Des dissidents et d’anciens otages du régime iranien lancent des poursuites judiciaires contre Ebrahim Raïssi

Des manifestants participent à un rassemblement appelant à ce que le président iranien, Ebrahim Raïssi, soit poursuivi en justice lors de l’Assemblée générale des nations unies à New York. (AFP).
Des manifestants participent à un rassemblement appelant à ce que le président iranien, Ebrahim Raïssi, soit poursuivi en justice lors de l’Assemblée générale des nations unies à New York. (AFP).
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Publié le Mercredi 21 septembre 2022

Des dissidents et d’anciens otages du régime iranien lancent des poursuites judiciaires contre Ebrahim Raïssi

  • La plainte, soutenue par l’Union nationale pour la démocratie en Iran, a été déposée dans le district sud de New York par l’avocat des droits de l’homme Shahin Milani au nom des victimes des crimes présumés de M. Raïssi
  • La justice est l’objectif ultime du procès civil contre Ebrahim Raïssi, mais réussir à instaurer cette justice, dont des milliers d’autres ont été privés, pourrait être une perspective difficile

NEW YORK: Alors que les manifestations battent leur plein en Iran après la mort vendredi de Mahsa Amini – une Iranienne de 22 ans décédée après que la police l’a battue pour avoir «mal porté» le hijab –, le président, Ebrahim Raïssi, aurait pu espérer échapper à la colère qui s’intensifie dans son pays alors qu’il assiste cette semaine à l’Assemblée générale des nations unies à New York.

Cependant, il est menacé d’être poursuivi en justice par des dissidents iraniens et des Occidentaux qui ont été retenus en otage par le régime de Téhéran. Ces derniers l’accusent d’être personnellement impliqué dans les tortures et les mauvais traitements qu’ils ont subis.

La plainte, soutenue par l’Union nationale pour la démocratie en Iran, a été déposée dans le district sud de New York par l’avocat des droits de l’homme Shahin Milani au nom des victimes des crimes présumés de M. Raïssi.

Les plaignants affirment avoir subi des actes de torture qui ont été, soit directement ordonnés, soit grandement favorisés par Ebrahim Raïssi, ce qui signifie que le président iranien est passible de poursuites civiles en vertu de la loi américaine sur la protection des victimes de la torture.

Cameron Khansarinia, directeur des politiques de l’Union nationale pour la démocratie en Iran, a présenté les plaignants lors d’une conférence de presse dans un club privé du centre de Manhattan.

«Nous sommes réunis aujourd’hui pour annoncer et décrire en détail un procès civil fédéral historique contre Ebrahim Raïssi», déclare-t-il.

«Les plaignants dans cette affaire – des dissidents iraniens, d’anciens otages iraniens et d’anciens otages occidentaux – coopèrent comme jamais auparavant pour que la justice puisse faire un pas en avant.»

En marge de l’Assemblée générale de l’Organisation des nations unies (ONU), M. Khansarinia indique à Arab News: «Ebrahim Raïssi est à New York et il est important qu’au moment où il dispose d’une couverture médiatique, ses victimes puissent également en bénéficier.»

«Nous voulons qu’il soit documenté dans la justice américaine que les victimes d’Ebrahim Raïssi lui tiennent tête, qu’il est un criminel, qu’il est accusé et, à notre avis, coupable de torture. Ceci est important pour créer un nouveau précédent juridique pour de tels cas.»

«Deuxièmement, nous donnons la parole au peuple iranien et à ses victimes, leur permettant ainsi pour la première fois de s’exprimer. En effet, ils ont été réduits au silence pendant si longtemps par le régime et, malheureusement, souvent en Occident également. C’est donc une occasion importante pour eux de dire leur vérité aujourd’hui.»

Lors de la conférence de presse, également soutenue par l’Union nationale pour la démocratie en Iran, quatre de ces victimes ont partagé les détails de leurs expériences aux mains du régime iranien: Mehdi Hajati, conseiller municipal et dissident; Kylie Moore-Gilbert, universitaire anglo-australienne et ancienne otage du régime; Hamid Babaei, universitaire belgo-iranien et ancien otage; et Ahmad Batebi, un ancien prisonnier politique.

Ils ont été rejoints par Navid Mohebbi, qui était autrefois le plus jeune journaliste au monde à se retrouver en détention lorsqu’il a été emprisonné par le régime de Téhéran. M. Milani, l’avocat principal, souligne que le procès civil vise personnellement Ebrahim Raïssi et non la République islamique d’Iran dans son ensemble.

Kylie Moore-Gilbert décrit des années de «mauvais traitements flagrants» et de «torture psychologique et physique» pendant sa détention. Ebrahim Raïssi était à la tête du système judiciaire iranien lorsqu’elle a été reconnue coupable et condamnée. Son appel avait été rejeté et elle avait été transférée en prison. Elle souligne qu’elle lui fait porter «toute la responsabilité de l’injustice et des mauvais traitements» subis.

Elle affirme que le juge de son procès était «clairement une marionnette» aux mains du gouvernement et qu’il était «incapable de prendre des décisions indépendantes». Elle n’était même pas au courant qu’elle disposait d’un avocat jusqu’à quelques semaines avant ses audiences, ajoute-t-elle.

S’exprimant par vidéoconférence, elle indique qu’elle «n’avait pas été en mesure de présenter des preuves pendant le procès» et qu’elle ne pouvait pas comprendre la procédure puisqu’elle se déroulait entièrement en farsi. Elle a été condamnée à dix ans de prison pour des «accusations absurdes» d’espionnage. Elle a été immédiatement placée en cellule d’isolement pendant sept mois et ce n’est que l’un des nombreux exemples des châtiments cruels et injustes qu’elle dit avoir endurés. Elle a également été exposée à des maladies infectieuses et l’accès aux soins médicaux lui a été refusé.

«Je le tiens entièrement responsable des mauvais traitements que j’ai subis», précise-t-elle en parlant d’Ebrahim Raïssi. Elle ajoute: «Je participe à ce procès en vertu de la loi sur la protection des victimes de la torture afin de tenir le président iranien responsable de l’injustice dont j’ai personnellement été victime.»

M. Babaei, un autre universitaire injustement emprisonné en Iran, décrit les conditions répugnantes qu’il a endurées pendant sa détention, révélant que les détenus ne disposaient même pas de gobelets pour boire de l’eau.

«Je vivais dans une hantise constante», précise-t-il en racontant comment il avait vu d’autres prisonniers être emmenés pour être pendus, ce qui, selon lui, le maintenait dans un état permanent de peur à l’idée d’être la prochaine victime.

M. Mohebbi souligne que les Iraniens ont été «exposés à des traumatismes continus au cours des quarante-trois dernières années».

Décrivant son expérience en prison, il soutient que le système judiciaire, dans lequel «le sort de tout militant est déjà scellé», avait conspiré contre lui.

Il poursuit en disant: «À travers ce procès, les survivants et les victimes du régime envoient un message très clair aux bouchers de Téhéran: vous ne briserez jamais notre âme et notre résilience. Nous ne perdrons jamais le combat pour notre dignité humaine.»

Le procès porte sur trois affaires, ajoute-t-il, mais elles «représentent des milliers d’Iraniens dont le droit à la justice, à s’exprimer et à faire part de leurs souffrances a été supprimé».

Marjam Keypour Greenblatt, militante des droits de l’homme et chercheuse non résidente au Middle East Institute, confie à Arab News: «Je suis ici pour soutenir le peuple iranien dont les droits sont régulièrement bafoués par le régime. Je suis là pour faire entendre leur voix et pour m’assurer que la justice qui est pratiquement absente soit enfin rendue.»

La justice est l’objectif ultime du procès civil contre Ebrahim Raïssi, mais réussir à instaurer cette justice, dont des milliers d’autres ont été privés, pourrait être une perspective difficile.

Gissou Nia, directrice du projet de litige stratégique au sein du Conseil de l’Atlantique, déclare à Arab News que la loi sur la protection des victimes de la torture est «le bon règlement à adopter puisque vous pouvez accéder à des voies de recours pour des crimes qui ont été commis ailleurs».

«L’équipe juridique veut veiller à appliquer la procédure, mais il risque d’y avoir des décisions concernant l’immunité. Dans cette affaire particulière, si l’accusé était un chef de gouvernement français ou allemand (par exemple), le tribunal prendrait très probablement acte et indiquerait que le président Raïssi jouit de l’immunité rattachée au statut de chef d’État», ajoute-t-elle.

«Cependant, puisqu’il s’agit de l’Iran et qu’en vertu de la loi américaine, il existe différentes exceptions à l’immunité telle qu’elle s’applique à l’Iran, le tribunal peut choisir de demander son avis au département d'État. Cela pourrait prendre un peu de temps, mais il y a des chances que le procès puisse progresser.»

M. Raïssi n’est cependant pas obligé de répondre à une action en justice civile et s’il choisit de ne pas coopérer dans le cadre des poursuites judiciaires, le tribunal pourrait rendre un jugement par défaut contre lui et en faveur des plaignants.

Le président n’est pas membre de la mission permanente de l’Iran auprès de l’ONU et ne bénéficie donc pas de l’immunité diplomatique. Cependant, il bénéficie d’une protection contre les poursuites judiciaires pendant son séjour au siège de l’ONU et dans le district environnant, et lors de ses déplacements entre les réunions et son logement. Toutefois, des poursuites peuvent être initiées si son logement à New York, ou toute activité non officielle à laquelle il participe, se trouvent en dehors des frontières du district de l’ONU.

Nizar Zakka, un ancien prisonnier du régime iranien, déclare à Arab News: «L’élément le plus important de ce procès est que les membres du régime iranien doivent savoir qu’ils seront pourchassés où qu’ils aillent et poursuivis en justice jusqu’à ce qu’ils mettent fin à ces activités, comme la prise d’otages, à laquelle ils recourent depuis 1979.»

Pour les Iraniens dissidents et les otages occidentaux qui continuent de subir des traumatismes physiques et psychologiques après des années de détention injuste, cette chasse se poursuit cette semaine à New York.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Les dernières heures du pape racontées par le média officiel du Vatican

Les funérailles du pape François se dérouleront samedi matin en présence d'une multitude de fidèles et de dignitaires étrangers, puis un conclave sera convoqué pour élire son successeur. (AFP)
Les funérailles du pape François se dérouleront samedi matin en présence d'une multitude de fidèles et de dignitaires étrangers, puis un conclave sera convoqué pour élire son successeur. (AFP)
Les funérailles du pape François se dérouleront samedi matin en présence d'une multitude de fidèles et de dignitaires étrangers, puis un conclave sera convoqué pour élire son successeur. (AFP)
Les funérailles du pape François se dérouleront samedi matin en présence d'une multitude de fidèles et de dignitaires étrangers, puis un conclave sera convoqué pour élire son successeur. (AFP)
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  • "Il n'a pas souffert, tout est arrivé très vite", ont raconté les personnes présentes à Vatican News
  • "Une mort discrète, presque à l'improviste, sans longues attentes et trop de bruit pour un pape qui a toujours fait preuve d'une grande réserve sur ses conditions de santé", a commenté le média du Saint-Siège

CITE DU VATICAN: "Merci de m'avoir fait retourner sur la place" Saint-Pierre: ces mots, adressés par François à son infirmier pour l'avoir encouragé à un ultime tour en papamobile le dimanche de Pâques, sont parmi les derniers du pape avant sa mort.

Ces propos adressés à son fidèle infirmier personnel, Massimiliano Strappetti, ont été rapportés mardi par Vatican News, le média officiel du Saint-Siège.

Après la traditionnelle bénédiction Urbi et Orbi depuis le balcon de la basilique Saint-Pierre, le pape François s'était offert dimanche un bain de foule surprise à bord de sa papamobile place Saint-Pierre au milieu des milliers de fidèles réunis pour célébrer Pâques.

Avant de se lancer, il avait demandé à son infirmier: "Tu crois que je peux le faire?" Et Massimiliano Strappetti l'avait rassuré. Il avait alors parcouru pendant près de quinze minutes les allées de la place et béni des nourrissons dans une ambiance survoltée, encadré par de nombreux gardes du corps.

Selon Vatican News, le pape s'était ensuite reposé l'après-midi dans son appartement de la résidence Sainte-Marthe au Vatican, puis avait dîné.

Lundi, aux environs de 05H30 (03H30 GMT), les premiers signes d'un malaise sont apparus. Plus d'une heure plus tard, après avoir fait un salut de la main à son infirmier, il est tombé dans le coma, et est finalement mort à 07H35 locales.

"Il n'a pas souffert, tout est arrivé très vite", ont raconté les personnes présentes à Vatican News. "Une mort discrète, presque à l'improviste, sans longues attentes et trop de bruit pour un pape qui a toujours fait preuve d'une grande réserve sur ses conditions de santé", a commenté le média du Saint-Siège.

Les funérailles du pape François se dérouleront samedi matin en présence d'une multitude de fidèles et de dignitaires étrangers, puis un conclave sera convoqué pour élire son successeur.


Le Vatican diffuse les premières images du pape dans son cercueil

Sur ces photos datant de lundi soir après la mise en bière, le pape, décédé d'un AVC à 88 ans, porte une mitre blanche et une chasuble rouge, et ses mains ensèrent un chapelet. (AFP)
Sur ces photos datant de lundi soir après la mise en bière, le pape, décédé d'un AVC à 88 ans, porte une mitre blanche et une chasuble rouge, et ses mains ensèrent un chapelet. (AFP)
Sur ces photos datant de lundi soir après la mise en bière, le pape, décédé d'un AVC à 88 ans, porte une mitre blanche et une chasuble rouge, et ses mains ensèrent un chapelet. (AFP)
Sur ces photos datant de lundi soir après la mise en bière, le pape, décédé d'un AVC à 88 ans, porte une mitre blanche et une chasuble rouge, et ses mains ensèrent un chapelet. (AFP)
Sur ces photos datant de lundi soir après la mise en bière, le pape, décédé d'un AVC à 88 ans, porte une mitre blanche et une chasuble rouge, et ses mains ensèrent un chapelet. (AFP)
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  • Le Vatican a diffusé mardi matin les premières images du pape François dans son cercueil ouvert, encadré de deux gardes suisses dans la chapelle de la Résidence Sainte-Marthe où il vivait
  • Sur ces photos datant de lundi soir après la mise en bière, le pape, décédé d'un AVC à 88 ans, porte une mitre blanche et une chasuble rouge, et ses mains ensèrent un chapelet

CITE DU VATICAN: Le Vatican a diffusé mardi matin les premières images du pape François dans son cercueil ouvert, encadré de deux gardes suisses dans la chapelle de la Résidence Sainte-Marthe où il vivait.

Sur ces photos datant de lundi soir après la mise en bière, le pape, décédé d'un AVC à 88 ans, porte une mitre blanche et une chasuble rouge, et ses mains ensèrent un chapelet.

 


Le Vatican prépare les obsèques du pape, où sont attendus Trump et Macron

Comme pour Jean-Paul II en 2005, des dizaines de chefs d'Etat et de têtes couronnées sont attendus aux funérailles du chef de l'Eglise catholique, sous haute sécurité. (AFP)
Comme pour Jean-Paul II en 2005, des dizaines de chefs d'Etat et de têtes couronnées sont attendus aux funérailles du chef de l'Eglise catholique, sous haute sécurité. (AFP)
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  • A l'issue de la messe qui débutera à 10H00 locales (08H00 GMT), le cercueil sera transféré à la basilique Sainte-Marie-Majeure dans le centre de Rome, dédiée à la Vierge, où le pape sera enterré conformément à sa volonté exprimée dans son testament
  • Le Saint-Siège a diffusé mardi matin les premières images du pape François dans son cercueil ouvert, encadré de deux gardes suisses dans la chapelle de la résidence Sainte-Marthe du Vatican, où il vivait

CITE DU VATICAN: Les funérailles du pape François se dérouleront samedi matin sur la place Saint-Pierre au Vatican, où sont attendus des centaines de milliers de fidèles mais aussi des dirigeants étrangers comme les présidents américain Donald Trump, français Emmanuel Macron et ukrainien Volodymyr Zelensky.

A l'issue de la messe qui débutera à 10H00 locales (08H00 GMT), le cercueil sera transféré à la basilique Sainte-Marie-Majeure dans le centre de Rome, dédiée à la Vierge, où le pape sera enterré conformément à sa volonté exprimée dans son testament.

Le Saint-Siège a diffusé mardi matin les premières images du pape François dans son cercueil ouvert, encadré de deux gardes suisses dans la chapelle de la résidence Sainte-Marthe du Vatican, où il vivait.

Sa dépouille sera transférée à la basilique Saint-Pierre mercredi matin à 07H00 GMT afin d'être exposée aux fidèles, sans catafalque, une demande du souverain pontife argentin qui a souhaité introduire plus de simplicité et de sobriété dans les rites funéraires papaux.

Sur des photos et une vidéo réalisées lundi soir après la mise en bière, le pape, qui a succombé lundi matin à un accident vasculaire cérébral (AVC) à 88 ans, porte une mitre blanche et une chasuble rouge, tandis que ses mains ensèrent un chapelet.

Soeur Nathalie Becquart, sous-secrétaire du Synode des évêques, qui s'est recueillie lundi soir devant le cerceuil, a confié à des journalistes avoir vécu un moment "très émouvant, très touchant", éprouvant "à la fois de la tristesse et de l'action de grâce pour tout ce qu'il a donné jusqu'au bout".

"Pour nous, c'est le temps du deuil. L'Eglise c'est comme une grande famille et dans un moment comme ça, pour ceux qui ont côtoyé le pape de près, qui l'ont servi, on perd quelqu'un d'assez proche", a-t-elle ajouté.

Pour la première fois depuis le décès du pape, les cardinaux sont réunis à huis clos depuis 09H00 (07H00 GMT), notamment pour décider des modalités des funérailles papales. Les 135 cardinaux électeurs, ceux âgés de moins de 80 ans, auront aussi la lourde tâche d'élire son successeur lors du conclave, qui devrait débuter début mai.

"Révolutionnaire" 

Comme pour Jean-Paul II en 2005, des dizaines de chefs d'Etat et de têtes couronnées sont attendus aux funérailles du chef de l'Eglise catholique, sous haute sécurité.

Donald Trump a annoncé qu'il viendrait avec sa femme Melania, malgré les critiques dures et répétées du pape contre sa politique anti-migrants. "Nous sommes impatients d'y être!" a écrit le président américain sur son réseau Truth Social.

Emmanuel Macron sera présent lui aussi: "Nous serons aux obsèques du pape, comme il se doit", a-t-il déclaré depuis l'île de La Réunion, où il est en déplacement.

Le président ukrainien Volodymyr Zelensky, qui a remercié lundi celui qui "a prié pour la paix en Ukraine et pour les Ukrainiens", prévoit également d'assister à la cérémonie en la basilique Saint-Pierre.

Le décès du chef des 1,4 milliard de catholiques fait mardi la une de toute la presse internationale: plusieurs journaux italiens mentionnent le "pape des laissés pour compte". "Perdimus Papam", titre Libération, tandis que le quotidien britannique The Guardian évoque la mort d'un pape "révolutionnaire".

Au Vatican mardi matin, des centaines de journalistes des quatre coins du monde affluent tandis que la police italienne a bouclé les accès à la place Saint-Pierre pour encadrer l'entrée des touristes et fidèles.

Hommages unanimes 

De l'Iran à l'Allemagne en passant par les Etats-Unis, l'UE, l'ONU, le Liban, Israël ou l'Autorité palestinienne, les dirigeants du monde entier ont rendu un hommage unanime à François.

Pékin a présenté mardi ses "condoléances" et dit vouloir continuer à développer ses relations avec le Vatican.

Son compatriote, la star du football Lionel Messi qu'il avait rencontré, a évoqué "un pape différent, proche, argentin... Repose en paix, pape François", a-t-il écrit sur Instagram.

Déjà affaibli par une sévère pneumonie, le premier pape sud-américain et jésuite de l'Histoire, sorti de l'hôpital le 23 mars, avait multiplié les apparitions publiques ces derniers jours en dépit de l'avis des médecins lui ayant prescrit un strict repos de deux mois.

Apparu épuisé dimanche, à l'occasion des célébrations de Pâques, il s'était tout de même offert un bain de foule en "papamobile" sur la place Saint-Pierre.

En 12 ans de règne, "Papa Francesco" s'est engagé sans relâche pour la défense des migrants, l'environnement et la justice sociale, sans remettre en cause les positions de l'Eglise sur l'avortement ou le célibat des prêtres.

Opposant acharné au commerce des armes, l'ancien archevêque de Buenos Aires est toutefois resté impuissant face aux conflits en Ukraine ou au Proche-Orient, malgré d'innombrables appels à la paix.

Face au drame de la pédocriminalité dans l'Eglise, il a levé le secret pontifical et obligé religieux et laïcs à signaler les cas à leur hiérarchie. Sans convaincre les associations de victimes, qui lui ont reproché de ne pas être allé assez loin.