Crimes de guerre: un oncle du président syrien renvoyé devant un tribunal suisse

Photo d'archives, Rifaat Assad pose pour un photographe à Paris. Les procureurs fédéraux suisses ont annoncé qu'ils avaient renvoyé l'ancien vice-président syrien Rifaat Assad, l'oncle de l'actuel président de ce pays en guerre, devant un tribunal pour crimes de guerre et crimes contre l'humanité pour avoir prétendument ordonné des meurtres et des tortures il y a plus de quarante ans (AP)
Photo d'archives, Rifaat Assad pose pour un photographe à Paris. Les procureurs fédéraux suisses ont annoncé qu'ils avaient renvoyé l'ancien vice-président syrien Rifaat Assad, l'oncle de l'actuel président de ce pays en guerre, devant un tribunal pour crimes de guerre et crimes contre l'humanité pour avoir prétendument ordonné des meurtres et des tortures il y a plus de quarante ans (AP)
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Publié le Mardi 12 mars 2024

Crimes de guerre: un oncle du président syrien renvoyé devant un tribunal suisse

  • L'ancien vice-président syrien et ancien officier de l'armée syrienne est poursuivi en Suisse pour «crimes de guerre et crimes contre l'humanité»
  • Il a été le chef des forces d'élite de la sécurité intérieure, les Brigades de défense, qui ont notamment réprimé dans le sang une insurrection islamiste en 1982 à Hama

GENÈVE: Recherché par la Suisse depuis deux ans, un oncle du président syrien Bachar al-Assad, Rifaat al-Assad, surnommé le "boucher de Hama", est renvoyé devant la justice helvétique pour crimes de guerre et crimes contre l'humanité.

L'ancien vice-président syrien et ancien officier de l'armée syrienne est poursuivi en Suisse pour "crimes de guerre et crimes contre l'humanité", a annoncé mardi le ministère public de la Confédération (MPC, parquet fédéral) dans un communiqué.

Il n'y a pas eu de confirmation officielle syrienne ou de la part de Rifaat al-Assad dans l'immédiat.

Ancien pilier du régime de Damas, Rifaat al-Assad est rentré en Syrie en 2021 après 37 ans d'exil.

Il a été le chef des forces d'élite de la sécurité intérieure, les Brigades de défense, qui ont notamment réprimé dans le sang une insurrection islamiste en 1982 à Hama. C'est ce massacre qui lui a valu son surnom.

L'acte d'accusation se fonde "sur des faits qui se sont déroulés pendant le mois de février 1982, dans la ville de Hama et dans le cadre du conflit armé ayant opposé les forces armées syriennes et l'opposition islamiste".

Le parquet suisse reproche à Rifaat al-Assad "d'avoir, en sa qualité de commandant des Brigades de Défense (Saraya al Difaa) et de commandant des opérations à Hama, ordonné des meurtres, des actes de torture, des traitements cruels et des détentions illégales".

Selon le MPC, ces Brigades de défense "auraient été les principales forces en charge de la répression".

"Dans ce contexte, plusieurs milliers de civils auraient été victimes de diverses exactions, allant de l'exécution immédiate à la détention et la torture dans des centres spécialement créés, ce dont plusieurs témoignages font état", poursuit-il.

La procédure pénale avait été ouverte en vertu de la compétence universelle et de l'imprescriptibilité des crimes de guerre. En vertu de l'ancien code pénal militaire (aCPM), les crimes de guerre sont punissables en Suisse depuis 1968, indépendamment du lieu et de la citoyenneté de l'auteur ou de la victime.

Grand hôtel genevois 

C'est suite à une dénonciation de l'organisation non gouvernementale suisse TRIAL International, en décembre 2013, que le parquet fédéral a ouvert la procédure pénale pour crimes de guerre. Alertée par des Syriens vivant à Genève, l'ONG avait retrouvé sa trace dans un grand hôtel genevois.

Le MPC a par la suite estimé que les meurtres reprochés au prévenu pouvaient "en outre être qualifiés de crimes contre l'humanité".

Plusieurs victimes se sont constituées parties plaignantes dans la procédure pénale.

Il y a deux ans, la justice suisse avait lancé un avis de recherche à son encontre mais avait gardé le secret jusqu'en 2023 afin qu'il ne puisse pas prendre de disposition pour s'y soustraire.

Sa présence n'est toutefois pas indispensable à son procès, dont la date n'a pas encore été annoncée. En Suisse une personne peut être jugée en son absence, sous certaines conditions.

Exil 

En 1984, Rifaat al-Assad avait quitté la Syrie après un coup d'État manqué contre son frère, Hafez al-Assad, rejoignant la Suisse puis la France, où il se présentait depuis comme un opposant au régime. A l'automne 2021, l'octogénaire est retourné en Syrie.

Depuis qu'il est revenu, il n'a fait aucune apparition publique. En avril 2023, il est néanmoins apparu dans une photo familiale aux côtés de l'actuel dirigeant syrien, de l'épouse de ce dernier, Asma, et d'autres membres de la famille.

Jugé en France dans une affaire de "bien mal acquis", il a été définitivement condamné en 2022 à quatre ans de prison pour s'être bâti frauduleusement un patrimoine évalué à 90 millions d'euros. Il n'avait pas assisté à ses procès, sa défense invoquant de graves problèmes de santé.

 


Liban: frappe israélienne contre un groupe islamiste à Saïda

Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI. (AFP)
Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI. (AFP)
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  • Saïda a été en grande partie épargnée par les principales attaques israéliennes lors de la dernière guerre entre Israël et le Hezbollah, auxquelles un cessez-le-feu conclu en novembre 2024 visait à mettre fin
  • Mardi, l'immeuble de sept étages visé a été presque entièrement détruit et plusieurs équipes de secours sont mobilisées, selon un photographe de l'AFP présent sur place

BEYROUTH: Une frappe israélienne a visé mardi un siège d'une organisation islamiste alliée au Hezbollah libanais et au Hamas palestinien, à Saïda, principale ville du sud du Liban, a rapporté l'agence de presse officielle ANI.

"L'ennemi israélien a mené un raid sur un siège de la Jamaa islamiya", a précisé l'agence.

Ce mouvement libanais avait revendiqué des attaques contre Israël au début de la guerre avec le Hezbollah en 2023 et avait déjà été visé par des frappes israéliennes.

Dans un communiqué, il a indiqué que la frappe n'avait pas fait de victimes et a dénoncé un "crime de guerre".

Saïda a été en grande partie épargnée par les principales attaques israéliennes lors de la dernière guerre entre Israël et le Hezbollah, auxquelles un cessez-le-feu conclu en novembre 2024 visait à mettre fin.

Mardi, l'immeuble de sept étages visé a été presque entièrement détruit et plusieurs équipes de secours sont mobilisées, selon un photographe de l'AFP présent sur place.

Le souffle de l'explosion a provoqué des dégâts dans les bâtiments avoisinants, l'immeuble étant situé dans un quartier populaire animé de la ville côtière, selon des images diffusées par des médias locaux.

Peu après la frappe, l'armée israélienne a publié un avis d'évacuation pour un autre immeuble de la ville, prévenant qu'elle allait attaquer "une infrastructure militaire du Hezbollah".

Le groupe libanais Jamaa islamiya est étroitement lié au Hamas palestinien. En février, l'armée israélienne avait enlevé l'un de ses responsables lors d'une incursion dans un village frontalier du sud du pays.

Elle avait dit avoir "appréhendé un terroriste majeur" et l'avoir "transféré vers le sol israélien pour être interrogé".

 


L'armée libanaise met en place des check-points, met en oeuvre l'interdiction des activités militaires du Hezbollah

Les habitants du village de Kfarkila, dans le sud du Liban, se rassemblent à un point de contrôle de l'armée libanaise à Burj Al-Muluk, à la périphérie de leur village. (File/AFP)
Les habitants du village de Kfarkila, dans le sud du Liban, se rassemblent à un point de contrôle de l'armée libanaise à Burj Al-Muluk, à la périphérie de leur village. (File/AFP)
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  • Le ministre de la Justice à Arab News : L'État n'appartient pas à un groupe plutôt qu'à un autre ; nous corrigeons le tir
  • M. Nassar a évoqué les efforts déployés par le gouvernement pour limiter les armes au contrôle de l'État au cours de l'année qui a suivi l'accord de cessez-le-feu conclu en novembre 2024 entre le Liban et Israël.

BEYROUTH : L'armée libanaise a mis en place mardi des points de contrôle sur l'autoroute menant de Beyrouth au sud du Liban, en particulier dans la région de Zahrani vers Nabatieh et Tyr, en application des récentes décisions du gouvernement d'interdire les activités militaires du Hezbollah.

Les points de contrôle militaires se sont concentrés sur les véhicules circulant vers le sud, ce qui est inhabituel puisque des dizaines de milliers d'habitants fuyaient simultanément dans la direction opposée, vers Beyrouth, après que l'armée israélienne a émis des avertissements d'évacuation aux civils dans des dizaines de villages au sud et au nord du fleuve Litani.

Sur les positions de l'armée, le personnel de sécurité a vérifié les documents d'identité, fouillé les véhicules à la recherche d'armes et interrogé les conducteurs sur l'objet de leur voyage vers le sud.

Ces mesures constituent un événement sans précédent au Liban au cours des quatre dernières décennies. Depuis la fin de la guerre civile, le Hezbollah a conservé son arsenal sous la bannière de la "résistance", contrairement aux autres milices qui ont désarmé en vertu de l'accord de Taëf de 1989 et des résolutions internationales ultérieures.

Une source judiciaire a déclaré à Arab News que les points de contrôle de l'armée libanaise sont chargés de rechercher les personnes portant des armes et lançant des roquettes, et d'arrêter tous les individus armés, mais a noté que "jusqu'à présent, personne n'a été arrêté".

Le ministre de la justice, Adel Nassar, a déclaré à Arab News : "Le gouvernement a été clair dans ses décisions et dans leur mise en œuvre à l'encontre de ceux qui violent la loi. Le Hezbollah est le produit de 40 ans d'accumulation, et aujourd'hui nous corrigeons le tir."

M. Nassar a évoqué les efforts déployés par le gouvernement pour limiter les armes au contrôle de l'État au cours de l'année qui a suivi l'accord de cessez-le-feu conclu en novembre 2024 entre le Liban et Israël.

"Nous attendions une réponse de l'État, qui n'est pas au service d'un groupe au détriment d'un autre, mais qui est plutôt le gardien de tous les peuples. Des tentatives ont été faites pour favoriser l'engagement dans le projet de l'État au lieu de l'engagement avec des parties extérieures, et nous en sommes maintenant arrivés à ce point", a-t-il déclaré à Arab News.

Le Hezbollah a réagi aux décisions du gouvernement lundi soir en publiant une déclaration signée par le député Mohammad Raad, dont la mort lors d'une frappe israélienne à l'aube lundi avait fait l'objet de rumeurs, les qualifiant de "décisions contre les Libanais".

Après avoir rejeté ces décisions, le Hezbollah a lancé d'autres roquettes sur la Haute Galilée, revendiquant la responsabilité de ces tirs dans des déclarations publiées sous la bannière de la défense du sud.

Le groupe militant a accusé le gouvernement d'avoir été "incapable de prendre des décisions sur la guerre et la paix et de les imposer à l'ennemi qui viole la paix nationale et persiste dans sa guerre agressive contre le Liban et son peuple".

M. Nassar a réaffirmé que les mandats d'arrêt contre les auteurs des tirs de roquettes étaient entrés en vigueur et que des enquêtes étaient en cours.

"Il y a plus d'une affaire en cours pour identifier les responsables", a-t-il ajouté, refusant de divulguer des détails.

Mardi, le président Joseph Aoun a déclaré aux membres du comité du Quintet au palais présidentiel que la décision de réserver au seul État libanais l'autorité exclusive sur la guerre et la paix, et d'interdire toute activité militaire et de sécurité illégale en dehors de son autorité, "est une décision souveraine et irréversible".

Il a ajouté : "Le Cabinet a chargé l'armée et les forces de sécurité d'appliquer cette décision sur l'ensemble du territoire libanais, soulignant que l'État est le seul à avoir le droit de décider de la guerre et de la paix".

Une source officielle a déclaré à Arab News que le président et le premier ministre restaient en contact avec les dirigeants mondiaux et les principales parties prenantes, les exhortant à mettre fin à la guerre israélienne contre le Liban.

Selon le bureau des médias de la présidence libanaise, le président français Emmanuel Macron a réaffirmé le "soutien indéfectible de son pays au Liban", notant que les décisions du cabinet renforcent la souveraineté de l'État libanais sur l'ensemble de son territoire et affirment sa seule autorité sur les armes.

Le Premier ministre Nawaf Salam a reçu un appel du secrétaire général de la Ligue arabe, Ahmed Aboul Gheit, qui a réaffirmé le soutien de la Ligue aux décisions du gouvernement.

Mardi, l'armée libanaise s'est redéployée à partir de positions nouvellement établies le long de la ligne bleue vers ses bases principales dans les villages de la ligne de front, alors qu'Israël a déclaré vouloir créer une nouvelle zone tampon dans le sud du Liban.

Dans le même temps, la FINUL a annoncé le retrait de tout le personnel civil de son quartier général de Naqoura. Dans le même temps, les frappes aériennes israéliennes se sont intensifiées dans la banlieue sud de Beyrouth et au Sud-Liban, ciblant ce qu'Israël affirme être des réunions de dirigeants du Hezbollah.

Le chef de la communication et des médias des Forces libanaises, Charles Jabbour, a appelé à "une séparation claire entre la dimension politique et la dimension de terrain dans l'évaluation des développements de ces dernières 48 heures au Liban".

S'adressant à Arab News, il a déclaré que pour la première fois, l'État libanais avait pris des décisions qui ont effectivement démantelé l'aile militaire du Hezbollah, "ce qui signifie qu'il n'y a plus de soi-disant 'résistance' ou d'armes échappant à l'autorité de l'État".

Il a qualifié cette décision d'"historique et sans précédent", tout en soulignant que sa mise en œuvre prendrait du temps.

M. Jabbour a souligné qu'aucun parti ou force politique ne s'opposait à la décision du gouvernement contre le Hezbollah, y compris les plus proches alliés du groupe. "Des personnalités que le parti a soutenues pendant des années sont restées silencieuses et ont déclaré qu'il n'avait pas le droit d'entraîner le Liban dans un conflit.

Il a souligné que les autorités doivent disposer de suffisamment de temps, mais qu'en contrepartie, elles doivent rapidement mettre en œuvre les décisions qu'elles ont prises. "Je pense que le projet iranien et ses mandataires touchent à leur fin".

En revanche, Mahmoud Qamati, chef adjoint du conseil politique du Hezbollah, a déclaré que l'escalade militaire du parti contre Israël découlait de ce qu'il a décrit comme une incapacité à continuer de tolérer "le meurtre de nos citoyens, la destruction des maisons de notre peuple et les accusations de faiblesse", alors que le gouvernement, a-t-il affirmé, continuait à faire des "concessions gratuites" à l'ennemi et à poursuivre une politique d'"étranglement".

Dans un discours adressé à la base de soutien du Hezbollah dans le Sud, il a déclaré que "la période de patience est terminée, ce qui ne nous laisse d'autre choix que de revenir à la résistance, même si cela signifie une guerre ouverte avec l'ennemi".

Les Nations unies ont estimé qu'au moins 30 000 personnes avaient été déplacées au Liban au cours des deux derniers jours à la suite des raids israéliens, mais aucun chiffre officiel n'a été publié par les ministères libanais de l'intérieur et des affaires sociales.


Les ambassades américaines au Moyen-Orient ferment alors que la guerre avec l’Iran s’intensifie

Des ambassades américaines ont été fermées à travers le Golfe. (AFP)
Des ambassades américaines ont été fermées à travers le Golfe. (AFP)
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  • Des alertes de sécurité ont été émises à l’attention des citoyens américains, leur conseillant de quitter les lieux lorsque cela est possible

Alors que le conflit entre les États-Unis, Israël et l’Iran s’intensifie, les ambassades américaines à travers le Moyen-Orient sont passées en mode d’urgence, multipliant les alertes de sécurité, suspendant leurs services et appelant les ressortissants américains à prendre des précautions immédiates.

En Arabie saoudite, l’Ambassade des États-Unis à Riyad a fermé ses portes après que des drones iraniens ont frappé le complexe, provoquant des dégâts mineurs et un petit incendie. La mission a annulé tous les rendez-vous consulaires, qu’ils soient de routine ou d’urgence, et conseillé aux Américains à Riyad, Djeddah et Dhahran de rester confinés chez eux. Il leur a également été demandé d’éviter les abords de l’ambassade jusqu’à nouvel ordre.

Au Koweït, l’Ambassade des États-Unis à Koweït City a demandé à son personnel ainsi qu’aux citoyens américains présents dans le pays de rester à l’intérieur face à la menace persistante de missiles et de drones. L’ambassade a averti la population de ne pas s’approcher du complexe, de rester loin des fenêtres et de suivre les alertes officielles.

L’Ambassade des États-Unis à Bahreïn a également suspendu ses opérations normales. Les avis de sécurité invitent les personnes à se mettre à l’abri à l’intérieur et à faire preuve de vigilance, avertissant que des zones civiles pourraient être exposées au risque à mesure que les tensions régionales s’aggravent.

Au Qatar, qui abrite la grande base militaire américaine d’Al Udeid, l’Ambassade des États-Unis au Qatar a diffusé des consignes similaires, demandant aux Américains de rester confinés et de se préparer à d’éventuelles perturbations. L’alerte insiste sur la nécessité de demeurer dans des lieux sécurisés et de disposer de provisions essentielles.

En Jordanie, l’Ambassade des États-Unis en Jordanie a averti que des missiles, roquettes ou drones pourraient pénétrer l’espace aérien jordanien à mesure que le conflit évolue. Les citoyens américains ont été encouragés à rester vigilants et prêts à se mettre à l’abri en cas de sirènes ou d’alertes officielles.

En Israël, où les hostilités sont directement liées à la confrontation plus large avec l’Iran, l’Ambassade des États-Unis en Israël a recommandé aux Américains de revoir leurs plans de sécurité personnels. Elle a indiqué que sa capacité à faciliter les départs pourrait être limitée dans les conditions actuelles et a exhorté les citoyens à suivre attentivement les directives officielles.

Au-delà des alertes nationales, le Département d’État des États-Unis a élargi ses avis régionaux, appelant les Américains présents dans plusieurs pays du Moyen-Orient à envisager un départ en raison de la dégradation de la situation sécuritaire. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com