Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Entre peur et attente: au Maroc, des habitants évacués sous le choc des inondations

Dans certaines localités, des enfants et des personnes âgées ont attendu les secours sur les toits de leurs habitations, encerclées par les eaux, avant d'être évacués par la gendarmerie royale à l'aide de petites embarcations. (AFP)
Dans certaines localités, des enfants et des personnes âgées ont attendu les secours sur les toits de leurs habitations, encerclées par les eaux, avant d'être évacués par la gendarmerie royale à l'aide de petites embarcations. (AFP)
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  • Près de Kénitra, à une cinquantaine de kilomètres au nord de Rabat, les autorités ont installé un vaste campement où s'alignent à perte de vue de petites tentes bleues accueillant la population déplacée par les récentes inondations
  • Plus de 7.800 familles, soit plus de 38.700 personnes, y ont trouvé refuge

KENITRA: Dans son village de l'ouest du Maroc, Kasia El Selami a compris qu'il fallait fuir lorsque les haut-parleurs de la mosquée ont appelé à évacuer en raison des intempéries. Rapidement, elle s'est retrouvée dans un immense camp provisoire, sans visibilité sur son retour.

"Nous avons ressenti une grande peur (...) surtout pour nos enfants", raconte à l'AFP cette Marocaine de 67 ans originaire d'Ouled Ameur, en étendant une couverture sur un fil tendu devant sa tente.

Près de Kénitra, à une cinquantaine de kilomètres au nord de Rabat, les autorités ont installé un vaste campement où s'alignent à perte de vue de petites tentes bleues accueillant la population déplacée par les récentes inondations, liées à des épisodes de précipitations exceptionnels.

Plus de 7.800 familles, soit plus de 38.700 personnes, y ont trouvé refuge.

Au total, plus de 150.000 habitants ont été évacués depuis la semaine dernière dans le nord-ouest du pays. Dimanche, les autorités locales de Tétouan (nord) ont annoncé la mort de quatre personnes dans des crues soudaines.

Dans certaines localités, des enfants et des personnes âgées ont attendu les secours sur les toits de leurs habitations, encerclées par les eaux, avant d'être évacués par la gendarmerie royale à l'aide de petites embarcations.

Des distributions d'aide humanitaire ont également été effectuées par hélicoptère, de nombreuses routes restant submergées.

"L'eau continue de monter" 

De fortes pluies, des averses orageuses avec risque de grêle et de fortes rafales de vent ont encore été annoncées dimanche jusqu'à mardi dans plusieurs provinces par la Direction générale de la météorologie (DGM).

Autour des tentes du camp près de Kénitra, la vie s'organise. Une femme frotte son linge dans une bassine avec une planche à laver à quelques mètres d'enclos abritant vaches, chevaux, poules et moutons, eux aussi déplacés par les eaux.

Sur place, des vétérinaires administrent piqûres et traitements aux animaux affaiblis. Près du campement, une brebis et son agneau gisent, morts.

Plus loin, une longue file s'étire devant une clinique mobile qui reçoit des personnes malades ou légèrement blessées.

"La hauteur de l'eau était d'environ un mètre et demi", se souvient Ali El Aouni, assis sous sa toile de tente, entouré de sa famille et de quelques ustensiles dont des verres à thé, un tajine et plusieurs assiettes.

"Nous avons peur de retourner (dans notre village, NDLR), de crainte que l'eau ne revienne", raconte le sexagénaire originaire d'une commune dans les environs de Kénitra.

Il évoque des "jours très difficiles", marqués par le froid et l'angoisse. Ses enfants, dit-il, étaient "terrifiés".

Son fils aîné a voulu rester pour surveiller leur propriété. Il "communique avec nous par téléphone, nous disant que l'eau continue de monter", explique-t-il.

Secouristes en jet-ski 

A quelques kilomètres de là, au dernier endroit accessible depuis Kénitra en direction de Tanger par la route nationale, le trafic est interrompu. Seule l'autoroute reste ouverte.

Des membres de la protection civile avancent dans les eaux en bateau ou en jet-ski. Dans les zones submergées, seules dépassent les cimes des arbres.

L'Espagne et le Portugal ont aussi subi des intempéries ces derniers jours. En cause, selon la DGM: la rencontre d'air froid venu du nord et d'air chaud et humide du sud, qui déstabilise l'atmosphère et favorise des pluies abondantes.

Au Maroc, les apports hydriques enregistrés au cours des cinq derniers mois ont dépassé la moyenne annuelle des dix dernières années, avait indiqué fin janvier le ministère de l'Eau à l'AFP, après sept années consécutives d'une grave sécheresse.

Dans le camp provisoire, la protection civile distribue des sacs de provisions.

"Des tentes, couvertures et matelas ont été fournis, ainsi que des aides alimentaires et des fournitures essentielles pour les personnes affectées, en plus de soins de santé et de suivi vétérinaire pour le bétail", rapporte Adil Al-Khatabi, un responsable de la province de Kénitra sur place.

Kasia El Selami, elle, ne pense qu'à regagner son foyer: "Nous attendons que cette épreuve prenne fin au plus vite afin de pouvoir rentrer chez nous."


Liban: le Premier ministre promet la reconstruction dans le sud, dévasté par le conflit Israël-Hezbollah

En visite à Tayr Harfa, à environ trois km de la frontière, et Yarine, à proximité, M. Salam a déclaré que les villes et villages frontaliers avaient subi "une véritable catastrophe". (AFP)
En visite à Tayr Harfa, à environ trois km de la frontière, et Yarine, à proximité, M. Salam a déclaré que les villes et villages frontaliers avaient subi "une véritable catastrophe". (AFP)
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  • De larges secteurs des régions méridionales du Liban, proches de la frontière avec Israël, restent désertées et en ruines, plus d’un an après le cessez-le-feu qui visait à mettre fin à un an d'hostilités entre le Hezbollah pro-iranien et Israël
  • Aux termes de l'accord de trêve de novembre 2024, le gouvernement libanais s’est engagé à désarmer le Hezbollah, ce que l’armée a déclaré le mois dernier avoir mené à bien dans la zone entre le fleuve Litani et la frontière israélienne

TAYR HARFA: Le Premier ministre libanais, Nawaf Salam, a promis samedi d'oeuvrer à la reconstruction dans le sud, lors d'une visite de localités dévastées par des frappes israéliennes, la première depuis que l’armée a annoncé avoir désarmé le Hezbollah dans la zone.

De larges secteurs des régions méridionales du Liban, proches de la frontière avec Israël, restent désertées et en ruines, plus d’un an après le cessez-le-feu qui visait à mettre fin à un an d'hostilités (dont deux mois de guerre ouverte) entre le Hezbollah pro-iranien et Israël.

Aux termes de l'accord de trêve de novembre 2024, le gouvernement libanais s’est engagé à désarmer le Hezbollah, ce que l’armée a déclaré le mois dernier avoir mené à bien dans la zone entre le fleuve Litani et la frontière israélienne, à une trentaine de km plus au sud.

En visite à Tayr Harfa, à environ trois km de la frontière, et Yarine, à proximité, M. Salam a déclaré que les villes et villages frontaliers avaient subi "une véritable catastrophe".

A Dhayra, la délégation officielle a été saluée par des habitants rassemblés sur les gravats, et à Bint Jbeil, plus à l’est, elle a tenu une réunion avec des responsables, dont des députés du Hezbollah et de son allié, le mouvement Amal.

M. Samal a promis aux habitants des localités concernées le lancement de projets clés de reconstruction, portant notamment sur la réhabilitation des routes et le rétablissement des réseaux de communication et d’eau.

L’an dernier, la Banque mondiale avait annoncé avoir débloqué 250 millions de dollars pour soutenir la reconstruction post-guerre du Liban. Elle a estimé les coûts de reconstruction et de relance du pays à environ 11 milliards de dollars.

La deuxième phase du plan gouvernemental de désarmement du Hezbollah concerne la zone située entre les fleuves Litani et Awali, à environ 40 km  au sud de Beyrouth.

Israël, qui accuse le Hezbollah de se réarmer, a jugé insuffisants les progrès de l'armée libanaise, tandis que le Hezbollah a rejeté les appels à remettre ses armes.

Malgré l'accord de cessez-le-feu, Israël mène des frappes régulières contre ce qu’il présente généralement comme des cibles du Hezbollah et maintient des troupes dans cinq zones du sud du Liban.

Des responsables libanais ont accusé Israël de chercher à empêcher la reconstruction dans le sud, un bastion du Hezbollah, en menant des frappes répétées visant notamment des engins de chantier.


Cinq morts dans l'effondrement d'un immeuble au Liban 

Le président libanais Joseph Aoun a demandé la mobilisation de tous les services d'urgence pour fournir notamment "un abri aux résidents de l'immeuble ainsi qu'à ceux des bâtiments voisins qui ont été évacués", a indiqué son bureau dans un communiqué. (AFP)
Le président libanais Joseph Aoun a demandé la mobilisation de tous les services d'urgence pour fournir notamment "un abri aux résidents de l'immeuble ainsi qu'à ceux des bâtiments voisins qui ont été évacués", a indiqué son bureau dans un communiqué. (AFP)
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  • Le bâtiment, ancien, se trouvait dans le quartier pauvre de Bab al-Tabbaneh, où les forces de sécurité ont évacué les immeubles voisins par précaution, a indiqué l'Agence nationale d'information (ANI)
  • "Huit personnes ont été secourues jusqu'à présent", a-t-elle ajouté, précisant que cinq autres, dont un enfant et une femme âgée, étaient mortes

BEYROUTH: Au moins cinq personnes ont été tuées dimanche dans l'effondrement d'un immeuble à Tripoli, dans le nord du Liban, où les secouristes sont à la recherche de survivants de cet incident, le deuxième du genre en quelques semaines, a rapporté l'agence officielle ANI.

Le bâtiment, ancien, se trouvait dans le quartier pauvre de Bab al-Tabbaneh, où les forces de sécurité ont évacué les immeubles voisins par précaution, a indiqué l'Agence nationale d'information (ANI).

"Huit personnes ont été secourues jusqu'à présent", a-t-elle ajouté, précisant que cinq autres, dont un enfant et une femme âgée, étaient mortes.

Le chef de la Défense civile, Imad Khreish, a indiqué à la presse locale que le bâtiment comprenait deux blocs, chacun constitué de six appartements.

Le président libanais Joseph Aoun a demandé la mobilisation de tous les services d'urgence pour fournir notamment "un abri aux résidents de l'immeuble ainsi qu'à ceux des bâtiments voisins qui ont été évacués", a indiqué son bureau dans un communiqué.

Fin janvier, un autre immeuble de Tripoli s'était effondré, causant des morts.

Le Liban compte de nombreux bâtiments délabrés. Beaucoup d'immeubles ont été construits illégalement, notamment pendant la guerre civile de 1975-1990, tandis que certains propriétaires ont ajouté des étages à des bâtiments sans autorisation.

En 2024, l'organisation de défense des droits humains Amnesty International estimait que "des milliers de personnes" vivaient encore dans des bâtiments à risques à Tripoli, plus d'un an après un puissant séisme ayant surtout frappé la Turquie et la Syrie.

Elle précisait que la crise économique persistante privait "les habitants des moyens de financer des réparations ou un autre logement" et exhortait les autorités à "évaluer d'urgence la sécurité des bâtiments dans tout le pays".