Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Liban: 14 morts dans des frappes israéliennes dans le sud, bombardement près de Beyrouth

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  • C'est la seconde fois qu'Israël cible une localité tout près de Beyrouth depuis le début du cessez-le-feu, qui n'a jamais été respecté
  • Ces dernières frappes surviennent alors que le Liban et Israël doivent tenir vendredi une réunion militaire à Washington, avant une nouvelle session de négociations prévue les 2 et 3 juin

TYR: Des frappes israéliennes ont fait au moins 14 morts jeudi dans le sud du Liban, où Israël a étendu sa "zone de combat" contre le Hezbollah pro-iranien, malgré un cessez-le-feu théoriquement en vigueur depuis le 17 avril.

L'armée israélienne a en outre annoncé avoir mené une "frappe ciblée" à Beyrouth, qui, selon une source militaire libanaise à l'AFP, a visé un appartement à Choueifat, une ville en bordure de la banlieue sud de la capitale, fief du Hezbollah. Aucun bilan n'était disponible dans l'immédiat.

C'est la seconde fois qu'Israël cible une localité tout près de Beyrouth depuis le début du cessez-le-feu, qui n'a jamais été respecté.

Ces dernières frappes surviennent alors que le Liban et Israël doivent tenir vendredi une réunion militaire à Washington, avant une nouvelle session de négociations prévue les 2 et 3 juin. Et en pleines négociations entre les Etats-Unis et l'Iran, qui veut inclure le front libanais du conflit dans tout accord.

Israël a intensifié ces derniers jours son offensive terrestre et aérienne dans l'est et le sud du Liban, avertissant mercredi soir qu'il considérait comme une "zone de combat" tout le territoire libanais au sud du fleuve Zahrani, à une quarantaine de kilomètres de la frontière.

Véhicule visé 

L'armée a bombardé jeudi dès l'aube plusieurs régions et villes dans le sud du Liban, faisant au moins 14 morts, selon les autorités.

A Saïda, ville côtière qui relie Beyrouth au sud, une frappe a visé vers 02H00 locales (mercredi 23H00 GMT) un immeuble résidentiel et fait cinq morts et 21 blessés, selon le ministère de la Santé.

Le raid a détruit les deux premiers étages du bâtiment, a constaté un correspondant de l'AFP. Les équipes de secours ont travaillé toute la nuit à évacuer les victimes.

Une autre attaque par drone a été menée à l'aube contre une voiture circulant sur une autoroute de la même région, tuant six personnes, dont deux enfants et leurs parents, a indiqué le ministère.

La Défense civile a par ailleurs fait état à l'AFP de plusieurs frappes plus au sud, en plein coeur de la ville côtière de Tyr et dans ses environs, à la suite d'ordres d'évacuation adressés aux habitants. L'une a touché une moto près d'une caserne de l'armée, tuant deux ressortissants syriens, dont un enfant, selon les autorités.

Un photographe de l'AFP a vu à l'aube un épais panache de feu et de fumée s'élever au-dessus de la ville, au milieu de détonations.

L'armée libanaise a de son côté annoncé la mort d'un militaire dans une frappe israélienne, "alors qu'il circulait" dans la région de Nabatiyé, plus à l'est.

"Nous restons ici" 

En frappant la ville millénaire de Tyr, "c'est son histoire et sa civilisation" qu'Israël veut viser, accuse Ghazouane Halawani, qui vit près d'un immeuble touché par une frappe.

Malgré les bombardements, il ne veut pas quitter sa ville. "Nous restons ici, c'est notre pays, notre terre, notre vie", dit-il à l'AFP.

Le Hezbollah continue de son côté de revendiquer des tirs et attaques de drone contre des forces israéliennes qui tentent d'avancer dans le sud.

Depuis le 17 avril, l'armée israélienne a continué ses frappes et ses opérations militaires au Liban.

Le Hezbollah, de son côté, a d'abord concentré ses tirs sur les soldats israéliens déployés dans le sud du Liban avant de multiplier les attaques de drones explosifs sur le nord d'Israël après l'assassinat d'un de ses chefs militaires dans une frappe israélienne sur la banlieue sud de Beyrouth le 6 mai.

Une soldate israélienne a été tuée jeudi près de la frontière avec le Liban par l'explosion d'un drone tiré par le Hezbollah, a annoncé l'armée israélienne, ce qui porte à 24 le nombre de morts dans ses rangs depuis la reprise des hostilités début mars, quand le Hezbollah a tiré sur Israël en représailles à l'attaque israélo-américaine contre l'Iran.

Les frappes israéliennes ont tué au Liban 3.269 personnes depuis, selon un dernier bilan officiel mercredi.

 


L'armée du Koweït dit faire face à des attaques de missiles et de drones

Le Koweït fait face jeudi à des attaques de missiles et de drones, a fait savoir l'armée de l'émirat, peu après l'annonce par les Etats-Unis de frappes contre le sud de l'Iran. (Reuters)
Le Koweït fait face jeudi à des attaques de missiles et de drones, a fait savoir l'armée de l'émirat, peu après l'annonce par les Etats-Unis de frappes contre le sud de l'Iran. (Reuters)
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  • Le Koweït fait face jeudi à des attaques de missiles et de drones, a fait savoir l'armée de l'émirat, peu après l'annonce par les Etats-Unis de frappes contre le sud de l'Iran
  • "Les défenses aériennes koweïtiennes repoussent actuellement des attaques menées par des missiles et des drones ennemis", a écrit l'armée koweïtienne sur le réseau social X

KOWEIT: Le Koweït fait face jeudi à des attaques de missiles et de drones, a fait savoir l'armée de l'émirat, peu après l'annonce par les Etats-Unis de frappes contre le sud de l'Iran.

"Les défenses aériennes koweïtiennes repoussent actuellement des attaques menées par des missiles et des drones ennemis", a écrit l'armée koweïtienne sur le réseau social X.


Israël bombarde Tyr après avoir déclaré «zone de combat» une vaste partie du sud du Liban

L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé la ville de Tyr, dans le sud du Liban, un jour après avoir averti qu'elle considérait comme une "zone de combat" tout le territoire libanais au sud du fleuve Zahrani, à une quarantaine de kilomètres de la frontière. (AFP)
L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé la ville de Tyr, dans le sud du Liban, un jour après avoir averti qu'elle considérait comme une "zone de combat" tout le territoire libanais au sud du fleuve Zahrani, à une quarantaine de kilomètres de la frontière. (AFP)
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  • L'Agence nationale d'information (Ani) libanaise a rapporté deux séries de frappes jeudi matin sur la ville et une zone située à l'est de celle-ci, touchant un bâtiment et provoquant un incendie à Tyr
  • L'armée israélienne a également annoncé jeudi matin avoir intercepté une "cible aérienne suspecte" se dirigeant vers ses forces dans le sud du Liban

BEYROUTH: L'armée israélienne a annoncé jeudi avoir frappé la ville de Tyr, dans le sud du Liban, un jour après avoir averti qu'elle considérait comme une "zone de combat" tout le territoire libanais au sud du fleuve Zahrani, à une quarantaine de kilomètres de la frontière.

Après avoir ordonné aux habitants de plusieurs quartiers de Tyr d'évacuer en prévision d'un "emploi de la force" à venir, l'armée israélienne a confirmé avoir "commencé à frapper des infrastructures du Hezbollah dans la région de Tyr".

L'Agence nationale d'information (Ani) libanaise a rapporté deux séries de frappes jeudi matin sur la ville et une zone située à l'est de celle-ci, touchant un bâtiment et provoquant un incendie à Tyr.

L'armée israélienne a également annoncé jeudi matin avoir intercepté une "cible aérienne suspecte" se dirigeant vers ses forces dans le sud du Liban.

Israël intensifie ces derniers jours ses opérations terrestres et aériennes dans l'est et le sud du pays voisin, où le mouvement chiite pro-iranien Hezbollah a fait état de combats "directs", en dépit du cessez-le-feu théoriquement en vigueur depuis le 17 avril, mais que les deux parties s'accusent de violer.

Alors que de nombreux Libanais tentent de célébrer l'Aïd al-Adha, la grande fête musulmane, l'armée israélienne, a appelé tous les habitants qui se trouveraient dans le sud du Liban à évacuer vers la rive nord du Zahrani.

Cette escalade intervient juste avant une réunion militaire entre les deux pays prévue vendredi au Pentagone, et à l'approche de nouvelles sessions de négociations sous parrainage américain les 2 et 3 juin.

"Affrontements directs" 

Des combattants "se sont livrés à des affrontements directs avec les forces ennemies" mercredi à Zawtar el-Charqiyé, a annoncé de son côté le Hezbollah, faisant aussi état de trois attaques de drones contre des troupes dans le nord d'Israël.

Il a revendiqué depuis mardi des tirs et attaques de drone contre des forces israéliennes tentant de s'infiltrer dans cette localité, stratégique pour sa proximité avec Nabatiyé.

Zawtar el-Charqiyé se situe à la lisière de la "ligne jaune" délimitant la bande d'une dizaine de kilomètres dont l'armée israélienne a pris le contrôle dans le sud du Liban, y interdisant l'accès aux habitants et y menant de larges opérations de démolition.

L'armée israélienne avait déclaré mardi étendre ses opérations au sol au-delà de la "ligne jaune".

"Etendre l'autorité de l'Etat"  

Le Liban a été aspiré dans la guerre au Moyen-Orient quand le Hezbollah a rouvert le 2 mars un front contre Israël, en soutien à l'Iran après l'attaque israélo-américaine du 28 février.

Les frappes israéliennes ont tué 3.269 personnes depuis, selon un nouveau bilan mercredi du ministère de la Santé.

Parmi elles, au moins 31 ont été tuées mardi, dont au moins 15 habitants de Burj al-Shemali, près de Tyr, selon le maire de cette localité. Un photographe de l'AFP a vu mercredi des secouristes extraire un corps des décombres, tandis qu'une pelleteuse dégageait des amas de gravats.

Dans l'ouest de la Bekaa, la localité de Machghara qui abritait des centaines de familles déplacées est désormais déserte après plusieurs jours de bombardements israéliens.

Son maire, Iskandar Barakeh, fait part à l'AFP de sa crainte de voir la région, par où transitent combattants et matériel du Hezbollah, "se transformer en arrière-front".

La délégation militaire dirigée par le général Georges Rizkallah qui doit rencontrer vendredi des militaires israéliens "insistera sur la nécessité de mettre fin aux hostilités et présentera le plan de l'armée visant à restreindre les armes du Hezbollah et étendre l'autorité de l'Etat sur le territoire libanais", a indiqué une source militaire à l'AFP.