Vente de contrefaçons: la justice européenne ouvre la voie à une responsabilité des plateformes

"Amazon fait elle-même usage du signe enregistré par Louboutin lorsque l'utilisateur de son site a l'impression que c'est elle qui commercialise, en son nom et pour son compte, des escarpins de la marque", a indiqué la Cour de justice de l'Union européenne dans un communiqué de presse. (Photo, AFP)
"Amazon fait elle-même usage du signe enregistré par Louboutin lorsque l'utilisateur de son site a l'impression que c'est elle qui commercialise, en son nom et pour son compte, des escarpins de la marque", a indiqué la Cour de justice de l'Union européenne dans un communiqué de presse. (Photo, AFP)
Short Url
Publié le Jeudi 22 décembre 2022

Vente de contrefaçons: la justice européenne ouvre la voie à une responsabilité des plateformes

  • Le célèbre chausseur français Louboutin, connu pour ses escarpins à semelles rouges, avait introduit deux recours en 2019 au Luxembourg et en Belgique contre Amazon concernant la vente de produits de contrefaçon sur le site
  • Amazon affiche de façon uniforme ses propres annonces et celles de ses vendeurs tiers et appose un logo Amazon sur l'ensemble des annonces

PARIS: La Cour de justice de l'Union européenne a ouvert la voie jeudi à une responsabilité des plateformes concernant la vente de contrefaçons, en estimant qu'Amazon pourrait être considérée comme faisant elle-même la promotion de faux produits Louboutin vendus sur son site par des tiers.

Le célèbre chausseur français Louboutin, connu pour ses escarpins à semelles rouges, avait introduit deux recours en 2019 au Luxembourg et en Belgique contre Amazon concernant la vente de produits de contrefaçon sur le site.

"Amazon fait elle-même usage du signe enregistré par Louboutin lorsque l'utilisateur de son site a l'impression que c'est elle qui commercialise, en son nom et pour son compte, des escarpins de la marque", a indiqué la Cour de justice de l'Union européenne dans un communiqué de presse.

La CJUE ne tranche pas le litige. Il appartient à la juridiction nationale de résoudre l'affaire conformément à la décision de la Cour. Cette décision lie, de la même manière, les autres juridictions nationales qui seraient saisies d'un problème similaire.

Se "félicitant de la décision", la marque de luxe estime dans un communiqué qu'"en se prononçant en faveur de la position présentée par (le créateur) Christian Louboutin, la CJUE marque un pas supplémentaire dans la lutte contre l’offre à la vente de contrefaçons sur les plateformes d’Amazon et vers une responsabilité accrue des plateformes qui participent à la promotion et la distribution de tels produits".

"Cette décision permettra de mieux protéger les fabricants et consommateurs contre le fléau de la contrefaçon", ajoute-t-il.

Contacté par l'AFP, Amazon a déclaré: "Nous allons étudier la décision de la Cour".

«On ne va pas cesser notre surveillance»

La contrefaçon dans le secteur du luxe est un véritable défi, et jeudi matin à l'annonce de l'arrêt de la Cour, Louboutin indique avoir été félicité "par une grande marque".

La CJUE estime "qu'un tel exploitant peut effectivement être considéré comme faisant lui-même usage du signe identique à une marque de l'Union européenne, figurant dans l'annonce d'un vendeur tiers sur sa place de marché en ligne, lorsque l'utilisateur normalement informé et raisonnablement attentif de son site a l'impression que c'est cet exploitant qui commercialise, en son nom et pour son propre compte, les produits contrefaisants en cause".

Amazon affiche de façon uniforme ses propres annonces et celles de ses vendeurs tiers et appose un logo Amazon sur l'ensemble des annonces. La plateforme offre par ailleurs des "services supplémentaires à ces vendeurs tiers dans le cadre de la commercialisation de leurs produits, consistant notamment dans le stockage et l'expédition de leurs produits", souligne la Cour.

Autant de circonstances qui peuvent rendre difficile la distinction entre Amazon et vendeurs tiers, estime la Cour, et "donner à l'utilisateur normalement informé et raisonnablement attentif l'impression que c'est Amazon qui commercialise, en son nom et pour son propre compte, les produits Louboutin offerts à la vente par des vendeurs tiers".

"On ne va pas cesser notre surveillance", explique à l'AFP Xavier Ragot, directeur juridique de Louboutin, "il faut attendre que la poussière retombe, on va voir la suite qui sera donnée par les juridictions de Luxembourg et Bruxelles qui jugeront sur le fond".

"Ce qu'on peut espérer de mieux c'est que face à ce risque (juridique), on ait Amazon et d'autres qui fassent le ménage chez eux avant de se retrouver de nouveau sous le coup d'une action", a-t-il ajouté.

De son côté, le président de l'Union des fabricants (Unifab), Christian Peugeot, a estimé que "désormais il est absolument nécessaire qu’Amazon joue un rôle plus important et direct dans la lutte contre la contrefaçon sur ses plateformes, car, malgré les nombreux signalements émis par les entreprises auprès d’Amazon depuis 2016, bon nombre constatent la poursuite de la vente de contrefaçons sur ses plateformes".

"La mobilisation de tous les acteurs est nécessaire pour protéger les consommateurs et les entreprises de ce vol caractérisé encore trop peu puni", juge l'Unifab.


Le pétrole chute après les frappes israéliennes en Iran, les marchés boursiers font preuve de prudence

Des personnes se tiennent devant un tableau électronique affichant les chiffres de la session matinale de la Bourse de Tokyo, dans une rue du centre de Tokyo, le 28 octobre 2024. (Photo AFP)
Des personnes se tiennent devant un tableau électronique affichant les chiffres de la session matinale de la Bourse de Tokyo, dans une rue du centre de Tokyo, le 28 octobre 2024. (Photo AFP)
Short Url
  • Les Bourses mondiales avancent prudemment, au début d'une semaine chargée en résultats d'entreprises et en indicateurs clés.
  • À Wall Street, le Nasdaq gagne 0,61 %, le Dow Jones 0,70 % et le S&P 500 0,48 %.

PARIS : Les cours du pétrole chutent lundi, après que les frappes israéliennes de samedi ont épargné les sites énergétiques en Iran. Les Bourses mondiales avancent prudemment, au début d'une semaine chargée en résultats d'entreprises et en indicateurs clés.

Sur le marché de l'or noir, à 13 h 40 GMT, le prix du baril de Brent de la mer du Nord plonge de 5,93 %, à 71,54 dollars, et son équivalent américain, le baril de West Texas Intermediate (WTI), recule de 6,26 %, à 67,29 dollars.

Pour la première fois, Israël a annoncé publiquement avoir frappé l'Iran, en menant samedi avant l'aube des frappes aériennes dans trois provinces du pays, dont la capitale Téhéran.

Les investisseurs se montrent toutefois soulagés que ces frappes aient épargné les installations pétrolières de l'Iran. « Les tensions géopolitiques qui alimentaient la hausse des prix du pétrole se sont envolées », a commenté Ipek Ozkardeskaya, analyste chez Swissquote Bank.

Sur les marchés boursiers européens, l'indice parisien progresse de 0,51 %, l'indice milanais de 0,22 %, mais l'indice parisien reste près de sa valeur initiale.

À Wall Street, le Nasdaq gagne 0,61 %, le Dow Jones 0,70 % et le S&P 500 0,48 %. Les investisseurs se préparent à une semaine riche en rendez-vous économiques.

« Les États-Unis publieront les derniers chiffres de l'emploi, le PIB au troisième trimestre et l'indice PCE », la jauge d'inflation favorite de la banque centrale américaine (Fed), résume Ipek Ozkardeskaya.

Sur le Vieux Continent, les chiffres préliminaires de l'inflation pour le mois d'octobre et le PIB de la zone euro au troisième trimestre retiendront l'attention.

En ce qui concerne les entreprises, « cinq des Sept Magnifiques (les grands noms de la tech aux États-Unis) doivent publier leurs résultats et le marché s'attend à ce qu'elles enregistrent une croissance de leurs bénéfices d'environ 20 % », détaille l'analyste de Swissquote Bank.

Alphabet, la maison mère de Google, publiera ses résultats du troisième trimestre mardi. Ceux de Meta et de Microsoft sont attendus mercredi, avant les publications d'Amazon et d'Apple jeudi.

Les majors pétrolières sont elles aussi au menu, mais les analystes anticipent des résultats financiers en berne.

Enfin, « la nervosité pourrait monter d'un cran à huit jours de l'élection présidentielle américaine », souligne John Plassard, spécialiste de l'investissement pour Mirabaud.

Augmentation de capital pour Boeing

Boeing (-1,01 % à New York), qui accumule les pertes et est actuellement paralysé par une grève, a annoncé lundi le lancement d'une augmentation de capital d'environ 19 milliards de dollars pour renforcer sa trésorerie.

L'avionneur américain vient d'enregistrer sa pire perte trimestrielle en quatre ans, plus de 6 milliards de dollars, sur fond d'accidents et d'incidents à répétition touchant ses appareils.

Les pétrolières dans le rouge

Les principales valeurs pétrolières européennes et américaines sont en repli lundi, dans le sillage de la chute des prix du pétrole. À Londres, Shell dévisse de 2,47 % et BP de 2,37 %. À Paris, TotalEnergies abandonne 1,51 % et à Milan, Eni lâche 2,48 %.

À New York, ExxonMobil recule de 2,28 % et Chevron de 1,07 %.

Volkswagen prépare une « saignée »

Le groupe Volkswagen (-1,60 % à Francfort) prévoit des dizaines de milliers de suppressions d'emplois, la fermeture de trois usines en Allemagne et des baisses de salaire face à la crise qu'il traverse, a affirmé lundi le comité d'entreprise, parlant d'une « saignée » sans précédent en plus de 80 ans d'histoire du premier groupe automobile européen.

Le dollar en repli

Il recule de 0,22 % par rapport à l'euro, à 1,0819 dollar pour un euro à 13 h 40 GMT, et de 0,21 % par rapport à la livre sterling, à 1,2988 dollar pour une livre.

Le bitcoin grimpe de 1,85 % à 68 942 dollars.


La vitalité économique de l'Afrique est essentielle à la stabilité mondiale, selon un ministre saoudien

Le ministre saoudien de l'Investissement, Khalid bin Abdulaziz Al-Falih.( Capture d'écran)
Le ministre saoudien de l'Investissement, Khalid bin Abdulaziz Al-Falih.( Capture d'écran)
Short Url
  • La vitalité économique de l'Afrique a un impact profond sur la stabilité mondiale, a souligné le ministre saoudien de l'investissement, Khalid bin Abdulaziz Al-Falih, lors d'un forum organisé en amont de l'événement Future Investment Initiative (FII).
  • M. Al-Falih a fait remarquer que l'investissement dans la région devrait être un partenariat plutôt qu'une relation basée sur l'aide. « Nous ne voulons pas aider l'Afrique », a-t-il déclaré, “nous voulons travailler avec l'Afrique.

RIYADH : La vitalité économique de l'Afrique a un impact profond sur la stabilité mondiale, a souligné le ministre saoudien de l'investissement, Khalid bin Abdulaziz Al-Falih, lors d'un forum organisé en amont de l'événement Future Investment Initiative (FII). 

S'exprimant lors du sommet FII New Africa à Riyad, des leaders mondiaux se sont réunis pour discuter des opportunités et des défis auxquels le continent est confronté, sous le thème de l'événement « Horizons infinis : investir aujourd'hui, façonner demain ».

S'adressant au public, M. Al-Falih a souligné l'importance de reconnaître le rôle mondial croissant de l'Afrique, tout en plaidant pour des partenariats de collaboration afin de libérer les vastes ressources et le potentiel économique du continent. 

« Lorsque l'Afrique éternue, c'est le reste du monde qui s'enrhume », a-t-il déclaré, soulignant ainsi l'effet d'entraînement de la santé économique du continent sur la stabilité mondiale. 

Il a souligné l'avantage démographique de l'Afrique, notant que 18 % de la population mondiale réside sur le continent. « S'agit-il d'un problème ou d'un dividende que l'Afrique devrait exploiter, comme le reste du monde d'ailleurs, alors que le monde vieillit et que les ressources humaines se raréfient ? », a-t-il demandé, plaidant pour un changement de perspective concernant la croissance de la population jeune de l'Afrique. 

Soulignant le riche potentiel agricole du continent, M. Al-Falih a indiqué que l'Afrique était un « grenier à blé et à nourriture pour le reste du monde », en particulier pour des régions comme la péninsule arabique et le Conseil de coopération du Golfe au sens large, qui voient dans ses ressources une immense valeur stratégique. 

« Nous devons travailler ensemble pour mobiliser les financements », a-t-il insisté, appelant à des investissements ciblés pour stimuler le développement durable sur le continent. 

M. Al-Falih a fait remarquer que l'investissement dans la région devrait être un partenariat plutôt qu'une relation basée sur l'aide. « Nous ne voulons pas aider l'Afrique », a-t-il déclaré, “nous voulons travailler avec l'Afrique pour créer des opportunités pour les investisseurs”. 

Il a également souligné la nécessité pour les nations du continent de renforcer la gouvernance, la transparence et les cadres réglementaires afin d'attirer les investisseurs et de stimuler la croissance à long terme. « L'Afrique doit d'abord s'aider elle-même », a-t-il ajouté, soulignant que des politiques publiques et des environnements réglementaires sains sont essentiels au développement durable. 

S'exprimant également sur le potentiel économique de l'Afrique, Amadou Hott, ancien ministre de l'économie, de la planification et de la coopération du Sénégal, a souligné l'importance de la mobilisation des ressources internes pour assurer une croissance durable. 

« Il est extrêmement important d'avoir des finances publiques saines et de s'assurer que nous mobilisons davantage de ressources internes », a déclaré M. Hott, soulignant la nécessité d'une prudence budgétaire et de mesures politiques proactives. 

L'infrastructure a été au centre des discussions. Adebayo Ogunlesi, PDG de Global Infrastructure Partners, a souligné le déficit énergétique de l'Afrique, « 40 % du continent africain n'ayant pas accès à l'électricité ». 

Il a également cité la production d'électricité limitée du Nigeria, qui est inférieure à celle d'une ville américaine de taille moyenne, comme un exemple du déficit d'infrastructure qui limite le potentiel économique. 

Tidjane Thiam, président du Parti démocratique de Côte d'Ivoire, a affirmé qu'une économie nationale bien gérée est la base pour attirer les capitaux étrangers. 

« L'investissement étranger est une récompense qui viendra à la suite d'une bonne gestion de l'économie nationale », a déclaré M. Thiam. 

Il a souligné que l'énergie solaire représentait une opportunité de transformation pour l'Afrique, la décrivant comme « la forme d'énergie la moins chère et la plus propre » et une solution puissante pour répondre aux besoins du continent. 

Samaila Zubairu, président-directeur général de l'Africa Finance Corp., a mis en avant le potentiel du continent en matière d'énergies renouvelables en évoquant ses ressources hydroélectriques, « 350 gigawatts d'hydroélectricité, dont moins de 10 % sont exploités ». 

Il a détaillé les efforts en cours avec le gouvernement de la République démocratique du Congo pour réhabiliter un important barrage hydroélectrique, soulignant la valeur des partenariats pour développer les infrastructures des énergies renouvelables en Afrique. 

« L'Afrique dispose de systèmes énergétiques abondants qui peuvent être utilisés à la fois pour l'Afrique et pour le reste du monde », a-t-il ajouté. 

S'appuyant sur ce message de croissance collaborative, M. Zubairu a mentionné des partenariats avec des entités saoudiennes, notamment des protocoles d'accord avec le Fonds saoudien pour le développement et la Banque saoudienne d'import-export, afin de renforcer le financement et de soutenir les projets d'infrastructure africains. 

Cette implication reflète la conviction d'Al-Falih selon laquelle « le monde a besoin de l'Afrique autant que l'Afrique a besoin du monde », un sentiment qui a marqué toute la discussion. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


ACWA Power atteint une capacité de 50 MW à la centrale solaire de Redstone en Afrique du Sud

Centrale solaire à concentration de Redstone en Afrique du Sud. (ACWA Power)
Centrale solaire à concentration de Redstone en Afrique du Sud. (ACWA Power)
Short Url
  • ACWA Power continue de se développer à l'échelle mondiale, motivée par sa mission de fournir des solutions énergétiques abordables et fiables
  •  Des accords récents avec les gouvernements égyptien et tunisien soulignent la volonté d'ACWA Power de promouvoir les initiatives en matière d'hydrogène vert et d'étendre son influence sur le continent

DJEDDAH: La société saoudienne de services publics ACWA Power a atteint une étape importante – une capacité de 50 mégawatts dans sa centrale solaire à concentration de Redstone, en Afrique du Sud, et devrait bientôt atteindre sa pleine capacité.

Dans un communiqué de presse, la société, dans laquelle le Fonds d'investissement public détient une participation de 50 pour cent, a déclaré que le projet visait à fournir de l'énergie propre à près de 200 000 ménages tout en réduisant considérablement les émissions de carbone, avec une capacité totale de 100 MW.

La synchronisation réussie de Redstone avec le réseau national sud-africain, facilitée par les partenariats avec Herlogas et SEPCOIII, renforce la position d'ACWA Power en tant qu'investisseur privé de premier plan dans le secteur des énergies renouvelables en Afrique.

Avec un plan visant à tripler la taille de son entreprise en 2023, ACWA Power continue de se développer à l'échelle mondiale, motivée par sa mission de fournir des solutions énergétiques abordables et fiables qui favorisent le développement économique et social.

Marco Arcelli, PDG d'ACWA Power, a déclaré: «Nos investissements en Afrique reflètent notre engagement en faveur d'une croissance durable grâce à des partenariats stratégiques et à une technologie de pointe. ACWA Power n'est pas seulement un leader financier, mais aussi un partenaire responsable et un pionnier dans l'élaboration de l'avenir de l'énergie et de l'eau en Afrique.»

Il a ajouté que son entreprise souhaitait investir davantage dans les opportunités les plus prometteuses, dans le but d'apporter des changements positifs aux communautés du continent.

En outre, la société a noté que la centrale photovoltaïque de Kom Ombo en Égypte a atteint sa pleine capacité de production de 200 MW, fournissant de l'énergie propre à plus de 200 000 ménages, marquant ainsi une nouvelle étape dans son portefeuille africain.

Avec des investissements actuels totalisant 7 milliards de dollars (1 dollar = 0,93 euro) en Afrique, ACWA Power est un investisseur privé de premier plan dans le domaine des énergies renouvelables sur le continent.

Au-delà de la production d'électricité, la société cotée en bourse en Arabie saoudite progresse dans les domaines de l'hydrogène vert, du stockage de l'énergie et du dessalement de l'eau, renforçant ainsi le paysage des énergies renouvelables et de l'eau en Afrique pour l'avenir.  

Des accords récents avec les gouvernements égyptien et tunisien soulignent la volonté d'ACWA Power de promouvoir les initiatives en matière d'hydrogène vert et d'étendre son influence sur le continent.

Actuellement, ACWA Power gère un portefeuille mondial de 65 gigawatts et a atteint des coûts records dans la production d'électricité, le dessalement de l'eau et potentiellement l'hydrogène vert, avec une production attendue de NEOM Green Hydrogen Company d'ici à 2026 – ce qui est crucial pour fournir des solutions abordables et accessibles dans le monde entier.

Avec le tarif de l'eau le plus bas au monde, ACWA Power est en mesure d'améliorer l'accès à une eau propre et abordable dans toute l'Afrique, soutenant ainsi son engagement en faveur de la durabilité.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com