Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Liban: frappes israéliennes près de Beyrouth et dans le sud, au moins six morts

Une frappe a touché mercredi les environs de Beyrouth, Israël poursuivant ses raids également dans le sud du Liban où six personnes ont été tuées, au moment où se tiennent des pourparlers entre les deux pays à Washington. (AFP)
Une frappe a touché mercredi les environs de Beyrouth, Israël poursuivant ses raids également dans le sud du Liban où six personnes ont été tuées, au moment où se tiennent des pourparlers entre les deux pays à Washington. (AFP)
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  • Un correspondant de l'AFP a vu une ambulance sur le lieu et des passants rassemblés sur cette autoroute côtière qui relie Beyrouth au sud du pays
  • Dans le même temps, l'armée israélienne dit avoir intercepté un "aéronef ennemi" en provenance du Liban, pour la première fois en plus de 24 heures, alors que le Hezbollah pro-iranien n'avait pas revendiqué d'attaques contre Israël depuis lundi soir

BEYROUTH: Une frappe a touché mercredi les environs de Beyrouth, Israël poursuivant ses raids également dans le sud du Liban où six personnes ont été tuées, au moment où se tiennent des pourparlers entre les deux pays à Washington.

Selon l'Agence nationale d'information (Ani, officielle), la frappe a visé une voiture sur la route de Khaldé, au sud de la capitale.

Un correspondant de l'AFP a vu une ambulance sur le lieu et des passants rassemblés sur cette autoroute côtière qui relie Beyrouth au sud du pays.

Dans le même temps, l'armée israélienne dit avoir intercepté un "aéronef ennemi" en provenance du Liban, pour la première fois en plus de 24 heures, alors que le Hezbollah pro-iranien n'avait pas revendiqué d'attaques contre Israël depuis lundi soir.

Le ministre de la Défense israélien, Israël Katz, avait averti mardi que l'armée frapperait la banlieue sud de la capitale, bastion du Hezbollah, si ce dernier visait son territoire.

L'Ani a par ailleurs fait état de frappes sans avertissement sur une vingtaine de localités dans le sud du pays mercredi, l'armée israélienne adressant des ordres d'évacuation aux habitants de plusieurs villages.

Quatre ressortissants syriens et deux Palestiniens ont été tués près de la ville millénaire de Tyr, a précisé une source médicale à l'AFP.

Mardi, l'armée israélienne avait affirmé que des membres du Hezbollah pro-iranien se cachaient dans le quartier chrétien de la ville jusque là épargné.


Pays arabes et du Golfe condamnent les récentes attaques iraniennes contre le Koweït et Bahreïn

Le Golfe et les pays arabes condamnent les nouvelles attaques iraniennes visant le Koweït et Bahreïn. Des bateaux passent devant les tours du Koweït, sur le front de mer le long du Golfe, à Salimiyah, le 2 juin 2026. (AFP)
Le Golfe et les pays arabes condamnent les nouvelles attaques iraniennes visant le Koweït et Bahreïn. Des bateaux passent devant les tours du Koweït, sur le front de mer le long du Golfe, à Salimiyah, le 2 juin 2026. (AFP)
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  • Les Émirats arabes unis ont fermement condamné les attaques iraniennes contre le Koweït et Bahreïn
  • Bader Al-Asaker, chef du bureau privé du prince héritier d'Arabie saoudite, a déclaré dans un post sur X.com : "Ô Dieu, protège notre peuple au Koweït et à Bahreïn et préserve notre Golfe de tout mal"


DUBAI : Les pays du Golfe et les pays arabes ont condamné les nouvelles attaques iraniennes visant le Koweït et Bahreïn plus tôt dans la journée de mercredi.

Le ministère des Affaires étrangères d'Arabie saoudite a exprimé la condamnation et la dénonciation les plus fermes du Royaume à l'égard des attaques répétées et odieuses de l'Iran contre le Koweït et le Bahreïn.

Dans un communiqué, le ministère a déclaré que le Royaume réitère son rejet catégorique de ces attaques qui portent atteinte à la souveraineté des États frères et qui constituent une violation flagrante du droit international et de la Charte des Nations unies.
Le bureau de Mohammed bin Salman d'Arabie saoudite a réagi par un post quelques heures après les attaques de l'Iran qui ont visé Bahreïn et le Koweït.

Bader Al-Asaker, chef du bureau privé du prince héritier d'Arabie saoudite, a déclaré dans un post sur X.com : "Ô Dieu, protège notre peuple au Koweït et à Bahreïn et préserve notre Golfe de tout mal".

Le Qatar, par le biais d'un communiqué du ministère des affaires étrangères, a déclaré qu'il "rejetait totalement le fait de viser des cibles civiles et des installations vitales, et soulignait la nécessité d'épargner à la région les conséquences d'attaques injustifiées et d'œuvrer à la désescalade afin de rétablir la sécurité et la stabilité régionales et internationales".

Doha a également réitéré son entière solidarité et son soutien au Koweït et à Bahreïn pour "toutes les mesures qu'ils prennent pour préserver leur souveraineté et leur sécurité".

Le ministère des affaires étrangères des Émirats arabes unis a également condamné fermement les attaques iraniennes contre le Koweït et le Bahreïn. Dans un communiqué, le ministère affirme que ces attaques constituent une violation flagrante de la souveraineté des deux pays et une infraction au droit international.

Anwar Gargash, conseiller présidentiel des Émirats arabes unis, a appelé à une position ferme et unifiée du Golfe contre l'agression iranienne répétée.

"Face à l'agression iranienne répétée contre l'État frère du Koweït et le Royaume de Bahreïn, le Golfe doit adopter une position ferme, unifiée et cohérente", a écrit Anwar Gargash sur X.

"Aucun État du Golfe ne devrait être laissé seul face à la cible, car la sécurité des États arabes du Golfe est interconnectée, leurs intérêts sont partagés et leur destin est commun.

Le ministère des affaires étrangères du Koweït a condamné le ciblage de Bahreïn par l'Iran, déclarant qu'il s'agissait d'une "escalade dangereuse qui constitue une violation flagrante des règles du droit international et une menace pour la sécurité et la stabilité de la région".

L'Égypte a fermement condamné ce qu'elle a qualifié d'"odieuse attaque iranienne" qui "constitue une violation flagrante de la souveraineté et de l'intégrité territoriale du Koweït et représente une escalade dangereuse menaçant la sécurité et la stabilité de la région du Golfe et de l'ensemble de la zone".

La Jordanie, dans une déclaration de son ministère des affaires étrangères, a condamné les "attaques iraniennes brutales qui ont visé des installations civiles et vitales" au Koweït et à Bahreïn, ajoutant que ces attaques constituaient une violation "flagrante" de leur souveraineté.

Le Conseil de coopération du Golfe a également condamné les attaques continues de l'Iran contre le Bahreïn et le Koweït, les qualifiant de "politique hostile inacceptable".

Le CCG a déclaré que les frappes contre des cibles civiles et des missions diplomatiques représentaient une escalade dangereuse et sans précédent.

Jasem Mohamed Albudaiwi, secrétaire général du Conseil de coopération du Golfe, a déclaré dans un communiqué que l'agression iranienne en cours contre le Koweït et le Bahreïn "révèle la détermination du régime iranien à poursuivre des politiques hostiles rejetées qui sapent la sécurité et la stabilité des pays de la région et menacent la paix régionale et internationale".

Les actions de l'Iran, a-t-il ajouté, "requièrent une position internationale ferme pour mettre fin à ces pratiques agressives dangereuses de l'Iran".

Mercredi, l'Iran a revendiqué les nouveaux attentats visant des installations militaires américaines au Koweït et à Bahreïn, notamment le quartier général de la cinquième flotte américaine.

Le Koweït a déclaré plus tôt qu'il avait suspendu les vols à l'aéroport international du Koweït après que son bâtiment ait subi des "dommages matériels importants" en raison de "l'agression criminelle iranienne".

Kuwait Airways a repris ses vols depuis le terminal 4 de l'aéroport mercredi après-midi après que les autorités aient évalué les dommages subis par l'installation.


L'armée américaine affirme avoir repoussé des attaques de missiles et drones iraniens dans le Golfe

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  • L'attaque a visé "des installations civiles et vitales, notamment l'aéroport international du Koweït, faisant un mort et des blessés, ainsi que des dégâts dans des installations vitales, dont des missions diplomatiques"
  • L'armée américaine a pour sa part affirmé mardi avoir repoussé plusieurs attaques iraniennes, par missiles et drones, contre ses bases et ses alliés dans la région, et avoir répliqué en bombardant au sol une île iranienne

WASHINGTON: Une personne a été tuée et plusieurs blessées au Koweït dans des attaques menées à l'aube par l'Iran, a indiqué le ministère koweïtien des Affaires étrangères.

L'attaque a visé "des installations civiles et vitales, notamment l'aéroport international du Koweït, faisant un mort et des blessés, ainsi que des dégâts dans des installations vitales, dont des missions diplomatiques", a dit le ministère dans un communiqué condamnant les "agressions iraniennes".

"La sécurité de l'État du Koweït, sa souveraineté ainsi que la sûreté de ses citoyens et des résidents sur son territoire constituent une ligne rouge", a-t-il ajouté.

L'armée américaine a pour sa part affirmé mardi avoir repoussé plusieurs attaques iraniennes, par missiles et drones, contre ses bases et ses alliés dans la région, et avoir répliqué en bombardant au sol une île iranienne.

"L'Iran a lancé plusieurs missiles balistiques vers des pays de la région, mais tous ont raté leur cible", a écrit le commandement militaire américain pour le Moyen-Orient dans un communiqué sur X, ajoutant qu'aucun membre de l'armée n'avait été blessé.

"Deux missiles iraniens tirés vers le Koweït sont tombés avant d'atteindre le territoire ou se sont désintégrés en vol, et trois missiles lancés contre Bahreïn ont été immédiatement interceptés par les défenses aériennes américaines et bahreïniennes", a précisé le Centcom.

Avant cela, l'armée américaine avait "abattu trois drones" d'attaque "lancés par l'Iran contre des marins civils qui circulaient légitimement dans les eaux régionales", a encore déclaré l'armée américaine.

En réponse, le Centcom dit avoir "mené des frappes de légitime défense" sur des cibles au sol sur l'île iranienne de Qeshm, dans le détroit d'Ormuz.

Le Corps des Gardien de la Révolution, cités par les médias iraniens, a affirmé que les Etats-Unis ont visé une tour de télécommunication sur l'île et qu'en représailles, ils ont visé une base militaire américaine dans un pays de la région ainsi que le siège de la 5e flotte américaine, à Bahreïn.

Cette dernière affirmation a été démentie par le Centcom. "Toutes les attaques iraniennes contre les forces américaines ont échoué", a écrit le Centcom sur X.

Un peu plus tôt, le Koweït avait affirmé intercepter des "attaques de drones et missiles hostiles".

Le Centcom a ensuite déclaré avoir intercepté "plusieurs drones." "Une nouvelle vague de drones iraniens tentant d'attaquer les forces américaines au Koweït n'a pas atteint les cibles visées cette nuit," a déclaré le commandement américain sur X.