La Cour Suprême inflige un nouveau revers à Trump sur ses déclarations d'impôts

L'ancien président américain Donald Trump parle aux médias à Washington, DC, le 21 septembre 2020, alors qu'il se rend à Ohio (Photo, AFP)
L'ancien président américain Donald Trump parle aux médias à Washington, DC, le 21 septembre 2020, alors qu'il se rend à Ohio (Photo, AFP)
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Publié le Lundi 22 février 2021

La Cour Suprême inflige un nouveau revers à Trump sur ses déclarations d'impôts

  • La Cour suprême avait déjà ordonné en juillet 2020 à Donald Trump de transmettre au procureur ces documents
  • Si ces soupçons étaient avérés et que M. Trump était inculpé, ils exposeraient l'ex-président à une possible incarcération

NEW YORK: La Cour suprême a rejeté lundi une nouvelle tentative de Donald Trump pour éviter de remettre ses archives comptables à un procureur new-yorkais, permettant à ce dernier de poursuivre ses investigations contre l'ex-président qui lui font risquer, à terme, une inculpation. 

Sollicitée par les avocats de l'ex-magnat new-yorkais, la Cour suprême a refusé d'annuler la décision d'un juge fédéral qui avait ordonné la remise de huit ans de déclarations fiscales et bancaires au procureur de Manhattan Cyrus Vance, qui les réclame depuis des mois.  

La Cour suprême avait déjà ordonné en juillet 2020 à Donald Trump de transmettre au procureur ces documents, mais les avocats du magnat l'avaient re-sollicitée pour contester l'étendue des documents demandés. 

« Le travail continue », a simplement réagi M. Vance dans un communiqué.  

Initialement centrée sur des paiements effectués, avant la présidentielle de 2016, à deux maîtresses présumées du milliardaire, l'enquête de M. Vance, instruite à huis clos devant un grand jury, examine désormais aussi de possibles allégations de fraude fiscale, fraude aux assurances, ou fraude bancaire. 

Selon des médias américains, les enquêteurs ont récemment interrogé des employés de la Deutsche Bank - longtemps appui financier de Donald Trump et de sa holding, la Trump Organization - et de sa compagnie d'assurances, Aon.  

Ils ont aussi réinterrogé l'ex-avocat personnel du président, Michael Cohen, qui purge une peine de prison. Il avait affirmé au Congrès que Trump et sa société gonflaient ou réduisaient artificiellement la valeur de leurs actifs, pour alternativement obtenir des prêts bancaires ou réduire leurs impôts. 

Si ces soupçons étaient avérés et que M. Trump était inculpé, ils exposeraient l'ex-président à une possible incarcération. Contrairement aux délits fédéraux, les violations de lois des Etats ne peuvent pas faire l'objet d'une grâce par le président américain.  

La procureure démocrate de l'Etat de New York, Letitia James, enquête aussi sur ces allégations de fraude bancaire et fraude aux assurances, dans le cadre d'une procédure au civil. 

Donald Trump n'a pas immédiatement réagi lundi à la décision de la Cour suprême. Mais il a qualifié dans le passé l'enquête de « pire chasse aux sorcières de l'histoire des Etats-Unis ».  

Contrairement à ses prédécesseurs, le promoteur immobilier et ex-star de la télé-réalité, qui a quitté définitivement New York pour s'installer dans son club de Mar-a-Lago en Floride, n'a jamais publié ses déclarations d'impôts. 


Comment la loi budgétaire Trump va-t-elle affecter le climat?

Le président américain Donald Trump monte sur scène pour prononcer un discours lors de la célébration "Salute to America" à l'Iowa State Fairgrounds à Des Moines, le 3 juillet 2025. (AFP)
Le président américain Donald Trump monte sur scène pour prononcer un discours lors de la célébration "Salute to America" à l'Iowa State Fairgrounds à Des Moines, le 3 juillet 2025. (AFP)
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  • Donald Trump, dont la campagne présidentielle a été abondamment financée par les acteurs du secteur des hydrocarbures a promis de "forer à tout-va" et a multiplié les mesures à l'encontre du secteur des énergies renouvelables
  • Avec la suppression d'une grande partie de ces "outils de motivation énorme", les "projets d'énergie renouvelable sont tous à risque d'échouer complètement"

WASHINGTON: Avec l'adoption par le Congrès américain de son vaste projet de loi budgétaire, le président climatosceptique Donald Trump revient comme il l'avait promis sur plusieurs mesures prises par son prédécesseur Joe Biden pour lutter contre le réchauffement climatique et accélérer la transition énergétique.

Voici un point sur les mesures et conséquences attendues de ce texte, que le républicain a surnommé avec emphase "grande et belle loi".

- Energies renouvelables -

En 2022, M. Biden, président démocrate de l'époque avait fait passer un grand plan nommé Inflation Reduction Act (IRA) prévoyant des inédits investissements dans la transition énergétiques. Parmi eux: environ 370 milliards de dollars de crédits d'impôt dédiés aux projets d'énergie renouvelable ou encore à l'achat d'appareils économes en énergie, qui vont désormais être pour la plupart supprimés.

Selon les nouvelles règles, les crédits restants ne pourront bénéficier qu'à des projets d'énergie mis en service avant 2027 ou dont la construction a débuté dans les 12 mois suivant la promulgation du texte.

Les incitations aux travaux de rénovation énergétique seront elles aussi écourtées, tandis que les crédits d’impôts destinés aux technologies nucléaires, géothermiques ou encore à la capture du carbone perdureront.

Avec la suppression d'une grande partie de ces "outils de motivation énorme", les "projets d'énergie renouvelable sont tous à risque d'échouer complètement", alerte Jean Su de l'ONG Center for Biological Diversity. Et ce alors que la demande d'électricité aux Etats-Unis explose face aux besoins croissants de l'intelligence artificielle.

"Supprimer les incitations fiscales pour l'énergie propre signifie que toute cette nouvelle demande énergétique sera confiée à l'industrie des combustibles fossiles", prédit Mme Su, s'inquiétant d'une augmentation à venir des émissions polluantes, notamment de gaz à effet de serre.

Donald Trump, dont la campagne présidentielle a été abondamment financée par les acteurs du secteur des hydrocarbures a promis de "forer à tout-va" et a multiplié les mesures à l'encontre du secteur des énergies renouvelables et notamment de l'éolien et du solaire.

Sa "belle loi" contenait d'ailleurs initialement une nouvelle taxe qui aurait été dévastatrice pour ces domaines, mais qui a fini par être retirée.

- Voitures électriques -

Les véhicules électriques sont également parmi les plus sévèrement touchés. Les incitations financières à l'achat de véhicules neufs ou d'occasion dits "propres" (électriques ou à hydrogène), seront écourtées et prendront fin en 2025, tandis que celles liées à l'installation de stations de charge expireront fin juin 2026.

Pour Albert Gore du lobby Zero Emission Transportation Association, la loi budgétaire va enterrer l'objectif "de rendre les États-Unis compétitifs à l'échelle mondiale dans les marchés de production de minéraux, de batteries et de véhicules du futur", cédant ainsi du terrain à la Chine.

Le texte va également permettre de réduire à zéro les amendes encourues par les constructeurs automobiles qui n'appliqueraient pas les normes d'économie de carburant. Or, "si vous dites à un enfant avant un contrôle qu'il n'y a aura aucune pénalité s'il triche, que pensez-vous qu'il va faire?", relève, sarcastique, Dan Becker du Center for Biological Diversity.

- Charbon et méthane -

D'autres dispositions de l'IRA, bénéfiques aux entreprises des énergies fossiles, comme des milliards de subvention et des autorisation de forage, vont, elles, perdurer.

Le texte prévoit par ailleurs un dispositif fiscal avantageux pour le charbon utilisé dans la fabrication de l'acier et met fin à un programme destiné à aider à l'industrie des hydrocarbures à réduire ses déchets et émissions très polluantes de méthane.

Il ouvre également la voie à l'exploitation des forêts et ressources en hydrocarbures et minerais de nombreuses terres publiques, y compris dans une zone très sauvage de l'Alaska.


Grèce: des habitants et touristes évacués en Crète en raison d'un violent incendie

Des pompiers grecs luttent contre un feu de forêt, près de Thymari, au sud-est d'Athènes, le 26 juin 2025. Un feu de forêt s'est déclaré le 26 juin 2025 près des villes balnéaires de Palaia Fokaia et Thymari, à 50 km au sud-est d'Athènes, entraînant des évacuations et endommageant des maisons, selon les pompiers grecs et la chaîne de télévision publique Ert. (AFP)
Des pompiers grecs luttent contre un feu de forêt, près de Thymari, au sud-est d'Athènes, le 26 juin 2025. Un feu de forêt s'est déclaré le 26 juin 2025 près des villes balnéaires de Palaia Fokaia et Thymari, à 50 km au sud-est d'Athènes, entraînant des évacuations et endommageant des maisons, selon les pompiers grecs et la chaîne de télévision publique Ert. (AFP)
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  • Ces évacuations ont été ordonnées par précaution en raison de l'absence de moyens aériens pendant la nuit de mercredi à  jeudi pour lutter contre l'incendie qui s'est déclenché mercredi en fin de journée
  • Des renforts d'Athènes ont été envoyés sur place pour aider les pompiers locaux dont la tâche est rendue difficile par l'intensité des vents qui soufflent sur la région

ATHENES: Un incendie, déclenché dans des broussailles et attisé par des vents violents, a entraîné des évacuations d'habitants et de touristes dans le sud-est de l'île grecque de Crète, ont annoncé jeudi les autorités locales.

"Des évacuations ont eu lieu dans de nombreux hôtels et les touristes ont été transférés en toute sécurité dans un gymnase fermé de la municipalité de Iérapetra" sur la côte sud-est de la Crète, a souligné le vice-préfet de Lasithi Yannis Androulakis, sur la chaîne de télévision Mega.

Quelque 1.500 personnes ont dû être évacuées, selon les médias locaux, tandis que la chaîne de télévision publique ERT évoque "plus d'un millier" d'évacuations.

Ces évacuations ont été ordonnées par précaution en raison de l'absence de moyens aériens pendant la nuit de mercredi à  jeudi pour lutter contre l'incendie qui s'est déclenché mercredi en fin de journée, a précisé M. Androulakis.

"En ce moment, il y a trois fronts actifs. En raison des vents forts, le feu a progressé assez rapidement à plusieurs endroits", a-t-il aussi expliqué.

Des renforts d'Athènes ont été envoyés sur place pour aider les pompiers locaux dont la tâche est rendue difficile par l'intensité des vents qui soufflent sur la région.

Quelque 270 pompiers, 10 hélicoptères et des drones luttent contre les flammes près de la ville de Iérapetra, a précisé Vassilios Vathrakoyannis, porte-parole des pompiers lors d'un point de presse.

"Il y a encore de nombreux fronts disparates, le feu brûle des broussailles et des cultures, le vent est très fort jusqu'à 9 Beaufort",  selon ce porte-parole.

 


Les célébrations de la Journée de l'Afrique à Riyad mettent l'accent sur l'unité et la croissance partagée

Le vice-ministre des Affaires étrangères Waleed Al-Khuraiji (au centre) avec le doyen du corps diplomatique et ambassadeur de Djibouti Dya-Eddine Said Bamakhrama et le doyen du groupe des ambassadeurs africains Iya Tidjani. (AN photo/Basheer Saleh)
Le vice-ministre des Affaires étrangères Waleed Al-Khuraiji (au centre) avec le doyen du corps diplomatique et ambassadeur de Djibouti Dya-Eddine Said Bamakhrama et le doyen du groupe des ambassadeurs africains Iya Tidjani. (AN photo/Basheer Saleh)
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  • Waleed Elkhereiji, a réaffirmé l'engagement de l'Arabie saoudite à renforcer la coopération et le partenariat avec les pays africains, à promouvoir le commerce et l'intégration et à améliorer la consultation et la coordination sur les questions communes.
  • Le ministre saoudien présente un plan d'investissement de 25 milliards de dollars et une présence diplomatique accrue sur le continent.

RIYAD : Le vice-ministre des affaires étrangères, Waleed Elkhereiji, a réaffirmé l'engagement de l'Arabie saoudite à renforcer la coopération et le partenariat avec les pays africains, à promouvoir le commerce et l'intégration et à améliorer la consultation et la coordination sur les questions communes.

S'exprimant lors de la cérémonie de la Journée de l'Afrique au palais culturel du quartier diplomatique de Riyad, le ministre a décrit l'Afrique comme un continent riche en opportunités, doté de ressources naturelles, d'une population jeune et d'un potentiel renouvelable.

Il a déclaré que les pays africains étaient importants pour la politique étrangère de l'Arabie saoudite : "L'Afrique accueille le plus grand nombre de missions diplomatiques et consulaires saoudiennes, et le Royaume a l'intention de porter le nombre de ses ambassades en Afrique à plus de 40 dans les années à venir.

Artistes se produisant lors de la Journée de l'Afrique 2025, placée sous le thème de la justice pour les Africains et les personnes d'origine africaine : Justice pour les Africains et les personnes d'ascendance africaine grâce aux réparations. (Photo AN/Basheer Saleh)
Artistes se produisant lors de la Journée de l'Afrique 2025, placée sous le thème de la justice pour les Africains et les personnes d'origine africaine : Justice pour les Africains et les personnes d'ascendance africaine grâce aux réparations. (Photo AN/Basheer Saleh)

M. Elkhereiji a ajouté que le Royaume avait fourni plus de 45 milliards de dollars pour soutenir le développement et les projets humanitaires dans 54 pays africains, l'agence d'aide saoudienne KSrelief ayant fourni à elle seule plus de 450 millions de dollars d'aide dans 46 nations africaines.

M. Elkhereiji a ajouté que l'objectif du Royaume était d'investir 25 milliards de dollars en Afrique, d'assurer 10 milliards de dollars d'exportations et d'offrir 5 milliards de dollars de financement du développement au continent d'ici 2030.

L'événement intitulé "Justice pour les Africains et les personnes d'ascendance africaine grâce aux réparations" a rassemblé plus de 400 invités, dont des responsables saoudiens, des diplomates, des hommes d'affaires et des membres de la société.

Le doyen du corps diplomatique et ambassadeur de Djibouti en Arabie saoudite, Dya-Eddine Said Bamakhrama, a souligné l'importance symbolique et politique de cette journée, la qualifiant de rappel à la poursuite d'une Afrique fondée sur la dignité, l'équité et la justice. 

Invités à l'exposition de la Journée de l'Afrique 2025 organisée sur le thème de la justice pour les Africains et les personnes d'origine africaine : Justice pour les Africains et les personnes d'ascendance africaine grâce aux réparations. (Photo AN/Basheer Saleh)
Invités à l'exposition de la Journée de l'Afrique 2025 organisée sur le thème de la justice pour les Africains et les personnes d'origine africaine : Justice pour les Africains et les personnes d'ascendance africaine grâce aux réparations. (Photo AN/Basheer Saleh)

"C'est une journée de commémoration, d'unité et de responsabilité collective. Nous honorons nos ancêtres, reconnaissons la vision de nos dirigeants et réaffirmons notre engagement en faveur d'un avenir africain fondé sur la dignité, l'équité et la justice", a-t-il déclaré.

Il a souligné la nécessité pour les États africains de faire entendre leur voix dans les forums internationaux, de renforcer la coopération panafricaine et de promouvoir la jeunesse, les savoirs autochtones et les identités culturelles.

M. Bamakhrama a ajouté : "Sur la voie du développement, l'Afrique ne marche pas seule et compte sur la solidarité de ses partenaires, en particulier l'Arabie saoudite. Nous saluons les résolutions adoptées par le sommet Arabie saoudite-Afrique qui s'est tenu à Riyad en 2023 et qui a marqué une étape importante dans le renforcement du partenariat stratégique. 

Un invité à l'exposition de la Journée de l'Afrique 2025 organisée sur le thème de la justice pour les Africains et les personnes d'origine africaine : Justice pour les Africains et les personnes d'ascendance africaine grâce aux réparations. (AN photo/Basheer Saleh)
Un invité à l'exposition de la Journée de l'Afrique 2025 organisée sur le thème de la justice pour les Africains et les personnes d'origine africaine : Justice pour les Africains et les personnes d'ascendance africaine grâce aux réparations. (AN photo/Basheer Saleh)

"La Vision 2030 de l'Arabie saoudite offre de nouvelles possibilités de jeter des ponts durables entre nos peuples. Ensemble, nous pouvons transformer cette coopération en une alliance durable."

Le chef du corps diplomatique africain et ambassadeur du Cameroun en Arabie saoudite, Iya Tidjani, a rendu hommage à la vision des pères fondateurs du panafricanisme, qui considéraient l'unité africaine comme essentielle au développement du continent et à son rayonnement dans le monde.

"Il y a 62 ans, alors que l'Afrique portait encore les stigmates de l'esclavage, de la colonisation, de l'apartheid et de la discrimination, les chefs d'État africains ont jeté les bases de la charte de l'Organisation de l'unité africaine, marquant ainsi un tournant dans la quête de l'indépendance. Leurs successeurs, soutenus par l'Union africaine, restent engagés", a-t-il déclaré. 

Un invité à l'exposition de la Journée de l'Afrique 2025 organisée sur le thème de la justice pour les Africains et les personnes d'origine africaine : Justice pour les Africains et les personnes d'ascendance africaine grâce aux réparations. (AN photo/Basheer Saleh)
Un invité à l'exposition de la Journée de l'Afrique 2025 organisée sur le thème de la justice pour les Africains et les personnes d'origine africaine : Justice pour les Africains et les personnes d'ascendance africaine grâce aux réparations. (AN photo/Basheer Saleh)

"La Journée de l'Afrique, anciennement Journée de la liberté africaine et plus tard Journée de la libération africaine, trouve son origine dans la résistance collective du peuple africain. La commémoration de 2025, placée sous le thème de la justice pour les Africains, perpétue cet héritage".

Il a exhorté les jeunes générations à s'inspirer de cet héritage et à œuvrer à la réalisation des objectifs de l'Agenda 2063 de l'Union africaine, à savoir une croissance économique inclusive et durable sur l'ensemble du continent.

En marge de la réception, la diversité culturelle de l'Afrique a été mise en valeur par une exposition d'artisanat représentant différents pays.

À travers cette célébration, le corps diplomatique africain a voulu transmettre à la communauté internationale sa solidarité, son unité et sa détermination, tout en appelant au dialogue, à la reconnaissance historique et à l'action concrète en faveur de la justice pour les Africains et les personnes d'ascendance africaine. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com