Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


L'Arabie saoudite annonce un nouveau soutien financier au gouvernement yéménite

Cette photo montre une vue du fort de l'île de Sirah en direction de l'ancien port maritime d'Aden, dans le sud du Yémen. (AFP/File)
Cette photo montre une vue du fort de l'île de Sirah en direction de l'ancien port maritime d'Aden, dans le sud du Yémen. (AFP/File)
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  • Dans un post sur X, Al-Jaber a déclaré que ce soutien complète un ensemble de projets et d'initiatives de développement, d'un montant de 1,9 milliard de SR, annoncés mercredi
  • Ce message est probablement lié à plusieurs informations médiatiques qui ont suggéré que l'ancien chef du Conseil de transition du Sud (STC), Aidaroos Al Zubaidi, qui a fui le Yémen, profitait du personnel militaire et retenait les salaires

RIYAD: L'ambassadeur saoudien au Yémen et superviseur du programme saoudien pour le développement et la reconstruction du Yémen, Mohammed Al-Jaber, a annoncé que le Royaume, sous les directives de ses dirigeants, a fourni un nouveau soutien au budget du gouvernement yéménite, visant à payer les salaires des employés de l'État dans tous les secteurs.

Dans un post sur X, Al-Jaber a déclaré que ce soutien complète un ensemble de projets et d'initiatives de développement, d'un montant de 1,9 milliard de SR, annoncés mercredi. Ce paquet comprend la fourniture des dérivés du pétrole nécessaires au fonctionnement des centrales électriques, ce qui contribuera à améliorer le niveau de vie des habitants du Yémen et à alléger leur fardeau quotidien.

Le poste d'Al-Jaber a souligné, en particulier, que tous les salaires des forces militaires et de sécurité liées au comité militaire supérieur lié à la coalition dirigée par l'Arabie saoudite seront payés à partir de dimanche.

Ce message est probablement lié à plusieurs informations médiatiques qui ont suggéré que l'ancien chef du Conseil de transition du Sud (STC), Aidaroos Al Zubaidi, qui a fui le Yémen, profitait du personnel militaire et retenait les salaires en guise de moyen de pression. M. Al-Zubaidi est recherché par le gouvernement yéménite pour haute trahison et corruption.

L'ambassadeur a souligné que ces mesures s'inscrivaient dans le cadre du soutien aux efforts déployés par le gouvernement yéménite pour mettre en œuvre le programme de réforme économique, qui vise à assurer la stabilité financière et économique et à renforcer la capacité de l'État à s'acquitter de ses obligations fondamentales.


Liban: de nouvelles frappes israéliennes ciblent l'est du pays

L'agence de presse libanaise Ani a confirmé des frappes sur "deux maisons" à Machgara, et fait état de deux autres attaques israéliennes toujours dans l'est du pays, ces dernières non précédées d'appels à évacuer. (AFP)
L'agence de presse libanaise Ani a confirmé des frappes sur "deux maisons" à Machgara, et fait état de deux autres attaques israéliennes toujours dans l'est du pays, ces dernières non précédées d'appels à évacuer. (AFP)
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  • L'armée israélienne a annoncé avoir mené des frappes jeudi contre des cibles du Hezbollah dans plusieurs parties du Liban
  • "En réponse aux violations répétées des accords de cessez-le-feu par le Hezbollah, l'armée israélienne frappe des cibles" du mouvement "dans plusieurs régions du Liban"

BEYROUTH: L'armée israélienne a annoncé avoir mené des frappes jeudi contre des cibles du Hezbollah dans plusieurs parties du Liban, après avoir appelé les habitants de deux zones dans l'est du pays à l'évacuer.

"En réponse aux violations répétées des accords de cessez-le-feu par le Hezbollah, l'armée israélienne frappe des cibles" du mouvement "dans plusieurs régions du Liban", a indiqué un communiqué militaire.

Plus tôt, elle avait appelé les habitants des localités de Sohmor et de Machgara, situées l'une à proximité et l'autre dans la plaine de la Bekaa, un fief du Hezbollah, à évacuer la zone avant des frappes ciblant des infrastructures du mouvement chiite libanais.

L'agence de presse libanaise Ani a confirmé des frappes sur "deux maisons" à Machgara, et fait état de deux autres attaques israéliennes toujours dans l'est du pays, ces dernières non précédées d'appels à évacuer.

Malgré un cessez-le-feu qui a mis fin en novembre 2024 à plus d'un an d'hostilités, l'armée israélienne continue de mener régulièrement des frappes sur le territoire libanais, disant viser le Hezbollah pro-iranien et, de façon moins fréquente, le Hamas.

Le 8 janvier, l'armée libanaise a annoncé avoir mené à bien le désarmement du Hezbollah au sud du fleuve Litani, à quelque 30 kilomètres de la frontière avec Israël, conformément à l'accord de cessez-le-feu.

Israël avait jugé que ces efforts constituaient "un début encourageant" mais étaient "loin d'être suffisants".

Après les annonces de l'armée libanaise, l'armée israélienne a mené plusieurs frappes dans le sud du Liban, la plupart au nord du Litani, qui ont fait un mort selon les autorités libanaises.

Elle avait alors affirmé cibler un membre du Hezbollah et les infrastructures de la formation libanaise.

 


Syrie: l'armée accorde un nouveau délai aux civils pour fuir une zone sous contrôle kurde

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  • Toute la journée jeudi, des civils ont emprunté à pied ou à bord de voitures chargées de matelas, de camionnettes et même de tracteurs un "couloir humanitaire" mis en place par l'armée
  • Ils avaient jusqu'à 17H00 (14H00 GMT) pour le faire, mais l'armée a annoncé en début de soirée qu'ils pourraient à nouveau évacuer la zone vendredi entre 06H00 et 14H00 GMT

ALEP: L'armée syrienne a accordé un nouveau délai expirant vendredi soir aux civils pour fuir une zone du nord du pays qu'elle a l'intention de reprendre aux combattants kurdes, après les avoir délogés de la ville d'Alep.

Les forces syriennes ont massé d'importants renforts à Deir Hafer, à une cinquantaine de kilomètres à l'est d'Alep, et sommé les Forces démocratiques syriennes (FDS), dominées par les Kurdes, d'évacuer un secteur entre cette région et l'Euphrate, plus à l'est.

Toute la journée jeudi, des civils ont emprunté à pied ou à bord de voitures chargées de matelas, de camionnettes et même de tracteurs un "couloir humanitaire" mis en place par l'armée, selon les correspondants de l'AFP sur place.

Ils avaient jusqu'à 17H00 (14H00 GMT) pour le faire, mais l'armée a annoncé en début de soirée qu'ils pourraient à nouveau évacuer la zone vendredi entre 06H00 et 14H00 GMT.

L'armée avait utilisé ce même procédé à Alep la semaine dernière, avant de bombarder les quartiers tenus par les Kurdes.

Après des combats pour en déloger les derniers combattants, le pouvoir islamiste syrien, déterminé à étendre son autorité sur l'ensemble du pays, a pris dimanche le contrôle de l'ensemble d'Alep, principale ville du nord de la Syrie.

"Nouvelle guerre" 

Nadima Loueis, une femme de 54 ans, a emprunté avec son frère et sa nièce un pont branlant. "C'était difficile", témoigne-t-elle. "Nous étions encerclés à Deir Hafer, je vais chez mon frère à Alep".

"Beaucoup de gens veulent fuir", déclare à l'AFP Mahmoud al-Moussa, 30 ans, affirmant que les forces kurdes "ne laissent pas les gens partir et veulent les utiliser comme boucliers humains".

Les autorités syriennes ont aussi accusé les FDS d'empêcher les civils de partir, des affirmations rejetées comme "sans fondement" par leur porte-parole Farhad Shami.

Les Kurdes avaient profité du chaos de la guerre civile (2011-2024) pour s'emparer de vastes territoires du nord et du nord-est de la Syrie - incluant champs pétroliers et gaziers - après avoir défait le groupe jihadiste Etat Islamique (EI) avec l'appui d'une coalition multinationale.

Dans une interview télévisée, le président Ahmad al-Chareh a souligné que les Kurdes "contrôlent près du quart du territoire syrien", mais que les habitants de ces régions sont en majorité "des tribus arabes" alors que les Kurdes "ne constituent que 12 à 15% de leur population".

Cette poussée de tension intervient alors que l'application d'un accord conclu en mars 2025 pour intégrer les institutions civiles et militaires kurdes au sein de l'Etat syrien est bloquée en raison des exigences contradictoires des deux parties.

Jeudi, l'autorité autonome kurde a affirmé qu'elle restait prête au "dialogue" tout en appelant la communauté internationale à empêcher "une nouvelle guerre".

"Pression soutenue" 

Les FDS ont pour leur part prévenu que "'l'escalade militaire pourrait mener à une instabilité générale, menaçant la sécurité des prisons où sont détenus des membres de l'EI".

Plus de six ans après la défaite de l'EI, les camps et prisons gérés par l'administration autonome kurde abritent encore des dizaines de milliers de personnes ayant des liens présumés avec l'organisation jihadiste, dont un grand nombre d'étrangers que leurs pays, notamment européens, rechignent la plupart du temps à reprendre.

De son côté, le président syrien a affirmé dans l'interview accordée dimanche à la chaîne kurde irakienne Al-Chams, qu'elle a choisi de ne pas diffuser mais dont la télévision officielle syrienne a publié des extraits, que "la balle est dans le camp de Mazloum Abdi", le chef des puissantes FDS soutenues par les Etats-Unis.

Il a appelé les Kurdes à "oeuvrer main dans la main avec nous pour reconstruire la Syrie", tout en soulignant que l'accord de mars ne prévoyait "ni fédéralisme ni administration autonome".

Contrairement aux quartiers kurdes d'Alep, "une enclave isolée", les territoires contrôlés par les FDS sont "continus, riches en ressources et accueillent des forces américaines", explique l'analyste Nanar Hawach, de l'International Crisis Group.

"Damas ne peut pas y reproduire une offensive d'envergure" comme à Alep, selon lui, mais "peut exercer une pression soutenue" afin "d'affaiblir la position de négociation des FDS sans déclencher une confrontation totale".