Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Le Liban fait face à une interruption du service Internet sur fond de crise du carburant

Une photo montre une route bloquée à Beyrouth, la capitale du Liban, lors d'une grève générale des transports publics et des syndicats de travailleurs à cause de la crise économique du pays, le 13 janvier 2022. (Photo, AFP)
Une photo montre une route bloquée à Beyrouth, la capitale du Liban, lors d'une grève générale des transports publics et des syndicats de travailleurs à cause de la crise économique du pays, le 13 janvier 2022. (Photo, AFP)
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  • Les Libanais vivent avec seulement quelques heures d'électricité publique par jour et dépendent d'un réseau de générateurs privés qui à leur tour comptent sur le mazout
  • Le pays étant tributaire des importations souffre également d'une pénurie de médicaments

BEYROUTH : Les services Internet ont été interrompus au Liban dimanche par manque de diesel, selon le fournisseur d'État, ajoutant un autre service essentiel à la liste des pénuries dues à la crise économique qui fait boule de neige dans le pays. 

Imad Kreidieh, le chef du fournisseur d'accès Internet Ogero, a tweeté qu'à partir de dimanche matin, une grande station de l'ouest de Beyrouth, Al-Mazraa, serait à court de diesel et se déconnecterait. La panne a touché plus de 26 000 abonnés, y compris les salles d'opération de la sécurité générale du pays, a-t-il déclaré à Al-Jadeed TV. 

Dimanche à midi, un habitant a fait don de diesel, permettant à la station de se remettre en ligne, a-t-il précisé. Pendant ce temps, un autre quartier de l'est de Beyrouth, Achrafieh, n'avait plus de diesel et fonctionnait sur batteries. 

« La situation est insupportable », a dit Kreidieh à la chaîne de télévision. 

Les Libanais vivent avec seulement quelques heures d'électricité publique par jour et dépendent d'un réseau de générateurs privés qui à leur tour comptent sur le mazout. Cela laisse souvent les quartiers dans l'obscurité totale pendant des heures. Par ailleurs, les résidents doivent payer pour de multiples services, y compris de lourdes factures aux opérateurs de générateurs, qui sont régulièrement majorés à mesure que la crise s'aggrave. 

Les services Internet et de télécommunications coûtaient déjà cher au Liban. En 2019, une taxe imposée sur les services WhatsApp a déclenché des manifestations à l'échelle nationale qui se sont transformées en une dénonciation de l'ensemble de l'élite politique. 

Le pays étant tributaire des importations souffre également d'une pénurie de médicaments. Les patients sont désormais dépendants du marché noir, des médicaments de contrebande et des dons d'expatriés libanais et de groupes civils. 

Le Liban est en proie à la pire crise financière et économique de son histoire qui a plongé ce pays autrefois de classe moyenne dans la pauvreté. 

La crise est enracinée dans des années de corruption et de mauvaise gestion par la même classe politique qui a gouverné pendant des années. Le Liban est à court de réserves de change et a progressivement levé les subventions sur les biens essentiels, notamment le carburant et les médicaments. 

Mais le gouvernement doit encore mettre en place un programme de sécurité sociale ou élaborer un plan de relance à négocier avec le Fonds monétaire international. 

La crise a fait perdre à la monnaie nationale plus de 90% de sa valeur au profit du dollar tandis que les banques, craignant la faillite, ont limité l'accès des gens à leurs dépôts en monnaie locale et étrangère. Pendant ce temps, l'inflation a grimpé en flèche et les prix ont augmenté. 

Les entreprises publiques et autres entreprises de télécommunications se plaignent de ne pas pouvoir faire face à la hausse des coûts d'exploitation, y compris le carburant. 

« Je n'accepterai pas de rester à ce poste à moins d'avoir toutes les autorités et tous les outils pour faire mon travail », a souligné Kreidieh à Al-Jadeed. 

Il a imputé l'interruption du service dans l'ouest de Beyrouth à un fonctionnaire qui n'a pas signé à temps un papier lui permettant d'acheter le diesel dont il avait besoin. Au milieu de la crise, de nombreux travailleurs du secteur public se sont mis en grève, exigeant que leurs salaires soient ajustés en fonction de l'inflation et de l'effondrement de la monnaie. 

Kreidieh a déclaré que le service Internet était également affecté en dehors de Beyrouth. 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 


El-Sissi appelle à une stratégie antiterroriste africaine

El-Sissi a souligné les efforts de l'Égypte pour aider les pays africains en intensifiant la formation antiterroriste et en participant aux missions de maintien de la paix des Nations Unies. (Dossier/AFP)
El-Sissi a souligné les efforts de l'Égypte pour aider les pays africains en intensifiant la formation antiterroriste et en participant aux missions de maintien de la paix des Nations Unies. (Dossier/AFP)
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  • L’intervention a eu lieu lors d'un discours prononcé à distance en son nom par le Premier ministre Mostafa Madbouly lors d'une réunion de l'Union africaine.
  • Elle s'est tenue sous la présidence de Félix Tshisekedi, président de la République démocratique du Congo et actuel président de l'UA, afin d'évoquer les questions africaines.

LE CAIRE : Le président égyptien Abdel Fattah El-Sissi a appelé à la formulation d'une stratégie africaine claire pour combattre l'extrémisme et le terrorisme et tarir leurs sources de financement. 

L’intervention a eu lieu lors d'un discours prononcé à distance en son nom par le Premier ministre Mostafa Madbouly lors d'une réunion de l'Union africaine. 

Elle s'est tenue sous la présidence de Félix Tshisekedi, président de la République démocratique du Congo et actuel président de l'UA, afin d'évoquer les questions africaines. 

El-Sissi a souligné les efforts de l'Égypte pour aider les pays africains en intensifiant la formation antiterroriste et en participant aux missions de maintien de la paix des Nations Unies. 

Il a souligné que l'Égypte ne ménagera aucun effort pour travailler avec les pays africains afin de surmonter les défis auxquels le continent est confronté et réaliser les objectifs et les aspirations de ses peuples. 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com 

 


Syrie: une « menace » sans précédent contre les humanitaires à Al-Hol

Une photo montre le camp kurde d'al-Hol, qui abrite des proches de combattants présumés du groupe État islamique (EI) dans le gouvernorat de Hasakeh, dans le nord-est, le 6 décembre 2021.(AFP)
Une photo montre le camp kurde d'al-Hol, qui abrite des proches de combattants présumés du groupe État islamique (EI) dans le gouvernorat de Hasakeh, dans le nord-est, le 6 décembre 2021.(AFP)
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  • Selon l'Observatoire syrien des droits de l'homme (OSDH), le secouriste a été tué par deux membres de l'EI, qui ont pu entrer dans le centre médical sous de fausses identités
  • Depuis début 2021, l'OSDH a recensé le meurtre de 91 personnes à Al-Hol, pour la plupart des réfugiés irakiens, aux mains de l'EI. Parmi les morts figurent deux travailleurs humanitaires

BEYROUTH : Les dangers pesant contre les humanitaires qui opèrent dans le camp d'Al-Hol, dans le nord-est de la Syrie, constituent une "menace" sans précédent, a averti dimanche un responsable kurde, quelques jours après le meurtre d'un secouriste par des membres du groupe Etat islamique (EI).

"La situation sécuritaire au camp est volatile et des cellules de l'EI sont toujours présentes" à Al-Hol, a indiqué à l'AFP Chaykhamous Ahmed, un responsable de l'administration semi-autonome kurde qui contrôle le camp.

Mercredi, le Croissant-Rouge kurde avait annoncé la mort d'un de ses membres d'une blessure par balle "alors qu'il accomplissait son devoir humanitaire" au siège de l'organisation à Al-Hol. 

Selon l'Observatoire syrien des droits de l'homme (OSDH), le secouriste a été tué par deux membres de l'EI, qui ont pu entrer dans le centre médical sous de fausses identités.

"La menace contre les organisations humanitaires et médicales constitue un précédent dangereux," a souligné Chaykhamous Ahmed, ajoutant que ces organisations allaient poursuivre leur travail, "mais pas de la manière requise".  

Dans un communiqué conjoint diffusé mercredi, deux hauts responsables de l'ONU ont averti que les aides humanitaires dans le camp ne pourraient être délivrées efficacement que lorsque "des mesures seront prises pour résoudre les problèmes de sécurité persistants". 

Pour sa part, Médecins sans frontières (MSF), l'une des organisations les plus importantes travaillant à Al-Hol, a souligné vendredi la nécessité de trouver des solutions à long terme pour "garantir la sécurité des résidents et des travailleurs humanitaires". 

Le camp d'Al-Hol, qui accueille des proches de combattants jihadistes, abrite près de 56.000 déplacés, dont la moitié sont âgés de moins de 18 ans, selon les derniers chiffres des Nations unies. 

Depuis début 2021, l'OSDH a recensé le meurtre de 91 personnes à Al-Hol, pour la plupart des réfugiés irakiens, aux mains de l'EI. Parmi les morts figurent deux travailleurs humanitaires.

Malgré les exhortations répétées des Kurdes, la plupart des pays occidentaux refusent de rapatrier leurs citoyens qui se trouvent dans le camp, se contentant de rapatriements au compte-goutte par crainte d'éventuels actes terroristes sur leur sol.

Les pays dont les combattants et prisonniers de l'EI sont ressortissants n'ont pas non plus répondu aux demandes des autorités kurdes de mettre en place un tribunal international pour les juger.