Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Liban: un prêtre tué par des tirs israéliens dans un village du sud

Liban: un prêtre tué par des tirs israéliens dans un village du sud
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  • Une maison du village a été visée lundi par "deux tirs d'artillerie successifs provenant d'un char ennemi de type Merkava", selon l'Ani
  • Le premier tir a blessé le propriétaire de la maison et son épouse, a précisé le média

BEYROUTH: Un prêtre a été tué lundi par des tirs d'artillerie de l'armée israélienne dans un village du sud du Liban, particulièrement touché par la reprise du conflit entre Israël et le mouvement pro-iranien Hezbollah, selon l'Agence nationale d'information (Ani, officielle), des habitants et une source médicale à l'AFP.

La victime, Pierre Raï, était le curé de la paroisse de Qlayaa, qui fait partie des villages chrétiens frontaliers du sud du Liban ayant décidé de se tenir à l'écart du conflit et de ne pas suivre les ordres d'évacuation israéliens.

Une maison du village a été visée lundi par "deux tirs d'artillerie successifs provenant d'un char ennemi de type Merkava", selon l'Ani.

Le premier tir a blessé le propriétaire de la maison et son épouse, a précisé le média.

Un second tir sur la maison a blessé le prêtre et trois autres habitants, selon des résidents du village, qui ont raconté à l'AFP être accourus sur place avec des secouristes de la Croix rouge libanaise.

Le prêtre a plus tard succombé à ses blessures, a affirmé une source médicale.

Les motivations de l'attaque israélienne contre cette maison située en bordure du village restent pour l'instant inconnues.

Le Hezbollah pro-iranien a entraîné le pays dans la guerre régionale avec l'Iran le 2 mars en lançant des missiles sur Israël qui mène depuis des représailles massives.

L'armée israélienne a ordonné à plusieurs reprises aux habitants d'une vaste partie du sud du Liban de partir, provoquant un exode massif.

Le curé avait pris part vendredi à un rassemblement devant une église de Marjeyoun, localité avoisinante, où plusieurs dizaines d'habitants se sont dit résolus à rester sur leurs terres.

"Lorsque nous défendons nos terres, nous le faisons en tant que pacifistes qui ne portent que des armes de paix", avait alors déclaré Pierre Raï.

Il avait appelé à considérer Marjeyoun comme "une zone rouge", c'est-à-dire qui ne devrait pas abriter des déplacés de la zone partisans du Hezbollah.

 


Liban: nouvelle frappe israélienne sur la banlieue sud de Beyrouth

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  • L'aviation israélienne a mené une nouvelle frappe lundi matin sur la banlieue sud de Beyrouth
  • Un porte-parole arabophone de l'armée israélienne avait averti qu'elle allait frapper les succursales de la société financière Al-Qard Al-Hassan

BEYROUTH: L'aviation israélienne a mené une nouvelle frappe lundi matin sur la banlieue sud de Beyrouth, bastion du Hezbollah, selon l'Agence nationale d'information (Ani, officielle) et les images de l'AFPTV.

Un porte-parole arabophone de l'armée israélienne avait averti qu'elle allait frapper les succursales de la société financière Al-Qard Al-Hassan, liée au Hezbollah, implantée notamment dans les fiefs de la formation.

 

 

 


Doté d'un nouveau guide suprême, l'Iran échange des frappes avec Israël

Israël a annoncé des frappes contre des "infrastructures du régime" en Iran au dixième jour d'un conflit qui a embrasé tout le Moyen-Orient et ébranle l'économie mondiale. (AFP)
Israël a annoncé des frappes contre des "infrastructures du régime" en Iran au dixième jour d'un conflit qui a embrasé tout le Moyen-Orient et ébranle l'économie mondiale. (AFP)
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  • Paniqué par l'intensification de la guerre durant le week-end et le blocage persistant du détroit stratégique d'Ormuz, le marché pétrolier flambe lundi matin, propulsant le baril à plus de 118 dollars
  • Mojtaba Khamenei, un religieux de 56 ans considéré comme proche des conservateurs iraniens en raison notamment de ses liens avec les Gardiens de la Révolution, armée idéologique de la République islamique

TEHERAN: L'Iran a lancé lundi ses premières salves de missiles et de drones vers Israël et ses voisins du Golfe depuis que Mojtaba Khamenei a succédé comme guide suprême à son père, l'ayatollah Ali Khamenei, tué au premier jour de la guerre.

Israël a annoncé des frappes contre des "infrastructures du régime" en Iran au dixième jour d'un conflit qui a embrasé tout le Moyen-Orient et ébranle l'économie mondiale.

Paniqué par l'intensification de la guerre durant le week-end et le blocage persistant du détroit stratégique d'Ormuz, le marché pétrolier flambe lundi matin, propulsant le baril à plus de 118 dollars.

Mojtaba Khamenei, un religieux de 56 ans considéré comme proche des conservateurs iraniens en raison notamment de ses liens avec les Gardiens de la Révolution, armée idéologique de la République islamique, a été choisi dimanche comme guide suprême par l'Assemblée des experts, collège de 88 membres du clergé chiite.

Le communiqué a été lu solennellement dimanche soir à la télévision d'Etat par un présentateur pendant qu'une photo de Mojtaba Khamenei apparaissait à l'écran.

L'Assemblée des experts assure "ne pas avoir hésité une minute" à remplir sa mission de désigner un guide malgré "l'agression brutale de l'Amérique criminelle et du régime sioniste malfaisant".

Les Gardiens de la Révolution, les forces armées, la police et la diplomatie ont immédiatement prêté allégeance au nouveau guide suprême, qui succède à son père, au pouvoir de 1989 à sa mort le 28 février dans l'offensive américano-israélienne.

Scènes de liesse 

Des images ont ensuite montré des scènes de liesse à travers le pays, avec des Iraniens agitant dans la nuit des drapeaux de la République islamique ou les lampes de leurs téléphones portables.

Israël avait d'ores et déjà annoncé mercredi que le nouveau guide suprême serait "une cible". Quant à Donald Trump, qui revendique un droit de regard sur le pouvoir iranien, il a prévenu dimanche que le nouveau guide suprême "ne tiendra pas longtemps" sans son aval, et ce avant même que son nom ne soit rendu public.

Jeudi, il avait déjà affirmé qu'il n'accepterait pas que Mojtaba Khamenei prenne la relève.

Quelques heures après cette annonce, la radio-télévision d'Etat Irib a annoncé le lancement de missiles vers Israël. Elle a montré le fuselage d'un projectile frappé de l'inscription "sous ton commandement Seyyed Mojtaba", une référence religieuse chiite qui marque l'allégeance des forces iraniennes au nouveau guide.

L'armée israélienne a dit de son côté lundi avoir lancé contre l'Iran une nouvelle vague de frappes visant des bases de lancement de missiles, des centres de commandement des Gardiens de la Révolution et de la police, ainsi qu'une usine de moteurs de fusées.

Le Koweït, le Qatar, l'Arabie saoudite, les Emirats arabes unis et Bahreïn ont également fait état lundi de vagues de missiles et de drones iraniens lancés dans leur direction.

Un drone iranien a blessé 32 civils, dont quatre grièvement, à Sitra, au Bahreïn, selon le ministère de la Santé. L'Arabie saoudite a annoncé l'interception de quatre drones qui se dirigeaient vers le gisement de pétrole de Shaybah, dans le sud-est du pays, déjà attaqué dimanche.

Le ministère saoudien des Affaires étrangères a condamné ces attaques contre le royaume et ses voisins. "Ces agressions sont inacceptables et injustifiables en toutes circonstances", a-t-il écrit sur X.

Depuis le début de la guerre, l'Iran attaque des infrastructures chez ses voisins du Golfe, riches en hydrocarbures et qui abritent plusieurs bases militaires américaines.

Flambée du pétrole 

La guerre paralyse une grande partie des flux d'hydrocarbures en provenance du Golfe. Le détroit d'Ormuz est au centre des inquiétudes, avec quelque 20% de la production mondiale de pétrole et du gaz naturel liquéfié (GNL) qui y transite habituellement.

Le prix du baril a brièvement dépassé les 118 dollars lundi, atteignant son plus haut niveau depuis l'été 2022 à la suite de l'invasion de l'Ukraine par la Russie.

Depuis le début de la guerre, le baril de West Texas Intermediate (WTI), référence du marché américain, s'est apprécié de 70%, du jamais vu sur une période aussi courte.

Face à ce choc pour l'économie mondiale, les ministres des Finances des puissances du G7 doivent se réunir en visioconférence lundi à 12H30 GMT.

Cette flambée est un "tout petit prix à payer pour la paix et la sécurité des Etats-Unis et du monde", a assuré Donald Trump sur son réseau Truth Social.

Dans une interview publiée dimanche par The Times of Israel, M. Trump a déclaré que l'arrêt des hostilités se ferait par une décision "mutuelle" entre lui et le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu.

Pendant le week-end, Israël avait annoncé avoir frappé plusieurs dépôts de carburant à Téhéran. L'épaisse fumée noire provenant des réservoirs pétroliers bombardés a plongé dimanche la capitale iranienne dans une obscurité aux allures d'apocalypse, accompagnée d'une odeur de brûlé, le temps pluvieux ajoutant encore plus de confusion.

"L'air est devenu irrespirable", témoigne une habitante jointe par téléphone depuis Paris. "Nous ne voulions pas qu'ils bombardent nos richesses nationales pour nous rendre encore plus pauvres que nous ne le sommes déjà".

Après cette première attaque contre des infrastructures pétrolières iraniennes depuis le 28 février, l'armée iranienne a menacé de cibler des sites pétroliers de la région.

"Si vous pouvez supporter un pétrole à plus de 200 dollars le baril, continuez avec ce jeu", a-t-elle menacé.

Combats au Liban 

Selon le dernier bilan du ministère iranien de la Santé, plus de 1.200 personnes ont été tuées et plus de 10.000 civils blessés, des affirmations que l'AFP n'a pas pu vérifier.

Israël a également annoncé lundi matin avoir repris ses frappes sur des "infrastructures du Hezbollah" à Beyrouth, s'ajoutant aux violents combats de la nuit dans l'est du Liban, près de la frontière syrienne, où le mouvement chiite pro-iranien a dit affronter des troupes israéliennes arrivées par hélicoptère.

Les affrontements ont lieu près du village de Nabi Chit, dans la région de la Bekaa, déjà ciblé dans la nuit de vendredi à samedi par des commandos israéliens venus tenter, sans succès, de récupérer le corps d'un aviateur israélien capturé en 1986.

Selon l'agence de presse nationale Ani, trois personnes ont été tuées et 15 blessées dans des raids israéliens lundi contre la ville de Tayr Debba, près du port de Tyr dans le sud du Liban.