Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Liban: huit personnes, dont trois secouristes, tués dans des frappes israéliennes

Huit personnes, dont trois secouristes de la Défense civile, ont été tuées mardi par des frappes israéliennes sur le sud du Liban, où Israël a par ailleurs annoncé avoir détruit un tunnel du Hezbollah menaçant le nord de son territoire. (AFP)
Huit personnes, dont trois secouristes de la Défense civile, ont été tuées mardi par des frappes israéliennes sur le sud du Liban, où Israël a par ailleurs annoncé avoir détruit un tunnel du Hezbollah menaçant le nord de son territoire. (AFP)
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  • Cinq des personnes tuées l'ont été lors de frappes israéliennes sur un immeuble dans la localité de Majdal Zoun, puis pendant l'opération de secours menée conjointement sur le site par des soldats et des secouristes, selon les autorités
  • La Défense civile a indiqué que ses trois membres étaient morts à Majdal Zoun "sous les décombres" après la frappe israélienne sur un immeuble. L'armée a, elle, fait état de deux soldats blessés

BEYROUTH: Huit personnes, dont trois secouristes de la Défense civile, ont été tuées mardi par des frappes israéliennes sur le sud du Liban, où Israël a par ailleurs annoncé avoir détruit un tunnel du Hezbollah menaçant le nord de son territoire.

Cinq des personnes tuées l'ont été lors de frappes israéliennes sur un immeuble dans la localité de Majdal Zoun, puis pendant l'opération de secours menée conjointement sur le site par des soldats et des secouristes, selon les autorités.

La Défense civile a indiqué que ses trois membres étaient morts à Majdal Zoun "sous les décombres" après la frappe israélienne sur un immeuble. L'armée a, elle, fait état de deux soldats blessés.

"Israël continue de violer les lois et conventions internationales qui protègent les civils" a dénoncé le président libanais, Joseph Aoun.

Les secouristes tués "participaient à une mission de secours et d'intervention d'urgence auprès des blessés d'une frappe aérienne israélienne visant un bâtiment (...) qui a également causé la mort de résidents civils", a-t-il détaillé.

Ailleurs, le ministère de la Santé a fait état d'une personne tuée et de 15 blessées, dont cinq enfants, dans une frappe israélienne sur Jwaya (sud).

Deux autres personnes ont été tuées et 13 blessées dans un bombardement israélien à Jibchit, toujours dans le sud, selon un premier bilan du ministère.

"Pas encore terminé" 

L'armée israélienne a de son côté annoncé avoir découvert et détruit deux tunnels du Hezbollah, d'une longueur totale de deux kilomètres, à la frontière des deux pays, utilisés selon elles par des unités d'élite du mouvement pro-iranien.

Celui-ci a rouvert un front contre Israël le 2 mars pour venger la mort du guide suprême Ali Khamenei, tué dans l'offensive israélo-américaine contre l'Iran.

Israël a riposté par des frappes meurtrières et déployé des troupes dans le sud du pays voisin.

Un cessez-le-feu est en vigueur depuis le 17 avril mais les deux belligérants ont poursuivi les combats en s'accusant mutuellement de violer la trêve.

Selon une source militaire israélienne, l'installation souterraine détruite près de la frontière avait été "conçue, soutenue et financée par l'Iran" pour "lancer des raids contre les communautés israéliennes".

"Nous détruisons leur infrastructure terroriste, nous tuons plusieurs dizaines de leurs terroristes — et n'avons pas encore terminé", a commenté le Premier ministre, Benjamin Netanyahu.

L'explosion liée à la destruction du tunnel a creusé un "grand cratère" dans la ville de Qantara, selon les médias d'Etat libanais.

Au-delà de la "ligne jaune" 

L'armée israélienne avait ordonné plus tôt dans la journée l'évacuation "immédiate" de nouveaux villages dans le sud du Liban.

Peu après, l'agence de presse libanaise Ani a fait état de frappes aériennes sur ces zones.

Les villages concernés se trouvent au-delà de la zone de dix kilomètres de profondeur, délimitée par une "ligne jaune", que l'armée israélienne a établie il y a dix jours.

"Israël n'a aucune visée territoriale sur le Liban. Notre présence dans les zones situées le long de notre frontière nord n'a qu'un seul objectif: protéger nos citoyens", a affirmé le ministre des Affaires étrangères, Gideon Saar.

Au terme de l'accord de cessez-le-feu, Israël "se réserve le droit de prendre, à tout moment, toutes les mesures nécessaires en légitime défense contre des attaques".

A trois reprises mardi, l'armée a déclaré avoir tenté d'intercepter "une cible aérienne suspecte" dans la zone où opéraient ses troupes, sans donner de précisions.

Elle a aussi affirmé que le Hezbollah avait lancé des drones "qui ont explosé à proximité de soldats", sans faire de blessés.

Un soldat israélien a été tué dimanche et un autre a été grièvement blessé lundi par des drones, selon l'armée.

Depuis le début de la guerre le 2 mars, plus de 2.500 personnes ont été tuées et quelque 7.800 blessées au Liban dans la campagne militaire israélienne, selon le ministère libanais de la Santé.

Côté israélien, 16 soldats ont été tués sur la période, d'après les autorités.


Reprise de la vie nocturne au Caire avec la fin des économies d'électricité

L'Egypte, fortement dépendante des importations de carburant, a été durement touchée par la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
L'Egypte, fortement dépendante des importations de carburant, a été durement touchée par la guerre au Moyen-Orient. (AFP)
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  • "Les gens étaient déprimés", témoigne Ahmed Megahed, un retraité de 82 ans
  • "Avec la hausse des prix et les pressions au quotidien, rester à la maison chaque soir empirait les choses. Maintenant on peut sortir, respirer et se sentir à nouveau normal".

LE CAIRE: La célèbre vie nocturne du Caire a repris des couleurs mardi soir, avec la fin des mesures d'économie d'énergie qui avaient mis en pause l'habituelle frénésie de la mégalopole et forcé magasins, cafés et restaurants à fermer bien plus tôt, sur fond de guerre au Moyen-Orient.

La guerre, accompagnée d'une flambée des prix de l'énergie, avait contraint la capitale égyptienne à réduire durant un mois sa consommation d'électricité.

Les fermetures fixées à 21h00 locales, puis repoussées à 23h00, avaient vidé les rues et créé un immense sentiment de frustration chez les commerçants et leurs clients.

Mais le gouvernement a levé les restrictions et les établissements peuvent de nouveau fermer leurs portes à 01h00 du matin. Quant aux magasins et centres commerciaux, ils sont désormais autorisés à rester ouverts jusqu'à 23h00 et minuit le week-end.

A Heliopolis, quartier chic de l'est, les familles ont envahi les rues avec leurs enfants, tandis que des groupes d'amis fumaient le narguilé.

"Les gens étaient déprimés", témoigne Ahmed Megahed, un retraité de 82 ans. "Avec la hausse des prix et les pressions au quotidien, rester à la maison chaque soir empirait les choses. Maintenant on peut sortir, respirer et se sentir à nouveau normal".

Pour s'assurer du respect des mesures d'économie d'énergie, des patrouilles de police menaçaient les noctambules récalcitrants d'amendes de 50.000 livres égyptiennes (environ 800 euros), voire de peines d'emprisonnement en cas de récidive.

Pour Wafaa Ahmed, 58 ans, propriétaire d'une boutique qui a vu son chiffre d'affaires chuter de 80%, l'assouplissement arrive à point nommé, "surtout à l'approche de la saison estivale".

"Personne ne fait ses courses le matin en été. Maintenant, les clients ont le temps", explique-t-elle, contente de la fin d'un "véritable désastre" pour les commerçants.

La ville de plus de 20 millions d'habitants est réputée pour son niveau sonore nocturne, alimenté par la circulation automobile, des marchés bondés ou encore des bateaux de fêtards illuminant le Nil.

L'Egypte, fortement dépendante des importations de carburant, a été durement touchée par la guerre au Moyen-Orient.

Selon le Premier ministre Moustafa Madbouly, la facture mensuelle d'importation d'énergie a plus que doublé entre janvier et mars, pour atteindre 2,5 milliards de dollars (2,1 millions d'euros). La livre égyptienne a perdu autour de 15% de sa valeur et l'inflation a atteint 13,6% en mars.

M. Madbouly a appelé à la mise en place de mesures incitatives pour accélérer la transition vers l'énergie solaire, tandis que le gouvernement a diffusé des campagnes télévisées appelant les consommateurs à réduire leur consommation d'électricité.

 


L'armée israélienne ordonne l'évacuation de nouveaux villages dans le sud du Liban

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  • Les habitants sont appelés à "évacuer immédiatement" leurs maisons et à se diriger vers le "district de Saïda", a-t-il ajouté
  • Les villages désignés se trouvent tous au-delà de la "ligne jaune" de démarcation que l'armée israélienne a établie il y a dix jours dans le sud du Liban pour, selon le gouvernement, assurer la sécurité des Israéliens

JERUSALEM: L'armée israélienne a ordonné mardi l'évacuation de nouveaux villages dans le sud du Liban, une annonce précédant généralement des frappes dans ce secteur.

Ce nouvel ordre d'évacuation survient alors qu'un cessez-le-feu est en vigueur depuis le 17 avril entre le mouvement libanais pro-iranien Hezbollah et Israël, après un mois et demi de guerre. Les deux belligérants s'accusent de le violer.

"Avertissement urgent aux résidents du Liban se trouvant dans les villages et localités suivants", a indiqué sur X le porte-parole en arabe de l'armée israélienne, Avichay Adraee, énumérant une liste de 17 villages.

Les habitants sont appelés à "évacuer immédiatement" leurs maisons et à se diriger vers le "district de Saïda", a-t-il ajouté.

Les villages désignés se trouvent tous au-delà de la "ligne jaune" de démarcation que l'armée israélienne a établie il y a dix jours dans le sud du Liban pour, selon le gouvernement, assurer la sécurité des Israéliens.

Dans la bande de territoire située entre la frontière et cette ligne jaune, Israël affirme s'autoriser à effectuer des frappes contre le Hezbollah.

Depuis une semaine, l'armée israélienne affirme que le Hezbollah effectue régulièrement des tirs de drones explosifs vers ses positions.

Un soldat israélien a été tué dimanche et un autre grièvement blessé mardi par ces engins volants meurtriers, selon des communiqués publiés par l'armée.

Le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu, a déclaré lundi que les roquettes et les drones du Hezbollah demeuraient un défi majeur, ajoutant qu'Israël poursuivrait ses frappes.

Le Hezbollah a entraîné le Liban dans la guerre au Moyen-Orient le 2 mars en tirant des roquettes en direction d'Israël pour venger la mort du guide suprême iranien Ali Khamenei, tué dans l'attaque israélo-américaine contre l'Iran.