Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Liban: frappe israélienne contre un groupe islamiste à Saïda

Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI. (AFP)
Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI. (AFP)
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  • Saïda a été en grande partie épargnée par les principales attaques israéliennes lors de la dernière guerre entre Israël et le Hezbollah, auxquelles un cessez-le-feu conclu en novembre 2024 visait à mettre fin
  • Mardi, l'immeuble de sept étages visé a été presque entièrement détruit et plusieurs équipes de secours sont mobilisées, selon un photographe de l'AFP présent sur place

BEYROUTH: Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI.

"L'ennemi israélien a mené un raid sur un siège de la Jamaa islamiya", a précisé l'agence.

Ce mouvement libanais avait revendiqué des attaques contre Israël au début de la guerre avec le Hezbollah en 2023 et avait déjà été visé par des frappes israéliennes.

Dans un communiqué, il a indiqué que la frappe n'avait pas fait de victimes et a dénoncé un "crime de guerre".

Saïda a été en grande partie épargnée par les principales attaques israéliennes lors de la dernière guerre entre Israël et le Hezbollah, auxquelles un cessez-le-feu conclu en novembre 2024 visait à mettre fin.

Mardi, l'immeuble de sept étages visé a été presque entièrement détruit et plusieurs équipes de secours sont mobilisées, selon un photographe de l'AFP présent sur place.

Le souffle de l'explosion a provoqué des dégâts dans les bâtiments avoisinants, l'immeuble étant situé dans un quartier populaire animé de la ville côtière, selon des images diffusées par des médias locaux.

Peu après la frappe, l'armée israélienne a publié un avis d'évacuation pour un autre immeuble de la ville, prévenant qu'elle allait attaquer "une infrastructure militaire du Hezbollah".

Le groupe libanais Jamaa islamiya est étroitement lié au Hamas palestinien. En février, l'armée israélienne avait enlevé l'un de ses responsables lors d'une incursion dans un village frontalier du sud du pays.

Elle avait dit avoir "appréhendé un terroriste majeur" et l'avoir "transféré vers le sol israélien pour être interrogé".

 


L'armée libanaise met en place des check-points, met en oeuvre l'interdiction des activités militaires du Hezbollah

Les habitants du village de Kfarkila, dans le sud du Liban, se rassemblent à un point de contrôle de l'armée libanaise à Burj Al-Muluk, à la périphérie de leur village. (File/AFP)
Les habitants du village de Kfarkila, dans le sud du Liban, se rassemblent à un point de contrôle de l'armée libanaise à Burj Al-Muluk, à la périphérie de leur village. (File/AFP)
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  • Le ministre de la Justice à Arab News : L'État n'appartient pas à un groupe plutôt qu'à un autre ; nous corrigeons le tir
  • M. Nassar a évoqué les efforts déployés par le gouvernement pour limiter les armes au contrôle de l'État au cours de l'année qui a suivi l'accord de cessez-le-feu conclu en novembre 2024 entre le Liban et Israël.

BEYROUTH : L'armée libanaise a mis en place mardi des points de contrôle sur l'autoroute menant de Beyrouth au sud du Liban, en particulier dans la région de Zahrani vers Nabatieh et Tyr, en application des récentes décisions du gouvernement d'interdire les activités militaires du Hezbollah.

Les points de contrôle militaires se sont concentrés sur les véhicules circulant vers le sud, ce qui est inhabituel puisque des dizaines de milliers d'habitants fuyaient simultanément dans la direction opposée, vers Beyrouth, après que l'armée israélienne a émis des avertissements d'évacuation aux civils dans des dizaines de villages au sud et au nord du fleuve Litani.

Sur les positions de l'armée, le personnel de sécurité a vérifié les documents d'identité, fouillé les véhicules à la recherche d'armes et interrogé les conducteurs sur l'objet de leur voyage vers le sud.

Ces mesures constituent un événement sans précédent au Liban au cours des quatre dernières décennies. Depuis la fin de la guerre civile, le Hezbollah a conservé son arsenal sous la bannière de la "résistance", contrairement aux autres milices qui ont désarmé en vertu de l'accord de Taëf de 1989 et des résolutions internationales ultérieures.

Une source judiciaire a déclaré à Arab News que les points de contrôle de l'armée libanaise sont chargés de rechercher les personnes portant des armes et lançant des roquettes, et d'arrêter tous les individus armés, mais a noté que "jusqu'à présent, personne n'a été arrêté".

Le ministre de la justice, Adel Nassar, a déclaré à Arab News : "Le gouvernement a été clair dans ses décisions et dans leur mise en œuvre à l'encontre de ceux qui violent la loi. Le Hezbollah est le produit de 40 ans d'accumulation, et aujourd'hui nous corrigeons le tir."

M. Nassar a évoqué les efforts déployés par le gouvernement pour limiter les armes au contrôle de l'État au cours de l'année qui a suivi l'accord de cessez-le-feu conclu en novembre 2024 entre le Liban et Israël.

"Nous attendions une réponse de l'État, qui n'est pas au service d'un groupe au détriment d'un autre, mais qui est plutôt le gardien de tous les peuples. Des tentatives ont été faites pour favoriser l'engagement dans le projet de l'État au lieu de l'engagement avec des parties extérieures, et nous en sommes maintenant arrivés à ce point", a-t-il déclaré à Arab News.

Le Hezbollah a réagi aux décisions du gouvernement lundi soir en publiant une déclaration signée par le député Mohammad Raad, dont la mort lors d'une frappe israélienne à l'aube lundi avait fait l'objet de rumeurs, les qualifiant de "décisions contre les Libanais".

Après avoir rejeté ces décisions, le Hezbollah a lancé d'autres roquettes sur la Haute Galilée, revendiquant la responsabilité de ces tirs dans des déclarations publiées sous la bannière de la défense du sud.

Le groupe militant a accusé le gouvernement d'avoir été "incapable de prendre des décisions sur la guerre et la paix et de les imposer à l'ennemi qui viole la paix nationale et persiste dans sa guerre agressive contre le Liban et son peuple".

M. Nassar a réaffirmé que les mandats d'arrêt contre les auteurs des tirs de roquettes étaient entrés en vigueur et que des enquêtes étaient en cours.

"Il y a plus d'une affaire en cours pour identifier les responsables", a-t-il ajouté, refusant de divulguer des détails.

Mardi, le président Joseph Aoun a déclaré aux membres du comité du Quintet au palais présidentiel que la décision de réserver au seul État libanais l'autorité exclusive sur la guerre et la paix, et d'interdire toute activité militaire et de sécurité illégale en dehors de son autorité, "est une décision souveraine et irréversible".

Il a ajouté : "Le Cabinet a chargé l'armée et les forces de sécurité d'appliquer cette décision sur l'ensemble du territoire libanais, soulignant que l'État est le seul à avoir le droit de décider de la guerre et de la paix".

Une source officielle a déclaré à Arab News que le président et le premier ministre restaient en contact avec les dirigeants mondiaux et les principales parties prenantes, les exhortant à mettre fin à la guerre israélienne contre le Liban.

Selon le bureau des médias de la présidence libanaise, le président français Emmanuel Macron a réaffirmé le "soutien indéfectible de son pays au Liban", notant que les décisions du cabinet renforcent la souveraineté de l'État libanais sur l'ensemble de son territoire et affirment sa seule autorité sur les armes.

Le Premier ministre Nawaf Salam a reçu un appel du secrétaire général de la Ligue arabe, Ahmed Aboul Gheit, qui a réaffirmé le soutien de la Ligue aux décisions du gouvernement.

Mardi, l'armée libanaise s'est redéployée à partir de positions nouvellement établies le long de la ligne bleue vers ses bases principales dans les villages de la ligne de front, alors qu'Israël a déclaré vouloir créer une nouvelle zone tampon dans le sud du Liban.

Dans le même temps, la FINUL a annoncé le retrait de tout le personnel civil de son quartier général de Naqoura. Dans le même temps, les frappes aériennes israéliennes se sont intensifiées dans la banlieue sud de Beyrouth et au Sud-Liban, ciblant ce qu'Israël affirme être des réunions de dirigeants du Hezbollah.

Le chef de la communication et des médias des Forces libanaises, Charles Jabbour, a appelé à "une séparation claire entre la dimension politique et la dimension de terrain dans l'évaluation des développements de ces dernières 48 heures au Liban".

S'adressant à Arab News, il a déclaré que pour la première fois, l'État libanais avait pris des décisions qui ont effectivement démantelé l'aile militaire du Hezbollah, "ce qui signifie qu'il n'y a plus de soi-disant 'résistance' ou d'armes échappant à l'autorité de l'État".

Il a qualifié cette décision d'"historique et sans précédent", tout en soulignant que sa mise en œuvre prendrait du temps.

M. Jabbour a souligné qu'aucun parti ou force politique ne s'opposait à la décision du gouvernement contre le Hezbollah, y compris les plus proches alliés du groupe. "Des personnalités que le parti a soutenues pendant des années sont restées silencieuses et ont déclaré qu'il n'avait pas le droit d'entraîner le Liban dans un conflit.

Il a souligné que les autorités doivent disposer de suffisamment de temps, mais qu'en contrepartie, elles doivent rapidement mettre en œuvre les décisions qu'elles ont prises. "Je pense que le projet iranien et ses mandataires touchent à leur fin".

En revanche, Mahmoud Qamati, chef adjoint du conseil politique du Hezbollah, a déclaré que l'escalade militaire du parti contre Israël découlait de ce qu'il a décrit comme une incapacité à continuer de tolérer "le meurtre de nos citoyens, la destruction des maisons de notre peuple et les accusations de faiblesse", alors que le gouvernement, a-t-il affirmé, continuait à faire des "concessions gratuites" à l'ennemi et à poursuivre une politique d'"étranglement".

Dans un discours adressé à la base de soutien du Hezbollah dans le Sud, il a déclaré que "la période de patience est terminée, ce qui ne nous laisse d'autre choix que de revenir à la résistance, même si cela signifie une guerre ouverte avec l'ennemi".

Les Nations unies ont estimé qu'au moins 30 000 personnes avaient été déplacées au Liban au cours des deux derniers jours à la suite des raids israéliens, mais aucun chiffre officiel n'a été publié par les ministères libanais de l'intérieur et des affaires sociales.


Les ambassades américaines au Moyen-Orient ferment alors que la guerre avec l’Iran s’intensifie

Des ambassades américaines ont été fermées à travers le Golfe. (AFP)
Des ambassades américaines ont été fermées à travers le Golfe. (AFP)
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  • Des alertes de sécurité ont été émises à l’attention des citoyens américains, leur conseillant de quitter les lieux lorsque cela est possible

Alors que le conflit entre les États-Unis, Israël et l’Iran s’intensifie, les ambassades américaines à travers le Moyen-Orient sont passées en mode d’urgence, multipliant les alertes de sécurité, suspendant leurs services et appelant les ressortissants américains à prendre des précautions immédiates.

En Arabie saoudite, l’Ambassade des États-Unis à Riyad a fermé ses portes après que des drones iraniens ont frappé le complexe, provoquant des dégâts mineurs et un petit incendie. La mission a annulé tous les rendez-vous consulaires, qu’ils soient de routine ou d’urgence, et conseillé aux Américains à Riyad, Djeddah et Dhahran de rester confinés chez eux. Il leur a également été demandé d’éviter les abords de l’ambassade jusqu’à nouvel ordre.

Au Koweït, l’Ambassade des États-Unis à Koweït City a demandé à son personnel ainsi qu’aux citoyens américains présents dans le pays de rester à l’intérieur face à la menace persistante de missiles et de drones. L’ambassade a averti la population de ne pas s’approcher du complexe, de rester loin des fenêtres et de suivre les alertes officielles.

L’Ambassade des États-Unis à Bahreïn a également suspendu ses opérations normales. Les avis de sécurité invitent les personnes à se mettre à l’abri à l’intérieur et à faire preuve de vigilance, avertissant que des zones civiles pourraient être exposées au risque à mesure que les tensions régionales s’aggravent.

Au Qatar, qui abrite la grande base militaire américaine d’Al Udeid, l’Ambassade des États-Unis au Qatar a diffusé des consignes similaires, demandant aux Américains de rester confinés et de se préparer à d’éventuelles perturbations. L’alerte insiste sur la nécessité de demeurer dans des lieux sécurisés et de disposer de provisions essentielles.

En Jordanie, l’Ambassade des États-Unis en Jordanie a averti que des missiles, roquettes ou drones pourraient pénétrer l’espace aérien jordanien à mesure que le conflit évolue. Les citoyens américains ont été encouragés à rester vigilants et prêts à se mettre à l’abri en cas de sirènes ou d’alertes officielles.

En Israël, où les hostilités sont directement liées à la confrontation plus large avec l’Iran, l’Ambassade des États-Unis en Israël a recommandé aux Américains de revoir leurs plans de sécurité personnels. Elle a indiqué que sa capacité à faciliter les départs pourrait être limitée dans les conditions actuelles et a exhorté les citoyens à suivre attentivement les directives officielles.

Au-delà des alertes nationales, le Département d’État des États-Unis a élargi ses avis régionaux, appelant les Américains présents dans plusieurs pays du Moyen-Orient à envisager un départ en raison de la dégradation de la situation sécuritaire. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com