Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Des discussions « constructives » ont eu lieu entre Beyrouth et une émissaire américaine

L'envoyé spécial adjoint des Etats-Unis pour le Moyen-Orient, Morgan Ortagus (G), rencontre le président du Parlement libanais, Nabih Berri, à Beyrouth, le 5 avril 2025. (Photo par AFP)
L'envoyé spécial adjoint des Etats-Unis pour le Moyen-Orient, Morgan Ortagus (G), rencontre le président du Parlement libanais, Nabih Berri, à Beyrouth, le 5 avril 2025. (Photo par AFP)
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  • le président Joseph Aoun et Morgan Ortagus ont abordé la situation dans le sud du Liban, les travaux du comité international de suivi et le retrait israélien « dans un climat constructif ».
  • Selon les termes de l'accord, le Hezbollah devait repositionner ses forces au nord du fleuve Litani, à environ 30 kilomètres de la frontière israélienne, et démanteler ses infrastructures militaires restantes dans le sud du pays.

BEYROUTH : Des responsables libanais ont fait état samedi d'un climat « positif » lors de leurs entretiens avec l'émissaire américaine adjointe pour le Moyen-Orient, en visite au Liban, sur fond de trêve fragile entre Israël et le Hezbollah.

Selon la présidence, le président Joseph Aoun et Morgan Ortagus ont abordé la situation dans le sud du Liban, les travaux du comité international de suivi et le retrait israélien « dans un climat constructif ».

Le bureau du Premier ministre, Nawaf Salam, a lui aussi salué une atmosphère « positive » lors d'un échange centré sur le sud du pays, les « dispositions sécuritaires liées à la cessation des hostilités » et le retrait des troupes israéliennes.

Il s'agit de la deuxième visite de Mme Ortagus au Liban depuis sa nomination par le président Donald Trump, alors que l'État hébreu poursuit ses frappes malgré un cessez-le-feu conclu le 27 novembre avec le Hezbollah et qu'il maintient des troupes en plusieurs points du sud du pays. 

Les États-Unis président un comité de suivi du cessez-le-feu, auquel participe la France. Cet accord a mis fin à plus d'un an d'hostilités, dont deux mois de guerre ouverte entre Israël et le Hezbollah.

Selon les termes de l'accord, le Hezbollah devait repositionner ses forces au nord du fleuve Litani, à environ 30 kilomètres de la frontière israélienne, et démanteler ses infrastructures militaires restantes dans le sud du pays.

Israël devait pour sa part achever son retrait du Liban d'ici le 18 février, mais l'armée israélienne maintient actuellement des positions dans cinq secteurs « stratégiques ».

L'armée libanaise poursuit pour sa part son déploiement dans les zones évacuées.

Mme Ortagus et M. Salam ont évoqué le rôle de l'armée libanaise dans la mise en œuvre de la résolution 1701 du Conseil de sécurité de l'ONU, qui avait mis fin à la guerre de 2006 entre Israël et le Hezbollah et sert de base au cessez-le-feu actuel. 

Le texte précise que seules les forces libanaises et les Casques bleus doivent être présentes dans le sud du pays et appelle au désarmement des groupes armés non étatiques.

Le président Aoun et Mme Ortagus ont également évoqué les réformes économiques et la lutte contre la corruption, au lendemain de l'entrée en fonctions du nouveau gouverneur de la Banque centrale, Karim Souaid. Celui-ci s'est engagé à mettre en œuvre les réformes exigées par les créanciers internationaux pour débloquer une aide financière, alors que le pays est en proie à une grave crise économique.

Avec le Premier ministre, l'émissaire américaine a discuté de la nécessité de parvenir à un accord avec le Fonds monétaire international (FMI).

Elle a également rencontré le président du Parlement, Nabih Berri, un allié du Hezbollah, ainsi que le chef de l'armée libanaise.

Lors de sa première visite en février, elle avait suscité la colère des partisans du Hezbollah en déclarant que « le règne de terreur » du mouvement pro-iranien, fortement affaibli par le conflit, était terminé. 


Le Croissant-Rouge affirme que la vidéo montre les dernières minutes des secouristes tués à Gaza

Cette image provient d'une vidéo récupérée sur le téléphone portable d'un travailleur humanitaire tué à Gaza aux côtés d'autres sauveteurs et publiée par le Croissant-Rouge palestinien (PRCS) le 5 avril 2025. (Photo du Croissant-Rouge palestinien / AFP)
Cette image provient d'une vidéo récupérée sur le téléphone portable d'un travailleur humanitaire tué à Gaza aux côtés d'autres sauveteurs et publiée par le Croissant-Rouge palestinien (PRCS) le 5 avril 2025. (Photo du Croissant-Rouge palestinien / AFP)
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  • Le 23 mars, 15 secouristes et membres du personnel humanitaire ont été tués par des tirs israéliens à Rafah.
  • Le Croissant-Rouge a indiqué avoir retrouvé la vidéo sur le téléphone de Rifaat Radwan, l'un des secouristes tués.

GAZA, TERRITOIRES PALESTINIENS : Une vidéo récupérée sur le téléphone portable d'un secouriste tué avec d'autres membres du personnel médical en mars à Gaza montre clairement reconnaissables leurs ambulances gyrophares allumés, avec le bruit de tirs nourris, selon le Croissant-Rouge palestinien.

Le 23 mars, 15 secouristes et membres du personnel humanitaire ont été tués par des tirs israéliens à Rafah, dans le sud de la bande de Gaza, où une guerre oppose Israël au mouvement islamiste palestinien Hamas depuis près de 18 mois, selon le Croissant-Rouge et l'ONU.

Il s'agit de huit membres du Croissant-Rouge palestinien, de six membres de l'agence de défense civile de Gaza et d'un membre de l'Unrwa (l'agence de l'ONU pour les réfugiés palestiniens). Leurs corps ont été retrouvés enterrés sous le sable près de Rafah, quelques jours plus tard.

L'armée israélienne a indiqué jeudi enquêter sur « l'incident », tout en affirmant que ses soldats avaient tiré sur des « terroristes » et des « véhicules suspects » qui avançaient vers eux, sans en avoir préalablement informé les autorités israéliennes.

Cependant, sur la vidéo de six minutes et 42 secondes, publiée samedi par le Croissant-Rouge palestinien, on voit des ambulances circuler, phares et gyrophares allumés.

La vidéo, apparemment filmée depuis l'intérieur d'un véhicule en mouvement, montre un camion de pompiers rouge et des ambulances circulant dans l'obscurité. 

Le Croissant-Rouge a indiqué avoir retrouvé la vidéo sur le téléphone de Rifaat Radwan, l'un des secouristes tués.

« Cette vidéo réfute catégoriquement les affirmations de l'occupant selon lesquelles les forces israéliennes n'auraient pas ciblé les ambulances au hasard et que certains véhicules se seraient approchés de manière suspecte, sans gyrophares ni signes d'identification », a déclaré le Croissant-Rouge palestinien dans un communiqué samedi.

« Ces images exposent la vérité et détruisent ce faux récit », a-t-il indiqué.

Selon le Bureau de coordination des affaires humanitaires de l'ONU (OCHA), la première équipe a été tuée par les forces israéliennes le 23 mars, et d'autres équipes d'urgence et d'aide ont été frappées l'une après l'autre pendant plusieurs heures alors qu'elles cherchaient leurs collègues disparus.

Le convoi avait été dépêché en réponse à des appels de civils pris au piège des bombardements à Rafah, avait indiqué le Croissant-Rouge. 

Dans la vidéo, l'ambulancier, en train de filmer, récite la déclaration de foi, la « shahada », traditionnellement prononcée par les musulmans avant la mort, tandis que le bruit des tirs nourris continue sans cesse.

« Il n'y a de Dieu que Dieu, et Mohammed est son messager », répète-t-il sans cesse, la voix tremblante de peur. « Pardonnez-nous les gars, pardonnez-moi maman, car j'ai choisi cette voie, celle d'aider les gens. »

Il répète ensuite : « Dieu, acceptez mon martyre et pardonnez-moi. » Juste avant la fin de la vidéo, alors que les tirs continuent, il dit : « Les juifs arrivent, les juifs arrivent », en référence aux soldats israéliens.

La mort des travailleurs humanitaires a suscité un tollé international.

Jonathan Whittall, directeur de l'Ocha dans les territoires palestiniens, a déclaré que les victimes étaient « en uniforme, portant encore des gants » lorsqu'elles ont été retrouvées. L'Ocha a parlé de « fosse commune ».

Un responsable militaire israélien a déclaré à l'AFP qu'ils avaient été « recouverts de sable et de draps de façon à éviter leur détérioration » avant d'être récupérés.

« Je suis horrifié par les meurtres de 15 personnels de santé et travailleurs humanitaires, qui soulèvent de nouvelles inquiétudes quant à la commission de crimes de guerre par l'armée israélienne », a déclaré jeudi le haut-commissaire de l'ONU aux droits de l'homme, Volker Türk, devant le Conseil de sécurité.


Selon le réalisateur oscarisé de "No Other Land", il ne suffit pas que les spectateurs se sentent "tristes".

Basel Adra, qui a été invité à New York par le Comité des droits inaliénables du peuple palestinien, continue d'appeler la communauté internationale à faire pression sur Israël pour qu'il mette fin à l'occupation du territoire palestinien. (Capture d'écran/UNTV)
Basel Adra, qui a été invité à New York par le Comité des droits inaliénables du peuple palestinien, continue d'appeler la communauté internationale à faire pression sur Israël pour qu'il mette fin à l'occupation du territoire palestinien. (Capture d'écran/UNTV)
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  • Les gens doivent utiliser leur voix pour influencer leurs gouvernements et pour tenir Israël pour responsable de la violation du droit international", a déclaré le cinéaste palestinien Basel Adra à Arab News.
  • Adra, qui s'est adressé aux Nations unies à New York cette semaine, estime que la reconnaissance par les Oscars a été un moment de fierté, mais qu'elle n'a pas entraîné de changements tangibles pour les Palestiniens.

NEW YORK : Basel Adra, le co-réalisateur palestinien du film documentaire "No Other Land", récompensé par un Oscar, a attiré l'attention du monde entier pour sa description convaincante des difficultés rencontrées par les Palestiniens en Cisjordanie, en particulier dans sa région natale de Masafer Yatta.

Le film relate les violences et les déplacements forcés dont sont victimes les Palestiniens de la part des forces israéliennes et des colons dans une région désignée comme zone militaire restreinte par Israël depuis les années 1980.

Malgré toutes les récompenses obtenues par le film au cours de l'année écoulée, y compris l'Oscar du meilleur documentaire aux Academy Awards le mois dernier, le message d'Adra reste un message d'urgence et de résistance.

Le cinéaste s'est entretenu avec Arab News à New York sur les souffrances persistantes du peuple palestinien et a souligné le fait que la situation s'est aggravée malgré la reconnaissance internationale de son travail. ***

Le film « No Other Land », qui traite de certains aspects du conflit entre Israël et la Palestine, a remporté un Oscar ce mois-ci. (AFP)
Le film « No Other Land », qui traite de certains aspects du conflit entre Israël et la Palestine, a remporté un Oscar ce mois-ci. (AFP)

"No Other Land" a suscité des réactions émotionnelles intenses de la part des spectateurs du monde entier, mais Adra estime que le film ne doit pas se contenter d'évoquer des sentiments de tristesse, mais qu'il doit inspirer l'action.

"Les spectateurs se sentent émotionnellement liés aux habitants de Masafer Yatta, à la terre et à la cause", a-t-il déclaré. "Mais il ne suffit pas de ressentir de la tristesse pour eux. Les gens doivent utiliser leur voix pour influencer leur gouvernement et demander des comptes à Israël pour avoir violé le droit international.

M. Adra, qui a été invité à New York par le Comité des droits inaliénables du peuple palestinien, continue d'appeler la communauté internationale à exercer une pression sur Israël pour qu'il mette fin à l'occupation du territoire palestinien.

Au cours de son discours, qui a suivi la projection de son film, longuement ovationné par une salle comble, Adra a lancé un appel passionné : "Je voulais que le monde sache que nous vivons sur cette terre, que nous existons, et qu'il voie ce à quoi nous sommes confrontés quotidiennement - cette occupation brutale.

Son film révèle la dure réalité des Palestiniens confrontés à des expulsions violentes, à la démolition de leurs maisons et aux attaques des colons israéliens, le tout sous la protection de l'armée israélienne.

Après une longue bataille juridique sur l'expulsion des habitants de huit villages de Masafer Yatta, la Cour suprême israélienne a tranché en 2022 en faveur de l'armée israélienne et a autorisé la poursuite des expulsions.

Adra a déclaré que la reconnaissance du film par les Oscars, bien qu'étant un moment de fierté, n'a pas entraîné de changements tangibles sur le terrain pour les Palestiniens.

"Même après avoir remporté l'Oscar, nous sommes revenus à la même réalité", a-t-il déploré. En fait, la situation n'a fait qu'empirer. Alors que les attaques des colons israéliens en Cisjordanie s'intensifiaient depuis longtemps, la situation a atteint de nouveaux sommets de violence depuis le début de la guerre entre Israël et le Hamas à Gaza.

La semaine dernière, l'un des codirecteurs d'Adra, le Palestinien Hamdan Ballal, a déclaré qu'il avait été attaqué par des colons israéliens pour avoir remporté l'Oscar et qu'il avait été arrêté par la police israélienne pour avoir "jeté des pierres", ce qui lui a valu d'être battu et victime de "brutalités".

Dans une réflexion sombre, Adra a reconnu les risques croissants pour les communautés palestiniennes de Masafer Yatta et a réitéré la nécessité urgente pour le monde d'agir.

"Il n'y a pas de temps à perdre", a-t-il déclaré. "La communauté internationale doit prendre des mesures sérieuses dès maintenant. Sinon, Israël poursuivra son agression".

Bien que largement acclamé, le documentaire a suscité des réactions mitigées, notamment en ce qui concerne la participation de Yuval Abraham, l'un des deux coréalisateurs israéliens du film (l'autre étant Rachel Szor), un personnage que certains critiques considèrent comme une forme de "normalisation" de la politique israélienne.

Adra a fermement rejeté cette suggestion et a déclaré que de telles critiques le rendaient "très triste", ajoutant : "La dernière chose que je souhaite est de normaliser l'occupation. Tout ce que je fais avec Yuval est de l'activisme, pour changer la situation et mettre fin à l'occupation.

Malgré les difficultés, Adra affirme que le lien qui l'unit à son coréalisateur reste fort.

"Aujourd'hui, nous sommes des alliés et des militants. Nous continuerons à nous battre", a-t-il ajouté, affirmant leur mission commune de mettre fin à l'occupation et au système d'apartheid qu'Israël applique dans les territoires palestiniens.

Pour ce qui est de l'avenir, Adra a déclaré que son travail continue d'être motivé par l'espoir d'un avenir meilleur pour son peuple. Il prévoit de retourner bientôt en Palestine et son message au peuple palestinien reste le même : "Il faut rester fort, ne pas abandonner et s'accrocher. Nous devons rester en vie.

Malgré les éloges de la critique, la reconnaissance des Oscars et d'autres prix qu'il a reçus, "No Other Land" a eu du mal à être distribué à grande échelle, en particulier aux États-Unis.

Dans un monde où le coût de l'inaction est élevé, Adra a déclaré qu'il continuerait à travailler sans relâche pour la justice afin d'obliger le public et les gouvernements du monde entier à réfléchir à leur rôle dans le conflit en cours et à assumer la responsabilité des vies qui sont affectées.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com