En dix ans, une chute drastique du nombre de dossiers de surendettement en France

Ce prix photographique le 6 décembre 2022 montre l'inscription "Banque de France" sur la façade du siège de la Banque de France à Paris (Photo, AFP).
Ce prix photographique le 6 décembre 2022 montre l'inscription "Banque de France" sur la façade du siège de la Banque de France à Paris (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 09 janvier 2024

En dix ans, une chute drastique du nombre de dossiers de surendettement en France

  • En 2011, année record, 232.500 nouveaux dossiers avaient été déposés par des particuliers dans «l'impossibilité» de régler leurs dettes
  • Pas de quoi toutefois s'attendre à une explosion du surendettement, comme après la crise économique de 2008

PARIS: Le nombre de dossiers de surendettement a été divisé par deux en dix ans en France, une chute qui s'explique notamment par de meilleurs dispositifs pour aider les ménages avant qu’il ne soit trop tard.

En 2011, année record, 232.500 nouveaux dossiers avaient été déposés par des particuliers dans "l'impossibilité manifeste" de régler leurs dettes. Ce nombre est tombé à quelque 113.000 en 2022, selon les statistiques de la Banque de France.

Une hausse est à attendre en 2023, puisque l'institution recensait déjà, selon des données provisoires, 112.087 dossiers de surendettement sur les onze premiers mois de l'année. Pour le seul mois de novembre, la Banque de France comptabilise 10.618 dépôts, en augmentation de 18% par rapport à la même période en 2022.

Pas de quoi toutefois s'attendre à une explosion du surendettement, comme après la crise économique de 2008 et comme pouvaient le laisser craindre la crise sanitaire et la pression inflationniste, estime Mark Béguery, directeur des particuliers à la Banque de France.

La hausse reste "modérée" et "très en-dessous des 143.000 dossiers déposés en 2019", souligne-t-il.

"Aujourd'hui, on a un petit rebond, mais à ce stade cela ne remet pas en cause la baisse observée depuis plusieurs années" et un dernier

Le nombre de dossiers de surendettement a été divisé par deux en dix ans en France, une chute qui s'explique notamment par de meilleurs dispositifs pour aider les ménages avant qu’il ne soit trop tard.

En 2011, année record, 232.500 nouveaux dossiers avaient été déposés par des particuliers dans "l'impossibilité manifeste" de régler leurs dettes. Ce nombre est tombé à quelque 113.000 en 2022, selon les statistiques de la Banque de France.

Une hausse est à attendre en 2023, puisque l'institution recensait déjà, selon des données provisoires, 112.087 dossiers de surendettement sur les onze premiers mois de l'année. Pour le seul mois de novembre, la Banque de France comptabilise 10.618 dépôts, en augmentation de 18% par rapport à la même période en 2022.

Pas de quoi toutefois s'attendre à une explosion du surendettement, comme après la crise économique de 2008 et comme pouvaient le laisser craindre la crise sanitaire et la pression inflationniste, estime Mark Béguery, directeur des particuliers à la Banque de France.

La hausse reste "modérée" et "très en-dessous des 143.000 dossiers déposés en 2019", souligne-t-il.

"Aujourd'hui, on a un petit rebond, mais à ce stade cela ne remet pas en cause la baisse observée depuis plusieurs années" et un dernier pic à 230.900 dossiers de surendettement en 2014, assure Mark Béguery.

«Tendance de fond»

Le nombre de dépôts était passé sous la barre des 200.000 en 2016, puis à 163.000 deux ans plus tard, avant de chuter à quelque 108.000 en 2020.

Une "tendance de fond" pour Mark Béguery qui avance plusieurs facteurs. La "réduction du taux de chômage" d'abord, sachant que "la majorité" des personnes touchées par le surendettement sont inactives.

Les effets aussi, à moyen et long termes, d'un "meilleur encadrement" du crédit à la consommation, notamment de la loi Lagarde de 2010 qui visait à protéger de ses abus, et qui a conduit à un fort recul des dettes à la consommation dans les dossiers de surendettement.

"L'efficacité" encore de mesures permettant un effacement total de la dette pour les "situations les plus compromises", qui représente désormais "entre 35 et 40% des dossiers" et qui a freiné sensiblement le nombre de redépôts (personnes qui ont déjà déposé un dossier dans le passé), se réjouit Mark Béguery.

Sans oublier le développement de dispositifs de prévention pour éviter que trop de personnes passent "sous les radars": 500 points conseils budget ont ouvert en France et le gouvernement a lancé en février 2023 une expérimentation avec banques, bailleurs sociaux et fournisseurs d'énergie afin de détecter plus en amont les situations de fragilité économique.

Il reste toutefois difficile d'évaluer le nombre de personnes renonçant à déposer un dossier de surendettement, parce qu'ils méconnaissent la procédure mais aussi par "honte" ou par "peur".

«Mauvaise réputation»

Existante depuis 1989, la procédure de surendettement souffre toujours d'une "mauvaise réputation", malgré des évolutions plus protectrices pour le débiteur, note Pauline Dujardin, juriste de la fédération Crésus, qui accompagne les personnes en difficulté financière.

Elle observe que les craintes de "perdre sa maison" ou d'être "interdit bancaire" restent tenaces, et plus largement une "réticence à constater qu'on a besoin d'aide".

"Et c'est à ce moment-là qu'on commence à prendre des crédits pour payer des crédits, à demander de l'argent à droite à gauche, et qu'on se retrouve dans des situations inextricables", appuie Pauline Dujardin.

Les personnes en grande difficulté franchissent ainsi très tardivement les portes des points d'accueil de Crésus, quand "il n'y a que la Banque de France pour (les) sauver". "Il faut dédramatiser le surendettement", souhaite la juriste.

Même si elle juge "assez improbable" un retour aux niveaux de 2014-2015, ce "décalage" dans le temps entre les premiers impayés et le dépôt d'un dossier pourrait gonfler à venir les chiffres du surendettement.

D'autant que viennent chez Crésus de "plus en plus de personnes qui n'arrivent pas à s'acquitter de leurs charges courantes" (loyers ou factures), des dettes sur lesquelles "on n'a pas d'indications", souligne Pauline Dujardin.

La Banque de France reste "très attentive aux signaux de difficultés financières des ménages", assure de son côté Mark Béguery.

pic à 230.900 dossiers de surendettement en 2014, assure Mark Béguery.

«Tendance de fond" -

Le nombre de dépôts était passé sous la barre des 200.000 en 2016, puis à 163.000 deux ans plus tard, avant de chuter à quelque 108.000 en 2020.

Une "tendance de fond" pour Mark Béguery qui avance plusieurs facteurs. La "réduction du taux de chômage" d'abord, sachant que "la majorité" des personnes touchées par le surendettement sont inactives.

Les effets aussi, à moyen et long termes, d'un "meilleur encadrement" du crédit à la consommation, notamment de la loi Lagarde de 2010 qui visait à protéger de ses abus, et qui a conduit à un fort recul des dettes à la consommation dans les dossiers de surendettement.

"L'efficacité" encore de mesures permettant un effacement total de la dette pour les "situations les plus compromises", qui représente désormais "entre 35 et 40% des dossiers" et qui a freiné sensiblement le nombre de redépôts (personnes qui ont déjà déposé un dossier dans le passé), se réjouit Mark Béguery.

Sans oublier le développement de dispositifs de prévention pour éviter que trop de personnes passent "sous les radars": 500 points conseils budget ont ouvert en France et le gouvernement a lancé en février 2023 une expérimentation avec banques, bailleurs sociaux et fournisseurs d'énergie afin de détecter plus en amont les situations de fragilité économique.

Il reste toutefois difficile d'évaluer le nombre de personnes renonçant à déposer un dossier de surendettement, parce qu'ils méconnaissent la procédure mais aussi par "honte" ou par "peur".

«Mauvaise réputation»

Existante depuis 1989, la procédure de surendettement souffre toujours d'une "mauvaise réputation", malgré des évolutions plus protectrices pour le débiteur, note Pauline Dujardin, juriste de la fédération Crésus, qui accompagne les personnes en difficulté financière.

Elle observe que les craintes de "perdre sa maison" ou d'être "interdit bancaire" restent tenaces, et plus largement une "réticence à constater qu'on a besoin d'aide".

"Et c'est à ce moment-là qu'on commence à prendre des crédits pour payer des crédits, à demander de l'argent à droite à gauche, et qu'on se retrouve dans des situations inextricables", appuie Pauline Dujardin.

Les personnes en grande difficulté franchissent ainsi très tardivement les portes des points d'accueil de Crésus, quand "il n'y a que la Banque de France pour (les) sauver". "Il faut dédramatiser le surendettement", souhaite la juriste.

Même si elle juge "assez improbable" un retour aux niveaux de 2014-2015, ce "décalage" dans le temps entre les premiers impayés et le dépôt d'un dossier pourrait gonfler à venir les chiffres du surendettement.

D'autant que viennent chez Crésus de "plus en plus de personnes qui n'arrivent pas à s'acquitter de leurs charges courantes" (loyers ou factures), des dettes sur lesquelles "on n'a pas d'indications", souligne Pauline Dujardin.

La Banque de France reste "très attentive aux signaux de difficultés financières des ménages", assure de son côté Mark Béguery.


Tri des déchets: les Français progressent sur le plastique, mais restent loin de l'objectif européen

Pour le plastique, le "gisement", c'est-à-dire la quantité d'emballages issus de la consommation des ménages, "est stable, donc, c'est vraiment une augmentation nette", s'est réjoui Jean Hornain, directeur général de Citeo. (AFP)
Pour le plastique, le "gisement", c'est-à-dire la quantité d'emballages issus de la consommation des ménages, "est stable, donc, c'est vraiment une augmentation nette", s'est réjoui Jean Hornain, directeur général de Citeo. (AFP)
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  • Les Français ont recyclé 27% des emballages plastiques en 2023 contre 24,5% en 2022, selon des chiffres dévoilés lundi par Citeo, l'organisme qui coordonne la collecte et le tri des déchets d'emballages ménagers
  • Les Français ont recyclé 120.000 tonnes d'emballages plastiques supplémentaires entre 2022 et 2023, une progression que M. Hornain attribue notamment à la fin de la mise en place de l'extension des consignes de tri pour l'ensemble des plastiques

PARIS: Les ménages français ont amélioré en 2023 leur tri des emballages plastiques, traditionnel maillon faible du bac jaune, mais restent encore loin des objectifs européens.

Les Français ont recyclé 27% des emballages plastiques en 2023 contre 24,5% en 2022, selon des chiffres dévoilés lundi par Citeo, l'organisme qui coordonne la collecte et le tri des déchets d'emballages ménagers.

Pour le plastique, le "gisement", c'est-à-dire la quantité d'emballages issus de la consommation des ménages, "est stable, donc, c'est vraiment une augmentation nette", s'est réjoui Jean Hornain, directeur général de Citeo, dans un entretien à l'AFP.

Les Français ont recyclé 120.000 tonnes d'emballages plastiques supplémentaires entre 2022 et 2023, une progression que M. Hornain attribue notamment à la fin de la mise en place de l'extension des consignes de tri pour l'ensemble des plastiques, avec "un effet de simplification".

Cette progression du plastique, à laquelle s'ajoute une progression des papiers et cartons, dont le taux de recyclage est passé de 63 à 69%, permet à Citeo d'annoncer un taux de recyclage global des emballages ménagers en augmentation de 1,5 point à 67%.

Les Français ont ainsi trié 58 kilogrammes d'emballages ménagers par habitant en 2023, soit 1,5 kg de plus qu'en 2022.

"Il faut qu'on se réjouisse, parce qu'on avance", a estimé M. Hornain, tout en reconnaissant qu'on "n'est pas sur les trajectoires" fixées par Bruxelles sur le plastique et, dans une moindre mesure, sur l'aluminium, recyclés respectivement à 27 et 37%, alors que l'Europe a fixé un objectif de 55% de recyclage des déchets d'emballages plastiques d'ici 2030, et de 60% pour l'aluminium.

La France, qui recycle très bien des matériaux d'emballage comme le verre et l'acier (86% pour l'un comme pour l'autre en 2023) est traditionnellement en queue de peloton pour le taux de recyclage de ses plastiques: selon Eurostat, elle se situait en 2022 au 25e rang, très loin de pays comme la Slovaquie ou l'Allemagne, déjà en ligne ou presque avec la cible dessinée par Bruxelles.

Certains de ces pays, comme la Belgique, ont généralisé une politique de tarification incitative, qui a pour but de limiter la production d'ordures ménagères dans le bac gris en facturant à l'usager uniquement les déchets qu'il produit, ce qui incite à trier davantage.

"C'est un levier de performance", pour Jean Hornain, qui souligne que seulement sept à huit millions de Français bénéficient de cette démarche, soit un chiffre très inférieur à ce qui est prévu par la loi de transition énergétique pour la croissance verte de 2015: le texte avait fixé un objectif de 15 millions d’habitants en 2020, puis 25 millions en 2025.

Autre levier d'amélioration: le recyclage d'emballages qui n'étaient pas ou mal recyclés jusqu'à présent, comme le pot de yaourt en polystyrène.

A cette fin, Jean Hornain espère voir mise en service prochainement une usine à Anvers, en Belgique, actuellement en phase de tests, "pour arriver à faire une boucle circulaire, du pot de yaourt au pot de yaourt, là où aujourd'hui le pot de yaourt fait plutôt des cintres et des pots de fleurs".


L'Arabie saoudite plaide en faveur de la qualité de vie lors de la COP29

Le développement urbain durable joue un rôle important dans l'amélioration de la qualité de vie. Des projets tels que NEOM, une ville futuriste conçue pour intégrer des technologies intelligentes et un mode de vie durable, montrent comment les environnements urbains peuvent être conçus tout en maintenant une croissance durable, même après l'achèvement de la ville. (AN/Abdulrahman bin Shalhoub)
Le développement urbain durable joue un rôle important dans l'amélioration de la qualité de vie. Des projets tels que NEOM, une ville futuriste conçue pour intégrer des technologies intelligentes et un mode de vie durable, montrent comment les environnements urbains peuvent être conçus tout en maintenant une croissance durable, même après l'achèvement de la ville. (AN/Abdulrahman bin Shalhoub)
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  • L'une des principales initiatives à l'origine de ce changement est la Vision saoudienne 2030, un cadre stratégique visant à réduire la dépendance du pays à l'égard du pétrole et à favoriser la diversification économique
  • Cette vision met l'accent sur le développement vert, qui est essentiel pour améliorer la qualité de vie globale des résidents et des citoyens du Royaume

BAKOU: Alors que la COP29, la 29e conférence sur le changement climatique, se poursuit pour le 12e jour dans la capitale de l'Azerbaïdjan afin d'améliorer la santé et le bien-être des populations du monde entier, il est important de maintenir le niveau de qualité de vie après la mise en œuvre des politiques.

La durabilité, en général, a émergé comme un point focal critique pour les pays du monde entier, et l'Arabie saoudite ne fait pas exception. Alors que le Royaume passe d'une économie essentiellement basée sur le pétrole à un modèle plus diversifié et durable, les implications pour la qualité de vie sont profondes.

L'une des principales initiatives à l'origine de ce changement est la Vision saoudienne 2030, un cadre stratégique visant à réduire la dépendance du pays à l'égard du pétrole et à favoriser la diversification économique.

Cette vision met fortement l'accent sur le développement vert, qui est essentiel pour améliorer la qualité de vie globale des résidents et des citoyens du Royaume.

Le gouvernement saoudien s'efforce de créer un avenir plus résilient et plus prospère grâce à divers investissements dans la planification urbaine durable et les technologies et projets respectueux de l'environnement.

Le développement urbain durable est essentiel à l'amélioration de la qualité de vie. Des projets tels que NEOM, une ville futuriste conçue pour intégrer des technologies intelligentes et un mode de vie durable, montrent comment les environnements urbains peuvent être conçus tout en maintenant une croissance durable, même après l'achèvement de la ville.

Ces projets visent à offrir aux habitants des espaces verts, des transports publics efficaces et des infrastructures intelligentes, contribuant ainsi à l'amélioration du niveau de vie.

Aeon Collective est un autre exemple qui montre l'engagement du Royaume à améliorer le niveau de vie de la population.

L'entreprise est une organisation interdisciplinaire à but non lucratif basée à Riyad, qui s'est engagée à faire progresser le concept de durabilité et de développement en Arabie saoudite, tout en se concentrant sur l'intersection du bien-être social, économique et écologique.

Aeon Collective est considérée comme un Waqf, mot arabe désignant des actifs donnés, légués ou achetés pour être détenus à perpétuité pour des causes caritatives générales ou spécifiques qui sont socialement bénéfiques.

La princesse Mashael Saud Al-Shalan, cofondatrice d'Aeon Collective, a expliqué à Arab News, lors de la COP29, le concept et l'objectif de l'organisation.

"Comme vous le savez, le waqf est l'une des plus anciennes structures islamiques légales, créée il y a près de 1 400 ans", a-t-elle déclaré. "L'intention était de réorienter cette structure juridique (Waqf) dans un espace qui nous permettait de nous concentrer sur la durabilité à long terme, mais à plus court terme, d'essayer de répondre à une question fondamentale: ‘Que faudrait-il pour aligner les opportunités de mobilité socio-économique pour les individus à travers l'action active de réparation de notre planète?’”

La princesse Mashael a également évoqué la nécessité de se réapproprier le cadre islamique Amarat Alardh, qui, selon elle, signifie "la garde de la terre".

"C'est dans notre propre héritage, notre culture, islamique, arabe, saoudienne, que nous devons être là pour prendre soin de nos concitoyens, de nos semblables, mais surtout de tous les autres êtres, plantes, animaux, avec lesquels nous partageons cette planète", a-t-elle déclaré.

En outre, la sensibilisation et l'engagement du public dans les pratiques de durabilité sont encouragés par des campagnes éducatives et des initiatives communautaires. En encourageant les citoyens à adopter des habitudes durables, telles que le recyclage et la conservation de l'énergie, le gouvernement vise à créer une culture de la durabilité qui améliore le bien-être de la communauté.

Tout au long de la conversation, la princesse Mashael a fait l'éloge des perspectives que l'Arabie saoudite apporte à la table des négociations lors de cet événement, tout en soulignant la responsabilité des individus à élever le niveau d'ambition au niveau national afin de s'assurer que ces objectifs et ces ambitions se traduisent sur le terrain.

En outre, la princesse Mashael est intervenue lors de l'un des panels du mercredi, consacré à la durabilité dans les villes.

"Les villes ont tendance à être non seulement les plus grands rassembleurs de carbone, mais aussi les lieux où vivent la plupart des cerveaux que nous essayons d'attirer, qui résolvent ces problèmes... Il s'agit donc d'avoir une mentalité qui va au-delà de la pénurie, de l'alarmisme et de l'anxiété écologique; une mentalité de croissance, une mentalité de capacité à faire".

En Arabie saoudite, la durabilité n'est pas seulement une réponse aux préoccupations environnementales; il s'agit d'une approche holistique visant à améliorer la qualité de vie grâce à des initiatives stratégiques dans de nombreux secteurs, y compris la planification urbaine et l'engagement communautaire; le pays jette les bases d'un avenir plus sain et plus durable pour sa population.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com 


France: forte contraction de l'activité du secteur privé en novembre, selon l'indice PMI Flash

Le Premier ministre français Michel Barnier prononce un discours lors du forum d'affaires trilatéral France-Italie-Allemagne à Paris, le 22 novembre 2024. Le Forum trilatéral, qui en est à sa sixième édition, réunit les associations professionnelles MEDEF, Confindustria et BDI des trois pays, qui représentent les secteurs industriels des plus grandes économies européennes. (AFP)
Le Premier ministre français Michel Barnier prononce un discours lors du forum d'affaires trilatéral France-Italie-Allemagne à Paris, le 22 novembre 2024. Le Forum trilatéral, qui en est à sa sixième édition, réunit les associations professionnelles MEDEF, Confindustria et BDI des trois pays, qui représentent les secteurs industriels des plus grandes économies européennes. (AFP)
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  • "De très nombreuses entreprises interrogées ont imputé cette baisse de l'activité globale à la faiblesse de la demande" de la part des entreprises et des ménages, indique le communiqué
  • "Les données de l'enquête indiquent une accélération de la contraction, tant dans le secteur des services que dans l'industrie manufacturière en milieu de quatrième trimestre", soulignent S&P et HCOB

PARIS: L'activité du secteur privé français a enregistré en novembre sa plus forte contraction depuis janvier, avec un indice PMI Flash en recul pour le troisième mois consécutif, indiquent vendredi l'agence S&P Global et la Hamburg Commercial Bank (HCOB), qui calculent cet indice.

Le PMI Flash s'est établi à 44,8 en novembre, au plus bas depuis dix mois, contre 48,1 en octobre.

"De très nombreuses entreprises interrogées ont imputé cette baisse de l'activité globale à la faiblesse de la demande" de la part des entreprises et des ménages, indique le communiqué.

"Les données de l'enquête indiquent une accélération de la contraction, tant dans le secteur des services que dans l'industrie manufacturière en milieu de quatrième trimestre", soulignent S&P et HCOB.

La production a ainsi "fortement baissé" dans le secteur manufacturier, avec un taux de contraction le plus élevé depuis décembre 2023. Les fabricants attribuent cette baisse de l’activité à plusieurs facteurs, dont la faiblesse des secteurs automobile, cosmétique et du BTP, ainsi qu’une conjoncture morose sur les marchés étrangers.

"Les prestataires de services ont quant à eux mentionné un manque de visibilité économique et politique, se traduisant par une plus grande réticence des clients à engager des dépenses". L'activité "a ainsi enregistré son plus fort recul depuis janvier dernier" dans les services.

Le volume des nouvelles affaires s'est lui aussi contracté en novembre, une baisse qui est "la plus marquée depuis quatre ans". Cette tendance "reflète principalement une forte diminution des nouvelles commandes dans l’industrie manufacturière".

Le recul global des ventes "s’explique également par un très fort repli de la demande étrangère, les tensions géopolitiques et l’affaiblissement de la demande en provenance des Etats-Unis", qui ont entraîné "la plus forte contraction des nouvelles affaires à l’export depuis mai 2020".

Les perspectives d’activité pour les douze prochains mois "sont orientées à la baisse pour la première fois depuis mai 2020" dans le secteur privé en novembre, car de nombreuses entreprises craignent que la faiblesse prolongée de la demande soit synonyme d'une contraction de l'activité au cours de 2025.

Les répondants à cette enquête expliquent leur pessimisme par "le climat d’incertitude actuel, engendré notamment par la morosité de la conjoncture économique", et "par la fermeture d’entreprises et la faiblesse des secteurs de l’automobile et du BTP".

S&P et HCOB relèvent toutefois "une tendance favorable" sur un point: "l'emploi est reparti à la hausse", avec un taux de création de postes à un plus haut depuis six mois, "exclusivement" dû à une augmentation des effectifs dans les services.