Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


L'armée israélienne annonce avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires

L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires, au 13e jour de la guerre déclenchée par l'offensive américano-israélienne contre la République islamique. (AFP)
L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires, au 13e jour de la guerre déclenchée par l'offensive américano-israélienne contre la République islamique. (AFP)
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  • "Dans le cadre des vagues de frappes menées ces derniers jours", l'armée de l'air israélienne a bombardé "le complexe +Taleghan+ (...) utilisé par le régime pour développer des capacités essentielles à la fabrication d'armes nucléaires"
  • "L'armée israélienne a récemment découvert que le régime avait pris des mesures pour réhabiliter le complexe après qu'il a été frappé en octobre 2024", poursuit le texte

JERUSALEM: L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé un site en Iran utilisé selon elle pour produire des armes nucléaires, au 13e jour de la guerre déclenchée par l'offensive américano-israélienne contre la République islamique.

"Dans le cadre des vagues de frappes menées ces derniers jours", l'armée de l'air israélienne a bombardé "le complexe +Taleghan+ (...) utilisé par le régime pour développer des capacités essentielles à la fabrication d'armes nucléaires", a déclaré l'armée dans un communiqué.

L'armée fait probablement référence à une installation située à Parchin, au sud-est de Téhéran, où, selon l'Institut pour la science et la sécurité internationale, un organisme basé aux Etats-Unis spécialisé dans la surveillance de la prolifération nucléaire, l'Iran mène des activités militaires secrètes.

"L'armée israélienne a récemment découvert que le régime avait pris des mesures pour réhabiliter le complexe après qu'il a été frappé en octobre 2024", poursuit le texte.

Début mars, l'armée israélienne avait annoncé avoir frappé un centre militaire souterrain secret du programme nucléaire de l'Iran dans la région de Téhéran, où d'après elle des scientifiques travaillaient sur "un élément clé de la capacité du régime iranien à développer des armes atomiques".

Israël et les Occidentaux affirment que l'Iran cherche à se doter de l'arme atomique, ce que la République islamique dément tout en défendant son droit à développer un programme nucléaire civil.

Israël a lancé le 28 février, conjointement avec les Etats-Unis, une offensive massive pour faire disparaître la "menace existentielle" que représentent selon lui les programmes nucléaire et balistique iraniens.

Les responsables israéliens affirment que Téhéran avait intensifié ses efforts pour se doter de l'arme atomique depuis la fin de la guerre de 12 jours déclenchée en juin 2025 par Israël, au cours de laquelle les Etats-Unis avaient bombardé trois installations nucléaires, dont une usine d'enrichissement.

 


Iran: plus de 3 millions de déplacés depuis le début de la guerre, selon le HCR

Quelque 3,2 millions d'Iraniens ont été déplacés à l'intérieur de l'Iran depuis le début de la guerre opposant ce pays à Israël et aux Etats-Unis, a annoncé jeudi le Haut Commissariat de l'ONU pour les réfugiés (HCR). (AFP)
Quelque 3,2 millions d'Iraniens ont été déplacés à l'intérieur de l'Iran depuis le début de la guerre opposant ce pays à Israël et aux Etats-Unis, a annoncé jeudi le Haut Commissariat de l'ONU pour les réfugiés (HCR). (AFP)
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  • Les Etats-Unis et Israël ont lancé conjointement le 28 février une vaste offensive contre l'Iran. Cette offensive a déclenché une guerre dans l'ensemble du Moyen-Orient
  • Alors que les frappes se poursuivaient jeudi en Iran et dans la région au 13e jour du conflit, le HCR a aussi voulu attirer l'attention sur les personnes réfugiées en Iran

GENEVE: Quelque 3,2 millions d'Iraniens ont été déplacés à l'intérieur de l'Iran depuis le début de la guerre opposant ce pays à Israël et aux Etats-Unis, a annoncé jeudi le Haut Commissariat de l'ONU pour les réfugiés (HCR).

"Selon des estimations préliminaires, entre 600.000 et 1 million de foyers iraniens sont actuellement déplacés temporairement à l’intérieur du pays en raison du conflit en cours, ce qui représente jusqu’à 3,2 millions de personnes", a annoncé dans un communiqué Ayaki Ito, directeur de la division des urgences et du soutien aux programmes du HCR.

"La plupart d’entre eux fuient Téhéran et d’autres grandes agglomérations pour se réfugier dans le nord du pays et les zones rurales", a-t-il ajouté, estimant que "ce chiffre devrait continuer d’augmenter tant que les hostilités se poursuivent".

Les Etats-Unis et Israël ont lancé conjointement le 28 février une vaste offensive contre l'Iran. Cette offensive a déclenché une guerre dans l'ensemble du Moyen-Orient.

Alors que les frappes se poursuivaient jeudi en Iran et dans la région au 13e jour du conflit, le HCR a aussi voulu attirer l'attention sur les personnes réfugiées en Iran.

"Les familles de réfugiés accueillies dans le pays, majoritairement afghanes, sont également touchées. Leur situation précaire et leurs réseaux de soutien limités les rendent particulièrement vulnérables", a prévenu M. Ito.

"Face à l'insécurité croissante et à l'accès restreint aux services essentiels, ces familles quittent les zones sinistrées", a-t-il ajouté, précisant que le HCR "collabore avec les autorités nationales et ses partenaires pour évaluer les nouveaux besoins et renforcer sa préparation face à l'augmentation des mouvements de population".

Dans son communiqué, le HCR a encore alerté sur "l'urgence de protéger les civils, de maintenir l'accès humanitaire et de garantir l'ouverture des frontières aux personnes en quête de sécurité, conformément aux obligations internationales".

 


Liban: huit morts dans une nouvelle frappe sur Beyrouth, Israël menace d'une offensive terrestre

De nouvelles frappes israéliennes ont fait 11 morts au Liban, dont huit sur le front de mer à Beyrouth où des déplacés dorment dans des tentes, Israël menaçant "d'étendre" ses opérations terrestres contre le Liban où il mène depuis le 2 mars une vaste campagne de frappes aériennes. (AFP)
De nouvelles frappes israéliennes ont fait 11 morts au Liban, dont huit sur le front de mer à Beyrouth où des déplacés dorment dans des tentes, Israël menaçant "d'étendre" ses opérations terrestres contre le Liban où il mène depuis le 2 mars une vaste campagne de frappes aériennes. (AFP)
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  • Cette guerre a fait plus de 687 morts, dont 98 enfants et 52 femmes, et déplacé plus de 800.000 personnes, selon le dernier bilan libanais officiel
  • Alors que le Hezbollah a annoncé mercredi soir intensifier ses attaques contre Israël, le ministre israélien de la Défense Israël Katz a déclaré jeudi avoir ordonné à l'armée de se préparer à "étendre" ses opérations au Liban

BEYROUTH: De nouvelles frappes israéliennes ont fait 11 morts au Liban, dont huit sur le front de mer à Beyrouth où des déplacés dorment dans des tentes, Israël menaçant "d'étendre" ses opérations terrestres contre le Liban où il mène depuis le 2 mars une vaste campagne de frappes aériennes.

Cette guerre a fait plus de 687 morts, dont 98 enfants et 52 femmes, et déplacé plus de 800.000 personnes, selon le dernier bilan libanais officiel.

Alors que le Hezbollah a annoncé mercredi soir intensifier ses attaques contre Israël, le ministre israélien de la Défense Israël Katz a déclaré jeudi avoir ordonné à l'armée de se préparer à "étendre" ses opérations au Liban.

"J'ai averti le président libanais que si son gouvernement ne parvient pas à contrôler le territoire et à empêcher le Hezbollah de menacer les communautés du nord et de tirer sur Israël, nous prendrons des territoires et le ferons nous-mêmes", a-t-il dit.

Selon Israël, le Hezbollah a mené mercredi soir une attaque coordonnée avec l'Iran, lançant quelque "200 roquettes et environ 20 drones", combinés à des missiles balistiques tirés par Téhéran.

Le Liban a été entraîné dans la guerre au Moyen-Orient lorsque le Hezbollah a attaqué Israël en riposte à la mort du guide suprême iranien, l’ayatollah Ali Khamenei, tué lors de frappes américano-israéliennes.

A Beyrouth, une nouvelle frappe a ciblé dans la nuit le front de mer de Ramlet al-Bayda où ont afflué les déplacés venus des bastions du Hezbollah,  faisant huit morts et 31 blessés selon un dernier bilan officiel.

"Nous avons soudain entendu le fracas d'une explosion", dit Aseel Habbaj, une femme portant son bébé, qui dormait dans une tente avec sa famille. Elle dit avoir "vu des gens tués étendus par terre", avant qu'une deuxième frappe blesse son mari.

"Nous avons choisi cet endroit parce qu'on aurait jamais imaginé qu'Israël frappe" en plein cœur de Beyrouth, dit Dalal al-Sayed, 40 ans.

"Carnage" 

Elle dit qu'après la première frappe, "une deuxième a suivi" au moment ou des personnes s'étaient rassemblées autour du site visé, causant "un carnage".

Cette femme ayant fui le sud du Liban dit qu'elle continuera de vivre sous la tente sur le front de mer, n'ayant nulle part où aller.

Un correspondant de l'AFP sur place a vu une moto et deux voitures endommagées. Des taches de sang maculent le trottoir et un petit trou est visible dans le sol.

Les éclats d'obus ont atteint quelques tentes.

Il s'agit de la troisième attaque au cœur de la capitale depuis le début de la guerre au Moyen-Orient, après une frappe contre un hôtel en bord de mer dimanche et un raid contre un appartement mercredi.

Des frappes ont également visé Aramoun, un quartier résidentiel au sud de Beyrouth, hors des bastions du Hezbollah, faisant trois morts et un blessé, un enfant, selon le bilan initial du ministère de la Santé.

Mercredi soir, l'armée israélienne avait annoncé avoir déclenché une nouvelle série de frappes "à grande échelle" sur la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah régulièrement bombardé depuis dix jours et dont une grande partie de la population a fui.

Désolation 

L'armée israélienne a dit avoir atteint dix cibles liées au Hezbollah dans le sud de Beyrouth, dont un quartier général du renseignement, des centres de commandement, et "des dizaines de lanceurs".

Jeudi matin, un photographe de l'AFP a rapporté un spectacle de désolation dans la banlieue déserte: immeubles en ruines, certains encore en feu, et gravats jonchant les rues.

Alors que toutes les issues diplomatiques semblent bloquées, le président français Emmanuel Macron a appelé mercredi Israël sur X à "clairement renoncer à une offensive terrestre au Liban" et le Hezbollah à "immédiatement mettre fin à ses attaques", après s'être entretenu avec son homologue libanais Joseph Aoun.

Israël a massé des troupes à sa frontière avec le Liban et son armée s'est avancée dans plusieurs villages frontaliers depuis le début de la guerre.

Jeudi en milieu de journée, l'Agence nationale d’information (Ani, officielle) a rapporté des frappes sur plusieurs villages du sud, dont certains proches de la frontière.