Superprofits, heures supplémentaires, redevance... débats animés au Sénat

Le Sénat a déjà voté vendredi soir en première lecture, après l'avoir amendé, le projet de loi d'«urgence» en soutien au pouvoir d'achat adopté à l'Assemblée (Photo, AFP).
Le Sénat a déjà voté vendredi soir en première lecture, après l'avoir amendé, le projet de loi d'«urgence» en soutien au pouvoir d'achat adopté à l'Assemblée (Photo, AFP).
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Publié le Mardi 02 août 2022

Superprofits, heures supplémentaires, redevance... débats animés au Sénat

  • Le ministre chargé des Comptes publics, Gabriel Attal, a vanté «un puissant réacteur (...), moteur d'une stratégie visant à permettre aux Français de dépenser moins et de gagner plus»
  • Le ministre de l'Economie, Bruno Le Maire, a redit son opposition au «réflexe pavlovien de la taxe»

PARIS: Des superprofits à la suppression de la redevance, en passant par les heures supplémentaires et la monétisation des RTT, plusieurs poussées de fièvre ont animé la discussion du projet de budget rectificatif lundi soir au Sénat.

Poursuite du bouclier tarifaire sur l'énergie et de la remise carburant à 30 centimes le litre en septembre-octobre puis 10 en novembre-décembre, revalorisation du point d'indice des fonctionnaires... Le projet de loi de finances rectificative pour 2022 ouvre 44 milliards d'euros de crédits, dont 9,7 pour financer la renationalisation à 100% d'EDF.

Le ministre chargé des Comptes publics, Gabriel Attal, a vanté "un puissant réacteur (...), moteur d'une stratégie visant à permettre aux Français de dépenser moins et de gagner plus".

Dans ce second volet des mesures de soutien au pouvoir d'achat, dont la discussion se poursuivra mardi, la Haute assemblée dominée par la droite a évacué d'entrée de jeu une taxation des "superprofits" de grands groupes.

Le ministre de l'Economie, Bruno Le Maire, a redit son opposition au "réflexe pavlovien de la taxe".

Rejetée de peu par les députés, l'idée d'une supertaxe, déjà appliquée en Grande-Bretagne ou en Italie, a été relancée par les énormes bénéfices engrangés par TotalEnergies, qui a plus que doublé son bénéfice net au deuxième trimestre, à 5,7 milliards de dollars.

Elle a été portée au Sénat par la gauche mais aussi par le groupe centriste qui a proposé la mise en place d'une contribution exceptionnelle de solidarité sur les superprofits à 20%. L'amendement a été rejeté à 22 voix près et ceux de la gauche ont subi le même sort.

"On a été capables de voter des soutiens exceptionnels (pour les entreprises, NDLR), il me semble aujourd'hui qu'on peut espérer une contribution exceptionnelle", avait plaidé la centriste Sylvie Vermeillet.

"Tous ces amendements ont le goût sucré des mesures qui n'ont que l'apparence de la justice sociale", avait en revanche balayé le chef de file des sénateurs LR, Bruno Retailleau.

«Coup de force»

Le groupe LR est revenu à la charge sur les heures supplémentaires, obtenant, avec l'appui de Bruno Le Maire, la pérennisation du rehaussement à 7 500 euros du plafond de défiscalisation, votée par l'Assemblée nationale pour 2022.

La Haute assemblée a aussi voté, cette fois contre l'avis du gouvernement, la pérennisation de la possibilité pour les entreprises de racheter aux salariés les jours de RTT.

"On est en train en pleine nuit au mois d'août d'enterrer les 35 heures", a accusé l'écologiste Thomas Dossus, le socialiste David Assouline parlant "de coup de force".

Autre sujet de discussion prolongée, la suppression de la redevance audiovisuelle, contre laquelle ont voté la gauche et les centristes.

La chambre des territoires aura par ailleurs à cœur de pousser un peu plus loin le curseur des mesures de soutien aux collectivités, elles aussi touchées par l'inflation, le rapporteur général Jean-François Husson (LR) souhaitant "un filet de sécurité".

En commission, les sénateurs ont encore adopté une enveloppe "exceptionnelle de 40 millions d'euros" pour les banques alimentaires. Et ont remplacé la prime de rentrée exceptionnelle de 100 euros, réservée aux minima sociaux, par une majoration exceptionnelle de 150 euros aux bénéficiaires de la prime d'activité.

S'agissant d'une loi de finances, les amendements votés en commission doivent être de nouveau approuvés dans l'hémicycle.

Concernant le prix des carburants, M. Husson n'entend pas revenir sur le compromis trouvé par le gouvernement avec les députés LR. "On ne va pas rajouter de la confusion à un accord sorti d'un bras de fer", a-t-il déclaré à l'AFP.

Le ministre Bruno Le Maire a aussi jugé "sage" de s'en tenir à la solution retenue par l'Assemblée nationale. Il estime possible d'avoir, avec les remises des distributeurs et des pétroliers, "un prix du litre d'essence ou de diesel à la rentrée autour de 1,50 euro".

Le gouvernement s'est en revanche montré ouvert au lancement d'une carte Vitale biométrique, à laquelle tient expressément M. Retailleau, pour lutter contre la fraude.

Le Sénat a déjà voté vendredi soir en première lecture, après l'avoir amendé, le projet de loi d'"urgence" en soutien au pouvoir d'achat adopté à l'Assemblée.

Députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire ont trouvé un accord sur ce premier volet de mesures qui sera adopté définitivement mercredi par le Parlement.

Ils ont notamment acté, dans le sens voulu par LR, que les entreprises de 20 à 250 salariés pourront voir leurs cotisations patronales réduites de 50 centimes par heure supplémentaire travaillée.


Le sénateur Cadic: les pays du Golfe font preuve d’une grande résilience et maîtrise face à la crise

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  • Depuis le début de l’escalade, l’élément qui frappe particulièrement le sénateur c’est la volonté des États visés «  de montrer leur capacité de résistance ». 
  • Cette stratégie répond à un double objectif qui consiste d’une part, à démontrer que les infrastructures de défense de ces États sont solides et capables de faire face à des attaques sophistiquées, et d’autre part, rassurer les marchés

PARIS: Les frappes récentes de l’Iran contre plusieurs États du Golfe représentent un test majeur pour la stabilité régionale, pour la solidité des alliances et pour la capacité de réaction collective des pays de la région, qui font preuve d’une grande capacité de résilience et de maîtrise.

C’est en tout cas le point exprimé par le sénateur Olivier Cadic, président du groupe sénatorial France-pays du Golfe, qui répondait aux questions de.Arab News en français, et qui estime que cette crise agit « comme un révélateur des équilibres géopolitiques au Moyen-Orient ».

Depuis le début de l’escalade, l’élément qui frappe particulièrement le sénateur c’est la volonté des États visés « de montrer leur capacité de résistance ». 

Cette posture a été particulièrement visible du côté des Émirats arabes unis, où les autorités ont projeté « l’image d’un pays capable de se défendre tout en maintenant son sang-froid face à la menace ».

Cette stratégie répond à un double objectif qui consiste d’une part, à démontrer que les infrastructures de défense de ces États sont solides et capables de faire face à des attaques sophistiquées, et d’autre part, rassurer les marchés, les investisseurs et les partenaires internationaux sur la stabilité de la région malgré les tensions.

Car au-delà de la dimension militaire immédiate, ces frappes ont aussi une portée politique, et pour Cadic, elles confirment les ambitions régionales de Téhéran. 

Dans cette perspective, il estime que la crise actuelle agit comme un révélateur, car les pays du Golfe se trouvent confrontés simultanément à une même menace et doivent désormais réfléchir à la manière d’y répondre collectivement.

La situation souligne-t-il met également en lumière le rôle particulier de l’Arabie saoudite, qui a engagé depuis plusieurs années une politique de détente avec l’Iran, notamment à travers un accord de rapprochement conclu en 2023 sous médiation chinoise. 

« Ce rapprochement visait avant tout à stabiliser la région afin de permettre au royaume de se concentrer sur son développement économique et ses grands projets de transformation ».

Réduire les tensions régionales

Pour Riyad, l’objectif était clair, il s’agissait de réduire les tensions régionales afin de favoriser l’investissement et la croissance, mais la crise actuelle est venue rappeler les limites de la diplomatie face à des rivalités stratégiques profondes.

Dans ce contexte tendu, la question du rôle des partenaires occidentaux, et notamment de la France, se pose avec acuité, Paris indique le sénateur entretient depuis longtemps des relations étroites avec plusieurs pays du Golfe et dispose d’une présence militaire dans la région. 

Ainsi la France pourrait contribuer à rassurer ses partenaires en renforçant sa coopération sécuritaire et en soutenant les efforts de défense régionale, « alors que la présence militaire accrue, tente d’envoyer un signal politique important, qui est celui d’un soutien concret face aux menaces extérieures ». 

Selon Cadic, la crise actuelle constitue également un test pour le Conseil de coopération du Golfe (CCG), qui rassemble six États de la péninsule arabique. 

Créée à l’origine comme une organisation de coopération économique, cette structure pourrait voir son rôle évoluer face aux défis sécuritaires, souligne-t-il à l’image de l’Union européenne, dont l’intégration s’est souvent renforcée à la faveur des crises.

Ainsi le CCG « pourrait sortir de cet épisode avec une coordination politique et militaire accrue », car confrontés à la même menace, « ses membres pourraient être amenés à approfondir leur coopération en matière de défense, de renseignement et de sécurité régionale ».

Parallèlement aux enjeux stratégiques, la crise commence déjà à produire des effets économiques concrets, le transport aérien est l’un des secteurs les plus immédiatement concerné, et les grands hubs régionaux, notamment à Doha, Dubaï ou Abou Dhabi, jouent un rôle central dans les liaisons internationales entre l’Europe, l’Asie et l’Océanie.

La perturbation de ces plateformes entraîne une désorganisation importante des routes aériennes mondiales, pour de nombreux voyageurs, il devient difficile de rejoindre certaines destinations, tandis que des passagers se retrouvent bloqués dans différents pays.

À plus long terme souligne Cadic, l’impact pourrait également se faire sentir sur les marchés de l’énergie, « toute tension dans la région du Golfe, qui demeure l’un des principaux centres de production pétrolière au monde, a des répercussions potentielles sur les prix du pétrole et sur l’économie mondiale ».

Enfin, cette crise pourrait avoir des conséquences sur la diplomatie d’équilibre que les États du Golfe ont longtemps cultivée, ces dernières années, ils ont cherché à entretenir des relations équilibrées avec plusieurs grandes puissances, notamment les États-Unis, la Chine, la Russie et la France.

Mais les tensions actuelles « pourraient conduire ces pays à réévaluer leurs partenariats stratégiques », car indique le sénateur, « dans les moments de crise, la question centrale devient celle de savoir quels alliés sont prêts à apporter un soutien réel ».

 


Le sénateur Cadic: les pays du Golfe font preuve d’une grande résilience et maîtrise face à la crise

 Les frappes récentes de l’Iran contre plusieurs États du Golfe représentent un test majeur pour la stabilité régionale, pour la solidité des alliances et pour la capacité de réaction collective des pays de la région, qui font preuve d’une grande capacité de résilience et de maîtrise.
Les frappes récentes de l’Iran contre plusieurs États du Golfe représentent un test majeur pour la stabilité régionale, pour la solidité des alliances et pour la capacité de réaction collective des pays de la région, qui font preuve d’une grande capacité de résilience et de maîtrise.
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  • Depuis le début de l’escalade, l’élément qui frappe particulièrement le sénateur c’est la volonté des États visés «  de montrer leur capacité de résistance ». 
  • Cette stratégie répond à un double objectif qui consiste d’une part, à démontrer que les infrastructures de défense de ces États sont solides et capables de faire face à des attaques sophistiquées, et d’autre part, rassurer les marchés

PARIS: Les frappes récentes de l’Iran contre plusieurs États du Golfe représentent un test majeur pour la stabilité régionale, pour la solidité des alliances et pour la capacité de réaction collective des pays de la région, qui font preuve d’une grande capacité de résilience et de maîtrise.

C’est en tout cas le point exprimé par le sénateur Olivier Cadic, président du groupe sénatorial France-pays du Golfe, qui répondait aux questions de.Arab News en français, et qui estime que cette crise agit « comme un révélateur des équilibres géopolitiques au Moyen-Orient ».

Depuis le début de l’escalade, l’élément qui frappe particulièrement le sénateur c’est la volonté des États visés « de montrer leur capacité de résistance ». 

Cette posture a été particulièrement visible du côté des Émirats arabes unis, où les autorités ont projeté « l’image d’un pays capable de se défendre tout en maintenant son sang-froid face à la menace ».

Cette stratégie répond à un double objectif qui consiste d’une part, à démontrer que les infrastructures de défense de ces États sont solides et capables de faire face à des attaques sophistiquées, et d’autre part, rassurer les marchés, les investisseurs et les partenaires internationaux sur la stabilité de la région malgré les tensions.

Car au-delà de la dimension militaire immédiate, ces frappes ont aussi une portée politique, et pour Cadic, elles confirment les ambitions régionales de Téhéran. 

Dans cette perspective, il estime que la crise actuelle agit comme un révélateur, car les pays du Golfe se trouvent confrontés simultanément à une même menace et doivent désormais réfléchir à la manière d’y répondre collectivement.

La situation souligne-t-il met également en lumière le rôle particulier de l’Arabie saoudite, qui a engagé depuis plusieurs années une politique de détente avec l’Iran, notamment à travers un accord de rapprochement conclu en 2023 sous médiation chinoise. 

« Ce rapprochement visait avant tout à stabiliser la région afin de permettre au royaume de se concentrer sur son développement économique et ses grands projets de transformation ».

Réduire les tensions régionales

Pour Riyad, l’objectif était clair, il s’agissait de réduire les tensions régionales afin de favoriser l’investissement et la croissance, mais la crise actuelle est venue rappeler les limites de la diplomatie face à des rivalités stratégiques profondes.

Dans ce contexte tendu, la question du rôle des partenaires occidentaux, et notamment de la France, se pose avec acuité, Paris indique le sénateur entretient depuis longtemps des relations étroites avec plusieurs pays du Golfe et dispose d’une présence militaire dans la région. 

Ainsi la France pourrait contribuer à rassurer ses partenaires en renforçant sa coopération sécuritaire et en soutenant les efforts de défense régionale, « alors que la présence militaire accrue, tente d’envoyer un signal politique important, qui est celui d’un soutien concret face aux menaces extérieures ». 

Selon Cadic, la crise actuelle constitue également un test pour le Conseil de coopération du Golfe (CCG), qui rassemble six États de la péninsule arabique. 

Créée à l’origine comme une organisation de coopération économique, cette structure pourrait voir son rôle évoluer face aux défis sécuritaires, souligne-t-il à l’image de l’Union européenne, dont l’intégration s’est souvent renforcée à la faveur des crises.

Ainsi le CCG « pourrait sortir de cet épisode avec une coordination politique et militaire accrue », car confrontés à la même menace, « ses membres pourraient être amenés à approfondir leur coopération en matière de défense, de renseignement et de sécurité régionale ».

Parallèlement aux enjeux stratégiques, la crise commence déjà à produire des effets économiques concrets, le transport aérien est l’un des secteurs les plus immédiatement concerné, et les grands hubs régionaux, notamment à Doha, Dubaï ou Abou Dhabi, jouent un rôle central dans les liaisons internationales entre l’Europe, l’Asie et l’Océanie.

La perturbation de ces plateformes entraîne une désorganisation importante des routes aériennes mondiales, pour de nombreux voyageurs, il devient difficile de rejoindre certaines destinations, tandis que des passagers se retrouvent bloqués dans différents pays.

À plus long terme souligne Cadic, l’impact pourrait également se faire sentir sur les marchés de l’énergie, « toute tension dans la région du Golfe, qui demeure l’un des principaux centres de production pétrolière au monde, a des répercussions potentielles sur les prix du pétrole et sur l’économie mondiale ».

Enfin, cette crise pourrait avoir des conséquences sur la diplomatie d’équilibre que les États du Golfe ont longtemps cultivée, ces dernières années, ils ont cherché à entretenir des relations équilibrées avec plusieurs grandes puissances, notamment les États-Unis, la Chine, la Russie et la France.

Mais les tensions actuelles « pourraient conduire ces pays à réévaluer leurs partenariats stratégiques », car indique le sénateur, « dans les moments de crise, la question centrale devient celle de savoir quels alliés sont prêts à apporter un soutien réel ».

 


Guerre en Ukraine : Volodymyr Zelensky reçu vendredi par Emmanuel Macron à Paris

Emmanuel Macron et Volodymyr Zelensky lors de la conférence de presse à Paris après la signature de la déclaration sur le déploiement d’une force post-cessez-le-feu en Ukraine, le 6 janvier 2026. (AFP)
Emmanuel Macron et Volodymyr Zelensky lors de la conférence de presse à Paris après la signature de la déclaration sur le déploiement d’une force post-cessez-le-feu en Ukraine, le 6 janvier 2026. (AFP)
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  • Le président Emmanuel Macron recevra son homologue ukrainien Volodymyr Zelensky à Paris pour discuter du renforcement de la pression sur la Russie, notamment via la lutte contre sa "flotte fantôme", et des conditions d’une paix juste et durable
  • La rencontre abordera également le soutien de la France et des partenaires européens à la défense de l’Ukraine, dans un contexte où la Russie connaît un échec militaire et stratégique et où de nouvelles négociations sous médiation américaine sont envisagé

PARIS: Le président français Emmanuel Macron recevra vendredi son homologue ukrainien Volodymyr Zelensky à Paris, où ils évoqueront, entre autres, "les moyens visant à renforcer la pression sur la Russie" après quatre années de guerre, "notamment par la lutte contre sa flotte fantôme", a annoncé jeudi l'Elysée.

Les deux dirigeants "échangeront également sur les conditions d'une paix juste durable et feront le point, à ce titre, sur les engagements pris dans le cadre de la Coalition des volontaires sur les garanties de sécurité", a précisé la présidence française.

Les alliés de l'Ukraine, réunis au sein de cette coalition de 35 pays, avaient encore appelé le 24 février dernier la Russie à un "cessez-le-feu inconditionnel", même si Emmanuel Macron s'était dit à cette occasion "très sceptique" sur la possibilité de parvenir à la "paix à court terme".

Ils s'étaient aussi mis d'accord en janvier pour déployer une force multinationale en Ukraine en cas de traité de paix, avec le "soutien" de Washington, et avaient acté qu'un cessez-le-feu serait surveillé par un mécanisme sous leadership américain.

Au cours de sa nouvelle visite à Paris vendredi - la précédente a eu lieu le 6 janvier, Volodymyr Zelensky évoquera également avec son homologue français le "soutien de la France et des partenaires européens pour aider l'Ukraine à se défendre".

Le Kremlin a estimé jeudi que cette visite illustrait la volonté du gouvernement ukrainien "d'entraver" un règlement pacifique du conflit.

"Il procède ainsi, en essayant différentes approches. Dans ce cas précis, с'est en obtenant une réponse positive dans les capitales européennes", a réagi le porte-parole de la présidence russe, Dmitri Peskov.

"Les capitales européennes ne veulent pas non plus contribuer à la recherche de solutions pacifiques", a poursuivi M. Peskov.

Alors que Donald Trump a laissé entendre lundi qu'il pourrait lever des sanctions sur le pétrole en raison de l'envolée des prix liée à la guerre au Moyen-Orient, sans toutefois préciser que cela concernerait la Russie, les pays du G7 ont répété mercredi que cette situation ne justifiait "en aucun cas" d'alléger celles frappant Moscou.

Dans ce contexte, Emmanuel Macron et Volodymyr Zelensky se pencheront donc sur le cas de la "flotte fantôme" de la Russie, composée de navires dont la propriété est opaque, utilisés pour contourner les sanctions occidentales, pour le pétrole, les céréales ou d'autres produits.

Sur le champ de bataille, les forces russes ont enregistré en février leur plus faible avancée en Ukraine depuis le printemps 2024, sous l'effet de contre-offensives ukrainiennes essentiellement dans le sud-est, selon l'analyse par l'AFP des données de l'Institut pour l'étude de la guerre (ISW).

La Russie se trouve "en situation d'échec militaire, stratégique et économique", estime ainsi l'Elysée.

De leur côté, les Etats-Unis ont proposé l'organisation la semaine prochaine d'un nouveau cycle de négociations entre Kiev et Moscou sous médiation américaine. Selon Volodymyr Zelensky, ces pourparlers pourraient avoir lieu en Suisse ou en Turquie.