Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


A Tripoli, la Syrie et la Libye officialisent leur rapprochement diplomatique

 Le ministre syrien des Affaires étrangères, Assaad al-Chaibani, a officialisé dimanche à Tripoli le retour diplomatique de la Syrie en Libye, quatorze ans après la fermeture de son ambassade dans la capitale libyenne.  (AFP)
Le ministre syrien des Affaires étrangères, Assaad al-Chaibani, a officialisé dimanche à Tripoli le retour diplomatique de la Syrie en Libye, quatorze ans après la fermeture de son ambassade dans la capitale libyenne. (AFP)
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  • "Aujourd'hui, cette ambassade revient pour affirmer l'importance et la valeur de la relation syro-libyenne"
  • Les relations entre les deux pays avaient été bouleversées par la guerre en Syrie et les violences qui ont déchiré la Libye après la chute de Mouammar Kadhafi

TRIPOLI: Le ministre syrien des Affaires étrangères, Assaad al-Chaibani, a officialisé dimanche à Tripoli le retour diplomatique de la Syrie en Libye, quatorze ans après la fermeture de son ambassade dans la capitale libyenne.

"Aujourd'hui, cette ambassade revient pour affirmer l'importance et la valeur de la relation syro-libyenne", a déclaré le ministre syrien, qui a tenu des discussions avec son homologue libyen par intérim Taher El-Baour et a été reçu par le Premier ministre Abdelhamid Dbeibah, chef du gouvernement libyen reconnu par l'ONU.

Les relations entre les deux pays avaient été bouleversées par la guerre en Syrie et les violences qui ont déchiré la Libye après la chute de Mouammar Kadhafi.

"Cette ambassade assurera le suivi administratif des Syriens qui se sont réfugiés en Libye pendant les années de guerre, à une époque où il n'y avait plus de représentation diplomatique, Tripoli ayant rompu ses relations avec l'ancien régime", a ajouté M. Chaibani.

Selon l'agence officielle syrienne Sana, la communauté syrienne en Libye est estimée à environ 200.000 personnes.

"Nous avons également convenu de renforcer la coordination sécuritaire pour lutter contre l'immigration clandestine, ainsi que contre les stupéfiants et les organisations terroristes", a-t-il poursuivi.

Durant les dernières années du conflit en Syrie (2011-2024), la Libye est devenue un terrain d'affrontement entre des forces loyales à Bachar al-Assad et des factions de l'opposition et islamistes syriennes.

Des mercenaires issus des deux camps y ont combattu pour le compte de leurs parrains russes et turcs respectifs, qui soutenaient des camps opposés dans le conflit libyen.

A la mi-août 2025, une délégation dépêchée par Damas avait rouvert l'ambassade de Syrie à Tripoli, fermée depuis 2012, sans toutefois reprendre immédiatement la fourniture de services consulaires.


Les Emirats arabes unis disent avoir fait face à un drone venant d'Iran

Une vue de Dubaï. (AFP)
Une vue de Dubaï. (AFP)
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  • Les Emirats arabes unis ont affirmé lundi avoir "réagi" à un drone provenant d'Iran détecté au-dessus de leurs eaux territoriales
  • Les forces aériennes émiraties "ont réagi à un drone détecté au-dessus des eaux territoriales du pays, venant d'Iran", a indiqué le ministère de la Défense dans un communiqué sur X

DUBAI: Les Emirats arabes unis ont affirmé lundi avoir "réagi" à un drone provenant d'Iran détecté au-dessus de leurs eaux territoriales, après que Téhéran a dit avoir attaqué une base américaine dans le pays du Golfe.

Les forces aériennes émiraties "ont réagi à un drone détecté au-dessus des eaux territoriales du pays, venant d'Iran", a indiqué le ministère de la Défense dans un communiqué sur X.

 


Premier échange de frappes entre les Etats-Unis et l'Iran en un mois

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  • Alors que le conflit vient de passer le cap des six mois, ces attaques tranchent avec les déclarations récentes de l'administration de Donald Trump qui a affirmé privilégier la pression économique sur la République islamique
  • "Les forces américaines ont frappé deux lanceurs iraniens sur l'île de Larak", située dans le stratégique détroit d'Ormuz, a déclaré le porte-parole du Commandement militaire américain pour le Moyen-Orient (Centcom), Tim Hawkins

TEHERAN: L'Iran a affirmé lundi avoir attaqué des cibles militaires américaines en Jordanie et aux Emirats arabes unis en réponse à des bombardements menés par les Etats-Unis, un premier échange de frappes depuis un mois qui fragilise plusieurs semaines d'accalmie dans la guerre au Moyen-Orient.

Alors que le conflit vient de passer le cap des six mois, ces attaques tranchent avec les déclarations récentes de l'administration de Donald Trump qui a affirmé privilégier la pression économique sur la République islamique.

"Les forces américaines ont frappé deux lanceurs iraniens sur l'île de Larak", située dans le stratégique détroit d'Ormuz, a déclaré le porte-parole du Commandement militaire américain pour le Moyen-Orient (Centcom), Tim Hawkins, dans un communiqué transmis à l'AFP.

Ces attaques ont été lancées après que des "forces des Gardiens de la Révolution islamique ont été observées en train de se préparer à lancer des roquettes chargées de mines marines dans le détroit d'Ormuz", a-t-il indiqué.

L'attaque a fait deux morts et deux blessés, selon l'agence iranienne de presse Tasnim.

En représailles, les Gardiens de la Révolution ont affirmé avoir attaqué, avec des missiles balistiques et des drones, des installations de l'armée américaine sur deux bases aériennes en Jordanie.

Ils ont ensuite indiqué avoir ciblé une base aux Emirats arabes unis où les Etats-Unis disposeraient de troupes et d'hélicoptères. Ils ont ajouté avoir abattu un drone américain MQ-9 Reaper, qui peut être utilisé pour la surveillance comme pour l'attaque, dans le détroit d'Ormuz.

L'armée jordanienne a précisé avoir abattu huit missiles ayant pénétré son espace aérien, sans en préciser l'origine. L'armée américaine n'a pas commenté ces attaques.

Pétrole en hausse 

Les hostilités avaient perdu en intensité ce dernier mois, même si des échanges de tirs sporadiques s'étaient poursuivis dans la région, surtout dans et autour du détroit d'Ormuz.

Ce stratégique passage maritime par lequel transitait avant la guerre un cinquième des hydrocarbures mondiaux est au coeur du conflit entre les Etats-Unis et l'Iran, Téhéran verrouillant son passage.

En réponse, les Etats-Unis conduisent un blocus des ports iraniens et se disent être prêts "à protéger la libre circulation des échanges commerciaux sur cette voie navigable essentielle", le Centcom affirmant dimanche avoir "achevé le déminage des voies de navigation internationales".

Après l'annonce des nouvelles frappes américaines, les cours de l'or noir sont repartis en hausse lundi, le baril de Brent, référence internationale, dépassant le seuil symbolique des 90 dollars.

La guerre a été déclenchée le 28 février par des frappes conjointes des Etats-Unis et d'Israël contre l'Iran, qui a riposté en visant notamment les pays du Golfe alliés de Washington. Elle a ébralé l'économie mondiale.

En avril, un cessez-le-feu avait mis fin à près de 40 jours de bombardements intenses, et un protocole d'accord visant à mettre fin au conflit a été conclu en juin.

Mais celui-ci a volé en éclats en juillet après une reprise des hostilités, et les négociations sont depuis dans l'impasse.

"Agression" 

"Nous ne cherchons pas la guerre", a assuré le président iranien Massoud Pezeshkian. "Cependant, face à toute agression, nous ne resterons jamais les bras croisés", a-t-il ajouté, cité par les médias d'Etat iraniens avant de s'envoler pour le Kirghizstan.

Il doit y participer à un sommet de l'Organisation de coopération de Shanghai (OCS), où sont attendus également les président chinois Xi Jinping et russe Vladimir Poutine, ainsi que le Premier ministre pakistanais Shehbaz Sharif dont le pays joue le rôle de médiateur dans la guerre au Moyen-Orient.

Face à un conflit impopulaire aux Etats-Unis, et à l'approche des élections de mi-mandat, l'administration Trump privilégie désormais la "guerre économique" contre l'Iran, déjà sous le coup de sanctions internationales depuis des décennies.

Le ministre américain des Finances, Scott Bessent, a présenté lundi dernier un nouveau train de sanctions dites "secondaires", touchant non pas l'Iran directement mais ses partenaires commerciaux, sur l'or, la technologie, les actifs numériques, l'aviation et le transport maritime.

M. Bessent dirigera lundi et mardi aux Etats-Unis une réunion de ses homologues des pays du G20, dont fait partie la Chine, partenaire économique majeur de Téhéran.

Pékin a déjà assuré vouloir défendre "fermement" ses intérêts et sa coopération avec l'Iran.