Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Le Liban lance les travaux de réhabilitation de son second aéroport

Des membres du personnel au sol marchent près d’un avion à l’aéroport René Mouawad, dans la ville de Qlaïat, dans le gouvernorat d’Akkar, à l’extrême nord du Liban, le 6 juin 2026. (AFP)
Des membres du personnel au sol marchent près d’un avion à l’aéroport René Mouawad, dans la ville de Qlaïat, dans le gouvernorat d’Akkar, à l’extrême nord du Liban, le 6 juin 2026. (AFP)
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  • Le Liban a lancé les travaux de réhabilitation de son deuxième aéroport international à Qlaïat, dans le gouvernorat d’Akkar
  • Le projet prévoit une mise en service autour de novembre 2026, avec des vols vers Istanbul et Dubaï, puis vers d’autres destinations régionales, tout en visant la création d’emplois dans le nord du Liban

BEYROUTH: Le Liban a lancé samedi les travaux de réhabilitation de son second aéroport international, situé dans le nord du pays, près de la frontière syrienne, après des années de report.

Le pays ne dispose actuellement que d'un seul aéroport, celui de Beyrouth. Le nouvel aéroport, situé à Qlaïat, dans le gouvernorat d'Akkar, à l'extrême nord du Liban et à proximité de la frontière syrienne, se trouve également près de Tripoli, grande ville à majorité sunnite du nord du pays. 

La mise en service de l'aéroport vise à créer des emplois dans le gouvernorat d'Akkar, l'un des plus pauvres du Liban.

Jusqu'ici, l'aéroport était utilisé à des fins militaires par l'armée libanaise.

Le Premier ministre libanais Nawaf Salam et le ministre des Transports, Fayez Rasamny, ont assisté samedi à l’ouverture de l’aéroport à des fins commerciales. 

"Aujourd'hui on passe de la promesse à la réalisation", a affirmé le ministre libanais, précisant que l'aéroport devrait commencer à être opérationnel "dans quelques semaines" pour desservir Mersin et Istanbul en Turquie mais aussi Dubaï.

Il a également évoqué, à terme, une extension du réseau vers l'Arabie saoudite, Le Caire et Athènes ainsi que des discussions en cours avec les compagnies à bas coût EasyJet, Ryanair et Pegasus, afin qu'elles le desservent.

Les travaux d'aménagement devraient durer au moins trois mois et l'aéroport pourrait être officiellement mis en service en novembre 2026, selon des médias locaux.

La société libanaise Sky Lounge, chargée du projet, a publié samedi une vidéo montrant un vol d'essai entre les aéroports de Beyrouth et de Qlaïat.

Son président-directeur général, Ziad Mnoula, a indiqué que le terminal passagers pourrait être achevé dans les "90 jours" suivant l'obtention des autorisations nécessaires. Selon lui, l'aéroport sera capable d'accueillir 114.000 passagers la première année. 

L’aéroport René Moawad, construit par l’armée française dans les années 1930 et utilisé à des fins civiles dans les années 1960, a été bombardé lors de la guerre de 2006 entre Israël et le Hezbollah.

L’aéroport international Rafic Hariri de Beyrouth a continué d’assurer ses opérations sans interruption, malgré les conflits successifs entre Israël et le Hezbollah, notamment en 2023, 2024 et depuis le 2 mars, confirmant son rôle central dans la continuité des liaisons aériennes du pays.


L’Arabie saoudite mène la condamnation arabe des attaques de l’Iran contre Bahreïn et le Koweït

Le ministère a déclaré que l’Arabie saoudite soutient Bahreïn et le Koweït dans les mesures qu’ils prennent pour protéger leur sécurité. (KSAMOFA)
Le ministère a déclaré que l’Arabie saoudite soutient Bahreïn et le Koweït dans les mesures qu’ils prennent pour protéger leur sécurité. (KSAMOFA)
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  • Les deux pays du Golfe ont intercepté sept missiles tirés par l’Iran samedi

RIYAD : Le ministère des Affaires étrangères de l’Saudi Arabia a condamné samedi les attaques de l’Iran contre l’Bahrain et le Kuwait.

Les deux pays du Golfe ont intercepté sept missiles tirés par l’Iran samedi.

Dans une déclaration publiée sur X, le ministère saoudien des Affaires étrangères a affirmé que les agressions iraniennes représentent une menace pour la sécurité régionale et internationale.

« Les attaques continues de l’Iran compromettent les efforts internationaux visant à rétablir la sécurité », indique le communiqué.

Le ministère a également déclaré que l’Arabie saoudite soutient Bahreïn et le Koweït dans les mesures qu’ils prennent pour garantir leur sécurité.

« Les attaques continues de l’Iran signifient une nouvelle escalade », a ajouté le ministère.

L’échange de frappes intervient alors que l’administration Trump accentue la pression sur l’Iran afin de parvenir à un accord pour mettre fin au conflit.

La Jordan a également condamné samedi ces attaques, les qualifiant de violation de la souveraineté des deux pays et de menace pour la sécurité et la stabilité régionales.

Le ministère des Affaires étrangères a réaffirmé la pleine solidarité de la Jordanie avec Bahreïn et le Koweït, ainsi que son soutien aux mesures prises pour protéger leur sécurité et leur intégrité territoriale. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


L'armée libanaise annonce la mort de plusieurs militaires dans une frappe israélienne

Des habitants inspectent les dégâts sur le site d’une frappe israélienne survenue la veille dans la ville côtière de Tyr, dans le sud du Liban, le 5 juin 2026. Des frappes israéliennes menées durant la nuit sur la ville de Tyr ont fait sept morts, a indiqué à l’AFP une source de la défense civile libanaise, malgré le cessez-le-feu en vigueur dans la guerre entre Israël et Hezbollah. (Photo : Kawnat HAJU / AFP)
Des habitants inspectent les dégâts sur le site d’une frappe israélienne survenue la veille dans la ville côtière de Tyr, dans le sud du Liban, le 5 juin 2026. Des frappes israéliennes menées durant la nuit sur la ville de Tyr ont fait sept morts, a indiqué à l’AFP une source de la défense civile libanaise, malgré le cessez-le-feu en vigueur dans la guerre entre Israël et Hezbollah. (Photo : Kawnat HAJU / AFP)
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  • L’armée libanaise annonce la mort de plusieurs soldats, dont un officier, dans une frappe israélienne visant un véhicule militaire dans le sud du Liban malgré le cessez-le-feu annoncé cette semaine
  • Les combats se poursuivent entre Israël et le Hezbollah, tandis que l’armée israélienne a appelé à l’évacuation de plusieurs villages du sud et de l’est du Liban avant de nouvelles frappes

BEYROUTH: L'armée libanaise a annoncé samedi la mort de plusieurs de ses membres dans une frappe israélienne dans le sud du pays, malgré le cessez-le-feu théoriquement en vigueur.

"Plusieurs militaires, dont un officier", ont été tués "dans une attaque israélienne brutale" ayant ciblé un véhicule militaire sur la route entre Khardali et Nabatiyé, a indiqué l'armée dans un communiqué.

Sollicitée par l'AFP, l'armée israélienne a indiqué vérifier ces informations.

Mercredi, à l'issue d'une quatrième session de négociations entre le Liban et Israël à Washington, un nouvel accord de cessez-le-feu avait été annoncé, la trêve en vigueur à partir du 17 avril n'ayant jamais été respectée.

L'accord prévoit un cessez-le-feu conditionné à un "arrêt complet" des tirs du Hezbollah et un maintien à ce stade des tirs et opérations de l'armée israélienne dans le sud du Liban.

Mais le Hezbollah a rejeté cet accord, comme le précédent.

Sur le terrain, les affrontements se poursuivent.

L'armée israélienne a de nouveau appelé samedi à l'évacuation de cinq villages dans le sud et l'est du Liban en prévision de frappes contre le Hezbollah.

"Vous devez évacuer immédiatement vos domiciles et vous déplacer au nord du fleuve Zahrani", a affirmé Avichay Adraee, un porte-parole militaire arabophone, sur son compte Telegram.

Le Hezbollah a relancé les hostilités avec Israël début mars, en visant le sol israélien pour venger la mort du guide suprême iranien Ali Khamenei dans l'offensive israélo-américaine sur Téhéran.

Les frappes israéliennes sur le Liban ont fait plus de 3.560 morts depuis le début de la guerre, selon le dernier bilan des autorités. Côté israélien, 27 soldats et un contractuel civil ont été tués au Liban, d'après l'armée.