Dieselgate: après Renault et Volkswagen, c’est le tour de Peugeot

D'après les enquêteurs, quelque 1,9 million de véhicules diesel de génération Euro5 (norme en vigueur jusqu'en 2015), « dont le moteur fonctionne selon les stratégies frauduleuses », ont été vendus par PSA (Peugeot-Citroën) entre septembre 2009 et septembre 2015 en France. (Photo, AFP)
D'après les enquêteurs, quelque 1,9 million de véhicules diesel de génération Euro5 (norme en vigueur jusqu'en 2015), « dont le moteur fonctionne selon les stratégies frauduleuses », ont été vendus par PSA (Peugeot-Citroën) entre septembre 2009 et septembre 2015 en France. (Photo, AFP)
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Publié le Jeudi 10 juin 2021

Dieselgate: après Renault et Volkswagen, c’est le tour de Peugeot

  • Au vu des infractions constatées sur quelque 1,9 million de véhicules concernés, l’amende maximale encourue par la marque au lion est évaluée à 5 milliards d’euros
  • Le dieselgate, qui a donné lieu à des actions en justice dans de nombreux pays, a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, par qui le scandale est arrivé

PARIS : Après Volkswagen en mai et Renault mardi, Peugeot a été mis en examen mercredi pour « tromperie » en France dans l'enquête sur le scandale du « dieselgate », débloquant un dossier enlisé depuis des années qui pourrait aboutir aussi à la mise en cause de Citroën et de Fiat-Chrysler.

Dans un communiqué mercredi soir, Stellantis, maison-mère de Peugeot, a annoncé la mise en examen de sa filiale « en raison d’allégations de faits de tromperie portant sur la vente de véhicules diesel Euro 5 intervenue en France entre 2009 et 2015. »

« Nos filiales sont fermement convaincues que leurs systèmes de contrôle des émissions répondaient à toutes les exigences applicables à l'époque et continuent aujourd’hui de les respecter, et elles attendent avec impatience l'occasion de le démontrer », a ajouté le groupe.

Une source judiciaire a confirmé la mise en examen mercredi du chef de « tromperie entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal ».

Un rapport de la DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes), transmis à la justice en février 2017, évoquait une « stratégie globale visant à fabriquer des moteurs frauduleux, puis à les commercialiser ».

D'après les enquêteurs, quelque 1,9 million de véhicules diesel de génération Euro5 (norme en vigueur jusqu'en 2015), « dont le moteur fonctionne selon les stratégies frauduleuses », ont été vendus par PSA (Peugeot-Citroën) entre septembre 2009 et septembre 2015 en France.

Au vu des infractions constatées, la DGCCRF évaluait l’amende maximale encourue par la société à 5 milliards d’euros.

A Paris et Berlin

Une somme énorme, quatre fois moins toutefois que l'amende maximale, 19,7 milliards d'euros, évaluée cette fois par la DGCCRF pour Volkswagen.

Le constructeur, par qui le scandale du « dieselgate » est arrivé, a été mis en examen le 6 mai pour « tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal », a indiqué une source judiciaire à l'AFP.

La mise en cause en France a été rendue publique par le géant allemand mercredi matin dans un communiqué contestant « tout préjudice » pour les consommateurs de l'Hexagone.

Au même moment, l'ancien patron de Volkswagen Martin Winterkorn a été mis en accusation pour faux témoignage en Allemagne devant une commission d'enquête parlementaire sur ce scandale retentissant de moteurs truqués, selon le parquet allemand.

Le dieselgate, qui a donné lieu à des actions en justice dans de nombreux pays, a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, en grande partie aux Etats-Unis où le groupe allemand a plaidé coupable de fraude en 2017.

Volkswagen avait reconnu à l'automne 2015 avoir équipé 11 millions de ses véhicules diesel d'un logiciel capable de dissimuler des émissions dépassant parfois jusqu'à 40 fois les normes autorisées. Depuis, les ventes de voitures diesel se sont effondrées.

Citroën et Fiat?

En France, les investigations de la DGCCRF avaient aussi mis en évidence « le caractère intentionnel de la fraude » de Volkswagen.

Le gendarme de Bercy relevait, dans un procès-verbal du 11 février 2016 dont l'AFP avait eu connaissance, que près de 950 000 véhicules diesel, équipés du dispositif frauduleux, avaient été écoulés par le groupe allemand sur le territoire français.

« Pour Volkswagen AG, les faits examinés par la justice française sont inclus et identiques à ceux déjà tranchés en Allemagne, mais les juges d'instruction nous ont répondu qu'il fallait selon eux poursuivre les investigations avant de se prononcer définitivement sur ce sujet », a déclaré l'avocat de la société, Me Nicolas Huc-Morel, à l'AFP.

Volkswagen a d'ores et déjà contesté cette analyse des magistrats devant la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris. Son recours est en attente d'examen.

Outre leur mise en examen, toutes ces sociétés font l'objet d'un contrôle judiciaire assorti de lourds cautionnements pour l'éventuel paiement des dommages et des amendes, jusqu'à 20 millions d'euros pour Renault, et de lourdes garanties bancaires pour indemniser les préjudices éventuels, jusqu'à 60 millions d'euros pour Renault et Volkswagen.

« Tous les éléments semblent confirmer les infractions commises par les différents constructeurs. Les propriétaires de véhicules lésés ne comprennent pas qu'il n'y ait pas un procès le plus rapidement possible », a réagi mercredi matin Me François Lafforgue, avocat des associations « Ecologie sans frontières », « Respire » et d'une centaine de propriétaires de véhicules.

Le scandale du « dieselgate » fait l'objet de différentes informations judiciaires en France.

Les enquêtes sur ce scandale ont longtemps été ralenties par une bataille judiciaire devant la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE).

Mardi, c'est Renault qui avait annoncé en premier avoir été mise en examen.

Prochaines cibles potentielles sur la liste, Citroën, puis Fiat-Chrysler, appartenant également au groupe Stellantis : ce dernier a annoncé leur audition jeudi et « en juillet » dans son communiqué mercredi soir.

La mise en examen est une étape préalable à un éventuel procès en France.


Les Journées franco saoudiennes des transports ferroviaires et la mobilité prônent des solutions innovantes et durables

Journées franco saoudienne des transports ferroviaires et de la mobilité Riyad 15 et 16 mai 2024(Fournie)
Journées franco saoudienne des transports ferroviaires et de la mobilité Riyad 15 et 16 mai 2024(Fournie)
Journées franco saoudienne des transports ferroviaires et de la mobilité Riyad 15 et 16 mai 2024(Fournie)
Journées franco saoudienne des transports ferroviaires et de la mobilité Riyad 15 et 16 mai 2024(Fournie)
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  • Business France a organisé les Journées franco saoudiennes des transports ferroviaires et de la mobilité « French Saudi Rail & Mobility Days “ le 15 et 16 mai au Crown Plaza Digital City.
  • La première édition de ce séminaire a abordé divers sujets concernant les secteurs publics et privés, notamment la mobilité intelligente et la manière dont les grands projets du Royaume peuvent créer une nouvelle génération de mobilité, ainsi que les inno

RIYAD : Business France a organisé sous le patronage du Ministère des Transports et des Services Logistiques, de l'Investissement, du programme national de développement de l'industrie et de la logistique (NIDLP) et de la société saoudienne des transports ferroviaires (SAR)  et en collaboration avec l’ambassade de France à Riyad, un séminaire intitulé les Journées franco saoudiennes des transports ferroviaires et de la mobilité  « French Saudi Rail & Mobility Days “ le 15 et 16 mai au Crown Plaza Digital City.

D’importants représentants d’organismes et institutions gouvernementales étaient présentes à ce symposium notamment Dr. Rumeih Al Rumeih, Vice-Ministre des Transports et des Services Logistiques et Président de l'Autorité Générale des Transports en Arabie Saoudite, le PDG de NIDLP Sulaiman Al Mazroua, un représentant du ministère de l'industrie, et les responsables de la mise en œuvre des principaux projets ferroviaires dans le Royaume, tels que NEOM, Qiddiya et certaines entreprises responsables de projets d'autobus tels que SAPTCO et bien d’autres.  

Ce séminaire fait suite au protocole d’accord signé en mars 2022 entre les ministères des transports français et saoudien pour renforcer la coopération en matière ferroviaire, d'innovations et de nouveaux modes de transport et a permis la présence de vingt-cinq société françaises innovantes spécialisées dans l'ingénierie, l'exploitation, la maintenance et la transformation digitale des chemins de fer.

Les sociétés françaises, notamment Alstom, Keolis, Ratp-Dev, Egis et setec, ont rencontré lors de la première journée les décideurs et les entreprises saoudiennes spécialisées dans ce secteur et s'est achevée par des réunions bilatérales pour débattre des opportunités de coopération dans ce domaine.

Il convient de mentionner que certaines entreprises françaises sont déjà impliquées dans d’importants projets en Arabie saoudite depuis 2014, en particulier « RATP-DEV », présente dans plus de quinze pays considéré comme le premier opérateur de transport public au Moyen-Orient et en Afrique du Nord, et actuellement en œuvre à la réalisation de plusieurs projets importants tels que les métros de Riyad et d'AlUla.

Cette entreprise possède des années d'expérience qui correspondent parfaitement à la vision du Royaume et est bien équipée pour soutenir l'Arabie saoudite dans la conception de ces projets, en assurant leur bonne mise en œuvre dès le départ et d'un point de vue opérationnel.

RATP-DEV se concentre sur l'établissement de normes de sécurité élevées afin de garantir des services de transport sûrs et fiables, ainsi que sur la gestion et la restructuration des réseaux actuels conçues pour s'adapter au contexte de la Vision 2030 et s'engage également à contribuer au développement de villes durables, en donnant la priorité au transport équitable, à l'utilisation efficace des ressources, à l'inclusivité, à la vitalité et à l'intégration au sein des régions.

En collaboration avec la société française Alstom, la Saudi Railway Company « SAR » a présenté le premier train de passagers à hydrogène au monde en octobre de l'année dernière, ce qui représente une avancée technologique significative et l'engagement du Royaume en faveur du transport durable.

Le transport et la mobilité font partie des secteurs clés de Vision 2030 qui vise à développer de nouveaux moyens de transport innovants et respectueux de l'environnement et à tripler le réseau ferroviaire saoudien en ajoutant 8 000 kilomètres de nouvelles lignes de chemin de fer d'ici à 2030.

La première édition de ce séminaire a abordé divers sujets concernant les secteurs publics et privés, notamment la mobilité intelligente et la manière dont les grands projets du Royaume peuvent créer une nouvelle génération de mobilité, ainsi que les innovations dans le secteur des transports publics.

Il n'est pas surprenant que les entreprises françaises contribuent au développement de ce secteur dans le Royaume, d'autant plus que la France est un leader dans le secteur ferroviaire, avec des ventes s'élevant à 4 milliards d'euros.

La France se classe au troisième rang mondial dans l'industrie ferroviaire et concentre actuellement toute son attention sur la décarbonisation et la numérisation du secteur ferroviaire en tant que priorité du plan d'investissement 2030 de la France, avec un montant de 75 millions d'euros.


France: l'Insee confirme une inflation de 2,2% en avril, en léger ralentissement

Un représentant de l'INSEE relève les prix dans une auto-école à Paris, le 21 avril 2023 (Photo, AFP).
Un représentant de l'INSEE relève les prix dans une auto-école à Paris, le 21 avril 2023 (Photo, AFP).
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  • Les prix des produits manufacturés se sont même légèrement repliés, de 0,1% après +0,1% en mars
  • Les gardiens de l'euro s'attendent à un retour de l'inflation à cette cible en 2025, après 2,3% en 2024

PARIS: Les prix ont augmenté de 2,2% en avril sur un an, a indiqué l'Insee mercredi, confirmant sa première estimation d'un léger ralentissement de l'inflation, sur fond d'une hausse plus modérée des prix alimentaires.

Après une inflation de 2,3% en mars, la baisse "résulte du ralentissement sur un an des prix de l'alimentation (+1,2% après +1,7%) et du tabac (+9,0% après +10,7%)", précise l'institut dans un communiqué.

Les prix des produits manufacturés se sont même légèrement repliés, de 0,1% après +0,1% en mars.

Les prix des services, qui représentent près de la moitié de la consommation, ont augmenté sur un an au même rythme qu'en mars, +3%, selon ces données définitives en ligne avec les chiffres provisoires publiés fin avril.

Sur un mois, l'inflation accélère toutefois, à 0,5% (contre 0,2% en mars), indique l'Insee, confirmant là aussi sa première estimation - une évolution due notamment à la hausse des prix des services (+1%, après une stabilité en mars).

Baisse des taux directeurs 

A contrario, "les prix des produits manufacturés et du tabac sont stables" sur un mois.

Sur un an, l'indice des prix à la consommation harmonisé (IPCH, qui permet les comparaisons avec les autres pays de l'UE et intéresse particulièrement la Banque centrale européenne pour sa politique monétaire) augmente de 2,4% en avril 2024, comme en mars, et de 0,6% sur le mois, après +0,2% en mars. Ces chiffres sont également conformes aux premières estimations.

Lors de sa dernière réunion en avril, la BCE a jugé "plausible" de commencer à baisser ses taux directeurs - actuellement à leur plus haut - en juin si les données confirment d'ici là le retour anticipé de l'inflation dans le zone euro à la cible de 2%, selon le compte rendu publié la semaine passée.

Les gardiens de l'euro s'attendent à un retour de l'inflation à cette cible en 2025, après 2,3% en 2024.


Un commerce bilatéral saoudo-britannique évalué à 30 milliards de livres sterling d’ici à 2030

Lors d’un entretien accordé à Arab News en marge de la conférence Great Futures, le vice-Premier ministre britannique, Oliver Dowden, a mis en lumière l’objectif de Londres de porter le commerce bilatéral à 30 milliards de livres sterling d’ici à 2030. (Photo AN/Loai Elkellawy)
Lors d’un entretien accordé à Arab News en marge de la conférence Great Futures, le vice-Premier ministre britannique, Oliver Dowden, a mis en lumière l’objectif de Londres de porter le commerce bilatéral à 30 milliards de livres sterling d’ici à 2030. (Photo AN/Loai Elkellawy)
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  • La conférence Great Futures, organisée le 14 mai dans le quartier financier du roi Abdallah, comprend quarante-sept sessions et ateliers avec cent vingt-sept intervenants des secteurs public et privé
  • Elle vise à renforcer les partenariats entre l’Arabie saoudite et le Royaume-Uni dans treize secteurs tels que le tourisme, la culture, l’éducation, la santé et les sports, entre autres

RIYAD: Lors d’un entretien accordé à Arab News en marge de la conférence Great Futures, le vice-Premier ministre britannique, Oliver Dowden, a mis en lumière l’objectif de Londres de porter le commerce bilatéral à 30 milliards de livres sterling (1 livre sterling = 1,16 euro) d’ici à 2030.

«L’idée de cette conférence est de servir de vitrine pour montrer les possibilités qui s’offrent à nos deux pays. Je pense qu’il existe des occasions considérables pour renforcer le commerce et les investissements», déclare-t-il.

«Nous nous sommes fixé un objectif ambitieux de 30 milliards de livres sterling pour le commerce bilatéral d’ici à 2030. La croissance est déjà impressionnante. Elle représente quelque 17 milliards de livres sterling. Je pense que nous pouvons atteindre notre but.»

La conférence de deux jours, organisée le 14 mai dans le quartier financier du roi Abdallah, comprend quarante-sept sessions et ateliers avec cent vingt-sept intervenants des secteurs public et privé.

Cette conférence vise à renforcer les partenariats entre l’Arabie saoudite et le Royaume-Uni dans treize secteurs tels que le tourisme, la culture, l’éducation, la santé, les sports, l’investissement, le commerce et les services financiers.

Elle a accueilli quatre cent cinquante représentants britanniques et chefs d’entreprise venus rencontrer des entreprises et des responsables saoudiens.

M. Dowden pense que «la relation entre nos deux pays est plus forte qu’elle ne l’a jamais été».

«Elle repose sur des bases très solides, qu’il s’agisse de relations diplomatiques, militaires ou même des liens entre Sa Majesté, le roi Charles III, et le prince héritier, Mohammed ben Salmane, au sein de la famille royale d’Arabie saoudite.»

Oliver Dowden soutient qu’il a été témoin, lors de la conférence Great Futures et des visites précédentes, de «possibilités considérables pour l’avenir».

«Le prince héritier a défini la vision pour 2030. Les entreprises britanniques veulent faire partie de cette vision et c’est pour cette raison que je suis accompagné, en Arabie saoudite, de la plus grande délégation commerciale que le Royaume-Uni ait jamais envoyée dans un pays au cours de la dernière décennie», précise-t-il.

Dans le discours d’ouverture du premier jour, le vice-Premier ministre s’est exprimé lors d’une table ronde aux côtés du Dr Majid ben Abdallah al-Qasabi, le ministre saoudien du Commerce.

Il soutient que les deux pays pouvaient collaborer de façon encore plus active dans les domaines de la technologie et de l’intelligence artificielle.

«Je pense que notre coopération pourrait être beaucoup plus importante, car l’Arabie saoudite possède une grande expertise en matière d’intelligence artificielle», déclare M. Dowden.

Au cours de son entretien avec Arab News, Oliver Dowden a également souligné que le nord-est de l’Angleterre était sur le point de recevoir des investissements d’une valeur de 3 milliards de livres sterling de la part du Royaume.

«Prenez le nord-est de l’Angleterre, qui ne représente qu’une partie du Royaume-Uni. Nous sommes convenus d’un investissement de 3 milliards de livres sterling qui soutiendra deux mille emplois. Je pense que nous pouvons faire encore beaucoup plus», poursuit-il.

Avant la conférence, le vice-Premier ministre a insisté sur l’importance de cet événement dans l’établissement de partenariats entre les secteurs commerciaux de l’Arabie saoudite et du Royaume-Uni.

«La conférence Great Futures permet également aux entreprises britanniques de se familiariser avec les réglementations commerciales, les incitations et les avantages liés à la conduite des affaires en Arabie saoudite», conclut M. Dowden.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com