Une nouvelle loi sur l’investissement en Arabie saoudite pour favoriser la croissance du secteur

L’Arabie saoudite prospère dans le cadre de l’initiative Vision 2030, le plan de réforme économique et sociale transformateur lancé par le prince héritier en 2016.
L’Arabie saoudite prospère dans le cadre de l’initiative Vision 2030, le plan de réforme économique et sociale transformateur lancé par le prince héritier en 2016.
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Publié le Lundi 26 décembre 2022

Une nouvelle loi sur l’investissement en Arabie saoudite pour favoriser la croissance du secteur

L’Arabie saoudite prospère dans le cadre de l’initiative Vision 2030, le plan de réforme économique et sociale transformateur lancé par le prince héritier en 2016.
  • Les efforts du Royaume se concrétisent au moyen d’une combinaison diversifiée de lois décisives établies par le ministère de l’Investissement en vue d’atteindre les objectifs de l’initiative Vision 2030
  • Le pays est désormais un paysage entrepreneurial inégalé à croissance rapide et une destination de choix, en particulier pour les entreprises

RIYAD: L’Arabie saoudite met en place une infrastructure complexe et l’améliore continuellement pour favoriser la croissance de son secteur d’investissement, accroître davantage ses revenus et stimuler son économie.

Les efforts du Royaume se concrétisent au moyen d’une combinaison diversifiée de lois décisives établies par le ministère de l’Investissement en vue d’atteindre les objectifs de l’initiative Vision 2030.

En février 2020, le ministère saoudien de l’Investissement a été créé pour améliorer le climat de l’investissement au Royaume et alimenter son développement.

Le ministère s’est concentré sur «la mise en place d’un cadre d’investissement sûr et compétitif, ainsi que sur l’élaboration de lois et de procédures d’investissement avec les entités gouvernementales partenaires pour compléter la structure législative et réglementaire», comme indiqué dans le dernier rapport périodique de l’Economic Investment Monitor.

En avril, le ministère a annoncé qu’une nouvelle loi sur l’investissement était en cours d’élaboration pour garantir l’égalité de traitement aux investisseurs locaux et étrangers concernés par les investissements directs

EN BREF

En février 2020, le ministère saoudien de l’Investissement a été créé pour améliorer le climat de l’investissement au Royaume et alimenter son développement.

En avril, le ministère a annoncé qu’une nouvelle loi sur l’investissement était en cours d’élaboration pour garantir l’égalité de traitement aux investisseurs locaux et étrangers concernés par les investissements directs.

Depuis le début de 2018, le gouvernement a modifié le statut de Saudi Aramco et en a fait une société par actions, ce qui lui permet d’émettre des actions et d’être réglementée comme les autres entreprises.

Les autres mesures comprennent le Premium Residency Center créé en 2019.

Ledit ministère a également mis à jour son régime réglementaire pour les télécommunications avec l’approbation de la nouvelle loi sur les communications et les technologies de l’information.

La loi vise également à protéger la propriété intellectuelle, les informations commerciales confidentielles, ainsi que les données personnelles, en plus de donner l’accès aux tribunaux ou centres d’arbitrage compétents en Arabie saoudite.

«L’application légale du principe de neutralité concurrentielle aux investisseurs publics et privés permet de supprimer toutes les barrières commerciales à l’entrée. Que vous cherchiez à consolider la présence de votre entreprise ou à lancer votre marque pour la première fois, si vous avez un contrat en main, le moment n’a jamais été aussi propice pour entrer et investir sur le marché saoudien», déclare Paul Arnold, directeur général de Sovereign Saudi Arabia, un prestataire de services aux entreprises basé à Riyad.

Une avancée sur le plan législatif

Une autre avancée sur le plan législatif est l’annonce de la Saudi Arabian Oil Co. et ses règlements. Depuis le début de 2018, le gouvernement a modifié le statut de Saudi Aramco et en a fait une société par actions, ce qui lui permet d’émettre des actions et d’être réglementée comme les autres entreprises.

«Cela établit le cadre permettant aux futurs investisseurs de détenir des actions dans la société aux côtés de son actionnaire, le gouvernement», déclare à Reuters une source de haut rang d’Aramco, qui a préféré garder l’anonymat.

Le gouvernement saoudien assume «l’entière responsabilité» des niveaux de production du Royaume et a le «droit exclusif» de prendre des décisions en matière de production, basées sur le développement économique, la sécurité nationale et la politique étrangère, selon l’annonce faite à l’époque.

Les autres mesures comprennent le Premium Residency Center, créé en 2019, qui autonomise les ressortissants saoudiens en développant des entreprises, des produits et des services compétitifs pour une résidence premium.

Dans un entretien accordé à la chaîne Al-Arabia, le prince héritier, Mohammed ben Salmane, soutient que le nouveau système ne portera pas atteinte aux droits des citoyens. Au contraire, il servira leurs intérêts.

Il affirme que la résidence premium serait une source importante de revenus pour stimuler l’économie saoudienne et contribuer à créer des emplois.

Les analystes affirment que le programme sera principalement bénéfique pour les personnes aisées qui vivent en Arabie saoudite depuis des années sans résidence permanente ou aux entreprises multinationales qui cherchent à faire des affaires sur le long terme au sein du Royaume.

Régime des frais judiciaires

Le régime des frais judiciaires a également été pleinement mis en place en mars 2022, ce qui implique l’imposition de frais lors du dépôt d’actions civiles, commerciales et pénales à la charge de la partie reconnue coupable ou de la partie qui perd le procès.

L’avocat Walid ben Naïf déclare à Arab News: «L’objectif du régime des frais judiciaires est de réduire la prolifération des procès malveillants, d’exiger la documentation et la preuve des transactions et des contrats, ainsi que d’inciter les plaignants à résoudre leur différend à l’amiable.»

Il ajoute: «Les frais judiciaires sont imposés au procès pour un montant ne dépassant pas 5% de la valeur de la plainte, avec un montant maximal d’un million de riyals saoudiens (1 riyal = 0,25 euro) ainsi que des réglementations et des critères définis pour l’estimation des frais judiciaires.»

En outre, la loi sur l’enregistrement des biens immobiliers a été promulguée pour atteindre les objectifs de l’initiative Vision 2030 concernant le développement du patrimoine immobilier et l’attractivité de l’investissement dans le secteur immobilier.

Mise à jour du régime réglementaire

Le ministère saoudien de l’Investissement a également mis à jour son régime réglementaire pour les télécommunications avec l’approbation de la nouvelle loi sur les communications et les technologies de l’information, qui intègre la communauté dans la révolution numérique, et de la loi sur les sociétés, qui renforce la valeur de l’entreprise et stimule les investissements.

En ce qui concerne le secteur de la santé du Royaume, des modifications aux dispositions réglementaires de la loi sur les établissements de santé ont été appliquées pour réglementer efficacement les dispositions relatives aux permis pour les institutions privées et mieux gérer les établissements en lien avec la santé.

Le ministère saoudien de l’Investissement a mis en place des dispositions législatives supplémentaires pour développer le secteur de l’investissement dans le pays, notamment la loi sur l’investissement minier, les dispositions relatives à la loi sur la météorologie et la loi sur le tourisme de 2022.

Le ministère a également mis en place des réglementations pour l’octroi de permis aux cabinets d’avocats étrangers, adopté les nouvelles règles sur les frais de stockage dans les ports terrestres et réglementé la taxe sur les transactions immobilières.

L’Arabie saoudite prospère dans le cadre de l’initiative Vision 2030, le plan de réforme économique et sociale transformateur lancé par le prince héritier en 2016.

Sans surprise, le pays devient un paysage entrepreneurial inégalé à croissance rapide et une destination de choix, en particulier pour les entreprises, alors que le gouvernement continue de mettre en œuvre des réformes et des réglementations pour attirer plus de talents et d’activités au sein du Royaume.  

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


L'Arabie saoudite affiche une forte croissance de ses exportations hors pétrole

Les produits chimiques dominent les exportations non pétrolières avec 26,8% des ventes, suivis des plastiques et du caoutchouc qui représentent 23,7% du total, révèle l'Autorité générale des statistiques. (Shutterstock)
Les produits chimiques dominent les exportations non pétrolières avec 26,8% des ventes, suivis des plastiques et du caoutchouc qui représentent 23,7% du total, révèle l'Autorité générale des statistiques. (Shutterstock)
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  • Le secteur chimique en fer de lance des exportations non pétrolières
  • Les importations du Royaume marquent le pas avec une baisse de 3,8% sur un an

RIYAD : Les efforts de diversification économique de l'Arabie saoudite portent leurs fruits. Les derniers chiffres de l'Autorité générale des statistiques (GASTAT) révèlent une progression spectaculaire des exportations non pétrolières qui bondissent de 12,7% sur un an en octobre, pour atteindre 25,38 milliards de riyals (6,76 milliards de dollars).

Le secteur chimique s'impose comme le moteur de cette croissance, captant plus d'un quart (26,8%) des exportations non pétrolières. La filière plastique et caoutchouc consolide sa deuxième place avec une contribution substantielle de 23,7% au total des ventes.

Cette performance illustre les avancées concrètes de la Vision 2030, l'ambitieux programme de transformation qui vise à émanciper l'économie saoudienne de sa dépendance historique aux hydrocarbures.

"Les exportations non pétrolières, réexportations incluses, représentent désormais 35,2% des importations en octobre 2024, contre 30,1% un an plus tôt", souligne GASTAT dans son rapport. "Cette évolution favorable résulte d'une double dynamique : l'essor de 12,7% des ventes hors pétrole conjugué au repli de 3,8% des achats extérieurs."

Si le commerce non pétrolier affiche une santé robuste, les exportations totales accusent néanmoins un recul de 10,7% en octobre, plombées par une chute de 17,3% des ventes de pétrole. La part de l'or noir dans les exportations globales se contracte à 72,6%, contre 78,3% l'année précédente, témoignant des progrès de la diversification économique du Royaume.

Cette évolution s'inscrit dans un contexte particulier : l'Arabie saoudite maintient depuis avril 2023 une réduction volontaire de sa production pétrolière de 500,000 barils par jour, une mesure prorogée jusqu'en décembre 2024 pour soutenir les cours mondiaux.

La Chine confirme sa position de premier partenaire commercial du Royaume, absorbant 14,95 milliards de riyals d'exportations en octobre (16,1% du total). L'Inde suit avec 8,79 milliards, talonnée par le Japon (8,70 milliards) et la Corée du Sud (8,31 milliards).

Le volet importations reflète une tendance baissière avec un recul de 3,8% à 72,01 milliards de riyals. Les machines et équipements dominent toujours le tableau avec 25,7% des achats et une progression annuelle de 6,9%. En revanche, les équipements de transport accusent une forte baisse de 21,6%, ne représentant plus que 15,3% du total.

La Chine domine également le classement des fournisseurs avec 17,58 milliards de riyals de livraisons en octobre, devançant largement les États-Unis (5,69 milliards) et les Émirats arabes unis (4,34 milliards).

Le port King Abdulaziz de Dammam s'affirme comme la principale porte d'entrée du Royaume, traitant 21,16 milliards de riyals d'importations, soit près d'un tiers (29,4%) des flux entrants.

Ces statistiques illustrent la mutation progressive de l'économie saoudienne : alors que le Royaume réduit volontairement sa production pétrolière, les secteurs non pétroliers prennent le relais de la croissance, conformément aux objectifs de transformation économique fixés par la Vision 2030.

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


Double consécration pour Aramco: Moody's et Fitch saluent son programme de 10 milliards de dollars

Aramco a mis en place un programme de papier commercial américain de 10 milliards de dollars afin d'émettre des billets avec des échéances allant jusqu'à 270 jours. (Shutterstock)
Aramco a mis en place un programme de papier commercial américain de 10 milliards de dollars afin d'émettre des billets avec des échéances allant jusqu'à 270 jours. (Shutterstock)
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  • Note Prime-1 attribuée par Moody's, la plus haute distinction pour le court terme
  • Fitch accorde la notation F1+, confirmant l'excellence financière du groupe

RIYAD : Le géant saoudien Aramco voit sa puissance financière consacrée par les plus hautes instances de notation mondiale. Moody's et Fitch viennent d'attribuer leurs meilleures notes au nouveau programme de papier commercial de 10 milliards de dollars lancé par le mastodonte de l'énergie sur le marché américain.

Dans le détail, Moody's gratifie Aramco d'une notation Prime-1 pour le court terme, tout en confirmant son Aa3 pour le long terme assorti d'une perspective stable. Un verdict qui atteste de la capacité exceptionnelle du groupe à faire face à ses obligations financières.

Dans la foulée, Fitch Ratings décerne un F1+, sa note souveraine, saluant la robustesse intrinsèque d'Aramco en matière de trésorerie et sa remarquable résilience financière.

Ce programme d'envergure, calibré à 10 milliards de dollars, permettra au géant saoudien d'émettre des titres de créance à échéance maximale de 270 jours. 

Les papiers commerciaux, ces instruments de dette court terme non garantis, sont couramment utilisés par les grands groupes pour gérer leur trésorerie au quotidien et financer leurs projets immédiats.

"La position de liquidité d'Aramco est exceptionnelle", souligne Moody's. "Les réserves de trésorerie consolidées conjuguées aux flux opérationnels dépassent largement les besoins en financement du groupe pour les 12 à 18 mois à venir, qu'il s'agisse du service de la dette, des investissements ou des dividendes." 

Au 30 septembre, le groupe disposait d'une trésorerie colossale de 69 milliards de dollars.

Les projections sont tout aussi impressionnantes: selon l'agence, Aramco devrait générer 180 milliards de dollars de fonds opérationnels d'ici mars 2026. Une manne qui couvrira aisément les 16 milliards d'échéances de dette, les 85 milliards d'investissements prévus et 140 milliards de dividendes sur la période.

En complément, le groupe dispose d'une ligne de crédit renouvelable multi-tranches de 10 milliards de dollars, mobilisable jusqu'en avril 2029.

Fitch fait chorus à cet optimisme, mettant en exergue la solidité du profil financier d'Aramco, fruit d'une gestion prudente, de coûts de production parmi les plus bas du secteur et d'une génération de trésorerie particulièrement robuste.

"Aramco se distingue par l'ampleur de sa production, l'immensité de ses réserves, une structure de coûts optimale et une stratégie d'expansion réussie dans l'aval et la pétrochimie", précise Fitch Ratings.

L'agence ajoute : "Bien que le soutien de l'État soit acquis si nécessaire, la solidité financière historique d'Aramco l'a jusqu'ici rendu superflu, même si l'Arabie saoudite a démontré par le passé sa capacité à épauler ses entités stratégiques."

La note Aa3 attribuée par Moody's récompense l'excellence opérationnelle d'Aramco: maîtrise des grands projets, intégration verticale poussée, gestion financière rigoureuse et flexibilité remarquable, portée par des coûts d'extraction particulièrement compétitifs.

"Ces atouts garantissent une résilience face aux fluctuations des cours du pétrole et offrent un bouclier face aux défis de la transition énergétique, enjeu crucial pour le secteur pétrolier", souligne Moody's.

Les deux agences insistent sur la corrélation étroite entre les notes d'Aramco et la signature du Royaume. 

Moody's rappelle que la note Aa3 du groupe reflète directement celle de l'Arabie saoudite, récemment rehaussée au même niveau en novembre. Tout mouvement de la note souveraine se répercuterait mécaniquement sur celle d'Aramco.

Les notations Aa3 sont réservées aux émetteurs présentant le plus faible risque de crédit et une capacité optimale à honorer leurs engagements à court terme.

"Une amélioration de la note souveraine entraînerait mécaniquement celle d'Aramco, sous réserve du maintien de sa rigueur financière. À l'inverse, toute pression baissière sur la note du Royaume affecterait celle du groupe", précise le rapport de Moody's.

Fitch confirme cette analyse, soulignant que la note A+ de l'Arabie saoudite, réaffirmée en février, témoigne de la capacité du Royaume à soutenir Aramco en cas de besoin.

Les deux agences saluent enfin l'agilité d'Aramco face aux variations du marché, notamment sa faculté d'ajuster sa politique de dividendes aux fluctuations des cours pétroliers. En 2024, le groupe a ainsi distribué un dividende de base de 81,2 milliards de dollars, conforté par sa robuste génération de trésorerie.

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com


L'Arabie saoudite préside la première réunion du Conseil des ministres arabes chargés de la cybersécurité

L'Arabie saoudite, représentée par Majid Al-Mazid, gouverneur de l'Autorité nationale de cybersécurité, a présidé la session inaugurale du Conseil des ministres arabes chargés de la cybersécurité, qui s'est tenue lundi à Riyad. (SPA)
L'Arabie saoudite, représentée par Majid Al-Mazid, gouverneur de l'Autorité nationale de cybersécurité, a présidé la session inaugurale du Conseil des ministres arabes chargés de la cybersécurité, qui s'est tenue lundi à Riyad. (SPA)
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  • Le chef de l'Autorité nationale de cybersécurité du Royaume déclare que l'objectif de la proposition saoudienne d'établir un conseil est de maintenir et respecter les intérêts régionaux vitaux et d'encourager la coopération
  • Parmi les participants figurent des hauts fonctionnaires et des ministres des États de la Ligue arabe, ainsi que son secrétaire général, Ahmed Aboul Gheit

RIYAD : L'Arabie saoudite, représentée par Majid Al-Mazid, gouverneur de l'Autorité nationale de cybersécurité, a présidé lundi la session inaugurale du Conseil des ministres arabes de la cybersécurité à Riyad.

Parmi les participants figurent des hauts fonctionnaires et des ministres responsables de la cybersécurité dans les États membres de la Ligue arabe, ainsi qu'Ahmed Aboul Gheit, secrétaire général de l'organisation.

Dans son discours d'ouverture, M. Al-Mazid a souligné l'engagement du Royaume à renforcer la sécurité arabe grâce à la collaboration dans le secteur de la cybersécurité, a rapporté l'agence de presse saoudienne.

Il a ajouté que la proposition saoudienne qui a conduit à la création du conseil est ancrée dans une vision de maintien et de respect des intérêts vitaux de la région et de promotion de la coopération entre les nations arabes.

M. Al-Mazid a déclaré que la cybersécurité n'est pas seulement un pilier de la sécurité nationale, mais qu'elle est essentielle pour garantir la prospérité, le développement et la stabilité dans l'ensemble du monde arabe.

"Le soutien des dirigeants arabes à la création de ce conseil est une affirmation claire de l'importance de la cybersécurité dans la création d'un avenir sûr et prospère pour nos pays", a-t-il ajouté.

Al-Mazid a remercié le roi Salmane et le prince héritier Mohammed ben Salmane pour leur soutien et leurs conseils dans la promotion de la coopération arabe et le renforcement de la sécurité régionale.

Aboul Gheit a souligné l'urgence d'intensifier les efforts arabes communs en matière de cybersécurité, face à l'évolution rapide des menaces et des défis mondiaux.

Il a souligné que l'action collective sera cruciale pour établir un cadre de cybersécurité résilient et sécurisé dans la région. Convaincu que le Conseil complétera efficacement les systèmes de sécurité nationaux arabes, il a également salué l'Arabie saoudite pour son rôle de leader dans le lancement de cette initiative.

Le conseil a étudié un certain nombre de documents de travail soumis par les États membres et a pris plusieurs décisions importantes lors de sa session inaugurale. L'un des principaux résultats a été le lancement d'efforts visant à élaborer une stratégie arabe de cybersécurité, dans le but de fournir une approche unifiée des défis à relever dans la région.

Le conseil a également approuvé des plans permettant aux États membres de mener des exercices conjoints dans le domaine de la cybersécurité, et la structure et les mécanismes opérationnels du conseil ont été officialisés.

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com