La France sort du Traité de la Charte de l'Energie, trop protecteur des énergies fossiles

Le président français Emmanuel Macron donne une conférence de presse à l'issue de la deuxième journée du sommet des chefs d'État et de gouvernement de l'Union européenne, dans le bâtiment du Conseil européen à Bruxelles, le 21 octobre 2022. (AFP).
Le président français Emmanuel Macron donne une conférence de presse à l'issue de la deuxième journée du sommet des chefs d'État et de gouvernement de l'Union européenne, dans le bâtiment du Conseil européen à Bruxelles, le 21 octobre 2022. (AFP).
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Publié le Vendredi 21 octobre 2022

La France sort du Traité de la Charte de l'Energie, trop protecteur des énergies fossiles

  • «La France a décidé de se retirer du Traité sur la charte de l'énergie (...) C'est cohérent avec notre stratégie climatique européenne», a déclaré le président français Emmanuel Macron en marge d'un sommet européen à Bruxelles
  • Le Traité sur la charte de l'énergie (TCE) a été signé en 1994, au sortir de la Guerre froide, pour offrir des garanties aux investisseurs dans les pays d'Europe de l'Est et de l'ex-URSS

BRUXELLES: Après l'Espagne et les Pays-Bas, la France a annoncé vendredi son retrait du Traité de la charte de l'énergie, vieux de 30 ans, très protecteur des investissements dans les énergies fossiles et accusé d'entraver les ambitions climatiques européennes.

"La France a décidé de se retirer du Traité sur la charte de l'énergie (...) C'est cohérent avec notre stratégie climatique européenne", a déclaré le président français Emmanuel Macron en marge d'un sommet européen à Bruxelles.

Le Traité sur la charte de l'énergie (TCE) a été signé en 1994, au sortir de la Guerre froide, pour offrir des garanties aux investisseurs dans les pays d'Europe de l'Est et de l'ex-URSS.

Réunissant l'UE et une cinquantaine de pays, il permet à des entreprises de réclamer, devant un tribunal d'arbitrage privé, des dédommagements à un Etat dont les décisions et l'environnement réglementaire affectent la rentabilité de leurs investissements --même lorsqu'il s'agit de politiques pro-climat.

Multiplication des contentieux

Cas emblématique: après l'adoption d'une loi néerlandaise bannissant le charbon d'ici 2030, l'énergéticien allemand RWE réclame 1,4 milliard d'euros à La Haye pour compenser ses pertes sur une centrale thermique.

En septembre, l'Italie a été condamnée à verser une compensation de 180 millions d'euros à la compagnie pétrolière britannique Rockhopper, pour lui avoir refusé un permis de forage offshore. Des poursuites ont également été entamées contre la France par l'entreprise allemande Encavis AG suite à la modification des tarifs de rachat de l'électricité photovoltaïque en 2020.

Face à la multiplication des contentieux, les Européens s'efforcent depuis 2020 de moderniser le texte. Un compromis visant à empêcher "les réclamations frivoles" ou opportunistes et à exclure du champ du traité --après une transition de 10 ans-- les investissements déjà lancés dans les combustibles fossiles, a été trouvé en juin. Il devra être confirmé en novembre par un vote formel à l'unanimité.

«Mécanismes spéculatifs»

"Dans le moment que nous vivons, nous devons plutôt concentrer nos investissements et aller plus vite sur les renouvelables, l'efficacité énergétique, le nucléaire (...) et aujourd'hui, je regarde avec inquiétude revenir les hydrocarbures et les énergies fossiles les plus polluantes", a fait valoir Emmanuel Macron.

"Il ressort de plusieurs cas récents que (le TCE) conduisait à des mécanismes un peu spéculatifs et à des indemnisations importantes de certains acteurs" des énergies fossiles, a-t-il observé.

En juin, Yamina Saheb, économiste contributrice du rapport du Giec (experts climat de l'ONU), répertoriait 146 litiges liés au TCE, pour les deux tiers intra-européens, et les compensations accordées dépassent les 42 milliards d'euros.

Vendredi, elle a salué la décision française: "Je suis heureuse et fière. (...) C’est la première grande bataille que l’on gagne après l’accord de Paris", s'est-elle réjouie.

"C’est une excellente nouvelle que la France ait enfin décidé de sortir de son silence et de se retirer d’un traité qui retarde, réduit ou bloque les politiques de lutte contre le changement climatique", a réagi Maxime Combes, membre du collectif Stop CETA – Mercosur, qui avec 30 associations avait écrit jeudi aux ministres français pour réclamer la sortie du TCE.

"Le TCE est un non-sens historique total: permettre à des entreprises d'attaquer des Etats car ils changent les règles pour accélérer la transition écologique, c'était quand même le comble de l'absurde. (...) Donc c'est très bien d'en sortir. J'espère que l'Allemagne va nous rejoindre", a déclaré à l'AFP Pascal Canfin, président de la Commission Environnement du Parlement Européen.

L'épineuse «clause de survie»

La Pologne a lancé une procédure parlementaire pour se retirer du TCE. Et ces derniers jours, l'Espagne et les Pays-Bas ont annoncé vouloir sortir également du TCE, tout en appelant à "une sortie coordonnée" par l'ensemble des pays de l'UE.

Reste la question épineuse de la "clause de survie" du TCE pour protéger encore pendant 20 ans, après le retrait d'un pays signataire, les installations d'énergies fossiles couvertes par le traité.

Dans un avis rendu mercredi, le Haut Conseil pour le Climat (HCC), instance consultative française, a recommandé de "neutraliser" cette clause pour éviter de prolonger deux décennies les effets négatifs du traité.

La Russie s'est déjà retirée du traité en 2009, suivie de l'Italie en 2015.


Lycéenne tuée à Nantes: des élèves «stressés» reviennent en cours

Les collégiens et lycéens du Groupe scolaire de Notre-Dame-de-Toutes-Aides, à Nantes, ont repris lundi les cours, quatre jours après le meurtre d'une jeune fille de 15 ans au cours d'une attaque au couteau commise par un élève de seconde. (AFP)
Les collégiens et lycéens du Groupe scolaire de Notre-Dame-de-Toutes-Aides, à Nantes, ont repris lundi les cours, quatre jours après le meurtre d'une jeune fille de 15 ans au cours d'une attaque au couteau commise par un élève de seconde. (AFP)
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  • De l'extérieur, peu de signes trahissent le drame qui s'est déroulé jeudi au sein de l'établissement, si ce n'est que de nombreux élèves sont vêtus de blanc
  • Les élèves se sont pressés à l'intérieur du collège-lycée par petites grappes, le visage souvent fermé, les mines graves

NANTES: Les collégiens et lycéens du Groupe scolaire de Notre-Dame-de-Toutes-Aides, à Nantes, ont repris lundi les cours, quatre jours après le meurtre d'une jeune fille de 15 ans au cours d'une attaque au couteau commise par un élève de seconde.

De l'extérieur, peu de signes trahissent le drame qui s'est déroulé jeudi au sein de l'établissement, si ce n'est que de nombreux élèves sont vêtus de blanc, suivant l'appel relayé la semaine dernière sur les réseaux sociaux à saluer ainsi la mémoire de la lycéenne tuée et des trois autres élèves blessés, a constaté un journaliste de l'AFP sur place.

Les élèves se sont pressés à l'intérieur du collège-lycée par petites grappes, le visage souvent fermé, les mines graves.

V. et S., deux lycéens, se disent toutefois "un peu stressés" d'être "déjà de retour".

"Ça fait chelou" lance V., qui triture nerveusement sa cigarette "puff" au milieu de son groupe d'amis.

"On a beaucoup parlé entre nous ce week-end, mais ça fait bizarre de revenir aujourd'hui, on a un peu l'impression de revivre la journée de la semaine dernière", explique-t-il à l'AFP.

"Pour ceux qui étaient en classe avec (la victime), je pense que ce n'est pas facile", compatit S.

Près de l'établissement scolaire, Véronique, mère de deux élèves, raconte qu'au cours du week-end, sa famille et elle ont "essayé de former un cocon autour (de ses filles) et d'en parler même si elles ont du mal à réaliser ce qui s'est passé".

"C'est bien qu'ils aient rouvert l'école tout de suite, les élèves ont besoin d'être ensemble et avec leurs professeurs", juge Véronique, qui se dit quand même "rassurée" par la présence de policiers aux abords de l'école.

Une cellule d'aide psychologique a été activée dès jeudi, après l'attaque.

"On a été bien accompagnés, la cellule psychologique est là, ils ont tout fait pour qu'on se sente bien" estime S., qui a "hâte de retrouver les cours" et "une vie normale".

"On en a besoin", mais "personne n'oubliera jamais ce qui s'est passé ici", ajoute-t-il.

Dans une voiture, une jeune fille pleure à chaudes larmes. Sa mère, qui s'entretenait avec un responsable scolaire devant la porte, revient en courant vers elle.

"Non, ça ne va pas", glisse-t-elle en passant. "C'est trop tôt, voilà. Je leur ai dit. On rentre à la maison."

L'auteur présumé de l'attaque, âgé de 16 ans, et dont "aucun mobile" n'a pu être déterminé dans l'immédiat selon le procureur de Nantes Antoine Leroy, a été interpellé peu après les faits au sein de l'établissement et hospitalisé dans une unité psychiatrique.


Attaques de prisons: 22 interpellations dans une vaste opération de police

Le 13 avril à Agen était apparu pour la première fois le tag "DDPF" (Défense des prisonniers français) près de sept voitures incendiées sur le parking de l'Ecole nationale de l'administration pénitentiaire (Enap). (AFP)
Le 13 avril à Agen était apparu pour la première fois le tag "DDPF" (Défense des prisonniers français) près de sept voitures incendiées sur le parking de l'Ecole nationale de l'administration pénitentiaire (Enap). (AFP)
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  • L'opération lancée à 6H00 lundi s'est déroulée en région parisienne, à Marseille, Lyon et Bordeaux, selon une source proche du dossier confirmant des informations de Paris-Match
  • Dans un communiqué, le Parquet national antiterroriste (Pnat), qui s'est saisi du dossier, en raison notamment du caractère coordonné des actions, a ajouté que des perquisitions étaient en cours

PARIS: Quinze jours après les premières attaques mystérieuses de prisons au nom d'un groupe inconnu "DDPF", vingt-deux interpellations ont eu lieu lundi partout en France dans le cadre d'une vaste opération de police.

L'opération lancée à 6H00 lundi s'est déroulée en région parisienne, à Marseille, Lyon et Bordeaux, selon une source proche du dossier confirmant des informations de Paris-Match.

Dans un communiqué, le Parquet national antiterroriste (Pnat), qui s'est saisi du dossier, en raison notamment du caractère coordonné des actions, a ajouté que des perquisitions étaient en cours.

Le Pnat recense une quinzaine de faits entre le 13 et le 21 avril, mais d'autres faits ont visé d'autres établissements pénitentiaires, sans que des "liens" puissent "nécessairement" être établis "à ce stade" avec cette enquête, a précisé le Pnat, qui a été néanmoins avisé par les parquets locaux.

Le coup de filet intervient alors que le Sénat puis l'Assemblée nationale s'apprêtent à voter cette semaine une proposition de loi destinée à renforcer la lutte contre les narcotrafiquants pour une adoption définitive.

Alors que les ministres de l'Intérieur, Bruno Retailleau, et de la Justice, Gérald Darmanin, ont dès le début de ces attaques mystérieuses vu la main des narcotrafiquants, le Pnat et la Junalco (Juridiction nationale de lutte contre la criminalité organisée) ont relevé dans leur communiqué commun que les faits étaient "susceptibles de s'inscrire" dans la "très grande criminalité organisée".

Dans un message sur le réseau social X, Bruno Retailleau a salué l'action des "magistrats et des enquêteurs" qui ont "fait preuve d'un grand professionnalisme".

"Merci aux magistrats et aux forces de l'ordre d'avoir procédé tôt ce (lundi) matin à l'interpellation des auteurs présumés des attaques contre les agents pénitentiaires et les prisons de notre pays. Force reste à la loi et à la République dans notre lutte implacable contre le narcotrafic", a écrit sur X Gérald Darmanin.

Groupe inconnu 

Le 13 avril à Agen était apparu pour la première fois le tag "DDPF" (Défense des prisonniers français) près de sept voitures incendiées sur le parking de l'Ecole nationale de l'administration pénitentiaire (Enap).

S'en était suivie une série d'incendies de voitures de personnels pénitentiaires un peu partout en France, des tirs de mortiers d'artifices sur des prisons, voire des tirs de kalachnikov comme à Toulon.

Le Pnat s'est saisi de ces faits, ainsi que des tirs par arme à feu et des jets de deux cocktails Molotov ayant visé le 21 avril un lotissement à Villefontaine (Isère) où résident des agents pénitentiaires, non loin de la prison de Saint-Quentin-Fallavier. Des tags "DDPF" avaient également été retrouvés.

Le Premier ministre, François Bayrou, s'était rendu le surlendemain dans ce centre pénitentiaire, en soutien aux personnels pénitentiaires, accompagné de M. Darmanin et de M. Retailleau.

Il avait également pointé du doigt la criminalité organisée. "Ces attaques montrent que l'action du gouvernement et de l'État touche juste", avait déclaré M. Bayrou devant la presse, en évoquant des "réseaux" qui se "croyaient en situation d'impunité" et "tout d'un coup, voient la perspective de sanctions plus sévères, plus rigoureuses, sans les moyens de continuer à exercer leurs activités néfastes depuis la prison".

Le groupe "DDPF" totalement inconnu avait publié vidéo et menaces sur la messagerie cryptée Telegram, qui les a ensuite supprimés et fermé le canal.

Si le mode opératoire de certains faits porte les marques de la criminalité organisée, d'autres actions faisaient davantage penser à l'ultragauche, avait relevé une source policière, pour qui certains militants ont pu se greffer sur la campagne initiale.

Au cours des deux semaines d'enquête, qui ont mobilisé près de 200 enquêteurs sur l'ensemble du territoire, a précisé le Pnat, 260 scellés ont été analysés par la police scientifique, 10 millions d'identifiants téléphoniques ont été "criblés" et 90 techniques spéciales d'enquête réalisées.


Le meurtrier de la mosquée de La Grand-Combe s'est rendu en Italie

A La Grand-Combe, une marche blanche en souvenir de la victime, Aboubakar Cissé, un Malien d'une vingtaine d'années, avait rassemblé plus d'un millier de personnes dimanche. (AFP)
A La Grand-Combe, une marche blanche en souvenir de la victime, Aboubakar Cissé, un Malien d'une vingtaine d'années, avait rassemblé plus d'un millier de personnes dimanche. (AFP)
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  • Traqué depuis trois jours, le meurtrier d'un jeune Malien dans la mosquée de la petite commune gardoise de La Grand-Combe s'est rendu dans un commissariat du centre de l'Italie
  • Le suspect, "Olivier A.", né à Lyon en 2004 et de nationalité française, "s'est rendu de lui-même dans un commissariat de Pistoia", non loin de Florence

NIMES: Traqué depuis trois jours, le meurtrier d'un jeune Malien dans la mosquée de la petite commune gardoise de La Grand-Combe s'est rendu dans un commissariat du centre de l'Italie, a annoncé lundi à l'AFP le procureur en charge de cette affaire.

Le suspect, "Olivier A.", né à Lyon en 2004 et de nationalité française, "s'est rendu de lui-même dans un commissariat de Pistoia", non loin de Florence, "dimanche vers 23h00", a indiqué lundi à l'AFP le procureur de la République d'Alès, Abdelkrim Grini.

"Complicités" 

Un juge d'instruction "va être saisi" et un mandat d'arrêt européen émis en vue de son transfèrement en France, une procédure qui pourrait prendre "quelques jours ou quelques semaines", a précisé le procureur d'Alès.

"C'est une très grande satisfaction pour le procureur que je suis. Face à l'efficacité et à la détermination des moyens mis en place, l'auteur n'a eu pour seule issue que de se rendre et c'est la meilleure chose qu'il pouvait faire", a-t-il ajouté.

Sur le réseau X, le ministre de l'Intérieur, Bruno Retailleau, a félicité "chaleureusement" les "magistrats et les enquêteurs (qui) ont fait preuve d'une grande détermination et d'un grand professionnalisme qui a permis d'obtenir des résultats dans des temps très courts".

Plus de 70 policiers et gendarmes étaient mobilisés depuis vendredi pour "localiser et interpeller" cet homme considéré comme "potentiellement extrêmement dangereux", selon le procureur.

"Après s'être glorifié de son acte, après l'avoir quasiment revendiqué, il avait tenu des propos qui laisseraient penser qu'il entendait commettre encore des faits de même nature", avait-il souligné dimanche.

Dans la vidéo qu'il avait lui-même réalisée vendredi juste après son meurtre, face à sa victime agonisante, le meurtrier se félicitait de son acte et insultait la religion de sa victime: "Je l'ai fait, (...) ton Allah de merde", avait-il répété à deux reprises.

"Je l'ai dit et je le confirme, la piste de l'acte antimusulman et islamophobe est la piste privilégiée", mais le meurtrier avait "peut-être également des motivations de fascination de la mort, d'envie de donner la mort, d'envie aussi d'être considéré comme un tueur en série", a souligné lundi sur BFMTV M. Grini.

Au passage, il a révélé que les enquêteurs savaient "déjà depuis ce week-end" que le meurtrier avait quitté la France et s'était rendu en Italie, et que, pour ce faire, il a "manifestement bénéficié de complicités".

"Il a été certainement pris en charge par certaines personnes. Est-ce que ce sont des membres de sa famille ? Est-ce que ce sont des amis, pour le moment nous ne savons pas", a-t-il ajouté, en expliquant qu'une des tâches du magistrat instructeur sera plus largement de "déterminer s'il a bénéficié de complicités ou pas".

"Sous les radars de la justice" 

Les éléments officiellement communiqués jusque là sur le suspect étaient restés peu nombreux: "Olivier A." est issu d'une famille bosnienne, sans emploi, avec des attaches dans le Gard.

"C'est quelqu'un qui était resté sous les radars de la justice et des services de police et qui, à aucun moment, n'avait fait parler de lui jusqu'à ces tragiques événements", avait expliqué dimanche M. Grini.

A La Grand-Combe, une marche blanche en souvenir de la victime, Aboubakar Cissé, un Malien d'une vingtaine d'années, avait rassemblé plus d'un millier de personnes dimanche.

Parmi eux, Abdallah Zekri, recteur de la mosquée de la Paix à Nîmes, n'avait pas caché son "sentiment de colère et de haine à l'égard de ceux qui ont commis ce crime", dénonçant un climat islamophobe.

Plusieurs centaines de personnes s'étaient également rassemblées en début de soirée à Paris, dont le leader de la France insoumise Jean-Luc Mélenchon, qui avait accusé le ministre de l'Intérieur Bruno Retailleau de cultiver un "climat islamophobe".

"Le racisme et la haine en raison de la religion n'auront jamais leur place en France", avait assuré dimanche après-midi le président Emmanuel Macron, en adressant "le soutien de la Nation" à la famille de la victime et "à nos compatriotes de confession musulmane".