France: le Parlement doit adopter le projet de loi controversé sur le climat

l'Assemblée nationale française doit adopter mardi un projet de loi sur le climat voulu par la majorité du président Emmanuel Macron, mais décrié par les écologistes pour ses "insuffisances" face à "l'urgence climatique" /  Archives AFP
l'Assemblée nationale française doit adopter mardi un projet de loi sur le climat voulu par la majorité du président Emmanuel Macron, mais décrié par les écologistes pour ses "insuffisances" face à "l'urgence climatique" / Archives AFP
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Publié le Mardi 04 mai 2021

France: le Parlement doit adopter le projet de loi controversé sur le climat

  • Le texte a fait l'objet de plus de 110 heures de discussions à la Chambre basse du parlement français durant trois semaines jusqu'à mi-avril
  • Malgré « quelques avancées », des ONG comme Greenpeace et le Réseau action climat dénoncent un « formidable gâchis » et du « climato-cynisme » avec un « projet de loi pour faire semblant d'agir »

PARIS : Au terme de semaines de débats passionnés, l'Assemblée nationale française doit adopter mardi un projet de loi sur le climat voulu par la majorité du président Emmanuel Macron, mais décrié par les écologistes pour ses "insuffisances" face à "l'urgence climatique".

Le texte a fait l'objet de plus de 110 heures de discussions à la Chambre basse du parlement français durant trois semaines jusqu'à mi-avril. Une fois adopté, il sera soumis au Sénat en juin.

Ce texte comprend la suppression de certaines lignes aériennes intérieures en cas d'alternatives de moins de 2h30 en train, la création d'un "délit d'écocide", l'instauration d'une prime à l'achat de vélos électriques ou encore l'interdiction de la mise en location des logements considérés comme des "passoires thermiques" à partir de 2028.

Dans l'hémicycle, la ministre de la Transition écologique Barbara Pompili a défendu un texte "d'écologie pratique" et de "bon sens", "une véritable bascule culturelle globale".

Malgré "quelques avancées", des ONG comme Greenpeace et le Réseau action climat dénoncent un "formidable gâchis" et du "climato-cynisme" avec un "projet de loi pour faire semblant d'agir".

« Quinze ans de retard »

Certains députés autrefois proches de la majorité ont exprimé leur désaccord, tel Matthieu Orphelin, qui votera "contre cette loi qui a quinze ans de retard", tandis que l'ancienne ministre Delphine Batho a fustigé un "naufrage".

A l'inverse, la droite est montée au créneau contre une "écologie punitive" et de "taxation", promettant la défense d'une "écologie positive" lors de l'élection présidentielle de 2022.

Fin février, le Haut Conseil pour le climat, une instance indépendante, avait pointé "la portée réduite" de certaines mesures, au regard des objectifs de réduction des gaz à effet de serre. L'Union européenne vient d'ailleurs de renforcer ses ambitions en 2030, pour baisser les émissions de 55% par rapport à 1990.

"Ce n'est pas ce projet de loi seul" qui permet d'atteindre les objectifs côté français (baisse de 40% entre 1990 et 2030 à ce stade), mais "la somme" des mesures de plusieurs lois, et les "30 milliards de l'axe verdissement du plan de relance", nuance le ministère de la Transition écologique.

« Pas la première ni la dernière loi »

La suppression de certaines lignes aériennes intérieures, entre Paris et Nantes, Bordeaux ou Lyon, anime les débats. Bien qu'elle entérine des décisions déjà prises avec Air France, la disposition a été contestée par une poignée de députés de tous bords, principalement élus du Sud-Ouest, où Airbus et ses sous-traitants irriguent l'activité économique.

Marqué par la crise des "gilets jaunes" en 2018-2019, née d'une taxe carbone sur les carburants, le gouvernement a insisté sur la "ligne de crête" entre "ambition écologique" et "acceptabilité sociale". Il s'est également montré prudent au sujet du transport routier, une filière très hostile au texte. 

"Ce n'est pas la première loi ni la dernière, mais on monte les escaliers quatre à quatre", assure le rapporteur du projet, le député Jean-René Cazeneuve, qui revendique une écologie "de progrès", à rebours de la "décroissance" prônée selon lui par les Verts.

Loi climat: les principales mesures

Le projet de loi "climat et résilience", au vote de l'Assemblée nationale mardi en première lecture, traduit une partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat (CCC) qu'avait retenues Emmanuel Macron.

Les députés ont enrichi le texte en séance, notamment sur la rénovation énergétique des logements, sans en bouleverser les équilibres. Il se veut complémentaire d'autres traductions des propositions de la Convention (plan de relance, budget, voie réglementaire).

CONSOMMATION

Expérimentation en vue d'une obligation d'un étiquetage environnemental sur les produits ou les services, en priorité dans l'industrie textile: un "score carbone" à destination des consommateurs.

Interdiction de la publicité en faveur des énergies fossiles et "promotion" par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) de "codes de bonne conduite" pour les publicités audiovisuelles relatives à "des biens et services ayant un impact négatif sur l'environnement". La CCC avait de son côté proposé des limitations fortes de la publicité sur les produits les plus polluants.

Augmentation des pouvoirs des maires pour la réglementation des espaces publicitaires, notamment sur les écrans dans les vitrines.

Objectif de 20% de la surface de vente consacrée d'ici 2030 à la vente en vrac dans les commerces de plus de 400 m2. Interdiction des emballages alimentaires à usage unique en polystyrène à compter de 2025.

Possibilité de développer la consigne pour réutiliser les bouteilles en verre, si le bilan environnemental de la mesure est meilleur qu'avec le recyclage. En commission, les députés ont toutefois limité la portée de cet article.

Pour les fabricants de vélos, les tondeuses à gazon et autres engins de jardinage, obligation de fournir des pièces de rechange pour certains produits pendant une durée minimale de cinq ans après la fin de leur commercialisation.

ÉCONOMIE/TRAVAIL

Renforcer la prise en compte de l'environnement dans les commandes publiques.

Autoriser l'Etat à réformer le code minier par ordonnance.

TRANSPORTS

Possibilité pour les régions volontaires de créer une écotaxe pour le transport routier de marchandises.

Evolution vers une suppression de l'avantage fiscal sur la taxation du gazole pour le transport de marchandises d'ici 2030, accompagnée d'un "soutien à la transition énergétique du secteur du transport routier". 

Objectif de fin de la commercialisation des poids lourds utilisant principalement des énergies fossiles (diesel ou essence classique) en 2040.

Instauration obligatoire de zones à faibles émissions (limitant la circulation de certains véhicules) d'ici 2025 dans toutes les agglomérations métropolitaines de plus de 150.000 habitants.

Durcissement des limites d'émissions des véhicules particuliers, avec des interdictions à la vente à partir de 2030.

Elargissement de la prime à la conversion - en cas de mise au rebut de véhicules polluants - à l'acquisition de vélos électriques.

Interdiction des vols aériens quand il existe une alternative en train par une liaison directe en moins de 2 heures 30 assurée plusieurs fois par jour (exceptions possibles pour des trajets assurant des correspondances).

Compensation des émissions des vols intérieurs par les compagnies (50% en 2022, 70% en 2023, totalité de leurs émissions en 2024).

LOGEMENT

Encadrement du loyer des logements "passoires thermiques" (classés F et G, soit près de 5 millions). A partir de 2025 pour les "G" et de 2028 pour les "F", ils ne seront plus classés "logement décent" et seront donc interdits à la location. La mesure s'appliquera aux logements classés "E" en 2034. Audit énergétique obligatoire en cas de vente.

Diagnostic de performance énergétique pour les immeubles d'habitation collectifs.

Accompagnement des ménages pour la rénovation énergétique de leur logement, et dispositif de garantie partielle pour faciliter l'accès au crédit de ménages modestes (pour les prêts "avance mutation") en vue d'une rénovation.

Diviser par deux l'artificialisation des sols par rapport à la précédente décennie, pour "atteindre" en 2050 l'objectif de zéro artificialisation nette. 

Pour rassurer les élus, les députés ont voté des délais leur laissant le temps de mettre à jour les documents d'urbanisme cinq et six ans après promulgation de la loi.

Interdiction, sauf dérogations, de la création ou de l'extension de grandes surfaces commerciales engendrant une artificialisation des sols.

Ecosystèmes: inscription dans la loi de l'objectif de 30% d'aires protégées.

CANTINES

Généralisation d'un menu végétarien hebdomadaire dans les cantines. Expérimentation dans les collectivités locales volontaires d'une option végétarienne quotidienne et extension en 2024. 

Pour donner "l'exemple", une option végétarienne quotidienne sera mise en place dans les restaurants collectifs des administrations, des établissements publics et entreprises publiques en 2023, en cas de menus multiples.

Minimum de 60% de viande et poisson de "qualité" dans les cantines scolaires, à compter de 2024, pour éviter les produits transformés ou importés. Interdiction de recourir à des viandes de synthèse ou issues de cultures cellulaires.

Elargissement à la restauration collective privée de l'obligation d'utiliser 50% de produits durables ou équitables, et 20% de bio.

AGRICULTURE

Si les objectifs de réduction des émissions liées aux engrais agricoles azotés ne sont pas atteints, il est "envisagé de mettre en place une redevance".

JUSTICE

Création d'un délit général de pollution de l'eau et de l'air, avec notamment la qualification "d'écocide" lorsque les faits sont commis de manière intentionnelle (jusqu'à dix ans d'emprisonnement et 4,5 millions d'euros d'amende).


À Paris, les premières baignades dans la Seine se font sous étroite surveillance

Un maître-nageur sauveteur est en service alors que des personnes se baignent au Pont Marie, site de baignade sécurisé sur la Seine, le jour de son ouverture, à Paris, le 5 juillet 2025. La Seine a été rouverte aux nageurs parisiens ce matin pour la première fois depuis 1923, offrant aux habitants et aux touristes un répit bienvenu après des températures caniculaires. (AFP)
Un maître-nageur sauveteur est en service alors que des personnes se baignent au Pont Marie, site de baignade sécurisé sur la Seine, le jour de son ouverture, à Paris, le 5 juillet 2025. La Seine a été rouverte aux nageurs parisiens ce matin pour la première fois depuis 1923, offrant aux habitants et aux touristes un répit bienvenu après des températures caniculaires. (AFP)
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  • Un an après les athlètes olympiques, et sous étroite surveillance, le grand public a enfin pu renouer, samedi, avec les joies de la baignade dans la Seine, en plein cœur de Paris.
  • « Cette ouverture de la Seine aux baigneurs, c'est aussi une façon d'adapter la ville aux évolutions de température », a déclaré Mme Hidalgo, qui vise l'ouverture d'une trentaine de sites. 

PARIS : Un an après les athlètes olympiques, et sous étroite surveillance, le grand public a enfin pu renouer, samedi, avec les joies de la baignade dans la Seine, en plein cœur de Paris, où celle-ci était interdite depuis 1923.

Quelques dizaines de nageurs se sont élancés dès 8 h depuis des pontons aménagés en face de l'île Saint-Louis, en plein centre de la capitale française, sous le regard attentif de maîtres-nageurs et sous la surveillance de bateaux pneumatiques, dans un périmètre sécurisé.

« Je pensais qu'elle serait très froide, mais en fait, elle est très agréable ! », s'est réjouie Karine, 51 ans, auxiliaire de vie, parmi les premiers baigneurs à entrer dans l'eau, équipés d'un flotteur jaune.

La maire socialiste de la capitale, Anne Hidalgo, s'est rendue sur le ponton en compagnie de la ministre des Sports, Marie Barsacq.

« Cette ouverture de la Seine aux baigneurs, c'est aussi une façon d'adapter la ville aux évolutions de température », a déclaré Mme Hidalgo, qui vise l'ouverture d'une trentaine de sites. 

Héritage promis des Jeux olympiques, la baignade dans la Seine répond à un besoin d'adaptation de la capitale au changement climatique, avec des épisodes de canicule qui devraient se multiplier et s'intensifier.

« Paris a la chance d'être en avance sur son temps, car avec les fortes chaleurs qui ne feront que s'intensifier dans nos villes, investir les espaces naturels pour la baignade est essentiel, cela permet également d'éviter les noyades dans des endroits dangereux », a renchéri la ministre des Sports, Marie Barsacq.

Deux autres sites de baignade ouvriront samedi, dont l'un se trouve près de la tour Eiffel. La baignade, gratuite, y sera ouverte jusqu'au 31 août. 

Plus de 1,4 milliard d'euros ont été investis.

Des travaux de captation des eaux usées ont été réalisés en amont du fleuve afin d'éviter qu'elles ne s'y déversent, pour un montant de plus de 1,4 milliard d'euros.

La qualité sanitaire de l'eau est « exceptionnelle », a assuré le préfet de région, Marc Guillaume. « On a deux bactéries que nous contrôlons : les E. coli et les entérocoques. Pour les premières, nous sommes 10 fois sous les seuils, et pour les secondes, plus de 25 fois », a-t-il expliqué.

À Paris, les eaux de pluie et les eaux usées se mélangent dans un réseau unique. En cas de précipitations abondantes, la seule solution est donc de déverser le trop-plein dans la Seine.

Les pluies record enregistrées pendant les JO avaient souvent rendu l'eau impropre à la baignade pour les athlètes.

Cet été, comme à la plage, des drapeaux (verts, jaunes ou rouges) permettront de connaître le débit de la Seine et la qualité de l'eau, analysée en temps réel par des sondes et par des prélèvements en culture. Si les voyants sont rouges, la baignade sera interdite. 

Milieu dangereux 

Théoriquement, avant toute baignade, chaque baigneur doit faire évaluer son aisance aquatique par un maître-nageur avant de nager en autonomie dans les bassins, la plupart sans fond, avec une profondeur moyenne de 3,50 mètres.

En effet, le fleuve est un plan d'eau vivante qui reste un milieu dangereux, rappellent les autorités. « Il y a un risque de noyade à cause de la vase et des plantes agrippantes, de forts courants, le risque d'hydrocution et le trafic fluvial », a rappelé la sous-préfète Élise Lavielle, précisant qu'il y avait eu « 13 décès dans la Seine en 2024 » et déjà « trois cette année ».

Alors que les fortes chaleurs pourraient inciter certains à se jeter à l'eau en dehors des lieux autorisés, un arrêté préfectoral a été pris fin juin pour verbaliser la baignade sauvage.

Les contrôles fluviaux sont également renforcés à Paris, premier port fluvial européen pour le transport de passagers, auprès des conducteurs de bateaux.


Le président Macron souhaite bonne fête au roquefort centenaire

Emmanuel Macron en personne s’est déplacé dans l’Aveyron, pour honorer ce monument national.  (AFP)
Emmanuel Macron en personne s’est déplacé dans l’Aveyron, pour honorer ce monument national.  (AFP)
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  • Ce jeudi 3 juillet, le roquefort surnommé roi des fromages fêtait ses cent ans d’appellation d’origine, en recevant ni plus ni moins que le président de la République
  • Emmanuel Macron en personne s’est déplacé dans l’Aveyron, pour honorer ce monument national

PARIS: Moisi pour ses détracteurs, persillé pour ses défenseurs, le roquefort n’a jamais fait dans la demi-mesure. 

Soit on l’adore pour sa pâte crémeuse et ses veines bleutées, soit on le fuit en pinçant le nez.

Pourtant, ce jeudi 3 juillet, le roquefort surnommé roi des fromages fêtait ses cent ans d’appellation d’origine, en recevant ni plus ni moins que le président de la République.

Emmanuel Macron en personne s’est déplacé dans l’Aveyron, pour honorer ce monument national. 

La petite ville de Roquefort-sur-Soulzon avait mis les petits plats dans les grands, pour accueillir le chef de l’État, drapeaux, sourires, et poignées de mains chaleureuses.

 Macron a passé 45 minutes dans les caves de Roquefort Société, humant avec application les effluves puissantes des pains de fromage.

Après la visite, le président s’est adressé aux représentants de la filière, dans un discours qui répond point par point, à leurs préoccupations.

Sur le savoir-faire agricole, il a déclaré « On fête les 100 ans d’une appellation et il s’agit aussi de défendre un savoir-faire, des qualités, des prix ». 

Sur l’export, il s’est montré très « Premier VRP », Comme l’Italie, a-t-il affirmé, « il faut qu’on soit groupé », annonçant la création d’un « comité présidentiel de l’export » d’ici la fin de l’été. 

Il s’est voulu rassurant sur la guerre commerciale avec Washington, affirmant: « On subit la loi du plus fort… mais on va trouver un accord avant le 9 juillet ». 

Mais derrière la visite présidentielle et les selfies dans les caves, la filière du roquefort ne cache pas ses soucis. 

Premier fromage français à avoir obtenu une appellation d’origine, le 26 juillet 1925, le roquefort fête cette année un siècle de protection légale. 

La vénérable institution souffre, le traditionnel plateau de fromages a disparu ou presque de la fin des repas, et les nouveaux modes d’alimentation plus sains et plus équilibrés, relèguent le roquefort au rang d’ennemi diététique.

Entre 2013 et 2023, les ventes ont plongé de 15 %, et depuis la pandémie du Covid, la consommation recule de 3 à 4 % par an.

Les 2 500 éleveurs et 1 360 fermes qui fournissent le lait de brebis, surtout dans l’Aveyron, peinent à joindre les deux bouts, et ce sont près de 5 000 emplois directs qui sont en jeu.

Jérôme Faramond, président de l’association des producteurs de lait de brebis, le rappelle : « C’est un enjeu économique énorme ».

Autre problème, le rêve paysan a du mal à résister face à la production ultra-concentrée, qui accapare 70 % du marché, alors que seules deux laiteries artisanales et indépendantes, subsistent encore dans la filière.

Alors la filière veut profiter de ce centenaire pour se refaire une image, et dire aux jeunes que « Ce n’est pas parce qu’il a cent ans qu’il est trop vieux ». 

La stratégie arrêtée consiste à montrer que le roquefort n’est pas réservé au plateau ringard du dimanche midi chez les grands parents, et qu’il peut faire partie de plusieurs recettes, des pâtes au fameux burger, adulés par la jeunesse.

Toute l’année, des fiches recettes, des vidéos, des partenariats tenteront donc de séduire une génération plus branchée, selon une stratégie de communication bien ficelée.

Le chef de l’État a promis de rester « aux côtés » des producteurs, par l’investissement dans la recherche et l’innovation.

Pour conserver son titre royal, le roquefort va devoir relever un sacré pari, qui nécessite de se réinventer sans se renier, car même si les ventes s’essoufflent, ce fromage reste un monument national. 

Alors, il ne reste plus qu'à souhaiter bonne fête au roquefort.


Un millier de vols annulés en France au deuxième jour de grève de contrôleurs aériens

Autour de 1.000 vols sont annulés vendredi, au départ de la France ou à l'arrivée, selon la Direction générale de l'aviation civile, contre 933 jeudi. (AFP)
Autour de 1.000 vols sont annulés vendredi, au départ de la France ou à l'arrivée, selon la Direction générale de l'aviation civile, contre 933 jeudi. (AFP)
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  • Lara, 30 ans, devait prendre un vol Paris-Berlin avec son conjoint pour rendre visite à des amis
  • "Le vol était prévu jeudi soir, mais nous avons été informés mercredi qu'il avait été annulé. Nous avions pu prendre un autre billet gratuitement, pour vendredi soir, mais il a été supprimé à son tour"

PARIS: La fin de l'année scolaire en France ce vendredi rime avec galère pour des vacanciers qui comptaient voyager en avion: un millier de vols est encore annulé vendredi, en particulier dans les aéroports parisiens, au deuxième jour d'une grève de contrôleurs aériens.

"Il faut se rendre compte qu'hier et aujourd'hui, 272 personnes dans notre pays vont impacter le bien-être de plus de 500.000 personnes. C'est inacceptable", a déclaré vendredi matin sur CNews le ministre des Transports Philippe Tabarot.

Des centaines de milliers de personnes ont déjà été affectées jeudi en France et en Europe par ce mouvement social, déclenché par deux syndicats minoritaires qui réclament une amélioration de leurs conditions de travail et des effectifs plus importants.

Lara, 30 ans, devait prendre un vol Paris-Berlin avec son conjoint pour rendre visite à des amis. "Le vol était prévu jeudi soir, mais nous avons été informés mercredi qu'il avait été annulé. Nous avions pu prendre un autre billet gratuitement, pour vendredi soir, mais il a été supprimé à son tour", explique-t-elle à l'AFP.

"Il a fallu prendre en urgence des billets de train. Résultat, un surcoût de 100 euros et plusieurs heures de trajets en plus", témoigne-t-elle.

Autour de 1.000 vols sont annulés vendredi, au départ de la France ou à l'arrivée, selon la Direction générale de l'aviation civile, contre 933 jeudi.

"Une catastrophe", a dénoncé vendredi Laurent Abitbol, président du directoire des agences de voyage Selectour, sur France Inter. "J'ai beaucoup de clients qui sont bloqués dans le monde entier (...) Ce sera beaucoup d'argent perdu pour nos agents", a-t-il ajouté.

Le Premier ministre François Bayrou a jugé jeudi cette grève "choquante" en accusant les grévistes de "prendre en otage les Français" le jour où "tout le monde part en vacances".

"La grève de trop" 

Les effets du mouvement se font sentir au-delà des frontières nationales, la principale association européenne de compagnies aériennes, Airlines for Europe (A4E) ayant estimé qu'en Europe, 1.500 vols seraient annulés jeudi et vendredi, "affectant presque 300.000 passagers" sur le Vieux continent.

"Cette grève est intolérable. Le contrôle aérien français est déjà responsable des retards parmi les pires en Europe, et maintenant, les agissements d'une minorité d'aiguilleurs du ciel français vont perturber les projets de vacances de milliers de personnes en France et en Europe", a affirmé la directrice générale d'A4E, Ourania Georgoutsakou.

Selon la DGAC, le taux de grévistes s'est établi à 26,2% jeudi, 272 contrôleurs ayant pris part au mouvement sur le millier de personnels de service.

Le deuxième syndicat d'aiguilleurs du ciel, l'Unsa-Icna (17% des voix aux dernières élections professionnelles) a lancé ce mouvement pour réclamer de meilleures conditions de travail et des effectifs plus importants. Il a été rejoint par la troisième force syndicale de la profession, l'Usac-CGT (16%).

Jeudi, des vols maintenus ont accusé d'importants retards, en particulier à Nice et Marseille. A4E a chiffré à "quasiment 500.000 minutes" cumulées jeudi les retards en Europe, sur près de 33.000 trajets commerciaux, de nombreux avions empruntant l'espace aérien français sans forcément atterrir dans le pays.

La première compagnie aérienne européenne, Ryanair, a annoncé jeudi avoir dû annuler 400 vols, affectant 70.000 passagers. Son patron Michael O'Leary, familier des coups d'éclat, a dénoncé une situation provoquée "par un faible nombre de contrôleurs aériens français participant à des grèves récréatives" et exhorté la présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, à réformer le contrôle aérien en Europe, où à défaut, à démissionner.

La compagnie Air France a confirmé avoir été "contrainte d'adapter son programme de vols", sans préciser le nombre d'annulations, mais souligné que tous les long-courriers étaient "maintenus" jeudi et vendredi.

"La grève de trop" dans un contexte "problématique de performance globale médiocre de la navigation aérienne française pénalisant particulièrement les compagnies basées en France", a dénoncé vendredi la Fédération nationale de l'aviation civile.

"Management toxique" 

Une réforme contestée est en cours pour établir un pointage des contrôleurs à la prise de poste, à la suite d'un "incident grave" à l'aéroport de Bordeaux fin 2022, quand deux avions avaient failli entrer en collision. Une enquête en avait fait peser la responsabilité sur une organisation défaillante du travail des aiguilleurs, en dehors du cadre légal et sans respect du tableau de service.

Parmi les griefs de l'Unsa-Icna: "un sous-effectif entretenu et responsable des retards une bonne partie de l'été", des outils obsolètes et "un management toxique, incompatible avec les impératifs de sérénité et de sécurité exigés".

Le premier syndicat d'aiguilleurs du ciel, le SNCTA (60% des voix), n'a pas appelé à la grève.