Espagne: trêve dans la bataille pour le contrôle du pouvoir judiciaire, mais la crise continue

Cette photo prise le 20 décembre 2022 montre la Cour constitutionnelle espagnole à Madrid le 20 décembre 2022. (AFP)
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Publié le Vendredi 30 décembre 2022

Espagne: trêve dans la bataille pour le contrôle du pouvoir judiciaire, mais la crise continue

  • Le camp conservateur, qui disposait de 6 juges sur 11 au sein du TC, avait bloqué la rénovation du Tribunal afin de préserver une majorité de droite, mais la crise a abouti à un résultat inverse
  • Conséquence de cette impasse: selon le quotidien madrilène El País, un tiers des postes de magistrats dans les échelons supérieurs du système judiciaire n'ont pas de titulaire à l'heure actuelle

MADRID: La crise institutionnelle qui avait éclaté en Espagne avant Noël à propos du renouvellement des membres de la plus haute juridiction du pays a été désamorcée cette semaine, mais le blocage du système judiciaire, victime depuis quatre ans de l'affrontement entre gauche et droite, continue.

Le Tribunal constitutionnel (TC), chargé de vérifier la conformité des lois avec la Loi fondamentale du pays, s'est réuni jeudi à la mi-journée et a annoncé dans un communiqué avoir validé "à l'unanimité" la nomination de quatre nouveaux membres (deux nommés par le gouvernement et deux élus par le Conseil Général du Pouvoir judiciaire, le CGPJ). Ils prendront leurs fonctions au début de l'an prochain, en lieu et place de quatre juges dont le mandat avait expiré il y a six mois.

Ainsi prend fin un épisode qui avait débuté lorsque la majorité conservatrice du TC avait accepté le 19 décembre, à la demande du Parti populaire (PP, opposition de droite), d'empêcher le Sénat de voter une réforme gouvernementale déjà adoptée par les députés et destinée à débloquer le renouvellement du TC.

Les socialistes avaient souligné que cette intervention inédite de la plus haute juridiction du pays dans la sphère du pouvoir législatif constituait une première depuis l'avènement de la démocratie en Espagne, en 1978.

Pour sa part, le PP avait accusé le gouvernement du socialiste Pedro Sánchez de vouloir changer le mode d'élection des juges afin d'imposer par la force la nomination de magistrats "progressistes" et de faire ainsi basculer à gauche la majorité du TC.

Tournant dans la crise 

Même si le Tribunal constitutionnel n'a pas l'influence considérable qu'a la Cour suprême aux Etats-Unis, il joue néanmoins un rôle croissant en Espagne sur les questions de société. Il doit ainsi se prononcer prochainement sur des sujets aussi sensibles que l'avortement, l'euthanasie ou l'éducation.

Le tournant dans la crise s'est en fait produit mardi, lorsque les 18 membres actuels du Conseil Général du Pouvoir judiciaire avaient, à la surprise générale, élu deux nouveaux juges, ce qu'ils ne parvenaient pas à faire depuis juin.

Selon la presse espagnole, les huit juges de gauche avaient accepté, par "sens des institutions", de se rallier aux deux candidats proposés par la majorité conservatrice, dont une juge curieusement classée comme "progressiste".

L'explication est que les juges conservateurs avaient préféré prendre les devants pour éviter que le gouvernement fasse adopter dans les prochaines semaines une loi modifiant à leurs dépens le mode d'élection des membres du TC.

«Déblocage en chaîne»

L'élection de ces deux juges par le Conseil a eu pour résultat immédiat de provoquer "un déblocage en chaîne", comme l'écrivait le quotidien barcelonais La Vanguardia, permettant au gouvernement de présenter officiellement jeudi au Tribunal Constitutionnel ses deux candidats, tous deux très marqués à gauche: un ancien ministre de la Justice de Pedro Sánchez et une ancienne haute responsable des services de la présidence du gouvernement.

Le camp conservateur, qui disposait de six juges sur 11 au sein du TC (un siège est vacant), avait bloqué la rénovation du Tribunal afin de préserver une majorité de droite, mais la crise a abouti à un résultat inverse, puisque la gauche pourra désormais compter sur une majorité de sept juges contre quatre. Un rapport de forces qui pourrait avoir son importance, alors que des élections générales doivent avoir lieu en décembre 2023.

Le dénouement de cet épisode ne signifie toutefois pas la fin de la crise du système judiciaire. Loin de là. Car au-delà du TC, gouvernement et opposition doivent encore renouveler les membres du Conseil général du Pouvoir judiciaire, instance clé du système, puisque chargée de nommer la plupart des juges.

Ce renouvellement, qui aurait dû intervenir en... 2018, nécessite un accord entre les socialistes et le PP, car 12 des 20 membres du Conseil sont nommés par les deux chambres du parlement à une majorité des trois cinquièmes.

Le gouvernement de M. Sánchez avait tenté en 2020 de changer les règles du jeu pour remplacer cette majorité qualifiée par une majorité simple, mais l'intervention de la Commission européenne l'avait amené à renoncer à ce passage en force.

Conséquence de cette impasse: selon le quotidien madrilène El País, un tiers des postes de magistrats dans les échelons supérieurs du système judiciaire n'ont pas de titulaire à l'heure actuelle.


Musk affirme que Tesla va "doubler" sa production aux Etats-Unis d'ici deux ans

Un Tesla Cybertruck est garé sur le portique sud de la Maison Blanche le 11 mars 2025 à Washington, DC. (AFP)
Un Tesla Cybertruck est garé sur le portique sud de la Maison Blanche le 11 mars 2025 à Washington, DC. (AFP)
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  • Elon Musk, patron du constructeur automobile Tesla, a indiqué mardi en présence du président américain Donald Trump qu'il comptait "doubler" d'ici deux ans la production de véhicules électriques de son groupe aux Etats-Unis
  • La Maison Blanche s'est transformée en boutique Tesla éphémère mardi à l'initiative de Donald Trump

WASHINGTON: Elon Musk, patron du constructeur automobile Tesla, a indiqué mardi en présence du président américain Donald Trump qu'il comptait "doubler" d'ici deux ans la production de véhicules électriques de son groupe aux Etats-Unis.

"Je veux dire, dans le cadre des grandes politiques du président Trump et de son administration, et en guise d'acte de foi envers l'Amérique, Tesla va doubler sa production aux Etats-Unis dans les deux prochaines années", a déclaré M. Musk, proche conseiller du président républicain.

La Maison Blanche s'est transformée en boutique Tesla éphémère mardi à l'initiative de Donald Trump, qui a manifesté de manière très ostensible son soutien à Elon Musk.

"Je vais en acheter une" parce que c'est "un très bon produit" et parce que qu'Elon Musk a été "traité de manière très injuste", a relevé le président, faisant référence aux vicissitudes du constructeur depuis que son propriétaire s'est rapproché de lui pendant la campagne.

Les prises de position d'Elon Musk ont refroidi certains acheteurs même s'il reste difficile d'évaluer à quel point le milliardaire et son soutien à l'extrême droite européenne ont pu effrayer de potentiels clients de Tesla. Des appels au boycott ont été lancés ces dernières semaines.

L'action Tesla a plongé de 15% sur la seule séance de lundi à la Bourse de New York - sa pire performance quotidienne depuis 2020. Sa valorisation a été divisée par deux depuis décembre, à environ 700 milliards de dollars. Mardi, elle a terminé en hausse de 3,79%.

- Ventes en berne -

Le groupe a publié des résultats inférieurs aux attentes pour le quatrième trimestre 2024, avec une fonte de 71% du résultat net sur un an et une progression d'à peine 2% de son chiffre d'affaires.

Pire, sur l'ensemble de l'année, ses ventes mondiales ont reculé pour la première fois de son histoire (-1% à 1,79 million) alors que Tesla avait anticipé une "légère augmentation". Il reste numéro un mondial mais il est talonné de près par le Chinois BYD, et les concurrents se multiplie.

Le début de l'année s'avère tout aussi problématique avec des ventes en berne dans de nombreux marchés, comme en Chine (-49% en février) ou en Europe où les ventes de Tesla ont été divisées par deux en début d'année tandis que les ventes de véhicules électriques y bondissaient de 34%.

En février, sur un an, elles ont chuté de 26% en France et de 76% en Allemagne.

Des véhicules et des stations de recharge ont été incendiés.

Elon Musk a également confirmé mardi le lancement de la production à grande échelle du Cybercab dans l'usine géante du Texas en 2026, calendrier qu'il avait explicité lors de la présentation des résultats annuels de Tesla le 29 janvier.

Il avait précisé que le robotaxi, dévoilé le 10 octobre 2024 lors d'une présentation dans des studios de cinéma de Los Angeles, devait commencer à circuler dans les rues d'Austin (Texas) dès le mois de juin.

"La production du Cybercab commence au Texas l'an prochain, et il a une conduite autonome", a relevé mardi M. Musk. "Nous avons tellement confiance en la conduite autonome qu'il n'aura carrément pas de volant, il n'aura pas de pédale". "Soit il sera en conduite autonome, soit il n'y aura pas de conduite du tout", a-t-il insisté.


Djeddah: L'Ukraine accepte un cessez-le-feu de 30 jours avec la Russie, les États-Unis reprennent l'échange de renseignements avec Kiev

Le secrétaire d'État américain Marco Rubio (à gauche) et le conseiller américain à la sécurité nationale Mike Waltz (à droite) s'adressent aux médias après avoir rencontré une délégation ukrainienne à Djeddah. (AFP)
Le secrétaire d'État américain Marco Rubio (à gauche) et le conseiller américain à la sécurité nationale Mike Waltz (à droite) s'adressent aux médias après avoir rencontré une délégation ukrainienne à Djeddah. (AFP)
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  • Les entretiens se sont déroulés sous la direction du prince héritier et en présence du ministre des Affaires étrangères du Royaume, le prince Faisal ben Farhane
  • Ces entretiens s'inscrivent dans le cadre des efforts déployés par le Royaume pour résoudre la crise en Ukraine, grâce à des relations équilibrées avec les différentes parties

DJEDDAH : Des pourparlers entre les Etats-Unis et l'Ukraine visant à mettre fin à la guerre avec la Russie ont eu lieu mardi à Djeddah, a rapporté l'agence de presse saoudienne.

L'administration du président américain Donald Trump a accepté de lever sa suspension de l'aide militaire et du partage de renseignements pour l'Ukraine, et Kiev a signalé qu'elle était ouverte à un cessez-le-feu de 30 jours dans la guerre avec la Russie, sous réserve de l'accord de Moscou, ont déclaré des responsables américains et ukrainiens à l'issue des pourparlers.

Le secrétaire d'État américain Marco Rubio a déclaré que les États-Unis présenteraient l'offre de cessez-le-feu au Kremlin.

"Nous allons leur dire ce qui est sur la table. L'Ukraine est prête à arrêter les tirs et à commencer à parler. Et maintenant, ce sera à eux de dire oui ou non", a déclaré M. Rubio.

Les discussions ont eu lieu sous la direction du prince héritier Mohammed ben Salmane et en présence du ministre des affaires étrangères du Royaume, le prince Faisal ben Farhane, et du ministre d'État et membre du Conseil des ministres, Musaed ben Mohammed Al-Aiban.
Les États-Unis étaient représentés par le secrétaire d'État Marco Rubio et le conseiller à la sécurité nationale Michael Waltz, tandis que l'Ukraine était représentée par le chef du bureau présidentiel ukrainien Andriy Yermak, le ministre ukrainien des affaires étrangères Andrii Sybiha et le ministre de la défense Rustem Umerov.

Ces entretiens s'inscrivent dans le cadre des efforts déployés par le Royaume pour résoudre la crise en Ukraine, grâce à ses relations équilibrées avec les différentes parties, et dans le cadre de ses efforts visant à renforcer la sécurité et la paix dans le monde, a déclaré SPA.

Elles sont basées sur la conviction de l'Arabie saoudite qu'il est important d'adhérer aux lois et aux normes internationales, et que le dialogue est le moyen le plus efficace de résoudre les différends et de rapprocher les points de vue, a ajouté SPA.

Le président ukrainien Volodymyr Zelensky a quitté le Royaume tôt mardi matin après avoir rencontré le prince héritier Mohammed ben Salmane lors d'une brève visite avant le début des pourparlers.

Après la réunion, l'Arabie saoudite a exprimé l'espoir que les efforts réussissent à mettre fin à la crise en Ukraine conformément au droit international et à la Charte des Nations unies, y compris le respect des principes de souveraineté et des frontières internationalement reconnues.

Kiev a remercié Riyad pour ses efforts en vue d'accueillir les pourparlers entre l'Ukraine et les États-Unis, ainsi que pour l'aide humanitaire et l'aide au développement fournies par le Royaume.

Voici le texte intégral de la déclaration conjointe américano-ukrainienne publiée à l'issue des discussions bilatérales qui se sont tenues mardi à Djeddah, en Arabie saoudite :

Aujourd'hui à Djeddah, en Arabie saoudite - sous la gracieuse hospitalité du prince héritier Mohammed ben Salmane - les États-Unis et l'Ukraine ont pris des mesures importantes pour restaurer une paix durable pour l'Ukraine.
Les représentants des deux nations ont salué la bravoure du peuple ukrainien dans la défense de sa nation et ont convenu qu'il était temps d'entamer un processus vers une paix durable.
La délégation ukrainienne a réitéré la forte gratitude du peuple ukrainien envers le président Trump, le Congrès américain et le peuple des États-Unis pour avoir rendu possible des progrès significatifs vers la paix.
L'Ukraine s'est déclarée prête à accepter la proposition américaine de promulguer un cessez-le-feu immédiat et provisoire de 30 jours, qui peut être prolongé par accord mutuel des parties, et qui est soumis à l'acceptation et à la mise en œuvre simultanée par la Fédération de Russie. Les États-Unis feront savoir à la Russie que la réciprocité russe est la clé de la paix.
Les États-Unis lèveront immédiatement la pause sur l'échange de renseignements et reprendront l'assistance à la sécurité de l'Ukraine.
Les délégations ont également discuté de l'importance des efforts d'aide humanitaire dans le cadre du processus de paix, en particulier pendant le cessez-le-feu susmentionné, y compris l'échange de prisonniers de guerre, la libération de détenus civils et le retour des enfants ukrainiens transférés de force.
Les deux délégations sont convenues de nommer leurs équipes de négociation et d'entamer immédiatement des négociations en vue d'une paix durable assurant la sécurité à long terme de l'Ukraine. Les États-Unis se sont engagés à discuter de ces propositions spécifiques avec les représentants de la Russie. La délégation ukrainienne a rappelé que les partenaires européens seront impliqués dans le processus de paix.
Enfin, les présidents des deux pays ont convenu de conclure dès que possible un accord global pour développer les ressources minérales essentielles de l'Ukraine afin de développer l'économie ukrainienne et de garantir la prospérité et la sécurité à long terme de l'Ukraine.

(Avec AP)


La collision en mer du Nord a fait un mort, Londres écarte la piste criminelle

"Le Solong est toujours en feu et l'incendie à bord du Stena Immaculate a fortement diminué. Des navires de sécurité et d'autres navires dotés de moyens de lutte contre le feu sont toujours sur place et d'autres arriveront aujourd'hui". (AFP)
"Le Solong est toujours en feu et l'incendie à bord du Stena Immaculate a fortement diminué. Des navires de sécurité et d'autres navires dotés de moyens de lutte contre le feu sont toujours sur place et d'autres arriveront aujourd'hui". (AFP)
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  • Un membre d'équipage du cargo, porté disparu depuis lundi soir, est désormais présumé mort
  • "Le Solong est toujours en feu et l'incendie à bord du Stena Immaculate a fortement diminué. Des navires de sécurité et d'autres navires dotés de moyens de lutte contre le feu sont toujours sur place et d'autres arriveront aujourd'hui"

GRIMSBY: Un incendie est toujours en cours mardi au lendemain de la collision entre un pétrolier et un porte-conteneurs au large de l'Angleterre, un accident qui ne semble pas relever d'un acte criminel et n'a pas provoqué "pour l'instant" de pollution observable, selon le gouvernement britannique.

Un membre d'équipage du cargo, porté disparu depuis lundi soir, est désormais présumé mort.

"Le Solong est toujours en feu et l'incendie à bord du Stena Immaculate a fortement diminué. Des navires de sécurité et d'autres navires dotés de moyens de lutte contre le feu sont toujours sur place et d'autres arriveront aujourd'hui", ont annoncé les garde-côtes britanniques à la mi-journée.

Alors que la collision faisait redouter une catastrophe écologique, le propriétaire du cargo, le groupe allemand Ernst Russ, a indiqué que son porte-conteneurs ne transportait pas de cyanure de sodium, un gaz hautement inflammable et toxique au contact de l'eau, contredisant de premières informations.

Et le secrétaire d'Etat chargé du Transport maritime, Mike Kane, s'est voulu rassurant, affirmant en début d'après-midi devant les députés qu'"en l'état actuel des choses, aucun signe de pollution venant des navires n'est observé pour l'instant".

La collision s'est produite lundi matin au large du Yorkshire (nord-est de l'Angleterre), lorsque le pétrolier Stena Immaculate, affrété par l'armée américaine, a été percuté par le porte-conteneurs Solong, battant pavillon portugais, dans des circonstances encore inexpliquées.

Un porte-parole du Premier ministre Keir Starmer a écarté mardi la piste criminelle, estimant qu'il n'y avait, à ce stade, "aucune raison de penser" qu'il s'agissait d'un acte de cette nature.

"Surgi de nulle part" 

Le Solong "a surgi de nulle part", a raconté à la BBC un membre d'équipage du pétrolier, qui bat pavillon américain.

Au total, trente-six membres d'équipage ont été ramenés à terre sains et saufs. Mais un membre d'équipage du cargo qui était porté disparu est présumé mort, a indiqué Mike Kane.

L'un des réservoirs du Stena Immaculate contenant du kérosène a été brisé. Selon des images diffusées par la BBC, le pétrolier est endommagé, avec un trou béant sur un de ses côtés.

Le Solong s'est éloigné du pétrolier, dérivant vers le sud, ont indiqué les garde-côtes britanniques.

"Une zone d'exclusion d'un rayon d'un kilomètre a été mise en place autour des deux navires", ont-ils aussi précisé.

La collision fait la Une de la totalité des journaux britanniques mardi. "Catastrophe", s'alarme The Mirror, tandis que le Sun s'inquiète de ces "Feux de l'enfer".

Le secrétaire d'Etat au Logement Matthew Pennycook a indiqué mardi à Times Radio que les autorités américaines et portugaises étaient en charge de l'enquête. Les navires battaient pavillon de ces pays.

"L'équipe de lutte contre la pollution et de sauvetage évalue la situation et élabore un plan prêt à être mis en œuvre dès que la situation le permettra", ont avancé les garde-côtes.

Ils précisent que "le ministère de l'Environnement a confirmé que la qualité de l'air au niveau du sol est actuellement dans les limites normales pour les conditions météorologiques".

Lundi, l'ONG Greenpeace s'était dite "extrêmement préoccupée" par "les "multiples risques toxiques que ces produits chimiques pourraient poser à la vie marine".

"Le kérosène qui a pénétré dans l'eau à proximité d'une zone de reproduction des marsouins est toxique pour les poissons et autres créatures marines", a déclaré Paul Johnston, scientifique aux laboratoires de recherche de Greenpeace à l'université d'Exeter.

Des habitants de Grimsby rencontrés par l'AFP ont fait part de leur craintes. "Nous ne voulons pas voir la faune mourir", a déclaré à l'AFP Laura Scrimshaw, 47 ans.

Mais selon Nicolas Tamic, adjoint au directeur du Cedre, un centre d'expertise international qui travaille pour l'UE, la fuite de kérosène est "impressionnante mais pas forcément hyper grave".

Le Stena Immaculate, appartenant à la société suédoise Stena Bulk, mesure 183 mètres de longueur et 32 mètres de largeur. Il a été mis en service en 2017. Il transportait 220.000 barils de kérosène.

Le Solong était parti de Grangemouth, en Ecosse, pour se rendre à Rotterdam, aux Pays-Bas.