Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Nouvelle attaque iranienne dans le Golfe en réplique aux bombardements américains

L'Iran a attaqué des intérêts militaires américains au Koweït jeudi, malgré la menace de nouveaux bombardements proférée par Donald Trump à la suite de plusieurs échanges de frappes, au risque d'un nouvel embrasement après plus de six mois de guerre au Moyen-Orient. (AFP)
L'Iran a attaqué des intérêts militaires américains au Koweït jeudi, malgré la menace de nouveaux bombardements proférée par Donald Trump à la suite de plusieurs échanges de frappes, au risque d'un nouvel embrasement après plus de six mois de guerre au Moyen-Orient. (AFP)
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  • Après un mois d'accalmie, les hostilités ont repris dimanche dans un scénario qui se répète depuis le début de la guerre déclenchée fin février et toujours sans issue diplomatique
  • L'armée américaine a mené deux vagues de frappes dimanche et mardi soir, visant respectivement selon elle une tentative de miner le détroit d'Ormuz puis des installations des Gardiens de la Révolution iraniens

TEHERAN: L'Iran a attaqué des intérêts militaires américains au Koweït jeudi, malgré la menace de nouveaux bombardements proférée par Donald Trump à la suite de plusieurs échanges de frappes, au risque d'un nouvel embrasement après plus de six mois de guerre au Moyen-Orient.

A l'issue d'une nouvelle nuit de bombardements américains meurtriers suivis d'une riposte d'envergure, le président américain a averti mercredi que les Etats-Unis restaient prêts à frapper "à tout moment" la République islamique qui a juré de "briser" l'ennemi américain.

Dès les premières heures jeudi, l'armée du Koweït a indiqué sur X faire face à "des attaques hostiles de missiles et de drones à la suite de l'ignoble agression iranienne".

"En réponse aux crimes commis par l'Amérique contre le peuple iranien, des attaques de missiles et de drones sont en cours contre des bases américaines au Koweït", a confirmé peu après la télévision d'Etat iranienne sur le même réseau social.

Après un mois d'accalmie, les hostilités ont repris dimanche dans un scénario qui se répète depuis le début de la guerre déclenchée fin février et toujours sans issue diplomatique.

L'armée américaine a mené deux vagues de frappes dimanche et mardi soir, visant respectivement selon elle une tentative de miner le détroit d'Ormuz puis des installations des Gardiens de la Révolution iraniens, notamment des sites de radars et de défense anti-aérienne.

La deuxième a fait au total 19 morts, dont sept membres des forces armées mais aussi des civils, l'un des bilans les plus élevés depuis plusieurs mois. Quatre personnes ont été tuées au cours d'un mariage dans le district de Sirik (sud-est), où près de 70 personnes ont été blessées.

L'armée américaine n'a pas réagi à la frappe ayant touché le mariage, mais a affirmé "ne jamais prendre pour cible des civils, contrairement aux Gardiens".

Pression économique 

Dénonçant un "crime de guerre", l'Iran a revendiqué des frappes tous azimuts contre des alliés des Etats-Unis dans la région - Jordanie, Koweït, Bahreïn, Irak mais aussi Emirats arabes unis.

L'Iran a prévenu les Etats-Unis qu'ils devaient désormais s'attendre à une "nouvelle stratégie" destinée à "briser les fondements" de l'ennemi, sans en détailler les contours.

Il a aussi adressé une nouvelle mise en garde à "tout pays coopérant avec l'armée américaine agressive".

La reprise des bombardements tranche avec les déclarations récentes de l'administration Trump qui affirmait vouloir privilégier la pression économique sur Téhéran et ses partenaires.

Le président américain peine à trouver une issue à ce conflit très impopulaire aux Etats-Unis, où se tiennent en novembre les élections de mi-mandat, et très coûteux pour le budget américain.

Avant l'accalmie de cet été, l'opposition démocrate affirmait que les combats avaient asséché les stocks de munitions américains, ce que l'administration réfute.

"Nous avons détruit bien plus que leur radar. L'attaque a été très violente, et nous sommes prêts à en lancer une autre à tout moment", a averti mercredi Donald Trump.

"Détroit Trump" 

Dans le détroit d'Ormuz, que le président américain a suggéré de rebaptiser "détroit Trump" avant d'assurer qu'il n'était pas sérieux, deux pétroliers ont pris feu après avoir heurté des mines, selon Téhéran.

Stratégique pour le transport d'hydrocarbures, cette voie est verrouillée par l'Iran depuis le début de la guerre.

Les Etats-Unis ont en retour imposé un blocus aux ports iraniens et, récemment, un nouveau train de sanctions secondaires contre les partenaires commerciaux de Téhéran.

Ces dernières mesures vont permettre d'exercer "une pression économique maximale" sur le pays, a insisté mercredi Chris Wright, le ministre américain de l'Energie, lors d'un déplacement au Venezuela.

En Israël, le chef de la diplomatie Gideon Saar a assuré que son pays était prêt à riposter "avec force" à une éventuelle attaque iranienne, mais n'avait "pas l'intention de rejoindre la guerre pour le moment".

Israël a lancé la guerre au Moyen-Orient aux côtés des Etats-Unis fin février, mais est resté en retrait sur le plan militaire après la signature d'un accord de cessez-le-feu entre Washington et Téhéran en avril, même lorsque celui-ci a volé en éclats avec de nouveaux affrontements.

 


Dans une rare visite en Egypte, Xi appelle à combattre «les ingérences» au Moyen-Orient

L'Egypte a déroulé le tapis rouge à Xi Jinping pour cette visite porteuse de promesses financières. (AFP)
L'Egypte a déroulé le tapis rouge à Xi Jinping pour cette visite porteuse de promesses financières. (AFP)
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  • Pékin, partenaire majeur de Téhéran, est en première ligne et cherche l'appui du Caire, dont les banques sont aussi ciblées
  • La semaine dernière, le Trésor américain a en effet annoncé des sanctions contre la branche émiratie de la deuxième plus grande banque égyptienne, Banque Misr, accusée de participer aux échanges financiers avec Téhéran

LE CAIRE: Le président chinois Xi Jinping, à l'occasion de sa première visite en Egypte en dix ans, a mis en garde mercredi contre les "ingérences extérieures" au Moyen-Orient, au moment où la région s'enfonce de nouveau dans la guerre.

Le conflit était au coeur des discussions au palais d'Al-Ittihadiya au Caire, Xi et son homogue égyptien Abdel Fattah al-Sissi appelant à des "solutions diplomatiques" pour mettre durablement fin aux hostilités.

"Nous devons défendre le principe selon lequel les peuples du Moyen-Orient sont maîtres de leurs propres affaires, nous opposer aux ingérences extérieures (...)", a déclaré M. Xi, dont les propos ont été rapportés par l'agence de presse officielle Chine Nouvelle.

Il s'est aussi dit prêt à travailler avec les pays de la région pour assurer la sécurité de la navigation, ébranlée par les attaques régulières de navires dans le détroit d'Ormuz, stratégique pour le commerce mondial d'hydrocarbures.

Canal de Suez 

L'Egypte a déroulé le tapis rouge à Xi Jinping pour cette visite porteuse de promesses financières.

Les deux pays ont notamment signé un accord lançant la troisième phase de la zone industrielle égypto-chinoise, qui accueille déjà 200 entreprises et représente environ quatre milliards de dollars d'investissements, selon les autorités.

Cette annonce, dont les détails financiers n'ont pas été dévoilés, permettra à Pékin de renforcer davantage sa présence dans la zone du canal de Suez, alors que la guerre entre les Etats-Unis et l'Iran menace le commerce maritime mondial.

Une série d'accords supplémentaires ont été signés, sans que les autorités égyptiennes en précisent la teneur.

La venue du président chinois intervient au moment où Washington accroît sa pression sur les partenaires commerciaux de l'Iran.

Pékin, partenaire majeur de Téhéran, est en première ligne et cherche l'appui du Caire, dont les banques sont aussi ciblées.

La semaine dernière, le Trésor américain a en effet annoncé des sanctions contre la branche émiratie de la deuxième plus grande banque égyptienne, Banque Misr, accusée de participer aux échanges financiers avec Téhéran.

Autonomie stratégique 

Dans le cadre de son offensive contre l'Iran lancée avec Israël fin février, Washington a juré le mois dernier d'asphyxier l'économie iranienne, menaçant d'élargir ses sanctions, qui pourraient également frapper des banques chinoises.

La Chine, grand acheteur de pétrole iranien, a de son côté promis de défendre ses intérêts.

A l'approche d'une rencontre annoncée entre Xi Jinping et le président américain Donald Trump plus tard en septembre, Pékin cherche également à renforcer ses liens avec les pays de la région proches de Washington.

Or l'Egypte est l'un des plus gros bénéficiaires de l'aide militaire américaine et un médiateur historique clé au Moyen-Orient.

Selon des analystes, Le Caire compte utiliser cette visite pour mettre en avant son autonomie stratégique, en montrant qu'il peut tirer parti de ses relations étroites avec Washington comme avec Pékin.

Abdel Fattah al-Sissi, dans un texte publié mardi dans les médias égyptiens, a ainsi vanté sa "politique étrangère indépendante". Il a aussi assuré que ces deux membres des Brics étaient des "partenaires" pour "renforcer le rôle du Sud global", dans un monde de plus en plus polarisé.

"Générations d'amitié" 

Xi Jinping doit se rendre plus tard mercredi au Grand Musée égyptien près des pyramides de Gizeh.

A travers la mégapole de plus de 26 millions d'habitants, les grandes avenues ont été décorées de drapeaux chinois et égyptiens, ainsi que de panneaux montrant les deux présidents ou vantant des "générations d'amitié égypto-chinoise coulant comme le Nil".

Les investissements chinois jouent déjà un rôle clé dans les grands projets du président Sissi: ils ont financé le quartier des finances et des affaires, constellé de gratte-ciels, dans la nouvelle capitale administrative située à 50 km à l'est du Caire.

Pékin est un important exportateur vers l'Egypte, avec un excédent commercial atteignant 12 milliards de dollars sur les sept premiers mois de 2026, selon les douanes chinoises.

Les deux pays sont également liés par leur coopération militaire: l'Egypte qui, sous l'administration Sissi, est devenue l'un des plus gros pays acheteurs d'armes au monde, a accueilli en août d'importants exercices conjoints de combat aérien avec l'armée chinoise, mettant en scène le puissant chasseur J-16.


Liban: une frappe israélienne tue un homme dans le sud 

Selon l'Agence nationale d'information (Ani, officielle), "un homme a été tué et un autre blessé dans une frappe menée par un drone ennemi" mercredi matin sur un quartier de Nabatiyé. L'armée israélienne avait mené plusieurs frappes sur le secteur à l'aube, d'après l'Ani. (AFP)
Selon l'Agence nationale d'information (Ani, officielle), "un homme a été tué et un autre blessé dans une frappe menée par un drone ennemi" mercredi matin sur un quartier de Nabatiyé. L'armée israélienne avait mené plusieurs frappes sur le secteur à l'aube, d'après l'Ani. (AFP)
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  • Depuis des semaines, les violences se concentrent dans la région de Nabatiyé où l'armée israélienne, qui occupe une partie du sud du Liban, tente de déloger le Hezbollah d'une colline stratégique, Ali Taher
  • Selon l'Agence nationale d'information (Ani, officielle), "un homme a été tué et un autre blessé dans une frappe menée par un drone ennemi" mercredi matin sur Nabatiyé

BEYROUTH: Un homme a été tué et un autre blessé mercredi dans une frappe israélienne sur la ville de Nabatiyé, dans le sud du Liban, a rapporté un média d'Etat, l'armée israélienne affirmant avoir visé des infrastructures du Hezbollah pro-iranien.

Depuis des semaines, les violences se concentrent dans la région de Nabatiyé où l'armée israélienne, qui occupe une partie du sud du Liban, tente de déloger le Hezbollah d'une colline stratégique, Ali Taher.

Selon l'Agence nationale d'information (Ani, officielle), "un homme a été tué et un autre blessé dans une frappe menée par un drone ennemi" mercredi matin sur un quartier de Nabatiyé. L'armée israélienne avait mené plusieurs frappes sur le secteur à l'aube, d'après l'Ani.

De son côté, l'armée israélienne a annoncé dans un communiqué avoir "frappé des infrastructures terroristes dans la région de Nabatiyé", affirmant riposter "au lancement par le Hezbollah dans la nuit de deux drones d'attaques" contre ses soldats dans la région de la crête d'Ali Taher.

Les violences entre les deux parties ont baissé d'intensité depuis le mois de juin, à la suite d'un protocole d'accord entre les Etats-Unis et l'Iran puis de la signature d'un accord cadre entre le Liban et Israël.

Mais 11 personnes avaient été tuées le 15 août dans des frappes israéliennes, les attaques les plus meurtrières depuis, et une femme a trouvé la mort la semaine dernière dans un raid israélien.

Le Hezbollah avait entraîné le Liban dans la guerre régionale en menant des frappes sur Israël le 2 mars en soutien à Téhéran, déclenchant des bombardements aériens israéliens massifs et une offensive terrestre qui ont fait plus de 4.300 morts, selon les autorités libanaises.

L'accord-cadre signé entre le Liban et Israël prévoit le désarmement du Hezbollah, un retrait progressif israélien du sud du Liban et le déploiement de l'armée libanaise dans la région.

Le Hezbollah est opposé aux négociations entre le Liban et Israël qui doivent en principe tenir une nouvelle session en septembre, dont la date n'a toujours pas été fixée.

Le groupe armé et financé par l'Iran avait déjà entraîné le Liban dans une guerre avec Israël en octobre 2023, en solidarité avec le Hamas palestinien dans la bande de Gaza.

Au total, les deux guerres ont fait 8.920 morts selon le dernier bilan du ministère libanais de la Santé.