Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Après sa rencontre avec le prince Khalid ben Salmane, Graham salue la trajectoire du Royaume

Le sénateur américain Lindsey Graham avec le ministre saoudien de la Défense, le prince Khalid ben Salmane. (X : @LindseyGrahamSC)
Le sénateur américain Lindsey Graham avec le ministre saoudien de la Défense, le prince Khalid ben Salmane. (X : @LindseyGrahamSC)
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  • Le ministre saoudien de la Défense, le prince Khalid ben Salmane, en visite officielle à Washington

DUBAÏ : Le sénateur américain Lindsey Graham estime que l’Arabie saoudite est « sur la voie de la lumière », dans une déclaration publiée après sa rencontre avec le ministre saoudien de la Défense, le prince Khalid ben Salmane, en visite officielle à Washington.

« Mes échanges avec l’Arabie saoudite au cours des deux derniers jours m’ont donné un sentiment de confiance : le Royaume — tout en poursuivant ses propres intérêts — est sur une voie qui mène à la lumière, et non à l’obscurité », a déclaré le sénateur.

Il a également indiqué qu’il se réjouissait de se rendre prochainement en Arabie saoudite.

« Au fil des années, j’ai développé une solide relation de travail avec l’Arabie saoudite. Je sais que le président Trump est un fervent admirateur du prince héritier Mohammed ben Salmane. J’ai été témoin des changements que le prince héritier a adoptés et j’en ai été impressionné », a ajouté Lindsey Graham.

Le sénateur américain a également affirmé qu’après avoir rencontré le prince Khalid, ainsi que le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal ben Farhane, plus tôt, « je suis convaincu que l’Arabie saoudite estime que la meilleure chose pour la région est la croissance économique et la prospérité ».

« L’Arabie saoudite souhaite devenir, à l’avenir, une destination de choix, afin que des personnes du monde entier viennent visiter ce que je considère comme un pays remarquable. Le Royaume veut être l’une des forces dominantes dans le domaine de l’IA, ce qui signifie que les esprits les plus brillants afflueront. Je suis convaincu que tel est toujours l’objectif du prince héritier et du Royaume. »

Lindsey Graham a également salué le rôle que le Royaume cherche à jouer en Syrie.

« Ils ont clairement indiqué être l’ami à la fois du gouvernement syrien et du peuple kurde. Cette attitude visant le compromis plutôt que la destruction finira, espérons-le, par l’emporter », a-t-il déclaré.

Le prince Khalid devrait discuter, lors de sa visite, des relations saoudo-américaines et des moyens de les renforcer. Il a déjà rencontré le secrétaire d’État Marco Rubio, le secrétaire à la Défense Pete Hegseth et l’envoyé spécial Steve Witkoff.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Les Etats-Unis reprennent leur aide alimentaire à la Somalie

Jeudi, le sous-secrétariat américain à l'Aide étrangère, aux Affaires humanitaires et à la Liberté religieuse a affirmé sur X "saluer le gouvernement fédéral somalien pour avoir assumé la responsabilité de ses actions ayant affecté les opérations du PAM, y compris l’aide financée par les États-Unis". (AFP)
Jeudi, le sous-secrétariat américain à l'Aide étrangère, aux Affaires humanitaires et à la Liberté religieuse a affirmé sur X "saluer le gouvernement fédéral somalien pour avoir assumé la responsabilité de ses actions ayant affecté les opérations du PAM, y compris l’aide financée par les États-Unis". (AFP)
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  • La Somalie est dans le viseur de Donald Trump. Fin novembre, le président américain l'avait qualifiée de "pays pourri"
  • Il s'est aussi pris de façon répétée à la communauté somalienne aux États-Unis

NAIROBI: Les Etats-Unis ont annoncé jeudi reprendre leur aide alimentaire à la Somalie, qu'ils avaient suspendue début janvier, après que Mogadiscio a annoncé avoir rendu l'aide alimentaire que Washington accusait les autorités somaliennes d'avoir saisie illégalement.

Le département d'Etat américain avait annoncé le 8 janvier avoir suspendu "tous les programmes américains d'assistance" à la Somalie, évoquant une "politique de tolérance zéro" en matière de gaspillage ou de vol après avoir reçu des informations selon lesquelles des responsables somaliens avaient "détruit un entrepôt du Programme alimentaire mondial (PAM) financé par les Etats-Unis et saisi illégalement 76 tonnes d'aide alimentaire".

La Somalie est dans le viseur de Donald Trump. Fin novembre, le président américain l'avait qualifiée de "pays pourri" et fait part de son intention de mettre fin au statut spécial protégeant les ressortissants somaliens de l'expulsion.

Il s'est aussi pris de façon répétée à la communauté somalienne aux États-Unis. Après un scandale suscité par des révélations sur une gigantesque fraude aux aides publiques dans le Minnesota, mise en place par des membres de la diaspora somalienne, il a lancé une opération anti-immigration extrêmement critiquée à Minneapolis, capitale de cet Etat.

Jeudi, le sous-secrétariat américain à l'Aide étrangère, aux Affaires humanitaires et à la Liberté religieuse a affirmé sur X "saluer le gouvernement fédéral somalien pour avoir assumé la responsabilité de ses actions ayant affecté les opérations du PAM, y compris l’aide financée par les États-Unis".

"À la suite de cette déclaration, nous reprendrons la distribution de denrées alimentaires au PAM tout en continuant à réévaluer notre posture d’assistance plus générale en Somalie", peut-on lire dans le même message.

"Toutes les marchandises du PAM affectées par l'expansion du port ont été rendues" et un "plus grand entrepôt" avait été fourni à l'agence onusienne, avait annoncé mardi sur X le gouvernement somalien, insistant sur sa "transparence".

Mogadiscio avait initialement indiqué que la démolition de l'entrepôt s'inscrivait dans le cadre de "travaux d'agrandissement et de réaménagement" du port de Mogadiscio et que tous les vivres resteraient sous la responsabilité du PAM.

Les fragiles autorités somaliennes sont dépendantes de l'aide militaire américaine face aux insurgés islamistes shebab qu'elles combattent depuis près de 20 ans ainsi que contre des jihadistes de l'Etat islamique.

Mardi, le Commandement des États-Unis pour l'Afrique (Africom) avait indiqué avoir accéléré le rythme de leurs frappes aériennes contre ces deux groupes, avec 23 frappes depuis le 1er janvier.


Un groupe de femmes retrace la route sacrée de la Hijrah jusqu’à Médine

Ces 22 femmes seraient le premier groupe exclusivement féminin connu à avoir accompli ce périple. (Photo : fournie)
Ces 22 femmes seraient le premier groupe exclusivement féminin connu à avoir accompli ce périple. (Photo : fournie)
Ces 22 femmes seraient le premier groupe exclusivement féminin connu à avoir accompli ce périple. (Photo : fournie)
Ces 22 femmes seraient le premier groupe exclusivement féminin connu à avoir accompli ce périple. (Photo : fournie)
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  • L’environnement favorable du Royaume pour les femmes a rendu possible ce périple de 500 km à pied, selon la fondatrice de Soul Al-Hijrah

DJEDDAH : Dans un voyage spirituel unique, un groupe de femmes a retracé les pas sacrés du prophète Muhammad de La Mecque à Médine.

Les 22 participantes – aventurières, cadres, médecins, infirmières, enseignantes, mères âgées de 30 à 50 ans – seraient le premier groupe exclusivement féminin connu à avoir effectué le voyage le plus proche de l'itinéraire original.

Les femmes ont parcouru à pied près de 500 km pour revivre ce que le prophète Muhammad et ses compagnons ont pu traverser il y a plus de 1 400 ans.

« Oui, c’est la toute première marche de la Hijrah réservée aux femmes. Elles sont venues du monde entier pour marcher ensemble lors de ce périple inoubliable. Elles ont complété un voyage d’une semaine, expérimentant la signification historique et spirituelle du trajet », a déclaré Salma Abdulrahman, directrice de Soul Al-Hijrah, à Arab News.

Les 22 participantes ont visité des sites clés le long de la route, pour une immersion totale dans la valeur historique et spirituelle de la Hijrah. Abdulrahman faisait partie des premières à emprunter ce chemin.

« J’ai trouvé mon âme sur ce chemin et j’ai eu l’impression de renaître. Ce voyage a ravivé mon cœur et changé le cours de ma vie. C’est aussi le début de ma société de tourisme, Soul Al-Hijrah », a-t-elle expliqué.

Elle a accompagné les participantes tout au long du voyage : « Ce fut un honneur de les servir et d’accueillir les invités de notre bien-aimé Prophète Muhammad, paix et bénédictions sur lui, en veillant à leur confort tout au long du parcours. C’est un honneur que je chéris profondément, et ma joie envers elles est indescriptible. »

Abdulrahman a ajouté que plus de 20 voyages ont déjà été organisés sur la route de la Hijrah pour des groupes venus du monde entier, témoignant de l’intérêt croissant pour ce type de tourisme spirituel et historique.

« Il faut dire que ce type d’initiative n’aurait pas été possible sans l’environnement favorable offert par le Royaume aux femmes saoudiennes, leur donnant la confiance nécessaire pour être à l’avant-garde du secteur touristique », a-t-elle souligné.

La Dre Dina Altayeb, parodontiste et implantologue, a décrit ce voyage comme le plus intense et profond parmi toutes ses aventures. « J’aimerais que plus de gens aient cette opportunité, car elle offre d’innombrables bienfaits pour l’âme, le corps et l’esprit », a-t-elle déclaré.

Altayeb, qui est la première femme saoudienne à se qualifier et à participer au championnat du monde Ironman,  a déclaré à Arab News que c'était une expérience totalement différente. « Pour moi, ce n'était pas aussi difficile que mes aventures habituelles, mais spirituellement, ce fut une expérience formidable, car c'était une expérience émotionnelle indescriptible... (et) ce fut aussi une expérience enrichissante. »

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Les 22 femmes seraient le premier groupe exclusivement féminin connu à avoir accompli ce périple. (Photo: fournie)

Elle s’est dite ravie d’arriver à Médine. « Nous avons traversé des montagnes, des vallées et des déserts, tout comme l'avait fait le Prophète. Ce fut un sentiment extraordinaire lorsque nous sommes arrivés à Médine après huit jours de marche. »

Ghadeer Sultan, responsable en ressources humaines, a rejoint le groupe par hasard. « Je n’avais pas prévu de suivre le voyage de la Hijrah, c’était une coïncidence, une invitation qui m’est parvenue, et un peu de curiosité pour vivre l’expérience », a-t-elle confié.

« Lorsque nous sommes entrés dans le jardin ombragé de Médine, j'ai eu l'impression que la paix et la lumière avaient pénétré au plus profond de mon âme. J'ai ressenti la joie des Ansar à l'arrivée du Prophète, que la paix et les bénédictions soient sur lui, et mon cœur a vibré à tous ces moments historiques. Je découvrais les véritables grandes valeurs incarnées par la ville du Prophète : les valeurs d'amour et de tolérance. »

À leur arrivée à Médine, après un voyage qui a débuté le 22 décembre et s'est terminé le 29 décembre, les participantes ont été chaleureusement accueillis avec des roses et des prières.

Leur première visite a été la mosquée Quba, où le Prophète a séjourné lors de sa migration. Première mosquée de l’histoire de l’Islam et en partie construite par le Prophète lui-même, elle revêt une profonde signification spirituelle. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com