Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


L'Arabie saoudite intercepte des drones visant le quartier diplomatique de Riyad et le champ pétrolier de Shaybah

L'Arabie saoudite a déclaré que des attaques de drones avaient visé le quartier diplomatique de Riyad et le champ pétrolifère de Shaybah. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
L'Arabie saoudite a déclaré que des attaques de drones avaient visé le quartier diplomatique de Riyad et le champ pétrolifère de Shaybah. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
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  • Une série d'attaques de drones déjouées par les défenses aériennes du royaume
  • Le ministère de la Défense a fait état d'un certain nombre d'attaques dans une série de messages sur X au cours de la journée

RIYAD: L'Arabie saoudite a abattu jeudi des drones qui visaient le quartier diplomatique de Riyad et le champ pétrolier de Shaybah, dans le sud-est du pays.

Le ministère de la Défense a fait état d'un certain nombre d'attaques dans une série de messages sur X au cours de la journée.

"Un drone ennemi a été abattu alors qu'il tentait de s'approcher" du quartier diplomatique de la capitale, a déclaré tôt jeudi un porte-parole du ministère.

Au moins six drones ont été "interceptés et détruits" plus tard dans la journée dans le quartier vide "en direction du champ pétrolier de Shaybah", selon les déclarations.
Auparavant, le ministère avait déclaré qu'au moins 20 drones avaient été abattus dans la région de l'Est.

L'Arabie saoudite et d'autres pays du Golfe sont confrontés à des vagues d'attaques de missiles et de drones iraniens depuis qu'Israël et les États-Unis ont lancé une guerre contre l'Iran le 28 février.

Ces attaques ont visé la base aérienne Prince Sultan, l'ambassade des États-Unis à Riyad, des champs pétroliers et des infrastructures énergétiques.

Le ministre saoudien de la défense, le prince Khalid bin Salman, a condamné les attaques lors d'un appel avec son homologue turc.

Le ministère saoudien des affaires étrangères a salué l'adoption par le Conseil de sécurité des Nations unies d'une résolution exigeant la fin des attaques de l'Iran contre les États du Golfe et la Jordanie.


Liban: nouvelle frappe en plein jour sur Beyrouth, Israël menace de «prendre des territoires»

Plusieurs frappes israéliennes ont visé jeudi après-midi un immeuble en plein cœur de Beyrouth, ont constaté des journalistes de l'AFP, Israël menaçant de "prendre des territoires" au Liban. (AFP)
Plusieurs frappes israéliennes ont visé jeudi après-midi un immeuble en plein cœur de Beyrouth, ont constaté des journalistes de l'AFP, Israël menaçant de "prendre des territoires" au Liban. (AFP)
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  • L'armée israélienne a confirmé dans un communiqué avoir "lancé une série de frappes contre les infrastructures terroristes du Hezbollah à Beyrouth"
  • Il s'agit de la quatrième frappe sur le centre de Beyrouth - et la première en plein jour - depuis que le Hezbollah a entraîné le pays dans la guerre régionale avec l'Iran le 2 mars en lançant des missiles sur Israël

BEYROUTH: Plusieurs frappes israéliennes ont visé jeudi après-midi un immeuble en plein cœur de Beyrouth, ont constaté des journalistes de l'AFP, Israël menaçant de "prendre des territoires" au Liban.

La guerre a fait depuis le 2 mars plus de 687 morts, dont 98 enfants, et déplacé plus de 800.000 personnes, selon le dernier bilan libanais officiel.

Les explosions ont généré la panique et une épaisse colonne de fumée noire se dégage d'un immeuble du quartier de Bachoura, situé à proximité d'un des principaux centres d'affaires de la capitale, accueillant aussi des institutions.

L'armée israélienne a confirmé dans un communiqué avoir "lancé une série de frappes contre les infrastructures terroristes du Hezbollah à Beyrouth", peu après un avertissement inédit à évacuer dans le centre de la capitale libanaise. Selon elle, le groupe avait "caché des millions de dollars pour financer ses activités" sous le bâtiment visé.

Il s'agit de la quatrième frappe sur le centre de Beyrouth - et la première en plein jour - depuis que le Hezbollah a entraîné le pays dans la guerre régionale avec l'Iran le 2 mars en lançant des missiles sur Israël.

Une cinquième frappe sur un quartier central a par ailleurs visé un bureau de la société financière Al-Qard al-Hassan, liée au Hezbollah, a constaté l'AFP.

"C'est une guerre que nous n'avons pas voulue, au contraire, nous travaillons jour et nuit pour l'arrêter", a déclaré jeudi à la télévision le Premier ministre Nawaf Salam.

Un peu plus tôt, le ministre israélien de la Défense Israël Katz avait déclaré avoir ordonné à l'armée de se préparer à "étendre" ses opérations au Liban.

"J'ai averti le président libanais que si son gouvernement ne parvient pas à contrôler le territoire et à empêcher le Hezbollah de menacer les communautés du nord et de tirer sur Israël, nous prendrons des territoires et le ferons nous-mêmes", a-t-il dit.

Selon Israël, le groupe chiite a mené mercredi soir une attaque coordonnée avec l'Iran, lançant quelque "200 roquettes et environ 20 drones", combinés à des missiles balistiques tirés par Téhéran.

Désolation 

Le Hezbollah a également revendiqué jeudi des tirs de missiles sur les systèmes de défense antiaérienne dans la région de Césarée (centre d'Israël), où le Premier ministre Benjamin Netanyahu a une résidence.

A Beyrouth, une frappe israélienne a fait 12 morts et 28 blessés à l'aube sur le front de mer de Ramlet al-Bayda où ont afflué les déplacés venus des bastions du Hezbollah, selon un dernier bilan officiel.

"Nous avons soudain entendu le fracas d'une explosion", a raconté Aseel Habbaj, une femme portant son bébé, qui dormait dans une tente avec sa famille. Elle dit avoir "vu des gens tués étendus par terre".

"Nous avons choisi cet endroit parce qu'on aurait jamais imaginé qu'Israël frappe" en plein Beyrouth, a dit Dalal al-Sayed, 40 ans.

Après la première frappe, "une deuxième a suivi", entrainant "un carnage", a-t-elle dit.

Un correspondant de l'AFP sur place a vu des taches de sang sur le trottoir et des éclats d'obus ont atteint quelques tentes.

Des frappes ont également visé jeudi Aramoun, un quartier résidentiel au sud de Beyrouth, hors des bastions du Hezbollah, faisant cinq morts et cinq blessé, selon un nouveau bilan des autorités.

Et deux enseignants ont été tués sur un campus de l'Université publique libanaise en lisière de la banlieue sud, selon l'Agence nationale d'information (Ani, officielle).

L'armée israélienne continue de frapper quasi quotidiennement la banlieue sud de Beyrouth, fief du groupe chiite dont une grande partie de la population a fui.

Un photographe de l'AFP a été témoin d'un spectacle de désolation dans la banlieue déserte: immeubles en ruines, certains encore en feu, gravats jonchant les rues.

Alors que toutes les issues diplomatiques semblent bloquées, Israël a massé des troupes à sa frontière avec le Liban et son armée s'est avancée dans plusieurs villages frontaliers.

L'armée israélienne a étendu jeudi son appel à évacuer côté libanais, demandant aux habitants de se déplacer au-delà d'un fleuve à environ 40 kilomètres de la frontière.

"Le déplacement massif de population que nous constatons ici (au Liban, ndlr) est sans précédent", a déclaré à l'AFP Carl Skau, le directeur exécutif adjoint du Programme alimentaire mondial (PAM).

"On a enregistré quelque 800.000 personnes en une semaine, c'est énorme", a-t-il dit depuis Beyrouth.

 


L'armée israélienne annonce avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires

L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires, au 13e jour de la guerre déclenchée par l'offensive américano-israélienne contre la République islamique. (AFP)
L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires, au 13e jour de la guerre déclenchée par l'offensive américano-israélienne contre la République islamique. (AFP)
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  • "Dans le cadre des vagues de frappes menées ces derniers jours", l'armée de l'air israélienne a bombardé "le complexe +Taleghan+ (...) utilisé par le régime pour développer des capacités essentielles à la fabrication d'armes nucléaires"
  • "L'armée israélienne a récemment découvert que le régime avait pris des mesures pour réhabiliter le complexe après qu'il a été frappé en octobre 2024", poursuit le texte

JERUSALEM: L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires, au 13e jour de la guerre déclenchée par l'offensive américano-israélienne contre la République islamique.

"Dans le cadre des vagues de frappes menées ces derniers jours", l'armée de l'air israélienne a bombardé "le complexe +Taleghan+ (...) utilisé par le régime pour développer des capacités essentielles à la fabrication d'armes nucléaires", a déclaré l'armée dans un communiqué.

L'armée fait probablement référence à une installation située à Parchin, au sud-est de Téhéran, où, selon l'Institut pour la science et la sécurité internationale, un organisme basé aux Etats-Unis spécialisé dans la surveillance de la prolifération nucléaire, l'Iran mène des activités militaires secrètes.

"L'armée israélienne a récemment découvert que le régime avait pris des mesures pour réhabiliter le complexe après qu'il a été frappé en octobre 2024", poursuit le texte.

Début mars, l'armée israélienne avait annoncé avoir frappé un centre militaire souterrain secret du programme nucléaire de l'Iran dans la région de Téhéran, où d'après elle des scientifiques travaillaient sur "un élément clé de la capacité du régime iranien à développer des armes atomiques".

Israël et les Occidentaux affirment que l'Iran cherche à se doter de l'arme atomique, ce que la République islamique dément tout en défendant son droit à développer un programme nucléaire civil.

Israël a lancé le 28 février, conjointement avec les Etats-Unis, une offensive massive pour faire disparaître la "menace existentielle" que représentent selon lui les programmes nucléaire et balistique iraniens.

Les responsables israéliens affirment que Téhéran avait intensifié ses efforts pour se doter de l'arme atomique depuis la fin de la guerre de 12 jours déclenchée en juin 2025 par Israël, au cours de laquelle les Etats-Unis avaient bombardé trois installations nucléaires, dont une usine d'enrichissement.