Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Short Url
Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Soudan: les paramilitaires revendiquent la prise d'une ville frontalière au Tchad

 Les paramilitaires soudanais ont revendiqué samedi la prise de la localité d'Al-Tina, à la frontière avec le Tchad, après s'être emparés en décembre de deux villes voisines. (AFP)
Les paramilitaires soudanais ont revendiqué samedi la prise de la localité d'Al-Tina, à la frontière avec le Tchad, après s'être emparés en décembre de deux villes voisines. (AFP)
Short Url
  • Les FSR disent avoir "pris le contrôle total de la ville stratégique d'Al-Tina, dans l'Etat du Darfour-Nord", selon un communiqué publié sur leur chaîne Telegram
  • Le gouverneur du Darfour pro-armée, Minni Minnawi, a de son côté dénoncé un "comportement criminel répété qui incarne les pires formes d'exactions à l'encontre d'innocents"

KHARTOUM: Les paramilitaires soudanais ont revendiqué samedi la prise de la localité d'Al-Tina, à la frontière avec le Tchad, après s'être emparés en décembre de deux villes voisines.

Elle était auparavant tenue par les Forces conjointes, alliées de l'armée régulière, qui est engagée depuis avril 2023 dans une guerre contre les paramilitaires des Forces de soutien rapide (FSR).

Les FSR disent avoir "pris le contrôle total de la ville stratégique d'Al-Tina, dans l'Etat du Darfour-Nord", selon un communiqué publié sur leur chaîne Telegram accompagné d'une vidéo montrant des combattants célébrant cette avancée sous une banderole au nom de la ville.

L'armée n'avait pas réagi dans l'immédiat.

Le gouverneur du Darfour pro-armée, Minni Minnawi, a de son côté dénoncé un "comportement criminel répété qui incarne les pires formes d'exactions à l'encontre d'innocents".

Les paramilitaires contrôlent la quasi-totalité de la vaste région du Darfour, dans l'ouest, depuis la prise fin octobre El-Facher, dernier bastion de l'armée.

Cette prise a été marquée, selon de nombreux rapports, par des massacres, viols et enlèvements. Jeudi, la mission indépendante d'établissement des faits de l'ONU sur le Soudan a fait état d'"actes de génocide".

Les FSR ont mené depuis plusieurs attaques près de la frontière avec le Tchad, faisant deux morts dans les rangs de l'armée tchadienne fin décembre.

La guerre au Soudan a fait plusieurs dizaines de milliers de morts et déraciné, dans ses heures les plus sombres, 14 millions de personnes, provoquant ce que l'ONU qualifie de "pire crise humanitaire au monde".

 


Durant le ramadan, les heures sombres des prisons syriennes sur les écrans télévisés

Les souffrances des détenus dans les prisons de Syrie sous le clan Assad sont aujourd'hui un thème récurrent des séries télévisées du ramadan, diffusées par des chaînes du Qatar dans tous les pays arabes, se démarquant des populaires feuilletons à l'eau de rose. (AFP)
Les souffrances des détenus dans les prisons de Syrie sous le clan Assad sont aujourd'hui un thème récurrent des séries télévisées du ramadan, diffusées par des chaînes du Qatar dans tous les pays arabes, se démarquant des populaires feuilletons à l'eau de rose. (AFP)
Short Url
  • Symbole des atrocités du régime syrien déchu, la prison de Saydnaya a été recréée dans une savonnerie abandonnée au nord de Beyrouth, où sont actuellement tournés les derniers épisodes de "La sortie vers le puits"
  • "Pour les Syriens, la prison de Saydnaya est un endroit sombre, où il y a beaucoup d'histoires à raconter", précise à l'AFP le réalisateur jordanien, Mohammed Lutfi

BEYROUTH: Dans la cour d'une prison, des détenus sont à genoux, la tête baissée et les jambes enchaînées, tandis qu'un officier hurle: "C'est moi qui décide ici qui meurt et qui reste vivant".

Les souffrances des détenus dans les prisons de Syrie sous le clan Assad sont aujourd'hui un thème récurrent des séries télévisées du ramadan, diffusées par des chaînes du Qatar dans tous les pays arabes, se démarquant des populaires feuilletons à l'eau de rose.

Symbole des atrocités du régime syrien déchu, la prison de Saydnaya a été recréée dans une savonnerie abandonnée au nord de Beyrouth, où sont actuellement tournés les derniers épisodes de "La sortie vers le puits".

"Pour les Syriens, la prison de Saydnaya est un endroit sombre, où il y a beaucoup d'histoires à raconter", précise à l'AFP le réalisateur jordanien, Mohammed Lutfi.

La série porte "sur l'émeute de 2008, au cours de laquelle les détenus ont pris le contrôle de la prison et ont engagé des négociations avec les services de renseignements syriens", ajoute-t-il.

Le feuilleton a commencé à être diffusé cette semaine sur des chaînes arabes à l'occasion du début du mois de jeûne du ramadan, qui enregistre des pics d'audience.

Dans une scène du premier épisode, des détenus, dont des islamistes, arrivent dans la prison et sont accueillis par des insultes et des coups brutaux des gardiens.

"Abattoir humain" 

L'acteur syrien de renom Jamal Souleiman joue le rôle du porte-parole des prisonniers, Sultan, face à Abdel Hakim Qutaifan qui incarne un officier des services de renseignement.

Les autorités n'ont jamais annoncé de bilan de l'émeute, au cours de laquelle des dizaines de prisonniers et plusieurs gardiens ont été tués.

L'Association des détenus et disparus de la prison de Saydnaya estime à 30.000 le nombre de personnes détenues dans cette prison, l'une des plus grandes de Syrie, à compter du début de la guerre civile en 2011.

Seuls 6.000 prisonniers ont été libérés, les autres sont toujours portés disparus.

Saydnaya avait été qualifiée par Amnesty International d'"abattoir humain", et des milliers de personnes y avaient afflué dès la chute d'Assad, dans le vain espoir d'y retrouver leurs proches vivants.

Un autre feuilleton: "César, sans date ni lieu", raconte également les expériences dans les prisons au cours de la guerre civile.

Colère des familles 

Mais comme les autres séries touchant à ce sujet sensible, il a été critiqué par les familles dont des dizaines de milliers sont toujours à la recherche de leurs disparus, plus d'un an après la chute du président Bachar-al-Assad et qui reprochent aux nouvelles autorités leur inaction.

Dans un communiqué, l'association de familles de César a affirmé refuser que le "drame" des prisonniers et disparus devienne la matière de séries télévisées.

"La justice se réclame devant les tribunaux, pas dans les studios de tournage", a-t-elle ajouté.

César est le nom de code de l'homme qui avait été à l'origine de milliers de photos de corps suppliciés dans des centres de détention syriens sous le règne d'Assad.

M. Lutfi affirme qu'il avait l'intention de tourner à Saydnaya mais a changé d'avis de crainte que des documents ou des graffitis sur les murs de la prison puissent être compromis.

Toujours sur Saydnaya, la série "La 15ème province" raconte l'histoire de deux détenus de cette sinistre prison, un Libanais et un Syrien, qui retrouvent la liberté après la chute d'Assad.

Le Libanais revoit après 20 ans de détention sa famille qui le croyait mort.

Le personnage principal syrien rejoint également sa famille au Liban, où ont afflué plus d'un million de réfugiés ayant fui la guerre civile.

"La série évoque la période de la présence syrienne au Liban", lorsque Damas imposait sa tutelle sur le petit pays voisin, explique le réalisateur libanais Marwan Haddad.

Le Liban a longtemps souffert de l'hégémonie du clan Assad auquel sont imputés de multiples assassinats de personnalités.

"Pendant des années, nous disions que nous ne voulions pas être la 15e province" de la Syrie, qui en compte 14, explique la scénariste Carine Rizkallah.

 


Les pays arabes et musulmans dénoncent des propos de l'ambassadeur américain sur le droit d'Israël à occuper des terres

Les pays arabes et musulmans dénoncent des propos de l'ambassadeur américain sur le droit d'Israël à occuper des terres
Short Url
  • Les réactions ont été d'autant plus vives qu'Israël a pris récemment une série de mesures visant à accroître son contrôle sur la Cisjordanie occupée
  • Mike Huckabee, ancien pasteur baptiste et fervent partisan d'Israël, nommé au poste d'ambassadeur en 2025 par le président Donald Trump, était interviewé par le commentateur conservateur américain Tucker Carlson

JERUSALEM: De vives protestations s'élèvent dimanche dans le monde arabe et musulman après des propos de l'ambassadeur des Etats-Unis en Israël, Mike Huckabee, qui a affirmé que selon la tradition biblique, Israël aurait un droit sur des terres s'étendant sur une large partie du Moyen-Orient.

Les réactions ont été d'autant plus vives qu'Israël a pris récemment une série de mesures visant à accroître son contrôle sur la Cisjordanie occupée.

Mike Huckabee, ancien pasteur baptiste et fervent partisan d'Israël, nommé au poste d'ambassadeur en 2025 par le président Donald Trump, était interviewé par le commentateur conservateur américain Tucker Carlson.

Dans un podcast diffusé vendredi, Tucker Carlson a interrogé l'ambassadeur sur son interprétation d'un verset de la Genèse selon lequel Israël aurait des droits sur les terres situées "entre le Nil et l'Euphrate", s'étendant donc de l'Egypte à l'Irak et à la Syrie.

"Je pense que c'est exact. Et cela engloberait en gros tout le Moyen-Orient", a déclaré M. Huckabee. "Ce serait bien s'ils prenaient tout", a-t-il ajouté.

Dans une déclaration commune, plus de dix pays dont les États du Golfe, l'Egypte, la Turquie ou encore l'Indonésie, ainsi que des organisations comme la Ligue arabe ont exprimé dimanche matin "leur ferme condamnation et leur profonde préoccupation".

Ils ont affirmé leur "rejet catégorique de telles déclarations dangereuses et incendiaires", qui selon eux "constituent une menace grave pour la sécurité et la stabilité de la région".

L'Iran s'est joint au concert de critiques par la voix de son ministère des Affaires étrangères, qui a accusé M. Huckabee de révéler par ses propos "la complicité active des Etats-Unis" dans ce qu'il nomme les "guerres d'agression expansionnistes" menées par Israël contre les Palestiniens.

Souveraineté régionale" 

L'Autorité palestinienne, basée en Cisjordanie occupée, a déclaré sur X que les propos de Mike Huckabee "contredisaient le rejet par le président américain Donald Trump du projet d'annexion de la Cisjordanie" par Israël.

Israël multiplie les mesures visant à accroître son contrôle sur la Cisjordanie, territoire palestinien occupé depuis 1967, y compris sur des secteurs placés sous le contrôle de l'Autorité palestinienne en vertu des accords israélo-palestiniens d'Oslo, conclus dans les années 1990 et aujourd'hui moribonds.

Une haute responsable de l'ONU a estimé mercredi que les mesures prises par Israël équivalaient à une "annexion progressive de facto".

Israël a annexé Jérusalem-Est et une partie du plateau syrien du Golan.

Hormis Jérusalem-Est, plus de 500.000 Israéliens vivent en Cisjordanie dans des colonies que l'ONU juge illégales au regard du droit international, au milieu de quelque trois millions de Palestiniens.

Face aux critiques, l'ambassadeur américain a publié samedi deux messages sur X pour préciser sa position sur d'autres sujets abordés lors de l'entretien, dont la définition du sionisme, mais il n'est pas revenu sur ses propos concernant le contrôle par Israël de territoires du Moyen-Orient.

La Ligue arabe a déploré sur X "de telles déclarations extrémistes (qui) suscitent des sentiments religieux et nationalistes à un moment où le "Conseil de paix" de Donald Trump donne une "occasion pour lancer un processus de paix sérieux".

Ouvert pour la première fois jeudi à Washington, ce "Conseil de paix" vise à discuter du financement de la reconstruction de Gaza après la guerre. Une grande partie du territoire palestinien a été détruite durant l'offensive israélienne lancée à Gaza en représailles à une attaque sans précédent du Hamas contre Israël le 7 octobre 2023.

Une trêve fragile est entrée en vigueur le 10 octobre 2025. Les échanges de tirs restent quotidiens.

Une vidéo générée par intelligence artificielle et diffusée pendant la réunion a ainsi montré, à l'horizon de 10 ans, des images de la bande de Gaza hérissée de gratte-ciel, accompagnées d'un commentaire décrivant un territoire "autonome", "relié au reste du monde", "sécurisé, prospère et en paix".