Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Liban: 14 morts dans des frappes israéliennes sur le sud

Photo prise à Tyr montrant des baigneurs sur la plage tandis que de la fumée s’élève d’une frappe aérienne israélienne à Deir Qanoun Ras Al-Ain (8 juin 2026, AFP).
Photo prise à Tyr montrant des baigneurs sur la plage tandis que de la fumée s’élève d’une frappe aérienne israélienne à Deir Qanoun Ras Al-Ain (8 juin 2026, AFP).
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  • Des frappes israéliennes dans le sud du Liban ont fait 14 morts et plus de 20 blessés, tandis que le Hezbollah a revendiqué de nouvelles attaques contre les forces israéliennes
  • Malgré l’annonce par l’Iran de la fin de son opération contre Israël, Téhéran menace de représailles plus sévères si les attaques se poursuivent au Liban, tandis qu’Israël promet de continuer à frapper le Hezbollah

BEYROUTH: Quatorze personnes ont été tuées et plus d'une vingtaine blessées lundi dans des frappes israéliennes dans le sud du Liban, selon les autorités et la Croix-Rouge, Israël promettant de continuer à viser le Hezbollah pro-iranien malgré les menaces de nouvelles représailles de Téhéran.

"Le raid de l'ennemi israélien à l'aube aujourd'hui sur le village de Zifta dans la région de Nabatiyé" a fait sept morts, dont "un enfant syrien et une femme, et huit blessés dont deux femmes", a annoncé le ministère libanais de la Santé dans un communiqué.

Dans la soirée, le ministère a indiqué qu'une frappe sur Tyr avait fait cinq morts et huit blessés. Plus tôt dans la soirée, l'armée israélienne avait lancé un appel à évacuer dans une zone de Tyr.

Une autre frappe dans la soirée a coûté la vie à deux personnes parmi lesquelles un enfant et fait dix blessés à Marwanieh, dans le sud, selon la même source.

Lundi, les frappes israéliennes se sont abattues sur plus d'une quinzaine de localités dans le sud du Liban, notamment à Tyr, selon l'Agence nationale d'information libanaise (ANI, officielle).

L'une des frappes a "ciblé une voiture (...) près d'un bâtiment de la Croix-Rouge libanaise" dans cette ville côtière, selon la même source. Quatre secouristes ont été blessés dans cette frappe. Atteints par des éclats de verre, ils ont été hospitalisés, selon la Croix-Rouge.

Un photographe de l'AFP a vu un épais panache de fumée s'élever d'une route côtière de la ville.

Le Hezbollah a revendiqué pour sa part de nouvelles attaques contre des forces israéliennes dans le sud du Liban, mais pas contre le nord d'Israël.

L'armée israélienne a de son côté affirmé que trois projectiles avaient été tirés du Liban "en direction de soldats israéliens en opération dans le sud du Liban", et qu'un projectile supplémentaire était "tombé à proximité des troupes" sans faire de blessés.

- "Actions plus sévères" -

Lundi à la mi-journée, après des frappes réciproques depuis la veille au soir entre l'Iran et Israël, le commandement des forces armées iraniennes a annoncé "la cessation de l'opération", qualifiée de "sévère riposte" à Israël.

Mais il a prévenu qu'"en cas de poursuite de l'agression et des hostilités, y compris dans le sud du Liban, des actions bien plus sévères et répressives qu'auparavant seraient entreprises".

Le ministre israélien de la Défense, Israël Katz, a rétorqué que son pays "continuera(it) d'agir "contre le Hezbollah. Il a promis que "toute tentative iranienne d'établir un lien entre le Liban et l'Iran afin d'attaquer Israël recevra(it) une réponse d'une grande force"..

Téhéran insiste pour traiter en même temps le conflit entre Israël et le Hezbollah, et celui plus large au Moyen-Orient, tandis que les Etats-Unis souhaitent gérer le dossier libanais dans un second temps.

Israël avait mené dimanche une frappe sur la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah, qui a fait deux morts, en riposte à des tirs ayant visé son territoire, après avoir prévenu qu'il frapperait Beyrouth en cas d'attaques du Hezbollah contre son territoire.

Il s'agissait des premières frappes sur la banlieue sud de la capitale depuis un nouvel accord de cessez-le-feu annoncé mercredi à l'issue d'une quatrième session de négociations entre le Liban et Israël à Washington. Une trêve précédente avait été annoncée le 17 avril sans jamais être respectée.

Depuis le début, le 2 mars, de la nouvelle guerre au Liban entre le Hezbollah pro-iranien et Israël, les frappes israéliennes ont fait plus de 3.600 morts selon les autorités. 


Liban: une frappe israélienne endommage un site protégé par l'Unesco à Tyr

 Le ministre libanais de la Culture a appelé lundi à épargner les ruines de Tyr, classées au patrimoine de l'humanité de l'Unesco, où les correspondants de l'AFP ont constaté des dégâts au lendemain de frappes israéliennes. (AFP)
Le ministre libanais de la Culture a appelé lundi à épargner les ruines de Tyr, classées au patrimoine de l'humanité de l'Unesco, où les correspondants de l'AFP ont constaté des dégâts au lendemain de frappes israéliennes. (AFP)
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  • Les frappes de dimanche ont causé "le plus grand dommage au site depuis le début de la guerre", a indiqué à l'AFP de son côté Ali Badaoui, directeur des sites archéologiques dans le sud du Liban
  • Située à une vingtaine de km de la frontière avec Israël, Tyr, l'une des plus anciennes cités du monde méditerranéen, est inscrite au patrimoine mondial de l'Unesco avec deux sites protégés

TYR: Le ministre libanais de la Culture a appelé lundi à épargner les ruines de Tyr, classées au patrimoine de l'humanité de l'Unesco, où les correspondants de l'AFP ont constaté des dégâts au lendemain de frappes israéliennes.

"Je lance un appel pour éviter de cibler les sites archéologiques du pays (..) en particulier les ruines de Tyr qui sont dans le patrimoine commun de l'humanité", a déclaré Ghassan Salamé à l'AFP.

Les frappes de dimanche ont causé "le plus grand dommage au site depuis le début de la guerre", a indiqué à l'AFP de son côté Ali Badaoui, directeur des sites archéologiques dans le sud du Liban.

Située à une vingtaine de km de la frontière avec Israël, Tyr, l'une des plus anciennes cités du monde méditerranéen, est inscrite au patrimoine mondial de l'Unesco avec deux sites protégés.

Cette ville est la cible d'une campagne de frappes israéliennes depuis le début de la guerre avec le Hezbollah le 2 mars.

L'armée israélienne avait émis un nouvel ordre d'évacuation dimanche pour une zone qui inclut l'un des deux sites, comprenant des vestiges romains, avant de mener des frappes.

Des correspondants de l’AFP ont pu voir une partie de la zone proche des colonnes antiques recouverte de débris, fragments de métal tordu, branches d’arbres brisées.

Des gravats de béton et de métal parsèment un escalier de pierre menant à l’intérieur du site.

"L'ampleur des débris et des dégâts dans le site est importante", selon Ali Badaoui.

Les frappes se sont abattues sur des bâtiments avoisinants et l'une a touché un bureau administratif du site, rapporte le responsable.

"Certains artéfacts archéologiques ont été endommagés lorsque des gravats les ont atteints, car une pluie de débris est tombée sur un vaste périmètre", visant "colonnes, chapiteaux, bases de colonnes, mosaïques", énumère-t-il.

Ghassan Salamé a souligné que que les autorités évalueraient les dégâts "dès qu'un cessez-le-feu aura lieu ou que nous pourront avoir accès aux ruines sans mettre en danger la vie de nos archéologues".

Il a souligné qu'Israël "ne respecte pas" la Convention de la Haye qui oblige à préserver les biens culturels en cas de conflit armé, ni les "Boucliers bleus", un emblème symbolique mis en place par un comité lié à l'Unesco pour protéger le site de Tyr.

Depuis une précédente guerre entre Israël et le Hezbollah en 2023-2024, l’Unesco a placé plus de 70 sites patrimoniaux au Liban, dont Tyr, sous " protection renforcée provisoire".

Le site de Tyr "est un site civil, un site inscrit au patrimoine mondial, ce n’est absolument pas un site militaire, et il n’y a aucune activité militaire sur place", a assuré M. Badaoui.

L’autre site protégé de Tyr, El‑Bass, a aussi été endommagé depuis le début de la guerre le 2 mars, a-t-il ajouté.


L'armée israélienne dit qu'elle poursuivra ses opérations «dans tout le Liban»

L'armée israélienne va poursuivre ses opérations "dans tout le Liban" et "intensifier la pression" sur le mouvement islamiste libanais Hezbollah, a déclaré dimanche soir son porte-parole après des tirs de missiles iraniens sur Israël en riposte à un bombardement israélien sur la banlieue sud de Beyrouth. (AFP)
L'armée israélienne va poursuivre ses opérations "dans tout le Liban" et "intensifier la pression" sur le mouvement islamiste libanais Hezbollah, a déclaré dimanche soir son porte-parole après des tirs de missiles iraniens sur Israël en riposte à un bombardement israélien sur la banlieue sud de Beyrouth. (AFP)
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  • "Nous avons frappé (la banlieue sud de Beyrouth) en réaction aux tirs incessants du Hezbollah sur les localités du nord" d'Israël, a déclaré le général de brigade Effie Defrin
  • "Tsahal poursuivra ses opérations dans tout le Liban et intensifiera ses coups portés sur l'organisation terroriste Hezbollah"

JERUSALEM: L'armée israélienne va poursuivre ses opérations "dans tout le Liban" et "intensifier la pression" sur le mouvement islamiste libanais Hezbollah, a déclaré dimanche soir son porte-parole après des tirs de missiles iraniens sur Israël en riposte à un bombardement israélien sur la banlieue sud de Beyrouth.

"Nous avons frappé (la banlieue sud de Beyrouth) en réaction aux tirs incessants du Hezbollah sur les localités du nord" d'Israël, a déclaré le général de brigade Effie Defrin.

"Tsahal poursuivra ses opérations dans tout le Liban et intensifiera ses coups portés sur l'organisation terroriste Hezbollah", a-t-il ajouté, "nous ne permettrons pas la poursuite de tirs visant les citoyens de l'Etat d'Israël".