Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Le Liban n'acceptera pas d'être entraîné dans le conflit, dit son Premier ministre

Le Premier ministre libanais Nawaf Salam s’adresse à des journalistes de médias et d’agences de presse étrangères au Grand Sérail (palais du gouvernement) à Beyrouth, le 3 décembre 2025. (AFP)
Le Premier ministre libanais Nawaf Salam s’adresse à des journalistes de médias et d’agences de presse étrangères au Grand Sérail (palais du gouvernement) à Beyrouth, le 3 décembre 2025. (AFP)
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  • Les autorités libanaises, dont le Premier ministre Nawaf Salam et le président Joseph Aoun, ont affirmé leur refus d’impliquer le Liban dans l’escalade entre les États-Unis, Israël et l’Iran, appelant à la sagesse et à la préservation de l’unité nationale
  • Le Hezbollah, affaibli par son récent conflit avec Israël, a reporté le discours de son chef Naïm Qassem et maintient une posture défensive

BEYROUTH: Les dirigeants libanais, qui craignent une implication du Hezbollah après les frappes américaines et israéliennes contre l'Iran, ont affirmé samedi qu'ils refusaient d'entraîner leur pays dans le conflit.

Le Hezbollah a annoncé qu'un discours de son chef Naïm Qassem, prévu à 13h00 GMT, était reporté "en raison des développements".

Les Etats-Unis et Israël ont mené samedi une série de frappes contre l'Iran qui a riposté, faisant craindre un embrasement régional.

"Je réitère que nous n'accepterons pas que quiconque entraîne le pays dans des aventures qui menacent sa sécurité et son unité", a affirmé le Premier ministre Nawaf Salam sur X.

"A la lumière des sérieux développements dans la région, j'appelle à nouveau tous les Libanais à agir avec sagesse et patriotisme et à placer les intérêts du Liban et de son peuple au-dessus de toute considération", a-t-il ajouté.

Le président Joseph Aoun a estimé dans un communiqué "nécessaire d'éviter au Liban les catastrophes des conflits extérieurs".

La coordinatrice spéciale de l'ONU au Liban, Jeanine Hennis, a exhorté "toutes les parties au Liban" de "donner la priorité, en paroles et en actes, à la nécessité de protéger le pays et son peuple des développements régionaux".

Peu avant le début des frappes, Israël a annoncé avoir visé des positions "des infrastructures" du Hezbollah dans le sud du Liban.

L'agence nationale d'information (ANI, officielle) a indiqué que des raids avaient visé des régions montagneuses où le Hezbollah est fortement implanté.

Le Liban a dit craindre des attaques d'Israël contre ses infrastructures civiles en cas d'élargissement du conflit avec l'Iran.

Le Hezbollah n'interviendra pas militairement en cas de frappes américaines "limitées" contre l'Iran, mais considérera toute atteinte contre le guide suprême, Ali Khamenei, comme une "ligne rouge", avait indiqué mercredi à l'AFP un responsable de cette formation.

Le chef du Hezbollah répète que sa formation est en "position défensive" mais a affirmé qu'elle s'estimerait "visée" par toute attaque américaine contre l'Iran.

Lors des raids israéliens et américains sur l'Iran en juin dernier, le Hezbollah n'était pas intervenu.

La formation chiite est sortie affaiblie d'une guerre avec Israël, qui continue de la frapper malgré un cessez-le-feu en vigueur depuis novembre 2024, et l'accuse de se réarmer.


L’Arabie saoudite condamne les violations iraniennes de la souveraineté dans le Golfe et la région

Cette combinaison de captures vidéo réalisée le 28 février 2026 et extraite d’images UGC publiées sur les réseaux sociaux le même jour et vérifiées par les équipes d’AFPTV à Paris, montre le moment d’une attaque contre une base américaine à Bahreïn. (AFP)
Cette combinaison de captures vidéo réalisée le 28 février 2026 et extraite d’images UGC publiées sur les réseaux sociaux le même jour et vérifiées par les équipes d’AFPTV à Paris, montre le moment d’une attaque contre une base américaine à Bahreïn. (AFP)
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  • L’Arabie saoudite dénonce des violations iraniennes de la souveraineté des Émirats, de Bahreïn, du Qatar, du Koweït et de la Jordanie, et soutient toute action de ces pays
  • Le Royaume appelle la communauté internationale à condamner ces actes et à prendre des mesures pour préserver la paix et la stabilité dans la région

RIYAD : L’Arabie saoudite a fermement condamné ce qu’elle a qualifié de violations iraniennes de l’autonomie de plusieurs États du Golfe et de la région, a indiqué le ministère saoudien des Affaires étrangères.

Dans un communiqué officiel, le ministère a dénoncé ce qu’il a qualifié de « violation flagrante » de la souveraineté des Émirats arabes unis, de Bahreïn, du Qatar, du Koweït et de la Jordanie, exprimant sa pleine solidarité avec ces pays et son soutien à toute mesure qu’ils pourraient prendre.

Le Royaume a averti des graves conséquences de la poursuite de violations de l’autonomie des États et des atteintes au droit international, soulignant que de telles actions menacent la sécurité et la stabilité régionales.

L’Arabie saoudite a également appelé la communauté internationale à condamner les actions présumées de l’Iran et à prendre des mesures fermes pour faire face aux violations qui compromettent la paix et la stabilité dans la région. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Washington et Israël ont lancé une "opération" contre la "menace existentielle" iranienne, selon Netanyahu

Des Israéliens ferment un magasin après le déclenchement des sirènes dans la ville septentrionale de Haïfa, le 28 février 2026. (AFP)
Des Israéliens ferment un magasin après le déclenchement des sirènes dans la ville septentrionale de Haïfa, le 28 février 2026. (AFP)
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  • Benjamin Netanyahu annonce qu’Israël et les États-Unis ont lancé une « opération » contre la « menace existentielle » que représente le régime iranien
  • Il appelle le peuple iranien à se soulever contre le pouvoir en place et à construire un « Iran libre et épris de paix »

JERUSALEM: Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a annoncé samedi qu'Israël et les Etats-Unis avaient lancé une "opération" contre la "menace existentielle" iranienne et appelé les Iraniens à se soulever contre le pouvoir en place à Téhéran.

"Mes frères et soeurs, citoyens d'Israël, il y a peu, Israël et les Etats-Unis ont lancé une opération pour éliminer la menace existentielle que fait peser le régime terroriste en Iran", a déclaré M. Netanyahu dans un message vidéo.

"Notre action commune créera les conditions pour que le courageux peuple iranien prenne son destin en main", a ajouté M. Netanyahu. "Le temps est venu pour toutes les composantes du peuple iranien (...) de rejeter le joug de la tyrannie et de faire advenir un Iran libre et épris de paix".