Accord «historique» au G7 Finances sur un impôt minimum sur les sociétés

La secrétaire américaine au Trésor Janet Yellen rencontre le président de l’Eurogroupe Paschal Donohoe à Londres, lors du second jour du G7 (Photo, AFP).
La secrétaire américaine au Trésor Janet Yellen rencontre le président de l’Eurogroupe Paschal Donohoe à Londres, lors du second jour du G7 (Photo, AFP).
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Publié le Samedi 05 juin 2021

Accord «historique» au G7 Finances sur un impôt minimum sur les sociétés

  • Le G7 s'est engagé sur l'objectif d'un taux d'impôt minimal mondial sur les sociétés d' «au moins 15%»
  • Elle vise largement les grandes entreprises de la technologie, souvent américaines, qui paient des impôts dérisoires malgré des profits de dizaines voire centaines de milliards de dollars

LONDRES: Les ministres des Finances du G7 ont annoncé samedi un accord « historique » sur un impôt mondial minimum et une meilleure répartition des recettes fiscales provenant des multinationales, particulièrement les géants du numérique, à l'issue d'une réunion de deux jours à Londres.

Le G7 s'est engagé sur l'objectif d'un taux d'impôt minimal mondial sur les sociétés d' « au moins 15% », d'après leur déclaration commune, qui mentionne aussi l'engagement envers une meilleure répartition des droits d'imposer les bénéfices des grandes multinationales.

Cet accord du groupe des sept grandes puissances a été qualifié d' « historique » et de « moment de fierté » par le Chancelier de l'Echiquier Rishi Sunak, qui présidait la rencontre en tant que pays organisateur du G7.

Les grandes puissances du G7 (Royaume-Uni, France, Italie Canada, Japon, Allemagne, Etats-Unis), profitant d'un regain d'intérêt de l'administration américaine sur la question depuis l'arrivée au pouvoir de Joe Biden, veulent parvenir à une réforme mondiale de l'impôt sur les sociétés dans l'esprit des travaux engagés au sein de l'OCDE.

Elle vise largement les grandes entreprises de la technologie, souvent américaines, qui paient des impôts dérisoires malgré des profits de dizaines voire centaines de milliards de dollars, en se domiciliant dans des pays où le taux d'impôt sur les sociétés est très faible, voire nul.

La secrétaire américaine au Trésor Janet Yellen a d'ailleurs salué samedi dans un communiqué un « engagement sans précédent » des ministres des Finances du G7.

« Cet impôt minimum mondial va mettre fin à la course vers le bas de la taxation des entreprises, et apporter de la justice pour la classe moyenne et les travailleurs aux Etats-Unis et à travers le monde », selon Yellen.

L'accord au G7 Finances « est un premier pas et le mois prochain nous avons un G20 des ministres des Finances pour faire de plus amples progrès », a poursuivi Sunak, estimant que le compromis obtenu samedi va permettre « d'injecter de l'équité dans notre système de taxation planétaire ».

Les pays du G7 veulent mettre fin à une concurrence fiscale dans le monde qui selon eux nuisent à tous à l'heure où les caisses des Etats ont été vidées par la pandémie, tandis que les géants du numérique ont particulièrement bénéficié de la crise.

Les principaux points du G7 Finances de Londres

Voici un tour d'horizon des principaux points du communiqué publié samedi à la mi-journée à l'issue d'une réunion de deux jours à Londres.

Vers un impôt mondial minimum

Le premier volet définit les modalités de taxation des bénéfices des entreprises pour une répartition plus juste des recettes fiscales.

Le deuxième volet prévoit un taux minimum mondial de 1'impôt sur les sociétés d'au moins 15%, afin de créer des règles du jeu communes et d'éviter une trop grande concurrence fiscale.

Le climat

C'est l'autre grand dossier au menu des pays du G7, qui devrait être abordé largement au sommet des chefs d'Etat et de gouvernement en fin de semaine prochaine en Cornouailles (Sud-Ouest de l'Angleterre).

Le G7 Finances soutient le projet de rendre obligatoire la publication par les entreprises de leurs risques climatiques. 

Il s'agit d'un outil clé dans la transition énergétique, qui doit permettre aux investisseurs d'y voir plus clair au moment de financer des grands groupes.

L'aide aux pays pauvres

Le G7 reste déterminé à aider les pays les plus vulnérables à se relever de la crise sanitaire.

Il donne son aval à la nouvelle allocation de droits de tirage spéciaux de 650 milliards de dollars du FMI.

La relance économique après la crise sanitaire

Le communiqué final réitère l'engagement des membres du G7 à continuer à aider leurs économies à panser leurs plaies, à mesure que l'activité redémarre et que les restrictions sanitaires sont levées.

Une fois la reprise bien en marche, ils entendent veiller à remettre en ordre les finances publiques, afin d'être capables de répondre à de nouvelles crises.

L'administration américaine avait d'abord évoqué un taux d'impôt mondial sur les sociétés de 21% avant de se raviser pour 15%, un niveau que la France considérait comme « un minimum », « un point de départ ».

Dans une vidéo publiée sur son compte Twitter après la réunion, le ministre français des Finances Bruno Le Maire a estimé qu' « après quatre ans de combat, la France a eu gain de cause ».

« C'est un point de départ et dans les mois qui viennent nous allons nous battre pour que ce taux d'imposition minimal soit le plus élevé possible », a-t-il complété.

Pour Gabriela Bucher, de l'ONG Oxfam, « fixer un taux minimal mondial d'impôts sur les sociétés de seulement 15% est bien trop bas » et « cela fera peu pour mettre fin à une dangereuse course vers le bas sur l'impôt des sociétés et au vaste recours aux paradis fiscaux ». 

Long cheminement

Plusieurs pays dont la France, le Royaume-Uni, l'Italie ou l'Espagne ont déjà mis en œuvre leur propre taxe numérique en attendant et les discussions avec les Etats-Unis portaient aussi sur le calendrier du retrait de ces mesures nationales à la faveur de la réforme internationale.

« C'est quelque chose dont nous parlions depuis près d'une décennie et pour la première fois aujourd'hui, nous avons un accord sur les principes tangibles de ce à quoi cette réforme devrait ressembler. Et c'est un énorme progrès », a insisté Rishi Sunak.

Il admet toutefois que « nous devons encore aller au G20 et trouver un accord avec un groupe plus large de pays donc il est difficile de dire quand un accord final sera obtenu », a-t-il cependant tempéré.

Ce cheminement devrait durer plusieurs années encore puisque, outre le groupe des 20, il faudra convaincre les 140 pays qui travaillent sur le projet de réforme fiscale dans le giron de l'OCDE.

Le défi sera notamment de convaincre des pays qui ont bâti leur économie sur des taux d'impôt sur les sociétés particulièrement bas à l'instar de l'Irlande (12,5%), qui a ainsi attiré le siège social européen de nombreuses multinationales.


Le dessalement à grande échelle: Veolia, moteur d’innovation au Moyen-Orient

Le système modulaire breveté Barrel à l'usine de dessalement Sur à Oman. (Photo: Arab News)
Le système modulaire breveté Barrel à l'usine de dessalement Sur à Oman. (Photo: Arab News)
L'usine de dessalement de Sur est équipée des dernières avancées en technologies d’osmose inverse. (Photo: Arab News)
L'usine de dessalement de Sur est équipée des dernières avancées en technologies d’osmose inverse. (Photo: Arab News)
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  • Le dessalement n’est plus une solution de dernier recours, mais un pilier essentiel de la résilience
  • Veolia, leader mondial des technologies de l'eau, est au cœur de cette évolution

MASCATE: Dans un monde où le stress hydrique devient de plus en plus prégnant, le dessalement n’est plus une solution de dernier recours, mais un pilier essentiel de la résilience. Au cœur de cette évolution, Veolia, leader mondial des technologies de l'eau, non seulement étend son influence à travers le Golfe, mais fait également de cette région le centre névralgique de son innovation.

«Les pays du Golfe, et en particulier Oman, sont désormais notre centre mondial d'innovation en dessalement», a affirmé Estelle Brachlianoff, PDG de Veolia. «Ce que nous construisons ici représente l'excellence mondiale, soutenue par une constante évolution technologique.»

Un leader mondial en pleine expansion

Veolia contrôle actuellement 18% de la capacité installée de dessalement dans le monde, exploitant plus de 2 300 sites dans 108 pays. Son prochain grand objectif stratégique: doubler sa capacité opérationnelle, passant de 1,4 à 2,8 milliards de mètres cubes par an d’ici 2030, consolidant ainsi sa position sur un marché qui devrait dépasser les 40 000 millions de litres par jour (MLD) d’ici la fin de la décennie.

Les récentes victoires illustrent une dynamique de croissance forte: des projets comme Hassyan et Mirfa 2 aux Émirats arabes unis (2023-2024), ainsi qu’une grande installation à venir à Rabat, au Maroc. En Arabie saoudite, où les projets dépassent souvent les 500 à 600 MLD, Veolia soutient la transition vers le dessalement par membranes avec des solutions sur mesure adaptées aux échelles et aux objectifs à long terme. À travers ces mégaprojets, Veolia met en avant des technologies de pointe telles que le système modulaire breveté Barrel™, des usines alimentées par énergie solaire, et des systèmes de membranes optimisés par intelligence artificielle.

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L’usine Barka IV est la plus grande installation de dessalement d’eau de mer d’Oman et contribue à la Vision 2040 du sultanat. (Photo: Arab News)

Démystification des anciennes idées reçues sur le dessalement

Le succès de Veolia ne réside pas uniquement dans les capacités produites, mais dans la réécriture des règles du dessalement. Comme le dit Brachlianoff: «Tous les vieux mythes sur le dessalement, nous les avons brisés un par un.»

  1. Ce n'est plus énergivore: la consommation d'énergie a diminué de plus de 85% depuis le début des années 2000, grâce à des membranes de nouvelle génération et à une récupération intelligente de l'énergie.
  2. C'est plus abordable: autrefois, l'eau dessalée coûtait 5 $ par mètre cube, elle peut désormais être produite pour moins de 0,50 $, la rendant accessible même aux municipalités et industries de taille moyenne.
  3. Ce n'est pas seulement pour les villes: les solutions de Veolia servent désormais également les raffineries, les mines et même les centres de données.
  4. C'est plus propre et plus vert: de l’intégration solaire à Sur au contrôle avancé de la décharge de saumure, de nouvelles normes sont mises en place pour la gestion marine et environnementale.
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Conférence sur le dessalement avec Estelle Brachlianoff, PDG de Veolia et des experts de Veolia à Oman. (Photo : Arab News)

Oman, l'Arabie saoudite et les Émirats arabes unis: la construction du modèle

Les initiatives de Veolia à Oman s’inscrivent dans les objectifs définis par la Vision 2040 du pays.

«Nous contribuons directement à l'objectif d'atteindre 30% d'énergie renouvelable dans le mix national», a déclaré Erwan Rouxel, PDG de Veolia Oman. Une centrale solaire alimente plus d’un tiers des besoins énergétiques de l'usine de dessalement de Sur, et des initiatives en cours de conversion de gaz de décharge en énergie soutiennent la décarbonisation générale.

Oman est également un terrain d'expérimentation pour le développement de la main-d'œuvre: 75% du personnel de Veolia Oman est constitué de nationaux. «Nos efforts d’omanisation sont cruciaux, non seulement pour la continuité des affaires, mais aussi pour créer une valeur partagée avec les communautés que nous servons», a ajouté Rouxel.

En Arabie saoudite, l'entreprise profite d’une vague de transformation. «Le pays passe du dessalement thermique au dessalement basé sur des membranes, en particulier l'osmose inverse», a expliqué Adrien de Saint Germain, PDG de la zone Technologies de l'eau chez Veolia. «Et ce ne sont pas des petits projets – certains font 500 à 600 MLD. Ce qui compte maintenant, c'est comment nous optimisons tout l'environnement autour des membranes», ajoute-t-il.

Le rôle de Veolia va au-delà de l’exécution technique. En proposant des ajustements de conception qui réduisent les coûts sans compromettre la qualité, l'entreprise a établi une relation de confiance à long terme avec ses clients du Golfe. «Ce qui rend les projets saoudiens uniques, c’est leur horizon sur plusieurs années et leur échelle. Nous pouvons planifier de manière stratégique et livrer de façon cohérente», a expliqué de Saint Germain.


L'Arabie saoudite progresse dans l'indice mondial 2025 de la propriété intellectuelle

Ces progrès sont le résultat d'une transformation complète de l'écosystème national de la propriété intellectuelle, avec notamment le renforcement des cadres juridiques et des mécanismes d'application. (Photo Fournie)
Ces progrès sont le résultat d'une transformation complète de l'écosystème national de la propriété intellectuelle, avec notamment le renforcement des cadres juridiques et des mécanismes d'application. (Photo Fournie)
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  • L'Arabie saoudite a réalisé des progrès notables dans l'indice mondial de la propriété intellectuelle 2025, avec un score en hausse de 17,5 %.
  • Ce qui la positionne parmi les économies qui progressent le plus rapidement parmi les 55 pays évalués.

RIYAD : L'Arabie saoudite a réalisé des progrès notables dans l'indice mondial de la propriété intellectuelle 2025, avec un score en hausse de 17,5 %, ce qui la positionne parmi les économies qui progressent le plus rapidement parmi les 55 pays évalués.

Selon la 13 e édition de l'indice, publiée par la Chambre de commerce des États-Unis, le Royaume se classe désormais au 40^e rang mondial, reflétant les réformes importantes menées dans le cadre de sa stratégie Vision 2030. Ces réformes visent à renforcer la protection de la propriété intellectuelle, à encourager l'innovation et à soutenir la croissance d'une économie basée sur la connaissance.

Depuis 2019, le score global de l'Arabie saoudite est passé de 36,6 % à 53,7 %, marquant une amélioration cumulée de plus de 40 % en seulement six ans.

Ces progrès découlent d'une transformation complète de l'écosystème de la propriété intellectuelle du pays, avec notamment le renforcement des cadres juridiques et des mécanismes d'application. 

Parmi les principales étapes notées dans le rapport, figurent l'extension de la protection des dessins et modèles de 10 à 15 ans, la création d'un bureau des poursuites spécialisé dans les affaires de propriété intellectuelle, ainsi que le lancement d'outils avancés d'application en ligne pour les droits d'auteur et les marques.

Ces développements soulignent la capacité institutionnelle croissante de l'Arabie saoudite et la modernisation réglementaire en cours, sous l'égide de l'Autorité saoudienne pour la propriété intellectuelle.

Le rapport a également mis en évidence des avancées significatives dans les initiatives de sensibilisation du public, la collaboration entre les agences et l'adhésion de l'Arabie saoudite à des traités internationaux clés en matière de propriété intellectuelle. Ces avancées ont permis d'aligner le cadre de la propriété intellectuelle du Royaume sur les normes mondiales. 

L'Arabie saoudite a notamment obtenu de meilleurs résultats en ce qui concerne l'application des droits, la participation aux traités internationaux et l'efficacité de son système d'application des droits d'auteur. Ces avancées renforcent l'ambition du royaume de devenir un centre régional et mondial d'innovation et de créativité.

En favorisant un environnement plus transparent et fiable en matière de propriété intellectuelle, l'Arabie saoudite attire davantage d'investissements étrangers tout en permettant aux entrepreneurs locaux de développer des idées, des produits et des technologies innovants. 

La Chambre de commerce des États-Unis a salué les efforts institutionnalisant les droits de propriété intellectuelle déployés par le Royaume, faisant de l'Arabie saoudite un modèle pour les marchés émergents.

Dans le même temps, les Émirats arabes unis ont également obtenu d'excellents résultats dans l'indice 2025, se classant au 26^e rang mondial avec un score global de 60,66 %. Les Émirats arabes unis ont été félicités pour la solidité de leurs protections en matière de brevets et de marques, pour l'application cohérente de la législation et pour leur engagement résolu en faveur de la transformation numérique.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com

 


Algérie, Arabie saoudite : une dynamique de coopération globale en plein essor

Forum d'affaires algéro-saoudien. Alger (Photo Fournie)
Forum d'affaires algéro-saoudien. Alger (Photo Fournie)
Forum d'affaires algéro-saoudien. Alger (Photo Fournie)
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  • La relation entre l’Algérie et l’Arabie saoudite connaît une avancée remarquable, portée par une vision commune en matière de développement, d’intégration régionale et de stabilité.
  • Ces dernières années, Alger et Riyad ont multiplié les cadres de dialogue économique, sécuritaire et diplomatique, explorant de nouveaux leviers de coopération.

RIYAD : Une délégation d’hommes d’affaires saoudiens a rencontré dimanche ses homologues algériens en vue de promouvoir et de dynamiser les relations économiques entre deux pays influents sur la scène régionale arabe, africaine et internationale à l’hôtel Sheraton dans la capitale algérienne.

Organisé par la Chambre algérienne de commerce et d’industrie (CACI), cet événement cherche à explorer les opportunités de partenariat et d’investissement, notamment dans les secteurs de l’agroalimentaire, de l’agriculture, du tourisme et du bâtiment. 

Abdullah Bin Nasser Al Bussairy, l’ambassadeur du Royaume d’Arabie saoudite en Algérie, a évoqué les relations économiques bilatérales « profondes et enracinées » entre les deux pays. Il a également invité les hommes d’affaires saoudiens à profiter des opportunités d’investissement qu’offre l’Algérie, notamment grâce aux nouvelles mesures favorisant l'investissement. 

Selon le diplomate saoudien, la valeur des échanges commerciaux entre les deux pays, qui s'élève à environ un milliard de dollars, « ne reflète pas le niveau des relations bilatérales solides ». 

Relations bilatérales

La relation entre l’Algérie et l’Arabie saoudite connaît une avancée remarquable, portée par une vision commune en matière de développement, d’intégration régionale et de stabilité. Des échanges réguliers, des projets concrets et une volonté politique affirmée contribuent à faire de ce partenariat l’un des plus solides et prometteurs de la région arabe et africaine.

Ces dernières années, Alger et Riyad ont multiplié les cadres de dialogue économique, sécuritaire et diplomatique, explorant de nouveaux leviers de coopération dans les domaines de l’énergie, de l’agro-industrie, de la finance, des infrastructures et de la logistique, mais aussi, de manière croissante, dans les technologies de pointe.

Une montée en puissance de la coopération technologique et entrepreneuriale

L’Algérie marque désormais une présence affirmée dans les grands rendez-vous économiques régionaux, témoignant ainsi d'une montée en puissance de sa coopération technologique et entrepreneuriale. En mars dernier, le pavillon national algérien lors du salon LEAP 2025 à Riyad, l’un des plus grands salons mondiaux consacrés à la technologie et à l’innovation, témoigne de cette ambition partagée.

Des startups, des incubateurs, des agences publiques et des entreprises technologiques algériennes y ont présenté des solutions concrètes dans les domaines de l’intelligence artificielle, de la cybersécurité, de la santé numérique, des GreenTech et des plateformes de services intelligents. Cette participation, saluée par les milieux d’affaires régionaux, a confirmé le potentiel de créations de synergies bilatérales dans l’écosystème numérique.

L’Algérie et l’Arabie saoudite affichent une volonté claire de renforcer leurs échanges dans les domaines de la technologie, des industries créatives et de l’innovation entrepreneuriale, en favorisant les liens directs entre jeunes entreprises, institutions d’appui et fonds d’investissement.

Un carrefour stratégique entre l’Europe, le Moyen-Orient et l’Afrique

La coopération économique entre l’Algérie et l’Arabie saoudite s’inscrit dans une vision géo-économique partagée, fondée sur la complémentarité et l'accès aux marchés régionaux. Grâce à sa position centrale sur la Méditerranée, à son ouverture naturelle vers le Sahel et l’Afrique subsaharienne, ainsi qu'à ses infrastructures logistiques en pleine modernisation, l’Algérie se positionne comme un carrefour régional incontournable, au carrefour des flux commerciaux entre l’Europe, le monde arabe et le continent africain.

Les investissements saoudiens, déjà présents dans des secteurs comme l’agriculture, l’énergie et la finance islamique, bénéficient désormais d’un environnement propice à l’élargissement de leur portée. Les zones industrielles intégrées, comme celle de Tamanrasset, conçues pour jouer un rôle de plateforme vers le Niger, le Mali ou encore le Nigeria, offrent de nouvelles perspectives d’implantation pour les chaînes de valeur saoudiennes.

Les pôles logistiques du Sud, notamment ceux d’Adrar et d’In Guezzam, s’insèrent dans un vaste projet de corridors transsahariens favorisant l’exportation depuis l’Algérie vers l’ensemble de l’Afrique de l’Ouest.

Ce potentiel est renforcé par l’entrée en vigueur de la Zone de libre-échange continentale africaine (ZLECAf), à laquelle l’Algérie a pleinement adhéré. Dans ce cadre, les produits saoudiens fabriqués ou assemblés en Algérie peuvent accéder à plus de quarante marchés africains sans droits de douane, représentant un bassin de consommation de plus de 1,4 milliard d’habitants.

Ce statut d’accès préférentiel place l’Algérie en position de levier stratégique pour les entreprises saoudiennes désireuses d’investir sur le long terme sur le continent africain, tout en sécurisant leur chaîne logistique à proximité du Golfe et de l’Europe.

Selon les dernières estimations de la Banque mondiale, l’économie africaine dans son ensemble devrait enregistrer une croissance moyenne de 3,8 % en 2025, portée par la demande énergétique, les transitions numériques et l’urbanisation rapide.

L’Algérie, de son côté, pourrait atteindre une croissance du PIB non pétrolier de 4 à 5 % par an d’ici 2027, en accélérant sa diversification économique et ses réformes structurelles. Dans cette dynamique, la coopération algéro-saoudienne constitue une opportunité concrète d’industrialisation partagée, de montée en gamme technologique et d’intégration régionale durable.

Ainsi, en unissant leurs forces autour de projets structurants, l’Algérie et l’Arabie saoudite créent les conditions d’un partenariat Sud-Sud solide, fondé sur la transformation locale, l’exportation continentale et la souveraineté économique.

Convergence diplomatique et coopération sécuritaire

La relation algéro-saoudienne repose également sur une solide convergence diplomatique et une vision sécuritaire commune, fondée sur le respect mutuel, la non-ingérence et la promotion de la stabilité régionale.

Les nombreuses consultations de haut niveau entre ministères des Affaires étrangères et de la Défense, ainsi que les gestes politiques forts, en sont la preuve. Le chef d’état-major saoudien a ainsi pris part à la célébration du 1^(er) novembre 2024 à Alger, témoignant de la reconnaissance de l’histoire de l’Algérie et marquant un geste fort de fraternité militaire entre les deux pays.

Sur les questions régionales, Alger et Riyad partagent une vision stratégique similaire des enjeux de sécurité en Afrique du Nord, au Sahel, en Libye et au Soudan. Ils soutiennent des solutions fondées sur les processus politiques, la souveraineté des États et la coopération régionale inclusive, et s'opposent aux logiques de confrontation ou d'hégémonie.

Vers un partenariat global et structurant

La dynamique algéro-saoudienne s’inscrit désormais dans une perspective à long terme, où l’économie, la sécurité et la diplomatie s’articulent autour d’un objectif commun : favoriser un développement durable, souverain et pacifique dans un environnement régional en pleine mutation.

L’Algérie, acteur stabilisateur reconnu, et l’Arabie saoudite, puissance de transformation au sein du monde arabe et musulman, œuvrent de concert pour établir un partenariat équilibré, fondé sur la complémentarité, l’innovation et la confiance mutuelle.

L’Algérie et l’Arabie saoudite avancent aujourd’hui avec détermination sur une trajectoire commune, fondée sur la confiance, la complémentarité et la vision.

Depuis Alger jusqu'à Riyad, c'est une même ambition qui se dessine, celle de bâtir un avenir plus prospère, plus sûr et plus solidaire, au service de leurs peuples et de la stabilité régionale.