Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Short Url
Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Les pays du Golfe «ne serviront plus de bouclier aux bases américaines», affirme le guide suprême iranien

Les bases américaines ne sont désormais plus protégées par les pays du Golfe, a estimé mardi le guide suprême iranien Mojtaba Khamenei, dans une déclaration écrite diffusée par la télévision d'Etat. (AFP)
Les bases américaines ne sont désormais plus protégées par les pays du Golfe, a estimé mardi le guide suprême iranien Mojtaba Khamenei, dans une déclaration écrite diffusée par la télévision d'Etat. (AFP)
Short Url
  • L'Iran avait fait état de progrès lundi tout en prévenant qu'un accord n'était pas imminent, les positions des deux parties restant éloignées
  • Dans le même temps, le commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) a annoncé avoir frappé des sites de lancement de missiles dans le sud de l'Iran, portant un coup au processus diplomatique

TEHERAN: Les bases américaines ne sont désormais plus protégées par les pays du Golfe, a estimé mardi le guide suprême iranien Mojtaba Khamenei, dans une déclaration écrite diffusée par la télévision d'Etat.

"Il est certain qu'il n'y aura pas de retour en arrière et que les nations et territoires de la région ne serviront plus de boucliers aux bases américaines", a déclaré Mojtaba Khamenei, qui n'est pas apparu en public depuis sa prise de fonction début mars.

"Les Etats-Unis, qui ne disposent plus d'aucun lieu sûr dans la région pour mener une agression et établir des bases militaires, s'éloignent chaque jour davantage de leur ancien statut", a-t-il ajouté dans ce message publié à l'occasion de la fête musulmane de l'Aïd al-Adha.

Ces déclarations surviennent alors que l'Iran et les Etats-Unis tentent de parvenir à un accord pour mettre fin à la guerre qui a débuté le 28 février et s'est étendue à toute la région, avant l'entrée en vigueur d'un fragile cessez-le-feu le 8 avril.

L'Iran avait fait état de progrès lundi tout en prévenant qu'un accord n'était pas imminent, les positions des deux parties restant éloignées.

Dans le même temps, le commandement américain pour le Moyen-Orient (Centcom) a annoncé avoir frappé des sites de lancement de missiles dans le sud de l'Iran, portant un coup au processus diplomatique.

L'Iran n'a pas officiellement confirmé l'attaque américaine, mais les médias d'Etat ont rapporté des explosions dans la ville portuaire de Bandar Abbas, et annoncé qu'une enquête était en cours pour en déterminer l'origine.

Et mardi, les Gardiens de la Révolution iraniens ont affirmé avoir abattu un drone américain et tiré sur d'autres aéronefs tentant de pénétrer dans l'espace aérien du pays, sans préciser la date de ces incidents.

Dans un communiqué, ils ont mis en garde "contre toute violation du cessez-le-feu par l'armée américaine", affirmant disposer d'un "droit légitime et certain à riposter".

Mojtaba Khamenei, 56 ans, a succédé à son père Ali Khamenei, tué au premier jour des frappes américano-israéliennes le 28 février, ce qui a déclenché des représailles de Téhéran dans toute la région.


Les pèlerins se rassemblent à Arafat pour le point culminant spirituel du Hajj

Plus de 1,6 million de pèlerins se sont rassemblés mardi dans la plaine d'Arafat pour l'étape la plus sacrée et la plus déterminante sur le plan spirituel du pèlerinage du Hajj, dans des scènes de dévotion et de prière intenses rapportées par l'Agence de presse saoudienne. (AFP)
Plus de 1,6 million de pèlerins se sont rassemblés mardi dans la plaine d'Arafat pour l'étape la plus sacrée et la plus déterminante sur le plan spirituel du pèlerinage du Hajj, dans des scènes de dévotion et de prière intenses rapportées par l'Agence de presse saoudienne. (AFP)
Short Url
  • Les pèlerins consacrent le jour d'Arafat à la prière, au repentir et à la supplication
  • Le jour d'Arafat marque l'apogée émotionnelle et spirituelle des rites du Hajj

ARAFAT: Plus de 1,6 million de pèlerins se sont rassemblés mardi dans la plaine d'Arafat pour l'étape la plus sacrée et la plus déterminante sur le plan spirituel du pèlerinage du Hajj, dans des scènes de dévotion et de prière intenses rapportées par l'Agence de presse saoudienne.

Dès l'aube du neuvième jour de Dhul-Hijjah, les pèlerins ont afflué à Arafat, où ils passeront la journée à adorer, réciter le Coran, se souvenir de Dieu et prier, en restant dans les limites désignées du site sacré jusqu'au coucher du soleil.

Largement considéré dans la tradition islamique comme l'apogée et le cœur du Hajj, le repos à Arafat - connu sous le nom de Wuquf Arafah - est considéré comme le rite central du pèlerinage. Le prophète Mahomet a dit : "Le Hajj est Arafah", soulignant la nature essentielle du rassemblement.

Les érudits islamiques décrivent ce jour comme l'un des plus sacrés du calendrier islamique et comme un moment associé à la miséricorde, au pardon et au renouveau spirituel. Il coïncide également avec le pèlerinage d'adieu du prophète Mahomet en l'an 632, au cours duquel il a prononcé son dernier sermon sur le mont Arafat, énonçant les principes de justice, d'égalité et de sacralité de la vie et de la propriété.

À midi, le sermon d'Arafat sera prononcé à l'intention des pèlerins, offrant des conseils religieux et rappelant les vertus de la journée. Les pèlerins accompliront ensuite les prières de Dhuhr et d'Asr, combinées et raccourcies conformément à la Sunnah du prophète Mahomet.

Tout au long de la journée, les fidèles lèvent les mains pour prier, récitent le Talbiyah et le Takbeer, et demandent le pardon dans une atmosphère marquée par l'humilité et la réflexion.

Arafat, situé à une vingtaine de kilomètres au sud-est de La Mecque, est une plaine ouverte dominée par le Jabal Al-Rahmah, ou mont de la Miséricorde, où de nombreux pèlerins se rassemblent pour prier et se recueillir. Selon la tradition islamique, le site est lié à la réunion d'Adam et d'Ève et reste profondément symbolique pour les musulmans du monde entier.

Le mouvement vers Arafat a suivi la journée de Tarwiyah à Mina, où les pèlerins ont passé le lundi à se préparer spirituellement et physiquement à la phase la plus exigeante du Hajj.

Les autorités saoudiennes ont déployé de vastes plans opérationnels pour faciliter le déplacement et la sécurité des pèlerins, avec l'aide de systèmes de contrôle des foules, de services médicaux, de réseaux de transport et d'unités d'intervention d'urgence sur les lieux saints.

Les autorités sanitaires sont restées en état d'alerte alors que les températures dépassaient les 45°C, exhortant les pèlerins à s'hydrater et à éviter toute exposition prolongée à la lumière directe du soleil.

Au coucher du soleil, les pèlerins ont commencé à quitter Arafat pour Muzdalifah, où ils devaient accomplir les prières du Maghrib et de l'Isha, combinées et raccourcies, avant de passer la nuit à se recueillir et à se reposer avant le rituel symbolique de la lapidation.


Liban: frappes israéliennes sur le sud et l'est, Israël veut «intensifier» l'offensive

En soirée, l'aviation israélienne a mené des frappes dans l'est du Liban, toujours selon l'Ani. "Huit frappes ont visé Machghara, dans l'ouest de la Békaa, formant une ceinture de feu autour de la localité", a-t-elle indiqué.  Des dizaines de frappes israéliennes ont également visé plusieurs villes et villages dans le sud du Liban, tuant notamment trois personnes à bord de deux voitures et une moto, a rapporté l'Ani. (AFP)
En soirée, l'aviation israélienne a mené des frappes dans l'est du Liban, toujours selon l'Ani. "Huit frappes ont visé Machghara, dans l'ouest de la Békaa, formant une ceinture de feu autour de la localité", a-t-elle indiqué. Des dizaines de frappes israéliennes ont également visé plusieurs villes et villages dans le sud du Liban, tuant notamment trois personnes à bord de deux voitures et une moto, a rapporté l'Ani. (AFP)
Short Url
  • Des dizaines de frappes israéliennes ont également visé plusieurs villes et villages dans le sud du Liban, tuant notamment trois personnes à bord de deux voitures et une moto, a rapporté l'Ani
  • L'armée israélienne avait émis des ordres d'évacuation aux habitants de plus de dix localités, en majorité situées dans les régions de Jezzine et de Nabatiyé, et d'autres pour la ville de Tyr et ses environs, dont le camp palestinien de Rachidiyé

BEYROUTH: L'armée israélienne a multiplié lundi ses frappes dans le sud et l'est du Liban, le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu affirmant que son pays va "intensifier" l'offensive au Liban pour "écraser" le Hezbollah malgré la trêve en vigueur depuis le 17 avril.

Plusieurs frappes ont visé des localités proches de la ville millénaire de Tyr, ainsi que la ville et la région de Nabatiyé, selon l'Agence nationale d'information (Ani, officielle).

En soirée, l'aviation israélienne a mené des frappes dans l'est du Liban, toujours selon l'Ani. "Huit frappes ont visé Machghara, dans l'ouest de la Békaa, formant une ceinture de feu autour de la localité", a-t-elle indiqué.

Des dizaines de frappes israéliennes ont également visé plusieurs villes et villages dans le sud du Liban, tuant notamment trois personnes à bord de deux voitures et une moto, a rapporté l'Ani.

L'armée israélienne avait émis des ordres d'évacuation aux habitants de plus de dix localités, en majorité situées dans les régions de Jezzine et de Nabatiyé, et d'autres pour la ville de Tyr et ses environs, dont le camp palestinien de Rachidiyé.

Elle a annoncé lundi soir dans un communiqué avoir "frappé tout au long de la journée plus de 70 sites et infrastructures du Hezbollah, à l'aide d'environ 85 munitions dans plusieurs zones du Liban", afin de "neutraliser la menace".

Elle a également indiqué avoir "neutralisé des terroristes du Hezbollah opérant à moto".

Les frappes israéliennes ont fait au moins 3.185 morts depuis le début de la guerre le 2 mars selon le dernier bilan du ministère de la Santé, diffusé lundi, soit 34 morts supplémentaires en un jour.

L'armée israélienne a annoncé lundi le décès d'un nouveau soldat dans le sud du Liban, portant à 23 le nombre de morts dans ses rangs depuis le 2 mars.

Le Hezbollah a revendiqué de son côté tard en soirée une série d'attaques successives au moyen de drones contre trois casernes et un poste militaire dans le nord d'Israël. Dans une série de communiqués, il a dit avoir notamment visé à plusieurs reprises "la caserne de Shomera, où est basée la brigade 300". Il a annoncé plus tôt une attaque contre "un rassemblement de soldats" israéliens dans une localité du nord d'Israël.

La formation a également dit avoir encore ciblé des forces israéliennes sur le territoire libanais.

"Intensifier les coups" 

"Nous ne freinons pas, au contraire, j'ai demandé à accélérer", a déclaré le Premier ministre Benjamin Netanyahu dans une vidéo diffusée sur sa chaîne Telegram. "Nous allons intensifier les coups, en intensifier la puissance et nous allons écraser" le Hezbollah.

"Pour chaque drone explosif, dix immeubles doivent tomber à Beyrouth", a estimé pour sa part le ministre des Finances, Bezalel Smotrich.

En fin de journée, des habitants ont fui la banlieue sud de Beyrouth, bastion du groupe pro-iranien, a constaté un journaliste de l'AFP. Sur la principale artère routière, des dizaines de voitures et des motos se succédaient pour quitter la capitale, tandis que la route était vide dans le sens inverse.

Le ministre de la Sécurité nationale, Itamar Ben Gvir, autre ténor de l'extrême droite israélienne, a appelé à "revenir à une guerre intensive", et à "prendre le contrôle" du fleuve Zahrani, situé plus au nord qu'un autre fleuve, le Litani.

L'armée israélienne, qui contrôle une bande d'environ 10 kilomètres de profondeur en territoire libanais, a reçu l'ordre de tuer tout combattant du Hezbollah dans la zone du sud du Liban s'étendant de la frontière israélo-libanaise jusqu'au Litani.

Le Liban et Israël, qui n'entretiennent pas de relations diplomatiques, doivent tenir une nouvelle session de négociations à Washington les 2 et 3 juin, précédée d'une réunion de militaires des deux pays au Pentagone le 29 mai.

Le président libanais Joseph Aoun a défendu lundi sa décision de négocier avec Israël, tout en affirmant que son exigence d'un retrait total israélien du sud du Liban n'était "pas négociable".

Le chef du Hezbollah, Naïm Qassem, avait renouvelé dimanche soir son opposition aux négociations directes et répété qu'il refusait le désarmement de son mouvement.

Le chef de la diplomatie américaine Marco Rubio l'a accusé d'appeler à "renverser" le gouvernement libanais et de vouloir "replonger le Liban dans le chaos".

Cette escalade rhétorique et militaire d'Israël intervient alors que les Etats-Unis et l'Iran cherchent par ailleurs à finaliser les termes d'un accord de paix malgré des divergences, notamment au sujet du Liban, Téhéran estimant qu'un accord doit s'appliquer à tous les fronts.