Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Short Url
Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Israël dit avoir lancé des «opérations terrestres limitées» contre le Hezbollah dans le sud du Liban

L'armée israélienne a annoncé lundi avoir lancé des "opérations terrestres limitées et ciblées" contre le mouvement pro-iranien Hezbollah dans le sud du Liban. (AFP)
L'armée israélienne a annoncé lundi avoir lancé des "opérations terrestres limitées et ciblées" contre le mouvement pro-iranien Hezbollah dans le sud du Liban. (AFP)
Short Url
  • "Ces activités s'inscrivent dans le cadre des efforts défensifs plus larges visant à établir et à renforcer une posture défensive avancée, qui comprend le démantèlement de l'infrastructure terroriste et l'élimination des terroristes opérant dans la zone"
  • L'armée a précisé qu'avant l'entrée de ses soldats dans ce secteur, elle avait "mené des frappes d'artillerie et aériennes contre de nombreuses cibles terroristes"

JERUSALEM: L'armée israélienne a annoncé lundi avoir lancé des "opérations terrestres limitées et ciblées" contre le mouvement pro-iranien Hezbollah dans le sud du Liban.

"Ces derniers jours, des soldats israéliens de la 91e division ont commencé des opérations terrestres limitées et ciblées contre des bastions clés du Hezbollah dans le sud du Liban, visant à renforcer la zone de défense avancée" en territoire libanais, le long de la frontière entre le nord d'Israël et le sud du Liban, a déclaré l'armée dans un communiqué.

"Ces activités s'inscrivent dans le cadre des efforts défensifs plus larges visant à établir et à renforcer une posture défensive avancée, qui comprend le démantèlement de l'infrastructure terroriste et l'élimination des terroristes opérant dans la zone, afin de (...) créer une couche supplémentaire de sécurité pour les habitants du nord d'Israël", ajoute le communiqué.

L'armée a précisé qu'avant l'entrée de ses soldats dans ce secteur, elle avait "mené des frappes d'artillerie et aériennes contre de nombreuses cibles terroristes".

Le Liban a été entraîné dans la guerre au Moyen-Orient le 2 mars, lorsque le Hezbollah a attaqué Israël en riposte à l'assassinat du guide suprême iranien, l'ayatollah Ali Khamenei, tué le 28 février par une frappe israélienne sur Téhéran.

Israël a lancé en riposte des frappes aériennes massives sur le Liban, qui ont déjà fait 850 morts, tout en menant des incursions dans les zones frontalières du sud du Liban, assurant vouloir ainsi protéger les populations du nord d'Israël.

Lors du précédent conflit entre Israël et le Hezbollah, en 2023 et 2024, 60.000 habitants du nord d'Israël avaient été déplacés par les combats. Le gouvernement israélien a promis cette fois d'éviter de tels déplacements de population.


L'envoyé iranien en Arabie saoudite affirme que les «ennemis» de Téhéran sont responsables des attaques dans le Golfe

 L'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, lors d'un entretien avec l'AFP à l'ambassade d'Iran à Riyad au début du mois. (AFP/File Photo)
L'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, lors d'un entretien avec l'AFP à l'ambassade d'Iran à Riyad au début du mois. (AFP/File Photo)
Short Url
  • Alireza Enayati déclare que l'Iran souhaite une "révision sérieuse" des liens avec les pays arabes du Golfe, et nie tout rôle dans les attaques pétrolières saoudiennes
  • Le message de l'envoyé a suscité un certain nombre de réactions critiques de la part d'utilisateurs qui se sont demandé pourquoi Téhéran n'avait pas clarifié sa position plus tôt s'il pensait que d'autres acteurs étaient responsables

LONDRES: L'ambassadeur iranien en Arabie saoudite a posté un message sur X dimanche, affirmant que les Etats-Unis et Israël lançaient des attaques sur des cibles illégitimes dans les pays voisins, rejetant la responsabilité sur Téhéran.

Alireza Enayati a partagé un avis attribué au commandement militaire iranien, qui a déclaré que "l'ennemi" utilisait des drones "déguisés en Shahed (un drone de fabrication iranienne) sous le nom de drone Lucas".

Le message nie que l'Iran soit responsable des attaques contre les États voisins du Golfe, ajoutant que Téhéran ne vise les intérêts des États-Unis et d'Israël dans la région qu'en représailles d'attaques contre son territoire.

"La République islamique d'Iran n'attaque que les cibles, les centres et les intérêts des États-Unis et de l'entité sioniste, et assumera la responsabilité de tout lieu qu'elle vise en publiant une déclaration officielle", ajoute le message.

Les autorités régionales affirment que des milliers de missiles et de drones iraniens ont été lancés en direction du Golfe depuis le début du conflit, fin février, et que nombre d'entre eux visaient des installations militaires américaines, mais aussi des aéroports, des ports, des infrastructures énergétiques et des zones civiles dans les pays du Golfe.

Le message de l'envoyé a suscité un certain nombre de réactions critiques de la part d'utilisateurs qui se sont demandé pourquoi Téhéran n'avait pas clarifié sa position plus tôt s'il pensait que d'autres acteurs étaient responsables.

Un commentateur a écrit que les remarques de l'ambassadeur semblaient contredire les déclarations des dirigeants militaires iraniens.

Un autre a suggéré que même les attaques visant les installations militaires américaines dans la région mettraient en danger les pays du Golfe et que les missiles ou les drones lancés vers ces sites pourraient mettre en danger les villes voisines et les infrastructures civiles.

Un troisième a dénoncé ce qu'il a décrit comme des messages contradictoires de la part des responsables iraniens, tout en se demandant si une femme et un enfant tués respectivement à Bahreïn et au Koweït avaient été des cibles américaines.

Mercredi, le Conseil de sécurité des Nations unies a adopté un projet de résolution condamnant les attaques de l'Iran contre les pays du Golfe et la Jordanie et exigeant que Téhéran mette immédiatement fin aux hostilités.

Treize des quinze membres du Conseil ont voté en faveur de la résolution, qui était parrainée par le Conseil de coopération du Golfe et coparrainée par 135 autres États membres des Nations unies, ce qui témoigne d'un large soutien international en faveur de cette mesure.

S'adressant à Reuters dimanche, M. Enayati a déclaré que les relations entre l'Iran et les États arabes du Golfe devront être "sérieusement réexaminées" à la lumière de la guerre, afin de limiter le pouvoir des acteurs extérieurs et de permettre à la région de devenir prospère.

Il a réaffirmé que l'Iran n'était pas responsable des attaques contre les installations pétrolières saoudiennes de Ras Tanura et de Shaybah.

À la question de savoir s'il craignait que la guerre ne nuise aux relations, il a répondu : "C'est une question légitime : "C'est une question pertinente, et la réponse est peut-être simple. Nous sommes voisins et nous ne pouvons pas nous passer l'un de l'autre ; nous aurons besoin d'un examen sérieux".

Il poursuit : "Ce dont la région a été témoin au cours des cinq dernières décennies est le résultat d'une approche d'exclusion (au sein de la région) et d'une dépendance excessive à l'égard des puissances extérieures.

Il a également appelé à un renforcement des liens entre les six membres du CCG, ainsi qu'avec l'Irak et l'Iran.

M. Enayati a déclaré qu'il était personnellement en contact permanent avec des responsables saoudiens et que les relations "progressaient naturellement" dans de nombreux domaines. Il a souligné la coopération saoudienne concernant le départ des Iraniens qui se trouvaient dans le Royaume pour un pèlerinage religieux et l'assistance médicale apportée à d'autres.

Il a ajouté que Téhéran était en contact avec Riyad au sujet de la position publiquement exprimée par l'Arabie saoudite, selon laquelle ses ressources terrestres, maritimes et aériennes ne seraient pas utilisées pour attaquer l'Iran.

Son message aux États du Golfe est que la guerre "nous a été imposée, à nous et à la région".

Pour résoudre le conflit, les États-Unis et Israël doivent cesser leurs attaques et les pays de la région ne doivent pas être impliqués, tandis que des garanties internationales doivent être obtenues pour éviter qu'elles ne se reproduisent, a-t-il déclaré.

"Ce n'est qu'alors que nous pourrons nous concentrer sur la construction d'une région prospère", a-t-il ajouté.

* Avec Reuters


L'Iran multiplie ses frappes de drones sur l'Arabie saoudite 

 Les défenses aériennes saoudiennes ont abattu plusieurs drones dans la province orientale lundi.  (X : @modgovksa)
Les défenses aériennes saoudiennes ont abattu plusieurs drones dans la province orientale lundi. (X : @modgovksa)
Short Url
  • Le ministère de la défense déclare que 63 drones ont été abattus dans la province de l'Est et à Riyad jusqu'à présent
  • Les autorités des Émirats arabes unis ont suspendu l'exploitation de l'aéroport international de Dubaï à la suite d'une attaque de drone

RIYAD: L'Iran a repris sa campagne nocturne de drones contre l'Arabie saoudite lundi, lançant des vagues de frappes totalisant environ 63 drones hostiles jusqu'à présent, a déclaré le ministère de la Défense.

Le porte-parole du ministère, le général de division Turki Al-Maliki, a annoncé les attaques dans une série de messages sur X à partir de 2 h 22, heure locale, précisant que tous les drones - visant la province orientale et Riyad - avaient été interceptés et détruits.

Les frappes ont eu lieu quelques heures après que l'ambassadeur d'Iran en Arabie saoudite, Alireza Enayati, a cherché à détourner la responsabilité de Téhéran, en diffusant un avis attribué au commandement militaire iranien affirmant que "l'ennemi" déployait des drones déguisés en drones Shahed de fabrication iranienne sous le nom de "drone Lucas".

Ce nouveau barrage a porté à plus de 230 le nombre de drones interceptés dans le Royaume. Un décompte des postes du ministère de la défense a également montré que plus de 30 missiles avaient été abattus.

Les frappes iraniennes ont suivi un schéma d'attaques nocturnes entrecoupées d'accalmies diurnes.

Les États voisins du Golfe ont fait état d'un bilan plus lourd : Bahreïn a déclaré avoir intercepté à lui seul 125 missiles et 203 drones, les attaques ayant fait deux morts dans ce pays et 24 autres dans la région.

Les Émirats arabes unis ont déclaré avoir intercepté 294 missiles balistiques, 15 missiles de croisière et 1 600 drones, faisant six morts.

Le bureau des médias de Dubaï a déclaré lundi que les équipes de la défense civile avaient réussi à circonscrire un incendie résultant de l'impact d'un drone sur l'un des réservoirs de carburant à proximité de l'aéroport international de Dubaï.  Les opérations à l'aéroport ont été temporairement suspendues.