Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Le musée de Jeddah organise un spectacle culturel pour mettre à l'honneur le patrimoine

Le Tariq Abdulhakim Center Museum de Jeddah fait partie des institutions culturelles qui célèbrent avec style la Journée de la fondation de l'Arabie saoudite. (Photo Fournie)
Le Tariq Abdulhakim Center Museum de Jeddah fait partie des institutions culturelles qui célèbrent avec style la Journée de la fondation de l'Arabie saoudite. (Photo Fournie)
Le Tariq Abdulhakim Center Museum de Jeddah fait partie des institutions culturelles qui célèbrent avec style la Journée de la fondation de l'Arabie saoudite. (Phot Fournie)
Le Tariq Abdulhakim Center Museum de Jeddah fait partie des institutions culturelles qui célèbrent avec style la Journée de la fondation de l'Arabie saoudite. (Phot Fournie)
Le Tariq Abdulhakim Center Museum de Jeddah fait partie des institutions culturelles qui célèbrent avec style la Journée de la fondation de l'Arabie saoudite. (Phot Fournie)
Le Tariq Abdulhakim Center Museum de Jeddah fait partie des institutions culturelles qui célèbrent avec style la Journée de la fondation de l'Arabie saoudite. (Phot Fournie)
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  • Cette célébration de trois jours, supervisée par la Commission des musées, offre une riche expérience artistique et culturelle, mettant en valeur le patrimoine du Royaume et renforçant l'identité nationale.
  • L'un des points forts de la manifestation était la promenade de la mode traditionnelle organisée par Al-Mugasap, une marque de mode saoudienne.

JDEDDAH : Le musée du centre Tariq Abdulhakim de Jeddah fait partie des institutions culturelles qui célèbrent avec style la Journée de la fondation de l'Arabie saoudite.

Cette célébration de trois jours, supervisée par la Commission des musées, offre une riche expérience artistique et culturelle, mettant en valeur le patrimoine du Royaume et renforçant l'identité nationale.

Les festivités ont débuté par un accueil des visiteurs avec du café saoudien traditionnel, servi en quatre variétés distinctes, conformément aux directives de la Journée de la fondation.

Tayeb Abdullh Altayeb, directeur du musée du centre Tariq Abdulhakim, a déclaré : « L'idée est de célébrer notre nation et ses composantes culturelles, que nous reflétons à travers les différentes offres du musée. Notre principal objectif est de préserver le patrimoine musical et les arts du spectacle saoudiens.

« Tariq Abdulhakim était lui-même un champion de la culture. Il a soutenu la création de la fanfare militaire et a remporté un prix de l'UNESCO pour la préservation de l'identité saoudienne. Il est normal que, à l'occasion de la Journée de la fondation, nous soulignions ses efforts et que nous alignions notre secteur culturel sur la Vision 2030. »

Un responsable du musée a déclaré : « Nous voulons nous assurer que tout le monde a accès aux aspects culturels de l'Arabie saoudite, en particulier lors de la Journée de la fondation. Notre mission est d'être un centre d'activation à faible coût, offrant des programmes pour le public et les enfants afin de les éduquer sur notre patrimoine et nos traditions. »

Les responsables ont noté que le musée sert également de plateforme aux groupes traditionnels, aux artistes et aux écoles pour présenter leurs arts, et ont ajouté que les espaces du musée sont conçus pour accueillir tous les âges, y compris les personnes handicapées.

La journée d'ouverture de la célébration comprenait un défilé artistique interactif et un atelier d'arts du spectacle alliant artisanat et performances en direct. L'un des points forts de la manifestation était la promenade de la mode traditionnelle organisée par Al-Mugasap, une marque de mode saoudienne. L'exposition présentait des vêtements traditionnels provenant des principales régions du Royaume, offrant ainsi aux visiteurs un aperçu de l'histoire et de la civilisation de l'Arabie saoudite.

Sari Salem Hariri, cofondateur et directeur général d'Al-Mugasap, a déclaré : « Nous avons sélectionné des vêtements traditionnels provenant de diverses régions du Royaume. Ils ont été exposés dans des boîtes spéciales pour mettre en valeur la beauté et l'élégance de leurs motifs, ajoutant ainsi de la valeur à notre patrimoine culturel. »

L'événement comprenait également plusieurs sections consacrées à la nourriture traditionnelle et à l'artisanat, ainsi que des jeux interactifs, des spectacles musicaux en direct et une chorale scolaire qui a interprété avec enthousiasme des chansons nationales, symbolisant ainsi l'attachement de la jeune génération au patrimoine du Royaume.

Des artistes traditionnels de tout le Royaume, dont un groupe de Taif, dont Tariq Abdulhakim a été membre, ont également participé à l'événement.

Khalid Jammali, manager du groupe, a déclaré à Arab News : « C'est l'une des plus grandes célébrations en Arabie saoudite : « Il s'agit de l'une des plus grandes célébrations en Arabie saoudite. Nous sommes ici pour représenter la région de Najd, et Tariq Abdulhakim a joué un rôle majeur dans la création de cet héritage. Ses idées ont permis d'élever la qualité et les normes de ces spectacles ».

La célébration s'achèvera par un concert sur le patrimoine national le 23 février, avec un mélange de chansons nationales traditionnelles et modernes. Cette grande finale réunira des artistes et des créateurs de divers domaines, créant un pont entre le passé et le présent tout en célébrant la riche histoire du Royaume et sa vision de l'avenir.

Ghada Shehri, une visiteuse, a déclaré : « L'événement n'était pas seulement divertissant, mais aussi profondément éducatif. J'ai habillé mes enfants avec des vêtements traditionnels saoudiens et ils étaient ravis de voir d'autres personnes habillées de la même manière.

« C'était une occasion merveilleuse de leur faire découvrir notre patrimoine et notre culture de façon amusante et attrayante. La promenade de la mode traditionnelle a été un moment fort pour nous. En voyant les différents styles vestimentaires régionaux, mes enfants ont pris conscience de la diversité de notre Royaume.

Salman Mohammed, un autre visiteur, a déclaré : « Le musée a fait un travail incroyable en présentant le patrimoine saoudien à travers la musique, la nourriture et l'art. Mes enfants ont été particulièrement fascinés par le spectacle de la chorale de l'école. Cela m'a fait chaud au cœur de les voir si engagés et curieux de notre culture. »

Nawwaf Al-Harbi, propriétaire de Dokhan Ahjar Precious Metals and Gemstones, a présenté l'art du polissage des pierres précieuses, avec des pierres provenant de diverses régions d'Arabie saoudite, à l'occasion de la Journée de la fondation.

« Nous polissons ces pierres pour les sertir dans de l'or ou de l'argent, afin de mettre en valeur la beauté des pierres précieuses naturelles de La Mecque, de Médine et d'ailleurs. Notre objectif est de faire découvrir cet artisanat traditionnel et nous nous engageons à transmettre le savoir-faire à un large public », a-t-il déclaré.

Les visiteurs peuvent s'inscrire à l'avance via la plateforme WeBook.

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Les dirigeants félicitent le roi et le prince héritier saoudiens à l'occasion de la Journée de la fondation

L'Arabie saoudite a déclaré le 22 février comme date officielle pour célébrer la Journée de la fondation de l'Arabie saoudite. (Dossier : AFP)
L'Arabie saoudite a déclaré le 22 février comme date officielle pour célébrer la Journée de la fondation de l'Arabie saoudite. (Dossier : AFP)
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  • Les dirigeants arabes ont félicité le roi Salmane ben Abdulaziz et le prince héritier Mohammed ben Salmane d'Arabie saoudite à l'occasion de la Journée de la fondation de l'Arabie saoudite

RIYAD : Les dirigeants arabes ont félicité le roi Salmane ben Abdulaziz et le prince héritier Mohammed ben Salmane d'Arabie saoudite à l'occasion de la Journée de la fondation de l'Arabie saoudite.

L'émir du Koweït, le cheikh Meshal al-Ahmad al-Jaber al-Sabah, a envoyé un câble de félicitations au roi et au prince héritier saoudiens à l'occasion de la Journée de la fondation de l'Arabie saoudite, a rapporté l'agence de presse saoudienne.

Le cheikh Meshal a fait l'éloge des réalisations remarquables de l'Arabie saoudite dans divers domaines, qui ont renforcé sa position régionale et mondiale.

Le secrétaire général du Conseil de coopération du Golfe, Jassim Mohammed al-Budaiwi, a également félicité les dirigeants saoudiens à cette occasion, déclarant que cette journée occupe "une place spéciale et précieuse pour le peuple du Royaume d'Arabie saoudite, et qu'elle est le témoin vivant de son grand héritage et de ses impressionnantes réalisations".

Les dirigeants des Émirats arabes unis ont également envoyé des câbles de félicitations aux dirigeants saoudiens à l'occasion de la Journée de la fondation.

L'Arabie saoudite a déclaré le 22 février comme date officielle pour célébrer la Journée de la fondation de l'Arabie saoudite. Cette journée remonte à trois siècles, lorsque le premier État saoudien a été créé en 1727 sous la direction de l'imam Muhammad ben Saud.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


La KSGAAL lance un rapport sur la statut mondial de l'enseignement de la langue arabe

Khaled Al-Qousi, directeur du département des politiques linguistiques à la KSGAAL, a prononcé un discours lors du colloque international sur la situation de l'enseignement de l'arabe dans le monde, qui s'est achevé mercredi à Paris. (Photo Fournie/KSGALL)
Khaled Al-Qousi, directeur du département des politiques linguistiques à la KSGAAL, a prononcé un discours lors du colloque international sur la situation de l'enseignement de l'arabe dans le monde, qui s'est achevé mercredi à Paris. (Photo Fournie/KSGALL)
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  • Ce rapport a été publié lors d'un symposium international de deux jours sur l'état de l'enseignement de la langue arabe, les 18 et 19 février, au siège de l'UNESCO à Rabat.
  • Le rapport « représente une étape importante vers l'établissement d'une base de connaissances complète sur l'enseignement de la langue arabe.

RIYAD : L'Académie mondiale Roi Salman pour la langue arabe et l'Organisation islamique mondiale pour l'éducation, les sciences et la culture (ICESCO) ont publié un rapport intitulé « Le statut de l'enseignement de la langue arabe dans le monde ».

Le lancement du rapport a eu lieu lors d'un symposium international de deux jours sur le statut de l'enseignement de la langue arabe, les 18 et 19 février, au siège de l'ICESCO à Rabat.

Abdullah Al-Washmi, secrétaire général de la KSGAAL, a déclaré dans un communiqué de presse que le rapport s'inscrivait dans le cadre des efforts déployés par l'académie pour promouvoir l'enseignement de l'arabe dans le monde entier et « pour faire évoluer l'enseignement de l'arabe en tant que deuxième langue à l'échelle mondiale ». 

Il « se concentre sur l'élaboration de politiques et de stratégies qui élèvent les normes d'enseignement tout en menant une évaluation approfondie des établissements d'enseignement de l'arabe » et « vise à élargir la portée de la langue, à surmonter les principaux défis et à favoriser des partenariats plus solides avec les organisations régionales et internationales qui se consacrent à l'enseignement de l'arabe », a ajouté M. Al-Washmi.

Le rapport « représente une étape importante vers l'établissement d'une base de connaissances complète sur l'enseignement de la langue arabe et servira de référence clé pour les décideurs politiques et les institutions académiques dans l'élaboration de programmes d'études et de programmes éducatifs », a-t-il poursuivi.

Salim M. AlMalik, directeur général de l'UNESCO, a salué la « vision pionnière de l'Arabie saoudite dans la promotion de la langue arabe et sa mission de préservation et de promotion de son statut ».

Dans le communiqué de presse, il a déclaré : « Le renforcement de la langue arabe dans son contexte islamique et sur la scène mondiale est un devoir commun et une responsabilité historique qui exigent des efforts unifiés et une collaboration soutenue.

Selon le communiqué de presse, il s'agit du premier rapport à évaluer « les réalités de l'enseignement de la langue arabe dans les pays non arabophones ». Il fournit une « analyse approfondie » de plus de 300 établissements d'enseignement dans 30 pays, comprend une analyse des perspectives d'emploi des diplômés et « identifie les principaux défis auxquels l'enseignement de la langue arabe est confronté et propose des solutions pratiques pour améliorer les politiques éducatives et renforcer la coordination entre les parties prenantes concernées ».

Mahmoud Al-Mahmoud, chef du secteur de la planification et de la politique linguistique à la KSGAAL, a déclaré à Arab News que le rapport visait à « provoquer un changement de paradigme dans l'enseignement de l'arabe en tant que seconde langue », ajoutant qu'il fournirait « aux institutions éducatives, aux chercheurs et aux parties prenantes concernées l'occasion de renforcer les domaines qui ont besoin d'être développés ». 

Khaled Al-Qousi, directeur du département des politiques linguistiques à la KSGAAL, a déclaré que le rapport comprenait des recherches sur les perspectives d'emploi et les taux d'embauche des diplômés des programmes de langue arabe dans divers pays, et qu'il évaluait « l'accessibilité des opportunités d'emploi pour les diplômés de ces programmes sur le marché du travail mondial ». 

Selon le communiqué de presse, les résultats « soulignent la nécessité de favoriser les partenariats stratégiques entre les programmes de langue arabe et les secteurs clés, notamment l'éducation, la diplomatie, le commerce et les médias, afin de s'assurer que les diplômés puissent tirer pleinement parti de ces opportunités ».

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com