Assemblée et 49.3 : des règles qui se corsent pour l'exécutif

La présentation a été repoussée au 10 janvier, et des négociations sont en cours, mais le gouvernement privilégie pour l'instant un report progressif de l'âge de départ à 65 ans, sans écarter les 64, avec allongement de la durée de cotisation. (AFP)
La présentation a été repoussée au 10 janvier, et des négociations sont en cours, mais le gouvernement privilégie pour l'instant un report progressif de l'âge de départ à 65 ans, sans écarter les 64, avec allongement de la durée de cotisation. (AFP)
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Publié le Jeudi 15 décembre 2022

Assemblée et 49.3 : des règles qui se corsent pour l'exécutif

  • Sur les textes budgétaires (budget de l'Etat, budget de la Sécu et budgets rectificatifs) le gouvernement peut engager sa responsabilité comme il le souhaite. L'arme ne s'enraye jamais
  • En-dehors de ces textes, l’exécutif ne peut utiliser l'arme constitutionnelle, cruciale sans majorité absolue à l'Assemblée, que sur un projet de loi pendant toute la session ordinaire

PARIS: Un neuvième 49.3 déjà passé, un dixième attendu, la séquence budgétaire donne l'illusion d'une arme constitutionnelle aux munitions illimitées pour le gouvernement sans majorité absolue. Mais l'impression est fausse, et les combats à venir en 2023 vont le forcer à bien choisir quand dégainer.

Les règles du jeu 

Sur les textes budgétaires (budget de l'Etat, budget de la Sécu et budgets rectificatifs) le gouvernement peut engager sa responsabilité comme il le souhaite. L'arme ne s'enraye jamais.

En-dehors de ces textes, l’exécutif ne peut utiliser l'arme constitutionnelle, cruciale sans majorité absolue à l'Assemblée, que sur un projet de loi pendant toute la session ordinaire.

S'il décidait d'y recourir sur le projet de loi énergies renouvelables actuellement à l'Assemblée par exemple, il ne pourrait pas l'utiliser sur le projet de loi immigration en 2023, ni sur aucun autre texte d'ici la fin de la session parlementaire en juin.

Les retraites, match couperet 

La présentation a été repoussée au 10 janvier, et des négociations sont en cours, mais le gouvernement privilégie pour l'instant un report progressif de l'âge de départ à 65 ans, sans écarter les 64, avec allongement de la durée de cotisation.

Mais syndicats, élus de gauche et du RN sont contre. Restent deux pistes :  une alliance avec la droite ou un 49.3.

Le gouvernement pourrait choisir comme véhicule un budget rectificatif du financement de la Sécu. L'avantage ? Le 49.3 serait "gratuit", et il conserverait "une cartouche". "Il n'y a même pas d’hésitation à avoir", estime un cadre de la majorité.

Autre point qui pourrait tenter l'exécutif, les textes budgétaires doivent être votés dans des temps restreints, ce qui limite les possibilités d'obstruction.

Reste à assumer les accusations de passage en force, y compris dans l'opinion, publique. "On aurait intérêt à ne pas le faire sur les retraites", avertit un cadre Renaissance.

"Ce serait bien qu'on discute ce texte jusqu'au bout", plaide le président des députés MoDem Jean-Paul Mattei.

"Aujourd'hui les gens ont conscience que l'outil est utilisé (...) mais il peut y avoir le sentiment qu'un budget doit de toute façon être adopté. Si c'était pour la réforme des retraites, la réaction pourrait être très différente", estime Camille Bedock, docteure en sciences politiques (Sciences Po Bordeaux).

Autre problème, ce véhicule ne permettrait pas forcément d'intégrer tous les paramètres que le gouvernement souhaite.

Selon des parlementaires socialistes ayant participé à un rendez-vous avec le ministre du Travail Olivier Dussopt, l'exécutif pourrait "scinder le texte". Le "report de l'âge" dans un budget rectificatif, et des mesures sur la pénibilité et l'emploi des seniors, dans un texte séparé, plus simple à faire passer sans 49.3.

La question LR 

Le camp présidentiel espère cependant convaincre Les Républicains de soutenir sa réforme, rappelant que la droite a toujours plaidé pour une hausse de l'âge de départ ou de la durée de cotisation.

Le chef des députés LR Olivier Marleix a déjà exclu de soutenir une réforme à 65 ans. Le néo-président LR Eric Ciotti a lui annoncé qu'il poserait des "conditions" (sur les petites retraites, la pénibilité, revoir les régimes spéciaux).

"Tout dépend des Républicains (qui) semblent en partie divisés. Est-ce qu’ils vont avoir envie de servir de supplétifs sur une réforme qui par ailleurs est très impopulaire. Je ne suis pas sûre", estime Camille Bedock.

Certains LR, opposés aux 65 ans, agitent même la menace d'une motion de censure, qui pourrait rester un simple moyen de pression. Mais une motion LR réellement déposée serait potentiellement votée par toute l'opposition. "Nous la voterons", affirme la présidente des députés LFI Mathilde Panot.

Elle ferait tomber le gouvernement, mais entraînerait probablement une dissolution, dont les perdants seraient difficiles à prédire. "Je pense que les LR ne seront pas assez forts pour la risquer", prédit un député Renaissance.

Quoi qu'il en soit l'exécutif espérera garder une cartouche de 49.3. Car après la séquence "retraites" viendront des textes sensibles, sur le nucléaire, ou sur l'immigration.

Sur ce dernier, la majorité cherche un équilibre délicat entre droite et gauche. "C'est du en même temps, ils peuvent se planter", prévient un député LR. "Je pense que sur les retraites ça va passer, et que c'est peut-être sur celui-là qu'on aura besoin d'un 49.3", s'inquiète un député Renaissance.


Tensions diplomatiques: Paris réplique à Alger, sans fermer la voie de la négociation

Le président français Emmanuel Macron (G) s'entretient avec le président algérien Abdelmadjid Tebboune alors qu'ils posent pour une photo de famille avec les chefs d'État du G7 et les chefs de délégation des pays d'outre-mer au Borgo Egnazia, lors du sommet du G7 organisé par l'Italie, à Savelletri, le 14 juin 2024. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron (G) s'entretient avec le président algérien Abdelmadjid Tebboune alors qu'ils posent pour une photo de famille avec les chefs d'État du G7 et les chefs de délégation des pays d'outre-mer au Borgo Egnazia, lors du sommet du G7 organisé par l'Italie, à Savelletri, le 14 juin 2024. (AFP)
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  • L’esprit de dialogue qui a prévalu pendant quelques jours s’est soudain émoussé, à la faveur du rapport de force diplomatique
  • L’Algérie a expulsé douze agents diplomatiques servant auprès de l’ambassade de France à Alger, en riposte à la mise en examen et au placement en détention à Paris de trois ressortissants algériens

PARIS: Entre Paris et Alger, l’ambiance est à nouveau à l’orage, après un semblant d’embellie de très courte durée.

L’esprit de dialogue qui a prévalu pendant quelques jours s’est soudain émoussé, à la faveur du rapport de force diplomatique.

Ce changement brutal survient après l’expulsion par l’Algérie de douze agents diplomatiques servant auprès de l’ambassade de France à Alger, en riposte à la mise en examen et au placement en détention à Paris de trois ressortissants algériens, dont un agent consulaire.

Les trois Algériens sont accusés d’avoir participé à la séquestration de l’opposant algérien Amir Boukhors, influenceur surnommé Amir DZ.

De son côté, Alger estime que cette mise en accusation est l’œuvre du ministre français de l’Intérieur Bruno Retailleau, accusé de vouloir rabaisser l’Algérie.

C’est d’ailleurs ce qui a dicté aux autorités algériennes le choix des agents français expulsés, qui sont tous en charge de la sécurité et, par conséquent, rattachés au ministère de l’Intérieur.

Se disant «consterné» par la décision algérienne, le palais de l’Élysée a fait savoir dans un communiqué que la France «procédera symétriquement» à l’expulsion de douze agents diplomatiques algériens servant sur son territoire.

Sur un ton sec et direct, le communiqué soutient que la décision d’Alger «méconnaît les règles élémentaires de nos procédures judiciaires» et qu’elle est «injustifiée et incompréhensible».

Il indique, par ailleurs, que Paris a également décidé de rappeler son ambassadeur en Algérie, Stéphane Romatet, pour consultation.

Tout au long de la journée d’hier (mardi), les spéculations allaient bon train sur une possible rupture des relations diplomatiques entre les deux pays.

Le rapprochement esquissé récemment, à la suite d’un échange téléphonique entre les deux présidents – français Emmanuel Macron et algérien Abdelmadjid Tebboune – ne fait pas l’unanimité au sein de la classe politique française, y compris dans les rangs de la majorité.

Mais tel n’a pas été le choix du président français, qui continue à vouloir maintenir une porte de sortie honorable, et éviter les désagréments d’une rupture nette au niveau des intérêts des deux pays et de leurs peuples.

En effet, dès l’annonce des expulsions par l’Algérie, Macron avait exprimé la nécessité de tout mettre en œuvre, dans les 48 heures imparties, pour obtenir des autorités algériennes un retour sur cette décision.

Paris indique cependant que, malgré les échanges entre le ministre des Affaires étrangères français Jean-Noël Barrot et son homologue algérien Ahmed Attaf, aucune évolution de position n’a été constatée.

Les autorités françaises regrettent profondément cette situation, d’autant plus qu’elle intervient à un moment où les deux chefs d’État avaient exprimé leur volonté commune de relancer un dialogue exigeant et constructif.

Cependant, Paris constate que les autorités algériennes ont fait le choix d’instrumentaliser une décision judiciaire française, prise de manière totalement indépendante, prenant ainsi la responsabilité d’une dégradation brutale des relations bilatérales.

Face à cette situation, la France fera tout pour défendre ses intérêts, notamment en matière de sécurité et de coopération migratoire, tout en rappelant à l’Algérie ses engagements internationaux, en particulier ceux qui découlent de conventions bilatérales entre les deux pays.

Néanmoins, côté français on laisse la porte ouverte en soulignant que le président de la République appelle les autorités algériennes à faire preuve de responsabilité et à revenir au dialogue qu’il avait lui-même initié avec son homologue algérien le 31 mars dernier.

Commentant cette dégradation, une source diplomatique française estime que les autorités algériennes ne peuvent pas continuer à saborder les efforts et la volonté d’aller de l’avant affichée par le président français depuis son arrivée au pouvoir en 2017.

Cette même source rappelle que si le rapprochement avec l’Algérie ne fait pas l’unanimité en France, les Algériens aussi sont appelés à accorder leurs violons, d’autant plus qu’une large frange de l’institution militaire algérienne reste elle aussi farouchement hostile à l’harmonisation.

En attendant des jours meilleurs, Paris écarte des répercussions économiques négatives et assure que la procédure reste circonscrite à la sphère diplomatique.

La visite prévue à Alger par le garde des Sceaux Gérald Darmanin est donc suspendue, de même que le sort de l’écrivain franco-algérien Boualem Sansal, détenu en Algérie.


Macron va effectuer un déplacement de cinq jours dans l'océan Indien

Le président français Emmanuel Macron applaudit lors d'une cérémonie visant à récompenser les artisans et les fonctionnaires qui ont contribué à la restauration de la cathédrale Notre-Dame au palais de l'Élysée à Paris, le 15 avril 2025. (AFP)
Le président français Emmanuel Macron applaudit lors d'une cérémonie visant à récompenser les artisans et les fonctionnaires qui ont contribué à la restauration de la cathédrale Notre-Dame au palais de l'Élysée à Paris, le 15 avril 2025. (AFP)
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  • Emmanuel Macron va effectuer à partir de lundi un déplacement de cinq jours à Mayotte pour faire le point sur la reconstruction de l'archipel
  • Ce déplacement sera centré sur la stratégie française dans cette partie de l'océan Indien, a expliqué jeudi l'Elysée

PARIS: Emmanuel Macron va effectuer à partir de lundi un déplacement de cinq jours à Mayotte pour faire le point sur la reconstruction de l'archipel, ravagé par le cyclone Chido, à La Réunion ainsi qu'à Madagascar et à l'île Maurice afin d'ancrer les deux départements français dans leur environnement régional.

Ce déplacement sera centré sur la stratégie française dans cette partie de l'océan Indien, a expliqué jeudi l'Elysée.

"Cet espace régional doit s'organiser avec l'ensemble de ses territoires. Il y a un avenir commun à bâtir", a souligné un conseiller du président français, qui assistera au cinquième sommet de la Commission de l'océan Indien à Madagascar.

Le chef de l'Etat est attendu lundi matin à Mayotte, où il avait promis de revenir après son déplacement de décembre, au lendemain du passage du cyclone Chido.

"Il avait alors donné des échéances pour le rétablissement de l'eau, des communications, des infrastructures élémentaires et dit qu'il reviendrait pour lancer le temps de la reconstruction", a indiqué un conseiller.

Le chef de l'Etat aura des échanges avec la population, les élus ainsi qu'une séquence dédiée au secteur agricole afin de "voir comment on a réparé et fait en sorte que les séquelles, blessures, fractures révélées par le cyclone sont en voie de résolution", a indiqué l'Elysée.

Un projet de loi sur la reconstruction de Mayotte sera "présenté prochainement en conseil des ministres", a également précisé un conseiller, sans donner de date mais en rappelant que l'objectif était d'avoir une adoption du texte avant la fin de la session parlementaire à l'été.

"Mayotte doit être plus belle demain qu'elle n'a été même avant le cyclone parce qu'il y avait déjà un territoire qui était en pleine fragilité", a souligné l'Elysée.

A La Réunion, département d'outre-mer à la plus forte croissance économique, Emmanuel Macron va aussi échanger mardi et mercredi sur les effets du cyclone Garance, qui a fait cinq morts en février et provoqué 180 millions d'euros de dégâts sur l'agriculture locale.

Il sera aussi "au côté des Réunionnais" en pleine épidémie de chikungunya qui a fait six morts sur l'île depuis le début de l'année.

L'intégration de Mayotte à la Commission de l'océan Indien - qui réunit Madagascar, l'île Maurice, L'Union des Comores, les Seychelles et La Réunion pour la France - sera à l'ordre du jour du sommet de l'organisation jeudi, a confirmé l'Elysée.

"Mayotte peut avoir un rôle central dans le canal du Mozambique" tout comme la Réunion, qui abrite un important port militaire, est un "hub sur les trajets maritimes", a résumé l'Elysée.


En France, l’image des États-Unis se dégrade et alimente des appels au boycott

Une photo montre des bornes de recharge Tesla endommagées et détruites, brûlées le jour d'un appel à une journée mondiale d'action contre le constructeur américain de voitures électriques Tesla, à Saint-Chamond, dans le centre de la France, le 29 mars 2025. (AFP)
Une photo montre des bornes de recharge Tesla endommagées et détruites, brûlées le jour d'un appel à une journée mondiale d'action contre le constructeur américain de voitures électriques Tesla, à Saint-Chamond, dans le centre de la France, le 29 mars 2025. (AFP)
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  • La confiance s’est émoussée, au point qu’il est dorénavant nécessaire de s’atteler à l’élaboration d’une autonomie stratégique européenne affirmée
  • En France, cela a nourri le sentiment d’un abandon, d’une rupture dans le pacte transatlantique en vigueur depuis près de soixante-dix ans

PARIS: Au volant de sa Tesla, dans Paris, Adrien ne se sent plus à l’aise, et songe sérieusement à l’échanger contre une voiture de marque européenne.

Les regards que lui jettent de nombreux passants qui défilent devant lui aux feux rouges se font de plus en plus pesants.

D’ailleurs, lui-même éprouve une certaine gêne lors de ses déplacements avec sa voiture, considérée comme un bijou de la technologie automobile tout en étant écologique.

Cadre supérieur dans la finance, Adrien est aux premières loges pour constater les dégâts provoqués sur les marchés par la politique du président américain Donald Trump.

Il a donc du mal à continuer à se déplacer dans un engin de marque américaine, qui plus est, propriété du proche conseiller du président américain, Élon Musk.

À l’instar de ce dernier, une majorité de Français exprime aujourd’hui une réticence croissante, voire une franche hostilité à l’égard des États-Unis.

Un sondage de l’institut IFOP montre que la cote de sympathie de ce pays s’est érodée de 40 points, pour atteindre son niveau le plus bas, soit 23 pour cent de sympathisants, depuis l’arrivée au pouvoir de Trump.

Longtemps perçus comme allié naturel et ami, les États-Unis voient aujourd’hui leur image se dégrader en France.

Ce glissement s’inscrit dans une véritable dynamique, alimentée par deux facteurs majeurs: le désengagement militaire américain d’un côté et, de l’autre, l’offensive commerciale, qui porte un sérieux coup d’arrêt au libre échange.

Résultat: une défiance croissante, des appels au boycott et une volonté diffuse de reconquête économique et culturelle.

Le désengagement militaire amorcé en 2010, lorsque les États-Unis ont entamé un retrait progressif de leurs forces en Europe au profit d’un recentrage stratégique sur la région indo-pacifique, est aujourd’hui perçu comme une véritable fracture géostratégique.

Combiné à la logique d’«America First» brandie par Trump, ce désengagement met les Européens face à leurs responsabilités, notamment en Afrique ou en Europe de l’Est, et les incite à augmenter leurs dépenses militaires et à se forger une politique de défense, qui leur est propre.

La confiance s’est émoussée, au point qu’il est dorénavant nécessaire de s’atteler à l’élaboration d’une autonomie stratégique européenne affirmée, loin de l’ombre américaine.

En France, cela a nourri le sentiment d’un abandon, d’une rupture dans le pacte transatlantique en vigueur depuis près de soixante-dix ans, mais c’est sur le terrain économique que la rupture est la plus visible.

L’administration Trump a ouvert les hostilités par une salve d’augmentations des droits de douane, sanctions unilatérales et bras de fer sur les exportations.

Ce protectionnisme américain est vécu en France comme une attaque directe contre les intérêts européens, même si l’administration américaine a tenté d’adoucir le ton, en suspendant l’entrée en vigueur des droits de douanes. Le mal est fait.

Le soupçon d’un partenaire peu fiable persiste et se traduit par des appels croissants au boycott des produits américains.

Sur les réseaux sociaux, des groupes comme «Boycott USA» ou «Achetez français», rassemblent des dizaines de milliers de membres, avec pour mot d’ordre: réduire la dépendance aux marques américaines, de Coca-Cola à Google.

Un rejet autant idéologique que pratique, au nom d’un patriotisme économique renaissant, qui dépasse le simple cadre commercial et reflète une mutation de la relation transatlantique, où la fascination d’hier laisse place à la résistance citoyenne, et au patriotisme économique.

Autrefois symbole du monde libre, l’Amérique est actuellement perçue comme un géant intrusif et méprisant, qui impose ses normes, et ses lois extraterritoriales à l’ensemble de la planète.

C’est un tournant qui s’opère, puisque pour de nombreux Français il ne s’agit plus seulement d’acheter local, mais de défendre une forme de souveraineté économique, culturelle, et technologique.

Un tournant qui semble s’installer dans la durée, au regard des évolutions inhérentes à la politique américaines et ses rapports avec le monde.

À ce sujet, le journaliste spécialisé dans l’analyse économique François Lenglet, avance dans une tribune publiée par le quotidien Le Figaro, un constat des plus pessimistes estimant que «la période de mondialisation libre-échangiste se referme et nous ne la reverrons plus de notre vivant». Boycottons en masse, coupons tout ce qui