Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Echange de 86 détenus entre Damas et des factions druzes à Soueïda

Une source druze avait indiqué mardi à l'AFP que des négociations, sous médiation américaine, étaient en cours entre le gouvernement syrien et un dignitaire religieux druze pour finaliser l'accord d'échange. (AFP)
Une source druze avait indiqué mardi à l'AFP que des négociations, sous médiation américaine, étaient en cours entre le gouvernement syrien et un dignitaire religieux druze pour finaliser l'accord d'échange. (AFP)
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  • Soueïda reste le dernier grand territoire échappant au contrôle des troupes de Damas, qui consolide son autorité sur le pays morcelé par près de 14 ans de guerre civile
  • Dans un communiqué, le CICR a précisé avoir "facilité la libération de 86 détenus entre Damas et Soueïda: 61 ont été transférés vers Soueïda et 25 vers Damas"

SYRIE: Le gouvernement syrien et des factions druzes de la province méridionale de Soueïda ont procédé jeudi à un échange de 86 détenus, a indiqué le Comité international de la Croix-Rouge (CICR).

Ces hommes étaient détenus depuis les violences meurtrières survenues à l'été 2025 dans ce bastion des druzes, une minorité arabophone professant une foi issue d'un islam hétérodoxe.

Soueïda reste le dernier grand territoire échappant au contrôle des troupes de Damas, qui consolide son autorité sur le pays morcelé par près de 14 ans de guerre civile.

Dans un communiqué, le CICR a précisé avoir "facilité la libération de 86 détenus entre Damas et Soueïda: 61 ont été transférés vers Soueïda et 25 vers Damas".

Une source druze avait indiqué mardi à l'AFP que des négociations, sous médiation américaine, étaient en cours entre le gouvernement syrien et un dignitaire religieux druze pour finaliser l'accord d'échange.

A un point de contrôle de la localité d'Al-Mtouna, dans le nord de la province et sous contrôle gouvernemental, une équipe de l'AFP a vu deux bus transportant des détenus en provenance de la prison d'Adra, près de Damas.

Escortés par les forces syriennes et le CICR, ils ont pris la route de Soueïda, accompagnés d'une ambulance et d'un véhicule de la Croix-Rouge.

Peu après, un bus transportant des membres des forces de sécurité et de l'armée détenus par la Garde nationale - faction armée druze de Soueïda - est arrivé.

Le chef du CICR en Syrie, Stephan Sakalian, a dit espérer que l'opération ouvre la voie à d'autres libérations et à un dialogue sur le sort des personnes portées disparues depuis les violences de juillet.

Des affrontements avaient alors opposé combattants druzes et bédouins sunnites avant l'intervention des forces de sécurité et de tribus venues d'autres régions pour prêter main forte aux bédouins.

Selon l'Observatoire syrien des droits de l'homme (OSDH), ces violences ont fait plus de 2.000 morts, dont 789 civils druzes. Elles ont été marquées par des exactions et des exécutions sommaires visant cette minorité, d'après des témoignages de survivants et des ONG.

Après la fin de l'échange, Tarek al-Maghoush, chargé du dossier au sein de la Garde nationale, a parlé de négociations indirectes "difficiles".

Le porte-parole de la Garde nationale, Talal Amer, a déclaré à l'AFP que les négociations s'étaient déroulées via les Etats-Unis et "sous la supervision" d'Israël, pays qu'il a remercié pour son "soutien total" lors des violences.

En 2025, Israël, où vivent plus de 150.000 druzes, était intervenu en Syrie en bombardant les forces gouvernementales au nom de la défense de la communauté druze dans le pays voisin.

Un cessez-le-feu est entré en vigueur le 20 juillet, mais la situation demeure tendue et l'accès à Soueïda difficile.

Des habitants accusent le gouvernement d'imposer un siège aux zones hors de son contrôle, qui accueillent des dizaines de milliers de déplacés, ce que dément Damas. Plusieurs convois d'aide ont toutefois pu entrer depuis.


Israël vise à imposer «un changement démographique permanent» en Cisjordanie et à Gaza, selon l'ONU

Les actions menées par Israël en Cisjordanie occupée et dans la bande de Gaza visent à imposer "un changement démographique permanent" dans ces territoires palestiniens, a affirmé jeudi le Haut-Commissaire des Nations unies aux droits de l'homme, Volker Türk. (AFP)
Les actions menées par Israël en Cisjordanie occupée et dans la bande de Gaza visent à imposer "un changement démographique permanent" dans ces territoires palestiniens, a affirmé jeudi le Haut-Commissaire des Nations unies aux droits de l'homme, Volker Türk. (AFP)
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  • "Prises dans leur ensemble, les actions d'Israël semblent viser à opérer un changement démographique permanent à Gaza et en Cisjordanie, suscitant des inquiétudes quant à un nettoyage ethnique", a déclaré M. Türk dans un discours à Genève
  • Il a souligné notamment que les opérations militaires israéliennes menées depuis janvier 2025 dans le nord de la Cisjordanie avaient entraîné le déplacement de 32.000 Palestiniens

GENEVE: Les actions menées par Israël en Cisjordanie occupée et dans la bande de Gaza visent à imposer "un changement démographique permanent" dans ces territoires palestiniens, a affirmé jeudi le Haut-Commissaire des Nations unies aux droits de l'homme, Volker Türk.

"Prises dans leur ensemble, les actions d'Israël semblent viser à opérer un changement démographique permanent à Gaza et en Cisjordanie, suscitant des inquiétudes quant à un nettoyage ethnique", a déclaré M. Türk dans un discours à Genève.

Il a souligné notamment que les opérations militaires israéliennes menées depuis janvier 2025 dans le nord de la Cisjordanie avaient entraîné le déplacement de 32.000 Palestiniens.

"Les forces de sécurité israéliennes continuent à faire un usage non nécessaire et disproportionné de la force" en Cisjordanie, a ajouté M. Türk.

Les violences ont flambé en Cisjordanie occupée depuis le début de la guerre dans la bande de Gaza, déclenchée par l'attaque sanglante du Hamas contre Israël le 7 octobre 2023.

M. Türk a indiqué que, selon des chiffres vérifiés par son bureau, 1.020 Palestiniens avaient été tués depuis cette date "par les forces de sécurité israéliennes" en Cisjordanie.

Pendant la même période, 45 Israéliens, y compris des soldats, ont été tués lors d'attaques palestiniennes, selon les chiffres officiels israéliens.

Le gouvernement israélien a annoncé depuis le début février une série de mesures visant à renforcer son contrôle sur la Cisjordanie, occupée par Israël depuis 1967, en facilitant notamment l'achat de terre par des Israéliens.

Ces mesures ont suscité de nombreuses condamnations à l'international. Une haute responsable de l'ONU a estimé qu'elles équivalaient à une "annexion progressive de facto".

Le Haut-Commissaire aux droits de l'homme a par ailleurs souligné que depuis le début du cessez-le-feu dans la bande de Gaza, le 10 octobre 2025, "des attaques israéliennes ont tué plus de 600 Palestiniens et en ont blessé plus de 1.600, selon le ministère palestinien de la Santé" de ce territoire.

"N'importe où ailleurs, cela serait considéré comme une crise majeure", a-t-il affirmé.

La quasi-totalité des plus de deux millions d'habitants de Gaza ont été déplacés au moins une fois depuis le début de la guerre, qui a réduit en ruines une grande partie du territoire.

"L'intensification des attaques, la destruction méthodique de quartiers entiers, (...) le refus d'apporter une aide humanitaire (...) conjugués aux transferts forcés qui semblent viser à un déplacement permanent, suscitent des inquiétudes quant à un nettoyage ethnique à Gaza et en Cisjordanie", avait écrit le Haut-Commissariat dans un rapport la semaine dernière.


L'armée israélienne annonce avoir frappé huit bases militaires du Hezbollah dans l'est du Liban

L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé huit bases militaires du Hezbollah dans l'est du Liban, affirmant que de nombreuses armes, "dont des armes à feu et des roquettes" y étaient stockées. (AFP)
L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé huit bases militaires du Hezbollah dans l'est du Liban, affirmant que de nombreuses armes, "dont des armes à feu et des roquettes" y étaient stockées. (AFP)
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  • Selon l'armée israélienne, les infrastructures visées appartenaient à la Force al-Radwan, l'unité d'élite du mouvement libanais soutenu par l'Iran
  • Le ministère libanais de la Santé a fait état de son côté d'un mort, un adolecent, et d'un blessé dans une frappe israélienne dans l'est du pays

JERUSALEM: L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé huit bases militaires du Hezbollah dans l'est du Liban, affirmant que de nombreuses armes, "dont des armes à feu et des roquettes" y étaient stockées.

Le ministère libanais de la Santé a fait état de son côté d'un mort, un adolecent, et d'un blessé dans une frappe israélienne dans l'est du pays.

Selon l'armée israélienne, les infrastructures visées appartenaient à la Force al-Radwan, l'unité d'élite du mouvement libanais soutenu par l'Iran.

L'armée a déclaré dans un communiqué avoir frappé "huit complexes militaires appartenant à la Force al-Radwan du Hezbollah dans la région de Baalbek. Dans ces complexes, de nombreuses armes étaient stockées, notamment des armes à feu et des roquettes appartenant au Hezbollah".

Ces complexes "étaient utilisés par la Force al-Radwan pour s'entraîner et se préparer à une confrontation en situation d'état d'urgence, ainsi que pour planifier et mener des attaques terroristes contre les troupes de Tsahal et des civils israéliens", a ajouté l'armée.

"Les activités des terroristes dans ces complexes ainsi que les tentatives du Hezbollah de se réarmer, constituent une violation des dispositions du cessez-le-feu entre Israël et le Liban et représentent une menace pour l'Etat d'Israël", affirme le communiqué.

Le ministère libanais de la Santé a déclaré dans un communiqué que "des frappes aériennes de l'ennemi israélien sur la Bekaa ce soir ont entraîné, selon un bilan préliminaire, la mort d'un adolescent syrien de 16 ans et fait un blessé".

L'agence de presse officielle libanaise ANI a fait état d'une série de frappes visant la région de l'ouest de Baalbek ainsi que des zones montagneuses autour des localités de Boudai, Chmistar et Harbata, dans l'est du pays. Elle a indiqué qu'un adolescent avait été tué.

Ces frappes surviennent dans un contexte de tensions entre l'Iran et les Etats-Unis, allié d'Israël, qui ont déployé d'importantes forces militaires au Moyen-Orient et menacé d'attaquer l'Iran en cas d'échec des négociations entre les deux pays.

Les bombardements israéliens sont réguliers au Liban, malgré un cessez-le-feu ayant mis fin en novembre 2024 à la guerre entre Israël et le Hezbollah. L'armée israélienne dit y viser le Hezbollah, qu'elle accuse de se réarmer.