«Simplification!» Bruno Le Maire dévoile son «plan d'action» anti-paperasse pour les entreprises

Le ministre français de l'Économie et des Finances, Bruno Le Maire, assiste à une conférence de presse pour présenter un plan visant à simplifier les démarches administratives des entreprises au ministère de l'Économie à Paris, le 24 avril 2024 (Photo, AFP).
Le ministre français de l'Économie et des Finances, Bruno Le Maire, assiste à une conférence de presse pour présenter un plan visant à simplifier les démarches administratives des entreprises au ministère de l'Économie à Paris, le 24 avril 2024 (Photo, AFP).
Short Url
Publié le Jeudi 25 avril 2024

«Simplification!» Bruno Le Maire dévoile son «plan d'action» anti-paperasse pour les entreprises

  • La commande publique, «qui obéit à des règles dignes de Balzac», sera également simplifiée
  • Il comprend quelques mesures s'appliquant également aux particuliers

PARIS: "Balzac", "Kafka" et "Ubu" contre le 21e siècle: le ministre de l'Economie Bruno Le Maire a présenté mercredi en conseil des ministres un plan visant à débarrasser les entreprises de "la paperasse", via notamment un nouveau bulletin de salaire.

Après le Premier ministre Gabriel Attal, qui a présenté mardi des mesures de "débureaucratisation" de l'administration à destination des particuliers, M. Le Maire a dévoilé mercredi comment l'Etat allait aider des patrons de TPE et PME "fatigués, exaspérés" par les tâches administratives auxquelles ils consacrent "en moyenne huit heures par semaine", l'équivalent de trois points de PIB par an.

Il y a en France 400.000 normes applicables, les huit principaux codes comptent 23.000 pages... contre 828 en 1833, et entreprises et administrations s'envoient chaque année 253 millions de courriers, met en avant Bercy.

Pour les petits patrons, "on est parfois chez Kafka", a remarqué la ministre des Entreprises, Olivia Grégoire.

D'où ce "plan d'action : simplification!", en 50 mesures dont la moitié feront l'objet d'un projet de loi discuté à partir du 3 juin au Sénat.

Il comprend quelques mesures s'appliquant également aux particuliers; une possible future feuille de paye simplifiée, qui devrait passer de 55 à 15 lignes, ou des astreintes pour les assureurs qui ne respectent pas les délais d'indemnisation.

M. Le Maire a aussi annoncé la suppression des 1.800 formulaires administratifs Cerfa d'ici à 2030, dont 80% d'ici à 2026. Cela dans le cadre d'une philosophie "dites le nous une fois", pour éviter de multiplier la communication des mêmes documents à plusieurs administrations.

Il a annoncé aussi "une revue complète" sur trois ans des 2.500 autorisations administratives. L'obligation pour l'employeur d'envoyer les arrêts-maladie à la Sécu est supprimée.

La commande publique, "qui obéit à des règles dignes de Balzac", sera également simplifiée, avec le dépôt de tous les appels d'offres publics sur une plateforme unique, Place, en 2027.

«Trouille»

M. Le Maire a confirmé l'institution d'un "test PME", pour évaluer l'impact de nouvelles normes pour les petites et moyennes entreprises, avant leur application.

"Certains patrons disent qu'ils ont la trouille d'avoir fait une erreur, mais il n'y a aucune raison d'avoir peur de l'administration", a-t-il observé.

Il a ainsi annoncé que le rescrit, la possibilité de demander au fisc de se prononcer sur tel ou tel point, afin d'éviter des problèmes ultérieurs, serait élargi à d'autres administrations comme la Direction générale de la concurrence, de la consommation, et de la répression des fraudes (DGCCRF) ou aux Douanes.

"Toujours dans cette logique de confiance", des peines de prison prévues pour certains manquements déclaratifs seront supprimées, au profit de sanctions moins lourdes. "Les chefs d’entreprise ne sont pas des bandits en puissance", a dit M. Le Maire.

Tandis que le ministre de l'Industrie Roland Lescure observait "qu'Ubu est encore un peu roi dans notre pays", M. Le Maire a dévoilé des mesures de simplification spéciales pour les industriels.

Notamment, "les grands projets industriels n'auront plus à organiser un débat au titre de la Commission nationale du débat public (CNDP)" et la compensation environnementale des projets pourra s'effectuer "dans un délai raisonnable", et non plus immédiatement.

Il s'est toutefois opposé "avec colère" à l'idée que Bercy reculerait ainsi sur l'écologie.

Chaque année enfin, sera organisée une nouvelle revue des mesures "inutiles ou trop lourdes". Le ministre de la Fonction publique Stanislas Guerini a assuré de "l'engagement de l'administration à installer le plan dans la durée".

Les patrons ont plutôt bien réagi au plan : "Je veux y croire", a indiqué à l'AFP François Asselin, président de la CPME, "car il semble que Bercy ait embarqué toute l'administration" sur ce projet.

Le Medef pour sa part "soutient l'esprit" du texte, qui néanmoins "n'épuise pas l'ensemble du chantier de simplification".

Le premier syndicat patronal a cependant mis en garde contre "des signaux contradictoires", évoquant la transposition en France de directives européennes complexes comme la CSRD et le devoir de vigilance, ou encore l'accord trouvé mardi sur le Compte épargne temps universel (Cetu) entre une autre organisation, l'U2P, et des syndicats.


Xi Jinping arrive en France pour sa première tournée européenne depuis 2019

Le président chinois Xi Jinping (à gauche) et le président français Emmanuel Macron (Photo, AFP).
Le président chinois Xi Jinping (à gauche) et le président français Emmanuel Macron (Photo, AFP).
Short Url
  • Paris veut a minima s'assurer que la Chine, principale alliée du président russe Vladimir Poutine, ne bascule dans un soutien clair à son effort de guerre face à Kiev
  • De mercredi à vendredi, Xi Jinping ira ensuite en Serbie et en Hongrie

PARIS: Xi Jinping arrive dimanche à Paris, où son homologue français Emmanuel Macron entend prôner la "réciprocité" commerciale et la recherche d'une résolution de la guerre en Ukraine face à un président chinois qui continue d'afficher son soutien à la Russie.

De retour pour la première fois en Europe depuis 2019, le numéro un de la superpuissance asiatique a organisé sa tournée sous le sceau de l'équilibre diplomatique: après la visite d'Etat en France, qui lui demande depuis un an d'user de son influence pour "ramener la Russie à la raison", il se rendra en Serbie et Hongrie, deux pays restés proches de Moscou.

Il doit être accueilli vers 16H00 (14H00 GMT) par le Premier ministre Gabriel Attal à l'aéroport parisien d'Orly.

Lundi, Xi Jinping, qui vient célébrer les 60 ans de relations diplomatiques franco-chinoises, enchaînera les rendez-vous avec Emmanuel Macron, qui s'est concerté en amont avec le chancelier allemand Olaf Scholz.

Le matin, la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen se joindra au duo franco-chinois à l'Elysée pour une session qui devrait permettre de soulever les différends commerciaux.

Et ils sont nombreux. Menacée d'être prise en tenailles entre les économies américaine et chinoise, massivement aidées par la puissance publique, l'Union européenne a multiplié ces derniers mois les enquêtes sur les subventions étatiques chinoises à plusieurs secteurs industriels, notamment aux véhicules électriques, accusées de fausser la concurrence.

«Trêve olympique»

Dans un entretien à La Tribune dimanche, Emmanuel Macron reconnaît que les Européens ne sont "pas unanimes" sur la stratégie à adopter car, dit-il, "certains acteurs voient toujours dans la Chine essentiellement un marché de débouchés" alors qu'elle "exporte massivement vers l'Europe".

Il plaide lui pour "mieux protéger notre sécurité nationale", "être beaucoup plus réalistes dans la défense de nos intérêts" et "obtenir la réciprocité".

A Pékin, ces mesures jugées "protectionnistes" passent mal. Les autorités chinoises ont lancé leur propre enquête antisubventions visant essentiellement le cognac français, contre laquelle le président français compte s'élever.

Si aucun contrat mirobolant n'a été annoncé à ce stade, des discussions sur des investissements étaient en cours jusqu'au bout. Un forum économique franco-chinois est aussi prévu lundi au théâtre Marigny.

L'après-midi, après une cérémonie protocolaire d'accueil en grande pompe aux Invalides, et avant un banquet à l'Elysée, Emmanuel Macron et Xi Jinping se retrouveront en tête-à-tête pour la séquence la plus politique, puis s'exprimeront devant la presse.

Le Français compte demander au Chinois de soutenir la "trêve olympique" pour "l'ensemble" des conflits à l'occasion des Jeux de Paris cet été.

Paris veut a minima s'assurer que la Chine, principale alliée du président russe Vladimir Poutine, ne bascule dans un soutien clair à son effort de guerre face à Kiev. Voire "l'encourager à utiliser les leviers" dont elle dispose sur Moscou pour "contribuer à une résolution de ce conflit", selon l'Elysée.

Casser le protocole 

Emmanuel Macron avait porté ce même message il y a un an lors de sa propre visite d'Etat en Chine, avec des résultats modestes.

Pour Marc Julienne, chercheur à l'Institut français des relations internationales, "cette approche révèle un manque de compréhension des intérêts et de la stratégie de Pékin", qui veut "se tenir à distance du conflit" et n'entend "pas s'impliquer davantage, ni dans le sens des Européens, ni dans le sens d'un soutien militaire à la Russie".

Le président français tentera néanmoins d'enfoncer le clou mardi, dans les Pyrénées, à l'occasion d'une escapade plus personnelle entre les deux hommes, accompagnés de leurs épouses.

L'objectif de ce déjeuner sur le col du Tourmalet, là où, enfant, il passait ses vacances chez sa grand-mère, est éminemment diplomatique: casser l'imposant protocole pour instaurer un dialogue plus direct, notamment sur l'Ukraine.

Sur la question sensible des droits humains, Emmanuel Macron dit préférer évoquer "les désaccords" plutôt "derrière des portes closes". Paris n'a pas non plus tenu à ériger en priorité le dossier de Taïwan, pourtant au coeur des fortes tensions entre les Etats-Unis et la Chine.

De mercredi à vendredi, Xi Jinping ira ensuite en Serbie et en Hongrie.

"L'idée est de mettre en avant une alliance des autocraties face au monde occidental" et "de montrer qu'il a encore des alliés en Europe", analyse Valérie Niquet, directrice Asie à la Fondation pour la recherche stratégique.


JO-2024: la flamme olympique arrive mercredi à Marseille

Son dernier passage remonte donc à 1992 et aux JO d'hiver d'Albertville (Savoie), après un premier séjour en 1968, pour les Jeux d'hiver de Grenoble (Photo, AFP).
Son dernier passage remonte donc à 1992 et aux JO d'hiver d'Albertville (Savoie), après un premier séjour en 1968, pour les Jeux d'hiver de Grenoble (Photo, AFP).
Short Url
  • La torche olympique débutera son périple français sur le Vieux-Port de Marseille
  • C'est la première fois que la flamme arrive en France pour des Jeux d'été car si Paris a déjà accueilli les JO, en 1900 et 1924, le principe de la flamme olympique n'a été inauguré qu'en 1928

MARSEILLE: Après 12 jours de navigation sur le trois-mâts Belem parti de Grèce, la flamme olympique accoste mercredi à Marseille où 150.000 personnes devraient l'accueillir, encadrées par un dispositif de sécurité exceptionnel, à moins de trois mois des Jeux de Paris.

C'est la première fois que la flamme arrive en France pour des Jeux d'été car si Paris a déjà accueilli les JO, en 1900 et 1924, le principe de la flamme olympique n'a été inauguré qu'en 1928 lors des Jeux d'Amsterdam.

Son dernier passage remonte donc à 1992 et aux JO d'hiver d'Albertville (Savoie), après un premier séjour en 1968, pour les Jeux d'hiver de Grenoble.

Allumée le 16 avril sur le site d'Olympie, à quelque 100 jours de la cérémonie d'ouverture des JO de Paris (26 juillet-11 août), la torche olympique débutera son périple français sur le Vieux-Port de Marseille, l'antique "Massalia" fondée il y 2.600 ans par des marins grecs, en présence du président de la République Emmanuel Macron.

"Le fil rouge de cette arrivée de la flamme, c’est l’histoire de ces Grecs partis il y a des millénaires à travers la Méditerranée pour arriver à Marseille et fonder la ville", a insisté le maire Benoît Payan, interrogé par l'AFP.

A la sortie du majestueux Belem, navire datant de 1896, année des premiers Jeux olympiques de l'ère moderne, le premier porteur de la flamme sera le nageur français Florent Manaudou. Quadruple médaillé olympique et sacré sur 50 m nage libre en 2012 à Londres, celui qui est toujours licencié au Cercle des Nageurs de Marseille visera une nouvelle médaille à Paris.

Sécurité renforcée 

Le 16 avril sur le site antique d'Olympie, c'est sa soeur Laure, elle aussi nageuse, championne olympique et triple médaillée en 2004, qui avait été la première relayeuse française après l'allumage de la flamme.

Après avoir rejoint la terre ferme sur une piste d'athlétisme flottante, Florent Manaudou se dirigera vers le Quai de la Fraternité, au bout de la mythique Canebière, où sera allumé le chaudron olympique aux alentours de 19h45. Par lui ou par un invité surprise comme Zinedine Zidane, né à Marseille? Le suspense demeure.

Auparavant, le Belem aura été au coeur d'une journée de fête, avec une grande parade maritime lors de laquelle 1.024 bateaux accompagneront le trois-mâts dans la rade de Marseille. Vers 19h00, son entrée dans le Vieux-Port sera saluée par un feu d'artifice, l'Orchestre philharmonique de Marseille et les incontournables "tifos", ces impressionnantes bannières des supporters de l'OM, le club de foot emblématique de la ville.

Puis la soirée se poursuivra par un grand concert, animé notamment par les rappeurs marseillais Soprano et Alonzo. "On va faire du beau, du grandiose, du sobre et populaire en même temps", a promis Benoît Payan, assurant que tout serait "gratuit du matin au soir, jusqu'au concert, et pour tout le monde".

Alors que les autorités attendent 150.000 personnes autour du Vieux-Port, un dispositif de sécurité qualifié d'exceptionnel sera déployé, dans un climat international tendu et marqué par les conflits en Ukraine et au Proche-Orient.

Le feu au Vélodrome 

A Marseille, ce sont plus de 6.000 membres des forces de l'ordre, dont des policiers des unités d'élite du Raid, des démineurs, des membres des brigades nautiques, des avions Rafale et un dispositif anti-drones, qui seront mobilisés.

En comptant les agents dépendant de la mairie (marins-pompiers, personnels de sécurité, policiers municipaux...), les effectifs atteindront 8.500 personnes et dépasseront ceux déployés en septembre 2023 pour la visite du pape François.

Lors d'une visite à Marseille, le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a assuré que le Vieux-Port serait totalement "étanche". Les spectateurs seront soumis à une palpation et les plus de 3.000 bateaux amarrés au Vieux-Port minutieusement déminés à partir de lundi tandis que des plongeurs inspecteront les flots.

Après cette journée spectaculaire, la flamme débutera jeudi le périple qui doit la conduire à Paris, via tout le pays, dont les Antilles et la Polynésie française. Là encore, ce relais olympique sera une première en France pour des Jeux d'été, cette tradition remontant aux JO de Berlin en 1936.

Ce long "relais de la flamme", qui passera entre autres par le viaduc de Millau, les châteaux de la Loire, les plages du Débarquement ou le Mont-Saint-Michel, débutera dans la matinée à Notre-Dame de la Garde, la "Bonne Mère" qui surplombe Marseille.

Jeudi soir, le feu olympique sera allumé dans un chaudron posé devant le Stade Vélodrome, autre emblème de la ville méditerranéenne. Puis son chemin se poursuivra jusqu'à Paris, où la vasque olympique sera embrasée le 26 juillet, jour de la cérémonie d'ouverture des Jeux. Le 28 août, c'est la flamme paralympique, allumée elle en Grande-Bretagne, qui arrivera à Paris pour les Jeux paralympiques (28 août-8 septembre).


Dans les Pyrénées, Macron emmènera Xi sur ses terres d'adoption

Cette photographie, prise le 2 mai 2024, montre une vue de la station de ski du Grand Tourmalet - La Mongie dans les montagnes des Pyrénées, dans le sud-ouest de la France. Pour poursuivre la visite d'État du président chinois en France, Emmanuel Macron et XI Jinping, se rendront dans les Hautes-Pyrénées le 7 mai 2024, pour un déjeuner au restaurant "L'Etape du Berger" situé sur les pistes de la station de ski. (Photo de Lionel Bonaventure AFP)
Cette photographie, prise le 2 mai 2024, montre une vue de la station de ski du Grand Tourmalet - La Mongie dans les montagnes des Pyrénées, dans le sud-ouest de la France. Pour poursuivre la visite d'État du président chinois en France, Emmanuel Macron et XI Jinping, se rendront dans les Hautes-Pyrénées le 7 mai 2024, pour un déjeuner au restaurant "L'Etape du Berger" situé sur les pistes de la station de ski. (Photo de Lionel Bonaventure AFP)
Short Url
  • Le président français a choisi ce coin des Pyrénées, où il nourrit d'anciennes et profondes attaches, pour délocaliser l'espace d'une courte journée la visite d'Etat de M. Xi à l'occasion des 60 ans de l'établissement de relations diplomatiques entre les
  • Né à Amiens, dans le nord de la France, où il a grandi, Emmanuel Macron a passé de nombreuses vacances entre le bourg de Bagnère-de-Bigorre et la station de ski de La Mongie

BAGNÈRES-DE-BIGORRE, France : En apparence, c'est un petit cimetière comme les autres, mais c'est là, à Montgaillard, dans le département des Hautes-Pyrénées (sud), qu'Emmanuel Macron vient souvent se recueillir sur la tombe de sa grand-mère, près de la station de ski où il emmènera mardi le président chinois Xi Jinping.

Le président français a choisi ce coin des Pyrénées, où il nourrit d'anciennes et profondes attaches, pour délocaliser l'espace d'une courte journée la visite d'Etat de M. Xi à l'occasion des 60 ans de l'établissement de relations diplomatiques entre les deux pays.

Une façon de casser le protocole imposant qui entoure le moindre déplacement du dirigeant chinois pour tenter d'instaurer un dialogue sincère, notamment sur la question-clé de l'Ukraine.

- «Grâce à elle» -

Né à Amiens, dans le nord de la France, où il a grandi, Emmanuel Macron a passé de nombreuses vacances entre le bourg de Bagnère-de-Bigorre et la station de ski de La Mongie, juste avant le col du Tourmalet, mythique ascension du Tour de France.

C'est avec «Manette» et «Koulou», ses grands-parents maternels Germaine et Jean Noguès, que le jeune Emmanuel descendait chaque année en train jusqu'à cette petite vallée, une semaine en hiver et un mois en été.

«C'est grâce à elle qu'il est arrivé là où il est», raconte une cousine du président français, Nicole Arnal, 80 ans, venue donner un coup de main au magasin de vêtements pour dame que sa fille tient dans le centre-ville de Bagnère-de-Bigorre.

Institutrice puis directrice d'école, Manette «le faisait travailler tous les jours», même en vacances, se souvient-elle.

En dépit de la mort de Jean en 2002 et celle, douloureuse, de Manette en 2013, Emmanuel Macron n'a jamais cessé de se rendre dans les Hautes-Pyrénées.

«Il souffle quand il vient ici», explique la fille de Nicole, Sylvie Durant, 52 ans, dont les yeux s'embuent quand elle évoque les détracteurs du président, pour qui elle a forcément de l'affection.

- «Racines» -

«Un arbre, si vous voulez qu'il tienne, il a besoin de racines», philosophe l'éleveur et ami d'Emmanuel Macron Eric Abadie, dont le restaurant d'altitude accueillera la rencontre avec Xi Jinping mardi.

Au menu: épaule d'agneau, jambon de porc noir et haricots tarbais, une sélection de fromages du meilleur ouvrier de France Dominique Bouchait, et tarte aux myrtilles en dessert, à la demande expresse de Brigitte Macron. Les deux couples présidentiels et leurs interprètes dégusteront des vins locaux, un Montus rouge et un Saint Mont blanc.

«Manu», il l'a rencontré «gamin» alors qu'il venait déjeuner à son restaurant en face des pistes de La Mongie avec son grand-père, raconte l'éleveur de 61 ans a la carrure solide. «Le courant est passé» et leur amitié dure maintenant depuis près de trente ans.

Les péripéties politiques du «gamin» n'ont pas rompu les liens. «Quand il était ministre de l'Economie, (...) je l'ai fait dormir dans un canapé, avec Brigitte. Tout le monde ne l'aurait pas fait», se rappelle Eric Abadie. Les deux hommes se sont encore parlé la veille au téléphone, une vingtaine de minutes.

«Mes racines familiales sont ici (...) Dès que je peux, je viens. C'est un lieu de vérité où j'arrive serein et déterminé», avait confié le candidat Macron en 2017, au quotidien régional La Dépêche du Midi.

Pourtant fermée depuis un mois, la station de La Mongie est en «effervescence» à quelques jours de recevoir «non pas un, mais deux présidents», confie Enzo Celhaiguibel, 35 ans, sur le pas de la porte de son hôtel La voie lactée.

«Si Emmanuel Macron a choisi ce lieu qui lui est cher et auquel il est très attaché, ce n'est pas pour rien», estime l'hôtelier, qui y voit une «volonté de redynamiser la vallée».

A Eric Abadie, le président confiait encore récemment au téléphone: «Ça va faire dix ans que je serai au pouvoir, et j'aimerais qu'il y ait des choses qui restent.»

En y faisant monter Xi Jinping, le président français veut inscrire le Tourmalet dans l'histoire.