Dieselgate: Volkswagen à son tour mis en examen en France pour «tromperie»

L'ancien patron de Volkswagen Martin Winterkorn, à la tête du géant de l'automobile jusqu'à la révélation du "dieselgate", a été mis en accusation à Berlin pour faux témoignage devant une commission d'enquête parlementaire, a indiqué le parquet. (AFP)
L'ancien patron de Volkswagen Martin Winterkorn, à la tête du géant de l'automobile jusqu'à la révélation du "dieselgate", a été mis en accusation à Berlin pour faux témoignage devant une commission d'enquête parlementaire, a indiqué le parquet. (AFP)
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Publié le Mercredi 09 juin 2021

Dieselgate: Volkswagen à son tour mis en examen en France pour «tromperie»

  • Une source judiciaire a confirmé à l'AFP la mise en examen de Volkswagen le 6 mai pour «tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal»
  • Le dieselgate, qui a donné lieu à des actions en justice dans de nombreux pays, a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, en grande partie aux Etats-Unis où le groupe allemand a plaidé coupable de fraude en 2017

PARIS : Renault mardi, Volkswagen mercredi, d'autres constructeurs bientôt ? Le géant de l'automobile allemand par qui est venu le scandale du "dieselgate" a annoncé à son tour avoir été mis en examen pour "tromperie", marquant une accélération de ce dossier longtemps enkysté.

Au lendemain de l'annonce par Renault de sa mise en examen, le géant allemand de l'automobile, qui conteste "tout préjudice" pour les consommateurs français, a annoncé dans un communiqué mercredi sa mise en cause dans ce scandale retentissant, confirmant une information d'Europe 1.

Une source judiciaire a confirmé à l'AFP la mise en examen de Volkswagen le 6 mai pour "tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme ou de l'animal".

Selon cette source judiciaire, Volkswagen a été placé "sous contrôle judiciaire avec obligation de déposer un cautionnement d'un montant de 10 millions d'euros et obligation de constituer une sûreté sous forme de garantie bancaire pour un montant de 60 millions d'euros".

Le dieselgate, qui a donné lieu à des actions en justice dans de nombreux pays, a déjà coûté 30 milliards d'euros à Volkswagen, en grande partie aux Etats-Unis où le groupe allemand a plaidé coupable de fraude en 2017.

Volkswagen avait reconnu à l'automne 2015 avoir équipé 11 millions de ses véhicules diesel d'un logiciel capable de dissimuler des émissions dépassant parfois jusqu'à 40 fois les normes autorisées.

Chronologie d'un scandale né chez Volkswagen

2015

18 sept: l'agence américaine de l'environnement (EPA) accuse Volkswagen d'avoir violé la règlementation anti-pollution à l'aide d'un logiciel capable de tromper les contrôles sur les émissions d'oxydes d'azote (NOx) et déclenche le "dieselgate".

21 sept: le cours de l'action de VW plonge de 20%.

22-23 sept: Volkswagen admet avoir équipé du logiciel fraudeur 11 millions de ses véhicules dans le monde, son patron Martin Winterkorn démissionne et la justice allemande ouvre une enquête pénale.

15 oct: l'agence allemande de l'automobile ordonne à Volkswagen de rappeler 2,4 millions de voitures. Le groupe étend le rappel à l'ensemble des 8,5 millions de véhicules concernés en Europe.

2016

22 avril: Volkswagen affiche pour la première fois en 20 ans une perte annuelle.

28 juin: Volkswagen accepte de débourser 14,7 milliards de dollars pour indemniser ses clients américains.

29 juil: une commission d'experts français ayant testé 85 véhicules diesel décèle des "anomalies" dans un tiers des cas, et n'exclut pas le recours par d'autres constructeurs à des logiciels truqueurs.

2017

11 jan: Volkswagen plaide coupable aux États-Unis pour fraude et obstruction à la justice.

1er fév: l'équipementier allemand Bosch verse plus de 300 millions de dollars de dédommagement aux Etats-Unis mais n'admet pas sa culpabilité.

25 août, 6 dec: deux ex-employés de Volkswagen sont condamnés à des peines de prison aux Etats-Unis.

2018

23 fév: BMW reconnaît avoir "par erreur" équipé des véhicules diesel avec un logiciel non conforme. Le constructeur payera une amende de 8,5 millions d'euros mais l'enquête pénale pour "fraude" est classée.

23 fév: Volkswagen annonce avoir renoué en 2017 avec des bénéfices records.

3 mai: les autorités américaines engagent des poursuites judiciaires contre Martin Winterkorn et cinq autres dirigeants de Volkswagen.

13 juin: Volkswagen paye un milliard d'euros d'amende en Allemagne.

15 oct: perquisitions au siège d'Opel, filiale de PSA.

16 oct: Audi paye 800 millions d'euros d'amende en Allemagne.

2019

10 janv: Fiat Chrysler accepte de verser jusqu'à 515 millions de dollars à différentes autorités américaines qui l'accusent d'avoir truqué plus de 100 000 véhicules.

23 mai: amende de 90 millions d'euros pour l'équipementier Bosch en Allemagne.

24 sept: Daimler accepte de payer une amende de 870 millions d'euros en Allemagne.

2020

28 fév: accord à l'amiable entre Volkswagen et l'association de consommateurs VZBV pour solder le principal procès groupé allemand. Le constructeur va débourser quelque 750 millions d'euros pour indemniser 240.000 clients.

19 mai: fin, contre un paiement de 9 millions d'euros, de la procédure pénale qui visait l'actuel directeur de Volkswagen, Herbert Diess, et son président du conseil de surveillance, Hans Dieter Pötsch.

25 mai: la Cour fédérale allemande condamne Volkswagen à rembourser un client, une première qui marque un revers pour le constructeur.

9 sept: le tribunal de Brunswick annonce que Martin Winterkorn sera jugé pour "fraude". Le procès s'ouvrira en septembre 2021.

14 sept: Daimler conclut un accord de 2,2 milliards de dollars aux Etats-Unis.

30 sept: ouverture en Allemagne du procès de Rupert Stadler, ancien patron d'Audi et premier dirigeant du groupe Volkswagen a être jugé.

17 dec: la justice de l'UE confirme l'illégalité du logiciel de Volkswagen, ouvrant la voie aux poursuites judiciaires en France.

2021

7 mai: première condamnation de Volkswagen en France.

26 mai: Carlos Ghosn est interrogé comme témoin dans l'enquête française visant Renault.

8 juin: Renault annonce sa mise en examen pour "tromperie" mais "conteste avoir commis la moindre infraction".

9 juin : Volkswagen annonce à son tour sa mise en examen en France.

D'autres constructeurs peuvent être mis en cause 

Les enquêtes sur ce scandale ont longtemps été ralenties par une bataille judiciaire devant la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) qui a finalement confirmé fin 2020 l'illégalité du logiciel de Volkswagen.

En France, les investigations de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) avaient mis en évidence "le caractère intentionnel de la fraude" de Volkswagen.

Le gendarme de Bercy relevait, dans un procès-verbal du 11 février 2016 dont l'AFP avait eu connaissance, que près de 950.000 véhicules diesel, équipés du dispositif frauduleux, avaient été écoulés par le groupe allemand sur le territoire français.

"Le chiffre d’affaires frauduleux (...) s'élève à 22,78 milliards d'euros", avec "une économie frauduleuse de 1,52 milliard d'euros par an en moyenne entre 2012 et 2014", d'après la DGCCRF. 

Mais la société conteste toute culpabilité dans ce dossier et estime qu'après avoir déjà payé en Allemagne en 2018 une "amende d'un milliard d'euros pour des faits allégués identiques", une "double condamnation (...) devrait être proscrite" en France.

"Pour Volkswagen AG, les faits examinés par la justice française sont inclus et identiques à ceux déjà tranchés en Allemagne, mais les juges d'instruction nous ont répondu qu'il fallait selon eux poursuivre les investigations avant de se prononcer définitivement sur ce sujet", a déclaré Me Nicolas Huc-Morel, avocat du constructeur, à l'AFP.

La société a d'ores et déjà contesté cette analyse des magistrats devant la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris. Son recours est en attente d'examen.

"Tous les éléments semblent confirmer les infractions commises par les différents constructeurs. Les propriétaires de véhicules lésés ne comprennent pas qu'il n'y ait pas un procès le plus rapidement possible" a réagi Me François Lafforgue, avocat des associations "Ecologie sans frontières", "Respire" et d'une centaine de propriétaires de véhicules.

Le scandale du "dieselgate" fait l'objet de différentes informations judiciaires en France. Celle concernant Volkswagen est ouverte depuis le 16 février 2016.

Deux autres constructeurs, PSA (Peugeot-Citroën) et Fiat-Chrysler, désormais mariés dans le groupe Stellantis, sont susceptibles d'être mis en examen à leur tour en France et devraient être interrogés très prochainement, selon des sources concordantes.

La mise en examen est une étape préalable à un éventuel procès en France et à une indemnisation des propriétaires de véhicules, dont la valeur a chuté brutalement après l'éclatement du scandale en septembre 2015.


La Bourse de Paris rassurée par l'accord commercial entre Washington et Londres

Un trader travaille sur le parquet de la Bourse de New York (NYSE) lors de l'ouverture des marchés, le 8 mai 2025, à New York. (AFP)
Un trader travaille sur le parquet de la Bourse de New York (NYSE) lors de l'ouverture des marchés, le 8 mai 2025, à New York. (AFP)
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  • La Bourse de Paris évolue dans le vert vendredi, profitant de l'optimisme ambiant après un accord commercial entre les Etats-Unis et le Royaume-Uni, une première depuis l'annonce des droits de douane massifs de Donald Trump

PARIS: La Bourse de Paris évolue dans le vert vendredi, profitant de l'optimisme ambiant après un accord commercial entre les Etats-Unis et le Royaume-Uni, une première depuis l'annonce des droits de douane massifs de Donald Trump.

Vers 10H00 heure de Paris, l'indice vedette de la Bourse de Paris, le CAC 40, prenait 0,48%, soit un gain de 37,10 points, pour s'établir à 7.731,54 points. La veille, il avait terminé en hausse de 0,89%, à 7.694,44 points.

Donald Trump a annoncé jeudi une première trêve dans son offensive commerciale mondiale sous la forme d'un compromis, qu'il a qualifié d'"historique", avec Londres.

Le président américain a assuré que le Royaume-Uni allait s'ouvrir davantage aux produits américains. Depuis Londres, le Premier ministre britannique Keir Starmer a mentionné un accord "extrêmement important" pour l'industrie automobile et la sidérurgie britanniques.

"Le Premier ministre britannique a parlé de +jour historique+, non sans omettre de rappeler que cet accord +fantastique+ survenait le jour même de la commémoration de leur victoire commune contre l'Allemagne nazie comme si c'était une nouvelle preuve de la relation spéciale des deux pays", relève Bruno Cavalier, chef économiste d'Oddo BHF.

Derren Nathan, responsable de la recherche actions chez Hargreaves Lansdown, note cependant "une certaine déception que les droits de douane de base de 10% soient maintenus".

Désormais, tous les regards sont tournés vers la réunion entre hauts responsables américains et chinois, qui se tiendra à Genève au cours du week-end, une première depuis l'imposition par Donald Trump de droits de douane massifs sur les produits chinois et la riposte de Pékin.

Les négociations avec la Chine sont "un dossier autrement plus difficile à régler", souligne Bruno Cavalier, avec des importations américaines de produits chinois "6,5 fois plus élevées que celles venant du Royaume-Uni".

La Chine a promis de ne "pas plier" et sa demande d'une levée intégrale des surtaxes américaines reste "inchangée".

La tech dans le vert

Les valeurs liées au secteur des semiconducteurs évoluent toujours dans le vert, soutenues par des informations de presse selon lesquelles Donald Trump pourrait revenir sur les restrictions imposées sous la présidence de Joe Biden sur les puces utilisées dans les outils d'intelligence artificielle (IA).

Vers 09H45 heure de Paris, STMicroelectronics gagnait 2,56% à 21,05 euros et Capgemini prenait 1,90% à 147,30 euros, les plus fortes hausses du CAC 40 en début de séance vendredi.


La capitalisation boursière du CCG franchit les 4,2 milliards de dollars, annonce le secrétaire général

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  • Les marchés de capitaux du Conseil de coopération du Golfe (CCG) ont dépassé une capitalisation combinée de 4,2 billions de dollars en 2024, ce qui témoigne de la solidité des économies régionales

RIYAD : Les marchés de capitaux du Conseil de coopération du Golfe (CCG) ont dépassé une capitalisation combinée de 4,2 billions de dollars en 2024, ce qui témoigne de la solidité des économies régionales et de la confiance soutenue des investisseurs.

Ce chiffre a été révélé par Jasem al-Budaiwi, secrétaire général du CCG, lors de son allocution à la troisième édition de la cérémonie du "Gulf Smart Investor Award" qui s'est tenue à Riyad le 7 mai.

Dans ses remarques, M. al-Budaiwi a noté que les marchés du CCG ont vu un total de 336,3 milliards d'actions échangées en 2024, marquant une augmentation de 20,9% par rapport à l'année précédente.

La valeur totale des actions échangées a atteint 682,2 milliards de dollars, reflétant une croissance annuelle de 28,4%.

Ces bénéfices, a-t-il souligné, mettent en évidence la confiance des investisseurs nationaux et internationaux et renforcent l'importance des efforts continus pour développer la conscience financière et renforcer l'éducation des investisseurs.

M. al-Budaiwi a félicité l'Arabie saoudite d'avoir accueilli les prix et d'avoir soutenu l'agenda économique plus large du CCG.

"Son Excellence le secrétaire général a souligné qu'au milieu de l'accélération étonnante et des transformations profondes qui ont lieu sur les marchés financiers à l'échelle mondiale et régionale, et à la lumière de l'ouverture des pays du CCG à l'économie mondiale, l'éducation financière n'est plus simplement une connaissance marginale ou un luxe intellectuel", lit-on dans un communiqué officiel.

Cette dynamique positive sur les marchés du CCG s'aligne sur des tendances régionales plus larges.

Au cours du premier trimestre 2025, les marchés boursiers du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord ont enregistré de solides bénéfices, l'indice composite du Fonds monétaire arabe - qui suit 16 bourses arabes - ayant augmenté de 4,37% en glissement annuel.

L'indice a également affiché une augmentation de 1,55% sur une base trimestrielle, reflétant la confiance continue des investisseurs malgré les changements de politique monétaire mondiale et les pressions géopolitiques persistantes.

Dans son discours, M. al-Budaiwi a souligné le rôle central de l'éducation financière pour naviguer sur des marchés financiers mondiaux de plus en plus complexes et en évolution rapide, la positionnant comme un facteur clé pour atteindre la sécurité financière et la durabilité économique à long terme dans toute la région.

L'événement, qui s'inscrit dans le cadre de l'initiative d'éducation à l'investissement du CCG appelée Mulim, a été suivi par des responsables de haut niveau, dont le président de l'Autorité saoudienne du marché des capitaux, Mohammed el-Kuwaiz.

M. al-Budaiwi a souligné que ce prix n'est pas seulement une reconnaissance de l'excellence individuelle, mais aussi un message plus large prônant le rôle des connaissances financières, de la planification stratégique et d'un environnement réglementaire sain dans la promotion de décisions d'investissement éclairées.

Il a salué les efforts de l'Autorité saoudienne du marché des capitaux et des institutions partenaires pour leur rôle dans le soutien des initiatives qui contribuent à la connaissance financière dans les sociétés du CCG.

En début de semaine, une analyse de S&P Global a révélé que la capitalisation boursière de l'indice Tadawul All Share du Royaume a atteint 2 700 milliards de dollars à la fin de 2024, ce qui représente une augmentation de 463% en dix ans.

Le rapport de l'agence de notation indique que le marché boursier devrait jouer un rôle crucial dans la réalisation des objectifs de transformation économique du Royaume, tels qu'ils sont définis dans l'initiative Vision 2030 de l'Arabie saoudite.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Les investissements en capital en Arabie saoudite atteignent 355 milliards de dollars en 2024, dépassant les prévisions de 38%

La ventilation actualisée montre que les investissements du secteur privé ont augmenté de 11 % par an en 2024 pour atteindre SR1,19 trillion, représentant désormais 89,16 % de la FBCF totale.
La ventilation actualisée montre que les investissements du secteur privé ont augmenté de 11 % par an en 2024 pour atteindre SR1,19 trillion, représentant désormais 89,16 % de la FBCF totale.
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  • La formation brute de capital fixe de l'Arabie saoudite a atteint 1,33 trillion de riyals saoudiens (355 milliards de dollars) en 2024, reflétant une augmentation annuelle de 4,5%

RIYAD : La formation brute de capital fixe de l'Arabie saoudite a atteint 1,33 trillion de riyals saoudiens (355 milliards de dollars) en 2024, reflétant une augmentation annuelle de 4,5%, selon les données mises à jour publiées par le ministère de l'Investissement.

Ce chiffre dépasse de 38% l'objectif initial du ministère, qui était de 964 milliards de RS, soulignant la forte dynamique du cycle d'investissement du Royaume et signalant des progrès continus vers les objectifs de la Vision 2030.

Selon les derniers chiffres détaillés, les investissements du secteur privé ont augmenté de 11% par an en 2024 pour atteindre 1,19 trillion de RS, représentant maintenant 89,16% de la FBCF totale.

Les investissements du secteur public ont également chuté de 29,4% pour atteindre 144,3 milliards de RS, représentant seulement 10,84% de la formation totale de capital. Ces chiffres soulignent la dépendance croissante du pays à l'égard de l'investissement privé pour assurer une croissance durable.

La FBCF a atteint 29% du produit intérieur brut, dépassant l'objectif de 26% fixé par la stratégie nationale d'investissement, ce qui témoigne de la confiance croissante des investisseurs et de l'efficacité de la mise en œuvre des politiques, selon le ministère.

La FBCF, un indicateur de la santé économique à long terme, mesure les investissements nets en actifs fixes dans les infrastructures, l'industrie, l'immobilier et le tourisme. Une formation de capital plus importante est généralement associée à une plus grande capacité de production et à une croissance future plus forte.

Ces gains d'investissement s'inscrivent dans le cadre d'une initiative plus large du ministère de l'investissement et de la nouvelle autorité saoudienne de promotion de l'investissement visant à renforcer la position de l'Arabie saoudite en tant que centre d'investissement mondial.

Par l'intermédiaire de sa plateforme InvestSaudi, l'autorité a lancé des initiatives de grande envergure pour attirer les capitaux nationaux et internationaux.

Les efforts comprennent un portail national d'investissement réorganisé qui met en avant 15 secteurs prioritaires avec des mesures d'incitation personnalisées, ainsi que le déploiement de la loi sur l'investissement 2025, qui rationalise les processus d'octroi de licences et de réglementation dans tous les secteurs d'activité.

Sur le plan international, le ministre de l'investissement, Khalid Al-Falih, a dirigé des tournées de présentation et des délégations en Asie, en Amérique et en Europe, régions qui représentent collectivement une part importante des flux d'investissements étrangers directs du Royaume.

M. Al-Falih a mis l'accent sur l'Asie, notant que six des dix premiers pays sources d'IDE de l'Arabie saoudite se trouvent dans cette région. Au niveau national, il continue de promouvoir les opportunités d'investissement saoudiennes lors de grands forums économiques et de conférences sectorielles, en présentant la transformation du Royaume comme un argument convaincant en faveur de l'investissement.

Ces efforts de sensibilisation, combinés à une réserve croissante de mégaprojets tels que NEOM, la mer Rouge et la porte de Diriyah, façonnent un paysage d'investissement dynamique et renforcent l'attrait du Royaume pour les investisseurs régionaux et mondiaux.