Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


La prix Nobel Narges Mohammadi libérée sous caution et soignée à Téhéran, selon ses soutiens

Narges Mohammadi, prix Nobel de la paix 2023 emprisonnée en Iran depuis décembre, et dont la santé s'était gravement détériorée, a été libérée sous caution et transférée dimanche à Téhéran "pour être soignée par sa propre équipe médicale". (AP)
Narges Mohammadi, prix Nobel de la paix 2023 emprisonnée en Iran depuis décembre, et dont la santé s'était gravement détériorée, a été libérée sous caution et transférée dimanche à Téhéran "pour être soignée par sa propre équipe médicale". (AP)
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  • Elle a été arrêtée le 12 décembre dernier à Mashhad (est) pour avoir à nouveau, lors d'une cérémonie funéraire, critiqué les autorités religieuses iraniennes, et depuis son emprisonnement à Zandjan (nord), son état de santé s'est gravement détérioré
  • Les autorités iraniennes l'ont finalement libérée et elle a été transférée à Téhéran pour recevoir un traitement médical, a annoncé sa fondation dimanche

PARIS: Narges Mohammadi, prix Nobel de la paix 2023 emprisonnée en Iran depuis décembre, et dont la santé s'était gravement détériorée, a été libérée sous caution et transférée dimanche à Téhéran "pour être soignée par sa propre équipe médicale".

Militante des droits humains âgé de 54 ans, Mme Mohammadi se bat depuis plus de vingt ans contre la peine de mort et le port obligatoire du voile pour les femmes, en critiquant régulièrement le régime qui gouverne l'Iran depuis la révolution islamique de 1979.

Elle a été arrêtée le 12 décembre dernier à Mashhad (est) pour avoir à nouveau, lors d'une cérémonie funéraire, critiqué les autorités religieuses iraniennes, et depuis son emprisonnement à Zandjan (nord), son état de santé s'est gravement détérioré.

Les autorités iraniennes l'ont finalement libérée et elle a été transférée à Téhéran pour recevoir un traitement médical, a annoncé sa fondation dimanche.

Mme Mohammadi "a bénéficié d'une suspension de peine contre une caution importante", a-t-elle ajouté dans un communiqué, sans en dévoiler le montant.

La prix Nobel a été transférée en ambulance vers un hôpital de Téhéran "pour être soignée par sa propre équipe médicale", a encore précisé la fondation.

Son avocat iranien, Mostafa Nili, a confirmé sur X qu'elle avait été transférée à Téhéran dimanche matin "à la suite d'une ordonnance suspendant son exécution de peine pour raisons médicales".

"La vie de Narges Mohammadi ne tient qu'à un fil", a déclaré son époux, Taghi Rahmani, qui réside à Paris, dans un communiqué.

"Bien qu'elle soit actuellement hospitalisée suite à une grave défaillance de son état de santé, un transfert temporaire est insuffisant. Narges ne doit en aucun cas être renvoyée dans les conditions qui ont altéré sa santé", a-t-il ajouté.

"Le monde est témoin" 

Sa fondation a déclaré qu'elle avait besoin de soins spécialisés et qu'il fallait "s'assurer qu'elle ne retourne jamais en prison pour purger les 18 années restantes de sa peine".

Narges Mohammadi a subi deux crises cardiaques présumées en prison, le 24 mars puis le 1er mai. Après la dernière, elle a été transportée d'urgence à l'hôpital de Zandjan pour y être soignée.

Son comité de soutien à Paris a alors assuré qu'elle risquait de mourir. Elle a perdu 20 kg en prison, a des difficultés à s'exprimer et est devenue "méconnaissable" par rapport à son état avant sa dernière arrestation, a affirmé mardi son avocate parisienne, Chirinne Ardakani.

L'avocate a évoqué à ce sujet le sort du dissident chinois et prix Nobel de la paix Liu Xiaobo, mort en détention médicale en 2017, et celui de l'opposant russe Alexeï Navalny, mort dans une prison russe en 2024.

Jeudi, les Etats-Unis avaient exhorté l'Iran à la libérer, pour "lui fournir les soins dont elle a besoin. Le monde est témoin", avait écrit sur les réseaux sociaux Riley Barnes, le secrétaire d'Etat adjoint américain chargé des droits humains.

Ces 25 dernières années, Mme Mohammadi a été à plusieurs reprises condamnée et emprisonnée pour son engagement contre la peine de mort et le code vestimentaire strict imposé aux Iraniennes.

Sa dernière arrestation remonte à avant le déclenchement d'un vaste mouvement de contestation contre le pouvoir, auquel celui-ci aurait répondu en faisant des milliers de morts.

En février, elle a été condamnée à six ans de prison de plus pour atteinte à la sécurité nationale et un an et demi pour propagande contre le système islamique de l'Iran. Elle avait alors mené une grève de la faim d'une semaine pour réclamer le droit de téléphoner.

Les deux jumeaux de Mme Mohammadi, Ali et Kiana Rahmani, qui vivent et étudient à Paris, n'ont pas vu leur mère depuis plus de dix ans et ont reçu le prix Nobel en son nom alors qu'elle était en prison.

 


Netanyahu: la guerre n'est «pas finie», il faut «retirer» l'uranium iranien

La guerre en Iran n'est "pas finie" car il faut encore "retirer d'Iran" les stocks d'uranium enrichi, a déclaré le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu à la chaîne américaine CBS, lors d'une interview diffusée dimanche. (AFP)
La guerre en Iran n'est "pas finie" car il faut encore "retirer d'Iran" les stocks d'uranium enrichi, a déclaré le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu à la chaîne américaine CBS, lors d'une interview diffusée dimanche. (AFP)
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  • M. Netanyahu a évalué à 3,8 milliards de dollars (3,2 milliards d'euros) l'aide que son pays reçoit chaque année de Washington et dit vouloir réduire ce montant "à zéro", au moment où des voix s'élèvent aux Etats-Unis pour dénoncer le soutien à Israël
  • "Je crois qu'il est temps que nous apprenions à nous passer de ce soutien militaire", a-t-il estimé. "Commençons dès maintenant et avançons sur 10 ans"

WASHINGTON: La guerre en Iran n'est "pas finie" car il faut encore "retirer d'Iran" les stocks d'uranium enrichi, a déclaré le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu à la chaîne américaine CBS, lors d'une interview diffusée dimanche.

La guerre "a permis d'accomplir beaucoup de choses, mais elle n'est pas finie, car il reste encore des matières nucléaires – de l'uranium enrichi – qui doivent être retirées d'Iran", a-t-il dit, ajoutant qu'il restait également "des sites d'enrichissement à démanteler".

Interrogé pour savoir comment il comptait "sortir" l'uranium d'Iran, il a déclaré: "On y va et on le sort."

"Ce que le président Trump m'a dit, c'est: +Je veux y aller." Et je pense que c'est physiquement possible. Ce n'est pas là le problème. Si on a un accord, qu'on y va et qu'on le sort, pourquoi pas? C'est la meilleure solution", a-t-il ajouté.

"On finira par le récupérer (...) on le surveille de près", a déclaré le président américain dans une interview séparée diffusée dimanche, enregistrée plus tôt dans la semaine.

"Si quelqu'un s'approche de l'endroit, on le saura, et on le fera sauter", a-t-il ajouté auprès de la journaliste indépendante Sharyl Attkisson.

441 kilos 

Le sort de l'uranium enrichi détenu par l'Iran est l'un des enjeux au coeur des discussions entre Téhéran et Washington en vue d'une paix durable.

Les dernières données publiques disponibles remontent à juste avant la guerre des Douze jours de juin 2025.

Selon les inspecteurs de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), l'Iran disposait alors de 441 kilos d'uranium enrichi à 60%, proche du seuil des 90% permettant de fabriquer la bombe nucléaire, de 180 kilos enrichis à 20% et de plus de 6 tonnes à 5%.

Le stock de 60% était réparti sur trois sites: Fordo, Natanz et Ispahan.

Depuis les frappes israélo-américaines de juin 2025 puis celles de cette année, le sort de ce stock reste incertain en l'absence d'inspections de l'AIEA: est-il enfoui comme l'affirme Téhéran? Une partie a-t-elle été déplacée, détruite?

"Si c'est l'Agence internationale de l'énergie atomique qui se charge (de récupérer l'uranium, NDLR), ça nous va aussi", a dit le ministre américain de l'Energie Chris Wright dans une autre interview à CBS dimanche.

"Comme un échafaudage"

Benjamin Netanyahu a dit espérer la fin du pouvoir iranien, qui signifierait la chute, "comme un échafaudage", des supplétifs de l'Iran au Yémen (Houthis), à Gaza (Hamas) et au Liban (Hezbollah).

"Est-ce possible? Oui. Est-ce certain? Non", a-t-il répondu.

"L'Iran continue à soutenir ces supplétifs, qui cherchent à produire des missiles balistiques. Nous les avons beaucoup réduits mais ils sont toujours là et il reste du travail à faire", a observé le chef du gouvernement israélien.

Alors que le président Trump se rend cette semaine en Chine, il a dit savoir que Pékin soutenait l'arsenal militaire de Téhéran.

"La Chine donne un certain soutien, en particulier des composants de fabrication de missiles", a-t-il déclaré, refusant d'en dire plus.

M. Netanyahu a évalué à 3,8 milliards de dollars (3,2 milliards d'euros) l'aide que son pays reçoit chaque année de Washington et dit vouloir réduire ce montant "à zéro", au moment où des voix s'élèvent aux Etats-Unis pour dénoncer le soutien à Israël.

"Je crois qu'il est temps que nous apprenions à nous passer de ce soutien militaire", a-t-il estimé. "Commençons dès maintenant et avançons sur 10 ans".

 


L'Arabie Saoudite remporte un siège au Comité exécutif de la Fédération internationale des journalistes

L’Arabie Saoudite entre pour la première fois au Comité exécutif de la FIJ, renforçant sa présence dans les instances médiatiques internationales. (SPA)
L’Arabie Saoudite entre pour la première fois au Comité exécutif de la FIJ, renforçant sa présence dans les instances médiatiques internationales. (SPA)
L’Arabie Saoudite entre pour la première fois au Comité exécutif de la FIJ, renforçant sa présence dans les instances médiatiques internationales. (SPA)
L’Arabie Saoudite entre pour la première fois au Comité exécutif de la FIJ, renforçant sa présence dans les instances médiatiques internationales. (SPA)
L’Arabie Saoudite entre pour la première fois au Comité exécutif de la FIJ, renforçant sa présence dans les instances médiatiques internationales. (SPA)
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  • L’Arabie Saoudite a obtenu pour la première fois un siège au Comité exécutif de la Fédération internationale des journalistes (FIJ), via l’élection d’Adhwan Al-Ahmari, président de l’Association des journalistes saoudiens
  • Cette élection, dans un contexte très compétitif (148 pays en lice pour seulement 16 sièges), reflète une reconnaissance internationale accrue de la position du Royaume dans le secteur des médias

PARIS: L'Arabie Saoudite a réalisé un nouvel exploit en remportant un siège au Comité exécutif de la Fédération internationale des journalistes (FIJ). Cette étape est une première du genre dans l'histoire de la présence du Royaume au sein de cette entité médiatique internationale, grâce à l'élection du président de l'Association des journalistes saoudiens, Adhwan Al-Ahmari, en tant que représentant du Royaume au sein du Comité.

Cette victoire intervient dans un contexte de forte compétition internationale au sein de la fédération, à laquelle ont participé plus de 148 pays pour les sièges proposés. Seuls 16 pays ont réussi à remporter l'adhésion au Comité exécutif, ce qui reflète l'ampleur de la confiance internationale dont jouit l'Arabie Saoudite et sa position croissante dans le secteur des médias et de la presse.

Cette réalisation renforce la présence saoudienne dans les institutions médiatiques internationales et ouvre la voie à une plus grande participation à la prise de décision concernant la profession de journaliste à l'échelle mondiale, tout en transmettant l'expérience médiatique saoudienne sur les plateformes internationales.