Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Liban: le chef de l'ONU exhorte Israël et le Hezbollah à "arrêter la guerre"

Le secrétaire général de l’ONU Antonio Guterres s’exprime lors d’une réunion du Conseil de sécurité des Nations unies sur la situation au Moyen-Orient au siège de l’ONU à New York, le 28 février 2026.
Le secrétaire général de l’ONU Antonio Guterres s’exprime lors d’une réunion du Conseil de sécurité des Nations unies sur la situation au Moyen-Orient au siège de l’ONU à New York, le 28 février 2026.
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  • Le secrétaire général de l’ONU, Antonio Guterres, a appelé Israël et le Hezbollah à conclure un cessez-le-feu pour mettre fin à la guerre au Liban
  • Le conflit, déclenché après des tirs de missiles du Hezbollah contre Israël le 2 mars, a fait plus de 687 morts et déplacé plus de 800.000 personnes selon les autorités libanaises

BEYROUTH: Le secrétaire général de l'ONU, Antonio Guterres,  a exhorté vendredi Israël et le Hezbollah pro-iranien à "arrêter la guerre" au Liban, où l'armée israélienne intensifie ses frappes.

"J'appelle avec force les deux parties, le Hezbollah et Israël, à (conclure) un cessez-le-feu afin d'arrêter la guerre", a-t-il déclaré lors d'une visite à Beyrouth, avant d'ajouter: "l'heure n'est pas aux groupes armés, l'heure est aux Etats forts".

"J'espère sincèrement que lors de ma prochaine visite (...) je pourrai voir un Liban en paix. Je pourrai visiter un Liban où l'État détient le monopole de la force et où l'intégrité territoriale est pleinement rétablie et respectée", a ajouté M. Guterres, juste avant une rencontre avec le président libanais Joseph Aoun.

"Je sais que les Libanais souffrent énormément", a-t-il dit, alors que la guerre au Liban a fait plus de 687 morts et plus de 800.000 déplacés depuis le 2 mars, selon le ministère libanais de la Santé.

"Malheureusement, le Liban a été entraîné dans une guerre que son peuple n'a jamais voulue", a-t-il déploré.

Le Liban a aspiré dans la conflit lorsque le mouvement chiite libanais a lancé des missiles sur Israël le 2 mars, disant vouloir venger la mort du guide suprême iranien Ali Khamenei dans l'attaque israélo-américaine contre l'Iran,  provoquant des représailles israéliennes massives.


Nouvelles frappes sur le Liban, Israël menace de «prendre des territoires»

Des frappes israéliennes ont de nouveau visé jeudi le Liban, dont le coeur de Beyrouth, ont constaté des journalistes de l'AFP, Israël menaçant de "prendre des territoires". (AFP)
Des frappes israéliennes ont de nouveau visé jeudi le Liban, dont le coeur de Beyrouth, ont constaté des journalistes de l'AFP, Israël menaçant de "prendre des territoires". (AFP)
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  • Les explosions ont généré la panique et une épaisse colonne de fumée noire s'est dégagée en journée d'un immeuble du quartier de Bachoura, situé à proximité d'un des principaux centres d'affaires de la capitale, accueillant aussi des institutions
  • L'armée israélienne a confirmé dans un communiqué avoir "lancé une série de frappes contre les infrastructures terroristes du Hezbollah à Beyrouth", peu après un avertissement inédit à évacuer un quartier du centre-ville

BEYROUTH: Des frappes israéliennes ont de nouveau visé jeudi le Liban, dont le coeur de Beyrouth, ont constaté des journalistes de l'AFP, Israël menaçant de "prendre des territoires".

La guerre a fait depuis le 2 mars plus de 687 morts, dont 98 enfants, et déplacé plus de 800.000 personnes, selon le dernier bilan libanais officiel.

Les explosions ont généré la panique et une épaisse colonne de fumée noire s'est dégagée en journée d'un immeuble du quartier de Bachoura, situé à proximité d'un des principaux centres d'affaires de la capitale, accueillant aussi des institutions.

L'armée israélienne a confirmé dans un communiqué avoir "lancé une série de frappes contre les infrastructures terroristes du Hezbollah à Beyrouth", peu après un avertissement inédit à évacuer un quartier du centre-ville. Selon elle, le groupe avait "caché des millions de dollars pour financer ses activités" sous le bâtiment visé.

Il s'agit de la quatrième frappe sur le centre de Beyrouth - et la première en plein jour - depuis que le Hezbollah a entraîné le pays dans la guerre régionale avec l'Iran le 2 mars en lançant des missiles sur Israël.

Une cinquième frappe sur un quartier central a par ailleurs visé un bureau de la société financière Al-Qard al-Hassan, liée au Hezbollah, a constaté l'AFP.

"Nuit et jour" 

"C'est une guerre que nous n'avons pas voulue, au contraire, nous travaillons jour et nuit pour l'arrêter", a déclaré jeudi à la télévision le Premier ministre Nawaf Salam.

Son homologue israélien, Benjamin Netanyahu, a averti en soirée qu'il serait préférable que le gouvernement libanais s'occupe lui-même du Hezbollah.

"S'ils ne le font pas, nous le ferons (...) mais le Hezbollah paiera le prix fort et ça serait mieux que le gouvernement libanais s'en charge", a-t-il déclaré.

Un peu plus tôt, le ministre israélien de la Défense Israël Katz avait déclaré avoir ordonné à l'armée de se préparer à "étendre" ses opérations.

"J'ai averti le président libanais que si son gouvernement ne parvient pas à contrôler le territoire et à empêcher le Hezbollah de menacer les communautés du nord et de tirer sur Israël, nous prendrons des territoires et le ferons nous-mêmes", a-t-il dit.

Selon Israël, le groupe chiite a mené mercredi soir une attaque coordonnée avec l'Iran, lançant quelque "200 roquettes et environ 20 drones", combinés à des missiles balistiques tirés par Téhéran.

Le Hezbollah a également revendiqué jeudi des tirs de missiles sur les systèmes de défense antiaérienne dans la région de Césarée (centre d'Israël), où le Premier ministre Netanyahu a une résidence.

"Sans précédent" 

Dans le sud du Liban, neuf personnes dont cinq enfants ont été tuées dans le village d'Irkey, près de Saïda, dans une frappe israélienne sur des habitations où vivaient deux familles, selon l'Agence nationale d'information (Ani, officielle).

A Beyrouth, des frappes israéliennes ont fait 12 morts et 28 blessés à l'aube sur le front de mer de Ramlet al-Bayda où ont afflué les déplacés venus des bastions du Hezbollah, selon un dernier bilan officiel.

"Nous avons soudain entendu le fracas d'une explosion", a raconté Aseel Habbaj, une femme portant son bébé, qui dormait dans une tente avec sa famille. Elle dit avoir "vu des gens tués étendus par terre".

Des frappes ont également visé Aramoun, un quartier résidentiel au sud de Beyrouth, hors des bastions du Hezbollah, faisant cinq morts et cinq blessé, selon les autorités.

Et deux enseignants ont été tués sur un campus de l'Université publique libanaise en lisière de la banlieue sud, selon l'Ani.

L'armée israélienne continue de pilonner quasi quotidiennement la banlieue sud de Beyrouth, fief du groupe chiite - elle y a fait trois nouvelles frappes dans la soirée, a constaté l'AFP.

Immeubles en ruines, certains encore en feu, gravats jonchant les rues: un photographe de l'AFP a été témoin d'un spectacle de désolation dans la banlieue déserte.

Israël a dit avoir visé des postes du commandement du Hezbollah, comme dans le sud du pays.

Alors que toutes les issues diplomatiques semblent bloquées, Israël a massé des troupes à la frontière et son armée s'est avancée dans plusieurs villages frontaliers.

L'armée israélienne a étendu son appel à évacuer côté libanais, demandant aux habitants de se déplacer au-delà d'un fleuve à environ 40 kilomètres de la frontière.

"Le déplacement massif de population que nous constatons ici (au Liban, ndlr) est sans précédent" avec 800.000 déplacés recensés en une semaine, a déclaré à l'AFP Carl Skau, le directeur exécutif adjoint du Programme alimentaire mondial (PAM).

 


Dubaï: un immeuble frappé par un débris de projectile (bureau des médias)

La ligne d’horizon de Dubaï, le 11 mars 2026. Les défenses aériennes des Émirats arabes unis ont intercepté plus de 1 500 drones iraniens et près de 300 missiles. (AFP)
La ligne d’horizon de Dubaï, le 11 mars 2026. Les défenses aériennes des Émirats arabes unis ont intercepté plus de 1 500 drones iraniens et près de 300 missiles. (AFP)
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  • Les défenses aériennes des Émirats arabes unis ont intercepté plus de 1 500 drones et près de 300 missiles iraniens

DUBAI: Un bâtiment du centre de Dubaï a été touché par des débris provenant d’une attaque interceptée, a annoncé vendredi le bureau des médias du gouvernement, après que des explosions ont ébranlé la place financière du Moyen-Orient.

Un bâtiment avait été touché a confirmé le bureau des médias de Dubaï. Les défenses aériennes des Emirats arabes unis ont intercepté plus de 1.500 drones iraniens et près de 300 missiles depuis le début de la guerre dans la région.

"Les autorités ont confirmé que des débris provenant d’une interception réussie ont provoqué un léger incident sur la façade d’un bâtiment dans le centre de Dubaï", a indiqué le bureau des médias sur X, en ajoutant qu’aucun blessé n’avait été signalé.

Un correspondant de l'AFP a indiqué avoir senti son immeuble trembler et avoir entendu une importante explosion. Un épais nuage de fumée était visible vendredi matin dans l'émirat.

Le dernier incident survient après la chute d’un drone près du quartier financier de Dubaï jeudi. L’Iran avait menacé de frapper des institutions économiques, poussant certaines entreprises à évacuer leur personnel de la zone.

Les Emirats arabes unis, riches en pétrole, ainsi que d’autres pays aisés du Golfe sont sous les tirs incessants de l’Iran depuis le début de la guerre, le 28 février.

L’aéroport de Dubaï, l’un des plus grands au monde, a été visé à plusieurs reprises, tout comme son port et son parc immobilier de luxe, notamment la Palm Jumeirah et l’hôtel Burj Al Arab.