Marathon budgétaire: le gouvernement appelle au compromis avant une semaine décisive

Le Premier ministre François Bayrou, qui espère de nouveau convaincre le Parti socialiste de ne pas voter une censure, devrait fixer les grandes lignes de sa position dans la soirée de lundi lors d'une longue interview télévisée très attendue sur LCI. (AFP)
Le Premier ministre François Bayrou, qui espère de nouveau convaincre le Parti socialiste de ne pas voter une censure, devrait fixer les grandes lignes de sa position dans la soirée de lundi lors d'une longue interview télévisée très attendue sur LCI. (AFP)
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Publié le Lundi 27 janvier 2025

Marathon budgétaire: le gouvernement appelle au compromis avant une semaine décisive

  • Avec un déficit 2025 de la Sécu désormais anticipé à au moins 23 milliards d'euros, contre 16 milliards évoqués à l'automne les discussions reprennent lundi après-midi devant la commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale
  • Un dérapage qui s'explique notamment par l'abandon forcé des mesures d'économie sur les retraites, et par le coût de certaines concessions accordées par le Premier ministre aux socialistes sur le budget des hôpitaux

PARIS: Toujours à la merci d'une censure, le gouvernement affiche sa volonté de "compromis" à l'entame d'une semaine décisive dans les discussions budgétaires, avec la reprise des débats sur les comptes de la Sécurité sociale lundi à l'Assemblée, puis une conciliation jeudi entre députés et sénateurs sur le budget de l'Etat.

Le Premier ministre François Bayrou, qui espère de nouveau convaincre le Parti socialiste de ne pas voter une censure, devrait fixer les grandes lignes de sa position dans la soirée de lundi lors d'une longue interview télévisée très attendue sur LCI.

Concernant le texte sur la Sécurité sociale (PLFSS), dont une première mouture avait entraîné la chute du gouvernement Barnier début décembre, les discussions reprennent lundi après-midi devant la commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale, à partir de la version adoptée fin novembre par le Sénat.

Depuis lors, les termes de l'équation ont cependant changé, avec un déficit 2025 de la Sécu désormais anticipé à au moins 23 milliards d'euros, contre 16 milliards évoqués à l'automne.

Un dérapage qui s'explique notamment par l'abandon forcé des mesures d'économie sur les retraites, et par le coût de certaines concessions accordées par le Premier ministre aux socialistes sur le budget des hôpitaux ou sur le taux de remboursement des consultations médicales et des médicaments.

Il faudra "trouver un chemin de passage qui satisfasse une majorité (...) mais pas au prix de l'explosion du déficit", a cependant mis en garde lundi matin sur Public Sénat le président (Horizons) de la commission, Frédéric Valletoux.

La gauche, de son côté, espère "sortir les dispositions irritantes du texte introduites par le Sénat", a indiqué à l'AFP Jérôme Guedj (PS), citant notamment la deuxième "journée de solidarité" - que même le nouveau rapporteur du texte, Thibault Bazin (LR), souhaite supprimer.

Celui-ci espère "rouvrir le moins de sujets possibles" par rapport aux débats de l'automne car, même si ce "ne sera pas le grand soir", "il vaut mieux un budget que pas de budget" du tout, selon lui.

Après son examen en commission, le texte doit ensuite revenir dans l'hémicycle, à partir du 3 février.

Ne pas "tout bloquer" 

En attendant, un obstacle d'importance attend le gouvernement: jeudi, sept sénateurs et sept députés se réuniront en commission mixte paritaire (CMP) pour rechercher un compromis sur le budget 2025 de l'Etat.

Cette CMP, où le socle commun soutenant le gouvernement est majoritaire, pourrait être l'une des dernières occasions d'intégrer des concessions susceptibles de résister à la censure.

L'exécutif en a bien conscience: la version du texte adoptée la semaine dernière par le Sénat doit être adoucie pour devenir un "budget de compromis", a martelé dimanche la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin.

Le texte de la chambre haute, qui comprend de multiples coupes budgétaires, a le mérite de "réduire le déficit", a-t-elle salué, mais "il faut qu'on trouve un compromis, car ce budget (...) ne sera pas celui de la droite, ni de la gauche, ni du centre, ce sera le budget du pays", a-t-elle souligné sur BFMTV.

En gage à la gauche, la ministre a plaidé notamment pour que soit inclus dans le texte le maintien des "4.000 postes d'enseignants" que le projet initial devait supprimer.

La version issue de la CMP sera ensuite soumise à l'Assemblée, la semaine du 3 février, vraisemblablement via l'usage du 49-3. Qui devrait donc déclencher une nouvelle motion de censure, déposée par les Insoumis.

D'où les appels du pied de l'exécutif en direction des rangs socialistes, qui ont renoncé mi-janvier à voter une précédente censure, mais sans s'engager pour la suite. "Le compromis n'empêchera pas, évidemment, le PS d'être dans l'opposition", mais "on peut être dans l'opposition sans censurer, sans tout bloquer", a commenté dimanche Mme Montchalin.

Une perspective vivement rejetée par le coordinateur de LFI, Manuel Bompard: si le PS ne vote pas cette censure, a-t-il mis en garde, il changera d'alliance et entrera dans "un soutien sans participation" au gouvernement.

Pour l'heure, les concessions de l'exécutif restent cependant insuffisantes pour les socialistes. "Au moment où nous parlons, la discussion n'est pas achevée, nous continuons à parler avec le gouvernement", a déclaré le premier secrétaire du PS Olivier Faure dimanche soir sur BFMTV. "Le compte n'y est pas", a-t-il ajouté.

De quoi faire dire à un membre du gouvernement que "le PS pousse les feux aussi loin et aussi bruyamment que possible pour pouvoir justifier une différence avec LFI".

 


Les défenseurs des droits des migrants dénoncent un débat «saturé de stigmatisations»

Un navire transportant 49 migrants, selon les autorités italiennes, arrive au port albanais de Shengjin quelques jours après que l'Italie ait repris, après une pause de plusieurs mois, le transfert de demandeurs d'asile vers son voisin maritime dans le cadre d'un programme controversé qui fait l'objet d'un examen judiciaire, le 28 janvier 2025. (AFP)
Un navire transportant 49 migrants, selon les autorités italiennes, arrive au port albanais de Shengjin quelques jours après que l'Italie ait repris, après une pause de plusieurs mois, le transfert de demandeurs d'asile vers son voisin maritime dans le cadre d'un programme controversé qui fait l'objet d'un examen judiciaire, le 28 janvier 2025. (AFP)
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  • "Depuis un an, les choses n'ont pas cessé de se dégrader", a déploré la secrétaire générale de la Cimade, Fanélie Carrey-Conte lors d'une conférence de presse organisée par une quarantaine d'ONG, associations et syndicats
  • "Le tout dans un débat qui est saturé de stigmatisations et un climat particulièrement nauséabond", a complété la militante

PARIS: Les défenseurs des droits des migrants ont dénoncé mardi un débat public "saturé de stigmatisations", un an après la promulgation de la loi Darmanin et en réaction à la nouvelle circulaire Retailleau et aux propos de François Bayrou évoquant un "sentiment de submersion".

"Depuis un an, les choses n'ont pas cessé de se dégrader", a déploré la secrétaire générale de la Cimade, Fanélie Carrey-Conte lors d'une conférence de presse organisée par une quarantaine d'ONG, associations et syndicats. "Le tout dans un débat qui est saturé de stigmatisations et un climat particulièrement nauséabond", a complété la militante.

"Ne nous laissons pas enfermer dans un triptyque: +stigmatiser, enfermer, précariser+", selon la responsable de la Cimade.

Interrogée sur les propos du Premier ministre François Bayrou, lundi soir sur LCI, sur un "sentiment de submersion" en matière d'immigration, Mme Carrey-Conte a jugé qu'ils illustraient un "basculement vers des analyses de plus en plus stigmatisantes sur la question migratoire avec des choses qu'on n'entendait pas avant".

"Ce type de propos étaient jadis réservés à la droite et à l'extrême droite mais le Premier ministre n'est pas le seul. Il y avait dans la loi Darmanin, la préférence nationale, le président de la République a lui pu parler de politique immigrationniste, il y a aussi l'obsession sur l'AME (aide médicale d'Etat). Tout cela illustre une fuite en avant et le franchissement de lignes rouges", a commenté la responsable de la Cimade.

"On a mis (dans la) tête du peuple que nous sommes le danger. Tous ceux (les sans papiers) qui ont fait du bien dans le pays sont invisibilisés", s'est ému Gollé Sylla, membre du collectif des sans papiers de Montreuil (Seine-Saint-Denis).

Les organisations mobilisées parmi lesquelles la Cimade, Médecins du Monde, le Secours catholique, le syndicat Solidaires ou bien encore des collectifs de sans papiers, ont tenu à faire "le triste bilan des droits bafoués" un an après la promulgation de la loi Darmanin.

"Dans la loi Darmanin, il n'y a que les mesures répressives qui sont appliquées et il n'y a rien d'intégration", a commenté Mariama Sidibé, membre de l'intercollectif des sans-papiers.

La récente circulaire Retailleau visant à restreindre les régularisations est accusée de participer à "la fabrique des sans papiers".

"Bâtiment, restauration, logistique, livraison, aide à la personne, ouvrier agricole. Des centaines de milliers de sans-papiers travaillent", a relevé Abderrahmane Sidibé de l'intercollectif des sans papiers. Ça signifie de nombreuses années de précarité et de pression, de travail dissimulé, le tout sans garantie d'avoir des papiers".

 

 


Lutte contre le narcotrafic: au Sénat, un texte pour «réarmer» la France face aux trafiquants

"Submersion", "point de bascule", "mexicanisation" de la France: Bruno Retailleau ne manque pas une occasion de rappeler l'ampleur du phénomène. (AFP)
"Submersion", "point de bascule", "mexicanisation" de la France: Bruno Retailleau ne manque pas une occasion de rappeler l'ampleur du phénomène. (AFP)
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  • Face à la multiplication des faits divers liés au trafic de drogue, une réponse législative à la hauteur ?
  • Les ministres de la Justice et de l'Intérieur, Gérald Darmanin et Bruno Retailleau, affichent en tout cas leur franc soutien à ce texte présenté à la chambre haute

PARIS: Une boîte à outils judiciaire et policière pour "répondre à la menace" et "réarmer" la France face au narcotrafic: le Sénat examine à partir de mardi une proposition de loi transpartisane soutenue par le gouvernement, qui en a fait une priorité.

Face à la multiplication des faits divers liés au trafic de drogue, une réponse législative à la hauteur ? Les ministres de la Justice et de l'Intérieur, Gérald Darmanin et Bruno Retailleau, affichent en tout cas leur franc soutien à ce texte présenté à la chambre haute.

"Je n'ai pas à attendre la loi pour renforcer les moyens contre le narcotrafic", a lancé le garde des Sceaux lundi soir sur TF1, érigeant la lutte contre le narcotrafic comme une "priorité absolue" dans une circulaire de politique pénale envoyée en parallèle à tous les procureurs.

"Submersion", "point de bascule", "mexicanisation" de la France: Bruno Retailleau ne manque pas une occasion, lui non plus, de rappeler l'ampleur du phénomène.

"Il faut se réarmer, parce que c'est une menace, avec la corruption notamment, désormais existentielle pour notre pays", a-t-il lancé mardi matin sur France 2.

Parquet dédié 

Au Sénat, le constat a été dressé l'année dernière par deux parlementaires, Etienne Blanc (Les Républicains) et Jérôme Durain (Parti socialiste), pilotes d'une commission d'enquête au long cours.

Leurs propositions de toutes sortes, allant de la restructuration du système judiciaire à la question de l'immunité des repentis, en passant par une réforme de la procédure pénale, figurent dans ce texte très attendu.

Un vote solennel est prévu mardi 4 février au Palais du Luxembourg, puis l'Assemblée nationale s'en saisira, potentiellement durant la semaine du 17 mars, selon plusieurs sources parlementaires.

"Nous devons donner au ministère de l'Intérieur tous les moyens d'agir pour rétablir l'ordre dans la République", plaide le chef des sénateurs LR Mathieu Darnaud.

Les sénateurs entendent ainsi tenter de rétablir la "symétrie" entre les moyens de la justice et ceux des narcotrafiquants, tout en donnant une "incarnation" à cette lutte: c'est l'objet de la création d'un "Pnaco", un parquet national anti-criminalité organisée.

Gérald Darmanin, favorable à cette proposition-phare des sénateurs, a dit souhaiter sa mise en place au 1er janvier 2026.

Sur le modèle du parquet antiterroriste, la nouvelle structure aurait un "monopole sur les crimes les plus graves", soit quelques centaines de dossiers, tout comme un rôle de coordination des parquets. Il s'appuierait sur un Office anti-stupéfiants (Ofast) aux prérogatives renforcées, placé sous la double tutelle de Beauvau et de Bercy.

Prévention en question 

Le texte propose également la création d'une procédure "d'injonction pour richesse inexpliquée" pour obliger les suspects à s'expliquer sur leur train de vie, ou encore d'une nouvelle infraction "d'appartenance à une organisation criminelle". Autre idée: un mécanisme de gel administratif des avoirs des narcotrafiquants, pour les "frapper au portefeuille".

"Il faut qu'on se dote d'outils pour répondre à la menace. Il ne s'agit pas d'une délinquance habituelle, donc on ne peut pas se contenter de l'arsenal habituel", justifie Jérôme Durain, parlementaire socialiste qui assume de travailler main dans la main avec la droite majoritaire au Sénat pour répondre à ce "sujet devenu transpartisan".

Certaines mesures sont plus irritantes, comme l'idée de créer un procès-verbal distinct - ou "dossier-coffre" - pour ne pas divulguer à la défense certaines techniques d'enquête sensibles; ou la possibilité accordée aux préfets de prononcer des "interdictions de paraître" sur les points de deal.

Ce dernier point, "c'est une mesure Retailleau", veut croire le sénateur écologiste Guy Benarroche, dont le groupe réserve encore sa position sur l'ensemble du texte. Comme d'autres élus et plusieurs associations, il craint "une atteinte aux libertés individuelles et au droit de la défense", et regrette que le texte laisse de côté le volet de la prévention et de la santé publique.

Les débats dériveront donc forcément sur l'épineuse question de la dépénalisation de l'usage de drogues, mais également sur l'absence de financement nécessaire à la restructuration de l'arsenal répressif prônée par ce texte.

Le ministère de la Justice évalue ainsi à 130 millions d'euros les moyens nécessaires à la création du Pnaco.

 


Audiovisuel public, IA et Hip hop: Rachida Dati présente sa feuille de route pour 2025

La ministre française de la Culture, Rachida Dati, quitte le Palais présidentiel de l'Élysée après la réunion hebdomadaire du conseil des ministres, le 22 janvier 2025. (AFP)
La ministre française de la Culture, Rachida Dati, quitte le Palais présidentiel de l'Élysée après la réunion hebdomadaire du conseil des ministres, le 22 janvier 2025. (AFP)
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PARIS : De la réforme de l'audiovisuel public menée "d'ici l'été" à la création d'une "fondation pour l'art contemporain", en passant par un "été culturel" dans les campings, la ministre de la Culture Rachida Dati a livré une feuille de route fournie et iconoclaste lors de ses voeux lundi.

"Ce ministère de la Culture est le ministère de tous les Français dans leur besoin de culture", a-t-elle martelé face à plusieurs centaines d'acteurs culturels et à la presse depuis le Palais de la Portée Dorée, à Paris, reprenant son crédo depuis son arrivée rue de Valois en janvier 2024.

Pêle-mêle, Rachida Dati a proposé "la création d'une grande fondation pour l'art contemporain français basée sur un modèle juridique public-privé comparable à la Fondation du patrimoine" et souhaité concrétiser "le projet de National Trust à la française", sur le modèle anglais, pour l'entretien et la valorisation des "45.000 monuments historiques" du pays.

Elle a confirmé la "concrétisation du projet de la Maison du hip hop, qui s'appellera la Maison des cultures urbaines, et trouvera sa place à La Villette (dans le Nord de Paris, NDLR), dans un lieu magnifique qui sera dévoilé au mois de mars".

Désireuse de toucher des publics éloignés des lieux de culture, la ministre a annoncé "cet été toute une saison d'actions exceptionnelles dans les campings".

Elle a aussi évoqué "pourquoi pas un musée du cinéma".

- "budget d'équilibre" -

Voulue dès son arrivée à ce poste mais repoussée au gré des changements de gouvernement, la réforme de l'audiovisuel public doit, elle, être menée "à son terme d'ici l'été".

La piste privilégiée est la création d'une holding, France Médias, composée de quatre filiales: France Télévisions, Radio France, France Médias Monde (FMM) ainsi que l'Institut national de l'audiovisuel (Ina).

Mme Dati appelait de ses voeux une fusion des entreprises de l'audiovisuel public mais une holding pourrait être mieux acceptée, à la fois à l'Assemblée nationale et au sein des médias concernés.

La ministre a également souhaité placer la culture "au centre" des préoccupations du sommet de Paris sur l'intelligence artificielle (10-11 février).

"Innovation et régulation non seulement vont de pair, mais sont à l'origine, ensemble, des plus belles réussites culturelles françaises. Si nous renonçons à l'une des deux, (...) nous serons relégués dans une ligue qui n'est pas la nôtre", a-t-elle lancé.

Alors que les crédits consacrés à la culture et à l'audiovisuel public s'annoncent en baisse dans le budget 2025, qui sera examiné en commission mixte paritaire jeudi, Mme Dati "assume un budget d'équilibre, y compris la part d'efforts qui nous est demandée".

"J'ai veillé à ce que cet effort reste proportionné, qu'il nous donne en 2025 tous les moyens dont nous avons besoin", a-t-elle clamé, quelques heures après qu'une quinzaine d'organisations du spectacle vivant, "en colère", lui ont demandé un "rendez-vous" afin qu'elle "rétablisse" ces crédits.

- "tolérance zéro" -

Prise à partie à ce sujet par une vingtaine d'acteurs du monde de la culture vêtus de couvertures de survie et lui tournant le dos, la ministre a demandé à échanger face à face: "J'ai des choses à vous dire, j'ai fait le choix de la coopération, le combat ne va pas s'arrêter avec le budget".

En revanche, il n'a pas été question de la dégradation de l'état du plus grand musée du monde, le Louvre, où le président de la République Emmanuel Macron doit se rendre mardi.

La ministre s'est enfin exprimée sur nombre de sujets de société, à commencer par le mouvement #MeToo, qui agite particulièrement le monde de la culture.

"En 2025, nous renforcerons donc notre action, dans tous les secteurs, pour prévenir ces violences (sexistes et sexuelles, NDLR), et accompagner celles et ceux qui en sont les victimes. Dans un esprit de tolérance zéro pour ceux qui n'auraient pas encore compris le message", a-t-elle insisté.

"Le combat pour la culture est avant tout un combat pour la liberté, la liberté de création, la liberté d'expression", a-t-elle aussi déclaré, faisant référence autant à l'écrivain Boualem Sansal, incarcéré en Algérie, qu'aux "déprogrammations, actes de vandalisme, menaces et cyber harcèlement contre des artistes".

Justifiant son choix de s'exprimer depuis le Palais de la Porte Dorée, qui abrite le musée de l'histoire de l'immigration, pour la deuxième année consécutive, la ministre a enfin affirmé en avoir "un peu marre des débats sulfureux sur l'immigration".