Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Iran: les Gardiens de la Révolution stoppent six navires dans le détroit d'Ormuz

La marine des Gardiens de la Révolution iraniens a empêché lundi six navires d'emprunter le détroit d'Ormuz après qu'ils ont tenté d'y transiter par des routes non autorisées par les autorités iraniennes, a rapporté la télévision d'Etat. (AFP)
La marine des Gardiens de la Révolution iraniens a empêché lundi six navires d'emprunter le détroit d'Ormuz après qu'ils ont tenté d'y transiter par des routes non autorisées par les autorités iraniennes, a rapporté la télévision d'Etat. (AFP)
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  • "La nuit dernière, six navires qui tentaient de passer par une route autre que celle désignée ont été stoppés par la marine des Gardiens de la Révolution à l'aide de tirs de semonce et contraints de faire demi-tour"
  • Plus tôt, la télévision d'Etat avait fait état d'un "incident" impliquant un navire, sans fournir davantage de précisions

TEHERAN: La marine des Gardiens de la Révolution iraniens a empêché lundi six navires d'emprunter le détroit d'Ormuz après qu'ils ont tenté d'y transiter par des routes non autorisées par les autorités iraniennes, a rapporté la télévision d'Etat.

"La nuit dernière, six navires qui tentaient de passer par une route autre que celle désignée ont été stoppés par la marine des Gardiens de la Révolution à l'aide de tirs de semonce et contraints de faire demi-tour", a indiqué un correspondant de la télévision d'Etat depuis le Golfe.

Plus tôt, la télévision d'Etat avait fait état d'un "incident" impliquant un navire, sans fournir davantage de précisions.

Samedi, les Gardiens, armée idéologique iranienne, avaient annoncé avoir stoppé quatre navires qui tentaient de traverser la partie sud du détroit après avoir tiré des coups de semonce.

Les forces armées iraniennes ont à plusieurs reprises empêché des navires de franchir ce passage maritime stratégique en effectuant ces tirs.

Après la reprise des hostilités avec Washington le 7 juillet, l'Iran a de nouveau verrouillé le détroit d'Ormuz, une voie maritime cruciale pour le commerce mondial des hydrocarbures, revendiquant d'imposer des droits de passage sur les bateaux et autorisant uniquement la route longeant ses côtes.


Le chef de l'ONU appelle à lever les dernières sanctions contre la Syrie

 Le secrétaire général de l'ONU Antonio Guterres a appelé dimanche à lever "immédiatement" les sanctions encore en vigueur contre la Syrie, à l'issue d'une visite de deux jours dans le pays dévasté par des années de guerre. (AFP)
Le secrétaire général de l'ONU Antonio Guterres a appelé dimanche à lever "immédiatement" les sanctions encore en vigueur contre la Syrie, à l'issue d'une visite de deux jours dans le pays dévasté par des années de guerre. (AFP)
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  • "Je salue les mesures qui ont allégé les sanctions et ouvert de nouvelles possibilités pour une reprise de l'économie, mais toutes ces sanctions doivent être immédiatement levées"
  • Des pays occidentaux, en particulier les Etats-Unis, ont levé la plupart des sanctions économiques contre le pays, mais des investisseurs hésitent encore à se lancer

DAMAS: Le secrétaire général de l'ONU Antonio Guterres a appelé dimanche à lever "immédiatement" les sanctions encore en vigueur contre la Syrie, à l'issue d'une visite de deux jours dans le pays dévasté par des années de guerre.

"Je salue les mesures qui ont allégé les sanctions et ouvert de nouvelles possibilités pour une reprise de l'économie, mais toutes ces sanctions doivent être immédiatement levées", a affirmé M. Guterres lors d'une conférence de presse à Damas.

Depuis la chute de Bachar al-Assad en décembre 2024, renversé par une coalition de rebelles islamistes, les nouvelles autorités syriennes, sous la houlette d'Ahmad al-Chareh, se sont attelées à la reconstruction et à la relance de l'économie du pays, théâtre de plus de 13 ans de guerre civile meurtrière et dévastatrice.

Des pays occidentaux, en particulier les Etats-Unis, ont levé la plupart des sanctions économiques contre le pays, mais des investisseurs hésitent encore à se lancer, alors que la Banque mondiale a estimé le coût de la reconstruction à quelque 216 milliards de dollars.

L'ONU "solidaire" 

Le 8 juillet, les Etats-Unis ont annoncé qu'ils allaient retirer la Syrie de leur liste noire des pays accusés de soutenir le terrorisme, une classification vieille de plusieurs dizaines d'années qui limitait les investissements dans ce pays.

Et en décembre dernier, un mois après une visite de M. Chareh à Washington, le Congrès américain avait approuvé la levée définitive des sanctions imposées contre la Syrie du temps de Bachar al-Assad, devant permettre le retour d'investissements dans ce pays.

Ces sanctions prévoyaient notamment l'interdiction d'accès au système bancaire international et des transactions financières en dollars.

"Les Nations unies sont solidaires des Syriens à ce moment crucial", a ajouté M. Guterres, qui effectuait la première visite d'un secrétaire général de l'ONU en Syrie depuis 2009.

Il a appelé la communauté internationale à "n'épargner aucun effort pour soutenir les Syriens".

"La Syrie a besoin d'investissements dans sa population, son économie et ses institutions. La Syrie doit rétablir les services essentiels, reconstruire les infrastructures, recréer les moyens de subsistance", a-t-il énuméré, en mentionnant aussi l'objectif d'un "retour volontaire, digne et en toute sécurité, des réfugiés et des déplacés".

Depuis la chute de Bachar al-Assad, quelque 1,7 million de réfugiés sont revenus en Syrie selon l'ONU, mais six millions restent à l'étranger tandis que 5,5 millions de personnes restent déplacées dans le pays.

Lors de sa visite, M. Guterres a rencontré de hauts responsables dont le président et le chef du Parlement de transition qui a tenu sa session inaugurale ce mois-ci.

Mais le processus de désignation des élus a été vivement critiqué par la société civile qui a dénoncé une concentration excessive des pouvoirs entre les mains du nouveau pouvoir.

M. Chareh avait proclamé en mars 2025 une Déclaration constitutionnelle fixant une période de transition de cinq ans, à l'issue de laquelle doivent être organisées des élections.

"Dans la bonne direction" 

Le secrétaire général de l'ONU a aussi retrouvé à Damas des Casques bleus déployés dans une zone tampon sur le plateau du Golan syrien, dont une grande partie est occupée et a été annexée par Israël en 1981, ainsi que des membres de la société civile, des femmes et des jeunes.

M. Guterres, arrivé samedi, a visité la tristement célèbre prison de Saydnaya, symbole des atrocités commises contre les opposants sous le pouvoir de Bachar al-Assad, ainsi que la vieille ville de Damas, dont la mosquée emblématique des Omeyyades.

Depuis que M. Chareh a pris le pouvoir, la communauté internationale l'a exhorté à mettre en place un système de gouvernance prenant en compte toutes les composantes ethniques et religieuses de la Syrie.

"Je n'ai aucun doute sur le fait que cette transition aille dans la bonne direction", a assuré le chef de l'ONU.

Il a par ailleurs répété que "les violations de la souveraineté et de l'intégrité territoriale de la Syrie sont inacceptables", quelques heures après que des médias d'Etat syriens eurent annoncé une nouvelle incursion israélienne accompagnée de tirs dans le sud du pays.


Guterres effectue une visite en Syrie, la première d'un chef de l'ONU depuis 2009

Le secrétaire général de l’ONU, Antonio Guterres, prononce le discours d’ouverture du premier Dialogue mondial sur la gouvernance de l’intelligence artificielle, à Genève. (AFP)
Le secrétaire général de l’ONU, Antonio Guterres, prononce le discours d’ouverture du premier Dialogue mondial sur la gouvernance de l’intelligence artificielle, à Genève. (AFP)
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  • Antonio Guterres est arrivé en Syrie pour réaffirmer le soutien de l’ONU à la transition politique et rencontrer les autorités syriennes ainsi que des représentants de la société civile
  • Cette visite intervient à un moment clé, alors que la Syrie doit relever les défis de la reconstruction, de la gouvernance inclusive et des tensions sécuritaires persistantes

DAMAS: Le secrétaire général de l'ONU, Antonio Guterres, est arrivé samedi en Syrie, selon l'agence de presse officielle Sana, pour témoigner de son soutien à la transition politique du pays, dévasté par plus de treize ans de guerre.

Cette visite est la première d'un secrétaire général de l'ONU en Syrie depuis celle de Ban Ki-moon en 2009. Elle intervient plus d'un an et demi après la chute fin 2024 du président Bachar al-Assad, renversé par une coalition de rebelles islamistes.

Le ministre syrien des Affaires étrangères, Assaad al-Chaibani, a accueilli à l'aéroport international de Damas M. Guterres qui est accompagné d'une délégation, a rapporté Sana.

"L'opportunité qui se présente aujourd'hui ne se limite pas à se relever du conflit, mais inclut aussi les bases d'un avenir pour la Syrie marqué par plus de stabilité, d'inclusivité et de prospérité pour tous les Syriens", a déclaré le porte-parole du secrétaire général de l'ONU, Stéphane Dujarric.

Le diplomate réaffirmera que "le rôle des Nations unies est d'accompagner et de soutenir le peuple syrien dans ce cheminement", a-t-il ajouté.

Lors de sa visite prévue jusqu'à lundi, Antonio Guterres doit notamment rencontrer le président Ahmad al-Chareh ainsi que des représentants de la société civile, des organisations représentant les femmes et les diverses communautés du pays.

- "Période clé" -

Depuis son arrivée au pouvoir, Ahmad al-Chareh a rompu avec son passé jihadiste et, en septembre, il a été le premier président syrien depuis Noureddine al-Atassi en 1967 à prononcer un discours devant l'Assemblée générale des Nations unies à New York.

La communauté internationale n'a cessé d'inciter les nouvelles autorités islamistes à bâtir des institutions solides et efficaces, et instaurer une gouvernance inclusive et plurielle.

Le pays a été le théâtre en mars 2025 de massacres d'alaouites, minorité dont est issu M. Assad, et d'affrontements sanglants avec des combattants druzes la même année.

L'envoyé spécial adjoint de l'ONU pour la Syrie, Claudio Cordone, avait indiqué mardi que M. Guterres allait "réaffirmer l'engagement des Nations unies à soutenir le gouvernement syrien et le peuple syrien dans cette période clé pour l'histoire de la Syrie".

Le chef de l'ONU doit également aller à la rencontre de la force de maintien de la paix de l'ONU déployée dans une zone tampon sur le plateau du Golan depuis 1974.

Après le renversement de Bachar al-Assad, Israël a envoyé des troupes dans cette zone.

Depuis lors, Israël a mené des incursions répétées sur le territoire syrien, ainsi que des bombardements, et a déclaré vouloir instaurer une zone démilitarisée dans le sud de ce pays.

Les infrastructures de la Syrie ont été très gravement endommagées par la guerre civile, entre 2011 et 2024, et le coût de la reconstruction a été évalué à plus de 216 milliards de dollars par la Banque mondiale.

Plusieurs hauts responsables de l'ONU se sont rendus en Syrie depuis la chute de Bachar al-Assad, notamment le haut-commissaire aux droits de l'homme, Volker Türk.

Une délégation d'ambassadeurs du Conseil de sécurité de l'ONU avait également effectué une visite en décembre dernier.