Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire.
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Publié le Vendredi 14 janvier 2022

Liban: Les lois désuètes sur la citoyenneté privent les apatrides de droits fondamentaux

  • Selon la loi libanaise, si un père est considéré comme apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise
  • Au moins 27 000 personnes sont considérées comme apatrides au Liban, les privant ainsi de l'accès au travail, aux voyages, et aux services publics

DUBAÏ: S'exprimant depuis la baraque délabrée qu'il appelle sa «maison» dans le sud-ouest de Beyrouth, Khodar Khalaf, 58 ans, décrit sa vie en trois mots: «Je n'existe pas.»

Khalaf est né au Liban de parents pauvres, décédés alors qu’ils étaient jeunes. Sa naissance n'a pas été enregistrée et il a été élevé dans un orphelinat. Il devrait être citoyen libanais, mais se retrouve apatride. «Je ne peux ni voyager ni travailler, et je n’ai pas accès aux soins de santé. Je n'ai pas de papiers d'identité», affirme-t-il.

Le cas de Khalaf est similaire à celui d'au moins 27 000 autres personnes qui sont passées entre les mailles du filet pendant des décennies, prises dans le tourbillon de la guerre, de la confusion et de l’inertie bureaucratique.

Dans un pays qui perd rapidement sa capacité à s'occuper de ses citoyens en possession de documents légaux, être apatride au Liban est devenu un calvaire. Sans recours à des fonds ou à toute aide de l'État, Khalaf est obligé de se débrouiller seul pour survivre.

En plus de la pauvreté, de la discrimination et du manque d'accès aux procédures légales ou aux personnes influentes qui pourraient leur venir en aide, les apatrides du pays sont obligés de faire tout ce qu'ils peuvent pour survivre dans un contexte d’effondrement économique sans précédent qui appauvrit toute la population.

Selon Siren Associates, organisation non gouvernementale de conseil sur les initiatives de réforme de la gestion des affaires publiques, le nombre d'apatrides dans la seule ville de Tripoli, dans le nord du pays, s'élève à environ 2 200. Un chiffre qui devrait doubler au cours des quinze prochaines années.

Dans un rapport intitulé «Le sort des sans-droit: cartographie et compréhension des apatrides à Tripoli», initialement publié en 2019, Siren Associates note qu’environ 67 % des apatrides de la cité portuaire ont des mères libanaises et 70 % ont des pères libanais. Pourtant, ils continuent à passer entre les mailles du filet d'un système qui devrait les protéger.

Le rapport a aussi révélé que, dans de nombreux cas, les apatrides n’étaient pas en possession de documents de base comme un certificat de naissance nécessaires pour prouver leur statut, ni de moyens financiers ou de relations pour les obtenir.

La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)
La réfugiée syrienne Rima Jassem tenant sa fille âgée d’à peine quelques semaines, assise avec ses garçons dans une petite pièce sur le toit d'un immeuble surplombant le port ravagé de la capitale libanaise. (AFP/fichier photo)

Même dans les cas où un apatride épouse un citoyen en possession de papiers, son statut et celui de ses enfants n'est pas toujours résolu. En vertu de la loi libanaise, si un père est apatride, ses enfants héritent de son statut juridique, même si leur mère est citoyenne libanaise.

«Toute ma vie, on m'a fait sentir que j’étais en position d’infériorité, parce que mon père est palestinien», affirme à Arab News Ahmad, 38 ans, dont la mère est libanaise. «Il y a tellement d'opportunités qui ne me sont pas offertes, de secteurs d'emploi auxquels je n’ai pas accès; je ne peux même pas être chauffeur de taxi. Je ne peux pas posséder ma propre maison. J'ai une fille de quatre ans et elle a hérité de ma malédiction.»

Les Palestiniens du Liban ont longtemps été privés des protections de l'État. Pour éviter qu'ils ne tombent dans le dénuement, l'Office de secours et de travaux des Nations unies (UNRWA) propose des services de base.

Ahmad affirme cependant que le soutien de l'ONU n'est pas suffisant pour survivre, surtout depuis le début de l'effondrement économique au Liban en 2019. De nombreux Palestiniens étaient déjà confinés dans des camps, privés de la possibilité de voyager et d’opportunités d'emploi. Ils sont maintenant confrontés à des conditions de vie encore plus difficiles.

Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)
Des personnes échangeant des billets de banque en livres libanaises et en dollars américains sur le marché noir de Beyrouth, la capitale du Liban. (AFP/fichier photo)

Une solution partielle au problème serait de modifier la loi, afin que les femmes libanaises soient autorisées à transmettre leur nationalité à leurs enfants et à leur conjoint.

Cependant, une telle démarche a reçu l’opposition farouche des gouvernements successifs, qui considèrent l'octroi de la citoyenneté comme un outil politique précieux.

Les dirigeants du pays disposent de quotas pour l'octroi de la citoyenneté, dont ils se servent comme d’une sorte de faveur politique. Dans le système strictement sectaire du Liban, cela se fait toujours selon des lignes confessionnelles, et récompense presque toujours des personnes influentes comme des hommes d'affaires, et non des personnes dans le besoin.

En 2018, le président Michel Aoun a ainsi accordé la citoyenneté libanaise à plus de 300 personnes dans un processus qui a suscité des critiques pour son manque de transparence et des accusations de corruption.

EN CHIFFRES

* 27 000 - Personnes estimées comme apatrides au Liban.

* 63% - Proportion d'individus non enregistrés nés de père libanais.

* 76% - Proportion d'individus non enregistrés nés de mère libanaise.

* 37% - Proportion d'apatrides qui déclarent avoir accès aux soins de santé.

* 58% - Taux de chômage plus élevé que celui des non-apatrides.

* 33% - Proportion d'apatrides qui n'ont reçu aucune scolarisation ou autre instruction.

Source: SIREN Associates 2019

Des reproches similaires ont été faits à l’égard du président du Parlement, Nabih Berri, et de l’ancien Premier ministre de l'époque, Saad Hariri, lorsqu'ils ont eux aussi pu attribuer la nationalité libanaise à une série de personnes. Cette année-là, un certain nombre d'hommes d'affaires syriens ayant des liens avec le régime du président Bachar al-Assad avaient obtenu la nationalité libanaise.

«Toute personne utile à l'État, qu'il s'agisse d'hommes d'affaires, d'investisseurs ou de personnes ayant une bonne réputation, et dont la naturalisation serait dans l'intérêt du Liban, est la bienvenue», avait alors affirmé Gebran Bassil, chef du parti du Courant patriotique libre (CPL) et gendre du président.

Cependant, Bassil reste opposé à la modification de la loi visant à permettre aux mères libanaises de transmettre leur nationalité à leurs enfants.

Les tentatives de changement de système se sont heurtées à une forte résistance. Vers la fin de l’année 2021, Moustafa Bayram, député du Hezbollah et ministre libanais du Travail, a annoncé son intention de supprimer les restrictions de travail imposées aux Palestiniens et aux Libanais sans papiers.

La classe politique s'est indignée de cette annonce, obligeant Bayram à faire une déclaration selon laquelle ses «propos avaient été sortis de leur contexte» et que «ce qui était interdit par la loi jusqu'à présent ne serait pas modifié».

Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)
Un homme portant un collier en forme de croix et vêtu d'un masque représentant le drapeau libanais se tenant à côté de pneus en flammes à un barrage routier de fortune érigé par des manifestants antigouvernementaux dans la région de Dora. (AFP/photo d'archives)

Lina Abou-Habib, féministe connue et directrice de l’Institut Asfari pour la société civile et la citoyenneté à l'université américaine de Beyrouth, qualifie le gouvernement libanais de «régime patriarcal sans vergogne», car il considère que seuls les hommes sont des citoyens.

«Lorsque vous portez atteinte au droit d'une femme de transmettre sa nationalité, vous portez atteinte aux droits d'une génération entière aux services sociaux et à la participation politique», explique-t-elle à Arab News.

«Le Liban fait preuve de constance dans son déni des droits. Il ne faut pas seulement faire une réforme, mais changer tout le système, tout le statu quo», lance-t-elle.

Le dysfonctionnement politique du pays est aggravé par son insolvabilité économique. La semaine dernière, la livre libanaise (LL) s'échangeait à 33 000 LL pour un dollar, contre 1 500 il y a un peu plus d'un an.

Par ailleurs, les subventions de l'État sur les produits essentiels tels que le blé, l'essence et le diesel ont été réduites. Aujourd’hui, un plein d'essence coûte plus que le salaire mensuel moyen, que l'inflation a concrètement réduit à seulement 21 dollars (environ 18,5 euros).

De nombreux Libanais dépendent désormais presque entièrement des envois d’argent de leurs proches vivant à l'étranger. Les dollars provenant de la diaspora ont longtemps servi de complément à une économie largement fondée sur le tourisme. Cependant, ces devises étrangères sont désormais indispensables à de nombreuses familles.

Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)
Seuls 37% des apatrides au Liban déclarent avoir accès aux soins de santé. (Photo fournie/INSAN)

Pour les apatrides qui n'ont pas accès à l'argent de l'étranger, la situation devient de plus en plus critique. Les organisations caritatives ont été forcées d'intervenir là où le gouvernement n'a pas pu ou n'a pas voulu fournir d'aide.

«Nous proposons des kits d'hygiène, une distribution de nourriture, l’éducation, des conseils juridiques et un soutien psychosocial», précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. «Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimisés et sujets de discrimination, et nous proposons des séances de conseil aux enfants et à leurs parents.»

Cependant, les associations caritatives ne peuvent être qu'une solution à court terme. Theodore Caponis, qui a dirigé les recherches de Siren Associates sur l'apatridie, assure que le refus de fournir des documents adéquats était un problème de droits humains devant être traité de toute urgence.

«Si elle n'est pas résolue, cette question va piéger un nombre toujours croissant de personnes dans les limbes des droits humains et entraînera un défi encore plus grand pour l'État», ajoute-t-il.

Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)
Les enfants apatrides et leurs parents sont souvent victimes de discriminations, précise à Arab News Hassan Bahani, responsable des programmes de l'association Insan. (Photo fournie/INSAN)

«Il existe un besoin immédiat de simplifier et d'accélérer le processus de règlement du statut des personnes non enregistrées nées de père libanais, et de lancer simultanément une cartographie nationale de la population apatride.»

Pour Khalaf, qui vit dans son abri improvisé près de l'aéroport, le rugissement des avions qui décollent et atterrissent est un rappel constant de son incapacité à voyager. Pour survivre, il a eu recours au marché informel, vendant parfois des boîtes de mouchoirs en papier au bord de la route.

«La situation est insupportable», confie-t-il. «Il y a cinq ans, il était encore possible de se débrouiller. Les ONG avaient davantage d'opportunités pour aider des personnes comme moi, et les voisins disposaient aussi de plus de moyens pour donner un coup de pouce. Mais maintenant, tout le monde arrive à peine à joindre les deux bouts. «Parfois, j'aimerais ne jamais être né.»

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Dans le sud du Liban, les secouristes risquent leur vie

Des pompiers sont visibles sur le site d’une frappe aérienne israélienne dans le quartier de Bachoura à Beyrouth le 18 mars 2026. Le Liban affirme qu’Israël a frappé le centre de Beyrouth tôt le 18 mars sans avertissement, tuant au moins six personnes, tandis que l’armée israélienne a annoncé viser aussi le sud du pays. (AFP)
Des pompiers sont visibles sur le site d’une frappe aérienne israélienne dans le quartier de Bachoura à Beyrouth le 18 mars 2026. Le Liban affirme qu’Israël a frappé le centre de Beyrouth tôt le 18 mars sans avertissement, tuant au moins six personnes, tandis que l’armée israélienne a annoncé viser aussi le sud du pays. (AFP)
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  • Youssef Assaf, secouriste libanais, tué dans une frappe israélienne en mission près de Tyr ; 38 personnels de santé tués depuis le 2 mars
  • Les ambulances et hôpitaux libanais sont régulièrement ciblés ; les associations réclament des corridors sécurisés malgré les accusations d’Israël sur l’usage militaire des infrastructures

BEYROUTH: Youssef Assaf, secouriste de 35 ans, se trouvait dans une ambulance de la Croix-Rouge libanaise lorsqu'il a été touché par une frappe israélienne dans le sud du Liban. Il a succombé à ses blessures deux jours plus tard.

Depuis le début de la guerre au Liban le 2 mars, les secouristes sont en première ligne et 38 personnels de santé ont été tués dans des frappes israéliennes, selon le ministère de la Santé.

Le 9 mars, "on m'a appelée vers dix heures du soir pour me dire qu'il était blessé et à l'hôpital", raconte son épouse Jeanne d'Arc Boutros, jointe au téléphone par l'AFP.

"J'ai commencé à prier et à me dire qu'il s'en sortirait", raconte cette institutrice de 32 ans, qui a fui la région de Tyr (sud) et s'est réfugiée chez des proches dans le nord du Liban.

Quand il est mort deux jours plus tard, "je me suis effondrée", confie cette mère de trois enfants, dont un bébé de quatre mois.

Le ministère de la Santé a accusé Israël d'avoir "visé l'ambulance dans laquelle Youssef Assaf et son camarade se dirigeaient, en mission de secours, vers la localité de Majdel Zoun", proche de Tyr, visée par une frappe israélienne. Le deuxième secouriste a également été blessé.

"Comment peuvent-ils tuer ou blesser des secouristes qui sauvent les gens? Ils ne sont pas armés et ne sont pas affiliés à des partis", dénonce Jeanne d'Arc Boutros.

- "Peur" -

Le secrétaire général de la Croix Rouge Libanaise, Georges Kettaneh, assure à l'AFP que ses équipes ne se déplacent dans le sud qu'après en avoir informé l'armée libanaise et les forces de l'ONU, déployées dans cette région.

"Nous sommes neutres, impartiaux et indépendants", assure-t-il, soulignant la nécessité de "garantir des itinéraires sécurisés" pour ses équipes.

Mona Abou Zeid, qui dirige un hôpital affilié au Secours populaire, une ONG libanaise, dans la région de Nabatiyé soumise aux bombardements, ne cache pas son inquiétude de voir son personnel pris pour cible. L'établissement emploie 95 personnels de santé, dont des médecins et des infirmiers, et environ 25 ambulanciers.

"Les frappes augmentent (..) et il y a maintenant une offensive terrestre" des forces israéliennes, s'alarme cette femme de 56 ans. "Nous avons peur pour nos ambulanciers qui se déplacent pour transporter les blessés", ajoute-t-elle.

Samedi, une frappe a tué 12 médecins, secouristes et infirmiers travaillant dans un centre du Comité islamique de la santé, affilié au Hezbollah pro-iranien, à Burj Qalawiya, près de Tyr.

Israël a accusé le Hezbollah d'utiliser des ambulances et des infrastructures médicales "à des fins militaires".

"Ce ne sont pas des militaires", assure à l'AFP Fatima Shoumar, 37 ans, veuve de l'un des infirmiers tués dans cette frappe.

"Ils aidaient les gens, même s'ils sont affiliés au Hezbollah, est-ce une raison" pour les viser, interroge cette mère de trois enfants, au bord des larmes, dans un centre de déplacés de Saïda, la grande ville du sud.

- "Pas de ligne rouge" -

Le ministère libanais de la Santé a pour sa part affirmé qu'Israël "ciblait" de façon répétée les ambulanciers en intervention.

Depuis le début de la guerre le 2 mars, le ministère a recensé 53 attaques contre des associations de secours, 13 contre des centres de santé, 30 contre des véhicules et cinq contre des hôpitaux.

Ramzi Kaiss, chercheur à Human Rights Watch, souligne à l'AFP que l'armée israélienne n'a pas présenté de preuves montrant que des établissements de santé ou des ambulances visés sont utilisés à des fins militaires.

Si les Israéliens ont des preuves que les ambulances sont détournées, ils "doivent émettre un avertissement" et "n'attaquer qu'après que cet avertissement n'ait pas été respecté", ajoute-t-il.

Nasser Ajram, un secouriste d'une ONG locale à Saïda, estime qu'il "n'y plus de protection" pour les équipes.

"Il y a deux jours, ils ont visé un centre, ils ont tué des médecins et des infirmiers (...) il n'y a plus de lignes rouges", dit cet homme de 57 ans, qui a à peine vu sa famille depuis que la guerre a commencé.

Le fils de Youssef Assaf, âgé de quatre ans, demande toujours pour sa part quand son père va rentrer.

"J'ai toujours rêvé qu'on vieillirait ensemble", dit Jeanne d'Arc Boutros. "Il aimait aider les gens (...) il a beaucoup fait dans sa vie, et il est parti".


L’Arabie saoudite accueille une réunion d’urgence de ministres arabes et islamiques sur la sécurité régionale

(Getty Images)
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  • L’Arabie saoudite réunit en urgence à Riyad des ministres arabes et islamiques pour renforcer la coordination en faveur de la sécurité et de la stabilité régionales
  • Cette initiative intervient sur fond d’escalade majeure au Moyen-Orient après des frappes contre l’Iran et des attaques de représailles perturbant la région

RIYAD : L’Arabie saoudite accueille mercredi à Riyad une réunion d’urgence des ministres arabes et islamiques des Affaires étrangères afin d’examiner les moyens de renforcer la sécurité et la stabilité régionales, a annoncé le ministère saoudien des Affaires étrangères.

Le ministère a indiqué que cette rencontre vise à approfondir la concertation et la coordination entre les États membres pour soutenir au mieux la paix et la stabilité dans la région.

Ces discussions interviennent dans un contexte de fortes tensions au Moyen-Orient. À la suite d’une frappe conjointe américano-israélienne contre l’Iran le 28 février, Téhéran a lancé des vagues successives d’attaques de missiles et de drones visant les États du Golfe, Israël et des intérêts américains dans la région, plongeant le Moyen-Orient dans l’une de ses plus graves crises sécuritaires depuis des années. Des aéroports du Golfe, dont d’importants hubs à Dubaï et Doha, ont été contraints de fermer à plusieurs reprises en raison de ces attaques, perturbant le commerce, les voyages et l’acheminement de fournitures médicales essentielles.

L’annonce fait suite à une série d’appels diplomatiques mardi, le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal ben Farhane, ayant contacté ses homologues en Syrie, en Algérie, en Irak, en Bosnie-Herzégovine, en Égypte et aux Émirats arabes unis.

La réunion de mercredi constitue un effort collectif arabe et islamique pour contenir les répercussions de la crise et tracer une voie vers une désescalade avant qu’elle ne s’aggrave davantage. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Au moins six tués dans des frappes israéliennes au centre de Beyrouth

Des pompiers sur le site d’une frappe aérienne israélienne dans le quartier de Bachoura, au centre de Beyrouth, le 18 mars 2026. Le Liban affirme qu’Israël a frappé sans avertissement, faisant au moins six morts, tandis que l’armée israélienne annonce viser également le sud du pays, après un ordre d’évacuation. (AFP)
Des pompiers sur le site d’une frappe aérienne israélienne dans le quartier de Bachoura, au centre de Beyrouth, le 18 mars 2026. Le Liban affirme qu’Israël a frappé sans avertissement, faisant au moins six morts, tandis que l’armée israélienne annonce viser également le sud du pays, après un ordre d’évacuation. (AFP)
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  • Au moins six tués et 24 blessés dans des frappes israéliennes à Beyrouth, qui ont visé des quartiers centraux densément peuplés, tandis que d’autres bombardements ont touché Tyr après des ordres d’évacuation
  • Les attaques ont provoqué panique et déplacements massifs sur fond d’escalade militaire au Liban

BEYROUTH: Des frappes israéliennes dans le centre de Beyrouth ont fait au moins six morts et 24 blessés mercredi, selon un bilan provisoire des autorités, et Israël a aussi commencé à bombarder la région de Tyr, dans le sud du Liban, après avoir lancé un ordre d'évacuation qui a semé la panique.

Selon des médias libanais, une frappe a visé sans avertissement un appartement situé dans le quartier central de Zoukak el-Blat à Beyrouth, où l'armée israélienne avait déjà attaqué la semaine dernière une succursale de la société financière Al-Qard Al-Hassan, liée au groupe chiite pro-iranien Hezbollah.

Toujours selon des médias locaux, une autre frappe a touché le quartier central de Basta, autre zone densément peuplée qu'Israël avait déjà bombardée lors de la guerre qui l'avait opposé au Hezbollah en 2024.

Un correspondant de l'AFP a entendu le bruit de plusieurs explosions dans la nuit. Le ministère libanais de la Santé a fait état d'au moins six morts et 24 blessés. "Des restes humains ont aussi été retrouvés sur les lieux et leur identité sera déterminée après des tests ADN", a-t-il écrit dans un communiqué.

Plus tard, des journalistes de l'AFP ont entendu une explosion et des images de l'AFPTV ont montré de la fumée provenant d'un autre quartier du centre de Beyrouth, Bachoura, visé par un ordre d'évacuation de l'armée israélienne.

L'armée israélienne a également annoncé mercredi avoir "commencé à frapper des cibles terroristes du Hezbollah" dans la région de Tyr, "en riposte à des tirs de roquettes vers l'Etat d'Israël".

Les médias officiels libanais ont rapporté des bombardements contre une maison et un complexe résidentiel vide de la ville.

- Panique à Tyr -

La veille au soir, l'armée d'Israël avait semé la panique dans ce port du sud du Liban inscrit au patrimoine mondial de l'Unesco, en annonçant qu'elle allait "agir avec force" et en ordonnant à la quasi-totalité de la population de la ville d'évacuer.

Des habitants ont alors commencé à fuir précipitamment, au milieu d'embouteillages monstres, a affirmé à l'AFP Bilal Kashmar, coordinateur médias de l'unité de gestion des catastrophes du district de Tyr.

Mercredi, Israël a lancé un avertissement similaire aux habitants de plusieurs villages des environs de Tyr, en prévision d'actions militaires imminentes.

"Pour votre sécurité, vous devez évacuer vos habitations immédiatement et vous rendre au nord de la rivière Zahrani", a écrit sur Telegram le porte-parole de l'armée israélienne pour le public de langue arabe, Avichay Adraee, en désignant quatre villages près de la ville de Tyr.

De nombreuses familles sont restées dans la région, y compris dans plusieurs camps de réfugiés palestiniens, malgré les précédentes consignes israéliennes d'évacuation de vastes portions de territoires du sud du Liban, a affirmé M. Kashmar.

Environ 11.000 personnes déplacées d'autres parties du sud du pays se sont aussi réfugiées à Tyr et dans les zones alentour menacées, a-t-il ajouté, depuis le début le 2 mars de la guerre entre Israël et le Hezbollah, déclenchée par des tirs du mouvement chiite sur le sol israélien.

Trois soldats de l'armée libanaise, restée à l'écart de la guerre, ont été tués mardi par des frappes israéliennes et quatre autres ont été blessés dans le sud du pays, selon une source militaire.

Condamnant ces attaques, le président libanais, Joseph Aoun, a estimé qu'elles allaient à l'encontre des efforts du pays pour que l'armée, chargée par les autorités de désarmer le Hezbollah, "étende l'autorité de l'Etat sur l'ensemble du territoire".