«Biens mal acquis» : la cour d'appel de Paris se prononce sur le sort de Rifaat al-Assad

Photo d'archives montrant Rifaat al-Assad (à gauche) en compagnie de son frère, l'ancien président syrien Hafez el-Assad. (Photo, Archives/AFP)
Photo d'archives montrant Rifaat al-Assad (à gauche) en compagnie de son frère, l'ancien président syrien Hafez el-Assad. (Photo, Archives/AFP)
Après un coup d'Etat manqué, le frère cadet de l'ancien président Hafez el-Assad, a quitté la Syrie en 1984 avec 200 personnes, s'installant en Suisse puis en France. Il se présente aujourd'hui comme un opposant à son neveu Bachar al-Assad. (Photo, Archives/AFP)
Après un coup d'Etat manqué, le frère cadet de l'ancien président Hafez el-Assad, a quitté la Syrie en 1984 avec 200 personnes, s'installant en Suisse puis en France. Il se présente aujourd'hui comme un opposant à son neveu Bachar al-Assad. (Photo, Archives/AFP)
Siwar el-Assad, le fils de Rifaat, lors d'un point de presse au siège de l'organisation politique fondée par son père à Paris, en octobre 2013. (Photo, Archives/AFP)
Siwar el-Assad, le fils de Rifaat, lors d'un point de presse au siège de l'organisation politique fondée par son père à Paris, en octobre 2013. (Photo, Archives/AFP)
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Publié le Mercredi 08 septembre 2021

«Biens mal acquis» : la cour d'appel de Paris se prononce sur le sort de Rifaat al-Assad

  • L’oncle de Bachar al-Assad est soupçonné de s'être constitué frauduleusement en France un patrimoine évalué à €90 millions
  • La loi désigne des avoirs et biens publics détournés par des dirigeants étrangers ou leurs proches à des fins personnelles et prévoit un mécanisme de restitution

PARIS : Appartements, hôtels particuliers, haras: Rifaat al-Assad est soupçonné de s'être constitué frauduleusement en France un patrimoine évalué à 90 millions d'euros. La cour d'appel de Paris se prononce jeudi sur le sort de l'oncle du dirigeant syrien Bachar al-Assad.

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Cette photo d’archives montre des membres de la Guardia civil espagnole qui se tiennent près de véhicules saisis lors d'un raid ciblant les avoirs de la famille du dirigeant syrien Bashar al-Assad dans le quartier de la marina de Puerto Banus de la station balnéaire de Marbella, le 4 avril 2017. Les raids, résultat d’une enquête pour corruption lancée en France contre l'oncle d'Assad, Rifaat al-Assad, a vu les avoirs de ce dernier et de sa famille en Espagne, évalués à 691 millions d'euros, saisis. (Photo, Archives/AFP)

Le tribunal correctionnel de la capitale avait condamné le 17 juin 2020 l'ancien vice-président de la Syrie, en exil depuis près de 40 ans, à quatre ans d'emprisonnement, avec une confiscation des luxueux biens immobiliers concernés.

Le frère cadet de l'ancien président Hafez al-Assad, aujourd'hui âgé de 84 ans, a fait appel, contestant en bloc les poursuites. Comme le premier, le deuxième procès s'est tenu en son absence en mai 2021, le prévenu étant empêché par son état de santé, selon sa défense.

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Le 28 juillet, Teodorin Obiang est devenu le premier dirigeant étranger définitivement condamné en France dans ce type d'affaire, dite de « biens mal acquis », après le rejet de son pourvoi en cassation. Le fils du président de Guinée Equatoriale s'est vu infliger en appel trois ans d'emprisonnement avec sursis, 30 millions d'euros d'amende et la confiscation des biens saisis. (Photo, AFP)

Il s'agit de la deuxième affaire de "biens mal acquis" jugée par les juridictions françaises, après celle concernant le vice-président de Guinée équatoriale, Teodorin Obiang.

Rifaat al-Assad est poursuivi pour blanchiment, en bande organisée, de détournement de fonds publics syriens et de fraude fiscale aggravée, ainsi que pour travail dissimulé d'employés de maison.

Au cours de l'instruction ouverte en 2014 après une plainte des associations Transparency international et Sherpa, la justice a saisi deux hôtels particuliers, des dizaines d'appartements à Paris, un domaine avec château et haras dans le Val d'Oise ainsi que des bureaux à Lyon, auxquels peuvent être ajoutés 8,4 millions d'euros correspondant à des biens vendus.

Une propriété à Londres, d'une valeur de 10 millions de livres, a aussi été gelée.

Ces biens étaient détenus par Rifaat Al-Assad et ses proches via des sociétés au Panama, au Liechtenstein et au Luxembourg.

Ancien chef des forces d'élite de la sécurité intérieure, les Brigades de défense, Rifaat al-Assad a été au cœur du régime de Damas, participant au massacre de Hama en 1982, perpétré pour réprimer une insurrection islamiste.

Après un coup d'Etat manqué, il a quitté la Syrie en 1984 avec 200 personnes, s'installant en Suisse puis en France. Il se présente aujourd'hui comme un opposant à son neveu Bachar al-Assad.

Pour le parquet général, qui a requis la confirmation de la peine prononcée en première instance, la fortune de Rifaat al-Assad est notamment issue des caisses de l'Etat syrien.

L'accusation estime qu'il a bénéficié de fonds que son frère Hafez al-Assad avait accepté de débloquer en échange de son exil. Elle s'appuie sur les notes d'un banquier suisse, le budget syrien de l'époque et des témoignages.

Au contraire, sa défense affirme que l'argent a une origine "parfaitement licite".

Brocardant "rumeurs", "incertitudes", "fantasmes", Me Jacqueline Laffont a balayé dans sa plaidoirie les déclarations "d'opposants politiques", demandant à la cour d'appel de s'"affranchir du patronyme" du prévenu et des "montants" en cause en le relaxant.

Décoré de la Légion d'honneur en France en 1986 pour "services rendus", l'octogénaire est menacé d'un procès en Espagne pour des soupçons plus vastes portant sur 500 propriétés, pour 691 millions d'euros.

Il est par ailleurs poursuivi en Suisse pour des crimes de guerre commis dans les années 1980.

Les "biens mal acquis" désignent des avoirs et biens publics détournés par des dirigeants étrangers ou leurs proches à des fins personnelles.

Le 28 juillet, Teodorin Obiang est devenu le premier dirigeant étranger définitivement condamné en France dans ce type d'affaire, après le rejet de son pourvoi en cassation.

Le fils du président de Guinée Equatoriale s'est vu infliger en appel trois ans d'emprisonnement avec sursis, 30 millions d'euros d'amende et la confiscation des biens saisis. Son avocat a annoncé saisir la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH).

La Guinée équatoriale doit ainsi être le premier pays à bénéficier du nouveau mécanisme de restitution des avoirs frauduleusement acquis par des dirigeants étrangers, adopté par le Parlement fin juillet, à hauteur d'environ 150 millions d'euros - la valeur des sommes blanchies selon la justice.

Des investigations concernant les familles Bongo au Gabon et Sassou Nguesso au Congo-Brazzaville se poursuivent.


La municipalité de Riyad confirme qu'une seule entreprise est responsable des récents cas d'intoxication alimentaire

La municipalité de Riyad a conclu vendredi qu'un seul établissement alimentaire avait été jugé responsable de la vague d'intoxications alimentaires causées par le clostridium botulinum le 25 avril 2024. (Shutterstock/File Photo)
La municipalité de Riyad a conclu vendredi qu'un seul établissement alimentaire avait été jugé responsable de la vague d'intoxications alimentaires causées par le clostridium botulinum le 25 avril 2024. (Shutterstock/File Photo)
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  • Les autorités ont déclaré que la chaîne de restauration rapide pourrait être condamnée à une amende en raison de l'épidémie qui a entraîné l'hospitalisation de dizaines de personnes
  • Le ministère saoudien de la Santé a déclaré que 75 personnes avaient été touchées par l'épidémie, dont une est décédée

RIYAD : La municipalité de Riyad a confirmé vendredi que les résultats d'une enquête préliminaire menée par les autorités sanitaires suggèrent qu'une seule entreprise est responsable de plusieurs cas d'intoxication alimentaire la semaine dernière, causés par la bactérie Clostridium botulinum, qui ont nécessité l'hospitalisation de dizaines de personnes.

Elle a également confirmé que la chaîne pourrait être condamnée à une amende pour cette épidémie, révélée le 25 avril, et que toutes ses succursales et ses installations de transformation des aliments à Riyad et à Al-Kharj restaient fermées.

Le montant de l'amende sera fixé conformément à la législation en vigueur, sur la base d'une enquête complète et en tenant compte de la gravité des effets de l'incident sur les personnes malades, a ajouté la municipalité.

Elle n'a pas précisé combien de temps les succursales et autres installations de l'entreprise resteraient fermées, mais a indiqué que tous les produits alimentaires qu'elles contenaient seraient détruits et que le processus de nettoyage et de désinfection de tous les bâtiments, outils et machines serait supervisé par des fonctionnaires de la municipalité.

« Nous confirmons la sécurité des produits alimentaires pour les restaurants, les cuisines, les cafés et les traiteurs de la région de Riyad, car aucun cas n'a été enregistré en dehors de la source susmentionnée », a déclaré la municipalité.

La déclaration de vendredi n'a pas nommé la société impliquée, mais Arab News a rapporté la semaine dernière qu'un certain nombre de cas d'intoxication alimentaire semblaient liés à la chaîne de restauration rapide Hamburgini.

La municipalité de Riyad a déclaré que les équipes de surveillance sanitaire avaient pris des mesures rapides pour enquêter et surveiller la situation dès qu'elles ont commencé à recevoir des rapports sur les cas d'intoxication alimentaire.

Le 26 avril, Nawaf Al-Fozan, fondateur et PDG de Hamburgini, a partagé une vidéo sur la page Instagram de la chaîne qui confirme son implication dans l'épidémie.

Dans un communiqué distinct publié vendredi, le ministère saoudien de la Santé a également déclaré que tous les cas d'intoxication alimentaire étaient liés à la même source.

Le ministère de la Santé a déclaré que 75 personnes avaient été touchées par l'épidémie, et qu’un décès avait enregistré, et qu'aucun nouveau cas n'avait été signalé au cours des cinq derniers jours.

« Le nombre total de cas recensés s'élève à 75, dont 69 ressortissants saoudiens et 6 non saoudiens », a déclaré le porte-parole du ministère, le Dr Mohammed Al-Abd Al-Aly, dans un communiqué diffusé sur le réseau social X vendredi.

Le communiqué précise que 50 des cas ont été diagnostiqués comme étant causés par la bactérie Clostridium botulinum. Le ministère a expliqué que 43 patients avaient complètement récupéré et étaient sortis de l'hôpital, que 11 étaient actuellement en cours de traitement et que 20 cas étaient étroitement surveillés dans des unités de soins intensifs (USI).

« Le ministère continue de suivre de près les cas hospitalisés et de leur fournir les soins nécessaires, tout en leur souhaitant un prompt rétablissement », indique le communiqué. Il a souligné « l'importance de se fier aux sources officielles pour les instructions et les informations, et de ne pas répandre de rumeurs et de fausses informations ».

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com

 


Les événements de la Semaine de l'environnement mettent en lumière le rôle de leader de l'Arabie saoudite

Des experts et des défenseurs participent à une table ronde à l'occasion de la Semaine de l'environnement à Riyad. (Photo UNCCD)
Des experts et des défenseurs participent à une table ronde à l'occasion de la Semaine de l'environnement à Riyad. (Photo UNCCD)
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  • Riyad accueille une série de discussions sur les défis posés par la sécheresse, la désertification et la dégradation des sols
  • Les pratiques agricoles non durables, le surpâturage, la déforestation et l'érosion des sols contribuent à la désertification

RIYAD : La région du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord est connue pour son climat chaud et sec et ses faibles ressources en eau. Les conditions climatiques difficiles sont un facteur contribuant au fléau permanent de la région que sont la sécheresse, la désertification et la dégradation des sols.

Ces problèmes entraînent des déséquilibres dans les différents écosystèmes, qui nuisent particulièrement au secteur agricole et imposent des difficultés économiques aux populations locales. L'importance croissante de ce problème régional a incité l'Arabie saoudite à organiser des discussions régulières.

Cette semaine, la Semaine de l'environnement a été l'occasion de faire le point sur les défis à relever et les progrès accomplis jusqu'à présent. Les événements organisés pendant la Semaine de l'environnement ont mis en lumière le rôle de chef de file de l'Arabie saoudite en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.

Des experts et des défenseurs participent à une table ronde à l'occasion de la Semaine de l'environnement à Riyad. (Photo UNCCD)
La désertification, processus par lequel des terres fertiles se transforment en déserts arides, est un défi important auquel sont confrontés les pays du Moyen-Orient et d'Afrique du Nord. (Shutterstock)

Les écologistes ont eu l'occasion d'échanger sur une série de sujets, l'accent étant naturellement mis sur la sécheresse, la désertification et la dégradation des sols. A cette occasion, Arab News a interviewé Ibrahim Thiaw, secrétaire exécutif de la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification à Riyad.

« Il est devenu extrêmement difficile pour l'humanité de faire face à la fréquence des défis », a-t-il déclaré. « L'Arabie saoudite joue évidemment un rôle très important. Il ne s'agit pas d'une petite économie, c'est pourquoi la demande de soutien de la part de l'Arabie saoudite augmente également ».

Ibrahim Thiaw, secrétaire exécutif de la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification
Ibrahim Thiaw, secrétaire exécutif de la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification (fourni)

Thiaw a évoqué certaines des conséquences de la dégradation des sols et de la sécheresse, telles que l'augmentation des migrations irrégulières. « On assistera probablement à une concurrence accrue pour les terres et l'eau, et donc à une augmentation des conflits », a-t-il déclaré.

La sécheresse, un problème majeur dans de nombreux pays du Moyen-Orient, a mis les ressources en eau sous pression, parallèlement à la hausse des températures. Les réserves d'eau de surface et d'eau souterraine diminuent en raison de la baisse des précipitations et de l'augmentation des taux d'évaporation.

Une photo montre le lit asséché de la rivière al-Kalal dans la ville de Badrah, près de la frontière iranienne, le 28 août 2023. La sécheresse en Irak reflète une baisse du niveau des cours d'eau en raison du manque de pluie et de la diminution des flux provenant des pays voisins en amont, l'Iran et la Turquie. (AFP)
Une photo montre le lit asséché de la rivière al-Kalal dans la ville de Badrah, près de la frontière iranienne, le 28 août 2023. La sécheresse en Irak reflète une baisse du niveau des cours d'eau en raison du manque de pluie et de la diminution des flux provenant des pays voisins en amont, l'Iran et la Turquie. (AFP)

En conséquence, les rivières et les lacs s'assèchent et les pénuries d'eau sont devenues un grave problème. De plus, pour de multiples raisons environnementales, dont la sécheresse, la région connaît de fréquentes tempêtes de sable.

« Il y a environ 50 pays qui sont des sources de tempêtes de poussière, mais il y a 150 pays qui sont touchés par ce phénomène. C'est donc devenu un problème mondial », a déclaré Thiaw, en parlant de l'impact des tempêtes de poussière d'un pays sur un autre.

« On peut citer un pays pour mettre en lumière les tempêtes de poussière, mais il s'agit d'un phénomène mondial auquel nous devons tous nous attaquer. Pour ce faire, il faut des traités mondiaux tels que la Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification, qui compte actuellement 197 parties. Il s'agit donc d'une institution universelle qui organise un sommet, une réunion, tous les deux ans ».

« La prochaine réunion se tiendra ici à Riyad en décembre 2024, où les 197 pays se réuniront au niveau des chefs d'État, des ministres et des experts, des communautés et ONG ainsi que des organisations de la société civile, pour discuter justement de cela, à savoir des conséquences de la dégradation des terres et de la sécheresse sur la vie et les moyens de subsistance des communautés. »

En outre, les experts soulignent que la sécheresse et la désertification s'influencent mutuellement.

La désertification, processus par lequel des terres fertiles se transforment en déserts arides, est un autre défi important auquel sont confrontés les pays du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord. Les pratiques agricoles non durables, le surpâturage, la déforestation et l'érosion des sols sont autant de facteurs qui contribuent au problème.

Par conséquent, les terres arables disparaissent et la production alimentaire diminue, ce qui aggrave le problème de l'insécurité alimentaire. Selon Thaiaw, la désertification entraîne également le déplacement de communautés, les populations étant forcées de migrer à la recherche de zones plus hospitalières.

À l'occasion de la Semaine de l'environnement à Riyad, Elizabeth Mrema, directrice exécutive adjointe du Programme des Nations unies pour l'environnement, a donné son point de vue sur la crise de la désertification à Arab News.

Elizabeth Mrema, directrice exécutive adjointe du Programme des Nations unies pour l'environnement. (Fourni)
Elizabeth Mrema, directrice exécutive adjointe du Programme des Nations unies pour l'environnement. (Fourni)

« En ce qui concerne l'Arabie saoudite, le pays a clairement perçu l'impact de la désertification et en a fait une priorité pour cette année. Je dis « cette année » parce que, lors de l'Assemblée des Nations unies pour l'environnement qui s'est tenue fin février, l'Arabie saoudite a pris la tête d'une initiative visant à lutter contre la dégradation. Cette initiative a été adoptée, et ce au niveau mondial », a expliqué Mrema.

« En outre, le mois prochain, le 5 juin, ce pays accueillera la Journée mondiale de l'environnement.

Cette journée est célébrée chaque année. Elle est mondiale car elle a été adoptée par l'Assemblée générale des Nations unies. Cette année, c'est l'Arabie saoudite qui l'accueille ».

« Cette année, l'Arabie saoudite accueillera la conférence des Nations unies sur la lutte contre la désertification. Elle se déroulera ici sur le thème « Notre terre, notre avenir », qui met à nouveau l'accent sur la terre.

En outre, la combinaison de la sécheresse et de la désertification dans une même région entraîne une dégradation des terres, ce qui aggrave encore la crise environnementale au Moyen-Orient. L'érosion des sols, la salinisation et l'épuisement des nutriments du sol sont quelques-uns des résultats de la dégradation des sols.

Alors que la productivité agricole diminue dans le monde entier, les agriculteurs sont confrontés à des défis majeurs pour assurer leur subsistance, sans compter que les problèmes environnementaux augmentent la vulnérabilité des écosystèmes, ce qui entraîne également une perte de biodiversité et un déséquilibre des écosystèmes.

« L'Arabie saoudite montre au monde qu'il s'agit d'un problème mondial.  Les initiatives prises par le gouvernement ces dernières années témoignent de son engagement à traiter ces questions », a souligné Mme Mrema.

La Journée de l'initiative verte saoudienne reflète la vision de l'Arabie saoudite et sa volonté de promouvoir une culture de la durabilité (SPA).
La Journée de l'initiative verte saoudienne reflète la vision de l'Arabie saoudite et sa volonté de promouvoir une culture de la durabilité (SPA).

« Je me penche sur la Vision 2030 saoudienne, sur les stratégies environnementales de 2018, sur l'Initiative verte saoudienne. Je me réfère à l'Initiative verte pour le Moyen-Orient, qui s'engage à atteindre un niveau régional pour planter 50 milliards d'arbres, dont 10 que l'Arabie saoudite s'est engagée à planter dans ce pays. Il ne s'agit pas de s'engager verbalement, mais de mettre en place une institution pour s'assurer que cela se produise ».

Pour relever les trois défis de la sécheresse, de la désertification et de la dégradation des sols au Moyen-Orient, il faut adopter une approche à multiples facettes. Thiaw et Mrema sont d'avis que les gouvernements, les organisations internationales et les communautés locales doivent collaborer pour mettre en œuvre des stratégies de gestion durable de l'eau, promouvoir des technologies d'irrigation efficaces et investir dans les sources d'énergie renouvelables.

En outre, les efforts de reboisement et la protection des habitats naturels peuvent contribuer à réduire la désertification et la dégradation des sols.

La sensibilisation à l'importance des pratiques d'utilisation durable des terres et le soutien aux communautés touchées constituent une étape importante vers des solutions à long terme pour la région du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord et pour le monde entier.

En résumé, les pays du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord souffrent des effets de l'intensification de la sécheresse, de la désertification et de la dégradation des sols. Une action urgente est nécessaire pour inverser cette tendance et assurer la durabilité environnementale de la région.

En adoptant des méthodes durables, en investissant dans la gestion de l'eau et en promouvant des actions de conservation, les populations de la région seront en mesure de réduire la gravité de ces défis et de s'assurer un avenir plus stable.

 

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com

 


Gaza: des groupes armés ont dérobé 66 millions d'euros à la Banque de Palestine, selon Le Monde

Des employés palestiniens font la queue devant un distributeur de billets à l'extérieur de la Banque de Palestine alors qu'ils attendent de retirer leur salaire, dans la ville de Gaza, le 9 avril 2018. (Photo de Mahmud Hams / AFP)
Des employés palestiniens font la queue devant un distributeur de billets à l'extérieur de la Banque de Palestine alors qu'ils attendent de retirer leur salaire, dans la ville de Gaza, le 9 avril 2018. (Photo de Mahmud Hams / AFP)
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  • Le 16 avril, des employés «ont constaté qu'un trou avait été foré dans le plafond de la salle des coffres», explique le journal, précisant que «les malfaiteurs ont mis la main sur des cassettes de distributeurs de billets
  • Le Monde décrit en outre les difficultés, en raison de la guerre, pour la Banque de Palestine de mettre à l'abri ses liquidités et pour les Gazaouis de se procurer de l'argent liquide

PARIS : Des groupes armés palestiniens, dont l'un se revendiquant du groupe islamiste Hamas, ont dérobé le mois dernier un total de 66 millions d'euros dans les coffres de plusieurs agences bancaires de Gaza, rapporte samedi Le Monde.

Le quotidien français a eu accès à un document transmis par la Banque de Palestine «à certains partenaires internationaux» qui décrit des casses spectaculaires dont celui survenu dans sa principale agence dans la ville de Gaza.

Le 16 avril, des employés «ont constaté qu'un trou avait été foré dans le plafond de la salle des coffres», explique le journal, précisant que «les malfaiteurs ont mis la main sur des cassettes de distributeurs de billets, contenant l'équivalent de 2,8 millions d'euros en shekels israéliens».

Le Monde poursuit: «Dès le lendemain matin, le 17 avril, +des groupes armés+ munis d'explosifs se sont de nouveau rendus dans le bâtiment» pour faire sauter le caisson de ciment coulé la veille pour protéger l'argent et ont ouvert trois coffres, «emportant l'équivalent de 29 millions d'euros en différentes devises».

Le 18 avril, c'est la seconde agence, la plus importante du centre-ville, qui a été assaillie par un «commando» d'hommes se réclamant «des plus hautes autorités à Gaza», une formule qui désigne le Hamas, rappelle le journal, et est reparti «avec l'équivalent de 33,6 millions d’euros en shekels israéliens».

Par ailleurs, l'armée israélienne a de son côté saisi dans l'enclave «une importante somme d'argent appartenant à l'institution», selon les informations du Monde. Le quotidien cite aussi des médias israéliens, qui «avaient rapporté en février que le montant confisqué se chiffrait à plusieurs dizaines de millions de dollars et que l'opération visait à éviter que le Hamas ne mette la main sur cette somme».

Le Monde décrit en outre les difficultés, en raison de la guerre, pour la Banque de Palestine de mettre à l'abri ses liquidités et pour les Gazaouis de se procurer de l'argent liquide.

«Seuls deux distributeurs de billets fonctionnent encore, à Rafah et à Deir Al-Balah (Sud), lorsqu'ils sont alimentés en électricité», souligne le journal.

Enfin, «selon des témoignages de Gazaouis, corroborés par des enregistrements de caméras de surveillance, des hommes armés et masqués rançonnent les clients devant les distributeurs, exigeant un pourcentage de leurs retraits», explique le journal.