Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Un groupe de femmes retrace la route sacrée de la Hijrah jusqu’à Médine

Ces 22 femmes seraient le premier groupe exclusivement féminin connu à avoir accompli ce périple. (Photo : fournie)
Ces 22 femmes seraient le premier groupe exclusivement féminin connu à avoir accompli ce périple. (Photo : fournie)
Ces 22 femmes seraient le premier groupe exclusivement féminin connu à avoir accompli ce périple. (Photo : fournie)
Ces 22 femmes seraient le premier groupe exclusivement féminin connu à avoir accompli ce périple. (Photo : fournie)
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  • L’environnement favorable du Royaume pour les femmes a rendu possible ce périple de 500 km à pied, selon la fondatrice de Soul Al-Hijrah

DJEDDAH : Dans un voyage spirituel unique, un groupe de femmes a retracé les pas sacrés du prophète Muhammad de La Mecque à Médine.

Les 22 participantes – aventurières, cadres, médecins, infirmières, enseignantes, mères âgées de 30 à 50 ans – seraient le premier groupe exclusivement féminin connu à avoir effectué le voyage le plus proche de l'itinéraire original.

Les femmes ont parcouru à pied près de 500 km pour revivre ce que le prophète Muhammad et ses compagnons ont pu traverser il y a plus de 1 400 ans.

« Oui, c’est la toute première marche de la Hijrah réservée aux femmes. Elles sont venues du monde entier pour marcher ensemble lors de ce périple inoubliable. Elles ont complété un voyage d’une semaine, expérimentant la signification historique et spirituelle du trajet », a déclaré Salma Abdulrahman, directrice de Soul Al-Hijrah, à Arab News.

Les 22 participantes ont visité des sites clés le long de la route, pour une immersion totale dans la valeur historique et spirituelle de la Hijrah. Abdulrahman faisait partie des premières à emprunter ce chemin.

« J’ai trouvé mon âme sur ce chemin et j’ai eu l’impression de renaître. Ce voyage a ravivé mon cœur et changé le cours de ma vie. C’est aussi le début de ma société de tourisme, Soul Al-Hijrah », a-t-elle expliqué.

Elle a accompagné les participantes tout au long du voyage : « Ce fut un honneur de les servir et d’accueillir les invités de notre bien-aimé Prophète Muhammad, paix et bénédictions sur lui, en veillant à leur confort tout au long du parcours. C’est un honneur que je chéris profondément, et ma joie envers elles est indescriptible. »

Abdulrahman a ajouté que plus de 20 voyages ont déjà été organisés sur la route de la Hijrah pour des groupes venus du monde entier, témoignant de l’intérêt croissant pour ce type de tourisme spirituel et historique.

« Il faut dire que ce type d’initiative n’aurait pas été possible sans l’environnement favorable offert par le Royaume aux femmes saoudiennes, leur donnant la confiance nécessaire pour être à l’avant-garde du secteur touristique », a-t-elle souligné.

La Dre Dina Altayeb, parodontiste et implantologue, a décrit ce voyage comme le plus intense et profond parmi toutes ses aventures. « J’aimerais que plus de gens aient cette opportunité, car elle offre d’innombrables bienfaits pour l’âme, le corps et l’esprit », a-t-elle déclaré.

Altayeb, qui est la première femme saoudienne à se qualifier et à participer au championnat du monde Ironman,  a déclaré à Arab News que c'était une expérience totalement différente. « Pour moi, ce n'était pas aussi difficile que mes aventures habituelles, mais spirituellement, ce fut une expérience formidable, car c'était une expérience émotionnelle indescriptible... (et) ce fut aussi une expérience enrichissante. »

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Les 22 femmes seraient le premier groupe exclusivement féminin connu à avoir accompli ce périple. (Photo: fournie)

Elle s’est dite ravie d’arriver à Médine. « Nous avons traversé des montagnes, des vallées et des déserts, tout comme l'avait fait le Prophète. Ce fut un sentiment extraordinaire lorsque nous sommes arrivés à Médine après huit jours de marche. »

Ghadeer Sultan, responsable en ressources humaines, a rejoint le groupe par hasard. « Je n’avais pas prévu de suivre le voyage de la Hijrah, c’était une coïncidence, une invitation qui m’est parvenue, et un peu de curiosité pour vivre l’expérience », a-t-elle confié.

« Lorsque nous sommes entrés dans le jardin ombragé de Médine, j'ai eu l'impression que la paix et la lumière avaient pénétré au plus profond de mon âme. J'ai ressenti la joie des Ansar à l'arrivée du Prophète, que la paix et les bénédictions soient sur lui, et mon cœur a vibré à tous ces moments historiques. Je découvrais les véritables grandes valeurs incarnées par la ville du Prophète : les valeurs d'amour et de tolérance. »

À leur arrivée à Médine, après un voyage qui a débuté le 22 décembre et s'est terminé le 29 décembre, les participantes ont été chaleureusement accueillis avec des roses et des prières.

Leur première visite a été la mosquée Quba, où le Prophète a séjourné lors de sa migration. Première mosquée de l’histoire de l’Islam et en partie construite par le Prophète lui-même, elle revêt une profonde signification spirituelle. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Le prince héritier saoudien reçoit le lauréat du prix Nobel de chimie 2025, Omar Yaghi

Le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane reçoit le professeur Omar Yaghi à Riyad mercredi. (SPA)
Le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane reçoit le professeur Omar Yaghi à Riyad mercredi. (SPA)
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  • Le prince héritier a félicité Yaghi pour avoir reçu ce prix et lui a souhaité beaucoup de succès pour l'avenir

RIYAD : Le prince héritier d’Arabie saoudite, Mohammed ben Salmane, a reçu mercredi à Riyad le professeur Omar Yaghi, lauréat du prix Nobel de chimie 2025.

Le prince héritier a félicité Omar Yaghi pour cette distinction et lui a souhaité un succès continu, a rapporté l’Agence de presse saoudienne.

Le professeur a été récompensé par le prix Nobel de chimie 2025, qu’il partage avec Richard Robson, de l’Université de Melbourne en Australie, et Susumu Kitagawa, de l’Université de Kyoto au Japon.

Les scientifiques ont été distingués pour la création de « constructions moléculaires dotées de vastes espaces permettant la circulation de gaz et d’autres substances chimiques. Ces structures, appelées réseaux métallo-organiques, peuvent être utilisées pour capter l’eau de l’air du désert, piéger le dioxyde de carbone, stocker des gaz toxiques ou catalyser des réactions chimiques ».

Omar Yaghi a exprimé sa gratitude au prince héritier pour cette rencontre ainsi que pour le soutien qu’il a reçu dans ses travaux.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Le cheikh Tahnoon « bienvenu à tout moment », selon le ministre saoudien des Médias

Le ministre saoudien des Médias, Salman Al-Dossary (à gauche), et le Cheikh Tahnoon ben Zayed Al-Nahyane (à droite). (Photo fournie)
Le ministre saoudien des Médias, Salman Al-Dossary (à gauche), et le Cheikh Tahnoon ben Zayed Al-Nahyane (à droite). (Photo fournie)
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  • Malgré des divergences sur le dossier yéménite, Riyad et Abou Dhabi soulignent l’importance stratégique de leur partenariat régional

RIYAD : Le ministre saoudien des Médias, Salman Al-Dossary, a réfuté mercredi les allégations circulant sur les réseaux sociaux selon lesquelles le Royaume aurait refusé l’entrée au conseiller à la sécurité nationale des Émirats arabes unis, le cheikh Tahnoon ben Zayed.

« Ce qui circule au sujet d’un refus du Royaume de recevoir Son Altesse le cheikh Tahnoon ben Zayed est incorrect. Son Altesse vient au Royaume quand il le souhaite, sans autorisation ; c’est sa maison et sa direction est sa famille », a écrit le ministre sur X.

Le cheikh Tahnoon est le vice-gouverneur d’Abou Dhabi et le frère du président des Émirats arabes unis, le cheikh Mohamed ben Zayed.

Le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal ben Farhane, a déclaré mardi que, malgré une « divergence de vues » entre les deux pays au sujet du Yémen, leur relation était « d’une importance cruciale » pour la stabilité régionale.

« Le Royaume est toujours désireux d’entretenir une relation forte et positive avec les Émirats arabes unis en tant que partenaire clé au sein du CCG », a-t-il déclaré.

Il a ajouté que le retrait des Émirats arabes unis du Yémen constituait une « pierre angulaire » permettant à la relation avec les Émirats de rester solide.

Le mois dernier, le gouvernement yéménite internationalement reconnu a demandé aux Émirats arabes unis de retirer leurs forces du pays, après que le Conseil de transition du Sud (STC), qu’ils soutiennent, a pris le contrôle de vastes zones dans le sud et l’est du pays.

La coalition militaire dirigée par l’Arabie saoudite pour soutenir la légitimité au Yémen a indiqué, le 30 décembre, avoir mené une frappe aérienne « limitée » contre des cargaisons d’armes de contrebande destinées au STC.

Le ministère émirati de la Défense a annoncé avoir achevé un retrait total du Yémen le 2 janvier.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com