Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


La coalition de défense maritime dirigée par l'Arabie saoudite s'apprête à mettre en place une structure de commandement multinationale

L'Arabie saoudite a annoncé la formation de cette coalition le mois dernier, à l'issue d'une réunion à Riyad qui avait rassemblé des représentants de 43 pays dans le cadre des efforts visant à renforcer la sécurité maritime collective. (SPA)
L'Arabie saoudite a annoncé la formation de cette coalition le mois dernier, à l'issue d'une réunion à Riyad qui avait rassemblé des représentants de 43 pays dans le cadre des efforts visant à renforcer la sécurité maritime collective. (SPA)
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  • Quinze pays ont jusqu’à présent signé la déclaration commune de la coalition
  • 13 pays en sont officiellement devenus membres et le premier commandant adjoint sera pakistanais

DJEDDAH : La Coalition multinationale de défense maritime dirigée par l’Arabie saoudite a finalisé les dispositions clés pour mettre en place sa structure de commandement, a déclaré jeudi le ministère saoudien de la Défense.

Les préparatifs ont commencé pour intégrer les officiers et le personnel des États membres au sein de son commandement, de ses opérations maritimes et de ses opérations de renseignement, a-t-il ajouté.

Cette annonce a été faite lors de la troisième réunion de planification de la coalition, qui s’est tenue au commandement de la flotte occidentale à Djeddah, en présence de représentants de 39 pays.

À ce jour, quinze nations ont signé la déclaration commune de la coalition, et treize ont achevé les procédures nationales supplémentaires requises pour devenir officiellement membres. Les autres États participants continuent de mener à bien les procédures nationales nécessaires à leur adhésion, a indiqué le ministère.

Les participants ont convenu que le premier commandant adjoint de la coalition serait originaire du Pakistan. Le contre-amiral saoudien Abdullah bin Salem Al-Shehri a été nommé commandant la semaine dernière. La coalition a également désigné son quartier général, approuvé son logo officiel et mis en place les cadres organisationnels et de planification nécessaires au démarrage de ses activités.

Al-Shehri a souligné l’objectif de la coalition, qui est de parvenir à une « participation défensive maritime durable », et a précisé que cette coopération multinationale visait à renforcer la sécurité et la stabilité maritimes à long terme, a rapporté Asharq News.

Il a noté que la coalition continuait de recevoir de nombreuses demandes d’adhésion de la part de divers pays, et que cet afflux constant de candidatures reflétait une reconnaissance mondiale croissante de l’importance de la coalition pour faire face aux menaces et aux défis maritimes communs, a ajouté Asharq News.

« Ces mesures visent à accélérer le développement des capacités opérationnelles de la coalition et à renforcer sa préparation à mener des missions de défense dans sa zone de responsabilité », a déclaré le ministère de la Défense.

La coalition dirigée par l’Arabie saoudite vise à mettre en place un cadre de défense multinational permanent afin de protéger la liberté de navigation maritime, les routes maritimes et les voies navigables stratégiques, tout en préservant le commerce international et les chaînes d’approvisionnement mondiales.

Elle se concentrera sur la sécurité maritime en mer Rouge, dans le détroit de Bab el-Mandeb et dans le golfe d’Aden, voies navigables clés reliant l’Asie, le Moyen-Orient et l’Europe.

La prochaine étape de la mise en œuvre sera axée sur l’atteinte de la préparation opérationnelle et l’exécution des missions confiées à la coalition, a précisé le ministère.

L’Arabie saoudite a annoncé la formation de la coalition le mois dernier à l’issue d’une réunion à Riyad rassemblant des représentants de 43 pays, dans le cadre des efforts visant à renforcer la sécurité maritime collective face aux menaces croissantes pesant sur la navigation commerciale et les voies navigables stratégiques. Quatorze pays, dont le Royaume, ont initialement rejoint l’alliance. M. Al-Shehri a déclaré par la suite que la coalition resterait ouverte à tous les pays partageant ses objectifs et ses principes. Il a souligné à cette occasion que le niveau de participation reflétait un large soutien international en faveur d’une approche collective de la sécurité des voies navigables mondiales.

La coalition est de nature défensive et ne vise aucun pays, organisation ou alliance en particulier, ont déclaré des responsables saoudiens. Elle agira conformément au droit international et respectera la souveraineté des États ainsi que la liberté de navigation.


«Pas d'autre option»: le destin du Koweït lié au détroit d'Ormuz

Ni oléoduc ni façade maritime de substitution: depuis le début de la guerre au Moyen-Orient, le Koweït est prisonnier du blocage du détroit d'Ormuz, par où transitaient auparavant ses exportations de pétrole. (AFP)
Ni oléoduc ni façade maritime de substitution: depuis le début de la guerre au Moyen-Orient, le Koweït est prisonnier du blocage du détroit d'Ormuz, par où transitaient auparavant ses exportations de pétrole. (AFP)
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  • En battant retraite face aux Etats-Unis, les troupes de Saddam Hussein avaient incendié des centaines de puits pétroliers, détruit des réservoirs de stockage et pris pour cible des raffineries
  • Le conflit régional, déclenché fin février par des frappes israélo-américaines sur l'Iran, n'a pas infligé au Koweït de dommages matériels comparables à l'assaut irakien, mais il l'a significativement éprouvé

KOWEIT: Ni oléoduc ni façade maritime de substitution: depuis le début de la guerre au Moyen-Orient, le Koweït est prisonnier du blocage du détroit d'Ormuz, par où transitaient auparavant ses exportations de pétrole.

"Il s'agit sans aucun doute de la crise la plus grave qu'ait connue le secteur pétrolier depuis l'invasion du pays par l'Irak en 1990", estime dans un entretien à l'AFP le PDG de la Kuweit Petroleum Company (KPC), Cheikh Nawaf Saud al-Sabah.

En battant retraite face aux Etats-Unis, les troupes de Saddam Hussein avaient incendié des centaines de puits pétroliers, détruit des réservoirs de stockage et pris pour cible des raffineries.

Le conflit régional, déclenché fin février par des frappes israélo-américaines sur l'Iran, n'a pas infligé au Koweït de dommages matériels comparables à l'assaut irakien, mais il l'a significativement éprouvé.

Le petit Etat du Golfe, qui détient environ 6% des réserves mondiales de pétrole, est ultra dépendant de l'or noir, qui représente la quasi-totalité de ses exportations et génère plus de 90% des recettes publiques.

"Vulnérabilité stratégique" 

Si d'autres pays de la région, comme l'Arabie saoudite ou les Emirats arabes unis, ont mis en place des itinéraires pour contourner le stratégique détroit d'Ormuz, le Koweït ne possède lui aucun pipeline.

Et avec Bahreïn, il figure parmi les principales cibles des représailles iraniennes, avec des usines de dessalement d'eau et des infrastructures énergétiques, dont pétrolières, touchées.

"Cette crise nous a confrontés à un nouveau défi", souligne M. Sabah, depuis le bureau provisoire où il s'est installé après que le siège du groupe a été touché par une frappe de drone en avril.

Quelques jours seulement après le début de la guerre, la KPC avait invoqué un "cas de force majeure", une disposition la protégeant de pénalités et d'éventuels manquements contractuels vis-à-vis de ses clients. La mesure a été levée en juin.

La compagnie publique s'attelle désormais à trouver des solutions d'urgence, explique son patron. Des réservoirs de stockage situés en dehors de la région ont notamment contribué à amortir la crise.

Mais les experts maintiennent qu'à long terme, le Koweït ne pourra se passer du détroit d'Ormuz. "La dépendance du Koweït au détroit est devenue une vulnérabilité stratégique", résume Amena Bakr, analyste chez Kpler.

"Le pays dispose des ressources financières nécessaires pour faire face à un choc temporaire grave. Mais plus la guerre s'éternise, plus l'économie souffre de l'absence d'une route sécurisée pour exporter son pétrole", ajoute-t-elle.

Selon les premières données officielles, le PIB a reculé de 4,6% sur un an au premier trimestre 2026, les revenus du secteur pétrolier plongeant eux de 12,5%. Et la chute pourrait être encore plus sévère au deuxième.

"La résistance dans le sang" 

Alors que la guerre approche des six mois et que les négociations piétinent, le Koweït scrute la situation dans le détroit, où se succèdent les attaques de navires.

"Une fois qu'il sera rouvert, la libre circulation reprendra et nous pourrons alors facilement revenir à nos niveaux de production d'avant-guerre, et même plus", espère Nawaf Saud al-Sabah.

Elle s'élevait alors à un peu plus de 2,6 millions de barils par jour et devait atteindre les 4 millions d'ici 2040. Le PDG n'a pas souhaité communiquer les chiffres actuels.

"Il n'y a pas d'autre option" que de rétablir un accès sans entrave à Ormuz, insiste-t-il.

"Vous pouvez avoir tous les oléoducs au monde, toutes les infrastructures de stockage. Mais sans la liberté de circulation des hydrocarbures à travers le détroit, vous serez très rapidement confrontés à une nouvelle crise énergétique".

En attendant, les Koweïtiens s'adaptent. La nuit, la plupart des grandes installations énergétiques du pays éteignent désormais leurs lumières.

D'épaisses structures métalliques ont également été construites autour de nombreux réservoirs de pétrole brut, dans l'espoir de le protéger d'éventuelles frappes.

"Nous avons survécu à pire. Nous sommes le Koweït. Nous avons la résistance dans le sang", lance Noura, une Koweïtienne de 45 ans qui n'a pas souhaité donner son nom de famille, rencontrée dans un marché.

Mais la volonté des Etats-Unis de poursuivre la guerre laisse un goût amer à certains Koweïtiens qui, en privé, maudissent les troupes américaines, autrefois symboles de liberté.

 


L'Iran affirme contrôler le détroit d'Ormuz après les déclarations de Trump sur un contrôle américain

Cette photographie, obtenue auprès de l'agence de presse iranienne ISNA le 13 août 2026, montre une nappe de pétrole le long de la côte sud de l'île de Qeshm, en Iran, le 13 août 2026. (AFP)
Cette photographie, obtenue auprès de l'agence de presse iranienne ISNA le 13 août 2026, montre une nappe de pétrole le long de la côte sud de l'île de Qeshm, en Iran, le 13 août 2026. (AFP)
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  • Donald Trump, qui semble désormais privilégier une approche plus attentiste face à l'Iran, a répété mercredi sur son réseau Truth Social que les Etats-Unis avaient un contrôle "total" du détroit d'Ormuz et allaient le "garder"
  • Dans les faits, ce passage stratégique pour le commerce mondial de pétrole est verrouillé par l'Iran, alors que les Etats-Unis imposent de leur côté un blocus aux ports iraniens

TEHERAN: Un haut responsable iranien a affirmé jeudi que le détroit d'Ormuz restait sous le contrôle de l'Iran, après que le président américain Donald Trump a revendiqué la veille le contrôle américain de ce détroit stratégique.

"Aujourd'hui, vous voyez que le détroit d'Ormuz est sous la gestion et le contrôle de la République islamique, et que notre pays poursuit sa trajectoire en toute sécurité", a déclaré selon la télévision d'Etat Hossein Taeb, chef des forces paramilitaires du Bassidj, affiliées aux Gardiens de la Révolution, la puissante force armée de la République islamique.

Donald Trump, qui semble désormais privilégier une approche plus attentiste face à l'Iran, a répété mercredi sur son réseau Truth Social que les Etats-Unis avaient un contrôle "total" du détroit d'Ormuz et allaient le "garder".

Dans les faits, ce passage stratégique pour le commerce mondial de pétrole est verrouillé par l'Iran, alors que les Etats-Unis imposent de leur côté un blocus aux ports iraniens.

Les hostilités ont repris entre les deux pays début juillet, quand le protocole d'accord conclu en juin pour mettre durablement fin à la guerre au Moyen-Orient a volé en éclat.

Les frappes se sont depuis atténuées, Donald Trump assurant que des négociations étaient en cours avec l'Iran, qui a démenti, assurant de son côté ne parler qu'avec Oman d'un futur itinéraire pour franchir le détroit d'Ormuz.