Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Qatar: Les attaques contre les installations énergétiques au Moyen-Orient auront des «répercussions à travers le monde» 

Plusieurs fortes explosions ont été entendues mardi à Doha, capitale du Qatar, ont rapporté des journalistes de l'AFP, l'Iran poursuivant ses attaques de représailles contre ses voisins du Golfe abritant des bases militaires américaines. (AFP)
Plusieurs fortes explosions ont été entendues mardi à Doha, capitale du Qatar, ont rapporté des journalistes de l'AFP, l'Iran poursuivant ses attaques de représailles contre ses voisins du Golfe abritant des bases militaires américaines. (AFP)
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  • "Les attaques contre les installations énergétiques qui ont eu lieu, des deux côtés, constituent un précédent dangereux (...) elles auront des répercussions à travers le monde"
  • Dans un communiqué publié sur X, le ministère de la Défense a dit avoir "intercepté une attaque de missile". Le ministère de l'Intérieur a de son côté fait état d'un "niveau de menace sécuritaire élevé"

DOHA: Le Qatar a mis en garde mardi contre les conséquences économiques mondiales des attaques contre les infrastructures énergétiques, au onzième jour de la guerre au Moyen-Orient.

"Les attaques contre les installations énergétiques qui ont eu lieu, des deux côtés, constituent un précédent dangereux (...) elles auront des répercussions à travers le monde", a affirmé le porte-parole du ministère qatari des Affaires étrangères, Majed al-Ansari, lors d'une conférence de presse à Doha.

 

 


L'Iran défie les Etats-Unis, menace Donald Trump

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  • "Les forces armées iraniennes (...) n'autoriseront pas l'exportation d'un seul litre de pétrole de la région vers le camp ennemi et ses partenaires jusqu'à nouvel ordre", a déclaré Ali Mohammad Naini, porte-parole des Gardiens de la Révolution
  • Le pouvoir iranien contrôle de facto le très stratégique détroit d'Ormuz, par lequel transite un cinquième de la production mondiale de pétrole et de gaz naturel liquéfié (GNL)

TEHERAN: L'Iran a menacé mardi le président américain, en rejetant ses avertissements de la veille et en promettant que plus aucune goutte de pétrole ne sortirait du Moyen-Orient "jusqu'à nouvel ordre".

"L'Iran n'a pas peur de vos menaces vides. Des plus puissants que vous ont essayé d'éliminer la nation iranienne et n'ont pas réussi. Faites attention à ne pas être éliminé vous-même!", a écrit Ali Larijani, chef du Conseil suprême de sécurité nationale iranien, sur X.

La République islamique a balayé les propos lundi de Donald Trump, qui parlait de guerre "quasiment" terminée et jurait de frapper "plus fort" si Téhéran continuait de paralyser la circulation du pétrole dans la région.

Une perspective qui angoisse les marchés, face à un conflit qui embrase le Moyen-Orient depuis le 28 février.

"Les forces armées iraniennes (...) n'autoriseront pas l'exportation d'un seul litre de pétrole de la région vers le camp ennemi et ses partenaires jusqu'à nouvel ordre", a déclaré Ali Mohammad Naini, porte-parole des Gardiens de la Révolution, l'armée idéologique.

Le pouvoir iranien contrôle de facto le très stratégique détroit d'Ormuz, par lequel transite un cinquième de la production mondiale de pétrole et de gaz naturel liquéfié (GNL).

Et il affiche sa détermination après avoir désigné dimanche l'ayatollah Mojtaba Khamenei nouveau guide suprême, dix jours après la mort de son père par des frappes israélo-américaines dans lesquelles il a lui même été blessé.

Les efforts "pour réduire et contrôler le prix du pétrole et du gaz seront ponctuels et vains. En temps de guerre, le commerce est tributaire de la sécurité régionale", a assuré le porte-parole des Gardiens, selon l'agence de presse Tasnim.

Ces derniers ont même promis de laisser transiter par le précieux passage "tout pays arabe ou européen qui expulserait les ambassadeurs israélien et américain de son territoire".

Des propos qui tranchent singulièrement avec ceux de Donald Trump la veille. "La guerre va se terminer bientôt", avait-il assuré, pour sa première conférence de presse depuis le début du conflit.

Laissant, comme souvent, planer le doute sur ses projets, il a menacé de frapper l'Iran "beaucoup plus fort" si Téhéran "prenait le monde en otage" en bloquant le détroit d'Ormuz.

Le dirigeant américain a aussi annoncé qu'il allait lever certaines sanctions sur le pétrole "afin de réduire les prix" qui se sont envolés ces derniers jours. Sans préciser pour autant de quelles sanctions il s'agissait, ni quels pays étaient concernés.

Volatilité "rare" des marchés 

De fait, l'or noir était sur toutes les lèvres mardi.

La reprise du trafic dans le détroit d'Ormuz est "absolument cruciale", a affirmé le PDG de la compagnie pétrolière saoudienne Aramco, mettant en garde contre de potentielles "conséquences catastrophiques" d'un blocage prolongé sur les marchés pétroliers.

Le Qatar a dénoncé des attaques contre les installations énergétiques "des deux côtés", qui constituent selon lui "un précédent dangereux".

L'Inde a fait le même constat de la perturbation de l'acheminement du gaz et décidé de l'affecter en priorité à la consommation des ménages et aux transports.

En attendant d'y voir plus clair, les marchés mondiaux ont fait volte-face après la panique de lundi. Les prix du pétrole ont reculé de 5% en fin d'échanges asiatiques et le gaz européen a perdu 15%.

Les Bourses européennes, au diapason, se sont redressées à l'ouverture. Paris, Francfort et Londres ont repris entre 1,29 et 2,04%, dans la foulée du regain des bourses asiatiques (Séoul +5,35%, Tokyo +2,88%).

Les analystes ont pourtant du mal à s'y retrouver, entre déclarations contradictoires et frappes tous azimuts. "Il est rare que les marchés connaissent une telle volatilité", constate Ipek Ozkardeskaya, analyste pour Swissquote Bank.

Les propos de Donald Trump ont permis d'enrayer la chute des marchés. Mais le conflit se poursuit "à plein régime (...) et les intentions des Etats-Unis dans cette guerre restent floues".

"Briser les os" 

Israël "brisera les os" du pouvoir iranien, mais n'en a "pas encore fini" avec lui, a déclaré de son côté le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu.

Son armée a annoncé une nouvelle série de frappes sur Téhéran, où des journalistes de l'AFP ont entendu peu après des explosions.

Elle frappe aussi toujours le Liban, disant viser les fiefs du mouvement pro-iranien Hezbollah dans le sud et l'est du pays, victime collatérale de la guerre avec l'Iran.

Les forces israéliennes ont prévenu de frappes sur Tyr et Saïda (sud) contre le mouvement, appelant les habitants de plusieurs immeubles à évacuer leur logement.

Un scénario désormais courant, notamment pour Beyrouth, dont la banlieue sud a été quasiment vidée. Plus de 667.000 personnes ont été déplacées par les frappes israéliennes sur son voisin, dont 100.000 en 24 heures, selon le Haut commissariat de l'ONU pour les réfugiés (HCR).

Les monarchies du Golfe tentent elles tant bien que mal de protéger des infrastructures d'hydrocarbures constamment visées.

Les Emirats arabes unis ont indiqué qu'une attaque de drone avait provoqué un incendie dans une zone industrielle. Koweït et Arabie saoudite ont dit avoir eux même abattu des aéronefs sans pilote, omniprésents dans le conflit. Et Bahreïn a déploré deux morts dans la frappe d'un immeuble résidentiel.

Dernier avatar en date du risque d'extension régionale du conflit, un second missile iranien a été intercepté lundi au-dessus de la Turquie. Le président iranien Massoud Pezeshkian a proposé à son homologue turc Recep Tayyip Erdogan qu'une "équipe conjointe" enquête sur ces incidents, selon les médias iraniens.

Sans confirmer, la Turquie a annoncé le déploiement d'un système de défense antiaérien Patriot dans le centre du pays "pour soutenir la protection de (son) espace aérien".


L'Iran poursuivra ses attaques «aussi longtemps que nécessaire»

Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a affirmé mardi qu'Israël "brisait les os" du pouvoir iranien lors de son offensive et n'en avait "pas encore fini". (AFP)
Le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu a affirmé mardi qu'Israël "brisait les os" du pouvoir iranien lors de son offensive et n'en avait "pas encore fini". (AFP)
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  • Le ministre iranien des Affaires étrangères Abbas Araghchi a affirmé mardi qu'il était prêt à se battre "aussi longtemps que nécessaire" contre les Etats-Unis et Israël
  • Une explosion a été entendue mardi matin à Jérusalem, où les sirènes d'alerte ont retenti après une alerte aux missiles iraniens de l'armée israélienne, ont rapporté des journalistes de l'AFP

TEHERAN: Le ministre iranien des Affaires étrangères Abbas Araghchi a affirmé mardi qu'il était prêt à se battre "aussi longtemps que nécessaire" contre les Etats-Unis et Israël, contredisant le président américain Donald Trump qui avait assuré la veille que la guerre allait "se terminer bientôt".

"Nous sommes prêts à poursuivre les frappes de missiles contre eux aussi longtemps que nécessaire et chaque fois que cela sera nécessaire", a déclaré le ministre iranien à la chaîne américaine PBS News, ajoutant que des négociations avec Washington "ne sont plus à l'ordre du jour".