Syrie: Les victimes du régime peuvent espérer obtenir justice

Photo d’un prisonnier syrien torturé par le régime syrien (Photo fournie)
Photo d’un prisonnier syrien torturé par le régime syrien (Photo fournie)
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Publié le Mercredi 16 février 2022

Syrie: Les victimes du régime peuvent espérer obtenir justice

  • Des accusations de torture pourraient être portées contre le cercle restreint d'Al-Assad à la suite d'une décision de justice allemande
  • La communauté internationale peut faire davantage dans le but d’aider à traduire en justice les hauts responsables du régime syrien pour les atrocités commises

WASHINGTON: Pour les survivants et les observateurs des droits de l'Homme, ces affaires qui apparaissent devant les tribunaux allemands, ne sont que le début.
Certains d'entre eux souhaitent néanmoins que la communauté internationale doit faire davantage dans le but d’aider à traduire en justice les principaux responsables du régime pour les atrocités commises contre le peuple syrien.
Stephen Rapp, avocat américain et ancien ambassadeur itinérant des États-Unis, monte un dossier contre le président syrien et son entourage afin de les obliger à répondre de leurs actes de torture et de leurs meurtres de masse.
«La condamnation d'Anwar Raslan et le procès du Dr Alaa Mousa en Allemagne me donnent l'espoir que les hauts responsables du régime syrien seront finalement traduits en justice», a déclaré Rapp, qui a poursuivi avec succès des suspects après le génocide rwandais de 1994, à Arab News.
«Des preuves très solides sont entre nos mains. Le défi est de procéder aux arrestations. Ce qu'il faut, c'est un suivi plus efficace des mouvements de ces responsables et une action coordonnée des États pour parvenir à l'arrestation et au transfert des suspects lorsqu'ils se trouvent hors de Syrie.»
Raslan, 58 ans, ancien membre de la Direction générale des renseignements syriens qui a demandé l'asile en Allemagne en 2014, est devenu le plus haut ancien responsable du régime à être reconnu coupable des crimes perpétrés en Syrie lorsqu'un tribunal de Coblence a prononcé une peine à perpétuité le mois dernier.
Les procureurs allemands l'ont accusé d'avoir supervisé le meurtre de 58 personnes et la torture de 4 000 autres alors qu'il était chef de la section des enquêtes au centre de détention d'Al-Khatib à Damas, également connu sous le nom de la «Branche 251».

«C’est un premier pas sur le long chemin de la justice», a déclaré à Arab News Yasmine Michaan, membre fondateur de l’Association des familles de César. (Photo, AFP)


Les témoignages, qui comprennent des récits bien documentés de torture et d'abus sexuels dans la branche 251, ont été corroborés par des dizaines de milliers de photographies sorties clandestinement de Syrie par un transfuge militaire nommé «César». Ces photographies décrivent de manière graphique des scènes d'abus, de torture et de meurtre.
Le 13 janvier, Raslan a été reconnu coupable d'avoir supervisé 27 des meurtres et d’avoir commis des crimes contre l'humanité. Il a été condamné à la prison à vie.
«Le verdict est une étape importante, mais il ne rend pas pleinement justice au peuple syrien», a déclaré Ameenah Sawwan, une militante syrienne basée en Allemagne, à Arab News.
«C'est le début d'une lutte plus large pour une justice et une responsabilité plus complètes pour les victimes. Il est important de rappeler que les crimes contre l'humanité qui ont été révélés au grand jour lors du procès d'Anwar Raslan se produisent encore chaque jour en Syrie.»
Sawwan a ajouté que «les responsables du régime syrien doivent savoir qu'ils seront un jour également tenus de rendre des comptes. Je me souviens dans mon enfance des histoires que mes parents nous racontaient sur ce dont ce régime était capable. Et puis, après 2011, j'ai vu de mes propres yeux comment le régime emprisonnait des membres de la famille et bombardait nos maisons.»
Raslan n'est pas le seul responsable du régime jugé en Allemagne. Le médecin syrien Alaa Mousa, 36 ans, fait face à des accusations de torture et de meurtre qu’il aurait commis alors qu’il travaillait dans les hôpitaux militaires du régime. Parmi une série d'accusations, il est accusé d'avoir mis le feu aux organes génitaux d'un adolescent et d'avoir opéré des prisonniers sans anesthésie.
Mousa est visé par 18 chefs d'accusation pour avoir torturé des détenus à Damas et dans la ville occidentale de Homs en 2011-2012. Il fait également accusé de meurtre  pour avoir prétendument administré une injection létale à un prisonnier qui résistait à une correction, selon les procureurs fédéraux.

Anwar Raslan comparaît devant le tribunal de Coblence, dans l’ouest de l’Allemagne (Photo, AFP)


Mousa est arrivé en Allemagne avec un visa pour travailleurs qualifiés à la mi-2015 et a continué à pratiquer la médecine jusqu'à son arrestation en juin 2020 après que des témoins syriens se sont manifestés. Il nie toutes les accusations.
Les «lois sur la compétence universelle» de l'Allemagne la rendent unique parmi les États européens, donnant à ses procureurs un large mandat de manière à demander justice pour les crimes d'une gravité exceptionnelle qui ont eu lieu ailleurs dans le monde, même si aucun crime n'a été commis en Allemagne même.
La Syrie n'est pas membre de la Cour pénale internationale et, en 2014, la Russie et la Chine ont bloqué les efforts du Conseil de sécurité de l'ONU pour donner à la Cour un mandat sur les crimes graves en Syrie. Les tribunaux allemands offrent aux survivants syriens une rare plate-forme pour demander des comptes.
«Cette condamnation était importante pour nous car c'est le premier procès de ce type pour un haut responsable de sécurité alors que le système qu'il représentait est toujours au pouvoir. C'est un premier pas sur le long chemin de la justice», a déclaré Yasmine Michaan, membre fondatrice de l'Association des familles César, à Arab News.
Quatre des frères de Michaan ont disparu dans les prisons du régime. Michaan a révélé que lors du procès de Raslan, elle a reconnu le cadavre de son frère Oqba parmi les milliers de photographies passées en contrebande par l'Association César.

Pour Abou Layla, «Ils ont toute autorité pour tuer, arrêter et maltraiter quiconque rejette le régime d'Assad. Et ils n'ont aucun moyen de dissuasion pour commettre ces violations.» (Photo, AFP)


Pour Michaan et de nombreuses familles en deuil, cette condamnation constitue un précédent important et un exemple à suivre pour les autres gouvernements.
«Notre capacité à accéder à un tribunal spécial pour la Syrie ou à une cour pénale internationale est bloquée par les vetos de la Russie et de la Chine au Conseil de sécurité de l'ONU. Nous espérons que d'autres pays suivront l'exemple de l'Allemagne et demanderont des comptes à d’autres auteurs de violations des droits comme Raslan. Pour moi, la justice signifiera que les rêves de mon frère au début de la révolution syrienne se réaliseront un jour.»
Omar Abou Layla, un réfugié syrien et analyste qui vit actuellement en Allemagne, estime aussi que les poursuites judiciaires de janvier représentent un premier pas important. «La poursuite d'un ancien criminel impliqué dans des violations contre des Syriens signifie beaucoup pour moi», a-t-il déclaré à Arab News.
«Aujourd'hui, toutes les familles syriennes sont victimes de ces criminels. J'ai perdu plus de 88 de mes cousins, qui ont été martyrisés, et plus de 155 membres de ma tribu ont été détenus. Ce n'est qu'une étape et devrait être suivie d'autres étapes plus importantes que la poursuite en justice d'une seule personne. Il doit y avoir des mécanismes plus importants et plus larges pour poursuivre tous les criminels de guerre en Syrie, et pas seulement ceux en Europe.»

Abou Layla pense que les procès ont montré au régime d’Assad que les jours d’impunité absolue sont peut-être comptés. (Photo, AFP)


Même s'ils parviennent à échapper à l'arrestation, les membres du cercle restreint d'Al-Assad ont des raisons de craindre le précédent créé par le procès de Coblence. Il menace notamment de perturber les efforts du régime dans le but de normaliser ses relations avec la communauté internationale.
«C'est un message direct aux pays qui tentent de normaliser leurs relations avec le régime syrien : la position internationale ne changera pas car le régime est criminel, et donc tous ceux qui normalisent les relations avec lui soutiennent sa criminalité» a jugé Abou Layla.
Bien que Raslan et Mousa soient des personnages relativement peu importants, Abou Layla estime que les procès ont montré au régime d'Al-Assad que les jours d'impunité absolue dont il jouissait sont peut-être comptés, ce qui pourrait avoir un effet dissuasif sur de nouvelles atrocités.
«Ces criminels ne doivent pas profiter de leur liberté après avoir été impliqués dans des cas de torture, de meurtre et de criminalité contre le peuple syrien au cours des dernières années, donc la justice est le seul moyen pour eux de voir les résultats de leurs atrocités contre les Syriens», a-t-il souligné.

Des dizaines de milliers de personnes ont été détenues ou ont disparu en Syrie depuis 2011. (Photo, AFP)


«Ces procès envoient des messages directs au régime syrien, ainsi qu'à ses partisans, qu'aucun d'entre eux ne peut s'en tirer avec ces crimes, et qu’ils seront tous arrêtés, en particulier le chef du régime. Il ne fait aucun doute que ces procès provoquent un état de peur au sein du régime d'Assad.»
Les observateurs des droits de l'Homme estiment que la nature centralisée du régime a laissé une trace écrite détaillée qui peut être utilisée devant un tribunal afin de poursuivre les responsables de la sécurité syrienne de haut rang, jusqu'au bureau du président.
«Le service de renseignement est la branche la plus criminelle en Syrie à tous les niveaux; dans les prisons et sur le terrain pendant les manifestations», a déclaré Abou Layla. «Ils ont toute autorité pour tuer, arrêter et maltraiter quiconque rejette le régime d'Assad. Et ils n'ont aucun moyen de dissuasion pour commettre ces violations.»
Des dizaines de milliers de personnes ont été détenues ou ont disparu en Syrie depuis 2011, la grande majorité par les forces gouvernementales utilisant un vaste réseau de centres de détention à travers tout le pays. Selon les observateurs, le régime continue de détenir et de faire disparaître de force des milliers de personnes.
Rapp et la Commission pour la justice internationale et la responsabilité sont convaincus que de nombreuses autres poursuites de haut niveau seront possibles. Avec le temps, ils pensent que des accusations seront portées contre les plus hauts échelons du régime syrien.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Les États-Unis débloquent 117 millions de dollars pour les Forces libanaises

Drapeau américain agitant isolément sur fond blanc (Photo iStock)
Drapeau américain agitant isolément sur fond blanc (Photo iStock)
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  • Selon un communiqué du département d'État, ces fonds doivent aider les Forces armées libanaises (FAL) et les Forces de sécurité intérieure (FSI, chargées du maintien de l'ordre) à « garantir la souveraineté du Liban dans tout le pays ».
  • C'est ce dernier qui est à l'origine de la réunion des donateurs internationaux qui a eu lieu jeudi « avec partenaires et alliés pour évoquer le soutien crucial à la sécurité du Liban afin de pérenniser la cessation des hostilités avec Israël ».

WASHINGTON : Lles États-Unis ont annoncé  samedi le transfert de 117 millions de dollars destinés à soutenir les forces de l'ordre et l'armée libanaises, à l'issue d'une réunion de donateurs internationaux, jeudi.

Selon un communiqué du département d'État, ces fonds doivent aider les Forces armées libanaises (FAL) et les Forces de sécurité intérieure (FSI, chargées du maintien de l'ordre) à « garantir la souveraineté du Liban dans tout le pays ».

C'est ce dernier qui est à l'origine de la réunion des donateurs internationaux qui a eu lieu jeudi « avec partenaires et alliés pour évoquer le soutien crucial à la sécurité du Liban afin de pérenniser la cessation des hostilités avec Israël ».

Un cessez-le-feu a pris effet fin novembre entre le mouvement islamiste pro-iranien Hezbollah et Israël, après plus d'un an de bombardements de part et d'autre, ainsi qu'une incursion des forces israéliennes en territoire libanais à partir de fin septembre.

L'enveloppe annoncée samedi par le département d'État « démontre son engagement à continuer à travailler avec ses partenaires et alliés pour s'assurer que le Liban bénéficie du soutien nécessaire pour renforcer la sécurité du pays et de la région ».

Samedi, le président libanais, Joseph Aoun, a réclamé le retrait de l'armée israélienne « dans les délais fixés » par l'accord de cessez-le-feu.

Ce dernier prévoit le déploiement de l'armée libanaise aux côtés des Casques bleus dans le sud du pays et le retrait de l'armée israélienne dans un délai de 60 jours, soit d'ici au 26 janvier.

Le Hezbollah doit, pour sa part, retirer ses forces au nord du fleuve Litani, à environ 30 km de la frontière libano-israélienne. 


Manifestation pour revendiquer la libération de l'opposante Abir Moussi

Des partisans d'Abir Moussi, chef du Parti Destourien Libre (PDL), participent à une manifestation demandant sa libération, à Tunis le 18 janvier 2025. (Photo FETHI BELAID / AFP)
Des partisans d'Abir Moussi, chef du Parti Destourien Libre (PDL), participent à une manifestation demandant sa libération, à Tunis le 18 janvier 2025. (Photo FETHI BELAID / AFP)
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  • Plusieurs centaines de sympathisants du Parti destourien libre (PDL), qui revendique l'héritage des autocrates Bourguiba et Ben Ali, ont manifesté samedi en Tunisie pour réclamer la libération de leur dirigeante, l'opposante Abir Moussi.
  • Soupçonnée d'avoir voulu rétablir un pouvoir similaire à celui de Zine El Abidine Ben Ali, renversé en 2011 par la première révolte du Printemps arabe.

TUNIS : Plusieurs centaines de sympathisants du Parti destourien libre (PDL), qui revendique l'héritage des autocrates Bourguiba et Ben Ali, ont manifesté samedi en Tunisie pour réclamer la libération de leur dirigeante, l'opposante Abir Moussi.

Brandissant des pancartes sur lesquelles on pouvait lire « Liberté pour Abir » ou « Nous sommes des opposants, pas des traîtres ! », ils étaient entre 500 et 1 000, selon des journalistes de l'AFP. Beaucoup portaient des drapeaux tunisiens et des photos de la dirigeante du PDL.

Ils ont critiqué virulemment à la fois le président Kaïs Saied et le parti islamo-conservateur d'opposition Ennahdha. Mme Moussi, ex-députée de 49 ans, est en détention depuis son arrestation le 3 octobre 2023 devant le palais présidentiel, où, selon son parti, elle était venue déposer des recours contre des décrets de M. Saied.

Mme Moussi fait l'objet de plusieurs accusations, dont celle particulièrement grave de tentative « ayant pour but de changer la forme de l'État », soupçonnée d'avoir voulu rétablir un pouvoir similaire à celui de Zine El Abidine Ben Ali, renversé en 2011 par la première révolte du Printemps arabe.

Les manifestants ont dénoncé le décret 54 sur les « fausses nouvelles », en vertu duquel Mme Moussi est poursuivie dans cette affaire, et dont l'interprétation très large a entraîné l'incarcération depuis septembre 2022 de dizaines de politiciens, d'avocats, de militants ou de journalistes.

Pour Thameur Saad, dirigeant du PDL, emprisonner Mme Moussi pour des critiques envers l'Isie « n'est pas digne d'un pays se disant démocratique ». « Les prisons tunisiennes sont désormais remplies de victimes du décret 54 », a renchéri à l'AFP Karim Krifa, membre du comité de défense de Mme Moussi.

D'autres figures de l'opposition, dont le chef d'Ennahdha, Rached Ghannouchi, sont également emprisonnées.

Depuis le coup de force de M. Saied à l'été 2021, l'opposition et les ONG tunisiennes et étrangères ont déploré une régression des droits et des libertés en Tunisie. Le chef de l'État a été réélu à une écrasante majorité de plus de 90 % des voix le 6 octobre, lors d'un scrutin marqué toutefois par une participation très faible (moins de 30 %).


L'Égypte annonce que 50 camions-citernes de carburant entreront chaque jour dans la bande de Gaza

Le ministère palestinien de la Santé a déclaré qu'une frappe aérienne israélienne sur le camp de réfugiés de Jénine, en Cisjordanie occupée, a tué cinq personnes mardi, l'armée israélienne confirmant avoir mené une attaque dans la région. (Photo d'archives de l'AFP)
Le ministère palestinien de la Santé a déclaré qu'une frappe aérienne israélienne sur le camp de réfugiés de Jénine, en Cisjordanie occupée, a tué cinq personnes mardi, l'armée israélienne confirmant avoir mené une attaque dans la région. (Photo d'archives de l'AFP)
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  • Le ministre égyptien des Affaires étrangères, Badr Abdelatty, a annoncé samedi que 50 camions-citernes chargés de carburant devaient entrer dans la bande de Gaza à partir de dimanche, marquant le début du cessez-le-feu.
  • M. Abdelatty, dont le pays, le Qatar et les États-Unis ont servi de médiateur, a déclaré que l'accord prévoyait « l'entrée de 600 camions par jour dans la bande, dont 50 de carburant ».

LE CAIRE : Le ministre égyptien des Affaires étrangères, Badr Abdelatty, a annoncé samedi que 50 camions-citernes chargés de carburant devaient entrer dans la bande de Gaza à partir de dimanche, marquant le début du cessez-le-feu.

M. Abdelatty, dont le pays, le Qatar et les États-Unis ont servi de médiateur, a déclaré que l'accord prévoyait « l'entrée de 600 camions par jour dans la bande, dont 50 de carburant ».

La trêve devrait entrer en vigueur dimanche à 13 h 30 GMT, ouvrant ainsi la voie à un afflux massif d'aide, selon les médiateurs.

Des centaines de camions sont garés du côté égyptien du poste frontière de Rafah, un point d'entrée autrefois vital pour l'aide humanitaire, fermé depuis mai, lorsque les forces israéliennes ont pris le contrôle du côté palestinien du point de passage.

Au cours d'une conférence de presse conjointe avec son homologue nigérian, M. Abdelatty a déclaré : « Nous espérons que 300 camions se rendront au nord de la bande de Gaza », où des milliers de personnes sont bloquées dans des conditions que les agences humanitaires qualifient d'apocalyptiques.

Les travailleurs humanitaires ont mis en garde contre les obstacles monumentaux qui pourraient entraver les opérations d'aide, notamment la destruction des infrastructures qui traitaient auparavant les livraisons.