Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Israël affirme avoir tué le ministre du Renseignement iranien

Le ministre israélien de la Défense, Israël Katz, a annoncé mercredi la mort d'un nouveau responsable iranien, le ministre du Renseignement Esmaïl Khatib dans une "frappe de précision" à Téhéran. (AFP)
Le ministre israélien de la Défense, Israël Katz, a annoncé mercredi la mort d'un nouveau responsable iranien, le ministre du Renseignement Esmaïl Khatib dans une "frappe de précision" à Téhéran. (AFP)
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  • Esmaïl Khatib a été tué "dans une frappe de précision à Téhéran", a précisé un communiqué de l'armée
  • Le ministère "dispose de capacités avancées en matière de renseignement, supervisant la surveillance, l'espionnage et la conduite d'opérations clandestines dans le monde entier, en particulier contre l'État d'Israël et les citoyens iraniens"

JERUSALEM: Le ministre israélien de la Défense, Israël Katz, a annoncé mercredi la mort d'un nouveau responsable iranien, le ministre du Renseignement Esmaïl Khatib dans une "frappe de précision" à Téhéran.

"Khatib, a lui aussi été éliminé la nuit dernière", a affirmé M. Katz.

Comme ministre depuis 2021, "il était à la tête de l'appareil interne du régime en charge des assassinats et de la répression en Iran, ainsi que de la promotion des menaces extérieures", selon M. Katz, qui a prévenu que l'intensité des frappes israéliennes en Iran montait "d'un cran".

Esmaïl Khatib a été tué "dans une frappe de précision à Téhéran", a précisé un communiqué de l'armée.

Le ministère "dispose de capacités avancées en matière de renseignement, supervisant la surveillance, l'espionnage et la conduite d'opérations clandestines dans le monde entier, en particulier contre l'État d'Israël et les citoyens iraniens", rappelle ce communiqué.

En plus de son rôle dans la répression des manifestations dans le pays, Esmaïl Khatib "a dirigé les activités terroristes du ministère (...)  contre des cibles israéliennes et américaines à travers le monde" et des opérations "contre des cibles à l'intérieur d'Israël", affirme l'armée.

Il figurait sur la liste des dirigeants de la République islamique recherchés par les Etats-Unis et dont la tête était mise à prix pour 10 millions de dollars.

Israël a annoncé sa mort - que le pouvoir iranien n'a pas confirmée dans l'immédiat - après avoir tué la veille Ali Larijani, l'un des plus hauts dirigeants de la République islamique, et le commandant de la milice paramilitaire Bassidj, Gholamréza Soleimani.

"Aucune chance" 

"Le Premier ministre Benjamin Netanyahu et moi-même avons autorisé l'armée à éliminer tout haut responsable iranien" pouvant être tué sans dommages collatéraux majeurs, "sans qu'une approbation supplémentaire soit nécessaire", a par ailleurs annoncé M. Katz.

"Nous continuerons à les empêcher d'agir et à les traquer, tous", a-t-il ajouté.

Mercredi, les médias israéliens revenaient par ailleurs sur les circonstances de la mort de Ali Larijani et du chef des Bassidj.

"Lundi soir, Israël a reçu un renseignement indiquant que Larijani se trouvait dans une planque située dans une banlieue de Téhéran", a affirmé la TV N12.

"Après confirmation de sa présence par la Direction du renseignement militaire, l'appartement a été attaqué".

Des avions de combat israéliens qui survolaient Téhéran ont tiré simultanément 20 bombes d'une tonne sur l'immeuble, totalement détruit.

Selon la TV N12, Ali Larijani n'utilisait pas régulièrement cet appartement, qui était "l'une des nombreuses planques préparées à l'avance pour lui".

"Il n'avait aucune chance de survivre à cette attaque", selon un officiel israélien cité sur son antenne.

Ali Larijani a été tué notamment aux côtés de son fils, ont indiqué les autorités iraniennes, selon les médias iraniens, au domicile de sa fille.

Le chef de la milice Bassidj a été tué peu après, en même temps que son adjoint et dix autres hauts commandants de cette milice.

"Ils étaient réunis en plein coeur de Téhéran, (...) sous une tente dressée entre des immeubles. Huit bombes ont été larguées sur la tente, tuant tous ceux qui s'y trouvaient", a détaillé la N12.

 

 


Dans le sud du Liban, les secouristes risquent leur vie

Des pompiers sont visibles sur le site d’une frappe aérienne israélienne dans le quartier de Bachoura à Beyrouth le 18 mars 2026. Le Liban affirme qu’Israël a frappé le centre de Beyrouth tôt le 18 mars sans avertissement, tuant au moins six personnes, tandis que l’armée israélienne a annoncé viser aussi le sud du pays. (AFP)
Des pompiers sont visibles sur le site d’une frappe aérienne israélienne dans le quartier de Bachoura à Beyrouth le 18 mars 2026. Le Liban affirme qu’Israël a frappé le centre de Beyrouth tôt le 18 mars sans avertissement, tuant au moins six personnes, tandis que l’armée israélienne a annoncé viser aussi le sud du pays. (AFP)
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  • Youssef Assaf, secouriste libanais, tué dans une frappe israélienne en mission près de Tyr ; 38 personnels de santé tués depuis le 2 mars
  • Les ambulances et hôpitaux libanais sont régulièrement ciblés ; les associations réclament des corridors sécurisés malgré les accusations d’Israël sur l’usage militaire des infrastructures

BEYROUTH: Youssef Assaf, secouriste de 35 ans, se trouvait dans une ambulance de la Croix-Rouge libanaise lorsqu'il a été touché par une frappe israélienne dans le sud du Liban. Il a succombé à ses blessures deux jours plus tard.

Depuis le début de la guerre au Liban le 2 mars, les secouristes sont en première ligne et 38 personnels de santé ont été tués dans des frappes israéliennes, selon le ministère de la Santé.

Le 9 mars, "on m'a appelée vers dix heures du soir pour me dire qu'il était blessé et à l'hôpital", raconte son épouse Jeanne d'Arc Boutros, jointe au téléphone par l'AFP.

"J'ai commencé à prier et à me dire qu'il s'en sortirait", raconte cette institutrice de 32 ans, qui a fui la région de Tyr (sud) et s'est réfugiée chez des proches dans le nord du Liban.

Quand il est mort deux jours plus tard, "je me suis effondrée", confie cette mère de trois enfants, dont un bébé de quatre mois.

Le ministère de la Santé a accusé Israël d'avoir "visé l'ambulance dans laquelle Youssef Assaf et son camarade se dirigeaient, en mission de secours, vers la localité de Majdel Zoun", proche de Tyr, visée par une frappe israélienne. Le deuxième secouriste a également été blessé.

"Comment peuvent-ils tuer ou blesser des secouristes qui sauvent les gens? Ils ne sont pas armés et ne sont pas affiliés à des partis", dénonce Jeanne d'Arc Boutros.

- "Peur" -

Le secrétaire général de la Croix Rouge Libanaise, Georges Kettaneh, assure à l'AFP que ses équipes ne se déplacent dans le sud qu'après en avoir informé l'armée libanaise et les forces de l'ONU, déployées dans cette région.

"Nous sommes neutres, impartiaux et indépendants", assure-t-il, soulignant la nécessité de "garantir des itinéraires sécurisés" pour ses équipes.

Mona Abou Zeid, qui dirige un hôpital affilié au Secours populaire, une ONG libanaise, dans la région de Nabatiyé soumise aux bombardements, ne cache pas son inquiétude de voir son personnel pris pour cible. L'établissement emploie 95 personnels de santé, dont des médecins et des infirmiers, et environ 25 ambulanciers.

"Les frappes augmentent (..) et il y a maintenant une offensive terrestre" des forces israéliennes, s'alarme cette femme de 56 ans. "Nous avons peur pour nos ambulanciers qui se déplacent pour transporter les blessés", ajoute-t-elle.

Samedi, une frappe a tué 12 médecins, secouristes et infirmiers travaillant dans un centre du Comité islamique de la santé, affilié au Hezbollah pro-iranien, à Burj Qalawiya, près de Tyr.

Israël a accusé le Hezbollah d'utiliser des ambulances et des infrastructures médicales "à des fins militaires".

"Ce ne sont pas des militaires", assure à l'AFP Fatima Shoumar, 37 ans, veuve de l'un des infirmiers tués dans cette frappe.

"Ils aidaient les gens, même s'ils sont affiliés au Hezbollah, est-ce une raison" pour les viser, interroge cette mère de trois enfants, au bord des larmes, dans un centre de déplacés de Saïda, la grande ville du sud.

- "Pas de ligne rouge" -

Le ministère libanais de la Santé a pour sa part affirmé qu'Israël "ciblait" de façon répétée les ambulanciers en intervention.

Depuis le début de la guerre le 2 mars, le ministère a recensé 53 attaques contre des associations de secours, 13 contre des centres de santé, 30 contre des véhicules et cinq contre des hôpitaux.

Ramzi Kaiss, chercheur à Human Rights Watch, souligne à l'AFP que l'armée israélienne n'a pas présenté de preuves montrant que des établissements de santé ou des ambulances visés sont utilisés à des fins militaires.

Si les Israéliens ont des preuves que les ambulances sont détournées, ils "doivent émettre un avertissement" et "n'attaquer qu'après que cet avertissement n'ait pas été respecté", ajoute-t-il.

Nasser Ajram, un secouriste d'une ONG locale à Saïda, estime qu'il "n'y plus de protection" pour les équipes.

"Il y a deux jours, ils ont visé un centre, ils ont tué des médecins et des infirmiers (...) il n'y a plus de lignes rouges", dit cet homme de 57 ans, qui a à peine vu sa famille depuis que la guerre a commencé.

Le fils de Youssef Assaf, âgé de quatre ans, demande toujours pour sa part quand son père va rentrer.

"J'ai toujours rêvé qu'on vieillirait ensemble", dit Jeanne d'Arc Boutros. "Il aimait aider les gens (...) il a beaucoup fait dans sa vie, et il est parti".


L’Arabie saoudite accueille une réunion d’urgence de ministres arabes et islamiques sur la sécurité régionale

(Getty Images)
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  • L’Arabie saoudite réunit en urgence à Riyad des ministres arabes et islamiques pour renforcer la coordination en faveur de la sécurité et de la stabilité régionales
  • Cette initiative intervient sur fond d’escalade majeure au Moyen-Orient après des frappes contre l’Iran et des attaques de représailles perturbant la région

RIYAD : L’Arabie saoudite accueille mercredi à Riyad une réunion d’urgence des ministres arabes et islamiques des Affaires étrangères afin d’examiner les moyens de renforcer la sécurité et la stabilité régionales, a annoncé le ministère saoudien des Affaires étrangères.

Le ministère a indiqué que cette rencontre vise à approfondir la concertation et la coordination entre les États membres pour soutenir au mieux la paix et la stabilité dans la région.

Ces discussions interviennent dans un contexte de fortes tensions au Moyen-Orient. À la suite d’une frappe conjointe américano-israélienne contre l’Iran le 28 février, Téhéran a lancé des vagues successives d’attaques de missiles et de drones visant les États du Golfe, Israël et des intérêts américains dans la région, plongeant le Moyen-Orient dans l’une de ses plus graves crises sécuritaires depuis des années. Des aéroports du Golfe, dont d’importants hubs à Dubaï et Doha, ont été contraints de fermer à plusieurs reprises en raison de ces attaques, perturbant le commerce, les voyages et l’acheminement de fournitures médicales essentielles.

L’annonce fait suite à une série d’appels diplomatiques mardi, le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal ben Farhane, ayant contacté ses homologues en Syrie, en Algérie, en Irak, en Bosnie-Herzégovine, en Égypte et aux Émirats arabes unis.

La réunion de mercredi constitue un effort collectif arabe et islamique pour contenir les répercussions de la crise et tracer une voie vers une désescalade avant qu’elle ne s’aggrave davantage. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com