Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
Cette photo prise le 5 février 2020 montre la carrière de granulats du fabricant français de béton Lafarge à Signes, un petit village du département du Var entre Marseille et Toulon. (AFP)
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Publié le Mardi 13 juillet 2021

Lafarge accusé de crimes en Syrie: décision cruciale de la Cour de cassation jeudi

  • Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014 près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires
  • Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes

PARIS: Une décision cruciale dans une affaire hors norme: la Cour de cassation se prononce jeudi sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier français Lafarge en Syrie jusqu'en 2014, et en particulier sur l'annulation de sa mise en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité".


D'un côté, l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) ainsi que onze anciens salariés de Lafarge en Syrie, contestent depuis novembre 2019 l'annulation par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe pour cette très lourde qualification pénale.


Les associations se lèvent aussi contre le rejet de leurs constitutions de parties civiles, qui les empêche d'avoir accès au dossier, de demander des actes d'enquête aux juges d'instruction et d'espérer une indemnisation en cas de condamnation.


De l'autre, le cimentier, qui reste mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie d'autrui" et "violation d'un embargo", et deux anciens responsables du groupe, l'ex-directeur Sûreté de l'entreprise Jean-Claude Veillard et l'un des ex-directeurs de la filiale syrienne, Frédéric Jolibois, se sont pourvus contre l'ensemble des poursuites à leur encontre. 

Dans cette information judiciaire ouverte en juin 2017, Lafarge SA est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale Lafarge Cement Syria (LCS), près de 13 millions d'euros à des groupes terroristes, dont l'EI, et à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité de son site en Syrie alors que le pays s'enfonçait dans la guerre. 

Les dates clés de l'affaire du cimentier Lafarge

Rappel des dates clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation se prononce jeudi sur plusieurs pourvois, dont un sur l'annulation de la mise en examen du groupe cimentier pour "complicité de crimes contre l'humanité".

« Arrangements troubles »

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation État islamique (EI). 


Ces "arrangements" visaient à poursuivre la production jusqu'au 19 septembre 2014, date à laquelle l'EI s'est emparé du site et le cimentier a annoncé l'arrêt de toute activité.


Lafarge, qui a fusionné en 2015 avec le suisse Holcim, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".


Située à 150 km au nord-est d'Alep, la cimenterie a été achetée par Lafarge en 2007 et mise en route en 2011.

Plaintes

En septembre 2016, le ministère de l'Économie dépose plainte, déclenchant l'ouverture d'une enquête préliminaire par le parquet de Paris et la saisine du service national de douane judiciaire (SNDJ).


La plainte porte sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad.


En novembre, Lafarge est visé par une autre plainte déposée par deux ONG, qui vont jusqu'à réclamer des poursuites pour "complicité de crimes contre l'humanité": l'association Sherpa et le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR). Une autre association, la Coordination des chrétiens d'Orient en danger (Chredo), se joindra à elles par la suite.

Enquête

Le 9 juin 2017, le parquet de Paris ouvre une information judiciaire pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Le SNDJ conclut pour sa part dans son rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes jihadistes" pour que la cimenterie continue à fonctionner. La direction française de Lafarge a, selon lui, "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

Mises en examen

Le 1er décembre, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, et le directeur de la sûreté du groupe Jean-Claude Veillard sont mis en examen pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".


Quelques jours après, Bruno Lafont, ex-PDG (2007-2015), Eric Olsen, DRH à l'époque des faits, et l'ex-directeur général adjoint opérationnel Christian Herrault sont mis en examen. 


Au total, huit cadres et dirigeants sont mis en examen pour financement d'une entreprise terroriste ou mise en danger de la vie d'autrui.


En outre, un des hommes soupçonnés d'avoir servi d'intermédiaire, un Syro-Canadien, a été mis en examen fin août 2019 pour "financement du terrorisme".

"Complicité de crimes contre l'humanité"Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour "complicité de crimes contre l'humanité", "financement d'une entreprise terroriste", "mise en danger de la vie" d'anciens salariés et "violation d'un embargo".


Le groupe et trois dirigeants font appel et contestent les fondements de l'enquête.


Le 24 octobre 2019, la cour d'appel déclare irrecevables les constitutions de partie civile de quatre associations plaignantes (Sherpa, l'ECCHR, le Chredo et Life for Paris). Les deux premières décident de se pourvoir en cassation.


Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule la mise en examen de Lafarge pour "complicité de crimes contre l'humanité", la plus grave, mais elle maintient les trois autres mises en examen.

La Cour de cassation se prononce

La Cour de cassation examine le 8 juin 2021 notamment les pourvois formulés par l'ONG Sherpa, le Centre européen pour les droits constitutionnels et les droits de l'Homme (ECCHR) et onze anciens salariés, pour contester l'annulation de la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité". Sa décision est attendue jeudi.


Le groupe est également suspecté d'avoir vendu du ciment de l'usine à l'EI et d'avoir payé des intermédiaires pour s'approvisionner en matières premières auprès de factions jihadistes.

«Poursuite de l'activité»
Un rapport interne commandé par LafargeHolcim, né de la fusion en 2015 du français Lafarge et du suisse Holcim, avait mis en lumière des remises de fonds de LCS à des intermédiaires pour négocier avec des "groupes armés". Mais Lafarge SA a toujours contesté toute responsabilité dans la destination de ces versements à des organisations terroristes. 


Lors de l'audience, le 8 juin devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, Me Patrice Spinosi, avocat au conseil de Lafarge, a souligné que la seule intention du groupe était "la poursuite de l'activité de la cimenterie".


D'après lui, cela "suffit largement pour justifier l'absence d'adhésion de Lafarge à un plan concerté d'élimination d'un groupe de population civile par des attaques généralisées et systématiques", qui définit la complicité de crimes contre l'humanité.


De son côté, l'avocat général a préconisé le rejet du pourvoi des ONG et des parties civiles : comme l'avait souligné la chambre de l'instruction, il a observé que l'utilisation des sommes versées à l'EI, qui aurait pu constituer l'élément matériel de la complicité, "demeurait indéterminée". 


En revanche, il a estimé que la société "ne pouvait ignorer le caractère terroriste des organisations bénéficiaires des versements", proposant aussi le rejet du pourvoi de Lafarge contre sa mise en examen pour "financement d'une entreprise terroriste".


La Cour de cassation, plus haute juridiction de l'ordre judiciaire, doit rendre ses décisions sur six pourvois au total.


Qatar: une explosion dans un complexe gazier fait 54 blessés, 18 disparus

Le complexe de Ras Laffan avait subi d'importants dégâts à la suite des attaques menées par l'Iran contre ses voisins du Golfe en riposte à l'offensive israélo-américaine, contraignant le Qatar à suspendre sa production de gaz. (Photo d'illustration)
Le complexe de Ras Laffan avait subi d'importants dégâts à la suite des attaques menées par l'Iran contre ses voisins du Golfe en riposte à l'offensive israélo-américaine, contraignant le Qatar à suspendre sa production de gaz. (Photo d'illustration)
  • Selon QatarEnergy, l'installation de Barzan a une capacité de production de 1,4 milliard de pieds cubes standards de gaz commercialisable par jour, destinés à alimenter les centrales électriques, les usines de dessalement et les industries locales
  • Le site dispose également d'une capacité de production d'éthane, de condensats, de gaz de pétrole liquéfié (GPL) et de soufre destinés aux marchés locaux et à l'exportation

DOHA: Une puissante explosion dans un immense complexe gazier au Qatar a embrasé le ciel et fait 54 blessés, ont indiqué lundi les autorités, tandis que 18 personnes sont toujours portées disparues.

"Un incident technique" est à l'origine de la déflagration survenue dimanche soir dans la zone industrielle de Ras Laffan, qui abrite le plus grand centre mondial de production de gaz naturel liquéfié (GNL), a indiqué le ministère de l'Intérieur.

L'explosion s'est produite dans une installation alimentant les entreprises locales, et a été entendue jusqu'à Doha, la capitale.

Un journaliste de l'AFP, qui se trouvait à une vingtaine de kilomètres du site, a vu des flammes illuminer le ciel nocturne et un panache de fumée s'élever au-dessus de la zone.

La compagnie publique QatarEnergy a indiqué que l'incident s'était produit "lors du redémarrage des opérations dans la cité industrielle de Ras Laffan,  provoquant une explosion et un incendie dans l'installation d'approvisionnement local en gaz de Barzan".

Tard dimanche, elle a affirmé que l'incendie avait été maîtrisé après l'intervention des équipes de secours et d'urgence.

Le complexe de Ras Laffan avait subi d'importants dégâts à la suite des attaques menées par l'Iran contre ses voisins du Golfe en riposte à l'offensive israélo-américaine, contraignant le Qatar à suspendre sa production de gaz.

Le ministère de l'Intérieur a d'abord fait état d'une "explosion interne" avant de préciser, dans un second communiqué, qu'un "dysfonctionnement technique" était en cause.

La détonation a été entendue par des journalistes de l'AFP à Doha, à une soixantaine de kilomètres de la côte nord où se situe le complexe.

"Un total de 54 personnes ont été blessées dans l'incident", a écrit le ministère sur X, précisant que les recherches étaient en cours pour retrouver "18 disparus".

Selon QatarEnergy, l'installation de Barzan a une capacité de production de 1,4 milliard de pieds cubes standards de gaz commercialisable par jour, destinés à alimenter les centrales électriques, les usines de dessalement et les industries locales.

Le site dispose également d'une capacité de production d'éthane, de condensats, de gaz de pétrole liquéfié (GPL) et de soufre destinés aux marchés locaux et à l'exportation.

Le projet est détenu à 93% par QatarEnergy et à 7% par la compagnie américaine ExxonMobil, selon le site de l'entreprise américaine.

Le Qatar, qui partage le champ gazier de South Pars/North Dome avec l'Iran, est l'un des plus grands producteurs de GNL au monde, avec les Etats-Unis, l'Australie et la Russie.

Mais le petit Etat du Golfe a interrompu sa production le 2 mars après des frappes de drones iraniens sur des installations énergétiques clés.

De nouvelles attaques le 18 mars ont réduit de 17% les capacités d'exportation du pays, des dégâts dont la réparation devrait nécessiter trois à cinq ans, avait alors affirmé le ministre de l'Energie, Saad al-Kaabi.

Des pays importateurs comme la Chine, la Corée du Sud, l'Italie et la Belgique figuraient parmi les plus susceptibles d’être affectés, a-t-il déclaré en mars.

 

 


Le président syrien dément vouloir intervenir au Liban

Le président syrien, Ahmad al-Chareh, a démenti dimanche que son pays cherche à intervenir militairement au Liban, où Israël et le Hezbollah sont en guerre, après que son homologue américain, Donald Trump, a suggéré à plusieurs reprises que Damas pourrait s'impliquer. (AFP)
Le président syrien, Ahmad al-Chareh, a démenti dimanche que son pays cherche à intervenir militairement au Liban, où Israël et le Hezbollah sont en guerre, après que son homologue américain, Donald Trump, a suggéré à plusieurs reprises que Damas pourrait s'impliquer. (AFP)
  • "Nous recherchons des canaux économiques entre le Liban et la Syrie et non des canaux militaires", a affirmé le chef de l'Etat syrien dans un entretien diffusé sur la chaîne de télévision Al Mashhad
  • Le même jour, Donald Trump a déclaré à Fox News être "déçu qu'Israël ne parvienne pas à vaincre le Hezbollah" libanais pro-iranien, ajoutant, au sujet de la lutte contre ce groupe armé: "Je suis sur le point de la confier à la Syrie"

DAMAS: Le président syrien, Ahmad al-Chareh, a démenti dimanche que son pays cherche à intervenir militairement au Liban, où Israël et le Hezbollah sont en guerre, après que son homologue américain, Donald Trump, a suggéré à plusieurs reprises que Damas pourrait s'impliquer.

"Nous recherchons des canaux économiques entre le Liban et la Syrie et non des canaux militaires", a affirmé le chef de l'Etat syrien dans un entretien diffusé sur la chaîne de télévision Al Mashhad.

Le même jour, Donald Trump a déclaré à Fox News être "déçu qu'Israël ne parvienne pas à vaincre le Hezbollah" libanais pro-iranien, ajoutant, au sujet de la lutte contre ce groupe armé: "Je suis sur le point de la confier à la Syrie".

Peu auparavant, au sommet du G7 en France, le président américain avait dit: "si Israël ne peut pas faire le boulot sans tuer tout le monde, il (M. al-Chareh, ndlr) le fera".

Le Hezbollah a entraîné le Liban dans la guerre au Moyen-Orient le 2 mars en tirant des roquettes sur Israël pour venger l'assassinat, quelques jours plus tôt, du guide suprême iranien Ali Khamenei, son soutien, au cours de frappes américano-israéliennes.

Israël a riposté par des bombardements aériens et une offensive terrestre.

L'accord irano-américain signé cette semaine visant à mettre fin au conflit au Moyen-Orient inclut le Liban, où les combats se sont arrêtés samedi soir.

Dans son interview dimanche, le chef de l'Etat syrien a assuré que son pays avait "proposé aux Etats-Unis que la guerre cesse", ajoutant : "il faut trouver diverses solutions, notamment économiques, politiques et sociales, y compris le rétablissement des relations et de l'axe économique vital entre la Syrie et le Liban".

"Parallèlement, il est nécessaire de mettre en place des mesures de sécurité qui répondent en priorité aux préoccupations syriennes et libanaises mais aussi à celles d'Israël", a-t-il poursuivi.

Le Hezbollah a combattu pendant la guerre civile en Syrie aux côtés de l'ex-président Bachar el-Assad.

De ce fait, Ahmad al-Chareh, qui a renversé ce dernier en 2024, est profondément hostile à ce mouvement.

La Syrie a dominé le Liban pendant des décennies à la suite de l'intervention de son armée au moment de la guerre civile de 1975-1990, ne se retirant qu'en 2005, ce qui rend toute nouvelle implication militaire extrêmement délicate.

"La Syrie dispose de nombreux moyens pour avoir un impact positif au Liban mais cela dépend avant tout de l'accord du Liban", a encore dit le chef de l'Etat.

"La Syrie est très préoccupée par la situation intérieure du Liban car la sécurité et la stabilité du Liban sont indissociables de celles de la Syrie", a martelé Ahmad al-Chareh.

Interrogé sur la possibilité de dialoguer avec le Hezbollah, il a répondu : "si cela sert les intérêts du Liban et préserve ceux de la Syrie, pourquoi pas?".


Liban: le chef du Hezbollah dit refuser toute zone de sécurité israélienne dans le sud

  • "Israël est un agresseur et doit partir. Les Etats-Unis assument l'entière responsabilité" des actions israéliennes, a réagi Naïm Qassem
  • "Même si Israël multiplie ses actes criminels, nous (nous) défendrons", a-t-il assuré

BEYROUTH: Le chef du Hezbollah, Naïm Qassem, a refusé dimanche toute zone de sécurité israélienne dans le sud du Liban, après qu'Israël a dit vouloir y maintenir son armée.

Le maintien de forces israéliennes sur le sol libanais est "impossible" et "il n'y a pas de zones de sécurité pour Israël", a déclaré le chef du groupe pro-iranien dans une adresse télévisée.

"Nous avons une armée libanaise seule à même de se déployer et responsable de la sauvegarde de la souveraineté" du Liban, "et c'est avec elle que nous coopérons", a-t-il ajouté.

Le Liban a été entraîné dans la guerre au Moyen-Orient le 2 mars par le Hezbollah, en soutien à Téhéran visé par une offensive israélo-américaine.

Depuis, l'armée israélienne mène une offensive terrestre dans le sud du pays et opère dans ce qui est présenté comme une zone de sécurité d'une dizaine de kilomètres de profondeur à partir de la frontière, devant protéger les habitants du nord d'Israël.

Un cessez-le-feu avait été annoncé vendredi, après un précédent qui n'avait pas été respecté.

L'armée israélienne restera dans le sud du Liban "aussi longtemps que nécessaire", a déclaré dimanche le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu, sur fond de négociations entre l'Iran et les Etats-Unis en Suisse pour mettre fin au conflit dans la région.

Le ministre de la Défense, Israël Katz, a en outre affirmé que les troupes israéliennes pouvaient agir "sans aucune restriction" pour "éliminer les menaces" au Liban.

"Israël ne se retirera pas de la zone de sécurité au Liban", a-t-il répété.

"Israël est un agresseur et doit partir. Les Etats-Unis assument l'entière responsabilité" des actions israéliennes, a réagi Naïm Qassem.

"Même si Israël multiplie ses actes criminels, nous (nous) défendrons", a-t-il assuré.

Le chef du Hezbollah a tenu ces propos après l'ouverture en Suisse dimanche des pourparlers censés finaliser un protocole d'accord entre les Etats-Unis et l'Iran.

L'Iran, qui a dit qu'aucun accord avec les Etats-Unis ne serait possible sans cessation des hostilités au Liban, avait annoncé samedi une nouvelle fermeture du détroit d'Ormuz en représailles aux attaques israéliennes sur ce pays.

Le Liban connaît depuis samedi soir une accalmie, l'armée israélienne ayant reçu l'ordre de cesser les affrontements avec le Hezbollah.

"J'invite le pouvoir libanais à tirer profit du protocole d'entente", a affirmé Naïm Qassem.

L'Iran "a fermé le détroit d'Ormuz pour le Liban. C'est une arme entre vos mains (...). Utilisez-la", a-t-il ajouté.

Sous la pression des Etats-Unis, le Liban a entamé en avril des pourparlers directs avec Israël à Washington, que le Hezbollah rejette. Un cinquième cycle de négociations doit débuter la semaine prochaine.