Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


L'armée israélienne annonce avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires

L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires, au 13e jour de la guerre déclenchée par l'offensive américano-israélienne contre la République islamique. (AFP)
L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires, au 13e jour de la guerre déclenchée par l'offensive américano-israélienne contre la République islamique. (AFP)
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  • "Dans le cadre des vagues de frappes menées ces derniers jours", l'armée de l'air israélienne a bombardé "le complexe +Taleghan+ (...) utilisé par le régime pour développer des capacités essentielles à la fabrication d'armes nucléaires"
  • "L'armée israélienne a récemment découvert que le régime avait pris des mesures pour réhabiliter le complexe après qu'il a été frappé en octobre 2024", poursuit le texte

JERUSALEM: L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires, au 13e jour de la guerre déclenchée par l'offensive américano-israélienne contre la République islamique.

"Dans le cadre des vagues de frappes menées ces derniers jours", l'armée de l'air israélienne a bombardé "le complexe +Taleghan+ (...) utilisé par le régime pour développer des capacités essentielles à la fabrication d'armes nucléaires", a déclaré l'armée dans un communiqué.

L'armée fait probablement référence à une installation située à Parchin, au sud-est de Téhéran, où, selon l'Institut pour la science et la sécurité internationale, un organisme basé aux Etats-Unis spécialisé dans la surveillance de la prolifération nucléaire, l'Iran mène des activités militaires secrètes.

"L'armée israélienne a récemment découvert que le régime avait pris des mesures pour réhabiliter le complexe après qu'il a été frappé en octobre 2024", poursuit le texte.

Début mars, l'armée israélienne avait annoncé avoir frappé un centre militaire souterrain secret du programme nucléaire de l'Iran dans la région de Téhéran, où d'après elle des scientifiques travaillaient sur "un élément clé de la capacité du régime iranien à développer des armes atomiques".

Israël et les Occidentaux affirment que l'Iran cherche à se doter de l'arme atomique, ce que la République islamique dément tout en défendant son droit à développer un programme nucléaire civil.

Israël a lancé le 28 février, conjointement avec les Etats-Unis, une offensive massive pour faire disparaître la "menace existentielle" que représentent selon lui les programmes nucléaire et balistique iraniens.

Les responsables israéliens affirment que Téhéran avait intensifié ses efforts pour se doter de l'arme atomique depuis la fin de la guerre de 12 jours déclenchée en juin 2025 par Israël, au cours de laquelle les Etats-Unis avaient bombardé trois installations nucléaires, dont une usine d'enrichissement.

 


Iran: plus de 3 millions de déplacés depuis le début de la guerre, selon le HCR

Quelque 3,2 millions d'Iraniens ont été déplacés à l'intérieur de l'Iran depuis le début de la guerre opposant ce pays à Israël et aux Etats-Unis, a annoncé jeudi le Haut Commissariat de l'ONU pour les réfugiés (HCR). (AFP)
Quelque 3,2 millions d'Iraniens ont été déplacés à l'intérieur de l'Iran depuis le début de la guerre opposant ce pays à Israël et aux Etats-Unis, a annoncé jeudi le Haut Commissariat de l'ONU pour les réfugiés (HCR). (AFP)
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  • Les Etats-Unis et Israël ont lancé conjointement le 28 février une vaste offensive contre l'Iran. Cette offensive a déclenché une guerre dans l'ensemble du Moyen-Orient
  • Alors que les frappes se poursuivaient jeudi en Iran et dans la région au 13e jour du conflit, le HCR a aussi voulu attirer l'attention sur les personnes réfugiées en Iran

GENEVE: Quelque 3,2 millions d'Iraniens ont été déplacés à l'intérieur de l'Iran depuis le début de la guerre opposant ce pays à Israël et aux Etats-Unis, a annoncé jeudi le Haut Commissariat de l'ONU pour les réfugiés (HCR).

"Selon des estimations préliminaires, entre 600.000 et 1 million de foyers iraniens sont actuellement déplacés temporairement à l’intérieur du pays en raison du conflit en cours, ce qui représente jusqu’à 3,2 millions de personnes", a annoncé dans un communiqué Ayaki Ito, directeur de la division des urgences et du soutien aux programmes du HCR.

"La plupart d’entre eux fuient Téhéran et d’autres grandes agglomérations pour se réfugier dans le nord du pays et les zones rurales", a-t-il ajouté, estimant que "ce chiffre devrait continuer d’augmenter tant que les hostilités se poursuivent".

Les Etats-Unis et Israël ont lancé conjointement le 28 février une vaste offensive contre l'Iran. Cette offensive a déclenché une guerre dans l'ensemble du Moyen-Orient.

Alors que les frappes se poursuivaient jeudi en Iran et dans la région au 13e jour du conflit, le HCR a aussi voulu attirer l'attention sur les personnes réfugiées en Iran.

"Les familles de réfugiés accueillies dans le pays, majoritairement afghanes, sont également touchées. Leur situation précaire et leurs réseaux de soutien limités les rendent particulièrement vulnérables", a prévenu M. Ito.

"Face à l'insécurité croissante et à l'accès restreint aux services essentiels, ces familles quittent les zones sinistrées", a-t-il ajouté, précisant que le HCR "collabore avec les autorités nationales et ses partenaires pour évaluer les nouveaux besoins et renforcer sa préparation face à l'augmentation des mouvements de population".

Dans son communiqué, le HCR a encore alerté sur "l'urgence de protéger les civils, de maintenir l'accès humanitaire et de garantir l'ouverture des frontières aux personnes en quête de sécurité, conformément aux obligations internationales".

 


Liban: huit morts dans une nouvelle frappe sur Beyrouth, Israël menace d'une offensive terrestre

De nouvelles frappes israéliennes ont fait 11 morts au Liban, dont huit sur le front de mer à Beyrouth où des déplacés dorment dans des tentes, Israël menaçant "d'étendre" ses opérations terrestres contre le Liban où il mène depuis le 2 mars une vaste campagne de frappes aériennes. (AFP)
De nouvelles frappes israéliennes ont fait 11 morts au Liban, dont huit sur le front de mer à Beyrouth où des déplacés dorment dans des tentes, Israël menaçant "d'étendre" ses opérations terrestres contre le Liban où il mène depuis le 2 mars une vaste campagne de frappes aériennes. (AFP)
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  • Cette guerre a fait plus de 687 morts, dont 98 enfants et 52 femmes, et déplacé plus de 800.000 personnes, selon le dernier bilan libanais officiel
  • Alors que le Hezbollah a annoncé mercredi soir intensifier ses attaques contre Israël, le ministre israélien de la Défense Israël Katz a déclaré jeudi avoir ordonné à l'armée de se préparer à "étendre" ses opérations au Liban

BEYROUTH: De nouvelles frappes israéliennes ont fait 11 morts au Liban, dont huit sur le front de mer à Beyrouth où des déplacés dorment dans des tentes, Israël menaçant "d'étendre" ses opérations terrestres contre le Liban où il mène depuis le 2 mars une vaste campagne de frappes aériennes.

Cette guerre a fait plus de 687 morts, dont 98 enfants et 52 femmes, et déplacé plus de 800.000 personnes, selon le dernier bilan libanais officiel.

Alors que le Hezbollah a annoncé mercredi soir intensifier ses attaques contre Israël, le ministre israélien de la Défense Israël Katz a déclaré jeudi avoir ordonné à l'armée de se préparer à "étendre" ses opérations au Liban.

"J'ai averti le président libanais que si son gouvernement ne parvient pas à contrôler le territoire et à empêcher le Hezbollah de menacer les communautés du nord et de tirer sur Israël, nous prendrons des territoires et le ferons nous-mêmes", a-t-il dit.

Selon Israël, le Hezbollah a mené mercredi soir une attaque coordonnée avec l'Iran, lançant quelque "200 roquettes et environ 20 drones", combinés à des missiles balistiques tirés par Téhéran.

Le Liban a été entraîné dans la guerre au Moyen-Orient lorsque le Hezbollah a attaqué Israël en riposte à la mort du guide suprême iranien, l’ayatollah Ali Khamenei, tué lors de frappes américano-israéliennes.

A Beyrouth, une nouvelle frappe a ciblé dans la nuit le front de mer de Ramlet al-Bayda où ont afflué les déplacés venus des bastions du Hezbollah,  faisant huit morts et 31 blessés selon un dernier bilan officiel.

"Nous avons soudain entendu le fracas d'une explosion", dit Aseel Habbaj, une femme portant son bébé, qui dormait dans une tente avec sa famille. Elle dit avoir "vu des gens tués étendus par terre", avant qu'une deuxième frappe blesse son mari.

"Nous avons choisi cet endroit parce qu'on aurait jamais imaginé qu'Israël frappe" en plein cœur de Beyrouth, dit Dalal al-Sayed, 40 ans.

"Carnage" 

Elle dit qu'après la première frappe, "une deuxième a suivi" au moment ou des personnes s'étaient rassemblées autour du site visé, causant "un carnage".

Cette femme ayant fui le sud du Liban dit qu'elle continuera de vivre sous la tente sur le front de mer, n'ayant nulle part où aller.

Un correspondant de l'AFP sur place a vu une moto et deux voitures endommagées. Des taches de sang maculent le trottoir et un petit trou est visible dans le sol.

Les éclats d'obus ont atteint quelques tentes.

Il s'agit de la troisième attaque au cœur de la capitale depuis le début de la guerre au Moyen-Orient, après une frappe contre un hôtel en bord de mer dimanche et un raid contre un appartement mercredi.

Des frappes ont également visé Aramoun, un quartier résidentiel au sud de Beyrouth, hors des bastions du Hezbollah, faisant trois morts et un blessé, un enfant, selon le bilan initial du ministère de la Santé.

Mercredi soir, l'armée israélienne avait annoncé avoir déclenché une nouvelle série de frappes "à grande échelle" sur la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah régulièrement bombardé depuis dix jours et dont une grande partie de la population a fui.

Désolation 

L'armée israélienne a dit avoir atteint dix cibles liées au Hezbollah dans le sud de Beyrouth, dont un quartier général du renseignement, des centres de commandement, et "des dizaines de lanceurs".

Jeudi matin, un photographe de l'AFP a rapporté un spectacle de désolation dans la banlieue déserte: immeubles en ruines, certains encore en feu, et gravats jonchant les rues.

Alors que toutes les issues diplomatiques semblent bloquées, le président français Emmanuel Macron a appelé mercredi Israël sur X à "clairement renoncer à une offensive terrestre au Liban" et le Hezbollah à "immédiatement mettre fin à ses attaques", après s'être entretenu avec son homologue libanais Joseph Aoun.

Israël a massé des troupes à sa frontière avec le Liban et son armée s'est avancée dans plusieurs villages frontaliers depuis le début de la guerre.

Jeudi en milieu de journée, l'Agence nationale d’information (Ani, officielle) a rapporté des frappes sur plusieurs villages du sud, dont certains proches de la frontière.