Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Dernier hommage en Irak à Ali Khamenei, sur fond de frappes entre Washington et Téhéran

La foule a envahi les rues de Najaf mercredi pour accompagner le passage du cortège funéraire du guide suprême iranien, Ali Khamenei, dans ce haut lieu du chiisme en Irak, avant qu'il ne soit inhumé jeudi en Iran. (AFP)
La foule a envahi les rues de Najaf mercredi pour accompagner le passage du cortège funéraire du guide suprême iranien, Ali Khamenei, dans ce haut lieu du chiisme en Irak, avant qu'il ne soit inhumé jeudi en Iran. (AFP)
  • A Najaf, dans le sud de l'Irak, où la dépouille de l'ayatollah est arrivée mardi soir par avion, les rues ont été ornées de banderoles en hommage à l'ayatollah et de grands portraits, aux côtés de drapeaux irakiens
  • Le cercueil avait été accueilli mardi soir à l'aéroport international de la ville par le président iranien Massoud Pezeshkian et par le chef de la diplomatie Abbas Araghchi, ainsi que par le Premier ministre irakien, Ali al-Zaïdi

NAJAF: La foule a envahi les rues de Najaf mercredi pour accompagner le passage du cortège funéraire du guide suprême iranien, Ali Khamenei, dans ce haut lieu du chiisme en Irak, avant qu'il ne soit inhumé jeudi en Iran.

Cette étape irakienne des cérémonies organisées depuis samedi par l'Iran pour l'adieu à son dirigeant tué le 28 février, au premier jour de la guerre déclenchée par Israël et les Etats-Unis, intervient alors que des hostilités ont repris dans la nuit entre Washington et Téhéran.

Après des tirs iraniens sur des navires commerciaux dans le détroit d'Ormuz, les Etats-Unis ont affirmé avoir frappé plus de 80 cibles en Iran, déclenchant mercredi des représailles de Téhéran qui a dit avoir attaqué des bases américaines au Koweït et à Bahreïn.

A Najaf, dans le sud de l'Irak, où la dépouille de l'ayatollah est arrivée mardi soir par avion, les rues ont été ornées de banderoles en hommage à l'ayatollah et de grands portraits, aux côtés de drapeaux irakiens.

Le cercueil avait été accueilli mardi soir à l'aéroport international de la ville par le président iranien Massoud Pezeshkian et par le chef de la diplomatie Abbas Araghchi, ainsi que par le Premier ministre irakien, Ali al-Zaïdi.

Les autorités irakiennes, qui entretiennent d'étroites relations politiques et religieuses avec Téhéran, ont déclaré la journée de mercredi fériée et annoncé le déploiement d'un important dispositif de sécurité.

A Najaf, la foule a afflué au départ de la procession, qui doit parcourir six kilomètres jusqu'à l'imposant sanctuaire de l'imam Ali, gendre du prophète Mahomet, quatrième calife de l'islam et premier imam chiite, où des dizaines de religieux se tenaient prêts à prier sur le cercueil.

Des fidèles se sont approchés pour toucher le cercueil de Ali Khamenei posé à l'arrière d'un camion. Plus tard dans la journée, la dépouille s'envolera vers Kerbala, plus au nord, jusqu'aux sanctuaires de l'imam Hussein et de son frère Abbas.

L'un des fils du défunt dirigeant, Moustafa, participe à cette étape irakienne. Son autre fils, Mojtaba, qui lui a succédé à la fonction de guide suprême, n'a pas été vu depuis le début des cérémonies, ni depuis sa désignation en mars.

 "Occasion à ne pas manquer" 

"Nous te faisons nos adieux", proclame une banderole à Kerbala, tandis qu'une autre montre une photo de Khamenei avec la phrase: "Celui qui a humilié l'Amérique".

"C'est une occasion à ne pas manquer, de participer aux funérailles de celui qui a défié la puissance de l'Amérique et d'Israël", s'enthousiasme Mohammed al-Bayati, 30 ans, à Najaf.

Haidar Jaafar, qui a voyagé pendant des heures depuis la ville de Bassora dit lui s'attendre à l'afflux de millions de personnes "simplement parce que (Khamenei) a été tué par des mains israélo-américaines".

La ville est le principal centre des séminaires chiites, où les plus hauts responsables cléricaux ont étudié et enseigné.

Alliés

Venu accompagner cet hommage, le général Esmaïl Qaani, responsable de la Force Qods, la branche des opérations extérieures des Gardiens iraniens de la Révolution, a salué "la planification minutieuse de cet événement historique" par Bagdad, révélatrice selon lui "du lien spirituel profond unissant les deux nations".

Les relations bilatérales n'ont pas toujours été bonnes. Dans les années 1980, le président Saddam Hussein, qui réprimait la population chiite, est entré en guerre contre l'Iran après la Révolution islamique de 1979.

Les deux pays sont devenus de proches alliés après sa chute en 2003 et l'arrivée au pouvoir d'un gouvernement dominé par les chiites à Bagdad, qui doit veiller à un équilibre délicat avec ses deux partenaires, américains et iraniens, eux-mêmes ennemis.

Aujourd'hui, l'Iran ne se contente pas de soutenir des responsables politiques influents mais appuie aussi des groupes armés. Ceux-ci ont participé à la guerre au Moyen-Orient, en soutien à l'Iran, en attaquant des installations américaines en Irak.

Concluant ces obsèques nationales, l'inhumation aura lieu jeudi à Mashhad, ville natale d'Ali Khamenei, dans le nord-est de l'Iran.


Après la défaite face à l'Argentine, les Egyptiens entre déception et fierté

  • Les larmes ont coulé au coup de sifflet final, mais quelques minutes plus tard, les applaudissements ont éclaté lorsque les supporters se sont levés pour saluer la performance des joueurs
  • "Ce n'est pas la fin que nous voulions", témoigne Farida Hamdy, 27 ans. "Mais personne ne peut effacer ce que ces joueurs ont accompli. Ils ont fait croire à chaque Egyptien que nous avions notre place sur la plus grande scène"

LE CAIRE: Même si leur équipe a perdu mardi face à l'Argentine 3-2, les Egyptiens ont applaudi avec "fierté" ces joueurs qui ont porté le pays en huitièmes de finale, un niveau jamais atteint par ce pays en Coupe du monde de football.

"Nous avons le cœur brisé parce que nous croyions pouvoir aller encore plus loin", confie Ismaïl Fawzy, 39 ans, qui a regardé le match avec des centaines de supporters dans un café du quartier huppé d'Héliopolis, dans l'est du Caire.

"Mais quand on pense à tout ce que cette équipe a accompli, on ne peut qu'être fier. Elle nous a offert des souvenirs que nous n'oublierons jamais", ajoute-t-il. "Certes nous avons perdu, mais nous avons déjà écrit l'histoire".

Pour la première fois de son histoire, l'Egypte a remporté un match du Mondial, dépassé la phase de poules et atteint les matchs à élimination directe, ajoutant une page à l'histoire de son football national.

Dans le café d'Héliopolis, les émotions ont oscillé entre déception et fierté.

Les larmes ont coulé au coup de sifflet final, mais quelques minutes plus tard, les applaudissements ont éclaté lorsque les supporters se sont levés pour saluer la performance des joueurs.

"Ce n'est pas la fin que nous voulions", témoigne Farida Hamdy, 27 ans. "Mais personne ne peut effacer ce que ces joueurs ont accompli. Ils ont fait croire à chaque Egyptien que nous avions notre place sur la plus grande scène".

"Rêver plus grand" 

Pendant des décennies, l'histoire de l'Egypte en Coupe du monde avait été faite de rendez-vous manqués.

"Avant cette Coupe du monde, les gens considéraient la qualification comme le rêve", relate Mme Hamdy.

"Maintenant, nous avons atteint les huitièmes de finale. La prochaine génération rêvera encore plus grand grâce à cette équipe", se réjouit-elle auprès de l'AFP.

Le sentiment de fierté s'étend bien au-delà des frontières égyptiennes.

A plus de 1.000 kilomètres de là, dans la bande de Gaza près de la frontière égyptienne, des milliers de Palestiniens se sont rassemblés dans des cafés improvisés, installés sous des tentes ou construits à partir de tôles ondulées récupérées sur des bâtiments endommagés par la guerre avec Israël.

Des éclairages alimentés par des générateurs illuminent des espaces de visionnage bondés, tandis que des câbles électriques et internet entremêlés courent entre des rangées d'abris.

Des drapeaux égyptiens flottent aux côtés de drapeaux palestiniens, des portraits de l'entraîneur Hossam Hassan et de stars comme Mohamed Salah et Omar Marmoush décorent les lieux.

Tout le monde est là: hommes, femmes, enfants, et blessés avec béquilles et fauteuils roulants abîmés.

Le bourdonnement persistant des drones israéliens se fait entendre au-dessus des têtes, ponctué parfois par des coups de feu, mais les spectateurs restent malgré tout absorbés par le match.

En Cisjordanie occupée, des milliers de personnes se sont également rassemblées à Ramallah, où une zone industrielle avait été transformée en fan-zone.

"Pour les Palestiniens, l'Egypte est bien plus qu'un pays frère ou un voisin", raconte Mohammed Saad, 60 ans, vantant notamment une "histoire partagée".

Le sélectionneur Hossam Hassan a été salué par les Palestiniens après avoir brandi leur drapeau sur le terrain après la victoire contre l'Australie au tour précédent et après l'avoir dédiée au peuple palestinien.

"Cela nous a donné un sentiment de joie et de liberté", dit Moussa Abou Ismaïl, 28 ans, originaire de la ville de Gaza. "Nous avons le sentiment que l'équipe nationale d'Egypte a redonné vie à Gaza".


Iran: une agence de presse fait état d'explosions à Bouchehr, dans le sud-ouest du pays

L'agence de presse iranienne Mehr a fait état mercredi d'une série d'explosions d'origine indéterminée à ce stade dans la ville portuaire de Bouchehr. (AFP)
L'agence de presse iranienne Mehr a fait état mercredi d'une série d'explosions d'origine indéterminée à ce stade dans la ville portuaire de Bouchehr. (AFP)
  • "Des explosions ont été entendues à Bouchehr et dans les environs"
  • Dans le sud-ouest de l'Iran, Bouchehr est située au large de l'île de Kharg, principal terminal pétrolier

TEHERAN: L'agence de presse iranienne Mehr a fait état mercredi d'une série d'explosions d'origine indéterminée à ce stade dans la ville portuaire de Bouchehr, qui compte la seule centrale nucléaire civile d'Iran, après une reprise des hostilités entre l'Iran et les Etats-Unis.

"Des explosions ont été entendues à Bouchehr et dans les environs" a écrit Mehr sans plus de précisions. Dans le sud-ouest de l'Iran, Bouchehr est située au large de l'île de Kharg, principal terminal pétrolier par lequel transite en temps normal 90% du brut iranien.