Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Gaza: les discussions du Caire butent sur la question clef du désarmement

Les discussions au Caire en vue d'avancer vers une fin de la guerre à Gaza butent sur un différend entre mouvements palestiniens et médiateurs sur la question clef du désarmement de ce territoire et du Hamas, a appris l'AFP mardi de sources palestiniennes. (AFP)
Les discussions au Caire en vue d'avancer vers une fin de la guerre à Gaza butent sur un différend entre mouvements palestiniens et médiateurs sur la question clef du désarmement de ce territoire et du Hamas, a appris l'AFP mardi de sources palestiniennes. (AFP)
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  • Faisant état d'"avancées", un dirigeant de mouvement palestinien a confirmé le blocage, reconnaissant que "la question des armes est l'un des dossiers les plus sensibles qui ont été abordés" et que la balle était "dans le camp d'Israël et des médiateurs"
  • Les groupes palestiniens "restent attachés" au principe selon lequel la question du désarmement doit être liée à au "retrait total d'Israël de la bande de Gaza", a-t-il ajouté

LE CAIRE: Les discussions au Caire en vue d'avancer vers une fin de la guerre à Gaza butent sur un différend entre mouvements palestiniens et médiateurs sur la question clef du désarmement de ce territoire et du Hamas, a appris l'AFP mardi de sources palestiniennes.

"Les consultations se poursuivent [...] dans un contexte de divergences nettes de vision [...] la question des armes restant le seul point de discorde", a déclaré à l'AFP une source politique palestinienne au fait des pourparlers.

Faisant état d'"avancées", un dirigeant de mouvement palestinien a confirmé le blocage, reconnaissant que "la question des armes est l'un des dossiers les plus sensibles qui ont été abordés" et que la balle était "dans le camp d'Israël et des médiateurs", soit l'Egypte, le Qatar et la Turquie.

Les groupes palestiniens "restent attachés" au principe selon lequel la question du désarmement doit être liée à au "retrait total d'Israël de la bande de Gaza", a-t-il ajouté.

Validé par l'ONU, le plan de paix par étapes du président américain Donald Trump en vue de mettre fin à la guerre déclenchée le 7 octobre 2023 par l'attaque sans précédent du mouvement islamiste Hamas sur Israël, n'entrevoit au contraire qu'à très long terme la possibilité d'un retrait total des troupes israéliennes, qui contrôlent aujourd'hui environ 60% de ce territoire.

Et Israël continue d'exiger un désarmement complet du Hamas et des autres groupes palestiniens avant toute progression dans la feuille de route fixée par M. Trump.

Plus tôt mardi, plusieurs sources palestiniennes impliquées dans les discussions avaient fait état d'un accord entre les différents mouvements pour que les groupes militarisés de la bande de Gaza remettent une partie de leurs armes à une instance palestinienne ad hoc, restant à créer.

Une telle proposition n'ayant a priori aucune chance d'être acceptée par Israël, "l'Egypte et les médiateurs travaillent à élaborer une nouvelle formule acceptable tenant compte de ce consensus", avait indiqué un des participants.

Parmi les mouvements présents au Caire figurent le Hamas, le Jihad islamique et le Front populaire de libération de la Palestine (FPLP) parmi les plus importants, mais pas le Fatah, la formation du président palestinien Mahmoud Abbas.

Les discussions du Caire se tiennent alors que les frappes israéliennes - visant, selon Israël, des membres de groupes armés - se poursuivent à un rythme quasi-quotidien en dépit du cessez-le-feu annoncé en octobre 2025.

Les parties se renvoient mutuellement la responsabilité de la situation, le Hamas accusant Israël de ne pas respecter ses engagements, notamment humanitaires.

Les pourparlers entre le Hamas et les médiateurs doivent reprendre mercredi, selon un dirigeant du mouvement islamiste.

Le Hamas a déjà plusieurs fois déclaré ne pas être opposé à rendre une partie de son arsenal, mais uniquement dans le cadre d'un processus politique palestinien.

Son ancien numéro un, Khaled Mechaal, a aussi évoqué un "gel" ou un "stockage" des armes, ce qui avait été immédiatement rejeté par Israël.


Mort d'un bébé palestinien: une ONG contredit la version de l'armée israélienne, vidéo à l'appui

Une capture d'écran montre Sam Abu Haikal, âgé de sept mois, porté par son père quelques instants après qu'un soldat israélien a tiré sur la voiture dans laquelle ils se trouvaient, à Hébron, le 5 juin 2026. (B’Tselem via Reuters)
Une capture d'écran montre Sam Abu Haikal, âgé de sept mois, porté par son père quelques instants après qu'un soldat israélien a tiré sur la voiture dans laquelle ils se trouvaient, à Hébron, le 5 juin 2026. (B’Tselem via Reuters)
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  • Dimanche, l'armée israélienne avait dit que "sur la base des conclusions de l'enquête préliminaire, il a(vait) été décidé d’ouvrir une enquête par la Division des enquêtes criminelles de la police militaire"
  • L'ONG a en outre accusé les soldats de ne pas être venus en aide aux blessés

JERUSALEM: L'organisation israélienne de défense des droits humains B’Tselem a diffusé mardi une vidéo contredisant, selon elle, la version de l'armée sur la mort d'un bébé palestinien, tué par des tirs israéliens en Cisjordanie occupée la semaine dernière.

Sam Fahd Abou Haikal, sept mois, est décédé et ses parents ont été légèrement blessés lorsque les forces israéliennes ont ouvert le feu vendredi sur la voiture de la famille dans la ville de Hébron, selon des sources palestiniennes.

L'armée avait indiqué, après une enquête préliminaire, qu'un de ses soldats avait ouvert le feu "sur des civils" non suspects, après que leur véhicule avait accéléré en direction de troupes.

Toutefois, selon une vidéo publiée par B'Tselem sur X, la voiture a ralenti et s'est arrêtée à l'approche de deux soldats israéliens. Les images ne montrent pas le moment des tirs, mais les instants d'après, la famille palestinienne se tenant près de leur voiture tandis que le bébé saigne dans les bras de son père.

Dimanche, l'armée israélienne avait dit que "sur la base des conclusions de l'enquête préliminaire, il a(vait) été décidé d’ouvrir une enquête par la Division des enquêtes criminelles de la police militaire".

L'ONG a en outre accusé les soldats de ne pas être venus en aide aux blessés.

"Après les tirs, le soldat qui avait ouvert le feu et un autre soldat qui l'accompagnait ont quitté les lieux sans vérifier le véhicule ni aider le bébé et sa mère, grièvement blessés", a affirmé B'Tselem, toujours sur X.

Sollicitée mardi soir, l'armée israélienne a indiqué à l'AFP qu'elle "vérifiait" la vidéo publiée par l'ONG.

Lors des funérailles du nourrisson samedi, son père a dit rejeter l'idée que les tirs résultaient d'une erreur: "quand plus d'une balle est tirée, qu'il n'y a pas de tir de sommation et aucun avertissement, ça ne peut pas être une erreur".

Israël occupe la Cisjordanie depuis 1967.

Les violences liées au conflit israélo-palestinien ont explosé dans ce territoire en marge de la guerre à Gaza, déclenchée par l'attaque sans précédent du mouvement islamiste palestinien Hamas sur Israël le 7 octobre 2023.

Depuis lors, au moins 1.080 Palestiniens, parmi lesquels de nombreux combattants, mais aussi beaucoup de civils, ont été tués en Cisjordanie par des soldats ou des colons israéliens, selon un décompte de l'AFP à partir de données de l'Autorité palestinienne.

Dans le même temps, d'après des données officielles israéliennes, au moins 46 Israéliens, parmi lesquels des civils et des soldats, y ont été tués dans des attaques palestiniennes ou lors d'opérations militaires israéliennes.


Liban: frappes israéliennes dans le sud, au moins onze morts à Tyr

Rosette Tannous, l'épouse du capitaine de l'armée libanaise Elie Khoury, tué lors d'un bombardement israélien, salue les personnes en deuil qui portent le cercueil de son mari lors des funérailles organisées dans son village natal de Kfar Jarra, près de Jezzine, dans le sud du Liban, le 8 juin 2026. (AFP)
Rosette Tannous, l'épouse du capitaine de l'armée libanaise Elie Khoury, tué lors d'un bombardement israélien, salue les personnes en deuil qui portent le cercueil de son mari lors des funérailles organisées dans son village natal de Kfar Jarra, près de Jezzine, dans le sud du Liban, le 8 juin 2026. (AFP)
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  • L'armée israélienne a annoncé avoir tué un assaillant qui avait ouvert le feu sur ses soldats dans la région de Kiryat Shmona, dans le nord d'Israël, après avoir franchi la frontière depuis le Liban
  • A Tyr, à environ 20 km de la frontière israélienne, des habitants ont fui massivement la ville, après un appel à évacuer lancé par l'armée israélienne

TYR: Les autorités libanaises ont indiqué dans la soirée que des frappes israéliennes sur la ville de Tyr et ses environs, dans le sud du Liban, avaient fait au moins 11 morts mardi.

L'armée israélienne a annoncé avoir tué un assaillant qui avait ouvert le feu sur ses soldats dans la région de Kiryat Shmona, dans le nord d'Israël, après avoir franchi la frontière depuis le Liban.

A Tyr, à environ 20 km de la frontière israélienne, des habitants ont fui massivement la ville, après un appel à évacuer lancé par l'armée israélienne.

Pour la première fois, le quartier chrétien a été inclus dans un appel à évacuer lancé par l'armée israélienne, a constaté un correspondant de l'AFP.

"Le quartier chrétien est désormais vide à 99%", dit à l'AFP Walid al-Tawil, un membre du conseil municipal. "Il ne reste plus qu'un petit nombre de gens".

L'armée israélienne poursuit sa guerre au Liban, disant viser le Hezbollah pro-iranien, malgré la menace formulée la veille par Téhéran de mener de nouvelles représailles plus fortes contre Israël si les frappes de son armée devaient se poursuivre, y compris dans le sud du Liban.

Téhéran exige que tout accord avec Washington pour mettre fin à la guerre au Moyen-Orient englobe la fin des hostilités sur le front libanais.

Le Hezbollah continue de refuser un cessez-le-feu sous conditions entre le Liban et Israël, et a revendiqué mardi de nouvelles attaques contre des forces israéliennes présentes dans le sud du Liban, y compris à Ras al-Naqoura, à la frontière, mais pas contre le nord d'Israël.

Exode vers le nord 

"Avertissement urgent aux habitants de la ville de Tyr, y compris le quartier chrétien, ainsi qu'aux camps (palestiniens) et aux quartiers environnants", a annoncé un message diffusé sur X par Avichay Adraee, un porte-parole arabophone de l'armée israélienne.

"Pour votre sécurité, nous vous demandons d'évacuer immédiatement vos domiciles (...) et de vous déplacer au nord du fleuve Zahrani", à une quarantaine de kilomètres de la frontière avec Israël.

Une frappe avait visé les environs de la ville avant cet avertissement, faisant huit morts parmi lesquels une femme, et 35 blessés incluant trois enfants, selon un bilan définitif du ministère libanais de la Santé.

Il a fait en outre état de trois morts dans une autre frappe à El-Bass, zone abritant un site protégé de Tyr.

La ville semble quasi déserte, selon le correspondant de l'AFP.

Ces dernières semaines, des habitants de Tyr et des villages environnants s'étaient réfugiés dans le quartier chrétien exigu, le plus touristique de la ville, dormant dans leurs voitures ou sous des tentes.

A l'entrée de Saïda, la grande ville qui constitue la porte du sud du Liban, l'AFP a vu de longues files de voitures, chargées de bagages et de matelas, affluer en provenance de Tyr et de sa région.

"Derniers efforts" 

Tyr est pilonnée sans relâche par l'armée israélienne. Lundi soir, une frappe près d'un centre de la Croix-Rouge libanaise avait tué cinq personnes et blessé huit autres, dont quatre secouristes, d'après le ministère de la Santé.

La veille, des frappes avaient endommagé les ruines antiques de Tyr, inscrites au patrimoine de l'humanité de l'Unesco, poussant le ministre libanais de la Culture à lancer un appel pour les protéger.

L'Agence nationale d'information (Ani, officielle) a fait état de frappes israéliennes jusque dans la soirée sur plusieurs autres localités dans le sud.

Le Hezbollah a appelé mardi les autorités libanaises à rétablir de bonnes relations avec l'Iran et à "tirer profit de son soutien", après les frappes lancées par Téhéran sur Israël en riposte à une frappe israélienne sur la banlieue sud de Beyrouth.

Donald Trump a affirmé mardi que la diplomatie américaine menait les "derniers efforts" en vue de la conclusion d'un accord avec l'Iran.

Mais le ministre israélien de la Défense, Israël Katz, avait soutenu la veille que son pays "continuera(it) d'agir" contre le Hezbollah.

L'armée israélienne avait mené une frappe dimanche sur la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah, entraînant un échange de tirs entre l'Iran et Israël, pour la première fois depuis la trêve régionale conclue il y a deux mois.

Depuis le début, le 2 mars, de la nouvelle guerre au Liban entre le Hezbollah et Israël, les frappes israéliennes ont fait 3.666 morts, selon le dernier bilan des autorités mardi.