Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Un hôpital endommagé par des frappes israéliennes dans le sud du Liban

De la fumée s’élève du site d’une frappe aérienne israélienne ayant ciblé la périphérie est de la ville côtière de Tyr, dans le sud du Liban, le 24 mars 2026. (AFP)
De la fumée s’élève du site d’une frappe aérienne israélienne ayant ciblé la périphérie est de la ville côtière de Tyr, dans le sud du Liban, le 24 mars 2026. (AFP)
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  • Des frappes aériennes israéliennes près de Tyr (sud du Liban) ont endommagé un hôpital, faisant 11 blessés, tout en laissant l’établissement opérationnel malgré d’importants dégâts
  • Les attaques ont également touché des zones civiles (port, habitations), dans un contexte de conflit élargi ayant causé plus de 1.300 morts et environ un million de déplacés

BEYROUTH: Un hôpital de Tyr, importante ville côtière du sud du Liban, a été endommagé par deux frappes aériennes israéliennes qui ont visé des bâtiments à proximité, faisant 11 blessés, dont trois secouristes, a annoncé samedi le ministère de la Santé.

Une série de frappes israéliennes a visé la région samedi. A Al-Houch, une localité de Tyr, deux frappes ont détruit deux bâtiments situés à proximité de l'hôpital italo-libanais, selon un correspondant de l'AFP.

Des vitres ont été brisées et des faux plafonds se sont effondrés alors que des médecins dispensaient des soins, a indiqué la direction de l'hôpital.

Elle a ajouté que l'établissement continuait de fonctionner malgré les dégâts.

L'hôpital "restera ouvert pour assurer les soins médicaux nécessaires", a souligné son directeur, Youssef Jaafar, auprès de l'Agence nationale d'information (Ani, officielle).

Un correspondant de l'AFP a vu des débris jonchant les rues, une voiture calcinée et de la fumée s'élever de bâtiments en partie détruits.

Le port de Tyr a lui aussi été ciblé. Une frappe a touché un bateau de tourisme dans lequel une personne dormait, selon le correspondant de l'AFP. Des bateaux de pêche à quai ont également été endommagés, a-t-il constaté.

Quelque 20.000 personnes, dont environ 15.000 déplacés venus des villages voisins, se trouvent encore à Tyr, malgré les ordres d'expulsion israéliens qui ont forcé des dizaines de milliers de personnes à fuir la région, où Israël poursuit ses bombardements et son invasion terrestre.

Le Hezbollah pro-iranien a entraîné le Liban dans la guerre régionale le 2 mars en menant une attaque contre Israël, en représailles aux frappes israélo-américaines ayant tué le guide suprême iranien, Ali Khamenei.

La guerre a déjà fait plus de 1.300 morts et un million de déplacés, selon les chiffres officiels.


Le prince héritier saoudien rencontre le président de la FIFA pour renforcer la coopération sportive

Le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane lors de sa rencontre avec le président de la FIFA Gianni Infantino à Djeddah, samedi. (Photo SPA)
Le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane lors de sa rencontre avec le président de la FIFA Gianni Infantino à Djeddah, samedi. (Photo SPA)
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  • Les discussions portent sur le développement du football et les partenariats internationaux
  • Le Royaume renforce ses liens avec la FIFA dans le cadre d’investissements sportifs majeurs

RIYAD : Le prince héritier saoudien Mohammed ben Salmane a rencontré le président de la FIFA Gianni Infantino à Djeddah samedi, des discussions axées sur le renforcement de la coopération et l’élargissement des opportunités dans le développement du football.

La réunion a permis de passer en revue la collaboration en cours entre le Royaume et la FIFA, ainsi que les perspectives de croissance du sport, tant au niveau de la base que du football professionnel, a rapporté l’Agence de presse saoudienne (SPA).

Ces dernières années, l’Arabie saoudite a intensifié son engagement avec la FIFA dans le cadre d’une stratégie plus large visant à se positionner comme un pôle sportif mondial, avec d’importants investissements dans les infrastructures, la formation des talents et l’organisation de grands événements internationaux dans le cadre de la Vision 2030.

Le Royaume a accueilli une série de tournois régionaux et internationaux et a travaillé étroitement avec la FIFA sur des initiatives visant à élargir la pratique du football et sa croissance commerciale au Moyen-Orient. Riyad est également perçue comme cherchant à jouer un rôle accru dans le football mondial, notamment avec des ambitions potentielles d’accueil de grandes compétitions.

La réunion s’est tenue en présence du ministre des Sports Abdulaziz ben Turki Al-Faisal et du président de la Fédération saoudienne de football, Yasser Al-Misehal. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Liban: nouvelles frappes israéliennes sur Beyrouth après la destruction d'un pont

Une photographie montre un immeuble effondré sur le site d’une frappe aérienne israélienne nocturne dans le quartier de Haret Hreik, dans la banlieue sud de Beyrouth, le 3 avril 2026. L’armée israélienne a déclaré, le 3 avril, avoir frappé plus de 3 500 cibles à travers le Liban au cours du mois écoulé depuis le début des combats avec le Hezbollah soutenu par l’Iran. (AFP)
Une photographie montre un immeuble effondré sur le site d’une frappe aérienne israélienne nocturne dans le quartier de Haret Hreik, dans la banlieue sud de Beyrouth, le 3 avril 2026. L’armée israélienne a déclaré, le 3 avril, avoir frappé plus de 3 500 cibles à travers le Liban au cours du mois écoulé depuis le début des combats avec le Hezbollah soutenu par l’Iran. (AFP)
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  • L’armée israélienne a bombardé la banlieue sud de Beyrouth et détruit des ponts stratégiques au Liban, visant à affaiblir le Hezbollah et isoler le sud du pays
  • Le conflit s’intensifie : des Casques bleus ont été blessés, le bilan humain s’alourdit et les frappes provoquent destructions massives et déplacements de population

BEYROUTH: L'armée israélienne a de nouveau bombardé la banlieue sud de Beyrouth samedi à l'aube, affirmant frapper des infrastructures du Hezbollah après avoir détruit un pont sur le fleuve Litani dans l'est du Liban.

Trois Casques bleus ont par ailleurs été blessés vendredi dans une explosion à l'intérieur d'une installation de l'ONU près d'El Adeisse (sud), la Force intérimaire des Nations unies au Liban (Finul) précisant que ces soldats, dont deux ont été grièvement blessés, sont de nationalité indonésienne.

Quelques jours plus tôt, trois autres Casques bleus indonésiens avaient perdu la vie, également dans le sud du pays, où Israël et le Hezbollah s'affrontent depuis le début de la guerre au Moyen-Orient.

Le Liban a été entraîné dans le conflit le 2 mars lorsque le Hezbollah, soutenu par Téhéran, a tiré des roquettes sur Israël pour venger l'attaque américano-israélienne qui a tué le guide suprême iranien, l'ayatollah Ali Khamenei.

Israël pilonne depuis le pays, disant viser le mouvement islamiste, et a entamé une invasion terrestre dans le sud. Ces opérations ont tué 1.368 personnes, dont 125 enfants, selon le dernier bilan officiel, et fait plus d'un million de déplacés.

Tôt samedi, l'armée israélienne a annoncé sur les réseaux sociaux avoir "commencé à frapper des infrastructures du Hezbollah à Beyrouth", une journaliste de l'AFP ayant fait état d'au moins deux bombardements dans la banlieue sud de la ville, avec de puissantes explosions et des panaches de fumée.

- Ponts ciblés -

Dans ce conflit, l'armée israélienne vise aussi les ponts enjambant le fleuve Litani, afin de couper une partie du sud du Liban du reste du pays, selon des experts militaires.

Dernière attaque de ce type en date, "des avions de guerre israéliens ont visé vendredi le pont qui relie Sohmor à Machghara, entraînant sa destruction", a indiqué l'Agence nationale d'information (Ani, officielle).

L'armée israélienne avait auparavant averti que "pour empêcher le transfert de renforts et d'équipements militaires" du mouvement pro-iranien, elle allait cibler deux ponts. Le second a aussi été touché, d'après les médias libanais.

Israël a déjà détruit cinq ponts sur le Litani, situé à 30 km au nord de la frontière, région où il veut instaurer ce qu'il présente comme une "zone de sécurité".

Egalement à Sohmor, deux personnes ont été tuées et 15 autres blessées dans une frappe israélienne survenue "alors que des fidèles quittaient la mosquée de la ville" après la prière du vendredi, selon le ministère libanais de la Santé.

Concernant les trois Casques bleus indonésiens blessés, l'origine de l'explosion dont ils ont été victimes est inconnue.

L'armée israélienne a accusé le Hezbollah d'avoir tiré une roquette.

Quant à leurs trois compatriotes tués quelques jours plus tôt, l'un a été victime dimanche d'un tir d'un char israélien, et deux autres d'une explosion le lendemain qui pourrait être due à une mine, selon une source sécuritaire de l'ONU.

Israël a nié toute responsabilité dans les faits de lundi, assurant qu'aucune de ses troupes n'était présente dans la zone.

- "Pas notre guerre" -

Vendredi après-midi, des frappes avaient déjà visé la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah, l'armée israélienne disant cibler "des infrastructures terroristes".

Non loin des ces zones, des Libanais chrétiens ont assisté à l'office du Vendredi saint. Dans l'église Saint-Maron de Chiyah, un quartier de la banlieue sud, Hala Farah, 62 ans, raconte n'avoir jamais manqué aucune fête religieuse.

"Depuis que j'ai 15 ans, il y a la guerre" au Liban, "on est toujours là", dit-elle à l'AFP avant de rentrer dans une église comble.

Patricia Haddad, 32 ans, confie être "habituée, malheureusement". "Nous sommes contre la guerre: ce n'est pas notre guerre, c'est une guerre contre le Hezbollah, pas contre les chrétiens ni le pays", dit la jeune femme.

Alors que l'ONU et les autorités libanaises ont mis en garde contre une nouvelle occupation du sud du Liban, plusieurs frappes ont visé vendredi la région de Tyr, selon l'agence Ani.

Les troupes israéliennes ont également "détruit", ajoute l'agence, les dernières habitations restantes dans plusieurs villages frontaliers, déjà largement rasés lors de la précédente guerre en 2024.

En parallèle, le Hezbollah a annoncé une série d'attaques contre des cibles israéliennes sur le sol libanais et de l'autre côté de la frontière.

L'Iran et ses groupes affiliés "pourraient avoir l'intention de cibler des universités" au Liban, a averti l'ambassade américaine à Beyrouth, quelques jours après des menaces des Gardiens de la Révolution iraniens contre les établissements américains au Moyen-Orient.