France: le procès en appel du volet financier de l'affaire Karachi s'ouvre

L'ancien Premier ministre français Edouard Balladur (Photo, AFP).
L'ancien Premier ministre français Edouard Balladur (Photo, AFP).
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Publié le Lundi 03 juin 2024

France: le procès en appel du volet financier de l'affaire Karachi s'ouvre

  • Au coeur du dossier, des commissions colossales, alors légales, versées lors de ventes de frégates et de sous-marins en 1994 au Pakistan
  • Selon le ministère public, une partie de ces pots-de-vins sont ensuite revenus en France sous forme de rétrocommissions illégales

 

PAKISTAN: Trois décennies après l'attentat de Karachi au Pakistan, qui avait notamment provoqué la mort de onze Français, six hommes sont jugés en appel à partir de lundi à Paris dans cette affaire tentaculaire, soupçonnés d'avoir joué un rôle dans un système de commissions occultes en marge de contrats d'armement ayant alimenté la campagne présidentielle d'Edouard Balladur en 1995.

Ce procès, qui doit s'ouvrir à 13H30 et durer jusqu'au 20 juin, est une nouvelle étape judiciaire dans cette affaire qui porte le nom de la ville du Pakistan où s'est produit, le 8 mai 2002, un attentat qui a tué 11 Français qui travaillaient à la construction de sous-marins.

Il se tient quatre ans après la condamnation, le 15 juin 2020, des six prévenus (un industriel, deux intermédiaires et trois hommes politiques) à des peines de deux à cinq ans de prison ferme, dont ils ont tous fait appel.

Au coeur du dossier, des commissions colossales, alors légales, versées lors de ventes de frégates et de sous-marins en 1994 au Pakistan.

Corruption internationale 

Selon le ministère public, une partie de ces pots-de-vins sont ensuite revenus en France sous forme de rétrocommissions illégales, notamment pour financer la campagne présidentielle perdue du Premier ministre de l'époque Edouard Balladur.

Cette version est vigoureusement contestée par les prévenus, poursuivis pour abus de biens sociaux, complicité ou recel.

Sont rejugés l'ancien patron de la DCNI, Dominique Castellan (87 ans) et deux intermédiaires: le Franco-libanais Ziad Takieddine (73 ans) et son ancien associé, l'Espagnol d'origine libanaise Abdul Rahman Al Assir (74 ans), tous deux visés par un mandat d'arrêt.

Les principales étapes de l'affaire Karachi

Rappel des principales étapes de l'affaire.

Contrats et commissions 

En 1994, des contrats d'armement sont conclus par le gouvernement d'Edouard Balladur: trois sous-marins sont vendus au Pakistan pour 5,4 milliards de francs (1,3 milliards d'euros actuels).

Jacques Chirac, élu président de la République en 1995 après avoir devancé Edouard Balladur au premier tour, fait stopper les versements de commissions à des responsables locaux.

Celles-ci étaient légales jusqu'en 2000 mais des rétrocommissions en France, déjà illégales, étaient soupçonnées.

Attentat

Le 8 mai 2002, un attentat fait 15 morts à Karachi (sud du Pakistan), dont 11 salariés français de la Direction des constructions navales (DCN).

L'enquête antiterroriste suit initialement la piste d'Al-Qaïda. Mais le juge Marc Trévidic, sous l'impulsion des parties civiles, commence à explorer en 2009 la thèse de représailles pakistanaises après l'arrêt des versements de commissions.

Après une plainte pour corruption des familles de victimes en 2010, des juges d'instruction sont chargés d'enquêter sur le volet financier de l'affaire.

Mises en examen

L'intermédiaire Ziad Takieddine et Thierry Gaubert, ex-membre du cabinet du ministre du Budget Nicolas Sarkozy, sont mis en examen en 2011 et 2012. Ils sont soupçonnés d'avoir, dans les années 1990, rapporté de l'étranger des valises d'argent.

Le directeur de campagne d'Edouard Balladur, Nicolas Bazire, Renaud Donnedieu de Vabres, ex-conseiller au ministère de la Défense, Dominique Castellan, ex-dirigeant de la branche internationale de la DCN, et l'intermédiaire Abdul Rahman El Assir, sont également mis en examen.

Les six hommes seront renvoyés en correctionnelle.

Balladur et Léotard en cause


En 2013, Ziad Takieddine déclare aux juges avoir œuvré au financement occulte de la campagne présidentielle d'Edouard Balladur, à la demande de MM. Bazire et Gaubert. Il se rétractera six ans plus tard.

Le 29 mai 2017, Edouard Balladur est mis en examen par la Cour de justice de la République (CJR), seule compétente pour juger les ministres pour des infractions commises dans l'exercice de leurs fonctions. François Léotard, ancien ministre de la Défense, le 4 juillet, l'est également.

Le 30 septembre 2019, la CJR décide de les juger.

Six condamnations 

En octobre 2019 s'ouvre le premier procès du volet financier à Paris. Les six prévenus sont condamnés à des peines de deux à cinq ans de prison ferme pour abus de biens sociaux, recel et/ou complicité, le 15 juin 2020.

Pour le tribunal, les commissions versées à des intermédiaires pour des contrats signés en 1994 ont bien donné lieu à des rétrocommissions illégales qui ont contribué à financer la campagne présidentielle malheureuse d'Édouard Balladur en 1995.

Tous font appel. Ce nouveau procès s'ouvre lundi.

Balladur relaxé, Léotard condamné

Jugé début 2021, l'ex-Premier ministre est relaxé le 4 mars, la CJR estimant que "la preuve" de sa participation à ce système de rétrocommissions n'est pas "rapportée".

François Léotard est condamné à deux ans de prison avec sursis pour complicité d'abus de biens sociaux.

Son pourvoi en cassation est rejeté en juin et il décède, en avril 2023, huit mois avant que la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH), qu'il avait saisie, ne le déboute.

Ziad Takieddine a fui la France la veille de sa condamnation en première instance dans ce dossier. Il ne sera pas présent lundi, selon sa défense.

Les autres prévenus sont l'ex-chef de campagne de d'Edouard Balladur Nicolas Bazire (66 ans), le collaborateur du ministre de la Défense de l'époque François Léotard, Renaud Donnedieu de Vabres (70 ans), et Thierry Gaubert (73 ans), alors au cabinet du ministre du Budget Nicolas Sarkozy et impliqué dans la campagne.

Dans le volet ministériel, Edouard Balladur a été relaxé en 2021 par la Cour de justice de la République (CJR), seule habilitée à juger des membres du gouvernement pour des infractions commises dans l'exercice de leurs fonctions. Celle-ci a estimé que l'existence "d'instructions" de sa part n'était pas prouvée. M. Léotard, depuis décédé, a été condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis.

Les soupçons de financement occulte de la campagne Balladur ont émergé à la fin des années 2000, au fil de l'enquête sur l'attentat de Karachi, qui a fait 15 morts dont 11 Français et de nombreux blessés.

Toujours en cours, l'information judiciaire sur cette attaque a au départ privilégié la piste d'Al-Qaïda, puis exploré celle (non confirmée à ce jour) de représailles pakistanaises à la décision de Jacques Chirac, vainqueur de la présidentielle de 1995, d'arrêter le versement de commissions qui auraient servi à financer son adversaire.


Le Sénat achève l'examen du budget de la Sécurité sociale à l'approche d'une semaine décisive

Cette vue générale prise à Paris le 2 avril 2024, montre le Sénat français en séance. Le retour de la taxe lapin : pour responsabiliser les patients qui annulent leurs rendez-vous médicaux, le Sénat français a voté le 22 novembre 2024 l'instauration d'une taxe à la charge de ces patients qui se lèvent, contre l'avis du gouvernement français. (Photo AFP)
Cette vue générale prise à Paris le 2 avril 2024, montre le Sénat français en séance. Le retour de la taxe lapin : pour responsabiliser les patients qui annulent leurs rendez-vous médicaux, le Sénat français a voté le 22 novembre 2024 l'instauration d'une taxe à la charge de ces patients qui se lèvent, contre l'avis du gouvernement français. (Photo AFP)
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  • : Samedi, le Sénat a achevé l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025, avant un vote solennel mardi sur ce texte hautement risqué pour le gouvernement de Michel Barnier, qui pourrait être censure.
  • Un vote solennel sur l'ensemble du texte est prévu mardi au Sénat, avec une adoption quasi certaine.

PARIS : Samedi, le Sénat a achevé l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025, avant un vote solennel mardi sur ce texte hautement risqué pour le gouvernement de Michel Barnier, qui pourrait être censure.

Après une semaine de débats autour de plusieurs mesures épineuses telles que les retraites, les allègements de cotisations patronales ou encore le temps de travail, la chambre haute a terminé ses travaux en approuvant les prévisions budgétaires du gouvernement.

Elle a notamment validé l'objectif de dépenses de l'assurance maladie (ONDAM) pour 2025, fixé par le gouvernement à 264,2 milliards d'euros. Il a été revu à la hausse de 300 millions d'euros, à la suite de l'attribution d'une enveloppe exceptionnelle de 100 millions d'euros aux maisons de retraite en difficulté, mais aussi pour prendre en compte le dérapage des dépenses de médicaments récemment identifié.

Le gouvernement entend contenir ce dérapage en demandant des efforts complémentaires aux industriels du médicament et au secteur du transport sanitaire.

La Haute Assemblée, dominée par une alliance droite-centristes qui soutient le gouvernement, a globalement approuvé les propositions de l'exécutif, à l'inverse de l'Assemblée nationale qui avait totalement remodelé ce budget de la Sécurité sociale à l'initiative des oppositions, sans pouvoir passer au vote dans les délais constitutionnels.

« Nous avons pris des mesures impopulaires, mais face au déficit qui se creuse, il faut faire face à la réalité et réduire ce train de vie, même si c'est difficile », a réagi auprès de l'AFP la rapporteure générale centriste du Sénat, Élisabeth Doineau.

Un vote solennel sur l'ensemble du texte est prévu mardi au Sénat, avec une adoption quasi certaine.

Le sort de ce projet de budget de la Sécurité sociale sera ensuite entre les mains de quatorze parlementaires — sept sénateurs et sept députés — chargés de trouver un texte de compromis lors d'une commission mixte paritaire (CMP) mercredi au Sénat.

Le camp gouvernemental y sera majoritaire, mais rien n'assure que le « socle commun » s'entende, car une mesure clé sur la baisse des exonérations de cotisations patronales irrite les troupes macronistes.

Si un compromis est trouvé, le texte final sera soumis à un ultime vote dans les deux chambres, avec l'utilisation plus que probable de l'article 49.3 par le gouvernement devant les députés.

Une motion de censure a déjà été annoncée par la gauche, ce qui pourrait provoquer la chute du gouvernement Barnier avant l'hiver si le Rassemblement national décide de la voter.


Darmanin presse Barnier d'inscrire le projet d'autonomie de la Corse à l'ordre du jour du Parlement

Gérald Darmanin a affirmé mercredi soir qu'il allait "tout organisateur pour" qu'un ressortissant ouzbek soupçonné de radicalisation expulsé en novembre vers son pays d'origine (Photo, AFP).
Gérald Darmanin a affirmé mercredi soir qu'il allait "tout organisateur pour" qu'un ressortissant ouzbek soupçonné de radicalisation expulsé en novembre vers son pays d'origine (Photo, AFP).
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  • Dans un entretien à Corse Matin publié samedi, l'ancien ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin presse le Premier ministre Michel Barnier de soumettre au Parlement la « proposition constitutionnelle » reconnaissant un statut d'autonomie à la Corse.
  • « Il faut que la Corse incarne la fin de l'État jacobin », a expliqué samedi M. Darmanin.

PARIS : Dans un entretien à Corse Matin publié samedi, l'ancien ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin presse le Premier ministre Michel Barnier de soumettre au Parlement la « proposition constitutionnelle » reconnaissant un statut d'autonomie à la Corse, un projet interrompu par la dissolution de l'Assemblée.

« Il faut désormais que Michel Barnier la présente au Parlement le plus rapidement possible. C'est ce qu'Emmanuel Macron a dit au président du Conseil exécutif de Corse Gilles Simeoni qu'il a récemment reçu », a déclaré M. Darmanin au quotidien.

« Le plus dur a été fait. Nous avons rétabli la paix civile en Corse. J'ai engagé, à la demande du chef de l’État, un processus historique : pour la première fois, un ministre de l'Intérieur a évoqué la question de l'autonomie que nous avons négociée », déclare également le député (EPR) du Nord.

« Une question se pose désormais : la représentation parlementaire peut-elle adopter la proposition constitutionnelle ? La réponse est oui, et encore plus qu'avant. Il existe une large majorité au Palais-Bourbon entre les LR, avec lesquels nous formons une majorité, les socialistes, les centristes de Liot, et du côté du Sénat. Je demande, je le redis, au Premier ministre d'inscrire ce texte à l'ordre du jour du Parlement. Il ne faut pas avoir peur », insiste M. Darmanin.

Le processus dit de « Beauvau » avait été initié en 2022 par Gérald Darmanin, à la demande d'Emmanuel Macron, pour mettre un terme aux violences sur l'île provoquées par la mort du militant indépendantiste Yvan Colonna. Il avait débouché en mars sur un accord prévoyant « la reconnaissance d'un statut d'autonomie » de la Corse « au sein de la République ».

Mais la dissolution de l'Assemblée nationale a mis un terme aux discussions, laissant de nombreux élus corses craindre l'abandon du projet.

« Il faut que la Corse incarne la fin de l'État jacobin », a expliqué samedi M. Darmanin.

Devant l'Assemblée, la ministre des Territoires Catherine Vautrin avait évoqué un projet de loi constitutionnelle en 2025 devant déboucher, in fine, sur un vote du Congrès « avant la fin de l'année 2025 ».

Par ailleurs, interrogé sur une éventuelle candidature à l'élection présidentielle, M. Darmanin a répondu : « Trop tôt pour le dire. » « Mais je ne m'en désintéresserai pas, j'y porterai de toute façon mes convictions et mes idées », ajoute le député LREM, membre du parti d'Emmanuel Macron mais également proche d’Édouard Philippe (Horizons), et qui a récemment créé un club de réflexion, Populaires.


Macron va marquer le 80e anniversaire de la libération de Strasbourg

Le président français Emmanuel Macron s'exprime lors d'une conférence de presse après avoir visité le brise-glace Almirante viel de la marine chilienne à Muelle Molo de Abrigo, Valparaiso, Chili, le 21 novembre 2024. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron s'exprime lors d'une conférence de presse après avoir visité le brise-glace Almirante viel de la marine chilienne à Muelle Molo de Abrigo, Valparaiso, Chili, le 21 novembre 2024. (AFP)
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  • Emmanuel Macron marque samedi le 80e anniversaire de la libération de Strasbourg du joug nazi avec un hommage à la résistance alsacienne
  • Le chef de l'Etat, qui poursuit un long cycle mémoriel autour des 80 ans de la Libération de la France et de la fin de la Seconde guerre mondiale, est attendu à 11H20 place Broglie pour une cérémonie militaire, avant un discours à l'université

STRASBOURG: Emmanuel Macron marque samedi le 80e anniversaire de la libération de Strasbourg du joug nazi avec un hommage à la résistance alsacienne, aux incorporés de force et à l'historien Marc Bloch qui pourrait être panthéonisé.

Le chef de l'Etat, qui poursuit un long cycle mémoriel autour des 80 ans de la Libération de la France et de la fin de la Seconde guerre mondiale, est attendu à 11H20 place Broglie pour une cérémonie militaire, avant un discours à l'université.

Il se rendra ensuite dans l'ancien camp de concentration nazi de Natzweiler-Struthof, le seul érigé sur le territoire français, à une soixantaine de kilomètres de Strasbourg, alors que l'Alsace était annexée de fait par le IIIe Reich.

Place Broglie, il saluera la mémoire du général Leclerc et des hommes de la Deuxième division blindée, libérateurs de Strasbourg le 23 novembre 1944, après s'être juré trois ans plus tôt lors du serment de Koufra (Libye) de combattre jusqu'à ce que le drapeau français flotte sur la capitale de l'Alsace.

En clin d'oeil, les couleurs de la France seront de nouveau hissées sur la flèche de la cathédrale de Strasbourg durant la cérémonie.

- "Malgré-nous" -

Emmanuel Macron prendra ensuite la parole au Palais universitaire de Strasbourg. "Ce sera l'occasion d'évoquer la résistance des Alsaciens, la libération du territoire et le toujours délicat sujet des incorporés de force d'Alsace-Moselle" dans la Wehrmacht, a indiqué l'Elysée.

Plus de 130.000 Alsaciens et Mosellans, considérés comme Allemands après l'annexion de ces territoires, ont dû intégrer l'armée allemande et 12.000 ne sont jamais revenus, un drame qui reste douloureux dans la région, 80 ans après la fin de la guerre.

Très longtemps, les "Malgré-nous", associés pour certains à l'un des pires massacres de civils commis par les Nazis en Europe occidentale à Oradour-sur-Glane (Haute-Vienne) en 1944, sont demeurés un sujet relativement tabou.

"Après la guerre, on va surtout valoriser la mémoire héroïque, résistante, tout ce qui peut refaire le ciment de la France. Et dans toute cette histoire, les +Malgré nous+, ça fait un peu tache, ce n'est pas glorieux, ça ne  permet pas de construire une mémoire qui sera nationale", pointe l'historien Christophe Woehrle.

"80 ans après, il faut poser des mots et des actes, il faut sortir des sentiments" de honte et de la "non-reconnaissance", estime la maire de Strasbourg Jeanne Barseghian qui appelle le président à se prononcer pour l'indemnisation des orphelins de "Malgré-nous".

- Entre France et Allemagne -

Emmanuel Macron pourrait aussi annoncer l'entrée au Panthéon de l'universitaire et résistant Marc Bloch, arrêté par la Gestapo et fusillé trois mois plus tard en 1944, selon plusieurs sources à l'AFP. A l'issue du discours, il remettra aussi la Légion d'honneur à son fils Daniel Bloch.

Professeur d'histoire du Moyen-Age à l'université de Strasbourg de 1919 à 1936, Marc Bloch a renouvelé en profondeur le champ de la recherche historique en l'étendant à la sociologie, la géographie, la psychologie et l'économie.

En 1929, il a notamment fondé avec Lucien Febvre la revue des "Annales d'histoire économique et sociale", qui a eu une résonance universitaire dans le monde entier.

Capitaine et Croix de guerre en 1914-1918, de nouveau mobilisé en 1939, Marc Bloch s'engage dans la résistance au tournant des années 1942/43.

Il est arrêté à Lyon le 8 mars 1944, emprisonné et torturé à la prison de Montluc, puis fusillé le 16 juin avec 29 de ses camarades.

Au Struthof, Emmanuel Macron ravivera la flamme au pied du Mémorial aux héros et martyrs de la déportation, après une "visite sobre et solennelle" du camp où 17.000 personnes périrent.

Le chef de l'Etat visitera également le Musée mémorial d'Alsace-Moselle à Schirmeck, qui retrace l'histoire des habitants de la région, ballotés entre France et Allemagne durant des décennies entre 1870 et 1945, et rend hommage aux 36.000 Alsaciens et Mosellans décédés durant la guerre.