Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Gaza : la Défense civile annonce 19 morts dans une frappe, Israël confirme avoir tiré sur un bâtiment de l'ONU

Une photo prise du côté israélien de la frontière avec la bande de Gaza montre un panache de fumée s'élevant des explosions au-dessus de bâtiments détruits dans la partie nord du territoire palestinien, le 30 mars 2025. (Photo de Menahem KAHANA / AFP)
Une photo prise du côté israélien de la frontière avec la bande de Gaza montre un panache de fumée s'élevant des explosions au-dessus de bâtiments détruits dans la partie nord du territoire palestinien, le 30 mars 2025. (Photo de Menahem KAHANA / AFP)
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  • « Dix-neuf martyrs, dont neuf enfants, ont été tués dans le bombardement de la clinique de l'Unrwa, qui abrite des personnes déplacées dans le camp de réfugiés de Jabalia, dans le nord de la bande de Gaza »,
  • Un communiqué militaire précise que la frappe a visé « des terroristes du Hamas (qui) se cachaient dans un poste de commandement » établi dans l'édifice.

GAZA, TERRITOIRES PALESTINIENS : La Défense civile de la bande de Gaza a fait état mercredi de 19 morts dans une frappe israélienne sur un bâtiment de l'ONU abritant une clinique. L'armée israélienne a confirmé y avoir visé des combattants du Hamas.

« Dix-neuf martyrs, dont neuf enfants, ont été tués dans le bombardement de la clinique de l'Unrwa, qui abrite des personnes déplacées dans le camp de réfugiés de Jabalia, dans le nord de la bande de Gaza », a déclaré à l'AFP Mahmoud Bassal, le porte-parole de la Défense civile, revoyant à la hausse un bilan précédent de 16 morts.

Sollicitée par l'AFP, l'armée israélienne a confirmé avoir frappé un bâtiment de l'Unrwa abritant une clinique à Jabalia.

Un communiqué militaire précise que la frappe a visé « des terroristes du Hamas (qui) se cachaient dans un poste de commandement » établi dans l'édifice.

L'armée a assuré qu' « avant la frappe, de nombreuses mesures ont été prises pour atténuer le risque de porter atteinte à des civils » et dénoncé ce qu'elle qualifie d'utilisation systématique d'infrastructures civiles par le mouvement islamiste palestinien.

Israël accuse le Hamas d'utiliser la population de Gaza comme bouclier humain, une accusation régulièrement rejetée par le mouvement islamiste.

Le ministère des Affaires étrangères de l'Autorité palestinienne a condamné un « massacre », réitérant son appel à la communauté internationale pour mettre fin à la guerre entre Israël et le Hamas qui dure depuis près de 18 mois.

Le 2 mars, Israël a coupé l'entrée de l'aide humanitaire à Gaza. Les hôpitaux encore ouverts fonctionnent au ralenti en raison des pénuries de fournitures médicales et de carburant pour les générateurs.

Au cours de la guerre déclenchée par l'attaque sans précédent du Hamas le 7 octobre 2023, l'armée israélienne a déjà frappé à de nombreuses reprises des bâtiments de l'Unrwa abritant des Palestiniens déplacés, affirmant que les lieux servaient aussi de repaire à des combattants du Hamas.

Les Nations unies estiment que la plupart des 2,4 millions d'habitants de la bande de Gaza ont fui leur domicile en raison des combats et des bombardements, certains parce que leur logement était détruit, d'autres pour tenter de se mettre à l'abri.

Plus de 1 000 personnes ont été tuées dans la bande de Gaza depuis la reprise des bombardements israéliens le 18 mars, après deux mois de trêve, selon les chiffres du ministère de la Santé du Hamas pour la bande de Gaza.


Les lieux de beauté de Riyad s'animent à l'occasion des festivités de l'Aïd

Le Wadi Hanifa offre un éventail d'activités passionnantes (AN photos)
Le Wadi Hanifa offre un éventail d'activités passionnantes (AN photos)
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  • Riyad prend un charme magique pendant l'Aïd Al-Fitr, devenant une plaque tournante de pique-niques festifs.
  • Les familles célèbrent l'Aïd Al-Fitr en pique-niquant et en s'amusant en plein air.

Riyad : Riyad prend un charme magique pendant l'Aïd Al-Fitr, devenant une plaque tournante de pique-niques festifs.

L'une des destinations les plus populaires est Wadi Hanifa, une vallée sereine située au cœur de la capitale. Avec sa verdure luxuriante, ses lacs artificiels, ses canaux d'eau et sa faune variée, elle offre une évasion parfaite aux amoureux de la nature et aux amateurs d'activités de plein air.

Mohammed Abdul Jaleel, un visiteur libanais, a déclaré : "Nous sommes ici avec des amis et de la famille : "Nous sommes ici avec nos amis et notre famille, nous faisons un barbecue et nous célébrons cette occasion spéciale avec joie. Le temps est parfait, les enfants jouent et les familles profitent au maximum de cette période avant l'arrivée de l'été.

Il a ajouté : "Qu'il s'agisse de randonnée, de cyclisme ou de pique-nique au bord de l'eau, Wadi Hanifa offre une retraite rafraîchissante dans la nature".

Le Wadi Hanifa offre un éventail d'activités passionnantes (AN photos)
Le Wadi Hanifa offre un éventail d'activités passionnantes (AN photos)

Baddiuzz Zaman Sheikh, un habitant de Riyad qui fête l'Aïd avec des amis, a déclaré : "C'est un endroit idéal pour pique-niquer : "C'est un endroit idéal pour pique-niquer. Je viens souvent ici pour faire des barbecues. Entouré de montagnes et de lacs, c'est une escapade populaire."

Tous ceux qui connaissent la région connaissent sans doute Wadi Hanifa, autrefois une décharge, aujourd'hui une oasis luxuriante dans le désert, transformée par la Commission royale pour la ville de Riyad, avec des jardins, des zones humides et des milliers d'arbres.

Outre les promenades nocturnes et les pique-niques, Wadi Hanifa propose toute une série d'activités passionnantes - et nombreux sont ceux qui ignorent qu'il s'agit d'une destination mondiale pour les coureurs.

Le site web Great Runs met en avant les "sentiers entretenus" situés près du quartier diplomatique, qui proposent une boucle de 8 km dans un décor désertique. Au sud de la vallée, le parc Stone Dam met les athlètes au défi avec un escalier de 210 marches.

Jamal Hassan, un expatrié yéménite qui jouait aux cartes avec des amis, a déclaré : "Cette magnifique vallée située à la périphérie de Riyad offre des canaux d'eau, des couloirs de verdure, des allées et des aires de pique-nique au milieu des vergers et des fermes, ce qui en fait une attraction de premier plan pour les résidents et les visiteurs.

"Riyad avait besoin d'un endroit comme celui-ci - une échappée dans la nature loin de l'agitation de la ville. C'est un endroit parfait pour se détendre.

Le Wadi Hanifa offre un éventail d'activités passionnantes (AN photos)
Le Wadi Hanifa offre un éventail d'activités passionnantes (AN photos)

Le Wadi Namar, au sud de la capitale, est un autre lieu de pique-nique très prisé pour l'Aïd. Son barrage, son lac et ses chutes d'eau pittoresques attirent les visiteurs tout au long de l'année.

Tabinda Qamar, qui s'y est rendue avec sa famille, raconte : "Le premier jour de l'Aïd, c'est le jour de l'Aïd : "Le premier jour de l'Aïd, il y avait tellement de monde que la sécurité nous a demandé de revenir plus tôt le lendemain. C'est ce que nous avons fait, et nous avons passé un excellent moment. Le parc est spacieux, avec des aires de jeux pour les enfants, ce qui en fait un lieu idéal pour les familles et les amis. C'est un lieu de vacances parfait, et nous l'avons vraiment apprécié.

De nombreuses personnes visitent également le parc Salam, qui comprend un grand lac illuminé avec des fontaines, des aires de jeux, des espaces verts et des zones récréatives. Anciennement une ferme privée avec des palmiers-dattiers, un lotissement résidentiel et une mosquée vieille de 70 ans, le parc a été transformé en raison de son emplacement stratégique et du besoin d'espaces ouverts de la ville.

Rumana Ambar, qui a visité le site avec sa famille, a déclaré : "C'est un lieu de retraite naturel dans une ville animée, idéal pour des vacances en famille ou entre amis. Avec ses installations bien entretenues, il s'impose comme l'une des principales attractions de Riyad."

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com

       

Le blocus israélien contraint les boulangeries de Gaza à fermer, la faim menace à nouveau

Un garçon est assis à l'arrière d'un chariot tricycle contenant des sacs de farine fournis par l'agence turque d'aide aux sinistrés AFAD, reçus d'un centre d'approvisionnement affilié à l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA), dans le quartier d'al-Tifah de la ville de Gaza, le 1er avril 2025. (Photo Bashar TALEB / AFP)
Un garçon est assis à l'arrière d'un chariot tricycle contenant des sacs de farine fournis par l'agence turque d'aide aux sinistrés AFAD, reçus d'un centre d'approvisionnement affilié à l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine (UNRWA), dans le quartier d'al-Tifah de la ville de Gaza, le 1er avril 2025. (Photo Bashar TALEB / AFP)
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  • Mardi, le PAM a indiqué qu'il « distribuerait ses derniers colis alimentaires dans les deux prochains jours ».
  • Les organisations humanitaires internationales ont, elles aussi, tiré la sonnette d'alarme.

GAZA, TERRITOIRES PALESTINIENS : Dans une boulangerie industrielle de la ville de Gaza, ravagée par la guerre, le tapis roulant qui livrait des milliers de pains pita par jour est à l'arrêt. Une conséquence du blocus israélien, qui menace à nouveau le territoire de famine.

La Families Bakery est l'une des 25 boulangeries industrielles soutenues par le Programme alimentaire mondial (PAM). L'agence onusienne a annoncé la mise à l'arrêt de l'établissement, « en raison du manque de farine et de carburant ».

Mardi, le PAM a indiqué qu'il « distribuerait ses derniers colis alimentaires dans les deux prochains jours ».

Cet organisme onusien était « le seul pourvoyeur des boulangeries de Gaza » et fournissait tout ce dont elles avaient besoin, indique à l'AFP Abed al-Ajrami, président de l'Association des propriétaires de boulangeries du territoire palestinien, à la tête de la Families Bakery. 

« Les répercussions de la fermeture des boulangeries seront très difficiles pour les gens, car ils n'ont aucune alternative », s'inquiète-t-il.

Devant le grand four éteint de son entreprise, il explique que les boulangeries étaient au cœur du programme de distribution alimentaire de l'agence onusienne, qui livrait du pain dans les camps abritant les habitants déplacés par la guerre à travers Gaza.

Les négociations indirectes entre Israël et le Hamas ont échoué à prolonger une trêve de six semaines qui avait accordé un fragile répit aux Gazaouis après 15 mois de guerre, leur permettant de retourner dans leurs maisons souvent détruites.

Le 2 mars, Israël a imposé un blocus total au territoire palestinien. L'entrée de l'aide internationale, qui avait recommencé à affluer avec le cessez-le-feu, a été bloquée, et l'alimentation électrique de la principale usine de dessalement du territoire palestinien a été coupée.

Le 18 mars, l'armée israélienne a repris ses bombardements sur Gaza, suivis d'opérations terrestres. Des combattants palestiniens ont de leur côté recommencé à lancer des roquettes sur Israël depuis Gaza.

Mardi, le Hamas a accusé Israël d'utiliser la famine comme « arme directe » dans le conflit, après l'attaque d'une école de l'ONU dans le sud d'Israël le 7 octobre 2023. Il a également appelé les nations arabes et islamiques à « agir d'urgence pour sauver Gaza de la famine et de la destruction ».

Les organisations humanitaires internationales ont, elles aussi, tiré la sonnette d'alarme.

Gavin Kelleher, du Conseil norvégien pour les réfugiés, a pointé, lors d'un briefing la semaine dernière, la « misère totale » qui accable les Gazaouis retrouvant leurs habitations bombardées.

« Nous avons été mis en échec (...) On ne nous permet pas d'apporter des vivres, nous ne pouvons pas répondre aux besoins », a-t-il déploré.

« Quand Save The Children distribue de la nourriture à Gaza, nous voyons des foules massives parce que chaque personne dépend de l'aide dans le territoire », souligne de son côté Alexandra Saieh, de l'ONG britannique.

Mais « cette bouée de sauvetage n'existe plus ».