Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Guerre au Moyen-Orient: le chef de la diplomatie française en visite au Liban jeudi

Le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot participe à une conférence de presse conjointe avec le ministre allemand des Affaires étrangères après des entretiens au ministère des Affaires étrangères à Berlin, le 18 mars 2026. (AFP)
Le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot participe à une conférence de presse conjointe avec le ministre allemand des Affaires étrangères après des entretiens au ministère des Affaires étrangères à Berlin, le 18 mars 2026. (AFP)
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  • Le ministre français Jean-Noël Barrot se rend au Liban pour exprimer le soutien de la France et discuter d’une désescalade avec les dirigeants libanais
  • Le conflit entre Hezbollah et Israël a causé près de 1 000 morts et déplacé plus d’un million de personnes, tandis que Paris renforce son aide humanitaire

PARIS: Le chef de la diplomatie française, Jean-Noël Barrot, se rendra jeudi au Liban, où l'armée israélienne mène des opérations militaires contre le Hezbollah pro-iranien qui ont provoqué des déplacements massifs de population, a annoncé mercredi à l'AFP le ministère des Affaires étrangères.

"Cette visite témoigne du soutien et de la solidarité de la France avec le peuple libanais, entraîné dans une guerre qu'il n'a pas choisie", affirme le ministère, en indiquant que "le ministre consultera les principales autorités du pays sur la situation au Liban et les voies d'une désescalade, dans le prolongement de leurs échanges avec le président de la République".

Selon une source diplomatique, M. Barrot devrait notamment s'entretenir avec le président, Michel Aoun, le Premier ministre, Nawaf Salam et le président du Parlement, Nabih Berri.

Cette visite intervient notamment après des discussions téléphoniques avec ses homologues israélien, Gideon Sarr, et américain, Marco Rubio, mercredi, a-t-on précisé de même source.

Le président français, Emmanuel Macron, s'est entretenu vendredi avec MM. Aoun, Salam et Berri, et a appelé le lendemain Israël à accepter des "discussions directes" avec l'exécutif libanais et "toutes les composantes" du Liban. M. Macron s'est dit prêt à "faciliter" ces discussions en "les accueillant à Paris", afin d'empêcher que "le Liban ne sombre dans le chaos".

Le mouvement chiite Hezbollah a entraîné le Liban dans la guerre régionale au Moyen-Orient le 2 mars, en lançant des missiles sur Israël pour venger la mort du guide suprême iranien, Ali Khamenei, tué au premier jour de l'offensive israélo-américaine contre l'Iran.

Israël mène depuis des bombardements massifs sur de vastes parties du Liban, y compris la capitale Beyrouth, et des incursions au sol dans le sud du pays avec des soldats et des blindés.

Les frappes israéliennes ont fait au moins 968 morts parmi lesquels 116 enfants, selon les autorités, et jeté sur les routes plus d'un million de personnes, soit plus du sixième de la population de ce petit pays.

La France a envoyé la semaine dernière 60 tonnes d'aide humanitaire, et Jean-Noël Barrot devrait "annoncer un nouveau paquet d'aide humanitaire pour venir en aide aux Libanais", a indiqué le ministère.


Pour le ministre saoudien des AE, la patience de son pays n'est «pas illimitée»,  se réserve le droit d'agir contre l'Iran

Le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal bin Farhan. (AFP)
Le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal bin Farhan. (AFP)
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  • Dans des propos parmi les plus fermes qu'il ait tenus depuis le début du conflit, le prince Fayçal a déclaré que l'Arabie saoudite "se réservait le droit d'entreprendre une action militaire si elle le jugeait nécessaire"
  • Il a ajouté que le "peu de confiance" rétabli avec Téhéran après le rétablissement des liens diplomatiques en 2023 "a été complètement brisé"

RIYAD : Le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal bin Farhan, a averti jeudi que la retenue du Royaume face à l'escalade des attaques iraniennes "n'est pas illimitée", signalant que l'action militaire reste une option.

"Le Royaume et ses partenaires possèdent d'importantes capacités et la patience dont nous avons fait preuve n'est pas illimitée. Cela pourrait prendre un jour, deux jours ou une semaine - je ne le dirai pas", a-t-il déclaré aux journalistes à l'issue d'une réunion d'urgence des ministres des affaires étrangères arabes et islamiques à Riyad.

Dans des propos parmi les plus fermes qu'il ait tenus depuis le début du conflit, le prince Fayçal a déclaré que l'Arabie saoudite "se réservait le droit d'entreprendre une action militaire si elle le jugeait nécessaire", avertissant que la poursuite de l'escalade iranienne aurait des conséquences politiques et morales.

Il a ajouté que le "peu de confiance" rétabli avec Téhéran après le rétablissement des liens diplomatiques en 2023 "a été complètement brisé" et a averti que de nouvelles attaques pourraient ne laisser "presque rien" à sauver dans les relations.

Depuis le 28 février, l'Iran a lancé des vagues de missiles et de drones armés visant l'Arabie saoudite et les États voisins du Golfe, notamment les Émirats arabes unis, le Koweït, Bahreïn et le Qatar, en représailles, selon Téhéran, aux frappes américano-israéliennes sur des cibles en Iran.

Le conflit s'est intensifié mercredi après que l'Iran a accusé Israël d'avoir frappé des installations du champ gazier de South Pars et a promis de cibler des infrastructures énergétiques dans tout le Golfe. Les autorités d'Arabie saoudite, du Qatar et des Émirats arabes unis ont signalé le même jour des attaques contre des installations pétrolières et gazières.

Dans la capitale saoudienne, les défenses aériennes ont intercepté quatre missiles balistiques visant Riyad, selon le ministère de la défense. Les débris des projectiles interceptés sont tombés près d'une raffinerie au sud de la ville, tandis que les habitants ont signalé avoir entendu des explosions et reçu des alertes d'urgence, ce qui constitue un rare moment où le conflit a été directement ressenti dans la capitale.

Les responsables saoudiens de la défense affirment que les défenses aériennes ont intercepté au moins 457 drones, 40 missiles balistiques et sept missiles de croisière depuis le début de l'escalade. Les Émirats arabes unis auraient été confrontés à un volume d'attaques encore plus important, tandis que d'autres États du Golfe ont également été touchés.

"Préparés à l'avance

Le prince Faisal a déclaré que les frappes semblaient avoir été "préparées à l'avance" et a accusé l'Iran de mener des "actions hostiles préméditées" contre ses voisins, à la fois directement et par l'intermédiaire de mandataires régionaux.

Il a également confirmé que deux raffineries de pétrole saoudiennes avaient été visées, contredisant ainsi les affirmations de l'ambassadeur iranien selon lesquelles les frappes se limitaient aux installations américaines.

"L'Iran n'a pas traité ses voisins dans un esprit de fraternité, mais dans une optique hostile", a-t-il déclaré, ajoutant que les États du Golfe avaient à plusieurs reprises exhorté Téhéran à cesser de soutenir des groupes armés et à assurer la sécurité de la navigation maritime.

L'Iran est accusé de soutenir le mouvement Houthi, qui a pris pour cible la navigation commerciale dans le Bab el-Mandeb, ainsi que le Hezbollah, dont la confrontation avec Israël a intensifié la crise au Liban.

Les frappes israéliennes au Liban depuis le début du mois de mars - déclenchées par les attaques du Hezbollah en soutien à l'Iran - ont tué au moins 968 personnes et en ont blessé plus de 2 400, selon l'Associated Press, citant le ministère libanais de la santé. Plus d'un million de personnes ont été déplacées à la suite d'avertissements d'évacuation généralisés.

Malgré l'escalade, le prince Faisal a déclaré que l'Arabie saoudite préférait toujours la diplomatie, mais il a averti que la poursuite des attaques pourrait fermer la porte à une désescalade.

Plus d'un million de personnes ont été déplacées, Israël ayant émis de nombreux avis d'évacuation dans certaines parties du pays.


L'Arabie saoudite abat 4 missiles balistiques visant Riyad

Les défenses aériennes de l'Arabie saoudite ont réussi à intercepter des drones et des missiles tirés sur le Royaume depuis le début du conflit. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
Les défenses aériennes de l'Arabie saoudite ont réussi à intercepter des drones et des missiles tirés sur le Royaume depuis le début du conflit. (Capture d'écran du ministère saoudien de la Défense)
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  • Le quartier des ambassades à Riyad est la cible d'un drone, des débris de missiles balistiques tombent près de la base aérienne Prince Sultan.
  • Les Émirats arabes unis, le Qatar et le Koweït interceptent également les attaques de drones

RIYAD: Les systèmes de défense aérienne de l'Arabie saoudite ont intercepté des vagues de drones et de missiles balistiques tirés sur le Royaume mercredi.

Un drone a été intercepté et détruit alors qu'il s'approchait du quartier diplomatique de Riyad, a déclaré un porte-parole du ministère de la défense vers midi.

Vers 19h30, le ministère a déclaré que les défenses aériennes traitaient une menace balistique à Riyad.

Plus tôt, un missile balistique lancé vers le gouvernorat d'Al-Kharj a été abattu et les débris de l'interception sont tombés près de la base aérienne Prince Sultan "sans causer de dommages", a déclaré un porte-parole.

Deux autres missiles balistiques lancés vers la province orientale ont été interceptés et détruits dans la soirée.

Le ministère a fait état de neuf drones ciblant la même région depuis minuit heure locale.

Les attaques contre l'Arabie saoudite s'inscrivent dans le cadre d'une nouvelle journée de tentatives iraniennes de frapper les pays du Golfe.

Aux Émirats arabes unis, le ministère de la défense a déclaré avoir abattu 13 missiles balistiques et 27 drones lancés depuis l'Iran mercredi.

De fortes détonations ont été entendues au-dessus de Dubaï dans la matinée.

Les Émirats ont également cité les six victimes civiles des attaques iraniennes depuis le début du conflit, le 28 février.

Il s'agit notamment de la Palestinienne Alaa Mushtaha, qui a été tuée lundi à Abou Dhabi lorsqu'un missile est tombé sur sa voiture. Ses funérailles ont eu lieu mardi soir, ont rapporté les médias locaux.

Le ministre des affaires étrangères, Sheikh Abdullah, a exprimé mercredi ses "sincères condoléances et sa profonde sympathie aux familles des victimes des attaques terroristes non provoquées de l'Iran contre les Émirats arabes unis".

Il a condamné les attaques de missiles et de drones iraniens visant des infrastructures civiles essentielles, des aéroports, des zones résidentielles et des sites civils dans l'ensemble des Émirats arabes unis.

Le Qatar et le Koweït ont également signalé avoir intercepté des attaques de drones mercredi.