La justice française valide la mise en examen du cimentier Lafarge pour complicité de crimes contre l'humanité en Syrie

Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
Vue générale de la cimenterie Lafarge Cement Syria (LCS) à Jalabiya, à une trentaine de kilomètres d'Ain Issa, dans le nord de la Syrie, le 19 février 2018. (Photo Delil Souleiman AFP)
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Publié le Mardi 16 janvier 2024

La justice française valide la mise en examen du cimentier Lafarge pour complicité de crimes contre l'humanité en Syrie

  • L'entreprise reste mise en examen pour complicité de crimes contre l'humanité et financement d'entreprise terroriste
  • Le groupe, désormais filiale d'Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes djihadistes

PARIS: La Cour de cassation française a définitivement validé mardi la mise en examen pour complicité de crimes contre l'humanité de l'entreprise Lafarge, qui a maintenu une cimenterie en Syrie jusqu'en 2014 malgré la présence de djihadistes.

La Cour a toutefois définitivement annulé ses poursuites pour mise en danger de la vie d'autrui, "la loi française n'étant pas applicable" aux salariés syriens, a expliqué la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français dans un communiqué.

Sollicité par l'AFP, Me Patrice Spinosi, avocat du groupe Lafarge, n'a pas souhaité s'exprimer.

Selon la Cour de cassation, "en l'absence de mentions contraires du contrat de travail, la loi syrienne était applicable à la relation de travail entre la société française et les salariés syriens, puisque ceux-ci travaillaient en Syrie".

Par ailleurs, "il n'existe pas d'éléments suffisants pour affirmer que les contrats de travail des salariés syriens travaillant en Syrie présentaient des liens plus étroits avec la France".

La société Lafarge ne pourra donc pas être jugée pour mise en danger de la vie d'autrui.

En revanche, l'entreprise reste mise en examen pour complicité de crimes contre l'humanité et financement d'entreprise terroriste, précise le communiqué de la Cour.

Lafarge en Syrie: les dates-clés de l'affaire

Rappel des dates-clés de l'affaire Lafarge en Syrie alors que la Cour de cassation, plus haute juridiction française, a définitivement validé, mardi, la mise en examen du cimentier pour complicité de crimes contre l'humanité.

«Arrangements troubles»

Le 21 juin 2016, Le Monde affirme que le groupe cimentier Lafarge a tenté, en 2013 et 2014, de faire fonctionner "coûte que coûte" son usine, située à 150 km au nord-est d'Alep en Syrie, "au prix d'arrangements troubles et inavouables avec les groupes armés environnants", dont l'organisation Etat islamique (EI).

Lafarge, avalé par le cimentier suisse Holcim en 2015, assure que sa "priorité absolue" a "toujours été d'assurer la sécurité et la sûreté de son personnel".

Plaintes

Fin septembre 2016, le ministère français de l'Economie dépose une plainte portant notamment sur une interdiction d'acheter du pétrole en Syrie, édictée par l'Union européenne dans le cadre d'une série de sanctions contre le régime de Bachar al-Assad et sur l'interdiction de toute relation avec les organisations terroristes présentes en Syrie. Le parquet de Paris ouvre une enquête.

Plusieurs associations, dont l'ONG Sherpa, portent également plainte.

La direction française suspectée

Le 9 juin 2017, une information judiciaire est ouverte. Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) conclut dans un rapport que Lafarge Cement Syrie (LCS), branche syrienne du groupe, a "effectué des paiements aux groupes djihadistes" et que la direction française de l'époque a "validé ces remises de fonds en produisant de fausses pièces comptables".

«Complicité de crimes contre l'humanité»

Début décembre 2017, deux anciens directeurs de la filiale syrienne, Bruno Pescheux et Frédéric Jolibois, ainsi que le directeur de la sûreté du groupe, Jean-Claude Veillard, sont inculpés pour "financement d'une entreprise terroriste" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Puis, c'est au tour de Bruno Lafont, PDG de Lafarge de 2007 à 2015 et de plusieurs autres dirigeants. Au total, huit cadres sont mis en examen.

Le 28 juin 2018, Lafarge est mis en examen pour une accusation rarissime de "complicité de crimes contre l'humanité" ainsi que pour "financement d'une entreprise terroriste, "mise en danger de la vie" d'anciens salariés syriens et "violation d'un embargo".

Rebondissements procéduraux

Le groupe et trois dirigeants font appel, contestant les fondements de l'enquête. Le 7 novembre 2019, la cour d'appel annule l'inculpation pour "complicité de crimes contre l'humanité".

En septembre 2021, la Cour de cassation casse cette décision. En mai 2022, après un retour à la chambre de l'instruction, la cour d'appel de Paris confirme la mise en examen du groupe pour "complicité de crimes contre l'humanité" et "mise en danger de la vie d'autrui".

Lafarge dépose un pourvoi. La Cour de cassation qui devait se prononcer début octobre 2023, décide de réexaminer les arguments du cimentier sur la mise en danger de la vie d'autrui.

Le 16 janvier 2024, la Cour de cassation valide définitivement la mise en examen pour complicité de crimes contre l'humanité mais annule les poursuites pour mise en danger de la vie d'autrui, "la loi française n'étant pas applicable" aux salariés syriens. L'entreprise reste mise en examen pour financement d'entreprise terroriste.

Parallèlement, en octobre 2022, Lafarge avait annoncé avoir accepté de payer une sanction financière de 778 millions de dollars aux Etats-Unis et de plaider coupable pour avoir aidé des organisations "terroristes", dont le groupe EI, entre 2013 et 2014.

Le groupe, désormais filiale d'Holcim, est soupçonné d'avoir versé en 2013 et 2014, via sa filiale syrienne Lafarge Cement Syria (LCS), plusieurs millions d'euros à des groupes djihadistes, dont l'organisation Etat islamique (EI), ainsi qu'à des intermédiaires, afin de maintenir l'activité d'une cimenterie à Jalabiya, alors même que le pays s'enfonçait dans la guerre.

Sur ce site mis en service en 2010, qui lui avait coûté plusieurs centaines de millions d'euros, Lafarge avait exfiltré ses employés de nationalité étrangère en 2012. Mais l'entreprise avait fait travailler ses salariés syriens jusqu'en septembre 2014, alors exposés aux risques d'extorsion et d'enlèvement.

La cimenterie avait ensuite été évacuée en urgence en septembre 2014, peu avant que l'EI ne s'en empare. Des ONG et plusieurs salariés syriens avaient porté plainte, aboutissant à l'ouverture d'une information judiciaire en 2017.


JO-2024: arrivée en France, la flamme olympique a embrasé Marseille

Cette photographie montre la flamme olympique sur le trois-mâts français Belem du XIXe siècle alors que le bateau navigue près des côtes de Marseille, dans la mer Méditerranée, le 8 mai 2024. (Photo, AFP)
Cette photographie montre la flamme olympique sur le trois-mâts français Belem du XIXe siècle alors que le bateau navigue près des côtes de Marseille, dans la mer Méditerranée, le 8 mai 2024. (Photo, AFP)
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  • Devant le chaudron olympique, l'invité surprise s'est alors dévoilé: et c'est donc Jul, rappeur marseillais de 34 ans, qui a eu l'honneur d'allumer le feu olympique pour la nuit
  • A 79 jours de l'ouverture des JO de Paris, le 26 juillet, pour les troisièmes JO parisiens de l'histoire, après 1900 et 1924, la flamme olympique est donc enfin arrivée en France

MARSEILLE: Après une grandiose parade maritime, la flamme olympique a fait son entrée en majesté dans le Vieux-Port de Marseille mercredi soir, à bord du trois-mâts Belem, et le premier chaudron olympique des Jeux de Paris 2024 a été embrasé par la star du rap français Jul.

A 79 jours de l'ouverture des JO de Paris, le 26 juillet, pour les troisièmes JO parisiens de l'histoire, après 1900 et 1924, la flamme olympique est donc enfin arrivée en France, après 12 jours de voyage depuis sa patrie natale, en Grèce.

Dans une cérémonie saluée par un magnifique arc-en-ciel, la flamme est d'abord descendue du mythique trois-mâts entre les mains de Florent Manaudou, champion olympique de natation en 2012 à Londres, sous les applaudissements d'une foule imposante, dans cette calanque du Lacydon où les Grecs fondèrent Massalia, il y a 2.600 ans.

Après quelques pas sur un ponton flottant en forme de piste d'athlétisme, le nageur marseillais a passé le premier relais à la championne paralympique d'athlétisme Nantenin Keita, la fille du célèbre musicien malien Salif Keita.

Un symbole du "rapprochement des Jeux olympiques et paralympiques", a commenté Tony Estanguet, le président du comité d'organisation des JO. Puis Nantenin Keita l'a transmise à un troisième personnage, intégralement vêtu de blanc et cagoulé.

Devant le chaudron olympique, l'invité surprise s'est alors dévoilé: et c'est donc Jul, rappeur marseillais de 34 ans, qui a eu l'honneur d'allumer le feu olympique pour la nuit.

Merci la zone

"C'est un truc de fou, c'est magique, pour moi c'est un honneur. Je suis très fier pour la France et pour Marseille surtout. Merci la zone!", a lancé le musicien au public.

"On a réussi notre pari de l'équipe de France unifiée, c'était important pour nous en tant qu'athlètes, donc bravo", a commenté Nantenin Keita, championne paralympique 2016 sur 400 mètres.

A son entrée dans le Vieux-Port, sous les yeux du président Emmanuel Macron, reçu par quelques brefs sifflets, le Belem avait été accueilli par une Marseillaise, par le survol des avions de la patrouille de France, qui ont dessiné les anneaux olympiques dans le ciel, et par les incontournables "tifos", ces impressionnantes bannières des supporters du bien nommé Olympique de Marseille.

Sur la muraille du fort Saint-Jean, la plus gigantesque banderole, de 150 m de long, signée MASSALIA, faisait honneur aux origines grecques de la cité phocéenne, avec le visage de Gyptis, cette jeune femme d'une tribu locale dont serait tombé amoureux Protis, marin grec débarqué en 600 av. JC.

Le tout devant des centaines de milliers de personnes, 150.000 sur le Vieux-Port et 230.000 dans le reste de la ville, selon le maire Benoît Payan.

"Aujourd'hui la flamme arrive, les Jeux arrivent et rentrent dans la vie des Français", a commenté le chef de l'Etat aux micros de France Télévisions et de TF1, après la cérémonie: "On peut être fiers, (...) c'est la fête des Françaises et des Français et je veux qu'ils en soient fiers".

La chair de poule

"Ca va rester gravé dans notre mémoire", a témoigné Margot Malinowski, 73 ans: "L'ambiance, le mélange de population, c'était super. Le Belem est magnifique".

Déçu que l'invité chargé d'allumer le chaudron ne soit pas Zinedine Zidane, l'enfant de Marseille, la star du football français, Jessy Pedrajas, ouvrier de 21 ans, venu d'Istres (Bouches-du-Rhône) avec sa compagne, s'apprêtait lui à profiter de la soirée, avec un concert gratuit de deux autres rappeurs phocéens, Soprano et Alonzo.

Installé aux premières loges dès 08h00, avec glacière et chaises pliantes, le couple attendait depuis des heures "pour la flamme et pour le concert". Et ils ont finalement dû attendre une heure de plus, le spectacle ayant été retardé après deux mouvements de foule qui ont provoqué quelques malaises et "coups de panique" parmi les spectateurs, sans "notion de gravité" selon les marins-pompiers.

Soprano en tous cas était fier de chanter à cette grande fête: "C'est un super message qu'on soit là, enfants des quartiers Nord de Marseille (les plus pauvres de la ville, NDLR), à faire le Vieux-Port, après tout ce qu'on a traversé", a commenté le rappeur dans l'après-midi, auprès de l'AFP.

"Regardez le monde sur ce port, c'est magique, ça donne la chair de poule", s'émerveillait Marie-José Perec, triple championne olympique d'athlétisme.

Mais l'arrivée de la flamme n'a pas fait que des heureux mercredi. Un millier de personnes ont ainsi manifesté, pour dénoncer des "JO de riches", aux conséquences environnementales graves, et demander l'exclusion d'Israël des Jeux, comme l'avait été le régime d'apartheid de l'Afrique du Sud.

Jeudi matin, la flamme entamera à Marseille son relais à travers 400 villes de France, pour une arrivée prévue le 26 juillet à Paris pour la cérémonie d'ouverture.

 


Mobilisations propalestiniennes: 86 personnes placées en garde à vue

Un manifestant brandit un drapeau palestinien lors d'un rassemblement convoqué par plusieurs organisations françaises en soutien au peuple palestinien, place de la République à Paris, le 7 mai 2024 (Photo, AFP).
Un manifestant brandit un drapeau palestinien lors d'un rassemblement convoqué par plusieurs organisations françaises en soutien au peuple palestinien, place de la République à Paris, le 7 mai 2024 (Photo, AFP).
Des étudiants et militants pro-palestiniens réagissent à côté d'une banderole indiquant en français : "A Gaza, cette université aurait été bombardée" (Photo, AFP).
Des étudiants et militants pro-palestiniens réagissent à côté d'une banderole indiquant en français : "A Gaza, cette université aurait été bombardée" (Photo, AFP).
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  • Les forces de l'ordre sont de nouveau intervenues mardi dans l'université de la Sorbonne et devant Sciences Po Paris pour mettre fin à des rassemblements et des actions de blocage de militants propalestiniens
  • Ces gardes à vue peuvent durer 24 heures avant une première décision sur une prolongation de 24 heures supplémentaires

PARIS: L'évacuation de militants propalestiniens de l'université de la Sorbonne à Paris mardi soir a donné lieu au placement en garde à vue de 86 personnes, a indiqué le parquet de Paris mercredi.

Le ministère public doit faire mercredi un nouveau bilan sur ces mesures en cours qui concernent toutes des personnes majeures.

Ces gardes à vue peuvent durer 24 heures avant une première décision sur une prolongation de 24 heures supplémentaires.

"Les infractions principalement visées sont les suivantes : dégradations volontaires, participation à un groupement en vue de la préparation de violences contre les personnes ou de destruction/dégradation de biens, rébellion, violence sur personne dépositaire de l’autorité publique ou intrusion dans l'enceinte d'un établissement d'enseignement scolaire en réunion dans le but de troubler la tranquillité ou le bon ordre de l'établissement", a ajouté le parquet.

Intervention des forces de l’ordre 

Les forces de l'ordre sont de nouveau intervenues mardi dans l'université de la Sorbonne et devant Sciences Po Paris pour mettre fin à des rassemblements et des actions de blocage de militants propalestiniens, en écho aux messages répétés de fermeté du gouvernement.

Moins de 24 heures après que le Premier ministre Gabriel Attal a rappelé lundi soir qu'il n'y aurait "jamais de droit au blocage" dans les universités françaises, les forces de l'ordre ont pénétré mardi soir dans la Sorbonne pour évacuer des manifestants propalestiniens qui occupaient depuis environ deux heures un amphithéâtre, en "solidarité" avec Gaza, a constaté une journaliste de l'AFP.

Les militants, qui étaient une centaine environ à l'intérieur, selon des sources concordantes, ont été sortis au compte-gouttes dans une rue latérale de l'université, parfois portés à bout de bras par des agents.

La préfecture de police avait fait état de 88 interpellations lors de cette intervention achevée peu avant minuit, selon le rectorat et une source policière.

Plusieurs organisations politiques et syndicales, dont la France insoumise, Urgence Palestine, Solidaires ou l'Union étudiante, ont appelé à un rassemblement à 13H00 mercredi devant l'Hôtel de ville de Paris pour demander la remise en liberté des militants interpellés.

L'Unef, qui a appelé aussi à ce rassemblement, a réclamé dans un communiqué "l'arrêt immédiat de la répression des étudiant.e.s qui se mobilisent pour la paix". "La répression sur les lieux d’études est sans précédent" et les étudiants mobilisés "sont désormais considérés comme des +fauteurs de trouble+ voire des criminels", fustige le syndicat étudiant.


JO-2024: début de la parade maritime pour l'arrivée de la flamme olympique à Marseille

Le trois-mâts français Belem du XIXe siècle navigue dans la baie de Marseille, en mer Méditerranée, le 8 mai 2024, avant d'atterrir avec la flamme olympique, en prévision des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (Photo, AFP).
Le trois-mâts français Belem du XIXe siècle navigue dans la baie de Marseille, en mer Méditerranée, le 8 mai 2024, avant d'atterrir avec la flamme olympique, en prévision des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (Photo, AFP).
Des spectateurs tenant une mascotte « Phryge » des Jeux olympiques de Paris 2024 dans les bateaux défilent alors que le bateau navigue près des côtes de Marseille, dans la mer Méditerranée, le 8 mai 2024, avant d'atterrir avec la flamme olympique, en prévision des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Jeux (Photo, AFP).
Des spectateurs tenant une mascotte « Phryge » des Jeux olympiques de Paris 2024 dans les bateaux défilent alors que le bateau navigue près des côtes de Marseille, dans la mer Méditerranée, le 8 mai 2024, avant d'atterrir avec la flamme olympique, en prévision des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Jeux (Photo, AFP).
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  • Les embarcations ont fait sonner cornemuses, sirènes et klaxons pour célébrer l'arrivée de ce symbole olympique après 12 jours en mer
  • Le Belem est comme dans une bulle, protégé par des bateaux du dispositif de sécurité

MARSEILLE: La grande parade maritime accompagnant l'arrivée de la flamme olympique en France a débuté mercredi à 11h00, avec un millier de bateaux escortant le trois-mâts Belem en rade de Marseille, sous un soleil éclatant, ont constaté des journalistes de l'AFP en mer.

Les embarcations ont fait sonner cornemuses, sirènes et klaxons pour célébrer l'arrivée de ce symbole olympique après 12 jours en mer depuis la Grèce, à moins de trois mois des JO de Paris (26 juillet-11 août).

Sur La Belle Poule, deux-mâts historique de la Marine nationale qui suit directement le Belem, le son de la cornemuse a retenti sous les grandes voiles blanches, marquant le début de la parade qui durera jusqu'à 17h00, le long de la côte de la deuxième ville de France.

Accueil chaleureux 

Tout autour, en mer, de petits bateaux de plaisance, des canots, mais aussi de grands voiliers naviguent sur la Méditerranée, selon un journaliste de l'AFP.

A bord du Belem, où a pu monter un photographe de l'AFP, les jeunes équipiers saluent depuis le pont, sourire aux lèvres, l'armada de plaisanciers et la foule dense présente sur une plage au loin, sous le viaduc de Corbières, dans le quartier populaire de l'Estaque qui a inspiré de grands peintres comme Cézanne ou Braque.

Le Belem est comme dans une bulle, protégé par des bateaux du dispositif de sécurité. Une quarantaine de bateaux des autorités françaises sont mobilisés pour veiller au bon déroulement de cette grande parade.