Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Liban: premières funérailles collectives de combattants du Hezbollah dans le sud

Il s'agit des obsèques de 15 combattants et d'un civil dans le village de Qlaylé et de 29 autres combattants dans le village de Kfarsir, a détaillé le mouvement chiite pro-iranien dans un communiqué, sans préciser le nombre total de ses pertes dans les frappes israéliennes et les combats avec les troupes qui ont pénétré dans des secteurs du sud. (AFP)
Il s'agit des obsèques de 15 combattants et d'un civil dans le village de Qlaylé et de 29 autres combattants dans le village de Kfarsir, a détaillé le mouvement chiite pro-iranien dans un communiqué, sans préciser le nombre total de ses pertes dans les frappes israéliennes et les combats avec les troupes qui ont pénétré dans des secteurs du sud. (AFP)
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  • Trois combattants du groupe armé avaient eux été enterrés lundi dans trois localités de la Békaa, dans l'est du pays, selon la chaîne al-Manar affiliée au Hezbollah
  • Certains de ces combattants tués pendant la guerre avaient d'abord été inhumés temporairement hors du sud, un rite musulman chiite autorisé en cas de circonstances exceptionnelles

BEYROUTH: Le Hezbollah pro-iranien organise mardi des funérailles collectives de 44 combattants, les premières dans le sud du Liban depuis le début de sa guerre avec Israël le 2 mars, après l'entrée en vigueur d'une trêve vendredi.

Il s'agit des obsèques de 15 combattants et d'un civil dans le village de Qlaylé et de 29 autres combattants dans le village de Kfarsir, a détaillé le mouvement chiite pro-iranien dans un communiqué, sans préciser le nombre total de ses pertes dans les frappes israéliennes et les combats avec les troupes qui ont pénétré dans des secteurs du sud.

Un cortège funèbre doit traverser plusieurs villages avant l'inhumation, qui permettra, selon le Hezbollah, "le retour d'âmes bénies vers le sol du sud".

Dans la banlieue sud de Beyrouth, quatre combattants du Hezbollah avaient déjà été enterrés lundi, selon un photographe de l'AFP, en présence de dizaines de proches et partisans, y compris des femmes et des enfants, portant les portraits des défunts.

Trois combattants du groupe armé avaient eux été enterrés lundi dans trois localités de la Békaa, dans l'est du pays, selon la chaîne al-Manar affiliée au Hezbollah.

Certains de ces combattants tués pendant la guerre avaient d'abord été inhumés temporairement hors du sud, un rite musulman chiite autorisé en cas de circonstances exceptionnelles.

Les frappes israéliennes et les combats ont fait 2.387 morts et un million de déplacés dans le pays depuis début mars, d'après un bilan officiel, qui ne précise pas s'il s'agit de civils ou de combattants.

Ce bilan inclut au moins 274 femmes et 177 enfants, selon le ministère de la Santé libanais.

Un cessez-le-feu de 10 jours émaillé de nombreux incidents est entré en vigueur vendredi entre Israël et le Hezbollah, et de nouvelles discussions "directes" entre le Liban et Israël auront lieu jeudi à Washington, une dizaine de jours après une première session, a indiqué lundi à l'AFP un responsable de la diplomatie américaine.

Israël avait annoncé mi-avril avoir tué "plus de 1.700" combattants du Hezbollah, des chiffres que l'AFP n'a pas pu vérifier.

 


A Gaza, rats, puces et parasites prolifèrent dans les camps de déplacés

Dans la promiscuité des camps de déplacés de Gaza, où des milliers de personnes s'entassent sans assez d'eau ni de sanitaires, les rats, puces et autres parasites prolifèrent, aggravant la misère d'une population éprouvée par plus de deux ans de guerre. (AFP)
Dans la promiscuité des camps de déplacés de Gaza, où des milliers de personnes s'entassent sans assez d'eau ni de sanitaires, les rats, puces et autres parasites prolifèrent, aggravant la misère d'une population éprouvée par plus de deux ans de guerre. (AFP)
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  • Les Palestiniens contraints de vivre dans des abris de fortune témoignent d'une invasion de nuisibles, qui, selon les organisations humanitaires, constitue une menace croissante pour la santé publique
  • "J'ai beaucoup souffert des belettes et des souris. Mes enfants ont été mordus. L'un de mes fils a même été mordu au nez", raconte Mohammed al-Raqab

KHAN YOUNES: Dans la promiscuité des camps de déplacés de Gaza, où des milliers de personnes s'entassent sans assez d'eau ni de sanitaires, les rats, puces et autres parasites prolifèrent, aggravant la misère d'une population éprouvée par plus de deux ans de guerre.

Les Palestiniens contraints de vivre dans des abris de fortune témoignent d'une invasion de nuisibles, qui, selon les organisations humanitaires, constitue une menace croissante pour la santé publique, alors que les températures montent.

"J'ai beaucoup souffert des belettes et des souris. Mes enfants ont été mordus. L'un de mes fils a même été mordu au nez", raconte Mohammed al-Raqab, un déplacé gazaoui vivant sous une tente près de Khan Younès, dans le sud de la bande de Gaza.

"Je ne peux pas dormir de la nuit car je dois constamment veiller sur les enfants", explique à l'AFP cet ouvrier du bâtiment de 32 ans, originaire de Bani Suheila.

Dans les campements dressés en bord de mer, les rongeurs peuvent facilement creuser des galeries dans le sable, sous les parois des tentes et s'introduire dans les cuisines et les garde-manger construits avec les moyens du bord.

Infestation de gale 

La quasi-totalité de la population de Gaza a été déplacée par les ordres d'évacuation israéliens et les frappes aériennes menées durant la guerre contre le Hamas, déclenchée par l'attaque sans précédent du groupe islamiste palestinien en Israël en octobre 2023.

Selon les Nations Unies, 1,7 million d'habitants du territoire palestinien - sur un total de plus de deux millions - vivent toujours dans des camps, dans l'impossibilité de rentrer chez eux, ou dans les zones restées sous contrôle militaire israélien, malgré le fragile cessez-le-feu entré en vigueur en octobre 2025.

Dans ces installations, "les conditions de vie se caractérisent par des infestations de vermine et de parasites", a déclaré le Bureau de la coordination des affaires humanitaires (OCHA) des Nations Unies après des visites de terrain en mars.

A l'hôpital Al-Aqsa, dans le centre de Gaza, Hani al-Flait, chef du service de pédiatrie, explique que son équipe est quotidiennement confrontée à des cas d'infections cutanées, notamment de gale.

Elles sont d'autant plus graves "que ces enfants et leurs familles vivent dans des conditions déplorables, sans installations sanitaires de base ni accès à l'eau potable", dit-il à l'AFP. "A cela s'ajoute la pénurie de traitements adaptés".

Eaux usées 

"Nous vivons dans des tentes et des écoles inondées d'eaux usées", déplore auprès de l'AFP Sabreen Abou Taybeh, dont le fils souffre d'une infection ressemblant à la varicelle.

"Je l'ai emmené chez des médecins et à l'hôpital, mais ils ne font rien. Comme vous le voyez, l'éruption persiste" dit-elle en montrant les taches rouges qui recouvrent le torse et le dos du garçonnet.

Ghalia Abou Selmi raconte lutter tous les jours contre les souris. Elles ont rongé la parure qu’elle avait préparée pour le mariage de sa fille, "une véritable catastrophe".

Quant aux puces, "elles provoquent des allergies cutanées, non seulement chez les enfants, mais aussi chez les adultes", poursuit cette femme de 53 ans, en triant des vêtements troués dans la tente qui lui sert désormais de maison.

Sa famille, explique-t-elle, a été déplacée 20 fois depuis octobre 2023 et n’est toujours pas retournée chez elle, dans la ville d’Abasan al-Kabira, près de la frontière avec Israël.

Malgré le cessez-le-feu, Israël continue de contrôler tous les accès à Gaza, avec des inspections strictes et des refus fréquents de livraisons d’aide, selon les ONG et les Nations Unies.

Cette situation provoque des pénuries de multiples produits de base, des médicaments au carburant en passant par les vêtements et la nourriture.

Des frappes aériennes et des échanges de tirs entre l’armée israélienne et ce qu’elle présente comme des combattants du Hamas ont encore lieu presque quotidiennement.

Selon le ministère de la Santé du territoire, placé sous l'autorité du Hamas, au moins 777 personnes ont été tuées par l'armée israélienne depuis le début du cessez-le-feu.

Israël recense de son côté cinq soldats tués à Gaza durant la même période.


Liban: les négociations visent à mettre fin aux hostilités et à l'occupation israélienne dans le sud affirme Aoun

Le président libanais Joseph Aoun a déclaré lundi que les négociations directes avec Israël visaient à mettre fin aux hostilités et à l'occupation israélienne dans le sud du Liban. (AFP)
Le président libanais Joseph Aoun a déclaré lundi que les négociations directes avec Israël visaient à mettre fin aux hostilités et à l'occupation israélienne dans le sud du Liban. (AFP)
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  • "Le choix des négociations a pour objectif de mettre fin aux hostilités et à l'occupation israélienne dans des régions du sud du Liban, et de déployer l'armée jusqu'aux frontières internationales"
  • Selon un communiqué de la présidence, il a également précisé que l'ancien ambassadeur du Liban à Washington, Simon Karam, présidera la délégation libanaise

BEYROUTH: Le président libanais Joseph Aoun a déclaré lundi que les négociations directes avec Israël visaient à mettre fin aux hostilités et à l'occupation israélienne dans le sud du Liban.

"Le choix des négociations a pour objectif de mettre fin aux hostilités et à l'occupation israélienne dans des régions du sud du Liban, et de déployer l'armée jusqu'aux frontières internationales", a-t-il indiqué.

Selon un communiqué de la présidence, il a également précisé que l'ancien ambassadeur du Liban à Washington, Simon Karam, présidera la délégation libanaise "dans les négociations bilatérales", qui seront "séparées" d'autres discussions en cours, en référence aux pourparlers entre l'Iran et les Etats-Unis.