Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Liban: nouvelles frappes israéliennes malgré la prolongation de la trêve

Des personnes se tiennent au milieu des décombres et des gravats près de bâtiments endommagés et effondrés après des bombardements israéliens nocturnes sur la ville de Tyr, dans le sud du Liban, le 16 mai 2026. (AFP)
Des personnes se tiennent au milieu des décombres et des gravats près de bâtiments endommagés et effondrés après des bombardements israéliens nocturnes sur la ville de Tyr, dans le sud du Liban, le 16 mai 2026. (AFP)
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  • Israël a mené de nouvelles frappes dans le sud du Liban après avoir ordonné l’évacuation de plusieurs villages, malgré la prolongation récente de la trêve entre les deux pays lors de négociations à Washington
  • Les violences continuent d’aggraver la crise humanitaire : plus de 400 personnes ont été tuées depuis le début de la trêve et près d’un million de personnes ont été déplacées au Liban depuis le début du conflit régional

BEYROUTH: Israël mène de nouvelles frappes sur le sud du Liban samedi après avoir ordonné aux habitants de neuf villages d'évacuer, malgré la prolongation d'un mois et demi de la trêve lors de négociations entre les deux pays la veille à Washington.

"Les forces de défense israéliennes ont commencé à frapper des infrastructures du Hezbollah dans plusieurs zones du sud du Liban", a affirmé l'armée israélienne dans un communiqué.

L'Agence nationale d'information libanaise (Ani, officielle) a rapporté des frappes sur au moins cinq villages du sud, précédées un mouvement d'exode des habitants vers Saïda, la grande ville du sud, et Beyrouth.

L'armée israélienne avait auparavant ordonné aux habitants de neuf villages des régions de Saïda et Nabatiyé de les évacuer en prévision de frappes.

Ces frappes sur le sud dévasté se poursuivent malgré l'annonce vendredi soir de la prolongation d'une trêve entrée en vigueur le 17 avril entre les deux pays, et qui devait expirer dimanche.

Israël et le Liban mènent des négociations à Washington, les premières depuis des décennies entre les deux pays qui n'entretiennent pas de relations diplomatiques.

Le Hezbollah pro-iranien est opposé à ces négociations et continue de revendiquer des attaques contre l'armée israélienne qui occupe désormais une partie du sud du pays, et épisodiquement contre le nord d'Israël.

Plus de 400 personnes ont été tuées dans les frappes israéliennes au Liban depuis le début de la trêve, d'après un décompte de l'AFP fondé sur des chiffres officiels.

Le Liban a été entraîné dans la guerre régionale avec l'Iran le 2 mars et près de 3.000 personnes ont été tuées et plus d'un million déplacées depuis, selon les chiffres officiels.


"J'aurais voulu passer le bac": déception après l'annulation des examens au Moyen-Orient et au Mali

Une femme passe devant une école fermée à Beyrouth le 18 novembre 2024, dans le contexte de la guerre en cours entre Israël et le Hezbollah. (AFP)
Une femme passe devant une école fermée à Beyrouth le 18 novembre 2024, dans le contexte de la guerre en cours entre Israël et le Hezbollah. (AFP)
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  • Le ministère français de l’Éducation a annulé les épreuves du brevet et du baccalauréat dans plusieurs pays du Moyen-Orient et au Mali en raison de la situation sécuritaire, remplaçant les examens par les moyennes annuelles des élèves
  • De nombreux élèves et enseignants au Liban expriment leur déception, estimant que le bac représentait une récompense symbolique pour leurs années de travail et craignant une perte du prestige du diplôme français

BEYROUTH: "J'aurais voulu passer le bac comme une récompense de mon travail": des élèves et professeurs expriment leur déception après la récente annonce de l'annulation des épreuves écrites et orales du brevet et du bac dans les établissements français de pays du Moyen-Orient et au Mali.

Cette année, les candidats scolarisés dans les établissements français homologués du Bahreïn, des Émirats arabes unis, d'Irak, d'Iran, d'Israël, du Koweït, du Liban, du Qatar et du Mali, ainsi que ceux inscrits en classes réglementées auprès du Centre national d'enseignement à distance (Cned), "se verront attribuer leur moyenne annuelle dans les enseignements concernés", a indiqué mardi le ministère français de l'Education nationale.

Cette mesure, liée à la guerre au Moyen-Orient et à la situation sécuritaire critique au Mali, concerne les épreuves écrites du diplôme national du brevet, les épreuves anticipées de français, à l'écrit comme à l'oral, et de mathématiques du baccalauréat général et technologique, ainsi que les épreuves de spécialité et de philosophie et le grand oral en classe de Terminale.

"Les candidats se présentant sous statut individuel pourront se présenter à la session de remplacement prévue en septembre 2026", tant pour le brevet que pour le baccalauréat, a précisé le ministère.

"J'aurais voulu faire le bac honnêtement, donc j'étais un peu triste d'apprendre qu'ils vont l'annuler", a réagi Yana Abdallah, 18 ans, élève du Collège des Saints-Coeurs Kfarhbab, au Liban.

Pour cette élève, qui affiche entre 16 et 17/20 de moyenne, se confronter à l'examen aurait marqué symboliquement la fin d'un cycle: "Nous avons travaillé pour le bac depuis notre entrée à l'école", rappelle-t-elle. Le passer aurait été comme une "récompense pour toute la fatigue que m'a valu mon travail".

Son école, qui se basera sur les notes du contrôle continu, n'a pas exclu la possibilité d'organiser un second bac blanc pour ne pas léser les élèves.

Les examens organisés "étaient jusqu'à présent comme une préparation mais sans que les élèves n'y mettent toute leur concentration", souligne Yana Abdallah, jugeant que son établissement essaye de les aider "autant que possible".

- "Suite désastreuse" -

Selon les chiffres de l'ambassade de France, le Liban compte en Terminale 3.166 élèves dans des établissements officiellement reconnus par les autorités et 402 élèves en candidats libres.

"Je suis contre l'annulation de ce diplôme, chaque fois que le bac a été annulé, la suite a été désastreuse", a témoigné auprès de l'AFP Hyam Merheb, 73 ans, à la retraite, ancienne enseignante de français pendant 45 ans au Liban.

"Le bac français a gardé son prestige malgré tous les événements par lesquels on est passé", juge-t-elle. "C'est la seule image encore positive que l'on peut avoir de notre pays et de l'enseignement tel qu'il était auparavant".

La décision du gouvernement est "incompréhensible", "tout le monde était prêt" pour faire passer les épreuves, avec des aménagements (moins de textes à préparer pour l'oral de français, par exemple), a aussi réagi auprès de l'AFP une enseignante et représentante syndicale du Grand lycée franco-libanais de Beyrouth, qui souhaite rester anonyme.

"Personne ne s'attendait à cette décision, les élèves de terminale avaient reçu leur convocation ce (mardi) matin", a-t-elle rapporté, déplorant avoir appris la nouvelle par la presse.

A Bamako au Mali, l’école française "Liberté" comptait à la rentrée de septembre 1.380 élèves, dont 600 en classe d'examens. "Mais, nous en avons perdu 80 en cours d'année, partis à cause de l’insécurité", a appris l'AFP auprès de membres de l’association des parents d’élèves de l’établissement.

"Notre combat est de faire en sorte que le lycée puisse ouvrir à la rentrée de septembre prochain", poursuit-on de même source.

En raison de la situation sécuritaire critique, les cours sont désormais assurés uniquement en ligne.

Selon le ministère, des mesures d'aménagement pourront également être décidées dans d'autres pays, jusqu'à 15 jours avant le début des épreuves, si les conditions locales ne permettent pas leur organisation.

Le coup d'envoi du baccalauréat sera donné le 11 juin avec l'épreuve écrite anticipée de français pour les élèves de Première.


Le Liban et Israël prolongent leur cessez-le-feu de 45 jours

Des délégations du Liban et d’Israël participent cette semaine à des discussions à Washington qui ont conduit à une prolongation du cessez-le-feu existant. (Département d’État)
Des délégations du Liban et d’Israël participent cette semaine à des discussions à Washington qui ont conduit à une prolongation du cessez-le-feu existant. (Département d’État)
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  • Le Liban et Israël ont accepté de prolonger leur cessez-le-feu de 45 jours après des discussions jugées « positives » à Washington
  • Malgré la trêve entrée en vigueur le 17 avril, les frappes israéliennes contre le Hezbollah au Liban ont continué, causant des centaines de morts selon les autorités libanaises

WASHINGTON: Israël et le Liban ont donné leur accord à une prolongation d'un mois et demi du cessez-le-feu pendant de nouvelles négociations entre les deux pays à Washington, même si de nouvelles frappes israéliennes ont visé le sud du Liban vendredi.

Côté iranien, le ministre des Affaires étrangères, Abbas Araghchi, a dit avoir "reçu des messages" de Washington en faveur de la reprise des négociations pour mettre fin au conflit au Moyen-Orient, ajoutant être ouvert à une aide de Pékin.

Le cessez-le-feu israélo-libanais, qui arrivait à expiration dimanche, "va être prolongé de 45 jours afin de permettre de nouveaux progrès", a annoncé la diplomatie américaine après une nouvelle session de négociations directes entre des représentants d'Israël et du Liban jeudi et vendredi.

Le département d'Etat américain a précisé qu'il organiserait un nouveau cycle de discussions les 2 et 3 juin. D'ici là, le Pentagone réunira des délégations militaires des deux pays le 29 mai.

L'ambassadeur d'Israël à Washington, Yechiel Leiter, a déclaré à l'issue des pourparlers qu'il serait essentiel de garantir la sécurité de son pays.

"Il y aura des hauts et des bas, mais les chances de réussite sont grandes ", a-t-il écrit sur le réseau X.

La délégation libanaise a salué de son côté une prolongation qui ouvre la voie "à une stabilité durable", mais insisté sur la nécessité d'un "processus par étapes et vérifiable", soutenu par Washington.

- "Irresponsable" -

S'exprimant depuis le Liban, le Premier ministre Nawaf Salam a accusé le Hezbollah pro-iranien d'avoir entraîné le pays dans une nouvelle guerre "irresponsable".

"Assez de ces aventures irresponsables servant des projets ou intérêts étrangers", a-t-il lancé, appelant au soutien des pays arabes, et plus largement de la communauté internationale, dans les négociations avec Israël.

Malgré l'entrée en vigueur d'un cessez-le-feu le 17 avril, Israël poursuit ses frappes au Liban, disant viser le Hezbollah, et le mouvement chiite continue de tirer des roquettes sur des positions israéliennes.

Le Liban a annoncé la mort de six personnes, dont trois secouristes du Comité islamique de santé, affilié au Hezbollah, dans un bombardement israélien dans le sud du pays.

Plus de 400 personnes ont péri dans des frappes israéliennes au Liban depuis le début de la trêve, d'après un décompte de l'AFP fondé sur des chiffres officiels.

Au moment des discussions à Washington vendredi, l'armée israélienne a émis des ordres d'évacuation pour une dizaine de secteurs dans le sud du Liban et annoncé "mener des frappes contre l'infrastructure du Hezbollah dans la région de Tyr".

- "Des femmes et enfants" -

"Il n'y a ici que des femmes, des enfants et des personnes âgées. Cette frappe cause de nouveaux déplacements de personnes", a déclaré à l'AFP Hafez Ramadan, qui vit près de l'immeuble visé par la frappe, qui abritait selon lui surtout des déplacés.

Les frappes à Tyr ont fait 37 blessés, dont six membres du personnel médical de l'hôpital, quatre enfants et neuf femmes, selon le ministère de la Santé.

Le Hezbollah a revendiqué des attaques de drones contre des casernes dans le nord d'Israël, ainsi que d'autres contre les forces israéliennes positionnées dans plusieurs localités libanaises frontalières. L'armée israélienne est déployée dans cette zone pour pouvoir, selon elle, protéger la population du nord d'Israël des tirs du mouvement pro-iranien.

Israël, comme les Etats-Unis, appelle Beyrouth à désarmer le Hezbollah.

"Le Liban négocie pour un avenir dans lequel ses frontières seront respectées (et) sa souveraineté assurée seulement" par son armée,  a souligné aussi la délégation libanaise à Washington.

Un des hauts responsables du mouvement pro-iranien, Mahmoud Qomati, a qualifié les négociations avec Israël "d'humiliantes" et dénoncé "un complot contre le pays".

- "Bonnes intentions" -

Du côté de Téhéran, le ministre des Affaires étrangères, en visite en Inde, s'est dit ouvert à une aide de la Chine pour mettre fin au conflit, au lendemain de propos à Pékin de Donald Trump, selon qui son homologue chinois Xi Jinping a proposé d'aider à rouvrir le détroit d'Ormuz.

"Nous savons que (les) Chinois ont de bonnes intentions. Toute initiative de leur part susceptible de soutenir la diplomatie serait donc la bienvenue", a déclaré M. Araghchi.

Les Gardiens de la Révolution iraniens permettent désormais à davantage de navires de passer par le détroit, quasi paralysé par Téhéran depuis le début de la guerre, a affirmé la télévision publique.

La veille, la chaîne avait fait état de plus de 30 navires autorisés à transiter par le détroit, qui voit passer d'ordinaire un cinquième des hydrocarbures consommés dans le monde.

De son côté, le porte-avions français Charles-De-Gaulle et son escorte sont arrivés "sur zone" au large de la péninsule arabique où ils sont prépositionnés en cas de déclenchement d'une mission "neutre" pour rétablir la navigation dans le détroit d'Ormuz, a annoncé la ministre déléguée aux Armées, Alice Rufo.