France: le Parlement doit adopter le projet de loi controversé sur le climat

l'Assemblée nationale française doit adopter mardi un projet de loi sur le climat voulu par la majorité du président Emmanuel Macron, mais décrié par les écologistes pour ses "insuffisances" face à "l'urgence climatique" /  Archives AFP
l'Assemblée nationale française doit adopter mardi un projet de loi sur le climat voulu par la majorité du président Emmanuel Macron, mais décrié par les écologistes pour ses "insuffisances" face à "l'urgence climatique" / Archives AFP
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Publié le Mardi 04 mai 2021

France: le Parlement doit adopter le projet de loi controversé sur le climat

  • Le texte a fait l'objet de plus de 110 heures de discussions à la Chambre basse du parlement français durant trois semaines jusqu'à mi-avril
  • Malgré « quelques avancées », des ONG comme Greenpeace et le Réseau action climat dénoncent un « formidable gâchis » et du « climato-cynisme » avec un « projet de loi pour faire semblant d'agir »

PARIS : Au terme de semaines de débats passionnés, l'Assemblée nationale française doit adopter mardi un projet de loi sur le climat voulu par la majorité du président Emmanuel Macron, mais décrié par les écologistes pour ses "insuffisances" face à "l'urgence climatique".

Le texte a fait l'objet de plus de 110 heures de discussions à la Chambre basse du parlement français durant trois semaines jusqu'à mi-avril. Une fois adopté, il sera soumis au Sénat en juin.

Ce texte comprend la suppression de certaines lignes aériennes intérieures en cas d'alternatives de moins de 2h30 en train, la création d'un "délit d'écocide", l'instauration d'une prime à l'achat de vélos électriques ou encore l'interdiction de la mise en location des logements considérés comme des "passoires thermiques" à partir de 2028.

Dans l'hémicycle, la ministre de la Transition écologique Barbara Pompili a défendu un texte "d'écologie pratique" et de "bon sens", "une véritable bascule culturelle globale".

Malgré "quelques avancées", des ONG comme Greenpeace et le Réseau action climat dénoncent un "formidable gâchis" et du "climato-cynisme" avec un "projet de loi pour faire semblant d'agir".

« Quinze ans de retard »

Certains députés autrefois proches de la majorité ont exprimé leur désaccord, tel Matthieu Orphelin, qui votera "contre cette loi qui a quinze ans de retard", tandis que l'ancienne ministre Delphine Batho a fustigé un "naufrage".

A l'inverse, la droite est montée au créneau contre une "écologie punitive" et de "taxation", promettant la défense d'une "écologie positive" lors de l'élection présidentielle de 2022.

Fin février, le Haut Conseil pour le climat, une instance indépendante, avait pointé "la portée réduite" de certaines mesures, au regard des objectifs de réduction des gaz à effet de serre. L'Union européenne vient d'ailleurs de renforcer ses ambitions en 2030, pour baisser les émissions de 55% par rapport à 1990.

"Ce n'est pas ce projet de loi seul" qui permet d'atteindre les objectifs côté français (baisse de 40% entre 1990 et 2030 à ce stade), mais "la somme" des mesures de plusieurs lois, et les "30 milliards de l'axe verdissement du plan de relance", nuance le ministère de la Transition écologique.

« Pas la première ni la dernière loi »

La suppression de certaines lignes aériennes intérieures, entre Paris et Nantes, Bordeaux ou Lyon, anime les débats. Bien qu'elle entérine des décisions déjà prises avec Air France, la disposition a été contestée par une poignée de députés de tous bords, principalement élus du Sud-Ouest, où Airbus et ses sous-traitants irriguent l'activité économique.

Marqué par la crise des "gilets jaunes" en 2018-2019, née d'une taxe carbone sur les carburants, le gouvernement a insisté sur la "ligne de crête" entre "ambition écologique" et "acceptabilité sociale". Il s'est également montré prudent au sujet du transport routier, une filière très hostile au texte. 

"Ce n'est pas la première loi ni la dernière, mais on monte les escaliers quatre à quatre", assure le rapporteur du projet, le député Jean-René Cazeneuve, qui revendique une écologie "de progrès", à rebours de la "décroissance" prônée selon lui par les Verts.

Loi climat: les principales mesures

Le projet de loi "climat et résilience", au vote de l'Assemblée nationale mardi en première lecture, traduit une partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat (CCC) qu'avait retenues Emmanuel Macron.

Les députés ont enrichi le texte en séance, notamment sur la rénovation énergétique des logements, sans en bouleverser les équilibres. Il se veut complémentaire d'autres traductions des propositions de la Convention (plan de relance, budget, voie réglementaire).

CONSOMMATION

Expérimentation en vue d'une obligation d'un étiquetage environnemental sur les produits ou les services, en priorité dans l'industrie textile: un "score carbone" à destination des consommateurs.

Interdiction de la publicité en faveur des énergies fossiles et "promotion" par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) de "codes de bonne conduite" pour les publicités audiovisuelles relatives à "des biens et services ayant un impact négatif sur l'environnement". La CCC avait de son côté proposé des limitations fortes de la publicité sur les produits les plus polluants.

Augmentation des pouvoirs des maires pour la réglementation des espaces publicitaires, notamment sur les écrans dans les vitrines.

Objectif de 20% de la surface de vente consacrée d'ici 2030 à la vente en vrac dans les commerces de plus de 400 m2. Interdiction des emballages alimentaires à usage unique en polystyrène à compter de 2025.

Possibilité de développer la consigne pour réutiliser les bouteilles en verre, si le bilan environnemental de la mesure est meilleur qu'avec le recyclage. En commission, les députés ont toutefois limité la portée de cet article.

Pour les fabricants de vélos, les tondeuses à gazon et autres engins de jardinage, obligation de fournir des pièces de rechange pour certains produits pendant une durée minimale de cinq ans après la fin de leur commercialisation.

ÉCONOMIE/TRAVAIL

Renforcer la prise en compte de l'environnement dans les commandes publiques.

Autoriser l'Etat à réformer le code minier par ordonnance.

TRANSPORTS

Possibilité pour les régions volontaires de créer une écotaxe pour le transport routier de marchandises.

Evolution vers une suppression de l'avantage fiscal sur la taxation du gazole pour le transport de marchandises d'ici 2030, accompagnée d'un "soutien à la transition énergétique du secteur du transport routier". 

Objectif de fin de la commercialisation des poids lourds utilisant principalement des énergies fossiles (diesel ou essence classique) en 2040.

Instauration obligatoire de zones à faibles émissions (limitant la circulation de certains véhicules) d'ici 2025 dans toutes les agglomérations métropolitaines de plus de 150.000 habitants.

Durcissement des limites d'émissions des véhicules particuliers, avec des interdictions à la vente à partir de 2030.

Elargissement de la prime à la conversion - en cas de mise au rebut de véhicules polluants - à l'acquisition de vélos électriques.

Interdiction des vols aériens quand il existe une alternative en train par une liaison directe en moins de 2 heures 30 assurée plusieurs fois par jour (exceptions possibles pour des trajets assurant des correspondances).

Compensation des émissions des vols intérieurs par les compagnies (50% en 2022, 70% en 2023, totalité de leurs émissions en 2024).

LOGEMENT

Encadrement du loyer des logements "passoires thermiques" (classés F et G, soit près de 5 millions). A partir de 2025 pour les "G" et de 2028 pour les "F", ils ne seront plus classés "logement décent" et seront donc interdits à la location. La mesure s'appliquera aux logements classés "E" en 2034. Audit énergétique obligatoire en cas de vente.

Diagnostic de performance énergétique pour les immeubles d'habitation collectifs.

Accompagnement des ménages pour la rénovation énergétique de leur logement, et dispositif de garantie partielle pour faciliter l'accès au crédit de ménages modestes (pour les prêts "avance mutation") en vue d'une rénovation.

Diviser par deux l'artificialisation des sols par rapport à la précédente décennie, pour "atteindre" en 2050 l'objectif de zéro artificialisation nette. 

Pour rassurer les élus, les députés ont voté des délais leur laissant le temps de mettre à jour les documents d'urbanisme cinq et six ans après promulgation de la loi.

Interdiction, sauf dérogations, de la création ou de l'extension de grandes surfaces commerciales engendrant une artificialisation des sols.

Ecosystèmes: inscription dans la loi de l'objectif de 30% d'aires protégées.

CANTINES

Généralisation d'un menu végétarien hebdomadaire dans les cantines. Expérimentation dans les collectivités locales volontaires d'une option végétarienne quotidienne et extension en 2024. 

Pour donner "l'exemple", une option végétarienne quotidienne sera mise en place dans les restaurants collectifs des administrations, des établissements publics et entreprises publiques en 2023, en cas de menus multiples.

Minimum de 60% de viande et poisson de "qualité" dans les cantines scolaires, à compter de 2024, pour éviter les produits transformés ou importés. Interdiction de recourir à des viandes de synthèse ou issues de cultures cellulaires.

Elargissement à la restauration collective privée de l'obligation d'utiliser 50% de produits durables ou équitables, et 20% de bio.

AGRICULTURE

Si les objectifs de réduction des émissions liées aux engrais agricoles azotés ne sont pas atteints, il est "envisagé de mettre en place une redevance".

JUSTICE

Création d'un délit général de pollution de l'eau et de l'air, avec notamment la qualification "d'écocide" lorsque les faits sont commis de manière intentionnelle (jusqu'à dix ans d'emprisonnement et 4,5 millions d'euros d'amende).


Budget: Lecornu dégaine un ultime 49.3, l'épilogue approche

Le Premier ministre français Sébastien Lecornu quitte le palais présidentiel de l'Élysée à Paris après la réunion hebdomadaire du Conseil des ministres, le 28 janvier 2026. (AFP)
Le Premier ministre français Sébastien Lecornu quitte le palais présidentiel de l'Élysée à Paris après la réunion hebdomadaire du Conseil des ministres, le 28 janvier 2026. (AFP)
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  • Le Premier ministre Sébastien Lecornu va recourir pour la troisième fois à l’article 49.3 pour faire adopter définitivement le budget 2026, malgré de nouvelles motions de censure attendues lundi
  • Le texte vise un déficit ramené à 5 % du PIB en 2026 et prévoit plusieurs concessions sociales, mais continue de susciter une forte opposition à gauche et à l’extrême droite

PARIS: La ligne d'arrivée du marathon budgétaire est proche: le Premier ministre Sébastien Lecornu va activer vendredi matin pour la troisième fois l'article 49 alinéa 3 de la Constitution à l'Assemblée nationale, ultime étape avant l'adoption définitive du budget de l'Etat, attendue lundi.

Après quatre mois de très denses discussions au Parlement, le projet de loi de finances pour 2026 va pouvoir aboutir.

Examiné à partir de 9H00 à l'Assemblée nationale en lecture définitive, le projet de budget ne sera pas discuté très longtemps: le chef du gouvernement est attendu au Palais Bourbon pour activer d'emblée un nouveau 49.3 sur le texte.

En engageant ainsi la responsabilité du gouvernement, Sébastien Lecornu devrait s'exposer à nouveau à deux motions de censure, issues de la gauche hors-PS et du Rassemblement national.

Celles-ci seront soumises aux députés "probablement lundi après-midi", ont indiqué des sources gouvernementales et parlementaires à l'AFP. Et sauf immense surprise, elles seront rejetées comme les deux précédentes grâce à la clémence des Républicains et surtout du Parti socialiste. Le gouvernement dispose en effet d'un matelas relativement confortable d'une vingtaine de voix d'avance.

Le rejet des motions vaudra alors adoption définitive du budget de l'Etat, qui devra tout de même passer le filtre du Conseil constitutionnel avant d'être promulgué. Sa mise en place mettra fin au régime fragile de la loi spéciale, votée fin décembre faute d'accord parlementaire pour assurer la continuité de l'Etat.

S'il est certes "imparfait", ce budget "est un texte utile pour les Français, car il nous permet de sortir du climat d'incertitude qui s'est installé depuis quelques mois", a salué jeudi la ministre des Comptes publics Amélie de Montchalin.

Elle s'exprimait devant les sénateurs, très mécontents de la copie finale. Ces derniers, qui devaient être saisis du texte avant son retour à l'Assemblée selon les règles de procédure parlementaire, n'ont pas souhaité retarder l'échéance, préférant le rejeter d'emblée sans rouvrir la discussion.

Si certains parlementaires, tout comme l'agence de notation Moody's, en doutent, le texte entend ramener le déficit à 5% du PIB en 2026, contre 5,4% en 2025.

Il prévoit diverses concessions en direction notamment du PS, comme les repas à un euro pour les étudiants ou la hausse de la prime d'activité pour les salariés modestes.

Mais il continue de susciter l'hostilité de l'extrême droite et d'une grande partie de la gauche (Insoumis, écologistes, communistes), qui ont déposé à chaque occasion des motions de censure.

Il s'agira de la troisième utilisation du 49.3 par Sébastien Lecornu, qui s'était engagé à y renoncer au début de l'automne, à la demande du PS. Les deux premiers ont été activés lors de la "nouvelle lecture" du texte, l'un sur la partie "recettes", l'autre sur la partie "dépenses".


Le dernier vendeur de journaux à la criée de Paris fait "chevalier" par Macron

Le président français Emmanuel Macron (à gauche), remet la médaille de Chevalier de l'Ordre national du Mérite à Ali Akbar, qui vend des journaux dans les rues de Saint-Germain-des-Prés, dans la capitale française, depuis 50 ans, à l'Élysée, à Paris, le 28 janvier 2026. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron (à gauche), remet la médaille de Chevalier de l'Ordre national du Mérite à Ali Akbar, qui vend des journaux dans les rues de Saint-Germain-des-Prés, dans la capitale française, depuis 50 ans, à l'Élysée, à Paris, le 28 janvier 2026. (AFP)
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  • Emmanuel Macron a décoré Ali Akbar, dernier vendeur de journaux à la criée de Paris, chevalier de l'Ordre national du mérite, saluant son parcours exemplaire d’intégration et sa contribution culturelle au VIe arrondissement
  • À plus de 70 ans, Ali Akbar continue de vendre des journaux et de partager son humour satirique dans les rues de Saint-Germain-des-Prés, symbole vivant de la tradition de la presse à la criée

PARIS: Le président français Emmanuel Macron a décoré mercredi des insignes de chevalier de l'Ordre national du mérite Ali Akbar, dernier vendeur de journaux à la criée de Paris, un "magnifique exemple" d'intégration "qui rend notre pays plus fort et plus fier".

"Très ému", ce Pakistanais âgé de plus de 70 ans, arrivé en France quand il n'en avait que vingt, a expliqué avoir déjà en tête la fausse manchette de journal qu'il criera dans les prochains jours, lui qui aime clamer des titres parodiques: "ça y est, je suis chevalier! J'ai réussi!".

"Vous êtes l'accent du VIe arrondissement, la voix de la presse française", lui a dit le chef de l'État dans la salle des fêtes de l'Élysée, saluant cette figure incontournable du quartier de Saint-Germain-des-Prés, où a longtemps vibré le Tout-Paris littéraire.

Il a souligné qu'après avoir affronté "la pauvreté, le travail imposé, les violences" dans son pays de naissance, "le sol français" lui avait donné "l'espoir d'une vie meilleure".

"C'est un magnifique exemple dans un moment où nous entendons si souvent les vents mauvais (...) il y a aussi beaucoup d'histoires comme Ali qui s'écrivent, de femmes et d'hommes qui ont fui la misère pour choisir un pays de liberté et qui y ont construit une vie qui rend notre pays plus fort et plus fier", a insisté le président.

- "Irrévérence tricolore" -

Dès ses débuts de crieur dans les années 1970, grâce à une rencontre avec le cofondateur des journaux satiriques Hara-Kiri et Charlie Hebdo, Ali Akbar a jeté son dévolu sur le quartier de Sciences Po.

Là, il raconte avoir croisé de nombreux étudiants devenus depuis ministres ou députés. Voire président de la République, à l'instar d'Emmanuel Macron.

Svelte, le visage fin, avec ses journaux sous le bras - essentiellement Le Monde aujourd'hui -, il sillonne encore ces rues de la rive gauche de la capitale en déclamant des manchettes humoristiques. Une manière de parodier les événements politiques avec le sourire.

Le français est "devenu votre langue", "vous apprenez à jouer avec, faisant vôtre, par là, une forme d'irrévérence tricolore", lui a glissé le chef de l'État.

"Vous avez porté, si je puis dire, le monde à bout de bras et la France dans votre cœur", lui a-t-il encore affirmé, dans un clin d'œil au quotidien du soir.

Il y a cinquante ans, Paris comptait une quarantaine de vendeurs de journaux à la criée, postés à des endroits stratégiques comme les bouches de métro. Lui s'était démarqué en choisissant de déambuler puis, dans les années 1980, en commençant à inventer des titres parodiques... et racoleurs.

Il perçoit 1.000 euros de retraite par mois mais continue à travailler de 15H00 à 22H00. À l'heure du tout numérique, il écoule en moyenne une trentaine de journaux par jour, contre 150 à 200 à ses débuts.

Et maintenant? "Je vais rester, je vais continuer à vendre les journaux", confie Ali Akbar, et "amuser les gens avec mes blagues".


Macron reçoit mercredi les dirigeants du Danemark et du Groenland

A la suite de plusieurs semaines d'escalade, Donald Trump a reculé sur le Groenland, après avoir menacé de s'emparer de ce territoire et d'imposer des droits de douane accrus aux pays européens, dont la France, l'Allemagne ou le Royaume-Uni, qui s'y opposent et ont participé mi-janvier à une mission militaire de reconnaissance sur le territoire autonome danois. (AFP)
A la suite de plusieurs semaines d'escalade, Donald Trump a reculé sur le Groenland, après avoir menacé de s'emparer de ce territoire et d'imposer des droits de douane accrus aux pays européens, dont la France, l'Allemagne ou le Royaume-Uni, qui s'y opposent et ont participé mi-janvier à une mission militaire de reconnaissance sur le territoire autonome danois. (AFP)
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  • Des discussions à Davos entre Donald Trump et le secrétaire général de l'Otan, Mark Rutte, ont permis, selon le président américain, de déboucher sur un "cadre d'accord" sur le Groenland sans que les détails en soient révélés
  • En juin dernier, Emmanuel Macron s'était rendu à Nuuk, la capitale du Groenland, où l'ouverture d'un consulat français est prévue le 6 février

PARIS: Emmanuel Macron recevra mercredi midi la Première ministre du Danemark, Mette Frederiksen, et le Premier ministre du Groenland, Jens Frederik Nielsen, a annoncé l'Élysée mardi.

A l'occasion de ce "déjeuner de travail", le chef de l'État "réaffirmera la solidarité européenne et le soutien de la France à l'égard du Danemark et du Groenland, de leur souveraineté et de leur intégrité territoriale".

Selon l'Élysée, les trois dirigeants échangeront "sur les enjeux de sécurité dans l'Arctique et sur le développement économique et social du Groenland que la France et l'Union européenne sont prêtes à accompagner".

Selon un communiqué du bureau de presse de la Première ministre danoise, les deux dirigeants se rendront ensuite pour un débat à Sciences-Po animé par Giuliano da Empoli, auteur du best-seller "Le Mage du Kremlin"

Dans un contexte diplomatique de tensions, du fait de la menace russe et des ambitions américaines pour le Groenland, Mette Frederiksen - qui a participé à un sommet sur la coopération énergétique et sécuritaire en Mer du Nord lundi à Hambourg - et Jens Frederik Nielsen seront à Berlin ce mardi avant de se rendre mercredi à Paris.

A la suite de plusieurs semaines d'escalade, Donald Trump a reculé sur le Groenland, après avoir menacé de s'emparer de ce territoire et d'imposer des droits de douane accrus aux pays européens, dont la France, l'Allemagne ou le Royaume-Uni, qui s'y opposent et ont participé mi-janvier à une mission militaire de reconnaissance sur le territoire autonome danois.

Des discussions à Davos entre Donald Trump et le secrétaire général de l'Otan, Mark Rutte, ont permis, selon le président américain, de déboucher sur un "cadre d'accord" sur le Groenland sans que les détails en soient révélés.

Mme Frederiksen, qui a rencontré mardi à Berlin le chancelier allemand Friedrich Merz, a ensuite souligné sur la télévision allemande ARD que si le Danemark voulait une coopération militaire "accrue" avec les Américains, sa "souveraineté" était une "ligne rouge".

"Le Groenland a répété à plusieurs reprises qu'il ne voulait pas faire partie des États-Unis", a-t-elle déclaré, selon la traduction allemande, appelant les alliés transatlantiques à se concentrer sur "la défense de l'Europe contre la Russie".

Comme M. Merz, qui a de nouveau assuré le Danemark et le Groenland de la "solidarité" de l'Allemagne, selon une communication de ses services, la France se veut en pointe de la solidarité européenne avec Copenhague.

En juin dernier, Emmanuel Macron s'était rendu à Nuuk, la capitale du Groenland, où l'ouverture d'un consulat français est prévue le 6 février.