TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
« Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. » (Patrick BAZ/AFP)
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Publié le Mardi 18 août 2020

TSL: Quinze ans plus tard, « un sentiment de gâchis » ?

  • Pour Ibrahim Najjar, ancien ministre de la Justice, « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement »
  • « Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés et s'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir », affirme Chebli Mallat, avocat international

BEYROUTH: Des quatre hommes membres présumés du Hezbollah, accusés d'avoir participé à l'assassinat en 2005 de l'ancien Premier ministre libanais Rafic Hariri, trois ont été acquittés par le Tribunal spécial pour le Liban (TSL). Au bout de six ans de procès, le seul à avoir été reconnu coupable mardi était le principal suspect dans l'affaire, Salim Ayyash, 56 ans.

La condamnation de Salim Ayyash, qui était à la tête de l'équipe qui a mené l'attaque, repose entièrement sur l'utilisation de téléphones mobiles pour organiser l'attentat qui a tué Rafic Hariri. M. Ayyash a, selon les juges, utilisé plusieurs téléphones pour surveiller M. Hariri pendant les mois précédant l'assassinat, élément-clef du dossier formé par l'accusation.

Les magistrats ont également indiqué être convaincus que M. Ayyash - aussi accusé d'être impliqué dans trois autres attentats contre des hommes politiques en 2004 et 2005 « avait des liens avec le Hezbollah ».

Interrogé par ArabNews en français, Ibrahim Najjar, ancien ministre libanais de la Justice, confie que « le peuple libanais dans son ensemble est déçu du jugement, surtout après avoir supporté tant de misères de crimes et investi autant d’argent depuis 2005. » « Je veux saluer le courage de l’ancien Premier ministre Saad Hariri qui a accepté le jugement, dit-il encore. Je ne vois d’ailleurs pas qui a intérêt à faire appel du verdict. Selon toute vraisemblance, ce jugement pourrait donc être définitif alors qu’il a été rendu en première instance ».

Aucun des accusés n'ayant été remis au tribunal, ils ont été jugés par contumace. L'accusation et la défense peuvent toutes deux faire appel du jugement.

« Il faut se rendre à l’évidence, ajoute M. Najjar. Dans ce genre de procès, la question de la preuve est cardinale. Or dans le cas de l’assassinat de Rafic Hariri, la plupart des preuves étaient circonstancielles. Pour condamner au pénal, il faut qu’il y ait suffisamment de preuves et le doute n’est pas permis.

Et d’ajouter: « Je ne m’attendais pas à ce résultat. Nous ne saurons peut-être jamais de manière judiciaire qui a été le cerveau et le commanditaire, qui a donné l’ordre et qui a financé. Le bureau du procureur aurait pu mieux faire et préparer un dossier plus solide. Dans l’ensemble, le travail effectué par le TSL est monumental, mais l’accusation  n’a pas réussi à apporter les preuves nécessaires. »

Pas de « lien direct »

L'assassinat de l'ancien Premier ministre Rafic Hariri était « un acte politique perpétré par des personnes dont les activités étaient menacées par celles de Hariri », ont déclaré les juges lors de la lecture du verdict, à Leidschendam, près de La Haye, où est basé le TSL.

Mais aucune preuve n'a permis d'établir un « lien direct » entre l'attentat et la Syrie ou le Hezbollah, ont-ils soulevé.

Après avoir entendu près de 300 témoins et examinés plus de 3.000 pièces à convictions, le tribunal a estimé qu'il n'y avait pas suffisamment de preuves pour condamner les trois autres suspects, Hassan Merhi, Hussein Oneissi et Assad Sabra.  Les deux derniers étaient notamment poursuivis pour avoir enregistré une fausse cassette vidéo qui revendiquait le crime au nom d'un groupe fictif.

 « Il était évident pour nous depuis le départ que ce dossier ne tenait pas », a réagi à la sortie du tribunal Vincent Courcelle-Labrousse, l'un des avocats de M. Oneissi.

Se disant « très heureux » pour son client, il a toutefois regretté que des centaines de millions de dollars aient été nécessaires au fonctionnement du tribunal et dépensés « sur un dossier aussi vide ».

Moustafa Badreddine, le principal suspect décrit comme le « cerveau » de l'attentat par les enquêteurs, est mort depuis et n'a donc pas été jugé.

De son côté, Chebli Mallat, avocat international et professeur de droit, s‘est réservé de donner son « avis final sur le jugement du Tribunal spécial pour le Liban – Chambre de première instance - avant la lecture complète de la décision (plus de 2000 pages) et de son résumé (150 pages). »

« J’aimerais néanmoins m’adresser aux Libanais et je souhaite être entendu en particulier par les victimes et leurs familles, depuis Marwan Hamadeh et jusqu’à Wissam al-Hassan et Mohammad Chatah », déclare l’avocat dans un communiqué.

« Nous sommes dans l’attente que le Hezbollah livre immédiatement les accusés que le tribunal a condamnés, affirme M. Mallat. S'il s’obstine à ne pas le faire, c’est au dispositif de l’Etat libanais d’intervenir pour les arrêter. Le jugement comporte une erreur grave de droit pénal libanais et international en séparant le mobile du crime du reste de ses éléments constitutifs. Le jugement ayant établi l’existence d’un mobile criminel chez le président syrien et le secrétaire général du Hezbollah, il est essentiel de savoir pourquoi ces dirigeants n’ont pas subi d’interrogatoires en quinze ans d’enquêtes qui justifieraient la conclusion du Tribunal qu’aucune responsabilité pénale ne leur est imputée ».

« Des réactions paradoxales »

« Au regard de l’incapacité apparente du tribunal à dévoiler la vérité après cette longue, j'appelle les victimes à préparer leur recours en appel pour manquement manifeste des juges à leur devoir professionnel de rendre justice », poursuit Chebli Mallat.

« J’ai accompagné le TSL avant sa naissance et j’ai joué un rôle actif dans sa naissance, confie-il encore à Arab News en français. Je suis allé à New York après la tentative d’assassinat du député Marwan Hamade et j’y ai rencontré l'envoyé spécial du secrétaire général de l'Onu, Terje Roed-Larsen. Je l’avais prévenu que la série noire allait continuer. »

« Le problème avec les travaux du TSL, bien avant son début, c’est que les choses ont tourné tragiquement avec l’avènement de Serge Brammertz à la tête de la commission d'enquête internationale après Detlev Mehlis. J’ai trouvé qu’il n’a rien fait pendant trois. Trois ans pour rien alors que le sang continuait de couler », déplore Chebli Mallat.

Pour sa part, Karim Bitar, politologue libanais, estime intéressantes les réactions « assez paradoxales à ce verdict ».

« Ceux qui conspuaient le TSL pendant 15 ans et le considéraient illégitime, qu’il n’avait qu’une seule fonction, celle de lever une épée de Damoclès au-dessus de la Syrie et du Hezbollah, semblent se réjouir de ce verdict. Ceux qui réclamaient corps et âme ce tribunal et espéraient qu’il allait donner justice et vérité sont quelque peu dépités, déprimés même, car ils estiment que la montagne a accouché d’une souris », fait-il remarquer.

« Ils s’attendaient à quelque chose de beaucoup plus puissant surtout que la chaine de commandement n’a pas été établie avec assez de précision, dit M. Bitar. Mais cela est à mettre au crédit de ce TSL qui n’a pas été politisé, trois personnes ayant été acquittées car il n’y avait pas suffisamment de preuves pour les inculper. Toutefois, on ne peut le nier, au bout de 15 ans et de milliards de dollars dépensés, il y a un sentiment de gâchis… »


Syrie: le bilan des frappes israéliennes sur Palmyre s'élève à 92 morts

Quatre-vingt-douze combattants pro-iraniens ont été tués dans des frappes israéliennes mercredi à Palmyre, dans le centre de la Syrie, a annoncé vendredi l'Observatoire syrien des droits de l'homme (OSDH) dans un nouveau bilan. (AFP)
Quatre-vingt-douze combattants pro-iraniens ont été tués dans des frappes israéliennes mercredi à Palmyre, dans le centre de la Syrie, a annoncé vendredi l'Observatoire syrien des droits de l'homme (OSDH) dans un nouveau bilan. (AFP)
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  • Un dépôt d'armes proche de la zone industrielle de Palmyre a aussi été visé, selon l'OSDH, ONG basée au Royaume-Uni mais qui dispose d'un vaste réseau de sources en Syrie
  • Le bilan s'élève à "92 morts", a déclaré l'OSDH, parmi lesquels 61 combattants syriens pro-iraniens dont onze travaillant pour le Hezbollah libanais, "27 ressortissants étrangers" pour la plupart d'Al-Noujaba, et quatre membres du Hezbollah

BEYROUTH: Quatre-vingt-douze combattants pro-iraniens ont été tués dans des frappes israéliennes mercredi à Palmyre, dans le centre de la Syrie, a annoncé vendredi l'Observatoire syrien des droits de l'homme (OSDH) dans un nouveau bilan.

Mercredi, trois frappes israéliennes ont ciblé la ville moderne attenante aux ruines gréco-romaines de la cité millénaire de Palmyre. Une d'entre elles a touché une réunion de membres de groupes pro-iraniens avec des responsables des mouvements irakien d'Al-Noujaba et libanais Hezbollah, selon l'Observatoire.

Un dépôt d'armes proche de la zone industrielle de Palmyre a aussi été visé, selon l'OSDH, ONG basée au Royaume-Uni mais qui dispose d'un vaste réseau de sources en Syrie.

Le bilan s'élève à "92 morts", a déclaré l'OSDH, parmi lesquels 61 combattants syriens pro-iraniens dont onze travaillant pour le Hezbollah libanais, "27 ressortissants étrangers" pour la plupart d'Al-Noujaba, et quatre membres du Hezbollah.

L'ONG avait fait état la veille de 82 morts.

Ces frappes israéliennes sont "probablement les plus meurtrières" ayant visé la Syrie à ce jour, a déclaré jeudi devant le Conseil de sécurité Najat Rochdi, adjointe de l'envoyé spécial de l'ONU en Syrie.

Depuis le 23 septembre, Israël a intensifié ses frappes contre le Hezbollah au Liban mais également sur le territoire syrien, où le puissant mouvement libanais soutient le régime de Damas.

Depuis le début de la guerre civile en Syrie, Israël a mené des centaines de frappes contre le pays voisin, visant l'armée syrienne et des groupes soutenus par Téhéran, son ennemi juré. L'armée israélienne confirme rarement ces frappes.

Le conflit en Syrie a éclaté après la répression d'un soulèvement populaire qui a dégénéré en guerre civile. Il a fait plus d'un demi-million de morts, ravagé les infrastructures et déplacé des millions de personnes.

Située dans le désert syrien et classée au patrimoine mondial de l'Unesco, Palmyre abrite des temples gréco-romains millénaires.

 


Israël annonce mettre fin à un régime de garde à vue illimitée pour les colons de Cisjordanie

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  • Quelque 770 Palestiniens y ont été tués par des soldats ou des colons israéliens, selon des données de l'Autorité palestinienne
  • Dans le même temps, selon des données officielles israéliennes, 24 Israéliens, civils ou militaires, y ont été tués dans des attaques palestiniennes ou lors de raids militaires israéliens

JERUSALEM: Le ministre israélien de la Défense, Israël Katz, a annoncé vendredi que le régime dit de la détention administrative, équivalent d'une garde à vue quasi illimitée, ne serait désormais plus applicable aux colons israéliens en Cisjordanie.

Alors que "les colonies juives [en Cisjordanie] sont soumises à de graves menaces terroristes palestiniennes [...] et que des sanctions internationales injustifiées sont prises contre des colons [ou des entreprises oeuvrant à la colonisation], il n'est pas approprié que l'Etat d'Israël applique une mesure aussi sévère [la détention administrative, NDLR] contre des colons", déclare M. Katz dans un communiqué.

Israël occupe la Cisjordanie depuis 1967 et les violences ont explosé dans ce territoire palestinien depuis le début de la guerre entre Israël et le mouvement islamiste Hamas à Gaza, le 7 octobre 2023.

Quelque 770 Palestiniens y ont été tués par des soldats ou des colons israéliens, selon des données de l'Autorité palestinienne. Dans le même temps, selon des données officielles israéliennes, 24 Israéliens, civils ou militaires, y ont été tués dans des attaques palestiniennes ou lors de raids militaires israéliens.

Face à la montée des actes de violences commis par des colons armés, plusieurs pays occidentaux (Etats-Unis, Union européenne, Royaume-Uni et Canada notamment) ont au cours des douze derniers mois pris des sanctions (gel des avoirs, interdiction de voyager) contre plusieurs colons qualifiés d'"extrémistes".

Il y a quelques jours, les Etats-Unis ont sanctionné pour la première fois une entreprise israélienne de BTP active dans la construction de colonies en Cisjordanie.

La détention administrative est une procédure héritée de l'arsenal juridique de la période du Mandat britannique sur la Palestine (1920-1948), avant la création d'Israël. Elle permet aux autorités de maintenir un suspect en détention sans avoir à l'inculper, pendant des périodes pouvant aller jusqu'à plusieurs mois, et pouvant être renouvelées pratiquement à l'infini.

Selon le Club des prisonniers palestiniens, ONG de défense des Palestiniens détenus par Israël, plus de 3.430 Palestiniens se trouvaient en détention administrative fin août. Par comparaison, seuls huit colons juifs sont détenus sous ce régime à ce jour, selon le quotidien israélien de gauche Haaretz vendredi.

L'annonce de la fin de la détention administrative pour les colons survient au lendemain de l'émission par la Cour pénale internationale (CPI) de mandats d'arrêts internationaux contre le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu, et son ex-ministre de la Défense Yoav Gallant recherchés par la justice internationale pour des "crimes de guerres" et "crimes contre l'humanité".

M. Netanyahu a rejeté catégoriquement la décision de la Cour comme une "faillite morale" et une mesure animée par "la haine antisémite à l'égard d'Israël".

 


Incursion israélienne au Liban-Sud et frappes aériennes sur la banlieue sud de Beyrouth

 Le feu fait rage à l'intérieur des bâtiments touchés par une frappe aérienne israélienne qui a ciblé le quartier de Haret Hreik dans la banlieue sud de Beyrouth, le 21 novembre 2024, dans le cadre de la guerre entre Israël et le Hezbollah. (AFP)
Le feu fait rage à l'intérieur des bâtiments touchés par une frappe aérienne israélienne qui a ciblé le quartier de Haret Hreik dans la banlieue sud de Beyrouth, le 21 novembre 2024, dans le cadre de la guerre entre Israël et le Hezbollah. (AFP)
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  •  Le bilan total depuis le début des affrontements s'élève à plus de 3 520 morts et 14 940 blessés
  •  Les avions de guerre israéliens ont mené des frappes aériennes destructrices par étapes sur la banlieue sud de Beyrouth jeudi matin

BEYROUTH: Des combats acharnés entre l'armée israélienne et le Hezbollah ont éclaté dans la ville de Khiam et à la périphérie de la ville de Biyyadah au Liban jeudi.

Les Israéliens ont repris leurs frappes aériennes intenses dans la matinée sur la banlieue sud de Beyrouth et les villages du gouvernorat de Baalbeck-Hermel, après une pause qui a coïncidé avec la visite de 48 heures de l'envoyé américain Amos Hochstein à Beyrouth avant de se rendre à Tel-Aviv.

Le Hezbollah a poursuivi ses attaques contre le nord d'Israël, des roquettes atteignant Nahariya. Selon les médecins du Magen David Adom, ces attaques ont «tué un homme de 30 ans à cause des tirs de roquettes».

Le Liban fait l'objet d'attaques israéliennes de grande envergure depuis le 23 septembre.

Israël a pris pour cible les quartiers généraux du Hezbollah, les maisons civiles dans les villages du sud, poursuivant les personnes déplacées vers leurs nouveaux lieux de résidence et détruisant des quartiers entiers dans la banlieue sud de Beyrouth, la région de la frontière sud, les villes du sud et les villages de Baalbeck-Hermel.

Les frappes israéliennes ont également ciblé Beyrouth à plusieurs reprises. Le bilan total depuis le début des affrontements s'élève à plus de 3 520 morts et 14 940 blessés.

Les affrontements dans le sud se sont concentrés entre la ville de Chamaa et la ville côtière de Biyyadah, à la suite de la prise de Chamaa.

Le Hezbollah a déclaré que ses membres «ont repoussé une nouvelle tentative de progression des forces israéliennes à la périphérie sud de Chamaa en direction de Biyyadah».

Une bataille féroce a également fait rage à Khiam, alors que des rapports suggéraient mercredi soir que la ville était tombée aux mains de l'armée israélienne. Cependant, le Hezbollah a fait état de «batailles continues sur quatre fronts, utilisant tous les types d'armes».

Les rapports de sécurité indiquent que l'armée israélienne «procède à des démolitions à grande échelle à Khiam, faisant exploser des maisons et des bâtiments résidentiels au cours de son incursion dans la ville».

Le contrôle de Khiam est important, car il s'agit d'une ville stratégique située au sommet de la colline Al-Hamames, à 500 mètres au-dessus du niveau de la mer. Khiam est également l'une des plus grandes villes du Liban-Sud en termes de superficie, ce qui permet à l'armée israélienne de surveiller le nord d'Israël d'un côté et le plateau du Golan de l'autre.

Un raid israélien sur la route de Khardali, qui relie Nabatieh à Marjaayoun et est considérée comme une route d'approvisionnement du Hezbollah, l'a complètement bloquée.

Pendant ce temps, les avions de guerre israéliens ont mené des frappes aériennes destructrices par étapes sur la banlieue sud de Beyrouth jeudi matin.

Ces frappes ont été précédées d'une série d'ordres d'évacuation adressés aux habitants de Ghobeiri, Hadath, Haret Hreik, Bir Abed et Kafaat.

Les raids ont détruit un nombre important de bâtiments résidentiels et de magasins. Ils ont également atteint un bâtiment adjacent à une école spécialisée à Kafaat.

L'armée israélienne a affirmé avoir «ciblé le quartier général et les infrastructures du Hezbollah dans la banlieue sud de Beyrouth».

Les raids menés à Younin, dans le nord de la Békaa, ont tué au moins quatre personnes après avoir visé une maison habitée sans avertissement préalable.

Les raids israéliens ont touché Brital, Makneh, Nahleh, Chaat dans les montagnes de l'Anti-Liban, et Bouday dans la chaîne de montagnes de l'Ouest.

Mercredi soir, des dizaines de citoyens ont reçu des appels mystérieux leur demandant d'évacuer leurs maisons dans les quartiers de Beyrouth et du Mont-Liban, notamment à Mazraat Yachouh, dans le Metn, où le Hezbollah n'est pas présent.

Ces appels ont semé la confusion, les habitants de quartiers entiers attendant dans les rues la confirmation des autorités. Ces appels ont été perçus comme «faisant partie d'une guerre psychologique».

À la veille du 81e Jour de l'indépendance du Liban, le chef de l'armée, Joseph Aoun, a déclaré que «le Liban se révoltera toujours contre ses ennemis et ceux qui portent atteinte à sa sécurité et à sa souveraineté, notamment l'ennemi israélien».

M. Aoun a précisé que cette commémoration intervenait dans le contexte d'une guerre destructrice et brutale menée par l'ennemi israélien depuis plus d'un an, qui a fait des milliers de blessés et entraîné le déplacement de populations de leurs villages et villes dans le sud, dans la Békaa et à Beyrouth.

«Alors que l'ennemi persiste dans ses violations et agressions quotidiennes, les efforts s'intensifient pour parvenir à un cessez-le-feu qui rétablirait le calme dans notre pays, ouvrant la voie au retour de notre peuple dans le sud sur ses terres et au retour des autres personnes déplacées dans leurs foyers.

M. Aoun a déclaré que l'armée était «toujours déployée dans le sud, où les soldats sacrifient leur vie pour le Liban. Nous ne l'abandonnerons pas car elle fait partie intégrante de la souveraineté nationale et opère en coordination avec la Finul dans le cadre de la résolution 1701. L'armée est également aux côtés de son peuple et de ses citoyens, remplissant son devoir national et poursuivant ses missions malgré les défis et les dangers».

Il a ajouté qu'«il n'y a pas de retour en arrière ni de crainte pour l'armée, qui restera inébranlable aux côtés des Libanais en toutes circonstances, protégeant le Liban et défendant sa sécurité, sa stabilité et sa souveraineté. L'armée continuera de rassembler tous les Libanais de différentes origines, se tenant équitablement aux côtés de chacun».

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com