Santé: médecins et Sécu dans l'impasse, le gouvernement à la manoeuvre

Tenant une pancarte en forme de cercueil sur laquelle on peut lire "1,50 euros Medics will conduct", des médecins du secteur privé participent à une manifestation contre la loi Rist sur l'accès direct des patients aux ambulanciers, à Paris, le 14 février 2023. (AFP).
Tenant une pancarte en forme de cercueil sur laquelle on peut lire "1,50 euros Medics will conduct", des médecins du secteur privé participent à une manifestation contre la loi Rist sur l'accès direct des patients aux ambulanciers, à Paris, le 14 février 2023. (AFP).
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Publié le Mardi 28 février 2023

Santé: médecins et Sécu dans l'impasse, le gouvernement à la manoeuvre

  • Les six syndicats de médecins libéraux ont officiellement jusqu'à minuit pour se prononcer sur le texte de 305 pages soumis par la Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam) en fin de semaine dernière
  • Mais la majorité ont déjà rejeté les propositions de la Sécu, rendant impossible leur entrée en vigueur

PARIS : Médecins libéraux et Assurance maladie ont acté l'échec de leurs négociations qui s'achèvent officiellement mardi soir. Faute d'accord, une "arbitre" va fixer les nouveaux tarifs des praticiens mais le gouvernement ne renonce pas à leur demander des efforts.

Les six syndicats de médecins libéraux ont officiellement jusqu'à minuit pour se prononcer sur le texte de 305 pages soumis par la Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam) en fin de semaine dernière, après plus de trois mois de tractations. Mais la majorité ont déjà rejeté les propositions de la Sécu, rendant impossible leur entrée en vigueur.

Qu'ont refusé les médecins ?

Un milliard et demi d'euros par an. C'est la somme que l'Assurance maladie était prête à mettre sur la table, à terme, pour revaloriser les consultations médicales.

Soit 600 millions d'euros pour une augmentation générale de 1,50 euro, qui aurait porté le tarif de base des généralistes à 26,50 euros dès cette année.

Et 900 millions supplémentaires pour d'autres hausses envisagées en 2024, mais sous conditions. Un prix de 30 euros était ainsi avancé pour les généralistes prêts à signer un "contrat d'engagement territorial" avec plusieurs contreparties à la carte: prendre plus de patients, faire des gardes de nuit, exercer dans un désert médical, travailler le samedi matin...

Que va-t-il se passer maintenant ?

Comme prévu dès le départ des négociations, une "arbitre" va prendre le relais, en l’occurrence Annick Morel, inspectrice générale des affaires sociales (Igas) à la retraite. Cette ex-haute fonctionnaire de 72 ans, passée notamment par la Direction générale de la santé (DGS), la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf) et la Ville de Paris, aura trois mois pour rédiger un nouveau texte.

Un délai suffisant "pour entendre l'ensemble des parties prenantes" et proposer un "règlement arbitral" qui, s'il est approuvé par le ministre de la Santé, entrera en vigueur dans la foulée, donc avant l'été, indique l'entourage de François Braun.

En attendant, les règles actuelles continuent de s'appliquer - et la consultation de base des généralistes demeure à 25 euros. Mais dès que le "règlement" sera validé, "nous pourrons le cas échéant rouvrir les négociations", assure le directeur de la Cnam Thomas Fatôme.

Le cas n'est pas sans précédent: le dernier arbitrage chez les médecins, en mai 2010, avait été rapidement suivi d'une nouvelle convention en juillet 2011.

Que veut faire le gouvernement ?

Se montrer moins généreux, pour pousser les médecins à reprendre les discussions. "On a tous intérêt à ce que le fait de signer change quelque chose", explique le ministère qui n'a pour cette raison "pas complètement envie de donner la même chose dans un règlement arbitral".

Pas question donc de reculer sur le "donnant-donnant" promu par l'Assurance maladie. "La revalorisation sans condition n'est pas une option", maintient l'équipe du ministre qui défend encore "l'engagement territorial" des praticiens.

L'exécutif n'a d'ailleurs pas renoncé à graver ce principe dans le marbre, à travers la proposition de loi sur l'accès aux soins portée par la députée (Renaissance) Stéphanie Rist. Ajoutée par amendement à l'Assemblée, puis expurgée au Sénat, la mesure pourrait revenir en deuxième lecture.

Confronté au "défi majeur" des 6 millions de Français sans médecin traitant - dont plus de 600 000 malades chroniques - M. Fatôme affirme avoir "besoin de cet engagement des médecins pour répondre aux besoins de santé de la population" et estime qu'"on ne peut pas rester sur un statu quo".

Que peuvent faire les médecins ?

Maintenir eux aussi la pression, d'abord pour limiter la casse du "règlement arbitral", puis pour établir un rapport de force avant la prochaine négociation.

Les actions coup de poing se sont déjà multipliées ces derniers mois, avec notamment des fermetures de cabinets médicaux début décembre, puis pendant les Fêtes, suivies de deux manifestations à Paris, début janvier et mi-février, réunissant plusieurs milliers de praticiens.

Insuffisant toutefois pour obtenir gain de cause. Certains syndicats contestataires agitent désormais la menace du déconventionnement: des tarifs libres, mais pas remboursés par la Sécu, au risque d'une sélection par l'argent.

"Un peu moins de 1%" des 220 000 praticiens en activité seraient dans ce cas, selon le ministère qui juge que ce choix "prendrait en otage les Français" en créant "une médecine à deux vitesses".


Au Salon de l'agriculture, Macron attendu au tournant

Une femme marche devant une affiche sur laquelle on peut lire "Fiers et unis avec nos agriculteurs" à la veille de l'ouverture du 61e Salon international de l'agriculture (SIA), au parc des expositions de la Porte de Versailles, à Paris, le 21 février 2025. (AFP)
Une femme marche devant une affiche sur laquelle on peut lire "Fiers et unis avec nos agriculteurs" à la veille de l'ouverture du 61e Salon international de l'agriculture (SIA), au parc des expositions de la Porte de Versailles, à Paris, le 21 février 2025. (AFP)
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  • Le 61e Salon de l'agriculture est inauguré samedi à Paris par Emmanuel Macron, attendu au tournant par des agriculteurs toujours remontés et par des organisateurs aux aguets après sa visite chaotique de l'an dernier
  • Plus de 600.000 visiteurs sont attendus sur les neuf jours du Salon

PARIS: Visites politiques encadrées et les vaches seront bien gardées? Le 61e Salon de l'agriculture est inauguré samedi à Paris par Emmanuel Macron, attendu au tournant par des agriculteurs toujours remontés et par des organisateurs aux aguets après sa visite chaotique de l'an dernier.

Pas d'incitation à chahuter cette année, mais des appels au calme ambivalents de la part des principaux syndicats agricoles, qui doivent être reçus l'un après l'autre en début de matinée avant la traditionnelle coupe de ruban et la déambulation présidentielle.

Plus de 600.000 visiteurs sont attendus sur les neuf jours du Salon, qui ouvre ses portes au public à 09H00. En 2024, des milliers de personnes avaient été bloquées à l'extérieur pendant plusieurs heures en raison de heurts entre manifestants et CRS en marge de la venue d'Emmanuel Macron, entre huées, insultes, bousculades et violences.

Sécurité renforcée, commissariat mobile, chartes pour encadrer les visites politiques... Les organisateurs sont sur les dents pour ne pas voir se répéter le scénario catastrophe de l'an dernier.

L'entourage d'Emmanuel Macron lui a conseillé d'éviter une visite marathon, à l'image des 13 heures de déambulation de 2024 parmi les plus de 1.400 exposants et 4.000 animaux accueillis chaque année.

"Le président sera très probablement pris à parti", a averti Arnaud Rousseau, président de la FNSEA, syndicat historique, qui l'attend sur les dossiers internationaux.

Cet automne, c'est l'opposition à l'accord de libre-échange UE-Mercosur qui a servi de cri de ralliement pour relancer les manifestations d'agriculteurs, qui dénoncent aussi les taxes douanières chinoises et craignent des mesures similaires de la nouvelle administration américaine.

"Je souhaite qu'il en parle à Donald Trump (...): arrêter les importations massives qui ne respectent pas nos normes, lever les contraintes qui nous empêchent d'être compétitifs", renchérit Pierrick Horel des Jeunes Agriculteurs, alliés de la FNSEA.

Pour Patrick Legras, porte-parole de la Coordination rurale, forte de sa percée aux élections professionnelles de janvier, "ça va être tendu". Selon lui, Emmanuel Macron va aussi avoir du mal à "expliquer qu'on négocie encore un accord pour importer du sucre ou du poulet d'Ukraine" — l'accord d'association UE-Ukraine, en cours de révision — évoquant des produits érigés en symboles d'une "concurrence déloyale".

Coutumière des actions coup de poing, la Coordination rurale a toutefois passé à ses sympathisants un message d'apaisement, dans l'espoir qu'Emmanuel Macron "aura vraiment quelque chose" à leur dire, selon sa président Véronique Le Floc'h.

- "Où sont les promesses?" -

Plus d'un an après la mobilisation qui avait bloqué routes et autoroutes, l'heure est au bilan des mesures obtenues par les agriculteurs qui réclament un revenu "décent", plus de considération et moins d'injonctions.

Pour le gouvernement, ses engagements ont été "honorés": "500 millions d'euros d'allégement de charges fiscales prévus dans le budget", "soutien à la trésorerie pour les agriculteurs en difficulté", "indemnisations à hauteur de 75 millions d'euros aux propriétaires du cheptel touché par les épizooties" ou encore "la mise en place du contrôle administratif unique en octobre dernier".

Surtout, deux jours avant le Salon, le Parlement a adopté la loi d'orientation agricole, attendue depuis trois ans par la profession. Ce texte érige l'agriculture au rang "d'intérêt général majeur", facilite les installations, la construction de bâtiments d'élevage et le stockage de l'eau, tout en dépénalisant certaines infractions environnementales.

"Un an après, où sont passés les prix plancher et ses promesses? Au Salon 2024, nous demandions des prix minimum garantis pour les producteurs: non seulement on n'a pas du tout avancé, mais la situation est pire aujourd'hui", s'indigne Laurence Marandola, porte-parole de la Confédération paysanne, troisième syndicat.

Elle estime que les demandes de l'alliance FNSEA-JA et de la CR ont été privilégiées, au détriment d'une "réelle transition agroécologique". Un argument repris par la gauche à propos de la loi d'orientation agricole.

Les personnalités politiques de tous bords devraient se succéder auprès de la vache limousine Oupette, égérie de l'édition 2025. Le Premier ministre François Bayrou est attendu lundi.

Malgré la volonté des organisateurs de limiter les visites à une journée pour chaque parti, Jordan Bardella (RN) a prévu de s'y rendre dimanche et lundi avec une délégation, comme en 2024, où les demandes de "selfies" avec le chef du parti d'extrême droite avaient contrasté avec la visite présidentielle.

En novembre, à la veille de nouvelles mobilisations paysannes, il s'était affiché dans le Lot-et-Garonne avec des cadres de la Coordination rurale, qui faisait campagne de son côté pour "dégager la FNSEA" des chambres d'agriculture.


France: face à des familles en colère, un maire annonce que les corps de 60 harkis ont été transférés en 1986

Des membres de familles harkies se tiennent près d'une stèle commémorative énumérant 146 noms de Harkis décédés, dont 101 enfants, à Rivesaltes, dans le sud-ouest de la France, le 21 février 2025. (AFP)
Des membres de familles harkies se tiennent près d'une stèle commémorative énumérant 146 noms de Harkis décédés, dont 101 enfants, à Rivesaltes, dans le sud-ouest de la France, le 21 février 2025. (AFP)
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  • Le maire André Bascou, en poste depuis 1983, a présenté vendredi ses excuses aux familles qui cherchent à savoir où ont été enterrés une soixantaine de corps et à leur offrir une "sépulture digne"
  • "Entre le 15 et le 19 septembre 1986, les corps ont été exhumés et inhumés au cimetière Saint-Saturnin. Je ne sais pas précisément où ils se trouvent", a déclaré le maire octogénaire, regrettant de ne pas avoir contacté les familles "à l'époque"

RIVESALTES: Les ossements de 60 harkis décédés et inhumés sans sépulture au camp de Rivesaltes, dans le sud de la France, entre 1962 et 1964, ont été transférés en 1986 dans un cimetière de la ville, a révélé vendredi le maire, face à des familles, en colère, à la recherche de corps, dont ceux de 52 bébés.

Après l'indépendance de l'Algérie en 1962, 21.000 harkis - ces Français musulmans recrutés comme auxiliaires de l'armée française pendant la guerre - et leurs familles ont transité par le camp de Rivesaltes, près de Perpignan.

A l'automne dernier, des tombes d'enfants harkis décédés entre 1962 et 1964 ont été découvertes lors de fouilles demandées par les familles, mais elles étaient dépourvues d'ossements.

Le maire André Bascou, en poste depuis 1983, a présenté vendredi ses excuses aux familles qui cherchent à savoir où ont été enterrés une soixantaine de corps et à leur offrir une "sépulture digne".

"Entre le 15 et le 19 septembre 1986, les corps ont été exhumés et inhumés au cimetière Saint-Saturnin. Je ne sais pas précisément où ils se trouvent", a déclaré le maire octogénaire, regrettant de ne pas avoir contacté les familles "à l'époque".

Dans la salle de la mairie de Rivesaltes, une trentaine de proches de ces enfants défunts ont montré colère et incompréhension, ont constaté des journalistes de l'AFP.

La ministre déléguée en charge de la Mémoire et des Anciens combattants, Patricia Mirallès, qui avait réclamé en octobre 2023 la tenue de fouilles sur le camp de Rivesaltes, a salué la tenue de cette réunion mais réclamé que le maire fasse "la lumière sur tout ce qui s'est passé, avec des archives que nous avons nous-mêmes retrouvées au ministère des Armées".

"Les dépouilles sont aujourd'hui dans le cimetière de Rivesaltes", a-t-elle ajouté devant la presse, "je crois qu'on est dans la reconnaissance".

Entre 1962 et 1965, environ 90.000 harkis et leurs familles ont fui les massacres de représailles en Algérie et ont été accueillis en France. Plusieurs dizaines de milliers furent parqués dans des "camps de transit et de reclassement" gérés par l'armée, aux conditions de vie déplorables et théâtre d'une surmortalité infantile.


France: face à la menace d'extinction des civelles, le pari du repeuplement

Ces très jeunes anguilles pêchées sur la Vie, un fleuve côtier de Vendée (ouest), sont acheminées par camion frigorifique dans les zones définies comme les plus propices à leur croissance. (AFP)
Ces très jeunes anguilles pêchées sur la Vie, un fleuve côtier de Vendée (ouest), sont acheminées par camion frigorifique dans les zones définies comme les plus propices à leur croissance. (AFP)
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  • Sous les couvercles, les civelles, petits poissons gris translucides de quelques centimètres, fins comme des vers, s'agitent dans un fond d'eau
  • Bottes en plastique aux pieds et parka sur le dos, les hydrobiologistes déversent délicatement les civelles en bordure du fleuve, sur une dizaine de kilomètres en aval de Saumur, dans l'ouest de la France

SAUMUR: D'une berge déserte, deux barques en acier chargées d'une montagne de boîtes s'élancent sur la Loire, plus long fleuve de France: à l'intérieur, 400 kg de civelles. Menacé d'extinction, cet alevin de l'anguille fait l'objet d'un programme de repeuplement au long cours.

Sous les couvercles, les civelles, petits poissons gris translucides de quelques centimètres, fins comme des vers, s'agitent dans un fond d'eau.

Bottes en plastique aux pieds et parka sur le dos, les hydrobiologistes déversent délicatement les civelles en bordure du fleuve, sur une dizaine de kilomètres en aval de Saumur, dans l'ouest de la France.

"Une partie des civelles sont marquées. Cela permet d'opérer un suivi à six mois, un an et trois ans pour vérifier leur développement, leur taux de croissance et leur répartition sur la zone", explique Yann Le Péru, hydrobiologiste du centre d'étude Fish Pass, prestataire scientifique du programme de repeuplement, porté par le comité régional des pêches (Corepem) et qui répond à un appel à projet du ministère français de la Transition écologique.

Ces très jeunes anguilles pêchées sur la Vie, un fleuve côtier de Vendée (ouest), sont acheminées par camion frigorifique dans les zones définies comme les plus propices à leur croissance.

"Dans les années 2000, avant les quotas de pêche, on a vraiment mesuré le déclin. Mais depuis trois ou quatre ans, on observe à nouveau une croissance des populations. On espère que c'est le repeuplement qui fonctionne", affirme Fabrice Batard, pêcheur en Loire depuis 22 ans, à la barre de l'une des embarcations.

Climat, pêche et pollution 

Depuis 2007, l'Union européenne prévoit que tout État membre autorisant la pêche à la civelle en affecte au moins 60% au repeuplement. En France, cela représente chaque année environ 30 tonnes des 50 tonnes pêchées.

Mais le cycle de vie de l'anguille, complexe et encore mal connu, rend sa protection particulièrement ardue.

Les anguilles européennes et américaines naissent dans la mer des Sargasses, dans l'Atlantique Nord, leurs larves (appelées leptocéphales) s'orientant ensuite vers les continents en s'aidant des courants marins.

"Les leptocéphales deviennent des civelles, qui vont remonter dans les cours d'eau. Elles grandissent dans les fleuves et lagunes pendant 5 à 35 ans, puis se métamorphosent une nouvelle fois et migrent à nouveau pour aller pondre en mer", retrace Eric Feunteun, professeur en écologie marine du Muséum national d'histoire naturelle à Paris.

Pour expliquer le déclin des populations d'anguilles, phénomène mondial, les scientifiques mettent en avant une conjonction de facteurs humains, la pêche en étant "un parmi d'autres", précise Éric Feunteun.

Les phénomènes océaniques liés au dérèglement climatique font évoluer les courants et déplacent les zones de ponte. En eau douce, les barrages et écluses perturbent les migrations. Les aménagements des fleuves et la bétonisation des berges jouent également un rôle majeur, tout comme la pollution. D'après Eric Feunteun, les anguilles les plus contaminées mesurent en moyenne vingt centimètres de moins que leurs congénères, ce qui pourrait altérer leur fécondité.

Braconnage 

Une autre menace de taille pèse depuis plusieurs années sur les civelles: le braconnage. Cet "or blanc" peut se vendre en Asie jusqu'à 5.000 euros le kg, selon l'Office français de la biodiversité (OFB).

D'après Europol, environ 100 tonnes de civelles sont braconnées chaque année dans l'Union européenne et acheminées en Asie via des filières illicites.

Pour le moment, considérant le long cycle de vie des anguilles, "il est encore difficile de prouver scientifiquement le bénéfice des programmes de repeuplement mis en place depuis dix ans, mais il y a des indices", explique Alexis Pengrech, du comité régional des pêches.

Co-auteur d'une analyse sur dix ans du repeuplement, Eric Feunteun considère que le repeuplement pourrait bien être efficace pour restaurer la population.

"On a pu montrer que la croissance des anguilles s'était améliorée mais pas, si ce n'est par déduction, que la mortalité a baissé. C'est intuitif, mais il faut encore consolider les études pour pouvoir le démontrer", affirme-t-il.

"On nous a dit il y a quinze ans que l'espèce pouvait disparaître", se souvient le pêcheur Fabrice Batard. "A nous tous de jouer pour que ça n'arrive pas."