Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Guerre au Moyen-Orient: le chef de la diplomatie française en visite au Liban jeudi

Le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot participe à une conférence de presse conjointe avec le ministre allemand des Affaires étrangères après des entretiens au ministère des Affaires étrangères à Berlin, le 18 mars 2026. (AFP)
Le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot participe à une conférence de presse conjointe avec le ministre allemand des Affaires étrangères après des entretiens au ministère des Affaires étrangères à Berlin, le 18 mars 2026. (AFP)
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  • Le ministre français Jean-Noël Barrot se rend au Liban pour exprimer le soutien de la France et discuter d’une désescalade avec les dirigeants libanais
  • Le conflit entre Hezbollah et Israël a causé près de 1 000 morts et déplacé plus d’un million de personnes, tandis que Paris renforce son aide humanitaire

PARIS: Le chef de la diplomatie française, Jean-Noël Barrot, se rendra jeudi au Liban, où l'armée israélienne mène des opérations militaires contre le Hezbollah pro-iranien qui ont provoqué des déplacements massifs de population, a annoncé mercredi à l'AFP le ministère des Affaires étrangères.

"Cette visite témoigne du soutien et de la solidarité de la France avec le peuple libanais, entraîné dans une guerre qu'il n'a pas choisie", affirme le ministère, en indiquant que "le ministre consultera les principales autorités du pays sur la situation au Liban et les voies d'une désescalade, dans le prolongement de leurs échanges avec le président de la République".

Selon une source diplomatique, M. Barrot devrait notamment s'entretenir avec le président, Michel Aoun, le Premier ministre, Nawaf Salam et le président du Parlement, Nabih Berri.

Cette visite intervient notamment après des discussions téléphoniques avec ses homologues israélien, Gideon Sarr, et américain, Marco Rubio, mercredi, a-t-on précisé de même source.

Le président français, Emmanuel Macron, s'est entretenu vendredi avec MM. Aoun, Salam et Berri, et a appelé le lendemain Israël à accepter des "discussions directes" avec l'exécutif libanais et "toutes les composantes" du Liban. M. Macron s'est dit prêt à "faciliter" ces discussions en "les accueillant à Paris", afin d'empêcher que "le Liban ne sombre dans le chaos".

Le mouvement chiite Hezbollah a entraîné le Liban dans la guerre régionale au Moyen-Orient le 2 mars, en lançant des missiles sur Israël pour venger la mort du guide suprême iranien, Ali Khamenei, tué au premier jour de l'offensive israélo-américaine contre l'Iran.

Israël mène depuis des bombardements massifs sur de vastes parties du Liban, y compris la capitale Beyrouth, et des incursions au sol dans le sud du pays avec des soldats et des blindés.

Les frappes israéliennes ont fait au moins 968 morts parmi lesquels 116 enfants, selon les autorités, et jeté sur les routes plus d'un million de personnes, soit plus du sixième de la population de ce petit pays.

La France a envoyé la semaine dernière 60 tonnes d'aide humanitaire, et Jean-Noël Barrot devrait "annoncer un nouveau paquet d'aide humanitaire pour venir en aide aux Libanais", a indiqué le ministère.


Pour le ministre saoudien des AE, la patience de son pays n'est «pas illimitée»,  se réserve le droit d'agir contre l'Iran

Le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal bin Farhan. (AFP)
Le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal bin Farhan. (AFP)
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  • Dans des propos parmi les plus fermes qu'il ait tenus depuis le début du conflit, le prince Fayçal a déclaré que l'Arabie saoudite "se réservait le droit d'entreprendre une action militaire si elle le jugeait nécessaire"
  • Il a ajouté que le "peu de confiance" rétabli avec Téhéran après le rétablissement des liens diplomatiques en 2023 "a été complètement brisé"

RIYAD : Le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal bin Farhan, a averti jeudi que la retenue du Royaume face à l'escalade des attaques iraniennes "n'est pas illimitée", signalant que l'action militaire reste une option.

"Le Royaume et ses partenaires possèdent d'importantes capacités et la patience dont nous avons fait preuve n'est pas illimitée. Cela pourrait prendre un jour, deux jours ou une semaine - je ne le dirai pas", a-t-il déclaré aux journalistes à l'issue d'une réunion d'urgence des ministres des affaires étrangères arabes et islamiques à Riyad.

Dans des propos parmi les plus fermes qu'il ait tenus depuis le début du conflit, le prince Fayçal a déclaré que l'Arabie saoudite "se réservait le droit d'entreprendre une action militaire si elle le jugeait nécessaire", avertissant que la poursuite de l'escalade iranienne aurait des conséquences politiques et morales.

Il a ajouté que le "peu de confiance" rétabli avec Téhéran après le rétablissement des liens diplomatiques en 2023 "a été complètement brisé" et a averti que de nouvelles attaques pourraient ne laisser "presque rien" à sauver dans les relations.

Depuis le 28 février, l'Iran a lancé des vagues de missiles et de drones armés visant l'Arabie saoudite et les États voisins du Golfe, notamment les Émirats arabes unis, le Koweït, Bahreïn et le Qatar, en représailles, selon Téhéran, aux frappes américano-israéliennes sur des cibles en Iran.

Le conflit s'est intensifié mercredi après que l'Iran a accusé Israël d'avoir frappé des installations du champ gazier de South Pars et a promis de cibler des infrastructures énergétiques dans tout le Golfe. Les autorités d'Arabie saoudite, du Qatar et des Émirats arabes unis ont signalé le même jour des attaques contre des installations pétrolières et gazières.

Dans la capitale saoudienne, les défenses aériennes ont intercepté quatre missiles balistiques visant Riyad, selon le ministère de la défense. Les débris des projectiles interceptés sont tombés près d'une raffinerie au sud de la ville, tandis que les habitants ont signalé avoir entendu des explosions et reçu des alertes d'urgence, ce qui constitue un rare moment où le conflit a été directement ressenti dans la capitale.

Les responsables saoudiens de la défense affirment que les défenses aériennes ont intercepté au moins 457 drones, 40 missiles balistiques et sept missiles de croisière depuis le début de l'escalade. Les Émirats arabes unis auraient été confrontés à un volume d'attaques encore plus important, tandis que d'autres États du Golfe ont également été touchés.

"Préparés à l'avance

Le prince Faisal a déclaré que les frappes semblaient avoir été "préparées à l'avance" et a accusé l'Iran de mener des "actions hostiles préméditées" contre ses voisins, à la fois directement et par l'intermédiaire de mandataires régionaux.

Il a également confirmé que deux raffineries de pétrole saoudiennes avaient été visées, contredisant ainsi les affirmations de l'ambassadeur iranien selon lesquelles les frappes se limitaient aux installations américaines.

"L'Iran n'a pas traité ses voisins dans un esprit de fraternité, mais dans une optique hostile", a-t-il déclaré, ajoutant que les États du Golfe avaient à plusieurs reprises exhorté Téhéran à cesser de soutenir des groupes armés et à assurer la sécurité de la navigation maritime.

L'Iran est accusé de soutenir le mouvement Houthi, qui a pris pour cible la navigation commerciale dans le Bab el-Mandeb, ainsi que le Hezbollah, dont la confrontation avec Israël a intensifié la crise au Liban.

Les frappes israéliennes au Liban depuis le début du mois de mars - déclenchées par les attaques du Hezbollah en soutien à l'Iran - ont tué au moins 968 personnes et en ont blessé plus de 2 400, selon l'Associated Press, citant le ministère libanais de la santé. Plus d'un million de personnes ont été déplacées à la suite d'avertissements d'évacuation généralisés.

Malgré l'escalade, le prince Faisal a déclaré que l'Arabie saoudite préférait toujours la diplomatie, mais il a averti que la poursuite des attaques pourrait fermer la porte à une désescalade.

Plus d'un million de personnes ont été déplacées, Israël ayant émis de nombreux avis d'évacuation dans certaines parties du pays.


L'Arabie saoudite abat 4 missiles balistiques visant Riyad

Les défenses aériennes de l'Arabie saoudite ont réussi à intercepter des drones et des missiles tirés sur le Royaume depuis le début du conflit. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
Les défenses aériennes de l'Arabie saoudite ont réussi à intercepter des drones et des missiles tirés sur le Royaume depuis le début du conflit. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
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  • Le quartier des ambassades à Riyad est la cible d'un drone, des débris de missiles balistiques tombent près de la base aérienne Prince Sultan.
  • Les Émirats arabes unis, le Qatar et le Koweït interceptent également les attaques de drones

RIYAD: Les systèmes de défense aérienne de l'Arabie saoudite ont intercepté des vagues de drones et de missiles balistiques tirés sur le Royaume mercredi.

Un drone a été intercepté et détruit alors qu'il s'approchait du quartier diplomatique de Riyad, a déclaré un porte-parole du ministère de la défense vers midi.

Vers 19h30, le ministère a déclaré que les défenses aériennes traitaient une menace balistique à Riyad.

Plus tôt, un missile balistique lancé vers le gouvernorat d'Al-Kharj a été abattu et les débris de l'interception sont tombés près de la base aérienne Prince Sultan "sans causer de dommages", a déclaré un porte-parole.

Deux autres missiles balistiques lancés vers la province orientale ont été interceptés et détruits dans la soirée.

Le ministère a fait état de neuf drones ciblant la même région depuis minuit heure locale.

Les attaques contre l'Arabie saoudite s'inscrivent dans le cadre d'une nouvelle journée de tentatives iraniennes de frapper les pays du Golfe.

Aux Émirats arabes unis, le ministère de la défense a déclaré avoir abattu 13 missiles balistiques et 27 drones lancés depuis l'Iran mercredi.

De fortes détonations ont été entendues au-dessus de Dubaï dans la matinée.

Les Émirats ont également cité les six victimes civiles des attaques iraniennes depuis le début du conflit, le 28 février.

Il s'agit notamment de la Palestinienne Alaa Mushtaha, qui a été tuée lundi à Abou Dhabi lorsqu'un missile est tombé sur sa voiture. Ses funérailles ont eu lieu mardi soir, ont rapporté les médias locaux.

Le ministre des affaires étrangères, Sheikh Abdullah, a exprimé mercredi ses "sincères condoléances et sa profonde sympathie aux familles des victimes des attaques terroristes non provoquées de l'Iran contre les Émirats arabes unis".

Il a condamné les attaques de missiles et de drones iraniens visant des infrastructures civiles essentielles, des aéroports, des zones résidentielles et des sites civils dans l'ensemble des Émirats arabes unis.

Le Qatar et le Koweït ont également signalé avoir intercepté des attaques de drones mercredi.