Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Le Hamas exhorte l'Iran à cesser de bombarder ses voisins

Le Hamas a appelé samedi l’Iran à s’abstenir de viser les pays voisins, tout en affirmant le droit de Téhéran à se défendre contre Israël et les États-Unis. (AFP)
Le Hamas a appelé samedi l’Iran à s’abstenir de viser les pays voisins, tout en affirmant le droit de Téhéran à se défendre contre Israël et les États-Unis. (AFP)
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  • Le Hamas appelle l’Iran à cesser de frapper les pays voisins en représailles aux attaques américano-israéliennes, tout en affirmant le droit de Téhéran à se défendre
  • Le mouvement palestinien exhorte aussi la communauté internationale à agir pour mettre fin immédiatement à la guerre régionale

Gaza, Territoires palestiniens: Le mouvement islamiste palestinien Hamas a exhorté samedi Téhéran à cesser ses frappes contre les pays voisins en représailles aux attaques américano-israéliennes dont il est la cible, tout en affirmant le droit de son allié à se défendre.

Le Hamas a également appelé la communauté internationale à "œuvrer à l'arrêt" immédiat de la guerre.

Il s'agit de la première déclaration en ce sens du Hamas, dont la République islamique est traditionnellement l'un des principaux soutiens, depuis le début, le 28 février, de l'offensive menée conjointement par les Etats-Unis et Israël contre l'Iran.

"Tout en affirmant le droit de la République islamique d'Iran à riposter à cette agression par tous les moyens disponibles, conformément aux normes et au droit international, le mouvement appelle ses frères en Iran à ne pas prendre pour cible les pays voisins", a écrit le Hamas sur Telegram.

Le Hamas avait auparavant condamné l'assassinat du guide suprême iranien, Ali Khamenei, tué par une frappe israélienne à Téhéran au premier jour de la guerre, le qualifiant de "crime odieux".

"Il a fourni toutes les formes de soutien politique, diplomatique et militaire à notre peuple, à notre cause et à notre résistance", avait déclaré le mouvement peu après la mort de l'ayatollah Khamenei.

Mercredi, le Hamas a souhaité au fils de Khamenei, Mojtaba Khamenei, nommé nouveau guide suprême en remplacement de son père, de "vaincre l'agression israélo-américaine".

Face à l'offensive américano-israélienne, l'Iran a riposté par des tirs contre une dizaine de pays. Samedi, le Qatar a annoncé avoir intercepté deux missiles après des explosions entendues dans la capitale Doha.

Le mouvement libanais Hezbollah, lui aussi allié de Téhéran, est entré en guerre le 2 mars en tirant des roquettes sur le sol israélien, provoquant une campagne de bombardements massifs menée par Israël au Liban.

Le Hamas et le Hezbollah, comme les rebelles houthis du Yémen, font partie des groupes armés soutenus par l'Iran contre Israël dans la région. Parmi les objectifs affichés de son offensive contre Téhéran, Israël avait affirmé vouloir détruire le soutien iranien à ces mouvements.

- "Semer la discorde" -

Selon une source au sein du Hamas, interrogée par l'AFP, la direction du mouvement est en contact avec les dirigeants iraniens "depuis plusieurs jours en les appelant à ne pas viser des États voisins comme les pays du Golfe, d'autres pays arabes et la Turquie".

Israël "cherche à semer la discorde entre l'Iran et ses voisins arabes et musulmans", a ajouté cette source sous couvert d'anonymat. "La direction du Hamas a également pris contact avec des responsables de plusieurs pays, dont le Qatar, la Turquie et l'Irak, les exhortant à œuvrer pour mettre un terme" à l'offensive israélo-américaine.

Plusieurs pays majoritairement sunnites entretiennent aussi des liens avec le Hamas, notamment la Turquie et le Qatar, qui héberge depuis 2012 la direction politique du mouvement et a joué un rôle-clé dans les négociations indirectes avec Israël en vue de mettre un terme à la guerre dans la bande de Gaza.

Ces négociations ont abouti à un cessez-le-feu fragile qui se maintient depuis le 10 octobre 2025, après deux ans de guerre provoquée par l'attaque du Hamas contre Israël le 7 octobre 2023.

Le Qatar a aussi fourni une importante aide financière à Gaza depuis la prise de pouvoir du Hamas dans le territoire palestinien en 2007, en grande partie présentée comme une aide humanitaire ou à la reconstruction.

La Turquie de son côté fournit principalement un soutien politique et diplomatique plutôt qu'un financement direct à grande échelle au Hamas.

Vendredi, la Turquie a annoncé qu'un troisième missile balistique tiré depuis l'Iran, depuis le début de la guerre au Moyen-Orient, avait été abattu dans l'espace aérien turc par les forces de l'Otan.


Le chef de l’ONU affirme que « le temps des groupes armés est révolu » après sa rencontre avec le président libanais

Sur cette photo diffusée par le bureau de presse de la présidence libanaise, le secrétaire général des Nations unies, Antonio Guterres, s’adresse aux journalistes après sa rencontre avec le président libanais Joseph Aoun au palais présidentiel de Baabda, à l’est de Beirut, le vendredi 13 mars 2026. (Bureau de presse de la présidence libanaise via AP)
Sur cette photo diffusée par le bureau de presse de la présidence libanaise, le secrétaire général des Nations unies, Antonio Guterres, s’adresse aux journalistes après sa rencontre avec le président libanais Joseph Aoun au palais présidentiel de Baabda, à l’est de Beirut, le vendredi 13 mars 2026. (Bureau de presse de la présidence libanaise via AP)
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  • Antonio Guterres était à Beyrouth « en ami du peuple libanais »
  • Il a appelé à ce que l’intégrité territoriale du pays soit « pleinement rétablie »

NEW YORK : Le secrétaire général de l’ONU a appelé vendredi à un État libanais fort détenant le monopole de l’usage de la force, après une rencontre avec le président Joseph Aoun.

« Ce n’est plus le temps des groupes armés », a déclaré Antonio Guterres. « C’est le temps des États forts. »

S’exprimant après la réunion à Beirut, il a ajouté : « J’appelle fermement les deux parties, le Hezbollah et Israël, à un cessez-le-feu afin d’arrêter la guerre et d’ouvrir la voie à une solution. »

Une telle solution, a-t-il précisé, devrait permettre au Liban d’émerger comme un État souverain doté d’une pleine intégrité territoriale et d’institutions étatiques contrôlant l’usage de la force.

Arrivé plus tôt à Beyrouth pour une visite de solidarité « en ami du peuple libanais », il a déclaré aux journalistes : « C’est dans les moments difficiles que l’amitié et la solidarité sont essentielles. »

Il a déclaré être conscient de la souffrance « énorme » des Libanais alors que le mois sacré musulman du Ramadan coïncide avec la période chrétienne du Carême. « Ce devraient être des moments de paix, ce devraient être des moments de solidarité », a-t-il ajouté.

« Malheureusement, le Liban a été entraîné dans une guerre qui n’est pas une guerre que son peuple aurait souhaitée. »

« J’espère sincèrement que lors de ma prochaine visite au Liban, je pourrai voir un Liban en paix, un Liban où l’État détient le monopole de l’usage de la force et où l’intégrité territoriale est pleinement rétablie », a-t-il conclu. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Les Etats-Unis frappent le hub pétrolier de l'Iran dans le Golfe

Le président américain Donald Trump s’adresse aux médias avant d’embarquer à bord d’Air Force One pour se rendre en Floride, à la base conjointe Andrews, dans le Maryland (États-Unis), le 13 mars 2026. (REUTERS)
Le président américain Donald Trump s’adresse aux médias avant d’embarquer à bord d’Air Force One pour se rendre en Floride, à la base conjointe Andrews, dans le Maryland (États-Unis), le 13 mars 2026. (REUTERS)
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  • Donald Trump affirme que l’armée américaine a « totalement détruit » des cibles militaires sur l’île iranienne de Kharg Island et menace de viser ses infrastructures pétrolières si l’Iran entrave la navigation dans le dans le détroit d’Ormuz
  • Le conflit régional se poursuit avec des frappes et représailles entre l’Iran, les États-Unis et leurs alliés, tandis que Washington envisage d’escorter des pétroliers dans ce détroit stratégique par où transite environ 20% du pétrole mondial

TEHERAN: Donald Trump a déclaré vendredi soir avoir "complètement détruit" des cibles militaires sur l'île de Kharg, le hub pétrolier de l'Iran, et menacé de s'en prendre à ses infrastructures pétrolières si Téhéran entrave la libre circulation des navires dans le détroit stratégique d'Ormuz.

"J'ai choisi de NE PAS détruire les infrastructures pétrolières de l'île. Cependant si l'Iran, ou quiconque d'autre venait à faire quoi que ce soit pour entraver le passage libre et sûr des navires dans le détroit d'Ormuz, je reconsidérerais immédiatement ma décision", a écrit le président américain sur son réseau Truth Social.

Il a annoncé que l'armée américaine "a mené l'un des raids aériens les plus puissants de l'histoire au Moyen-Orient, et a totalement détruit toutes les cibles militaires" sur Kharg.

La veille, le président du Parlement iranien, l'influent Mohammad Bagher Ghalibaf, avait déclaré que Téhéran "abandonnera toute retenue" si les Etats-Unis et Israël attaquent ses îles du Golfe.

Bande de terre broussailleuse située dans le nord du Golfe, à environ 30 kilomètres des côtes, Kharg abrite le plus grand terminal d'exportation de pétrole brut de l'Iran.

Après deux semaines de guerre qui n'ont pas fait céder le pouvoir iranien, l'intransigeance de l'ensemble des belligérants, qui poursuivent samedi matin leurs frappes, ne laisse présager aucun répit dans ce conflit qui déchire le Moyen-Orient et perturbe de plus en plus le commerce mondial faisant flamber les prix du pétrole.

L'Iran continue ainsi ses représailles aériennes contre les Etats du Golfe. Des explosions ont été entendues tôt samedi à Doha, la capitale du Qatar, par des journalistes de l'AFP, après que le ministère de l'Intérieur a ordonné l'évacuation de certaines zones clefs.

Donald Trump a également déclaré que la marine américaine allait commencer "très bientôt" à escorter des pétroliers dans le détroit d'Ormuz, par où transite 20% de la production mondiale d'hydrocarbures.

- Frapper "très fort" -

Selon la presse américaine, les Etats-Unis vont aussi envoyer des renforts au Moyen-Orient, le New York Times parlant de quelque 2.500 Marines et trois navires de plus.

Le Wall Street Journal cite lui des responsables américains selon lesquels le navire d'assaut Tripoli, basé au Japon, et les Marines qui lui sont attachés, se dirigent vers la même région.

Combien de temps va durer cette guerre? Elle se poursuivra la semaine prochaine, où les Etats-Unis veulent frapper l'Iran "très fort", a annoncé Donald Trump.

Mais le président américain a aussi admis qu'un renversement du pouvoir par le peuple à Téhéran, espéré par Washington dans la foulée du déclenchement de cette guerre le 28 février, ne se produirait "peut-être pas immédiatement".

Les Etats-Unis ont annoncé offrir 10 millions de dollars en échange d'informations qui permettront de savoir où sont dix des plus hauts dirigeants iraniens, dont le nouveau guide suprême, Mojtaba Khamenei, et le chef de la sécurité Ali Larijani.

L'état de santé de Mojtaba Khamenei reste incertain après qu'il a été lui-même blessé dans un bombardement. Vendredi, le ministre américain de la Défense Pete Hegseth a avancé qu'il était "probablement défiguré".

Téhéran a été visée vendredi par de nouveaux bombardements, du matin jusqu'en début de soirée où une brève série de fortes explosions a été entendue, selon des journalistes de l'AFP.

- "Trump ne comprend pas" -

Dans la matinée, Ali Larijani était apparu en public au coeur de Téhéran, aux côtés du président Massoud Pezeshkian, défiant l'ennemi en participant à une manifestation pro-gouvernementale.

La manifestation a rassemblé une importante foule - difficile à évaluer même si elle tapissait complètement certaines grandes artères - malgré la pluie et la peur des frappes meurtrières qui ont fait plus de 1.200 morts selon le dernier bilan des autorités, et plus de 1.800 selon l'ONG Human Rights Activists News Agency (HRANA).

"Le problème de Trump, c'est qu'il ne comprend pas que le peuple iranien est une nation courageuse, une nation forte, une nation déterminée", a lancé Ali Larijani. "Plus il accentuera sa pression, plus la détermination de la nation se renforcera".

- "Longue confrontation" -

L'armée israélienne a annoncé avoir mené 7.600 frappes en Iran en deux semaines, et 1.100 frappes au Liban, où elle pilonne le mouvement islamiste Hezbollah, allié de Téhéran. Ses bombardements au Liban ont tué 773 personnes, dont 103 enfants, et blessé près de 2.000, selon les autorités locales.

Une frappe israélienne contre un centre de santé dans le sud du Liban a tué au moins 12 membres du personnel médical, a annoncé samedi le ministère libanais de la Santé.

L'Agence nationale d'information (Ani, officielle) a également fait part de frappes israéliennes ayant touché vendredi un quartier général des casques bleus dans le sud du Liban.

Le chef du Hezbollah, Naïm Qassem, a affiché son inflexibilité, déclarant que son groupe était prêt à "une longue confrontation" avec Israël.

Les Gardiens ont annoncé avoir tiré avec le Hezbollah des missiles et drones sur Israël en réplique aux attaques américano-israéliennes.