Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Israël: deux anciens chefs de gouvernement s'unissent pour battre Netanyahu

L'ancien Premier ministre Naftali Bennett et le chef de l'opposition Yaïr Lapid, qui avait été brièvement chef du gouvernement en 2022, se présenteront aux prochaines élections sur une liste commune, ont annoncé les deux hommes dimanche.
L'ancien Premier ministre Naftali Bennett et le chef de l'opposition Yaïr Lapid, qui avait été brièvement chef du gouvernement en 2022, se présenteront aux prochaines élections sur une liste commune, ont annoncé les deux hommes dimanche.
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  • Naftali Bennett (droite) et Yaïr Lapid (centre) avaient formé ensemble un gouvernement en juin 2021 auquel a succédé fin 2022 le gouvernement actuel dirigé par Benjamin Netanyahu
  • Selon les sondages, M. Bennett apparaît comme le candidat le mieux placé pour battre M. Netanyahu aux législatives prévues en octobre

HERZLIYA: L'ancien Premier ministre Naftali Bennett et le chef de l'opposition Yaïr Lapid, qui avait été brièvement chef du gouvernement en 2022, se présenteront aux prochaines élections sur une liste commune, ont annoncé les deux hommes dimanche.

"Je suis heureux d'annoncer que ce soir, avec mon ami Yaïr Lapid, je réalise l'acte le plus sioniste et patriotique que nous ayons jamais accompli pour notre pays. Ce soir, nous nous unissons et fondons le parti "Beyahad" ("Ensemble", NDLR) sous ma direction, un parti qui mènera à une grande victoire et à l'ouverture d’une nouvelle ère pour notre beau pays", a déclaré M. Bennett lors d'une conférence de presse.

Naftali Bennett (droite) et Yaïr Lapid (centre) avaient formé ensemble un gouvernement en juin 2021 auquel a succédé fin 2022 le gouvernement actuel dirigé par Benjamin Netanyahu.

Selon les sondages, M. Bennett apparaît comme le candidat le mieux placé pour battre M. Netanyahu aux législatives prévues en octobre.

"Cette initiative conduit à l'unification du bloc du "camp du changement" et permet de concentrer tous les efforts pour conduire Israël vers la réparation nécessaire", a affirmé M. Lapid.

"Bennett est un homme de droite, mais de droite honnête, et il y a de la confiance entre nous", a encore dit M. Lapid.

M. Bennett a promis que si il était élu, il nommerait une commission nationale d'enquête sur les défaillances ayant conduit au massacre du 7 octobre 2023, ce que refuse le gouvernement actuel.

Il a aussi appelé l'ancien ministre Gadi Eizenkot (chef du parti centriste Yashar "Droit") à les rejoindre sur cette liste commune.

Fils d'immigrants américains, Naftali Bennett, 54 ans, ancien entrepreneur high-tech, qui a revendu sa start-up en 2005 pour 145 millions de dollars (110 millions d'euros), joue beaucoup sur son image d'ex-officier commando de l'armée israélienne, un profil lui assurant le soutien d'une partie de la jeunesse, surtout après plus de deux ans de guerre.

Ancien conseiller de Benjamin Netanyahu, M. Bennett s'est transformé au fil des années en farouche adversaire de la politique de son ancien mentor.

Il a dirigé plusieurs formations de droite avant de former un gouvernement d'union large en 2021 avec notamment le soutien d'une formation arabe.

Son nouveau colistier, Yaïr Lapid, 62 ans, est le fils du défunt journaliste et ministre Tommy Lapid, un rescapé de la Shoah, et de l'auteure reconnue Shulamit Lapid.

Journaliste vedette de la télévision, il est entré en politique en 2012 en créant le parti Yesh Atid ("Il y a un avenir"), s'imposant comme la seconde formation politique du pays et devenant depuis le chef de l'opposition, en dehors de la parenthèse de pouvoir et d'une brève participation à un gouvernement Netanyahu en 2014.


Le Liban annonce 14 morts dans des frappes israéliennes, bilan le plus lourd depuis la trêve

Les autorités libanaises ont annoncé que des frappes israéliennes sur le sud du pays avaient fait 14 morts dimanche, bilan quotidien le plus lourd depuis l'entrée en vigueur d'un cessez-le-feu il y a neuf jours. (AFP)
Les autorités libanaises ont annoncé que des frappes israéliennes sur le sud du pays avaient fait 14 morts dimanche, bilan quotidien le plus lourd depuis l'entrée en vigueur d'un cessez-le-feu il y a neuf jours. (AFP)
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  • "Les violations du Hezbollah démantèlent de fait le cessez-le-feu", a affirmé le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu, dans une vidéo diffusée à l'occasion du conseil des ministres hebdomadaire
  • Le Hezbollah a de son côté affirmé que ses combattants avaient pris pour cible des troupes et positions israéliennes, en "réponse légitime" aux violations du cessez-le-feu par Israël et à des attaques contre des villages libanais

JERUSALEM: Les autorités libanaises ont annoncé que des frappes israéliennes sur le sud du pays avaient fait 14 morts dimanche, bilan quotidien le plus lourd depuis l'entrée en vigueur d'un cessez-le-feu il y a neuf jours.

Israël et le Hezbollah pro-iranien se sont réciproquement accusés de violer la trêve et ont revendiqué de nouvelles attaques dimanche.

En soirée, le ministère libanais de la Santé a annoncé un bilan de 14 morts dans des frappes israéliennes sur le sud du pays, précisant que deux femmes et deux enfants figuraient parmi les tués. De même source, 37 autres personnes ont été blessées.

Au moins 36 personnes ont été tuées dans des frappes israéliennes au Liban depuis l'entrée en vigueur de la trêve le 17 avril, selon un bilan de l'AFP sur la base de communications du ministère.

Après de nouveaux appels israéliens à évacuer des secteurs du sud du pays, suivis de raids, des correspondants de l’AFP ont vu de nombreux habitants de la région prendre la fuite, coincés dans de gros embouteillages en direction du nord.

L'armée israélienne, dont les troupes sont déployées dans le sud, y a fait état de la mort d’un soldat "durant des combats," dans lesquels un officier et cinq autres soldats ont été blessés.

"Les violations du Hezbollah démantèlent de fait le cessez-le-feu", a affirmé le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu, dans une vidéo diffusée à l'occasion du conseil des ministres hebdomadaire. "Nous ferons ce qui est nécessaire pour rétablir la sécurité", a-t-il martelé.

Le Hezbollah a de son côté affirmé que ses combattants avaient pris pour cible des troupes et positions israéliennes, en "réponse légitime" aux violations du cessez-le-feu par Israël et à des attaques contre des villages libanais. Il a juré de poursuite sa "riposte".

Le Liban a été entraîné le 2 mars dans la guerre, quand le Hezbollah a relancé des attaques sur Israël en représailles à l'attaque israélo-américaine contre l'Iran.

Selon les termes de la trêve, Israël se réserve le droit de continuer à prendre pour cible le mouvement chiite pour empêcher des attaques "planifiées, imminentes ou en cours".

M. Netanyahu a assuré qu'Israël agissait "conformément aux accords conclus avec les Etats-Unis et aussi, soit dit en passant, avec le Liban. Cela implique une liberté d'action non seulement pour riposter aux attaques (...) mais aussi prévenir les menaces".

Plus de 2.500 morts 

Peu après, l'armée israélienne a annoncé avoir intercepté trois drones avant qu'ils ne franchissent la frontière israélienne.

Elle avait un peu plus tôt lancé un ordre d'évacuation aux habitants de sept villages du sud du Liban, avertissant d'une "action décisive" face aux "violations répétées du cessez-le-feu par le Hezbollah".

Selon l'agence de presse libanaise Ani, "des avions de guerre israéliens" ont ensuite frappé Kfar Tibnit, l'une des localités concernées, faisant des blessés.

L'agence a également rapporté des bombardements sur Zawtar el-Charqiyeh ayant détruit une mosquée, après avoir fait état d'une frappe de drone israélien sur une moto dans cette localité, également visée par l'ordre d'évacuation.

Des correspondants de l'AFP ont vu des nuages de fumée s'élever de Nabatiyé el Faouqa et d'autres secteurs après des frappes israéliennes.

L'armée israélienne a affirmé avoir frappé des sites "de lancement de roquettes et des dépôts d’armes".

Elle a aussi fait état de "tirs d’artillerie et frappes aériennes" visant des combattants et des infrastructures du Hezbollah, au nord  de la "ligne jaune" qu'elle a établie sur environ 10 kilomètres à l'intérieur du territoire libanais.

Avant son nouveau bilan dimanche soir, le ministère de la Santé avait recensé 2.509 personnes tuées et 7.755 blessées dans les opérations israéliennes depuis le 2 mars.

Le président américain Donald Trump avait annoncé jeudi la prolongation de la trêve au Liban pour trois semaines, après une deuxième rencontre à Washington des ambassadeurs israélien et libanais, visant à lancer des négociations directes de paix entre les deux pays. Le Hezbollah s'oppose à ce processus.


Le prince héritier saoudien et le président ukrainien tiennent des pourparlers à Djeddah

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  • Zelensky s’est rendu à Djeddah et a rencontré le prince héritier saoudien pour renforcer les relations bilatérales
  • Les discussions portent sur la coopération en sécurité, énergie et infrastructures, après un soutien financier européen

DJEDDAH : Le président ukrainien Volodymyr Zelensky est arrivé à Djeddah vendredi pour sa deuxième visite en Arabie saoudite en un mois.

Au cours de cette visite, Zelensky a rencontré le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane, où les deux dirigeants ont discuté des moyens de renforcer les liens entre Kyiv et Riyad et d’élargir la coopération dans des secteurs clés, a rapporté l’Agence de presse saoudienne.

« Hier, lors d’une réunion avec des dirigeants européens, nous avons obtenu des garanties financières pour notre résilience. Aujourd’hui, nous faisons avancer nos accords avec l’Arabie saoudite dans les domaines de la sécurité, de l’énergie et des infrastructures », a déclaré Zelensky dans un message publié sur X à son arrivée dans le Royaume. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com