Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Des attaques de colons en Cisjordanie provoquent des déplacements record depuis octobre 2023 (ONU)

Une photographie montre des drapeaux israéliens et un drapeau du conseil de Gush Etzion sur le nouvel avant-poste de colons israéliens « Yatziv », construit en périphérie de la ville palestinienne de Beit Sahur, en Cisjordanie occupée par Israël. (Archives/AFP)
Une photographie montre des drapeaux israéliens et un drapeau du conseil de Gush Etzion sur le nouvel avant-poste de colons israéliens « Yatziv », construit en périphérie de la ville palestinienne de Beit Sahur, en Cisjordanie occupée par Israël. (Archives/AFP)
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  • Près de 700 Palestiniens ont été déplacés en janvier 2025 en Cisjordanie occupée en raison des violences et du harcèlement de colons israéliens, un niveau inédit depuis le début de la guerre à Gaza, selon l’ONU
  • L’ONU et des ONG dénoncent une impunité systémique, accusant les colons d’agir avec le soutien ou la passivité des autorités israéliennes, dans un contexte d’expansion continue des colonies jugées illégales par le droit international

RAMALLAH, TERRITOIRES PALESTINIENS: Les violences et le harcèlement exercés par des colons israéliens en Cisjordanie occupée ont déplacé près de 700 Palestiniens en janvier, a indiqué l'ONU jeudi, un niveau inédit depuis le déclenchement de la guerre à Gaza en octobre 2023.

Au moins 694 Palestiniens ont été contraints de quitter leur domicile le mois dernier, selon des chiffres de l'agence humanitaire des Nations unies (Ocha), qui compile des données provenant de diverses agences onusiennes.

Le Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme a déclaré fin janvier que la violence des colons était devenue un motif clé des déplacements forcés en Cisjordanie.

Les chiffres particulièrement élevés de janvier s'expliquent en partie par le déplacement de la population entière d'un village d'agriculteurs dans la vallée du Jourdain, Ras Ein al-Auja, dont les 130 familles sont parties après des mois de harcèlement.

"Ce qui se passe aujourd'hui, c'est l'effondrement total de la communauté à cause des attaques continues et répétées des colons, jour et nuit, depuis deux ans", avait déclaré à l'AFP en janvier Farhan Jahaleen, un habitant de ce village bédouin.

Des colons israéliens en Cisjordanie, territoire occupé par Israël depuis 1967, s'installent sur des terres agricoles utilisées par les Palestiniens et leur en refusent progressivement l'accès, selon un rapport de 2025 de l'ONG israélienne anti-colonisation La Paix Maintenant.

Pour contraindre les Palestiniens à partir, les colons recourent au harcèlement, à l'intimidation et à la violence, "avec le soutien du gouvernement et de l'armée israélienne", selon cette ONG.

"Personne ne met la pression sur Israël ou sur les autorités israéliennes pour arrêter cela, et les colons le ressentent: ils ont le sentiment d'une impunité totale, qu'ils sont libres de continuer", a déclaré Allegra Pacheco, directrice du West Bank Protection Consortium, un groupe d'ONG œuvrant pour soutenir les Palestiniens face aux déplacements.

"Tous les regards sont tournés vers Gaza lorsqu'on parle de la Palestine, alors que nous assistons à un nettoyage ethnique en cours en Cisjordanie et que personne n'y prête attention", a-t-elle déclaré à l'AFP.

L'expansion de la colonisation juive en Cisjordanie est considérée par l'ONU, avec la poursuite des violences, comme l'un des principaux obstacles à la résolution du conflit israélo-palestinien.

Hors Jérusalem-Est, occupée et annexée par Israël, quelque trois millions de Palestiniens vivent en Cisjordanie, aux côtés de plus de 500.000 Israéliens installés dans des colonies jugées illégales au regard du droit international.


Gaza: 400 tonnes d'aide alimentaire envoyées par la France arrivent en Egypte

L'aide internationale à destination de la bande de Gaza, où la situation humanitaire reste dramatique malgré le cessez-le-feu entre Israël et le mouvement islamiste palestinien Hamas, arrive généralement par les ports égyptiens de Port-Saïd ou d'al-Arich. (AFP)
L'aide internationale à destination de la bande de Gaza, où la situation humanitaire reste dramatique malgré le cessez-le-feu entre Israël et le mouvement islamiste palestinien Hamas, arrive généralement par les ports égyptiens de Port-Saïd ou d'al-Arich. (AFP)
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  • L'aide a été accueillie à Port-Saïd par le gouverneur de cette ville, Mohab Habachi, l'ambassadeur de France au Caire, Eric Chevallier, et le directeur régional du Programme alimentaire mondial (PAM), Samer Abdeljaber
  • Elle a été réceptionnée par le PAM qui doit l'acheminer dans la bande de Gaza

PORT-SAID: Un porte-conteneur transportant près de 400 tonnes d'aide alimentaire envoyée par la France à Gaza est arrivé mercredi sur les côtes égyptiennes, ont annoncé le gouverneur de Port-Saïd et l'ambassade française en Egypte.

L'aide internationale à destination de la bande de Gaza, où la situation humanitaire reste dramatique malgré le cessez-le-feu entre Israël et le mouvement islamiste palestinien Hamas, arrive généralement par les ports égyptiens de Port-Saïd ou d'al-Arich, la ville la plus proche du territoire palestinien, dans le nord de l'Egypte.

L'aide a été accueillie à Port-Saïd par le gouverneur de cette ville, Mohab Habachi, l'ambassadeur de France au Caire, Eric Chevallier, et le directeur régional du Programme alimentaire mondial (PAM), Samer Abdeljaber.

Elle a été réceptionnée par le PAM qui doit l'acheminer dans la bande de Gaza.

L'aide est destinée à "plus de 42.000 enfants âgés de 6 mois à 2 ans", a indiqué l'ambassade française dans un communiqué, sans dire quand la marchandise devait arriver à Gaza.

M. Habachi a assuré dans un communiqué de son bureau que "toutes les dispositions ont été prises pour garantir le passage fluide" du convoi humanitaire français vers Gaza.

"Il est impératif qu'Israël supprime tous les obstacles entravant la capacité de l'ONU et des ONG à acheminer l'aide humanitaire de manière indépendante et neutre dans l'ensemble de la bande de Gaza", a indiqué l'ambassade.

Affrété par la fondation de l'armateur français CMA CGM, le paquebot Tokyo qui transporte l'aide était parti du Havre mi-janvier, selon l'ambassade.

Le point de passage de Rafah --le seul entre Gaza et le monde extérieur qui ne passe pas par Israël-- a rouvert cette semaine au compte-gouttes.

Les autorités israéliennes, qui l'avaient fermé en mai 2024, n'ont pas accepté pour l'heure l'ouverture totale réclamée par les organisations humanitaires pour permettre une entrée massive de l'aide internationale.

Jusqu'à présent, quelques dizaines de Palestiniens l'ont emprunté dans les deux sens, essentiellement des malades ou des blessés évacués vers l'Egypte et accompagnés de leurs proches, ou des habitants de retour après avoir reçu des soins.

Israël et le Hamas s'accusent quotidiennement de violer les termes de l'accord de cessez-le-feu en place depuis le 10 octobre.

Mercredi, des bombardements israéliens ont fait 23 morts dans le territoire palestinien, selon le ministère de la Santé du Hamas.

Après le cessez-le-feu, le Cadre intégré de classification de la sécurité alimentaire (IPC), un organisme de l'ONU basé à Rome, avait déclaré que la famine était terminée à Gaza, mais avait alerté sur des niveaux élevés d'insécurité alimentaire.


Nouvelles frappes israéliennes meurtrières à Gaza

Des bombardements israéliens ont fait 24 morts mercredi à Gaza, selon les services de santé, tandis que l'armée a affirmé avoir riposté à des tirs et tué plusieurs combattants palestiniens, malgré le fragile cessez-le-feu en place depuis le 10 octobre. (AFP)
Des bombardements israéliens ont fait 24 morts mercredi à Gaza, selon les services de santé, tandis que l'armée a affirmé avoir riposté à des tirs et tué plusieurs combattants palestiniens, malgré le fragile cessez-le-feu en place depuis le 10 octobre. (AFP)
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  • Selon les services de santé de la bande de Gaza, 24 Palestiniens ont été tués et une quarantaine blessés mercredi par des frappes aériennes ou tirs d'artillerie israéliens
  • "Nous dormions quand soudain une pluie d'obus et de tirs s'est abattue sur nous", a raconté un survivant

GAZA: Des bombardements israéliens ont fait 24 morts mercredi à Gaza, selon les services de santé, tandis que l'armée a affirmé avoir riposté à des tirs et tué plusieurs combattants palestiniens, malgré le fragile cessez-le-feu en place depuis le 10 octobre.

Le poste frontalier de Rafah avec l'Egypte, seul accès vers le monde extérieur pour les habitants du territoire assiégé par Israël, reste pendant ce temps entrouvert sous de très strictes conditions.

Selon les services de santé de la bande de Gaza, 24 Palestiniens ont été tués et une quarantaine blessés mercredi par des frappes aériennes ou tirs d'artillerie israéliens.

"Nous dormions quand soudain une pluie d'obus et de tirs s'est abattue sur nous", a raconté un survivant, Abou Mohammed Haboush, dont le fils a été tué à Gaza-ville, dans le nord. "De jeunes enfants ont été tués, mon fils et mon neveu sont parmi les morts", a-t-il ajouté.

Des images de l'AFP dans cette ville ont montré des proches de victimes priant dans l'enceinte de l'hôpital Al-Chifa, où étaient allongés des corps enveloppés de linceuls blancs.

Un secouriste tué 

Le directeur de l'hôpital, Mohammed Abu Salmiya, a déclaré que 14 morts et des dizaines de blessés y avaient été transportés. Il a dénoncé "une situation extrêmement difficile dans les hôpitaux du territoire, en raison des graves pénuries de médicaments et d'équipements".

D'autres frappes ont visé le secteur d'Al-Mawasi à Khan Younès, dans le sud de Gaza, où des dizaines de milliers de déplacés vivent sous des abris de fortune.

Le Croissant-Rouge palestinien a annoncé la mort d'un de ses secouristes, Hassan Hussein Al-Samiri, durant une intervention pour évacuer des blessés dans cette zone.

L'armée a déclaré avoir tué mercredi dans une frappe dans le sud de Gaza un commandant du Hamas, Bilal Abou Assi, présenté comme le chef du commando auteur d'un assaut contre le kibboutz Nir Oz le 7 octobre 2023, lors des attaques qui ont déclenché la guerre.

Elle a indiqué avoir mené cette frappe en riposte à des tirs qui ont blessé un officier dans le nord de Gaza.

L'armée a aussi annoncé avoir tué un commandant du Jihad islamique, Ali Raziana, ainsi que le chef d'une "cellule terroriste" du Hamas, Muhammad Issam Hassan al-Habil, accusé d'être l'auteur du meurtre d'une soldate israélienne, Noa Marciano, prise en otage le 7 octobre 2023.

Elle a assuré avoir pris des mesures "afin de limiter autant que possible les dommages aux civils".

"Retrouver mon pays" 

Dans ce contexte de trêve très précaire, Israël avait accepté de rouvrir partiellement lundi le passage de Rafah, fermé depuis mai 2024.

Seuls quelques dizaines de Palestiniens de Gaza ont transité jusqu'à présent dans les deux sens, essentiellement des malades ou blessés évacués vers l'Egypte, accompagnés de leurs proches, ou des habitants de retour après avoir reçu des soins.

Pendant la nuit, un autocar transportant des Palestiniens de retour d'Egypte est arrivé à Khan Younès, selon des images de l'AFP. Des femmes et des enfants en sont descendus, accueillis par leurs proches impatients de les serrer dans leurs bras.

"Je ne peux décrire ce que je ressens", a confié une Palestinienne, Fariza Barabakh. "Je suis si heureuse de retrouver mon mari, mes enfants, ma famille, mes bien-aimés, et bien sûr, retrouver mon pays".

"Le sentiment d'appartenir à une terre est plus important que tout autre", a-t-elle ajouté.

Aux termes du plan de Donald Trump visant à mettre fin définitivement à la guerre, le passage de Rafah devait rouvrir une fois libérés les derniers otages retenus à Gaza.

Mais les autorités israéliennes n'ont pas accepté pour l'heure de rouvrir totalement la frontière, comme réclamé par les organisations humanitaires pour permettre un afflux de l'aide internationale.

Selon le ministère de la Santé de Gaza, au moins 556 personnes ont été tuées par des frappes israéliennes depuis le 10 octobre, tandis que l'armée a annoncé avoir perdu quatre soldats.