Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Liban: les négociations visent à mettre fin aux hostilités et à l'occupation israélienne dans le sud affirme Aoun

Le président libanais Joseph Aoun a déclaré lundi que les négociations directes avec Israël visaient à mettre fin aux hostilités et à l'occupation israélienne dans le sud du Liban. (AFP)
Le président libanais Joseph Aoun a déclaré lundi que les négociations directes avec Israël visaient à mettre fin aux hostilités et à l'occupation israélienne dans le sud du Liban. (AFP)
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  • "Le choix des négociations a pour objectif de mettre fin aux hostilités et à l'occupation israélienne dans des régions du sud du Liban, et de déployer l'armée jusqu'aux frontières internationales"
  • Selon un communiqué de la présidence, il a également précisé que l'ancien ambassadeur du Liban à Washington, Simon Karam, présidera la délégation libanaise

BEYROUTH: Le président libanais Joseph Aoun a déclaré lundi que les négociations directes avec Israël visaient à mettre fin aux hostilités et à l'occupation israélienne dans le sud du Liban.

"Le choix des négociations a pour objectif de mettre fin aux hostilités et à l'occupation israélienne dans des régions du sud du Liban, et de déployer l'armée jusqu'aux frontières internationales", a-t-il indiqué.

Selon un communiqué de la présidence, il a également précisé que l'ancien ambassadeur du Liban à Washington, Simon Karam, présidera la délégation libanaise "dans les négociations bilatérales", qui seront "séparées" d'autres discussions en cours, en référence aux pourparlers entre l'Iran et les Etats-Unis.

 

 


L'armée israélienne confirme que le soldat photographié frappant une statue de Jésus est israélien

Israël a pris le contrôle de plusieurs secteurs dans le sud du Liban, fief du Hezbollah, après que le mouvement pro-iranien a attaqué Israël le 2 mars en représailles à l'offensive israélo-américaine contre l'Iran. Un cessez-le-feu est entré en vigueur vendredi au Liban. (AFP)
Israël a pris le contrôle de plusieurs secteurs dans le sud du Liban, fief du Hezbollah, après que le mouvement pro-iranien a attaqué Israël le 2 mars en représailles à l'offensive israélo-américaine contre l'Iran. Un cessez-le-feu est entré en vigueur vendredi au Liban. (AFP)
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  • "Des mesures appropriées seront prises à l'encontre des personnes impliquées, conformément aux conclusions de l'enquête", a ajouté l'armée, assurant traiter l'affaire avec "la plus grande sévérité"
  • Le ministre israélien des Affaires étrangères Gideon Saar a condamné un acte "honteux et dégradant"

JERUSALEM: Le soldat pris en photo soulevant une masse pour frapper une statue de Jésus dans le sud du Liban fait partie de l'armée israélienne, a confirmé celle-ci dans la nuit après l'ouverture d'une enquête dimanche.

"À l'issue d'un premier examen (...) il a été établi que cette photographie montre un soldat des forces israéliennes en mission dans le sud du Liban", a écrit l'armée lundi peu après minuit sur son compte X, alors que le cliché circule largement sur les réseaux sociaux.

Israël a pris le contrôle de plusieurs secteurs dans le sud du Liban, fief du Hezbollah, après que le mouvement pro-iranien a attaqué Israël le 2 mars en représailles à l'offensive israélo-américaine contre l'Iran. Un cessez-le-feu est entré en vigueur vendredi au Liban.

"Des mesures appropriées seront prises à l'encontre des personnes impliquées, conformément aux conclusions de l'enquête", a ajouté l'armée, assurant traiter l'affaire avec "la plus grande sévérité".

Le ministre israélien des Affaires étrangères Gideon Saar a condamné un acte "honteux et dégradant".

"Je suis convaincu que des mesures sévères nécessaires seront prises contre les auteurs de cet acte ignoble", a-t-il écrit sur X.

"Nous présentons nos excuses pour cet incident et à tous les chrétiens dont les sentiments ont été blessés".

Plus tôt dimanche, le porte-parole militaire israélien Nadav Shoshani avait annoncé que l'armée examinait l'authenticité du cliché.

L'image montre un soldat israélien utilisant une masse pour frapper la tête d'une statue de Jésus crucifié tombée de sa croix.

Des médias arabes ont affirmé que la statue se trouvait dans le village chrétien de Debl, dans le sud du Liban, près de la frontière avec Israël.

La municipalité de Debl a indiqué à l'AFP que la statue se trouvait bien dans le village, mais n'a pas pu confirmer qu'elle avait été endommagée.

L'armée israélienne a encore assuré "aider la communauté à remettre la statue en place" et indiqué n'avoir "aucune intention de porter atteinte aux infrastructures civiles, y compris aux édifices religieux ou aux symboles religieux".

Les troupes israéliennes sont restées dans la zone et ont démoli dimanche de nouvelles maisons, selon l'agence de presse officielle libanaise, ANI.


En pleine trêve, Israël poursuit les démolitions dans le sud du Liban

 L'armée israélienne, qui a reçu pour ordre d'user de "toute sa force" en cas de menace malgré la trêve avec le Hezbollah pro-iranien, a démoli dimanche de nouvelles maisons dans le sud du Liban, selon un média d'Etat. (AFP)
L'armée israélienne, qui a reçu pour ordre d'user de "toute sa force" en cas de menace malgré la trêve avec le Hezbollah pro-iranien, a démoli dimanche de nouvelles maisons dans le sud du Liban, selon un média d'Etat. (AFP)
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  • L'objectif est "de détruire les maisons dans les villages proches de la frontière qui servaient, à tous égards, de postes avancés terroristes du Hezbollah et menaçaient les communautés israéliennes"
  • L'armée israélienne a par ailleurs déclaré avoir tué un "terroriste armé" qui "avait violé les modalités du cessez-le-feu" en s'approchant de soldats et qui avait représenté "une menace immédiate"

BEYROUTH: L'armée israélienne, qui a reçu pour ordre d'user de "toute sa force" en cas de menace malgré la trêve avec le Hezbollah pro-iranien, a démoli dimanche de nouvelles maisons dans le sud du Liban, selon un média d'Etat.

"Le Premier ministre Benjamin Netanyahu et moi avons donné pour instruction aux forces de défense israéliennes d'agir avec toute leur force, tant au sol que dans les airs, y compris pendant le cessez-le-feu, afin de protéger nos soldats au Liban contre toute menace", a déclaré le ministre de la Défense, Israël Katz.

Il a ajouté que l'armée avait également reçu l'ordre de démolir toute structure ou route qui était "piégée" et menaçait les soldats.

L'objectif est "de détruire les maisons dans les villages proches de la frontière qui servaient, à tous égards, de postes avancés terroristes du Hezbollah et menaçaient les communautés israéliennes", a-t-il dit.

L'armée israélienne a par ailleurs déclaré avoir tué un "terroriste armé" qui "avait violé les modalités du cessez-le-feu" en s'approchant de soldats et qui avait représenté "une menace immédiate".

"Fait accompli" 

Israël "continue de détruire ce qu'il reste des maisons dans la ville de Bint Jbeil", a indiqué l'Agence de presse officielle libanaise (ANI).

Située à près de cinq kilomètres de la frontière, elle a été le théâtre de violents combats entre l'armée israélienne et le Hezbollah avant le cessez-le-feu, entré en vigueur vendredi.

Des opérations israéliennes similaires de ratissage et de destruction de maisons à l'explosif ont eu lieu dans plusieurs autres localités frontalières, selon l'agence, qui a aussi fait état "de tirs d'artillerie" israéliens dans un cas.

Elles sont toutes situées derrière la "ligne jaune" de démarcation que l'armée israélienne dit avoir établie, comme dans la bande de Gaza.

Elle a publié dimanche une carte montrant sa "ligne de défense avancée" et une zone en rouge le long de la frontière, où ses forces opèrent pour démanteler les sites du Hezbollah et "prévenir les menaces directes" contre les populations du nord d'Israël.

La Turquie a accusé Israël de chercher à créer un "fait accompli" au Liban et dénoncé, par la voix de son chef de la diplomatie Hakan Fidan, "l'expansionnisme" israélien.

Le Liban a été entraîné dans la guerre au Moyen-Orient le 2 mars, lorsque le Hezbollah a attaqué Israël en représailles à l'offensive israélo-américaine contre l'Iran.

Israël a répondu par des frappes massives, qui ont fait plus de 2.300 morts et un million de déplacés, et par une invasion dans le sud du pays.

Routes et ponts réparés 

Le Premier ministre libanais Nawaf Salam doit être reçu mardi à Paris, une visite qui intervient après la mort samedi d'un Casque bleu français dans une embuscade attribuée au Hezbollah, qui a démenti être responsable.

Dénonçant une "attaque inacceptable", le président français Emmanuel Macron "appellera les autorités libanaises à faire toute la lumière sur celle-ci, à identifier et poursuivre sans délai les responsables", selon l'Elysée.

Une cérémonie a été organisée à l'aéroport de Beyrouth avant le rapatriement de la dépouille du sergent-chef Florian Montorio.

Il a été "décoré à titre posthume de médailles de l'ONU et de l'armée libanaise en signe de reconnaissance de son dévouement en faveur de la paix dans le sud du Liban", a indiqué un communiqué de la Finul (Force intérimaire des Nations unies au Liban).

Si la situation reste très instable dans le pays, l'armée libanaise profite de l'arrêt des hostilités pour réparer des infrastructures endommagées. Elle a annoncé avoir rouvert une route et réparé des ponts auparavant rendus impraticables par des frappes israéliennes sur le sud.

Des frappes de l'armée israélienne sur des ponts franchissant le fleuve Litani, à environ 30 km au nord de la frontière, avaient quasiment isolé le sud du Liban du reste du pays.

Si des déplacés se sont empressés de rentrer chez eux, nombreux sont ceux qui hésitent à revenir au vu de la fragilité du cessez-le-feu ayant suspendu les hostilités en cours depuis le 2 mars.

Dans le village de Debbine, un homme inspectait les dégâts causés à sa maison et des personnes déambulaient près des décombres de bâtiments détruits, a constaté un correspondant de l'AFP.

Plus au sud, des habitants de Srifa ont déchargé leurs affaires, matelas et machine à laver, mais ailleurs d'autres sont venus récupérer leurs effets personnels avant de repartir.