et l'alimentation électrique de la principale usine de dessalement du territoire palestinien a été coupée.

Le 18 mars, l'armée israélienne a repris ses bombardements sur Gaza, suivis d'opérations terrestres. Des combattants palestiniens ont de leur côté recommencé à lancer des roquettes sur Israël depuis Gaza.

Mardi, le Hamas a accusé Israël d'utiliser la famine comme « arme directe » dans le conflit, après l'attaque d'une école de l'ONU dans le sud d'Israël le 7 octobre 2023. Il a également appelé les nations arabes et islamiques à « agir d'urgence pour sauver Gaza de la famine et de la destruction ».

Les organisations humanitaires internationales ont, elles aussi, tiré la sonnette d'alarme.

Gavin Kelleher, du Conseil norvégien pour les réfugiés, a pointé, lors d'un briefing la semaine dernière, la « misère totale » qui accable les Gazaouis retrouvant leurs habitations bombardées.

« Nous avons été mis en échec (...) On ne nous permet pas d'apporter des vivres, nous ne pouvons pas répondre aux besoins », a-t-il déploré.

« Quand Save The Children distribue de la nourriture à Gaza, nous voyons des foules massives parce que chaque personne dépend de l'aide dans le territoire », souligne de son côté Alexandra Saieh, de l'ONG britannique.

Mais « cette bouée de sauvetage n'existe plus ».