Procès des attentats du 13-Novembre: les peines requises contre les 20 accusés

Croquis d'audience de l'avocat de Salah Abdeslam Martin Vettes, le 24 juin 2022. (AFP).
Croquis d'audience de l'avocat de Salah Abdeslam Martin Vettes, le 24 juin 2022. (AFP).
Short Url
Publié le Lundi 27 juin 2022

Procès des attentats du 13-Novembre: les peines requises contre les 20 accusés

  • Le parquet national antiterroriste (Pnat) a requis le 10 juin des peines allant de cinq ans d'emprisonnement à la perpétuité incompressible
  • Voici le détail des peines réclamées

PARIS: Le parquet national antiterroriste (Pnat) a requis le 10 juin des peines allant de cinq ans d'emprisonnement à la perpétuité incompressible à l'encontre des vingt accusés jugés au procès des attentats du 13 novembre 2015.

Voici le détail des peines réclamées.

Salah Abdeslam 

La perpétuité incompressible a été requise à l'encontre du Français de 32 ans, "10e homme" des commandos qui ont fait 130 morts à Paris et à Saint-Denis.

Le ministère public a réclamé cette sanction rarissime, qui rend infime la possibilité d'un aménagement de peine, "au regard de l'immense gravité des faits". A l'audience, Salah Abdeslam avait assuré avoir "renoncé" à déclencher sa ceinture explosive le soir des attaques.

Mohamed Abrini 

L'accusation a demandé la réclusion criminelle à perpétuité avec une peine de sûreté de vingt-deux ans contre l'"homme au chapeau", qui avait pris la fuite lors des attentats de Bruxelles en mars 2016.

A l'audience, Mohamed Abrini --qui avait pris part aux préparatifs des attaques parisiennes-- a reconnu qu'il était "prévu" qu'il y participe aussi mais il a affirmé avoir renoncé bien avant le 13-Novembre.

Sofien Ayari et Osama Krayem 

Contre Sofien Ayari, Tunisien de 28 ans, et Osama Krayem, Suédois de 29 ans, l'accusation a requis la perpétuité assortie d'une période de sûreté de trente ans.

L'accusation a la "certitude" que ces deux "combattants aguerris" de l'organisation jihadiste Etat islamique (EI) devaient commettre un attentat à l'aéroport d'Amsterdam le 13 novembre 2015 mais qu'il "s'est passé quelque chose" d'imprévu.

Mohammed Amri 

Une peine de huit ans d'emprisonnement a été demandée contre le Belgo-Marocain de 33 ans qui a pris sa voiture pour aller chercher Salah Abdeslam à Paris dans la nuit du 13 au 14 novembre 2015, avec son coaccusé Hamza Attou.

Hamza Attou 

A l'encontre du plus jeune des accusés, l'un des trois qui comparaissent libres, le ministère public a réclamé une peine de six ans d'emprisonnement avec mandat de dépôt à effet différé. La peine demandée n'est pas aménageable et si elle est suivie par la cour, il devra l'effectuer en prison.

Ali Oulkadi 

La peine la plus basse, cinq ans d'emprisonnement, a été demandée contre le Français de 37 ans, jugé pour avoir aidé Salah Abdelsam au début de sa cavale et ne pas l'avoir dénoncé. Il comparaît sous contrôle judiciaire et la peine demandée est aménageable. Si elle est suivie, il ne retournera pas en prison.

Mohamed Bakkali

La perpétuité avec vingt-deux ans de sûreté a été requise contre cette "pièce centrale" de la cellule jihadiste, "homme de confiance" des logisticiens en chef pour lesquels il a loué planques et voitures, a dit l'accusation. Le Belgo-Marocain de 35 ans a gardé le silence au cours du procès.

Farid Kharkhach

Une peine de six ans a été demandée à l'encontre de ce Belgo-Marocain de 39 ans, jugé pour avoir confectionné de faux papiers d'identité pour la cellule jihadiste, sans savoir, jure-t-il, qu'ils serviraient à des attentats.

Yassine Atar

Neuf ans de prison avec une période de sûreté des deux tiers ont été requis contre le Belge de 35 ans, petit frère du commanditaire des attentats et "présent à des moments clefs" selon l'accusation. Il n'a cessé de clamer son innocence et se voit comme "un coupable par substitution".

Ali El Haddad Asufi

Contre le Belgo-Marocain de 37 ans, "meilleur ami depuis le lycée" du logisticien en chef des attentats Ibrahim El Bakraoui, le ministère public a demandé seize ans de réclusion avec une peine de sûreté des deux tiers. Si l'origine des armes utilisées le 13-Novembre n'a jamais pu être retracée, Ali El Haddad Asufi fait bien partie, selon l'accusation, de ceux qui ont cherché à s'en procurer.

Abdellah Chouaa 

Les magistrats du Pnat ont requis une peine de six ans d'emprisonnement avec mandat de dépôt différé contre Abdellah Chouaa, qui comparaît libre. Le Belgo-Marocain de 41 ans est jugé pour être allé récupérer Mohamed Abrini à l'aéroport à son retour de Syrie.

Adel Haddadi et Muhammad Usman 

Une peine de vingt ans de réclusion avec une période de sûreté des deux tiers a été requise contre le Pakistanais Muhammad Usman et l'Algérien Adel Haddadi, "combattants d'expérience et de confiance" qui devaient selon l'accusation commettre un attentat en France mais ils avaient été interpellés en Grèce sur leur trajet depuis la Syrie.

Oussama Atar

L'accusation a requis la perpétuité incompressible contre le Belge Oussama Atar, "cadre supérieur de la terreur" du groupe Etat islamique et commanditaire des attentats. Il est présumé mort en Syrie et jugé par défaut.

Fabien et Jean-Michel Clain

Les avocats généraux ont demandé la perpétuité avec vingt-deux ans de sûreté à l'encontre des deux Français, présumés morts en Syrie et jugés en leur absence. C'est Fabien Clain qui avait lu le communiqué de revendication de l'EI, sur fond des chants religieux de son frère Jean-Michel.

Ahmad Alkhald et Obeida Aref Dibo 

La réclusion criminelle à perpétuité avec une période de sûreté de trente ans a été requise contre Ahmad Alkhald, alias du Syrien Omar Darif, artificier en chef de la cellule jihadiste, "dépêché en Belgique pour superviser la confection" des ceintures explosives.

L'accusation a également demandé la perpétuité incompressible contre Obeida Aref Dibo, autre cadre syrien des "opérations extérieures" de l'EI.

Tous deux sont présumés morts lors de frappes occidentales en Syrie.

Ahmed Dahmani 

Trente ans de réclusion avec une période de sûreté des deux tiers ont été requis contre le Belgo-Marocain de 33 ans, ami de Salah Abdeslam et accusé d'avoir aidé à la préparation des attentats. Celui qui s'était enfui le 14 novembre 2015 en Turquie y a été condamné en 2016 à dix ans de prison. Il y est toujours détenu et est jugé à Paris en son absence.

 


Loi Yadan: un projet explosif pour arrimer le récit du conflit proche-oriental à celui d’Israël

Le conflit au Proche-Orient s’est invité ce week-end place de la Bastille, à Paris, lors d’une manifestation où les mots d’ordre étaient : solidarité avec le peuple libanais, condamnation du génocide à Gaza, mais aussi appels à sanctionner Israël et à lui imposer un embargo sur les ventes d’armes. (Photo Arlette Khoury)
Le conflit au Proche-Orient s’est invité ce week-end place de la Bastille, à Paris, lors d’une manifestation où les mots d’ordre étaient : solidarité avec le peuple libanais, condamnation du génocide à Gaza, mais aussi appels à sanctionner Israël et à lui imposer un embargo sur les ventes d’armes. (Photo Arlette Khoury)
Short Url
  • Dans le calme et la dignité, plusieurs milliers de personnes ont défilé dans la capitale et dans une vingtaine de villes françaises, répondant à l’appel de dizaines d’ONG et de mouvements politiques
  • Une mobilisation qui visait autant la situation au Proche-Orient que la contestation d’un texte jugé dangereux pour les libertés publiques

PARIS: Le conflit au Proche-Orient s’est invité ce week-end place de la Bastille, à Paris, lors d’une manifestation où les mots d’ordre étaient : solidarité avec le peuple libanais, condamnation du génocide à Gaza, mais aussi appels à sanctionner Israël et à lui imposer un embargo sur les ventes d’armes.

C’était bien sûr une manifestation de soutien aux peuples libanais, palestinien et iranien, soumis sans relâche aux bombardements israéliens, mais aussi un acte de défi à l’approche du débat à l’Assemblée nationale sur le projet de loi Yadan, les 16 et 17 avril prochains.

Dans le calme et la dignité, plusieurs milliers de personnes ont défilé dans la capitale et dans une vingtaine de villes françaises, répondant à l’appel de dizaines d’ONG et de mouvements politiques, dans une mobilisation qui visait autant la situation au Proche-Orient que la contestation d’un texte jugé dangereux pour les libertés publiques.

Car derrière l’objectif affiché de lutte contre l’antisémitisme, la proposition de loi portée par la députée (Renaissance) des Français de l’étranger, Caroline Yadan, cristallise aujourd’hui une controverse majeure sur l’avenir de la liberté d’expression et du débat politique en France.

Extension du délit d’apologie du terrorisme

Déposée en novembre 2024, la proposition de loi vise officiellement à lutter contre les « formes renouvelées d’antisémitisme », ses promoteurs estimant que l’antisémitisme contemporain prend aujourd’hui des formes plus indirectes et s’exprime à travers certains discours politiques liés au conflit israélo-palestinien.

Le texte prévoit notamment l’extension du délit d’apologie du terrorisme, y compris sous des formes implicites, l’élargissement des poursuites contre certaines expressions considérées comme antisémites, un renforcement des sanctions contre la banalisation, ainsi que la création d’un délit visant les appels publics à la destruction d’un État reconnu par la France.

Pour Yadan et ses soutiens, il s’agit d’un outil nécessaire pour « mieux définir ce qu’est l’antisémitisme aujourd’hui » et empêcher que certains discours politiques ne servent de couverture à la haine anti-juive.

Mais pour ses opposants, cette proposition de loi franchirait une étape dangereuse : de nombreuses organisations de défense des droits humains, juristes et associations redoutent que certaines dispositions du texte ne restreignent fortement la liberté d’expression et la liberté académique.

Au cœur de la polémique figure l’extension du délit d’apologie du terrorisme à des notions jugées trop floues, comme les « provocations indirectes ». Plusieurs critiques estiment que cette formulation pourrait permettre de censurer des propos politiques, des analyses historiques ou des prises de position militantes sur le conflit israélo-palestinien.

Le projet introduit également un nouveau délit sanctionnant les appels à la destruction d’un État, ce qui conduit de nombreux opposants à considérer que cette disposition vise avant tout les slogans ou analyses contestant la nature ou la légitimité de l’État d’Israël.

La députée Caroline Yadan a d’ailleurs explicitement affirmé que des slogans comme « From the river to the sea » pourraient être considérés comme un appel à la destruction d’Israël et donc punissables.

Pour les organisations mobilisées contre la loi, une telle approche reviendrait à criminaliser certaines formes de solidarité avec la Palestine et à instaurer une forme de contrôle idéologique du débat public.

Au-delà du droit pénal, le débat touche en réalité à une question beaucoup plus large : celle du récit politique du conflit au Proche-Orient.

Les critiques du projet de loi estiment qu’il participe d’un mouvement visant à arrimer la lecture politique de ce conflit au narratif israélien dominant dans certains milieux français, et surtout dans les médias, depuis les attaques du 7 octobre 2023.

Dans cette perspective, l’antisionisme radical ou la remise en cause de la nature de l’État d’Israël seraient progressivement assimilés à des formes d’antisémitisme.

Cette évolution s’inscrit dans une tendance internationale plus large, notamment depuis l’adoption en 2016 de la définition de l’antisémitisme de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste (IHRA), qui inclut certains exemples liés à Israël.

Pour ses détracteurs, cette approche risque de déplacer le combat contre l’antisémitisme vers la protection politique de l’État israélien et de museler la critique.

D’ores et déjà, alors que le projet de loi n’est pas encore adopté, parler d’un génocide à Gaza est assimilé par certains à de l’antisémitisme, de même que dire que le conflit a des racines antérieures au 7 octobre, ou afficher une compassion pour les civils en Palestine ou au Liban.

La proposition de loi révèle par ailleurs des fractures importantes au sein du paysage politique français.

Le texte est soutenu par une partie de la majorité présidentielle, ainsi que par plusieurs députés issus de la droite et du Rassemblement national (extrême droite).

À gauche, en revanche, les critiques sont nombreuses : La France insoumise (extrême gauche) s’y oppose frontalement, estimant que le texte assimile abusivement l’antisionisme à l’antisémitisme et menace la liberté d’expression.

Le Parti communiste et les écologistes ont également exprimé leurs réserves, dénonçant un risque de criminalisation de la critique d’Israël, tandis que le Parti socialiste apparaît plus divisé : certains élus, dont le nouveau maire de Paris Emmanuel Grégoire, approuvent le texte, tandis que d’autres, dont le premier secrétaire Olivier Faure, ont publiquement exprimé leur opposition.

Alors que la loi doit être examinée en avril à l’Assemblée nationale, les mobilisations se multiplient dans la société civile : associations de défense des libertés, ONG de solidarité avec la Palestine, syndicats et collectifs académiques alertent sur ce qu’ils considèrent comme une dérive liberticide.

Parmi eux, de nombreuses associations et personnalités juives estiment que la lutte indispensable contre l’antisémitisme ne doit pas servir de prétexte à restreindre le débat politique ni à criminaliser les critiques d’un État ou d’une idéologie.


G7 : Appel « à un arrêt immédiat » des attaques contre les civils en Iran et au Moyen-Orient

Les ministres des Affaires étrangères du G7 posent pour une photo de groupe à l’Abbaye des Vaux-de-Cernay, près de Paris, le 27 mars 2026. (AFP)
Les ministres des Affaires étrangères du G7 posent pour une photo de groupe à l’Abbaye des Vaux-de-Cernay, près de Paris, le 27 mars 2026. (AFP)
Short Url
  • Le G7 appelle à l’arrêt immédiat des attaques contre les civils et les infrastructures en Iran et au Moyen-Orient, et insiste sur la coordination de l’aide humanitaire
  • Les ministres réaffirment la liberté de navigation dans le détroit d’Ormuz et appellent à des partenariats pour atténuer les chocs économiques mondiaux

DUBAÏ : Les ministres des Affaires étrangères des pays du G7 – Allemagne, Canada, États-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni – ainsi que la haute représentante de l’Union européenne, se sont réunis sous présidence française à l’Abbaye des Vaux-de-Cernay, en France, les 26 et 27 mars 2026. La rencontre a porté sur la situation en Iran et dans l’ensemble du Moyen-Orient.

Dans une déclaration conjointe, les responsables ont insisté sur la nécessité de limiter les conséquences du conflit pour les populations civiles, les partenaires régionaux et les infrastructures critiques, tout en coordonnant les efforts d’aide humanitaire.

« Nous appelons à un arrêt immédiat des attaques contre les populations et les infrastructures civiles. Rien ne justifie de prendre pour cible des civils de manière délibérée lors de conflits armés ni de mener des attaques contre des installations diplomatiques », soulignent-ils.

Les ministres ont également évoqué l’importance de partenariats diversifiés pour atténuer les chocs économiques mondiaux, notamment les perturbations des chaînes d’approvisionnement, qui ont des répercussions directes sur (leurs) concitoyens, dans les secteurs économique, énergétique, commercial et des engrais.

Enfin, le G7 a réaffirmé la nécessité de garantir « de manière permanente la liberté de navigation gratuite et sûre » dans le détroit d’Ormuz, conformément à la résolution 2817 du Conseil de sécurité des Nations Unies et au droit de la mer.


Villepin retourne dans l'arène, avec 2027 dans le viseur

Dominique de Villepin a déjà la panoplie du candidat. Un parti, La France humaniste, lancé en juin 2025. Une présence médiatique. Un livre politique, sorti l'an dernier. (AFP)
Dominique de Villepin a déjà la panoplie du candidat. Un parti, La France humaniste, lancé en juin 2025. Une présence médiatique. Un livre politique, sorti l'an dernier. (AFP)
Short Url
  • L'homme politique de 72 ans, figure de la présidence de Jacques Chirac, prépare plus ou moins discrètement son grand retour
  • Il se montre en tout cas très généreux en indices. En janvier, il clame ainsi, après avoir multiplié les allusions, sa volonté d'être "présent" dans "le grand combat" de 2027

PARIS: Quand se lancera-t-il? L'ancien Premier ministre Dominique de Villepin entretient un suspense savamment construit, bien que mince, sur sa candidature à l'élection présidentielle, et remet vendredi un pied dans l'arène avec une conférence sur "l'état de la France".

L'homme politique de 72 ans, figure de la présidence de Jacques Chirac, prépare plus ou moins discrètement son grand retour.

Il se montre en tout cas très généreux en indices. En janvier, il clame ainsi, après avoir multiplié les allusions, sa volonté d'être "présent" dans "le grand combat" de 2027.

Dominique de Villepin a déjà la panoplie du candidat. Un parti, La France humaniste, lancé en juin 2025. Une présence médiatique. Un livre politique, sorti l'an dernier.

Une bonne cote de popularité aussi, même si, pour l'instant, elle ne se convertit pas en intentions de vote.

Pour changer cela, Dominique de Villepin veut accélérer le mouvement.

Première étape: une conférence à l'université parisienne de La Sorbonne vendredi à 20H, centrée sur la politique nationale. Ces derniers mois, il avait surtout commenté les questions internationales.

"Le but est de poser un constat sur l'état de la France" et du même coup "les jalons d'une ligne politique", dit son entourage à l'AFP. "C'est la pré-campagne présidentielle qui s'ouvre", ajoute-t-on.

Pour la vraie campagne, patience. Son entourage affirme que l'annonce de candidature pourrait arriver "dès avril comme en décembre".

Questionné sur LCP en janvier concernant son calendrier, Dominique de Villepin répond qu'il faut attendre que les Français soient "dans le temps de la présidentielle". Les élections municipales étant passées, la route est dégagée.

Dostoïevski 

Dominique de Villepin joue sa propre temporalité, volontiers à contre-courant.

Sur les réseaux sociaux, où les formats courts et survoltés règnent, ce passionné de poésie publie des vidéos dans lesquelles il analyse en détail les écrivains Fiodor Dostoïevski, Léon Tolstoï ou Albert Camus - mais aussi l'Evangile selon Saint Jean.

Héraut d'un droit international piétiné, l'énarque au verbe flamboyant signe des messages fleuves disséquant l'actualité du monde, Iran, Gaza ou Venezuela.

Il s'exprime sur ces sujets avec sa légitimité de diplomate de carrière devenu ministre des Affaires étrangères sous Jacques Chirac de 2002 à 2004. Et surtout, en tant que visage du "non" français à la guerre en Irak en 2003, son heure de gloire.

Sa position d'observateur, hors du jeu, lui permet pour l'instant de commenter ce qui lui plaît sans trop se mouiller.

Un retour réussi signerait une revanche de taille pour Dominique de Villepin, effacé par l'accession à l'Elysée de son rival Nicolas Sarkozy en 2007 puis la brumeuse affaire Cleastream, dans laquelle il a finalement été relaxé.

Sa tentative présidentielle, en 2012, s'était arrêtée dans la douleur quand il avait échoué à rassembler les parrainages d'élus locaux nécessaires pour candidater. Il dit en avoir tiré les leçons.

A droite, à gauche 

Mais qui constituerait son électorat? Si sa carrière politique s'est faite à droite, ses récentes prises de position tranchent avec cet héritage.

Il s'élève contre le "désastre humanitaire" à Gaza, critique l'impopulaire réforme des retraites, insiste sur le besoin de justice sociale et veut réinventer le monde du travail.

En février, le coordinateur de La France insoumise Manuel Bompard l'a jugé "plus à gauche" que le Parti socialiste quand il a dénoncé la "diabolisation" de LFI dans l'affaire du meurtre de Quentin Deranque.

Dominique de Villepin, acclamé à la Fête de l'Humanité en 2024, chasse même sur les terres des Ecologistes en plaidant pour "mettre fin à l'exploitation aveugle des ressources".

Son créneau un peu à part lui vaut d'être isolé.

Il ne semble pas chercher à se faire des amis dans son ancienne famille politique, dont il dénonce "la course à l'échalote avec l'extrême droite" et la "tentation identitaire".

Pour le Dominique de Villepin version 2026, l'avenir est plutôt vers l'électorat centriste ou de gauche modérée. Mais son profil d'homme fortuné, nourri par ses activités de consultant, et son CV de chiraquien pourraient en irriter une partie.

Sur ce marché, il ne manque aussi pas de concurrents. Rien qu'au centre, deux autres anciens Premiers ministres, Edouard Philippe et Gabriel Attal, se disputent déjà la lumière. A plus d'un an de l'échéance, d'autres encore peuvent éclore.