Grève des juges: le Liban face à une paralysie judiciaire

Les juges se plaignent du manque d’électricité, du non-fonctionnement des ascenseurs et de l’absence de fournitures de bureau (Photo, Reuters).
Les juges se plaignent du manque d’électricité, du non-fonctionnement des ascenseurs et de l’absence de fournitures de bureau (Photo, Reuters).
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Publié le Mercredi 24 août 2022

Grève des juges: le Liban face à une paralysie judiciaire

  • Les discussions avec les dirigeants politiques «n’ont pas permis d’obtenir leurs revendications minimales»
  • L’effondrement de la livre libanaise a grandement affecté les salaires des fonctionnaires qui ont perdu environ 95% de leur pouvoir d’achat

BEYROUTH: Les juges au Liban poursuivent leur protestation mardi à la suite d’une réunion infructueuse visant à passer en revue leurs problèmes.

Environ 400 de 550 juges ont arrêté de travailler la semaine dernière après l’échec des discussions avec les leaders politiques ayant pour but de répondre à leurs demandes minimales.

Ces juges comprennent le président du Conseil supérieur de la Magistrature du Liban, les membres du Conseil, les juges des cours de cassation et d’appel, des parquets, des tribunaux et des départements judiciaires.

Ils  ont tenu une assemblée générale fermée mardi au palais de justice de Beyrouth afin de discuter des résultats des pourparlers.

Des magistrats de différents rangs et positions sont en grève, à l’exception de ceux du Bureau d’audit et du Conseil de la Choura l’État.

Le Conseil supérieur de la Magistrature a déclaré avoir veillé «au bon fonctionnement, à la dignité et à l’indépendance du pouvoir judiciaire» et tenir à garantir les droits des juges.

Il a indiqué avoir adopté les demandes de tous les juges, notamment le maintien de la grève jusqu’à la mise en œuvre de solutions.

«La détérioration de la situation judiciaire est en majeure partie le résultat de la non-adoption de la loi sur l’indépendance du pouvoir judiciaire», a-t-il ajouté.

L’ancien procureur général, le juge Hatem Madi, a déclaré à Arab News: «La suspension du travail des juges signifie que tous les parquets du pays sont paralysés et que tous les examens judiciaires sont suspendus.»

«Ce n’est pas la première fois que le Conseil supérieur de la Magistrature ne garde pas sa neutralité et est au centre d’une protestation.

«Mon salaire vaut maintenant 300 euros et j’occupe un rang judiciaire élevé, sans parler des juges juniors, dont le salaire s’élève à moins de 75 euros. Ce qui se passe reflète l’effondrement du pays. C’est la première fois que le système judiciaire libanais est perturbé de la sorte.

«Pendant la guerre, nous travaillions et nos salaires étaient suffisants. Toutefois, aujourd’hui, ils n’ont pas seulement volé nos dépôts et contribué à l’effondrement de nos salaires, ils ont également imposé de nouvelles taxes.»

Selon une source judiciaire, les juges se plaignaient des tentatives de les soumettre aux «désirs de la classe dirigeante et de monter des dossiers contre eux».

La source judiciaire a ajouté: «Les juges libanais sont qualifiés, mais la classe politique utilise ses pouvoirs pour les soumettre à ses intérêts. L’un des principaux exemples est ce qui s’est passé avec le dossier de l’explosion du port de Beyrouth et la destitution du juge Tarek Bitar juste parce qu’il a accusé des politiciens de négligence.»

Les juges exigent une solution radicale à leur demande d’augmentation de salaire. Leur salaire vaut aujourd’hui 221 euros selon le taux de change du marché noir. Il valait 5 000 euros avant la crise économique qui a frappé le pays il y a trois ans.

Les palais de justice manquent désormais de tous les éléments de travail. Les juges se plaignent du manque d’électricité et d’eau, du non-fonctionnement des ascenseurs et de l’absence de fournitures de bureau de base, comme les stylos à bille, les papiers et l’encre.

D’après le greffier en chef du palais de justice de Beyrouth, «nous utilisons désormais le recto et le verso des papiers pour réduire les coûts. Parfois, ceci mène à un arrêt forcé du travail en raison de l’impossibilité financière résultant du manque d’équipement nécessaire au travail de tous les greffes.»

Le mois dernier et pour une seule fois, la Banque centrale libanaise a versé les salaires des juges au taux de 8 000 livres libanaises pour un dollar américain, après qu’un juge a soumis une demande au ministère de la Justice, qui l’a transmise à la Banque centrale pour approbation.

Cette mesure a provoqué des tensions au sein de l’autorité judiciaire parce qu’elle a été perçue comme une corruption du gouverneur de la Banque centrale envers les juges, d’autant plus qu’il est poursuivi sur fond d’accusations financières.

La décision a également mis en colère les fonctionnaires, auxquels a été attribué une indemnité de cherté de vie, une aide et une compensation productive pour les apaiser.

Les professeurs de l’Université libanaise poursuivent leur grève ouverte, exigeant de recevoir le même traitement que les juges.

L’effondrement de la livre libanaise a considérablement affecté les salaires des fonctionnaires qui ont perdu environ 95% de leur pouvoir d’achat, les poussant à arrêter de travailler et à se mettre en grève depuis juin.

Le Conseil de la Choura de l’État s’est plaint des conditions vécues par ses magistrats.

«Les implications de ces conditions pourraient affecter le pouvoir des juges d’effectuer leurs fonctions normalement et d’une manière qui assure la continuité du travail dans cet établissement vital», a-t-il averti.

Il a mentionné «des infractions et des fabrications visant les juges du Conseil par de nombreuses parties, notamment certains de ceux qui occupent des postes à responsabilité dans l’État et qui sont censés se conformer aux lois et règlements régissant le fonctionnement des institutions de l’État».

Le Conseil a ajouté: «Les choses sont devenues intolérables. L’indépendance du pouvoir judiciaire vis-à-vis des pouvoirs exécutif et législatif doit être réalisée maintenant, car elle symbolise la démocratie de la société et l’État de droit.»

Il a appelé à «rééquilibrer les salaires des juges en les rendant équitables, dignes du statut des juges, appropriés aux fonctions importantes qui leur sont demandées, aux charges qu’ils supportent et aux exigences de leur vie quotidienne».

L’Administration centrale des statistiques a déclaré que l’indice des prix à la consommation au Liban pour juillet 2022 a enregistré une augmentation de 168,45% par rapport à juillet 2021.

Elle a ajouté que l’inflation des prix à la consommation au cours des sept derniers mois de cette année a atteint 50%.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Le Parlement libanais approuve un projet de loi sur le secret bancaire

Le Parlement a adopté des amendements à "la loi relative au secret bancaire" et à la législation monétaire, selon le bureau de son président, Nabih Berri. (AFP)
Le Parlement a adopté des amendements à "la loi relative au secret bancaire" et à la législation monétaire, selon le bureau de son président, Nabih Berri. (AFP)
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  • La communauté internationale exige depuis longtemps d'importantes réformes pour débloquer des milliards de dollars afin d'aider à la relance de l'économie libanaise, plongée depuis 2019 dans une profonde crise
  • Selon le groupe de défense des droits libanais Legal Agenda, les amendements autorisent "les organes de contrôle et de régulation bancaire (...) à demander l'accès à toutes les informations" sans fournir de raison particulière

BEYROUTH: Le Parlement libanais a approuvé jeudi un projet de loi sur la levée du secret bancaire, une réforme clé réclamée par le Fonds monétaire international (FMI), au moment où des responsables libanais rencontrent à Washington des représentants des institutions financières mondiales.

Le Parlement a adopté des amendements à "la loi relative au secret bancaire" et à la législation monétaire, selon le bureau de son président, Nabih Berri.

La communauté internationale exige depuis longtemps d'importantes réformes pour débloquer des milliards de dollars afin d'aider à la relance de l'économie libanaise, plongée depuis 2019 dans une profonde crise imputée à la mauvaise gestion et à la corruption.

La récente guerre entre Israël et le Hezbollah a aggravé la situation et le pays, à court d'argent, a désormais besoin de fonds pour la reconstruction.

Selon le groupe de défense des droits libanais Legal Agenda, les amendements autorisent "les organes de contrôle et de régulation bancaire (...) à demander l'accès à toutes les informations" sans fournir de raison particulière.

Ces organismes pourront avoir accès à des informations telles que les noms des clients et les détails de leurs dépôts, et enquêter sur d'éventuelles activités suspectes, selon Legal Agenda.

Le Liban applique depuis longtemps des règles strictes en matière de confidentialité des comptes bancaires, ce qui, selon les critiques, rend le pays vulnérable au blanchiment d'argent.

En adoptant ce texte, le gouvernement avait précisé qu'il s'appliquerait de manière rétroactive pendant 10 ans. Il couvrira donc le début de la crise économique, lorsque les banquiers ont été accusés d'aider certaines personnalités à transférer d'importantes sommes à l'étranger.

Le feu vert du Parlement coïncide avec une visite à Washington des ministres des Finances, Yassine Jaber, et de l'Economie, Amer Bisat, ainsi que du nouveau gouverneur de la Banque centrale, Karim Souaid, pour des réunions avec la Banque mondiale et le FMI.

M. Jaber a estimé cette semaine que l'adoption des amendements donnerait un "coup de pouce" à la délégation libanaise.

En avril 2022, le Liban et le FMI ont conclu un accord sous conditions pour un programme de prêt sur 46 mois de trois milliards de dollars, mais les réformes alors exigées n'ont pour la plupart pas été entreprises.

En février, le FMI s'est dit ouvert à un nouvel accord avec Beyrouth après des discussions avec M. Jaber. Le nouveau gouvernement libanais s'est engagé à mettre en oeuvre d'autres réformes et a également approuvé le 12 avril un projet de loi pour restructurer le secteur bancaire.


Syrie: Londres lève ses sanctions contre les ministères de la Défense et de l'Intérieur

Abdallah Al Dardari, chef régional pour les Etats arabes au Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), lors d'une interview avec l'AFP à Damas le 19 avril 2025. (AFP)
Abdallah Al Dardari, chef régional pour les Etats arabes au Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD), lors d'une interview avec l'AFP à Damas le 19 avril 2025. (AFP)
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  • "Les entités suivantes ont été retirées de la liste et ne sont plus soumises à un gel des avoirs: ministère de l'Intérieur, ministère de la Défense", indique notamment le communiqué du département du Trésor
  • Des agences de renseignement sont également retirées de la liste. La totalité d'entre elles ont été dissoutes par les nouvelles autorités en janvier

LONDRES: Le Royaume-Uni a annoncé jeudi avoir levé ses sanctions contre les ministères syriens de l'Intérieur et de la Défense ainsi que contre des agences de renseignement, qui avaient été imposées sous le régime de Bachar al-Assad.

"Les entités suivantes ont été retirées de la liste et ne sont plus soumises à un gel des avoirs: ministère de l'Intérieur, ministère de la Défense", indique notamment le communiqué du département du Trésor.

Des agences de renseignement sont également retirées de la liste. La totalité d'entre elles ont été dissoutes par les nouvelles autorités en janvier.

Ces autorités, issues de groupes rebelles islamistes, ont pris le pouvoir le 8 décembre.

Le Royaume-Uni avait début mars déjà levé des sanctions à l'égard de 24 entités syriennes ou liées à la Syrie, dont la Banque centrale.

Plus de trois cents individus restent toutefois soumis à des gels d'avoirs dans ce cadre, ainsi qu'une quarantaine d'entités, selon le communiqué du Trésor.

Les nouvelles autorités syriennes appellent depuis la chute d'Assad en décembre dernier à une levée totale des sanctions pour relancer l'économie et reconstruire le pays, ravagé après 14 années de guerre civile.


1983 – L'attaque contre les Marines américains à Beyrouth

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  • Les dégâts sont énormes au quartier général des Marines
  • Quatre couches de ciment s'étaient effondrées pour former des tas de décombres, des incendies brûlaient et l'on entendait beaucoup de cris au milieu du sang

BEYROUTH: Le 23 octobre 1983, aux alentours de 6h25, une violente déflagration secoue Beyrouth et sa banlieue, jusque dans les hauteurs montagneuses. Le souffle, sourd et diffus, fait d’abord penser à un tremblement de terre.

Mais sept minutes plus tard, une seconde explosion, bien plus puissante, déchire la ville et ses environs, dissipant toute confusion: Beyrouth venait de vivre l’un des attentats les plus meurtriers de son histoire.

Je travaillais alors pour le journal libanais As-Safir en tant que correspondant de guerre. Beyrouth était assiégée, dans sa banlieue sud, dans les montagnes et dans la région du Kharoub, par des affrontements entre le Parti socialiste progressiste et ses alliés d'une part, et les Forces libanaises d'autre part, dans ce que l'on appelait la «guerre des montagnes».

Le sud du pays a également été le théâtre de la résistance armée des combattants libanais contre l'occupation israélienne. Ces combattants étaient liés à des partis de gauche et, auparavant, à des factions palestiniennes.

Des forces multinationales, notamment américaines, françaises et italiennes, avaient été stationnées à Beyrouth après le retrait des dirigeants et des forces de l'Organisation de libération de la Palestine, à la suite de l'agression israélienne contre le Liban et de l'occupation de Beyrouth en 1982.

Quelques minutes après les explosions, la réalité s’impose avec brutalité: le quartier général des Marines américains, situé sur la route de l’aéroport de Beyrouth, ainsi que la base du contingent français dans le quartier de Jnah, ont été ciblés par deux attaques-suicides coordonnées.

Les assaillants, non identifiés, ont lancé des camions piégés – chargés de plusieurs tonnes d’explosifs – contre les deux sites pourtant fortement sécurisés, provoquant un carnage sans précédent.

Comment nous l'avons écrit

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Au lendemain des attentats, Arab News faisait état de 120 morts parmi les Marines et de 20 morts parmi les Français, un chiffre nettement inférieur au décompte final.

L'attaque de la base américaine a tué 241 militaires américains – 220 Marines, 18 marins et trois soldats – et en a blessé des dizaines. Le bombardement du site militaire français a tué 58 parachutistes français et plus de 25 Libanais.

Ces attentats étaient les deuxièmes du genre à Beyrouth; un kamikaze avait pris pour cible l'ambassade des États-Unis à Aïn el-Mreisseh six mois plus tôt, le 18 avril, tuant 63 personnes, dont 17 Américains et 35 Libanais.

Les dégâts sont énormes au quartier général des Marines. Quatre couches de ciment s'étaient effondrées pour former des tas de décombres, des incendies brûlaient et l'on entendait beaucoup de cris au milieu du sang, des morceaux de corps et de la confusion. Voici ce que nous, journalistes, avons pu voir au milieu du chaos qui régnait immédiatement après la catastrophe, et ce qui reste gravé dans ma mémoire plus de 40 ans plus tard.

La nuit précédente, un samedi, les Marines avaient fait la fête, divertis par un groupe de musique qui avait fait le voyage depuis les États-Unis pour se produire devant eux. La plupart dormaient encore lorsque la bombe a explosé.

Aucun groupe n'a revendiqué les attentats ce jour-là, mais quelques jours plus tard, As-Safir a publié une déclaration qu'il avait reçue et dans laquelle le «Mouvement de la révolution islamique» déclare en être responsable.

Environ 48 heures après l’attentat, les autorités américaines pointent du doigt le mouvement Amal, ainsi qu’une faction dissidente dirigée par Hussein al-Moussawi, connue sous le nom d’Amal islamique, comme étant à l’origine de l’attaque.

Selon la presse locale de l’époque, la planification de l’attentat aurait eu lieu à Baalbeck, dans la région de la Békaa, tandis que le camion utilisé aurait été aperçu garé devant l’un des bureaux du mouvement Amal.

Le vice-président américain, George H.W. Bush, s'est rendu au Liban le lendemain de l'attentat et a déclaré: «Nous ne permettrons pas au terrorisme de dicter ou de modifier notre politique étrangère.»

La Syrie, l'Iran et le mouvement Amal ont nié toute implication dans les deux attentats.

En riposte à l’attaque visant leurs soldats, les autorités françaises ont lancé une opération militaire d’envergure: huit avions de chasse ont bombardé la caserne Cheikh Abdallah à Baalbeck, que Paris considérait comme un bastion de présences iraniennes.

À l’époque, les autorités françaises ont affirmé que les frappes avaient fait environ 200 morts.

Un responsable de l'Amal islamique a nié que l'Iran disposait d'un complexe dans la région de Baalbeck. Toutefois, il a reconnu le lien idéologique fort unissant son groupe à Téhéran, déclarant: «L’association de notre mouvement avec la révolution islamique en Iran est celle d’un peuple avec son guide. Et nous nous défendons.»

Le 23 novembre, le cabinet libanais a décidé de rompre les relations avec l'Iran et la Libye. Le ministre libanais des Affaires étrangères, Elie Salem, a déclaré que la décision «a été prise après que l'Iran et la Libye ont admis qu'ils avaient des forces dans la Békaa».

Un rapport d'As-Safir cite une source diplomatique: «Les relations avec l'Iran se sont détériorées en raison des interventions, pratiques et activités illégales qu'il a menées sur la scène libanaise, malgré de nombreux avertissements.»

Les attentats du 23 octobre étaient jusqu'alors le signe le plus évident de l'évolution de l'équilibre des forces régionales et internationales au Liban et de l'émergence d'un rôle iranien de plus en plus important dans la guerre civile.

Le chercheur Walid Noueihed m'a expliqué qu'avant 1982, Beyrouth avait accueilli toutes les formes d'opposition, y compris l'élite éduquée, appelée «opposition de velours», et l'opposition armée, dont les membres étaient formés dans des camps ou des centres d'entraînement palestiniens dans la vallée de la Békaa et au Liban-Sud.

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Vue aérienne de l'ambassade américaine à Beyrouth après l'explosion qui a fait 63 morts, dont 46 Libanais et 17 Américains. (AFP)

Il a indiqué que l'opposition iranienne au chah était présente parmi ces groupes et a décrit Beyrouth comme une oasis pour les mouvements d'opposition jusqu'en 1982. Toutefois, cette dynamique a changé lorsqu'Israël a envahi le Liban et assiégé Beyrouth, ce qui a entraîné le départ de l'OLP en vertu d'un accord international qui exigeait en échange qu'Israël s'abstienne de pénétrer dans Beyrouth.

Si les factions palestiniennes ont quitté le Liban, ce n'est pas le cas des combattants libanais associés à l'OLP, pour la plupart des chiites qui constituaient la base des partis de gauche libanais.

Les attaques contre les bases militaires américaines et françaises ont entraîné le retrait des forces internationales du Liban, explique M. Noueihed, laissant une fois de plus Beyrouth sans protection. Les opérations de résistance se sont multipliées, influencées par des idéologies distinctes de celles de la gauche traditionnelle, des groupes comme l'Amal islamique affichant ouvertement des slogans prônant la confrontation avec Israël.

En 1985, le Hezbollah est officiellement créé en tant qu'«organisation djihadiste menant une révolution pour une république islamique». Il s'est attiré le soutien des partis de gauche libanais et palestiniens, en particulier après l'effondrement de l'Union soviétique.

Selon M. Noueihed, l'émergence du Hezbollah a coïncidé avec le déclin des symboles existants de la résistance nationale, ce qui semble indiquer une intention d'exclure toutes les autres forces du pays du mouvement de résistance, laissant le Hezbollah comme parti dominant.

L'influence iranienne au Liban est devenue évidente lors des violents affrontements entre le Hezbollah et Amal, qui ont fait des dizaines de victimes et se sont terminés par la consolidation du contrôle du Hezbollah au milieu de la présence des forces militaires syriennes.

Beyrouth se vide peu à peu de son élite intellectuelle, a souligné M. Noueihed. Des centaines d’écrivains, d’intellectuels, de chercheurs et de professionnels des médias ont fui vers l’Europe, redoutant pour leur sécurité, laissant derrière eux une ville désertée par ceux qui faisaient autrefois vibrer sa vie culturelle et académique.

Najia Houssari est rédactrice pour Arab News, basée à Beyrouth. Elle était correspondante de guerre pour le journal libanais As-Safir au moment du bombardement de la caserne des Marines américains.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com