Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Amman et Abou Dhabi : le monde arabe n’est pas partie prenante de la guerre contre l’Iran

Mohammed bin Zayed Al-Nahyan, président des Émirats arabes unis, et Abdallah II ont discuté des développements régionaux lors d’une réunion à Abu Dhabi. (WAM)
Mohammed bin Zayed Al-Nahyan, président des Émirats arabes unis, et Abdallah II ont discuté des développements régionaux lors d’une réunion à Abu Dhabi. (WAM)
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  • Lors d’une réunion à Abu Dhabi, Mohammed bin Zayed Al-Nahyan et le roi Abdallah condamnent les récentes attaques iraniennes contre leurs pays
  • Les pays du Golfe et d’autres nations arabes n’ont ni déclenché ni participé au conflit en cours entre les États-Unis et Israël contre l’Iran, mais œuvrent à le contenir et à éviter une escalade régionale, ajoutent-ils

​​​​​LONDRES : Les dirigeants de la Jordanie et des Émirats arabes unis ont condamné les récentes attaques iraniennes contre leurs pays et ont réaffirmé que les nations arabes n’avaient ni déclenché ni participé au conflit en cours entre les États-Unis et Israël contre l’Iran, qui a débuté le 28 février.

Mohammed bin Zayed Al-Nahyan, président des Émirats arabes unis, et le roi Abdallah de Jordanie ont déclaré que le Conseil de coopération du Golfe et d’autres nations arabes s’efforcent plutôt de contenir la crise et d’empêcher une escalade régionale, selon l’agence de presse jordanienne.

Leurs déclarations ont été faites lors de leur rencontre à Abu Dhabi lundi, afin de discuter de l’intensification des actions militaires dans la région et de leurs graves répercussions sur la sécurité et la stabilité.

Ils ont indiqué que l’agression iranienne en cours dans la région viole la souveraineté des États, le droit international et d’autres normes, et constitue une menace pour la paix et la sécurité mondiales, selon l’agence de presse des Émirats.

Les dirigeants ont souligné la nécessité urgente de mettre fin à l’escalade militaire et de privilégier le dialogue et la diplomatie afin d’assurer la sécurité et d’apaiser les tensions. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Les alliés excluent un rôle naval dans le détroit d'Ormuz alors que Trump cherche une coalition

Des pétroliers sont ancrés à Mascate, à Oman, le 7 mars 2026, alors que l'Iran promet de fermer le détroit d'Ormuz, dans le cadre du conflit américano-israélien avec l'Iran. (Photo d'archives Reuters)
Des pétroliers sont ancrés à Mascate, à Oman, le 7 mars 2026, alors que l'Iran promet de fermer le détroit d'Ormuz, dans le cadre du conflit américano-israélien avec l'Iran. (Photo d'archives Reuters)
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  • M. Trump a déclaré que Washington avait contacté sept pays pour participer à l'effort naval, mais il ne les a pas identifiés
  • Dans un message publié sur les réseaux sociaux au cours du week-end, il a déclaré qu'il espérait que la Chine, la France, le Japon, la Corée du Sud et la Grande-Bretagne participeraient à l'opération

Le détroit d'Ormuz achemine environ un cinquième de l'approvisionnement mondial en pétrole, ce qui fait de toute perturbation un risque majeur pour les marchés mondiaux de l'énergie.
Le Japon, l'Australie et plusieurs alliés européens ont déclaré lundi qu'ils ne prévoyaient pas d'envoyer des navires de guerre pour escorter des bateaux dans le détroit d'Ormuz, après que le président américain Donald Trump a appelé ses partenaires à former une coalition pour rouvrir cette voie d'eau stratégique.

Cette demande intervient alors que la guerre américano-israélienne contre l'Iran entre dans sa troisième semaine, perturbant le trafic maritime et ébranlant les marchés mondiaux de l'énergie. M. Trump a fait valoir que les pays fortement dépendants du pétrole du Golfe devraient contribuer à sécuriser le détroit, par lequel transite environ 20 % de l'approvisionnement énergétique mondial.

"Je demande à ces pays de venir protéger leur propre territoire, car c'est leur territoire", a déclaré M. Trump aux journalistes à bord d'Air Force One, dimanche, alors qu'il se rendait de Floride à Washington. "C'est l'endroit d'où ils tirent leur énergie.

M. Trump a déclaré que Washington avait contacté sept pays pour participer à l'effort naval, mais il ne les a pas identifiés. Dans un message publié sur les réseaux sociaux au cours du week-end, il a déclaré qu'il espérait que la Chine, la France, le Japon, la Corée du Sud et la Grande-Bretagne participeraient à l'opération.

Cependant, plusieurs gouvernements se sont empressés lundi de prendre leurs distances avec tout déploiement militaire potentiel.

Le premier ministre japonais, Sanae Takaichi, a déclaré que Tokyo n'avait pas pris la décision d'envoyer des navires d'escorte, citant les contraintes de la constitution pacifiste du Japon.

"Nous n'avons pris aucune décision concernant l'envoi de navires d'escorte", a déclaré M. Takaichi au parlement.

L'Australie a également indiqué qu'elle ne fournirait pas de forces navales.

"Nous savons à quel point c'est important, mais ce n'est pas quelque chose qui nous a été demandé ou auquel nous contribuons", a déclaré Catherine King, ministre du gouvernement du Premier ministre Anthony Albanese, à la chaîne ABC.

Les gouvernements européens ont également fait part de leur réticence à participer à une nouvelle mission navale dans le Golfe.

Le premier ministre britannique Keir Starmer a déclaré que la sécurisation du détroit d'Ormuz ne serait pas une mission de l'OTAN.

La Grèce a déclaré qu'elle ne participerait pas aux opérations militaires dans le détroit, le porte-parole du gouvernement, Pavlos Marinakis, affirmant qu'Athènes ne contribuerait qu'à la mission navale de l'Union européenne Aspides en mer Rouge.

Le ministre de la défense, Boris Pistorius, a déclaré que l'extension de la mission Aspides de l'UE au détroit d'Ormuz nécessiterait un nouveau cadre juridique et un mandat parlementaire à Berlin.

Le porte-parole du gouvernement allemand a ajouté que l'on ne savait pas si Washington avait formulé une demande officielle d'assistance.

L'Italie a adopté un ton similaire, le ministre des affaires étrangères Antonio Tajani déclarant qu'il ne voyait pas de mission navale existante pouvant être étendue au détroit et soulignant que la diplomatie restait la réponse appropriée à la crise.

Une mission navale de l'UE à l'étude

Les ministres des affaires étrangères de l'Union européenne devraient discuter des mesures possibles pour aider à protéger les routes maritimes dans la région, et notamment de la possibilité pour la mission navale de l'Union européenne en mer Rouge de jouer un rôle.

Kaja Kallas, responsable de la politique étrangère de l'UE, a déclaré que l'extension de l'opération Aspides, lancée en 2024 pour protéger les navires commerciaux des attaques des Houthis du Yémen, pourrait être le moyen le plus rapide de renforcer la sécurité maritime.

"Il est dans notre intérêt de garder le détroit d'Ormuz ouvert, a déclaré Mme Kallas à des journalistes à Bruxelles.

Toutefois, des diplomates ont indiqué qu'il était peu probable que les États membres de l'UE élargissent immédiatement le mandat de la mission.

Aspides déploie actuellement trois navires de guerre français, grecs et italiens en mer Rouge.

Pression sur la Chine et ses alliés

M. Trump a également exhorté la Chine à rétablir le trafic maritime dans le détroit et a laissé entendre qu'il pourrait reporter une visite prévue à Pékin si le soutien n'était pas au rendez-vous.

"Je pense que la Chine devrait aussi aider parce qu'elle tire 90 % de son pétrole du détroit", a déclaré M. Trump au Financial Times. "Nous pourrions retarder notre visite".

Le ministère chinois des affaires étrangères n'a pas répondu immédiatement à une demande de commentaire.

Bien que certains navires iraniens aient continué à emprunter la voie navigable et qu'un nombre limité de navires étrangers l'aient traversée, la majeure partie du trafic de pétroliers a été interrompue depuis que les États-Unis et Israël ont lancé une campagne de bombardement à grande échelle contre l'Iran le 28 février.


Le prince héritier saoudien et le président des Émirats arabes unis mettent en garde contre une escalade régionale dangereuse

Le prince héritier d'Arabie saoudite Mohammed bin Salman, à gauche, et le président des Émirats arabes unis Cheikh Mohamed bin Zayed Al-Nahyan. (AFP)
Le prince héritier d'Arabie saoudite Mohammed bin Salman, à gauche, et le président des Émirats arabes unis Cheikh Mohamed bin Zayed Al-Nahyan. (AFP)
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  • Les deux dirigeants ont affirmé que les pays du CCG ne ménageraient aucun effort pour défendre leurs territoires et mobiliser toutes les capacités disponibles pour préserver la stabilité régionale
  • Cet appel a eu lieu alors que l'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, a cherché à détourner la responsabilité de Téhéran

RIYAD: Le prince héritier saoudien Mohammed bin Salman et le président des Émirats arabes unis Mohamed bin Zayed Al-Nahyan se sont entretenus par téléphone lundi, condamnant la poursuite des attaques iraniennes contre les États du Golfe comme une escalade dangereuse menaçant la sécurité régionale, a rapporté l'agence de presse saoudienne.

Les deux dirigeants ont affirmé que les pays du CCG ne ménageraient aucun effort pour défendre leurs territoires et mobiliser toutes les capacités disponibles pour préserver la stabilité régionale.

Cet appel a eu lieu alors que l'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, a cherché à détourner la responsabilité de Téhéran, affirmant dans un billet X que "l'ennemi" - une référence aux États-Unis et à Israël - déployait des drones déguisés en drones Shahed de fabrication iranienne sous le nom de "drone Lucas".

M. Enayati a insisté sur le fait que l'Iran ne visait que les intérêts américains et israéliens dans la région, niant toute responsabilité dans les attaques contre les États du Golfe. Son message a suscité un scepticisme généralisé, les critiques soulignant que les dirigeants militaires iraniens avaient ouvertement menacé les pays du Golfe et que même les frappes visant les installations militaires américaines mettaient en danger les zones civiles avoisinantes.

Les autorités régionales affirment que des milliers de missiles et de drones iraniens ont été lancés en direction du Golfe depuis le début du conflit, fin février, frappant des aéroports, des ports, des infrastructures énergétiques et des zones civiles dans toute la région.

La semaine dernière, le Conseil de sécurité des Nations unies a adopté une résolution - soutenue par 13 de ses 15 membres et coparrainée par 135 pays - condamnant les attaques de l'Iran et exigeant l'arrêt immédiat des hostilités.