Procès de l'attentat de Nice: La justice requiert 15 ans de prison contre les accusés

Ce croquis d'audience réalisé le 6 septembre 2022 montre les accusés Artan Henaj, Chokri Chafroud et Ramzi Arefa (Photo, AFP).
Ce croquis d'audience réalisé le 6 septembre 2022 montre les accusés Artan Henaj, Chokri Chafroud et Ramzi Arefa (Photo, AFP).
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Publié le Mercredi 07 décembre 2022

Procès de l'attentat de Nice: La justice requiert 15 ans de prison contre les accusés

  • Le ministère public a réclamé 15 ans de prison à l'encontre de Mohamed Ghraieb et Chokri Chafroud
  • Les réquisitions ont provoqué la perplexité des parties civiles

PARIS: Au procès du sanglant attentat de Nice (sud-est de la France), l'accusation a supris mardi en demandant à la cour d'assises spéciale de Paris de condamner Ramzi Arefa, l’un des trois accusés poursuivis pour "association de malfaiteurs terroriste", pour une "simple association de malfaiteurs de droit commun".

Ramzi Arefa "ne pouvait pas connaître la radicalisation" du tueur Mohamed Lahouaiej-Bouhlel, qui causé la mort de 86 personnes et en a blessé plus de 450 au volant de son camion de 19 tonnes sur la promenade des Anglais à Nice le 14 juillet 2016, a estimé le ministère public, qui a néanmoins réclamé 15 ans de détention à son encontre comme pour les deux autres accusés poursuivis pour association de malfaiteurs terroriste, Mohamed Ghraieb et Chokri Chafroud.

Ces deux derniers "n'ignoraient pas la capacité (de Mohamed Lahouaiej-Bouhlel) à commettre des actes en lien avec son idéologie radicale", a affirmé Jean-Michel Bourlès, l'un des trois avocats généraux du parquet national antiterroriste (Pnat) français, au terme de son réquisitoire. "Le doute n’est pas permis. Ils ont agi en connaissant ses discours, sa fascination, sa proximité avec l’État islamique" (EI, organisation djihadiste).

En revanche, a poursuivi l'avocat général, Ramzi Arefa, accusé d'avoir fourni une arme à Mohamed Lahouaiej-Bouhlel, "ne pouvait pas connaître l'évolution et la radicalisation" du tueur, en raison de ses liens "récents" et moins fréquents avec lui.

En conséquence, "nous vous demanderons de condamner Ramzi Arefa pour une simple infraction d’association de malfaiteurs de droit commun et non pour association de malfaiteurs terroriste criminelle", a-t-il dit, provoquant des réactions stupéfaites sur les bancs des parties civiles.

Le ministère public a réclamé 15 ans de prison à l'encontre de Mohamed Ghraieb et Chokri Chafroud en estimant que leur "proximité réelle" avec le tueur, la "connaissance de sa radicalisation", leur association "à des degrés divers" à la location du camion utilisé pour l'attentat et leurs "démarches positives pour (lui) fournir une arme" les rendaient bien coupables d'association de malfaiteurs terroriste.

À l'encontre des cinq accusés, dont quatre Albanais, poursuivis pour des délits de droit commun relatifs au trafic d'armes, le Pnat a requis des peines allant de 2 ans à 10 ans de prison, avec interdiction définitive du territoire français pour trois des quatre Albanais.

Jean-Michel Bourlès et ses collègues du Pnat, Alexa Dubourg et Rachel Lecuyer, ont déployé durant près de huit heures des réquisitions, soulignant notamment que les accusés devaient être jugés "exclusivement pour les faits qui leur sont reprochés".

«Singularité de l'horreur»

"Il y aura des frustrations, c'est inévitable", a lancé Alexa Dubourg en ouvrant le réquisitoire à trois voix du Pnat, rappelant qu'"aucun" des huit accusés devant la cour d'assises spéciale de Paris ne pouvait être jugé "comme s'il était l'auteur de l'attentat".

Le Pnat a contredit ceux qui estiment que les accusés sont là "parce qu'on a cherché des boucs émissaires et qu'on a voulu un procès à tout prix". "Il y avait des charges suffisantes pour qu'un procès se tienne. (...) Personne ne peut venir dire que le dossier est vide", a assuré Mme Dubourg.

Elle a rappelé "la singularité de l'horreur" de cet attentat, qui avait pris pour cible "des familles". 15 enfants et adolescents ont été tués par Mohamed Lahouaiej-Bouhlel.

Si la représentante du Pnat a défendu le principe des autopsies judiciaires, parfois "nécessaires", elle a admis que le Pnat avait "failli" dans son "obligation légale" d'information des familles des victimes, ce qui avait engendré "une souffrance supplémentaire" et "une rupture de confiance avec l'institution judiciaire".

Les réquisitions ont provoqué la perplexité des parties civiles, qui ont assisté à l’audience depuis la salle délocalisée du palais Acropolis à Nice.

"J’espère que la cour sera plus sévère que les réquisitions, je ne comprends pas ces peines demandées après tout ce qui a été dit à l'audience", a ainsi déploré Anne Murris, 62 ans, présidente de l’association Mémorial des Anges, qui a perdu sa fille Camille ce 14 juillet 2016.

Mohamed Ghraieb et Chokri Chafroud risquent 20 ans de prison maximum. Ramzi Arefa encourt quant à lui la réclusion à perpétuité, car il est en état de récidive légale en raison d'une condamnation pour vol en 2014.

Après le réquisitoire et les plaidoiries de la défense, prévues du 7 au 9 décembre, les accusés auront une dernière fois la parole, le 12 décembre, avant que la cour se retire pour délibérer.

Le verdict est attendu le mardi 13 décembre.


Livre de Bardella: MediaTransports jugé «fautif» pour son refus de la campagne publicitaire

 La justice a déclaré la régie publicitaire ferroviaire MediaTransports fautive d'avoir refusé la campagne d'affichage du livre de Jordan Bardella, "Ce que je cherche", publié par les éditions Fayard. (AFP)
La justice a déclaré la régie publicitaire ferroviaire MediaTransports fautive d'avoir refusé la campagne d'affichage du livre de Jordan Bardella, "Ce que je cherche", publié par les éditions Fayard. (AFP)
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  • Le tribunal des activités économiques (ex-tribunal de commerce) de Paris a conclu à une "inexécution fautive du contrat" de diffusion publicitaire pour le livre du président du Rassemblement national
  • MediaTransports, qui exploite les panneaux publicitaires pour le compte de la RATP et Gares et Connexions (filiale de la SNCF), avait justifié la rupture du contrat par la nature du livre

PARIS: La justice a déclaré la régie publicitaire ferroviaire MediaTransports fautive d'avoir refusé la campagne d'affichage du livre de Jordan Bardella, "Ce que je cherche", publié par les éditions Fayard, a appris mercredi l'AFP.

Le tribunal des activités économiques (ex-tribunal de commerce) de Paris a conclu à une "inexécution fautive du contrat" de diffusion publicitaire pour le livre du président du Rassemblement national, estimant que si les gares doivent "respecter une neutralité politique", "les contraintes" qui pouvaient émaner d'une campagne d'un homme politique étaient connues, selon un jugement rendu mardi et consulté par l'AFP.

MediaTransports, qui exploite les panneaux publicitaires pour le compte de la RATP et Gares et Connexions (filiale de la SNCF), avait justifié la rupture du contrat par la nature du livre.

Mais, à l'exception du visuel, "tous les autres éléments de cette campagne, en particulier le nom de l'auteur et le contexte dans lequel ce livre était publié étaient connus des signataires du contrat" en octobre 2024, a également estimé le tribunal.

"Ce jugement vient renforcer la protection des droits et la liberté d'expression", a déclaré Fayard dans un communiqué.

Le tribunal a toutefois débouté Hachette Livre, maison mère de Fayard, de sa demande d'exécution de la campagne sous peine d'amende et a dit ne pas statuer sur une campagne de substitution, comme avancé par l'éditeur à l'audience.

"Le principe de neutralité politique dans les gares est conforté" et "le tribunal rejette la demande d'exécution de la campagne", a réagi auprès de l'AFP Alexandra Lafay, directrice déléguée communication de MediaTransports, estimant que "la condamnation ne porte que sur la procédure" liée à ce refus.

"Ce que je cherche" est le premier livre d'un responsable du Rassemblement national à être publié par une grande maison d'édition.

Fayard est une filiale du numéro un français du livre, Hachette Livre, qui appartient à Lagardère et donc à Vivendi, groupe du milliardaire conservateur Vincent Bolloré.

Cette maison d'édition, l'une des plus anciennes de France encore en activité, a porté à sa tête en juin Lise Boëll, éditrice qui a fait du polémiste d'extrême droite et journaliste du Figaro Éric Zemmour un auteur à succès dans les années 2010.


Retailleau : six mois à Beauvau et une ascension politique éclair

Le ministre de l'Intérieur Bruno Retailleau tient une conférence de presse avec la ministre de la Justice et la ministre chargée de la Santé et de l'Accès aux soins après une réunion du comité de pilotage concernant la création de prisons de haute sécurité, au ministère de la Justice à Paris, le 7 avril 2025. (Photo ALAIN JOCARD /AFP)
Le ministre de l'Intérieur Bruno Retailleau tient une conférence de presse avec la ministre de la Justice et la ministre chargée de la Santé et de l'Accès aux soins après une réunion du comité de pilotage concernant la création de prisons de haute sécurité, au ministère de la Justice à Paris, le 7 avril 2025. (Photo ALAIN JOCARD /AFP)
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  • À un mois du scrutin pour la présidence de son parti LR (17 et 18 mai), qu'il brigue face à Laurent Wauquiez, l'enjeu est de taille pour Bruno Retailleau
  • sa cote de popularité a marqué un coup de frein en avril avec 34 % d'opinions positives (en baisse d'un point par rapport au mois de mars), selon un sondage Elabe pour Les Échos. 

PARIS : Peu connu du grand public, Bruno Retailleau, qui dresse jeudi un bilan de ses six mois place Beauvau, peut se targuer d'une ascension politique éclair, à défaut de résultats concrets dans son domaine de compétence ministériel.

Si le ministre de l'Intérieur ne pourra pas se prévaloir de succès tangibles en matière de sécurité en si peu de temps, il devrait en revanche profiter de cette conférence de presse pour tenter de s'imposer encore davantage dans le paysage politique.

À un mois du scrutin pour la présidence de son parti LR (17 et 18 mai), qu'il brigue face à Laurent Wauquiez, l'enjeu est de taille pour Bruno Retailleau. D'autant que sa cote de popularité, qui n'a cessé de progresser depuis sa nomination place Beauvau le 21 septembre dernier, a marqué un coup de frein en avril avec 34 % d'opinions positives (en baisse d'un point par rapport au mois de mars), selon un sondage Elabe pour Les Échos. 

« Passer de président des sénateurs LR à ministre de l'Intérieur lui a fait franchir une marche décisive en termes de visibilité », relève auprès de l'AFP un responsable socialiste, grand connaisseur des arcanes gouvernementales et parlementaires.

« À son arrivée, il a davantage parlé à l'opinion publique qu'aux policiers. Il a voulu marquer son mandat par un discours volontariste et une ligne de fermeté. Mais maintenant, pour obtenir des résultats, il faut des moyens à la hauteur », fait valoir Fabien Vanhemelryck, le numéro un d'Alliance, l'un des plus importants syndicats de police. 

- Symboles -

Mais les temps ne sont plus aux rallonges budgétaires. Faute de pouvoir agir sur ce levier, Bruno Retailleau a recours aux symboles. Il a ainsi apporté publiquement son soutien aux policiers en s'affichant à leurs côtés lors d'un rassemblement organisé par Alliance le 4 février dernier devant l'Assemblée nationale, où les députés examinaient le budget de la sécurité.

Un soutien aux forces de l'ordre salué unanimement par les syndicats, qui reconnaissent les difficultés budgétaires. « En termes de budget, jamais cela ne sera suffisant, mais nous espérons au moins qu'il n'y aura pas de coup de rabot », relève Grégory Joron, secrétaire général d'Unité, l'autre principal syndicat de policiers.

C'est sur le fil du rasoir que le ministre, omniprésent médiatiquement, avance. Il doit à la fois assurer sa position place Beauvau sans pouvoir distribuer d'argent aux fonctionnaires, et rester en haut de l'affiche pour pouvoir espérer prendre la tête de son parti, et ensuite concourir à la prochaine élection présidentielle. 

Au terme de ses six mois au ministère de l'Intérieur, Bruno Retailleau peut néanmoins s'enorgueillir du prochain vote de la proposition de loi de lutte contre les narcotrafiquants, qu'il avait initiée lorsqu'il était au Sénat.

Après avoir affirmé que la France était en passe de « mexicaniser », la partie la plus difficile reste à venir. Sur ce terrain, les policiers attendent de lui « des mesures fortes pour l'investigation », prévient Grégory Joron.

- Revers -

S'agissant de la lutte contre l'immigration, son marqueur politique, il a enchaîné les revers. Il n'est pas parvenu à faire adopter une nouvelle loi sur l'immigration.

Son échec à obliger l'Algérie à accueillir ses ressortissants expulsés de France a été plus rude.

L'arrestation de son ami l'écrivain franco-algérien Boualem Sansal à Alger en décembre lui a fait voir rouge. Puis l'attentat perpétré le 22 février dernier à Mulhouse (un mort et six blessés) par un ressortissant algérien en situation irrégulière présentant un profil « schizophrène », selon le ministre, a relancé ses attaques contre l'Algérie, déclenchant une crise diplomatique.

Un bras de fer accompagné d'une menace de démission qui a échoué pour l'élu de Vendée. La reprise des discussions avec Alger a sonné comme un désaveu de sa stratégie, même s'il assure avoir réussi à « bouger les lignes ».

Des critiques fusent néanmoins : Dominique de Villepin, ex-ministre de Jacques Chirac, brocarde « le spectacle de l'impuissance », Éric Ciotti (UDI, allié du RN) moque « des petits muscles face à Alger » et son rival Laurent Wauquiez assène : « Quel bilan présente Retailleau ? Rien sur l'AME (aide médicale d'État), sur l'Algérie, pas de loi immigration ».

Au bout du compte, il estime avoir gagné. « Chaque polémique m'a servi. Elles m'ont permis de passer par-dessus la tête du petit monde médiatico-politique pour parler directement aux Français », a-t-il déclaré lors d'un meeting.

 


Au Grand Palais, le Festival du livre de Paris vise haut

Les participants applaudissent à leur poste d'écriture avant l'événement d'écriture « Grande Dictée des Jeux », dans le cadre du Festival du livre de Paris et avant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, alors que l'on voit le Grand Palais Éphémère en arrière-plan, sur le Champ-de-Mars à Paris, le 12 avril 2024.(Photo Emmanuel Dunand / AFP)
Les participants applaudissent à leur poste d'écriture avant l'événement d'écriture « Grande Dictée des Jeux », dans le cadre du Festival du livre de Paris et avant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, alors que l'on voit le Grand Palais Éphémère en arrière-plan, sur le Champ-de-Mars à Paris, le 12 avril 2024.(Photo Emmanuel Dunand / AFP)
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  • le Festival du livre de Paris vise haut avec une programmation ambitieuse et un invité d'honneur de renom : le Maroc.
  • Le livre a besoin de cette vitrine à une époque où il se porte un peu moins bien.

PARIS : Pour sa première édition au Grand Palais depuis plus de 30 ans, le Festival du livre de Paris vise haut avec une programmation ambitieuse et un invité d'honneur de renom : le Maroc.

Il se tiendra sur trois jours, de vendredi à dimanche, avec « plus de 450 maisons d'édition » et « plus de 1 000 autrices et auteurs ».

Après le bruit et la fureur des Salons du livre à Paris Expo Porte de Versailles, qui approchait les 200 000 visiteurs à son apogée, et deux éditions annulées pour cause de pandémie en 2020 et 2021, le festival avait pris ses quartiers au Grand Palais éphémère, près de la tour Eiffel, où il plafonnait à un peu plus de 100 000 visiteurs sur trois jours.

Dans le Grand Palais rénové pour les Jeux olympiques, à côté des Champs-Élysées, la jauge pour le public a été augmentée d'un tiers. La dernière venue dans ce lieu remontait à 1993.

Par rapport à l'année précédente, « on espère plus » de visiteurs, a déclaré à l'AFP Vincent Montagne, le président du Syndicat national de l'édition (SNE), l'instance professionnelle qui organise l'événement. 

Sans donner de prévisions, il note l'intérêt du public pour la manifestation, dans un lieu prestigieux et monumental qui, à chaque exposition d'art, affiche rapidement complet.

« Les gens ont réservé plus tôt et ils sont quatre fois plus nombreux », relève M. Montagne, par rapport à 2024. Cela veut dire que le bouche à oreille a été plus efficace », relève M. Montagne.

Le festival bénéficiera également de la venue des scolaires le vendredi, alors qu'en 2024 l'événement se tenait pendant les vacances en région parisienne.

Le livre a besoin de cette vitrine à une époque où il se porte un peu moins bien. Les signaux sur le marché sont plutôt inquiétants, avec des libraires qui constatent une fréquentation modeste et des ventes en ligne qui souffrent apparemment des frais de port obligatoires (3 euros minimum pour les commandes inférieures à 35 euros). 

« Repli sur soi » -

« Il y a peut-être, dans ces périodes difficiles, des tentations de repli sur soi, quand on ne comprend pas le monde », commente le président du SNE.

La programmation répond à ce besoin, avec des débats sur des questions d'actualité brûlantes entre auteurs récemment publiés.

Par exemple, le thème « Fragilité de nos démocraties » de vendredi s'interroge sur la montée des mouvements antidémocratiques d'extrême droite, et « Géopolitique : tout commence en mer » de samedi s'appuie sur l'association entre le festival et l'Année de la mer en France.

L'invitation lancée au Maroc consacre le rapprochement entre Rabat et Paris, depuis la reconnaissance de la souveraineté du royaume au Sahara occidental en 2024, territoire au statut non défini pour l'ONU. Seront présents 38 maisons d'édition et 50 auteurs venus d'un pays qui a donné à la littérature de langue française de nombreux auteurs célèbres.

Les deux lauréats marocains du prix Goncourt, Tahar Ben Jelloun (en 1987) et Leïla Slimani (en 2016), ainsi qu'Abdellah Taïa, lauréat du prix Décembre 2024, participeront à des débats.

Les éditeurs français jugent l'ouverture internationale capitale dans un marché du livre qui se mondialise et où la vente des droits pour les adaptations audiovisuelles est un enjeu économique vital.

« On retrouve des espaces pour recevoir. Le Grand Palais est beaucoup mieux adapté pour accueillir nos hôtes », souligne Vincent Montagne.