Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Liban: au moins sept morts dans une nouvelle attaque sur le centre de Beyrouth

Des personnes se rassemblent sur le site d’une frappe de drone ayant visé une voiture à Ramlet al-Baida, sur la Corniche de Beyrouth, après une escalade entre le Hezbollah et Israël dans le contexte du conflit opposant les États-Unis et Israël à l’Iran, à Beyrouth, au Liban, le 12 mars 2026. (REUTERS)
Des personnes se rassemblent sur le site d’une frappe de drone ayant visé une voiture à Ramlet al-Baida, sur la Corniche de Beyrouth, après une escalade entre le Hezbollah et Israël dans le contexte du conflit opposant les États-Unis et Israël à l’Iran, à Beyrouth, au Liban, le 12 mars 2026. (REUTERS)
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  • Une frappe israélienne sur le front de mer de Beyrouth a fait au moins 7 morts et 21 blessés, tandis que le Hezbollah a lancé un nouveau barrage de missiles vers Israël
  • Le conflit s’intensifie avec des frappes israéliennes au Liban et des attaques du Hezbollah, provoquant plus de 800 000 déplacés dans le pays

BEYROUTH: Les autorités du Liban ont fait état jeudi de sept morts dans une frappe israélienne sur le front de mer à Beyrouth, une nouvelle attaque au coeur de la capitale au moment où le Hezbollah tirait un barrage de missiles supplémentaire vers Israël.

Les médias locaux ont diffusé des images montrant de la fumée le long de la côte après cette frappe sur la plage de Ramlet al-Bayda où des personnes déplacées dorment à la belle étoile depuis le déclenchement du dernier conflit entre Israël et le groupe armé libanais pro-iranien.

"La frappe de l'ennemi israélien sur Ramlet al-Bayda, à Beyrouth, a entraîné un bilan initial de sept morts et 21 blessés", a déclaré le ministère de la Santé dans un communiqué.

Il s'agit de la troisième attaque au coeur de la capitale depuis le début de la guerre au Moyen-Orient, après une frappe contre un hôtel en bord de mer dimanche et un raid contre un appartement mercredi.

Les Gardiens de la Révolution avaient annoncé peu avant que l'Iran avait réalisé une opération de frappes "conjointe et intégrée" avec son allié du Hezbollah visant Israël.

Le groupe armée libanais a indiqué avoir tiré des missiles sur une base du renseignement militaire israélien dans la banlieue de Tel-Aviv.

L'armée israélienne a déclaré de son côté jeudi avoir atteint dix cibles liées au Hezbollah dans le sud de Beyrouth, dont un quartier général du renseignement, des centres de commandement, et "des dizaines de lanceurs".

Selon l'agence officielle libanaise Ani, des frappes israéliennes ont également ciblé jeudi matin plusieurs villes du sud du Liban, dont Taybeh, al-Sultaniyya ainsi que Qana.

- 800.000 déplacés -

Le Liban a été entraîné dans la guerre au Moyen-Orient la semaine dernière lorsque le Hezbollah a attaqué Israël en riposte à la mort du guide suprême iranien, l’ayatollah Ali Khamenei, tué lors de frappes américano-israéliennes.

Israël, qui poursuivait ses frappes au Liban même avant la guerre malgré un cessez-le-feu conclu en 2024 avec le Hezbollah, a depuis lancé des raids aériens dans tout le pays et envoyé des troupes au sol dans les zones frontalières.

Selon un nouveau bilan des autorités mercredi, plus de 630 personnes ont été tuées par les opérations israéliennes depuis le 2 mars et plus de 800.000 personnes déplacées, dont plus de 120.000 hébergées dans des centres d'accueil.

Le président français Emmanuel Macron a appelé Israël à "clairement renoncer à une offensive terrestre au Liban" et le Hezbollah à "immédiatement mettre fin à ses attaques", après s'être entretenu avec son homologue libanais Joseph Aoun.

Après une nouvelle journée de pilonnage du Liban mercredi,l'armée israélienne avait annoncé mercredi soir avoir déclenché une nouvelle série de frappes "à grande échelle" visant la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah régulièrement bombardé depuis dix jours et dont une grande partie de la population a fui.


L’Arabie saoudite salue une résolution de l’ONU alors que les attaques iraniennes contre les États du Golfe se poursuivent

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  • Le Conseil de sécurité de l’ONU a adopté la résolution 2817 condamnant fermement les attaques iraniennes contre les États du Golfe et la Jordanie comme une violation du droit international
  • L’Arabie saoudite appelle à la cessation immédiate des attaques et réaffirme son droit, selon la Charte de l’ONU, de défendre sa sécurité et sa souveraineté

RIYAD : Le ministère saoudien des Affaires étrangères a salué l’adoption par le Conseil de sécurité de l’ONU de la résolution n° 2817, présentée par l’Arabie saoudite, Bahreïn, les Émirats arabes unis, le Qatar, Oman, le Koweït et la Jordanie. Cette résolution condamne avec la plus grande fermeté les attaques odieuses lancées par l’Iran contre les États du Golfe et la Jordanie, et estime que ces actes constituent une violation du droit international ainsi qu’une grave menace pour la paix et la sécurité internationales.

« Le Royaume se félicite du contenu de la résolution, notamment de la condamnation de l’attaque contre des zones résidentielles et du ciblage d’objets civils, ainsi que des pertes civiles qui en ont résulté, des dommages causés aux bâtiments civils et de l’expression de solidarité avec ces pays et leurs peuples », indique le communiqué.

Le ministère a évoqué le soutien international et la condamnation des attaques iraniennes, appelant à leur cessation immédiate et inconditionnelle, ainsi qu’à l’arrêt de toute provocation ou menace envers les pays voisins.

« Le Royaume réaffirme le contenu de la résolution et son plein droit de prendre des mesures pour garantir la protection de sa sécurité, de sa souveraineté et de son intégrité territoriale, et pour dissuader toute agression, comme le reconnaît l’article 51 de la Charte des Nations unies », a-t-elle déclaré. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Nouvelles frappes d'Israël sur le sud de Beyrouth, le Hezbollah tire des «dizaines de roquettes»

Israël a annoncé mercredi soir avoir déclenché une nouvelle série de frappes "à grande échelle" sur la banlieue sud de Beyrouth contre le Hezbollah, qui a de son côté tiré des roquettes vers le nord d'Israël. (AFP)
Israël a annoncé mercredi soir avoir déclenché une nouvelle série de frappes "à grande échelle" sur la banlieue sud de Beyrouth contre le Hezbollah, qui a de son côté tiré des roquettes vers le nord d'Israël. (AFP)
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  • Les frappes israéliennes ont fait huit morts dans l'est du Liban, a rapporté le ministère libanais de la Santé, après une nouvelle journée de pilonnage de l'armée israélienne qui dit viser le Hezbollah pro-iranien
  • D'après un communiqué du ministère, huit personnes ont été tuées et trois blessées dans le district de Baalbek (est)

BEYROUTH: Israël a annoncé mercredi soir avoir déclenché une nouvelle série de frappes "à grande échelle" sur la banlieue sud de Beyrouth contre le Hezbollah, qui a de son côté tiré des roquettes vers le nord d'Israël.

Les frappes israéliennes ont fait huit morts dans l'est du Liban, a rapporté le ministère libanais de la Santé, après une nouvelle journée de pilonnage de l'armée israélienne qui dit viser le Hezbollah pro-iranien.

D'après un communiqué du ministère, huit personnes ont été tuées et trois blessées dans le district de Baalbek (est).

Quatre autres personnes sont mortes à Burj al-Shemali, près de Tyr (sud), et 17 ont été blessées dans une série de raids sur la banlieue sud de Beyrouth, selon la même source.

A Beyrouth, des journalistes de l'AFP ont entendu des explosions dans toute la ville, tandis que les images de l'AFPTV ont montré de la fumée s'élever de la banlieue sud. L'agence officielle Ani a fait état d'importantes frappes dans cette zone qui est un bastion du Hezbollah.

Après avoir visé plusieurs parties du territoire libanais dans la journée, Israël "a commencé une série de frappes à grande échelle contre des infrastructures du Hezbollah" dans la banlieue sud, a annoncé l'armée dans un communiqué.

Elle "agira bientôt avec une force considérable" contre le mouvement libanais pro-iranien, a averti le porte-parole en langue arabe des militaires israéliens, le colonel Avichay Adraee.

L'armée avait peu avant fait état de tirs de roquettes nourris du Hezbollah.

Celui-ci a dit avoir "tiré des dizaines de roquettes", en direction de bases à Safed et à Haïfa, deux villes septentrionales d'Israël, en réponse à son "agression criminelle".

L'Iran a affirmé avoir réalisé une opération de frappes "conjointe et intégrée" avec son allié du Hezbollah sur Israël, selon un communiqué des Gardiens de la Révolution diffusé par les médias iraniens.

"Feu continu" 

"L'opération conjointe et intégrée du Corps des Gardiens et de la Résistance libanaise" a consisté en "un feu continu pendant une période de cinq heures" de missiles tirés par les Gardiens et de drones et de missiles du Hezbollah contre "plus de 50 cibles" sur le territoire israélien, selon le communiqué diffusé par les agences de presse Fars et Tasnim.

Plus tôt mercredi, Israël a visé un quartier densément peuplé du coeur de la capitale libanaise, au dixième jour d'une guerre avec le Hezbollah qui a fait plus de 600 morts et des centaines de milliers de déplacés.

Le Liban a été entraîné le 2 mars dans la guerre au Moyen-Orient lorsque le Hezbollah pro-iranien a lancé une attaque sur Israël.

Toute la journée, l'aviation israélienne a effectué frappe après frappe sur la banlieue sud de Beyrouth, dont une grande partie de la population a fui.

Dimanche déjà, une attaque avait visé le coeur de Beyrouth, où les déplacés de la banlieue sud et de la partie méridionale du Liban ont afflué. Un hôtel du front de mer avait été pris pour cible.

L'Iran a accusé Israël d'avoir "assassiné" quatre de ses diplomates en poste au Liban dans cette frappe. Israël soutient avoir visé des Gardiens de la révolution iraniens qui encadrent le Hezbollah.

"Fidélité" 

Selon un nouveau bilan des autorités mercredi, 634 personnes ont été tuées par les opérations israéliennes depuis le 2 mars et plus de 800.000 personnes déplacées, dont plus de 120.000 hébergées dans des centres d'accueil.

Mercredi, huit personnes ont perdu la vie dans la ville de Tibnine (sud).

Selon l'Agence nationale d'information (Ani), un bâtiment occupé par des déplacés a été atteint et cinq membres d'une même famille figurent parmi les victimes.

Ailleurs, dans la plaine de la Bekaa (est), une frappe sur une maison où se trouvaient des réfugiés syriens a fait sept morts, ont affirmé les autorités.

Dans le sud, les frappes israéliennes sur deux localités dans la région de Tyr ont fait 12 morts et cinq blessés, a dit le ministère de la Santé.

Toujours à Tyr, un secouriste de la Croix-Rouge libanaise a succombé à des blessures qui lui ont été infligées deux jours auparavant, lorsque "l'ennemi israélien a visé son ambulance", d'après le ministère de la Santé.

La mort du secouriste, auquel ses camarades ont rendu un émouvant hommage pendant ses funérailles mercredi, porte à 15 le nombre des morts au sein du personnel médical depuis le début de la guerre, selon les autorités.

Près de la frontière avec Israël, des combattants du Hezbollah ont attaqué à plusieurs reprises des troupes israéliennes près des villes de Khiam et d'Odaisseh, a écrit dans un communiqué cette formation libanaise.

Une vingtaine d'Etats soutenant la force de maintien de la paix de l'ONU au Liban, ainsi que la sous-secrétaire générale des Nations unies Rosemary DiCarlo, ont appelé à une "désescalade", au cours d'une réunion du Conseil de sécurité consacrée au conflit.