Les lois d'urgence sanitaire, deux ans de tempêtes au Parlement

Le ministre français de la Santé Olivier Veran prononce un discours lors du débat sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire dans le contexte de la pandémie de Covid-19 au Sénat français à Paris, le 11 janvier 2022. (Photo, AFP)
Le ministre français de la Santé Olivier Veran prononce un discours lors du débat sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire dans le contexte de la pandémie de Covid-19 au Sénat français à Paris, le 11 janvier 2022. (Photo, AFP)
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Publié le Dimanche 16 janvier 2022

Les lois d'urgence sanitaire, deux ans de tempêtes au Parlement

  • Samedi 21 mars 2020 au matin, dans l'hémicycle du Palais Bourbon quasi désert, une poignée de députés, la mine grave, écoutent le Premier ministre Edouard Philippe
  • Il y a un mois encore, le contesté projet de réforme des retraites faisait bouillonner la chambre basse avec en point d'orgue l'utilisation de l'arme constitutionnelle du 49-3

PARIS : Du choc du confinement en mars 2020 au pass vaccinal, le Parlement a examiné une douzaine de textes d'urgence sanitaire en moins de deux ans, passant d'une forme d'union nationale face à la Covid-19 à des débats électrisés par l'approche de la présidentielle.

Samedi 21 mars 2020 au matin, dans l'hémicycle du Palais Bourbon quasi désert, une poignée de députés, la mine grave, écoutent le Premier ministre Edouard Philippe.

Il y a un mois encore, le contesté projet de réforme des retraites faisait bouillonner la chambre basse avec en point d'orgue l'utilisation de l'arme constitutionnelle du 49-3. C'était il y a une éternité. D'ailleurs le temps semble comme suspendu.

La France est figée. C'est le confinement décidé par Emmanuel Macron, quatre jours plus tôt. L'ambiance est sépulcrale. Du jamais vu.

Face à l'épidémie qui flambe, l'exécutif a préparé à la hâte un projet de loi d'état d'urgence sanitaire, inspiré du régime d'exception de l'état d'urgence sécuritaire prévu depuis 1955.

Il évince des "pans entiers de notre droit", relève le député LR Philippe Gosselin. C'est "tout le pouvoir au Premier ministre", résume à gros traits une source parlementaire LREM.

Occupée par un projet de budget rectificatif, le premier d'une longue série, l'Assemblée a laissé la primeur de l'examen du texte au Sénat dominé par la droite qui le valide très largement (252 pour, 2 contre, 90 abstentions).

A l'Assemblée, le projet de loi est plébiscité par la majorité et les LR, UDI, et RN. Le PS s'abstient dans sa majorité. Communistes et LFI votent contre des restrictions trop importantes des libertés. Comme le député Debout la France, José Evrard, qui décèdera moins de deux ans plus tard du Covid, deuxième député à succomber après Claude Goasguen (LR).

Le Parlement adopte le texte en cinq jours, et lorsque Edouard Philippe évoque une "union sacrée" c'est pour saluer la mobilisation exceptionnelle des députés face à cette menace inédite.

"Il n'y a jamais eu d'union sacrée", recadre le député LFI Ugo Bernalicis. "Mais c'est vrai que nous étions peut-être moins en opposition frontale".

Déjà les controverses politiques ne manquent pas: sur l'utilisation de masques ou le report du 2e tour des municipales. Mais dans les hémicycles, les mots de chacun sont pesés au trébuchet d'un moment que tous devinent historique.

Après le choc, l'habitude

Janvier 2022: création du pass vaccinal. Près de deux ans plus tard, l'ambiance a radicalement changé. Deux députés LREM et LFI manquent d'en venir aux mains en fin de nuit. Les pupitres claquent après des propos polémiques du président Macron.

Et quand la présidente de séance Annie Genevard (LR) suspend les débats après un vote surprise où la majorité s'est retrouvée minoritaire, les oppositions rugissent de plaisir dans une ambiance survoltée.

Sans parler d'un compromis entre députés et sénateurs, prêt à être signé cette semaine mais qui capote à la dernière minute, la faute selon certains à un "malheureux tweet", dixit un député LR, sur fond de soupçons mutuels de coups de billard politiques multibandes à l'approche de la présidentielle.

La droite s'est peu à peu partagée, comme en avril 2021 sur le plan de déconfinement, avec au Palais Bourbon deux tiers d'abstentions chez LR, un quart contre et 10% d'approbations.

La majorité ne cesse d'appuyer sur ces divisions, avec dorénavant l'objectif de faire mal à la candidate de LR à l'Elysée Valérie Pécresse.

De leur côté, les groupes de la majorité LREM, Modem et Agir ont su contenir les dissensions internes, en particulier sur le périmètre du pass sanitaire. Mais ils n'ont pas évité les couacs, avec à trois reprises des mises en minorité sur des mesures importantes en novembre 2020, mai 2021 et janvier 2022, ce qui a alimenté leur éternel procès en amateurisme.

"Plus ça dure et plus il y a une forme de fatigue et d'énervement de tout le monde, mais le gouvernement aurait dû redoubler de concertation", relève la présidente des députés socialistes Valérie Rabault.

"Le choc passé, on s'habitue" à l'urgence sanitaire, veut croire une source parlementaire LREM, aux premières loges depuis deux ans.

Alors que le régime transitoire de sortie d'état d'urgence se maintiendra jusqu'au 31 juillet et que la fin de la session parlementaire est officiellement prévue pour la fin février, le texte au vote dimanche sera-t-il le dernier de la mandature?

Si l'épidémie ne décroissait pas, plusieurs sources parlementaires pronostiquent de nouveaux rebondissements, en lien possible avec les modalités de l'élection présidentielle. Un sujet explosif.


Regain d'optimisme sur une reprise des négociations entre Téhéran et Washington

Les Etats-Unis et le Pakistan, médiateur dans les discussions avec l'Iran, ont exprimé leurs espoirs d'une reprise des négociations en vue de mettre durablement fin à la guerre au Moyen-Orient qui a ébranlé l'économie mondiale. (AFP)
Les Etats-Unis et le Pakistan, médiateur dans les discussions avec l'Iran, ont exprimé leurs espoirs d'une reprise des négociations en vue de mettre durablement fin à la guerre au Moyen-Orient qui a ébranlé l'économie mondiale. (AFP)
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  • Téhéran verrouille le détroit d'Ormuz depuis le début de la guerre engagée le 28 février par les Etats-Unis et Israël contre la République islamique, qui a fait des milliers de morts, surtout en Iran et au Liban
  • Les marchés financiers ont salué mercredi ce regain d'optimisme, les Bourses européennes gagnant plus de 2% et les cours du pétrole plongeant sous les 100 dollars

WASHINGTON: Les Etats-Unis et le Pakistan, médiateur dans les discussions avec l'Iran, ont exprimé leurs espoirs d'une reprise des négociations en vue de mettre durablement fin à la guerre au Moyen-Orient qui a ébranlé l'économie mondiale.

Les marchés financiers ont salué mercredi ce regain d'optimisme, les Bourses européennes gagnant plus de 2% et les cours du pétrole plongeant sous les 100 dollars.

Alors que le contrôle par l'Iran du détroit d'Ormuz, stratégique pour les hydrocarbures, a provoqué ces deux derniers mois une flambée du prix du pétrole, le baril de Brent perdait vers 10H40 GMT plus de 9%, à 99,64 dollars, loin des 126 dollars d'il y a seulement quelques jours.

Téhéran verrouille le détroit d'Ormuz depuis le début de la guerre engagée le 28 février par les Etats-Unis et Israël contre la République islamique, qui a fait des milliers de morts, surtout en Iran et au Liban.

Alors que le blocage a continué malgré un cessez-le-feu entré en vigueur le 8 avril, Washington a imposé un blocus des ports iraniens puis lancé lundi l'opération Project Freedom ("Projet Liberté") pour permettre à des centaines de bateaux coincés dans le Golfe de franchir le détroit.

Compte tenu des "grands progrès accomplis en vue d'un accord complet et définitif avec les dirigeants iraniens", le projet "sera suspendu pendant une courte période afin de voir si l'accord peut être finalisé et signé", a écrit mardi le président américain sur son réseau Truth Social.

"Bon espoir" 

Il a précisé que cette pause avait été décidée notamment à la demande du Pakistan, tout en faisant état du maintien du blocus américain des ports iraniens.

Le Premier ministre pakistanais, Shehbaz Sharif, dont le pays avait accueilli des négociations directes entre l'Iran et les Etats-Unis le 11 avril, a dit avoir "bon espoir" que l'actuelle dynamique aboutisse à une paix durable.

"La fin du Projet Liberté est probablement survenue lorsque Trump a réalisé que le recours à la force n'allait non seulement échouer à produire le résultat escompté mais fermerait également la porte aux premiers véritables signes d'une voie négociée", a estimé sur X l'analyste Ali Vaez, de l'International Crisis Group.

Selon deux responsables américains et deux autres sources au fait du dossier cités par le site américain Axios, la Maison Blanche estime être sur le point de conclure "un protocole d'accord d'une page visant à mettre fin au conflit et à établir un cadre en vue de négociations nucléaires plus approfondies".

L'Iran a envoyé son chef de la diplomatie, Abbas Araghchi, en Chine, principal pays acheteur de pétrole iranien.

A l'occasion de sa visite, il a abordé "les négociations en cours" sans commenter une éventuelle reprise. "La question du détroit d'Ormuz a fait l'objet de discussions approfondies, et nous avons évoqué la nécessité de respecter les droits de la République islamique d'Iran ainsi que l'ensemble des points de vue existants", a-t-il ajouté sur la télévision d'Etat.

Le ministre chinois des Affaires étrangères Wang Yi a de son côté réclamé un arrêt "complet" des hostilités au Moyen-Orient et appelé Etats-Unis et Iran à rouvrir "le plus vite possible" le détroit d'Ormuz.

Il a aussi défendu le "droit légitime" de l'Iran au nucléaire civil, alors que ce dossier est un des points d'achoppement pour la reprise des discussions avec Washington.

Les Etats-Unis et Israël accusent l'Iran de chercher à obtenir l'arme nucléaire, ce qui est vivement démenti par Téhéran.

La visite de M. Araghchi intervient en amont de celle de Donald Trump en Chine, prévue le 14 et 15 mai, où il doit rencontrer son homologue Xi Jinping.

"Jeu psychologique" 

En Iran, certains ne cachent pas leur fatigue et leur lassitude face aux tergiversations sur les négociations.

"Que vous soyez en Iran ou non, la pression psychologique est intense. Tout le monde est déprimé et sans espoir à cause de ce jeu psychologique", confie Azadeh, une traductrice de 43 ans jointe par une journaliste de l'AFP à Paris.

Le lancement lundi du "Projet Liberté" s'est accompagné d'accrochages en mer et d'attaques contre les Emirats arabes unis imputés à l'Iran, après des semaines de calme relatif.

L'armateur français CMA CGM a en outre confirmé mercredi que son porte-conteneur San Antonio battant pavillon maltais avait fait l'objet d'une attaque la veille dans le détroit d'Ormuz, faisant des blessés parmi les membres d'équipage.

Sur le font libanais, l'armée israélienne a annoncé avoir mené de nouvelles frappes dans "plusieurs zones" du Liban contre des cibles du mouvement pro-iranien Hezbollah, après avoir appelé la population de 12 villages à évacuer.

Le ministère de la Santé libanais a fait état de quatre morts dans l'est du pays dans un bombardement israélien.

Les hostilités entre Israël et le Hezbollah se poursuivent malgré un cessez-le-feu entré en vigueur 17 avril.


L'ONU demande la libération «immédiate» par Israël des militants de la «flottile pour Gaza»

L'ONU a demandé mercredi la libération "immédiate" par Israël du Brésilien Thiago Avila et de l'Espagnol Saïf Abu Keshek, militants pro-palestiniens de la flottille pour Gaza. (AFP)
L'ONU a demandé mercredi la libération "immédiate" par Israël du Brésilien Thiago Avila et de l'Espagnol Saïf Abu Keshek, militants pro-palestiniens de la flottille pour Gaza. (AFP)
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  • L'ONU a demandé mercredi la libération "immédiate" par Israël du Brésilien Thiago Avila et de l'Espagnol Saïf Abu Keshek, militants pro-palestiniens de la flottille pour Gaza
  • "Israël doit libérer immédiatement et sans condition Saïf Abu Keshek et Thiago Avila"

GENEVE: L'ONU a demandé mercredi la libération "immédiate" par Israël du Brésilien Thiago Avila et de l'Espagnol Saïf Abu Keshek, militants pro-palestiniens de la flottille pour Gaza.

"Israël doit libérer immédiatement et sans condition Saïf Abu Keshek et Thiago Avila", a déclaré un porte-parole du Haut-Commissariat de l'ONU aux droits de l'homme, Thameen Al-Kheetan, faisant état de témoignages selon lesquels les deux militants subissent "de graves mauvais traitements".


Trump suspend son opération d'escorte de navires à Ormuz, dans l'espoir d'un accord avec l'Iran

Le président des États-Unis Donald Trump. (Reuters)
Le président des États-Unis Donald Trump. (Reuters)
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  • Donald Trump suspend temporairement le “Projet Liberté” dans le détroit d’Ormuz pour favoriser un possible accord avec l’Iran, malgré des tensions persistantes
  • Les négociations avancent, mais la situation reste fragile : incidents militaires récents, menaces iraniennes et préparation américaine à reprendre les combats si nécessair

WASHINGTON: Donald Trump a annoncé la suspension de son "Projet Liberté" d'escorte de navires dans le détroit d'Ormuz, le temps de voir si "un accord peut être finalisé et signé" avec l'Iran, après ce que le président américain a qualifié de "grands progrès" dans les négociations.

"Compte tenu de l'énorme succès militaire" et des "grands progrès accomplis en vue d'un accord complet et définitif avec les dirigeants iraniens", le "Projet Liberté (...) sera suspendu pendant une courte période afin de voir si l'accord peut être finalisé et signé", a écrit mardi le républicain sur son réseau Truth Social.

Il a précisé que cette pause avait été décidée à "la demande du Pakistan et d'autres pays", tout en faisant état du maintien du blocus américain des ports iraniens, entré en vigueur le 13 avril

Le "Projet Liberté", qui doit permettre à des centaines de bateaux bloqués dans le Golfe de franchir le détroit, avait été lancé lundi.

Le chef de la diplomatie américaine a par ailleurs assuré plus tôt mardi que la phase offensive du conflit avec l'Iran était terminée.

"L'opération est finie. +Fureur épique+ (est finie) - comme le président l'a signifié au Congrès. Nous avons passé ce stade", a affirmé Marco Rubio lors d'un point presse à la Maison Blanche, utilisant le nom de code donné par les Etats-Unis à leurs opérations contre l'Iran.

Le chef d'état-major américain, le général Dan Caine, a cependant averti que l'armée était "prête à reprendre des opérations majeures de combats".

Donald Trump a aussi mis en garde Téhéran, au lendemain d'accrochages en mer et d'attaques contre les Emirats arabes unis imputés à l'Iran.

"Ils savent ce qu'ils ont à faire et (...) ce qu'ils ne doivent pas faire", a affirmé le président américain, qui s'est toutefois abstenu d'accuser l'Iran d'avoir violé la trêve en vigueur depuis le 8 avril.

Depuis le début de la guerre le 28 février, Téhéran contrôle le détroit d'Ormuz, stratégique pour le commerce mondial d'hydrocarbures.

- Visites en Chine -

Le chef de la diplomatie iranienne, Abbas Araghchi, s'est de son côté entretenu mercredi à Pékin avec son homologue chinois Wang Yi, selon l'agence d'Etat Chine Nouvelle, qui n'a fourni aucune précision sur les discussions.

Cette visite intervient en amont de celle de Donald Trump en Chine, prévue le 14 et 15 mai, où il doit rencontrer son homologue Xi Jinping.

Lundi, l'Iran a tiré des missiles et drones contre des bâtiments militaires américains - interceptés selon le commandement américain pour la région (Centcom). Il a aussi été accusé d'avoir tiré sur les Emirats arabes unis, dans la première attaque contre un pays du Golfe depuis la trêve, ce qu'un haut responsable militaire iranien a démenti mardi soir.

Plus tôt, les Emirats avaient dit avoir à nouveau activé leurs défenses aériennes pour intercepter des missiles et drones tirés, selon eux, depuis l'Iran.

Les Gardiens de la Révolution, armée idéologique de l'Iran, ont menacé quant à eux d'une "riposte ferme" tout navire qui ne se conformerait pas aux règles de passage imposées par Téhéran dans le détroit d'Ormuz.

Les Etats-Unis ne peuvent pas "laisser l'Iran bloquer une voie de navigation internationale", a insisté pour sa part le ministre américain de la Défense Pete Hegseth.

Dans un communiqué, Marco Rubio a annoncé que les Etats-Unis proposeraient une résolution au Conseil de sécurité de l'ONU pour "défendre la liberté de navigation et sécuriser le détroit d'Ormuz".

Le projet de résolution, rédigé aux côtés de Bahreïn, de l'Arabie saoudite, des Emirats, du Koweït et du Qatar, "exige que l'Iran cesse les attaques, le minage et tout péage" dans le détroit, précise le secrétaire d'Etat.

- "Prêt au dialogue" -

Le président du Parlement iranien, Mohammad Bagher Ghalibaf, a lui accusé les Etats-Unis et leurs alliés de "mettre en péril" la sécurité du transport maritime.

Le Centcom assure, malgré les démentis iraniens, que deux navires marchands battant pavillon américain ont franchi lundi le détroit d'Ormuz sous escorte militaire.

Le géant danois du transport Maersk a aussi annoncé la sortie lundi d'un de ses bateaux, "accompagné de moyens militaires américains", coincé dans le Golfe depuis le début de la guerre.

Du côté de l'or noir, dont le cours est fortement affecté par la crise au Moyen-Orient, les deux principaux contrats pétroliers reculent mercredi, prolongeant leur repli de la veille après une hausse des cours lundi.

Vers 05H00 GMT, le baril de West Texas Intermediate (WTI) et celui de Brent de la mer du Nord, lâchaient 1,92% et 1,80% respectivement et restaient toujours au-dessus des 100 dollars.

Les tentatives de relancer les pourparlers entre l'Iran et les Etats-Unis sont au point mort depuis une première rencontre directe à Islamabad le 11 avril.

Le président iranien Massoud Pezeshkian a déclaré mardi que son pays était "prêt à tout dialogue".

Mais "il n'a jamais cédé et ne cédera jamais à la force", a-t-il ajouté.