Les procès sur les crimes de guerre en Syrie butent sur des obstacles de procédure

Les participants sont convaincus que les obstacles peuvent être aplanis, mais que le processus s’annonce laborieux. (AFP/Archive)
Les participants sont convaincus que les obstacles peuvent être aplanis, mais que le processus s’annonce laborieux. (AFP/Archive)
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Publié le Mardi 18 octobre 2022

Les procès sur les crimes de guerre en Syrie butent sur des obstacles de procédure

  • Il faudra probablement des années avant que les auteurs présumés de ces crimes ne soient traduits en justice, affirment les participants à la réunion
  • La réunion organisée par l'Institut américain pour la paix a examiné les effets du mécanisme onusien chargé de recueillir les preuves de violations du droit international et des droits de l'homme

CHICAGO: Lundi dernier, un groupe d'experts a affirmé la réalité suivante: de nombreux obstacles entravent les procès relatifs aux violations du droit international humanitaire et des droits de l'homme commises dans le contexte de la guerre en Syrie. Malgré les preuves qui s'accumulent, il faudra des années avant que les auteurs présumés de ces crimes ne soient traduits en justice.
La réunion à laquelle Arab News a assisté est organisée par l'Institut américain pour la paix. Son objectif est d'examiner l'efficacité du Mécanisme international, impartial et indépendant (Miia) sur la Syrie, créé par les Nations unies en 2016 dans le but de recueillir, de conserver et d’analyser les preuves de violations du droit international humanitaire et des droits de l'homme dans ce pays.
En effet, les participants sont convaincus que ces obstacles peuvent être aplanis. Ils estiment toutefois qu'il s'agit d'un processus laborieux.
«Nous ne disposons pas d'un nombre suffisant de mécanismes qui permettent de responsabiliser les coupables ou de lieux pour préserver les preuves», explique Mohammed al-Abdallah, directeur et fondateur du Centre de justice et de responsabilisation pour la Syrie, qui enquête et recueille des preuves sur les crimes de guerre présumés.
«Certains pays membres, la société civile, le Miia et la commission d'enquête ne ménagent aucun effort pour y parvenir. Cependant, un grand nombre de crimes continuent d'être commis sans être pris en compte.»
Le mois de mars prochain marquera le 12e anniversaire du soulèvement en Syrie. Cet événement a déclenché une guerre civile qui a divisé le pays. Son bilan s'élève à plus de trois cent cinquante mille morts, dont un grand nombre de civils, et de nombreux blessés. Un autre aspect de cette guerre concerne les sept millions de personnes réfugiées ou déplacées en Syrie ou dans d'autres pays.
Mohammed al-Abdallah a été emprisonné en Syrie et torturé par les forces du régime. Il explique que les tragédies et les crimes de guerre qui se sont succédé dans le pays ont entraîné la mise en place d'un nouveau processus destiné à soutenir les efforts consentis pour amener les responsables à répondre de leurs actes.
«Obtenir un soutien pour responsabiliser les auteurs de crimes constitue une tâche ardue dans la mesure où la Syrie n'adhère pas au statut de Rome. La Cour pénale internationale [CPI] ne jouit donc d'aucune compétence pour instruire les crimes commis en Syrie», précise-t-il.
Le statut de Rome établit quatre principales catégories de crimes internationaux: le génocide, les crimes contre l'humanité, les crimes de guerre et les agressions.

«Le gouvernement syrien ne possède pas l'expérience, la confiance ni la crédibilité nécessaires pour mener lui-même des enquêtes en Syrie et engager des procédures internes», indique M. Al-Abdallah lors de la réunion.
«La commission d'enquête que [le président] Bachar al-Assad a lancée au début de l'année 2012 n'a pas abouti. Elle s'est volatilisée.»
«Le nombre des victimes qui ont succombé à la torture [...] est invraisemblable. Un grand nombre de personnes se sont retrouvées dans des centres de détention; certains ont été tués, d'autres torturés, et d'autres encore ont été déplacés pour être enterrés ailleurs. Tous ces actes ont été perpétrés de manière systématique.»
M. Al-Abdallah a déclaré qu'il existe une alternative à la CPI: le processus de «compétence universelle». Il s'agit du principe juridique selon lequel certains crimes sont si graves qu'il convient de les poursuivre au-delà des frontières. Il demeure toutefois «restreint à bien des égards» en raison de l'immunité des diplomates et des chefs d'État, qui ne peuvent être poursuivis en justice.

M. Al-Abdallah rappelle que les États-Unis eux-mêmes ont sapé par le passé le principe de la compétence universelle, lorsqu'il a fallu protéger des soldats américains accusés de tuer des civils innocents en Irak et en Afghanistan.
Le Mécanisme international impartial et indépendant a été créé après l’échec du Conseil de sécurité des nations unies à mener une enquête pénale sur les crimes commis par le régime durant le conflit en Syrie. En effet, la Russie a fait obstacle à cette initiative en invoquant son droit de veto.
«C'est en 2016 que l'Assemblée générale des nations unies a créé le Mécanisme international, impartial et indépendant. Cette instance d'enquête, la première en son genre, a depuis lors joué un rôle essentiel dans la collecte et l'analyse des preuves des crimes commis en Syrie», explique Michael Yaffe, vice-président de l'Institut américain pour la paix, dans le discours d'ouverture qu’il a prononcé lors de la réunion qui s'est tenue lundi.
«Le travail de cet organisme s'est avéré essentiel dans la mesure où les parties impliquées dans le conflit poursuivaient les attaques indiscriminées, les détentions illégales, la torture et les disparitions forcées contre les civils.»
«La redevabilité pour les violations du droit international en Syrie reste impossible à obtenir en dépit des progrès accomplis au niveau des enquêtes et des poursuites engagées contre les auteurs présumés des crimes, conformément au principe de la compétence universelle.»
Pour la présidente de l'IIIM, Catherine Marchi-Uhel, en dépit des obstacles rencontrés, la collecte de preuves des crimes de guerre reste fructueuse; elle pourrait entraîner des poursuites judiciaires et faire pression sur le régime syrien pour qu'il assume la responsabilité de ses actes.
Elle précise par ailleurs que l'IIIM recueille, regroupe, préserve et analyse les preuves de violations du droit international humanitaire et des droits de l'homme en Syrie. L'organisme s'attache à partager ces données dans la mesure du possible de manière à aider les familles à élucider les circonstances qui ont conduit à la disparition de leurs proches.
D'après Mme Marchi-Uhel, l'IIIM «a reçu 229  enquêtes d'assistance de la part des juridictions compétentes; ces demandes portent sur 187 enquêtes».
Beth Van Schaack, ambassadrice itinérante pour la justice pénale mondiale au sein du département d'État américain, affirme que des efforts sont déployés pour que la Cour pénale internationale obtienne la compétence d'enquêter sur les crimes de guerre en Syrie.
Aux yeux de M. Al-Abdallah, la politique des États-Unis à l'égard de la Syrie se borne aux sanctions. Il souligne que des efforts sont consentis pour amener le régime syrien à déterminer le statut des personnes disparues.
Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Iran: le bilan des morts s'alourdit, le pouvoir appelle à des contre-manifestations

Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains". (AFP)
Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains". (AFP)
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  • "Des informations non vérifiées indiquent qu'au moins plusieurs centaines, voire plus de 2.000 personnes selon certaines sources, auraient été tuées", a-t-elle souligné, dénonçant un "massacre" et un "crime (...) majeur contre le peuple iranien"
  • D'une ampleur inédite depuis trois ans, le mouvement pose à la République islamique, proclamée en 1979, l'un de ses plus grands défis

PARIS: Le pouvoir iranien a perpétré un "massacre", selon un groupe de défense des droits humains, pour réprimer le mouvement de contestation dans le pays, où les autorités ont appelé à des manifestations lundi en soutien à la République islamique.

L'ONG Iran Human Rights (IHR), basée en Norvège, a déclaré dimanche avoir confirmé la mort d'au moins 192 manifestants, mais averti que le nombre réel de victimes pourrait être beaucoup plus élevé.

"Des informations non vérifiées indiquent qu'au moins plusieurs centaines, voire plus de 2.000 personnes selon certaines sources, auraient été tuées", a-t-elle souligné, dénonçant un "massacre" et un "crime (...) majeur contre le peuple iranien".

D'une ampleur inédite depuis trois ans, le mouvement pose à la République islamique, proclamée en 1979, l'un de ses plus grands défis.

Déclenché à Téhéran le 28 décembre par des commerçants protestant contre la cherté de la vie, il a gagné de nombreuses autres villes. Les autorités ont imposé une coupure d'internet, désormais en vigueur depuis plus de 72 heures, selon l'ONG de surveillance de la cybersécurité Netblocks.

Le secrétaire général de l'ONU Antonio Guterres, a appelé les autorités à "la plus grande retenue" dans l'usage de la force et à rétablir les communications.

L'IHR a aussi estimé à plus de 2.600 les manifestants arrêtés.

Le pouvoir judiciaire a réitéré que les mis en cause seraient traités "avec fermeté", après que le chef de la police a fait état "d'importantes arrestations".

"Deuil national" 

En fin de journée, le gouvernement a décrété trois jours de deuil national pour les "martyrs de la résistance", en référence notamment aux membres des forces de sécurité tués.

Si les autorités disent comprendre les revendications économiques des manifestants, elles fustigent désormais de plus en plus des "émeutiers" instrumentalisés selon elles par l'étranger, les Etats-Unis et Israël en tête.

Le président Massoud Pezeshkian a exhorté la population à participer lundi à une "marche de résistance" dans tout le pays, pour dénoncer les violences commises, selon lui, par des "criminels terroristes urbains".

La télévision d'Etat a diffusé des images de bâtiments en feu, dont une mosquée, ainsi que de cortèges funéraires d'agents des forces de l'ordre.

Dimanche, une vidéo largement partagée montrait de nouveau des manifestants se rassemblant dans le quartier de Pounak, à Téhéran, en scandant des slogans en faveur de la monarchie déchue.

La télévision d'Etat s'est efforcée de montrer une forme de retour au calme, diffusant des images d'une circulation fluide. Le gouverneur de Téhéran, Mohammad-Sadegh Motamedian, a affirmé à la télévision que "le nombre de manifestations (était) en baisse".

Très présent sur les réseaux sociaux, Reza Pahlavi, fils en exil du chah renversé en 1979, a de son côté appelé à de nouvelles actions, se disant prêt à retourner dans son pays et mener une transition démocratique.

Hôpitaux "débordés" 

Des images publiées sur les réseaux sociaux  - probablement par des moyens satellitaires - ont montré de grandes foules défilant dans la nuit de samedi à dimanche dans plusieurs villes iraniennes, notamment la capitale Téhéran et Machhad, dans l'est du pays.

Dans une autre vidéo authentifiée par l'AFP, on voit des dizaines de corps enveloppés dans des sacs noirs devant une morgue de Téhéran, et ce qui semble être des Iraniens à la recherche de leurs proches disparus.

Le Centre pour les droits de l'homme en Iran (CHRI), dont le siège est à New York, a affirmé que les hôpitaux étaient "débordés" par l'afflux de manifestants blessés, et que les réserves de sang diminuent.

A Téhéran, un journaliste de l'AFP décrit une quasi-paralysie de la vie quotidienne, avec beaucoup de boutiques qui ont baissé le rideau.

Les écoles sont fermées et l'enseignement se fait désormais à distance mais sans internet, il est impossible de se connecter. De même, si de nombreux Iraniens se rendent encore au bureau, l'absence de réseau rend toute activité difficile.

Des manifestations de solidarité ont rassemblé des milliers de personnes dimanche à Paris, Londres ou Vienne, tandis qu'à Istanbul, la police turque a bloqué les manifestants devant le consulat iranien.

"Vivant ou non" 

"Nous ne savons rien de nos proches actuellement en Iran", a déploré dans la foule londonienne Fahimeh Moradi, 52 ans. "Mon fils est là-bas, et je ne sais pas s'il est vivant ou non".

Le président américain Donald Trump a répété samedi que Washington se tenait "prêt à aider" les manifestants "aspirant à la liberté".

En cas de frappes américaines, l'Iran ripostera en ciblant des sites militaires et le transport maritime des Etats-Unis, a averti le président du Parlement Mohammad Bagher Ghalibaf.

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a lui dit espérer que Téhéran "serait bientôt délivré du joug de la tyrannie", tandis qu'un haut responsable militaire affirmait que l'armée serait "en mesure de répondre avec force si nécessaire".

La mobilisation survient dans un pays affaibli par une guerre avec Israël en juin et les coups portés à plusieurs de ses alliés régionaux, ainsi que par les sanctions liées à son programme nucléaire rétablies en septembre par l'ONU.


Soudan: chassé par la guerre, le gouvernement annonce son retour à Khartoum

Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire. (AFP)
Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire. (AFP)
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  • "Nous sommes de retour aujourd'hui (...) le gouvernement de l'espoir revient dans la capitale nationale", a déclaré Kamel Idris aux journalistes à Khartoum, promettant de "meilleurs services" pour les habitants
  • Plus de 3,7 millions de personnes avaient fui la capitale dès les premiers mois du conflit, déclenché en avril 2023, lorsque les paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR) s'en étaient emparés

KHARTOUM: Le Premier ministre soudanais a annoncé dimanche le retour dans la capitale Khartoum du gouvernement qui en avait été chassé en 2023 par la guerre et avait été transféré à Port-Soudan, dans l'est du pays.

"Nous sommes de retour aujourd'hui (...) le gouvernement de l'espoir revient dans la capitale nationale", a déclaré Kamel Idris aux journalistes à Khartoum, promettant de "meilleurs services" pour les habitants.

Plus de 3,7 millions de personnes avaient fui la capitale dès les premiers mois du conflit, déclenché en avril 2023, lorsque les paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR) s'en étaient emparés.

Le gouvernement, allié à l'armée, ainsi que des agences de l'ONU avaient également quitté la capitale pour se replier à Port-Soudan, devenue alors capitale provisoire.

Reprise en mars 2024 par l'armée, Khartoum a depuis enregistré le retour de plus d'un  million de personnes, selon l'Organisation internationale pour les migrations (OIM).

Mais après plus de 1.000 jours de guerre, les services de base de la capitale -- hôpitaux, aéroports, centrales électriques-- restent dévastés.

L'ONU estime à environ 350 millions de dollars le coût de la réhabilitation des infrastructures.

Dans son discours dimanche, M. Idris a promis de reconstruire les hôpitaux, d'améliorer les services éducatifs, d'électricité, d'eau et d'assainissement.

Lors d'une visite à Khartoum en juillet dernier, la première depuis sa prise de fonction en mai, il avait déjà affirmé que "Khartoum redeviendra une capitale nationale fière".

Depuis, les autorités ont commencé à reconstruire certains quartiers, même si les FSR ont mené à plusieurs reprises des frappes de drones, notamment contre des infrastructures.

Fin octobre, les paramilitaires qui avaient redirigé leurs offensives vers l'ouest du pays après la perte de la capitale, s'étaient emparés d'El-Facher, la dernière des cinq capitales de la vaste région du Darfour qui était encore contrôlée par l'armée.

Depuis, les FSR se concentrent sur la région voisine du Kordofan, terre pétrolifère située sur l'axe entre le Darfour et Khartoum.

La guerre a tué plusieurs dizaines de milliers de personnes et déraciné plus de 11 millions d'autres, tant à l'intérieur du territoire qu'au-delà de ses frontières.


Syrie: les forces kurdes quittent Alep après des jours de combats meurtriers

Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles. (AFP)
Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles. (AFP)
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  • L'agence officielle syrienne Sana a confirmé que "les bus transportant le dernier groupe de membres des FDS ont quitté le quartier de Cheikh Maqsoud à Alep, en direction du nord-est"
  • Après avoir pris le contrôle d'Achrafieh, l'armée syrienne avait déjà annoncé samedi la fin de ses opérations à Cheikh Maqsoud et le départ des combattants kurdes vers le nord. Mais les forces kurdes avaient démenti ces affirmations

ALEP: Les forces kurdes en Syrie ont annoncé dimanche l'évacuation de leurs combattants des deux quartiers où ils étaient retranchés à Alep, après plusieurs jours de combats meurtriers contre les forces gouvernementales.

"Nous sommes parvenus à un accord qui a conduit à un cessez-le-feu et permis l'évacuation des martyrs, des blessés, des civils pris au piège et des combattants des quartiers d'Achrafieh et de Cheikh Maqsoud vers le nord et l'est de la Syrie", ont écrit les Forces démocratiques kurdes (FDS) dans un communiqué.

L'agence officielle syrienne Sana a confirmé que "les bus transportant le dernier groupe de membres des FDS ont quitté le quartier de Cheikh Maqsoud à Alep, en direction du nord-est".

Après avoir pris le contrôle d'Achrafieh, l'armée syrienne avait déjà annoncé samedi la fin de ses opérations à Cheikh Maqsoud et le départ des combattants kurdes vers le nord. Mais les forces kurdes avaient démenti ces affirmations.

Les affrontements, les plus violents à Alep depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, ont fait au moins 21 morts parmi les civils depuis mardi, et provoqué le déplacement d'environ 155.000 personnes, selon les données officielles.

Accusations mutuelles 

Les deux camps s'accusent mutuellement d'en être à l'origine.

Ces combats ont fragilisé encore plus un accord conclu en mars entre les deux parties pour intégrer les institutions civiles et militaires de l'administration autonome kurde au sein de l'Etat syrien, qui n'a pas encore été appliqué.

L'évacuation des combattants a été obtenue "grâce à la médiation des parties internationales pour mettre fin aux attaques et aux violations commises contre notre peuple à Alep", a affirmé le FDS, après avoir au contraire dénoncé quelques heures plus tôt des déplacements forcés et des enlèvements de civils.

Depuis Damas, l'émissaire américain Tom Barrack avait lancé samedi un appel à la "retenue" et à la fin des hostilités, après avoir rencontré le président Ahmad al-Chareh dont le gouvernement se dit déterminé à asseoir son autorité sur Alep, la deuxième ville du pays.

Un correspondant de l'AFP posté samedi à l'entrée du quartier Cheikh Maqsoud a vu au moins cinq autocars transporter des hommes, escortés par les forces de sécurité.

Prises au piège pendant des jours, des familles hagardes ont enfin pu quitter le lieu des combats.

Des hommes portent leurs enfants sur le dos, des femmes et des enfants pleurent. "Papa, papa", répète une petite fille cherchant son père.

Mais plusieurs dizaines de jeunes gens sont mis à l'écart par les forces de sécurité, qui les forcent à s'asseoir par terre, tête baissée, sous leur garde, avant de les embarquer dans des cars.

Les FDS, qui ont été le fer de lance de la lutte contre les jihadistes du groupe Etat islamique en Syrie, sont soutenues par Washington qui appuie également Ahmad al-Chareh.

Les combats ont fait craindre une escalade régionale, la Turquie voisine se disant prête à intervenir aux côtés des autorités syriennes et Israël prenant la défense des Kurdes.

Depuis la chute de Bachar al-Assad, le pouvoir islamiste s'est engagé à protéger les minorités. Mais les combats d'Alep sont le troisième épisode de violences avec des minorités, après des massacres d'alaouites sur la côte en mars et des combats avec les druzes dans le sud en juillet.

Les Kurdes, qui ont tiré profit du chaos de la guerre civile (2011-2024) pour s'emparer de vastes territoires du nord et du nord-est de la Syrie, y compris des champs pétroliers et gaziers, réclament notamment un système de gouvernance décentralisé, ce que rejette Damas.