La hausse d'impôt sur les sociétés concédée par Dublin ébranle le secteur de la «tech»

Le ministre irlandais des Finances, Paschal Donohoe, s'exprime lors d'une conférence de presse à Dublin, le 7 octobre 2021. Le gouvernement irlandais a accepté jeudi de signer un taux d'imposition minimum mondial de 15 % sur les entreprises multinationales après s'être opposé à la réforme pendant des mois. (Photo, AFP)
Le ministre irlandais des Finances, Paschal Donohoe, s'exprime lors d'une conférence de presse à Dublin, le 7 octobre 2021. Le gouvernement irlandais a accepté jeudi de signer un taux d'imposition minimum mondial de 15 % sur les entreprises multinationales après s'être opposé à la réforme pendant des mois. (Photo, AFP)
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Publié le Dimanche 10 octobre 2021

La hausse d'impôt sur les sociétés concédée par Dublin ébranle le secteur de la «tech»

  • Depuis 2003, l'Irlande maintenait son taux d'imposition sur les sociétés à 12,5% ce qui en faisait l'un des plus bas du monde et l'assimilait pour ses détracteurs à un paradis fiscal
  • L'accord historique annoncé en juillet, concernant alors 134 pays, s'imposerait aux multinationales réalisant au moins 750 millions d'euros de chiffre d'affaires

DUBLIN : Après l'adhésion de Dublin à la réforme de la fiscalité mondiale avec un taux d'impôt sur les sociétés minimum de 15%, les entreprises technologiques qui avaient choisi l'Irlande pour leur siège européen à cause de sa faible taxation se heurtent à un changement radical de leur situation.

"L'Irlande a fait de la stabilité de son régime l'un de ses attraits pour les investissements étrangers", remarque Seamus Coffey conférencier en économie à l'University College Cork (UCC).

"Je ne pense pas que cette stabilité et ces certitudes puissent être considérés comme des acquis à présent", ajoute-t-il, interrogé par l'AFP.

Depuis 2003, l'Irlande maintenait son taux d'imposition sur les sociétés à 12,5% ce qui en faisait l'un des plus bas du monde et l'assimilait pour ses détracteurs à un paradis fiscal. Le pays s'était opposé fermement à la réforme en cours de la fiscalité mondiale, négociée sous l'égide de l'OCDE.

A l'heure où les Etats cherchent des fonds pour redresser leurs finances publiques mises à mal par la pandémie, cette réforme entend lutter contre l'évitement fiscal de la part des multinationales, en grande partie américaines, qui s'enregistrent dans les pays aux plus faibles taux de taxation.

L'accord historique annoncé en juillet, concernant alors 134 pays, s'imposerait aux multinationales réalisant au moins 750 millions d'euros de chiffre d'affaires, dont beaucoup de grands groupes technologiques qui ont élu domicile en Irlande pour leur siège européen.

En signant ce compromis, Dublin secoue son modèle économique. Selon un sondage commandé par The Irish Times, une large partie des Irlandais était favorable à un maintien du taux à 12,5%, qui a permis au pays de connaître une croissance économique rapide sur les vingt dernières années.

Pour l'heure, Facebook, Google et Apple maintiennent tous de vastes bureaux en Irlande, et leur poids dans l'économie du pays ne saurait être sous-estimé: le secteur numérique représente 13% du PIB du pays et emploie 210 000 personnes, d'après le groupe sectoriel Technology Ireland.

Le boom de la tech est particulièrement visible à Dublin aux alentours des "Silicon Docks", où les bâtiments de métal et verre de Google et Facebook tranchent dans le paysage.

 

Taxation des multinationales: "avancée majeure pour la justice fiscale", salue Macron

Emmanuel Macron s'est félicité samedi de l'accord "historique" des 136 pays pour imposer une taxation minimale à 15% sur les multinationales, "une avancée majeure pour la justice fiscale".

"Depuis 4 ans, nous œuvrons pour une juste taxation des multinationales et des géants du numérique. L’accord fiscal trouvé à l’OCDE est historique. Toute entreprise multinationale devra payer au minimum 15% d’impôt. C’est une avancée majeure pour la justice fiscale", a tweeté le président français, au lendemain de l'annonce de cet accord par l'OCDE, après les ralliements de l'Irlande, l'Estonie et de la Hongrie.

Ces 136 pays, qui représentent 90% du PIB mondial, vont pouvoir dégager environ 150 milliards d'euros de recettes supplémentaires grâce à cet impôt minimum à partir de 2023.

Le ministre français de l'Economie Bruno Le Maire a déjà indiqué vouloir traduire cet accord en acte juridique lors de la présidence française de l'Union européenne, au premier semestre 2022.

Des ONG et certains économistes l'ont cependant jugé insuffisamment ambitieux, et porteur d'inégalités entre pays riches et en développement. D'après Oxfam, les pays les plus pauvres récupèreront moins de 3% des recettes fiscales supplémentaires.

«Presque une marque»

M. Coffey estime qu'une hausse de 2,5 points du taux de l'impôt sur les sociétés ne devrait pas déclencher un exode d'employeurs à court ou moyen terme.

Toutefois, il remarque que la manière dont les pressions internationales de l'OCDE ou des puissances du G7 ont amené Dublin à changer son taux pourrait amener des entreprises à y réfléchir à deux fois avant de s'installer ou d'investir en Irlande.

Il n'y a qu'à voir le titre d'un article du quotidien britannique conservateur The Telegraph jeudi: "L'Irlande plie et change son modèle à faible imposition".

Pour Frank Barry, professeur au Trinity College de Dublin, "l'importance des 12,5% c'est que c'est vraiment connu dans le monde pour quiconque s'intéresse un peu à la question" fiscale.

"C'est presque devenu une marque, c'est le problème principal en le changeant", ajoute-t-il, interrogé par l'AFP.

Certains craignent aussi qu'en perdant son avantage fiscal, l'Irlande cède du terrain à des pays plus peuplés.

Mais le fait que l'Irlande rejoigne un accord signé par une majorité de pays dans le monde apporte une autre forme de certitude.

D'autant que le ministre des Finances Paschal Donohoe a insisté sur le fait que Dublin avait obtenu une concession clé en faisant enlever du compromis la mention "15% au moins" pour seulement "15%", ce qui enlève pour Dublin la menace d'augmentations futures de ce seuil minimum.

L'accord en train d'être finalisé sous l'égide de l'OCDE comporte aussi certaines propositions pour prélever des impôts sur les sociétés là où elles génèrent leurs revenus et non plus seulement là où elles sont enregistrées.

Ce qui pourrait avoir des conséquences plus vastes pour les entreprises numériques.

"Les grands pays" notamment du G7 "veulent mettre la main sur les recettes fiscales", mais "même si elle collecte un vaste montant d'impôts sur les sociétés, c'est toujours l'emploi qui a été la principale préoccupation pour l'Irlande", conclut M. Barry.

 


De nouvelles lois simplifient l'enregistrement des entreprises saoudiennes

Ces changements interviennent alors que l'Arabie saoudite a connu une augmentation de 60 % des enregistrements commerciaux en 2024. Shutterstock
Ces changements interviennent alors que l'Arabie saoudite a connu une augmentation de 60 % des enregistrements commerciaux en 2024. Shutterstock
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  • la nouvelle loi sur le registre du commerce et la loi sur les noms commerciaux entreront en vigueur le 3 avril. 
  • Ces changements interviennent alors que l'Arabie saoudite a connu une augmentation de 60 % des enregistrements commerciaux en 2024, avec 521 969 délivrés par rapport à l'année précédente.

RIYAD : L'Arabie saoudite s'apprête à introduire des changements importants dans son système d'enregistrement des entreprises lorsque la nouvelle loi sur le registre du commerce et la loi sur les noms commerciaux entreront en vigueur le 3 avril. 

Abdulrahman Al-Hussein, porte-parole officiel du ministère du Commerce, a souligné que l'un des changements majeurs comprend l'abolition des registres subsidiaires, rendant suffisant un registre commercial unique, a rapporté l'agence de presse saoudienne. 

Les lois, annoncées en septembre, suppriment également l'obligation de spécifier la ville d'enregistrement, ce qui signifie qu'un seul enregistrement commercial sera valable dans toutes les régions du Royaume, a ajouté M. Al-Hussein. 

Ces changements interviennent alors que l'Arabie saoudite a connu une augmentation de 60 % des enregistrements commerciaux en 2024, avec 521 969 délivrés par rapport à l'année précédente, selon le ministère du Commerce.

Ces mesures s'inscrivent également dans le cadre des efforts de diversification économique du Royaume, qui visent à réduire la dépendance au pétrole et à augmenter la contribution du secteur privé au produit intérieur brut, celle-ci devant passer de 40 % à 65 % d'ici 2030. 

M. Al-Hussein a déclaré que la loi sur le registre du commerce « annule la date d'expiration du registre du commerce et n'exige qu'une confirmation annuelle des données ».

Il a souligné que le numéro d'enregistrement commercial servira désormais de numéro unifié de l'établissement, commençant par « 7 ». 

Les registres subsidiaires existants disposeront d'un délai de grâce de cinq ans pour se conformer à la nouvelle réglementation. 

En outre, la nouvelle loi sur les noms commerciaux autorise désormais la réservation et l'enregistrement de noms commerciaux en anglais, y compris les lettres et les chiffres, contrairement à la règle précédente qui n'autorisait que les noms arabes sans caractères ou chiffres étrangers. 

Cette modification permet également de gérer séparément les noms commerciaux de l'établissement, ce qui permet de transférer la propriété. Elle empêche l'enregistrement de noms identiques ou similaires pour différentes entreprises, quelles que soient leurs activités. 

M. Al-Hussein a ajouté que cette loi comprend des dispositions permettant de réserver les noms de famille comme noms commerciaux et fixe des normes pour les noms interdits ou trompeurs. 

Le cabinet saoudien a approuvé ces changements le 17 septembre, le gouvernement souhaitant rationaliser les opérations commerciales et améliorer l'environnement de travail dans son ensemble. 

Dans un message publié sur son compte X, le ministre du commerce, Majid bin Abdullah Al-Qasabi, a souligné que ces changements permettraient de rationaliser les procédures de réservation et d'enregistrement des noms commerciaux, protégeant et renforçant ainsi leur valeur, conformément aux avancées économiques et technologiques décrites dans la Vision 2030. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Des enjeux stratégiques derrière l'apaisement diplomatique entre Paris et Alger

Le président français Emmanuel Macron (G) et le président algérien Abdelmadjid Tebboune (D) se serrent la main lors d'une cérémonie de signature au pavillon d'honneur de l'aéroport d'Alger, à Alger, le 27 août 2022. (Photo Ludovic MARIN / AFP)
Le président français Emmanuel Macron (G) et le président algérien Abdelmadjid Tebboune (D) se serrent la main lors d'une cérémonie de signature au pavillon d'honneur de l'aéroport d'Alger, à Alger, le 27 août 2022. (Photo Ludovic MARIN / AFP)
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  • Les deux chefs d'État ont souligné lundi la nécessité de renouer le dialogue « d'égal à égal » en raison de « la force des liens » unissant la France et l'Algérie, de leurs intérêts stratégiques et de sécurité.
  • La France, ancien pays colonisateur de l'Algérie, compte aujourd'hui une importante communauté algérienne (649 991 personnes en 2024, +0,5 % par rapport à 2023 auxquels s'ajoutent 1,2 million de descendants d'immigrés algériens.

PARIS : De la nécessaire coopération sécuritaire et économique à l'épineux dossier des Algériens que la France ne parvient pas à expulser, les raisons qui ont poussé Emmanuel Macron et son homologue algérien Abdelmadjid Tebboune à reprendre langue sont multiples.

Huit mois jour pour jour après le début d'une crise inédite entre les deux pays, les deux chefs d'État ont souligné lundi la nécessité de renouer le dialogue « d'égal à égal » en raison de « la force des liens » unissant la France et l'Algérie, de leurs intérêts stratégiques et de sécurité, ainsi que des « défis et crises auxquels l'Europe, la Méditerranée et l'Afrique » sont confrontées.

- Relations humaines imbriquées

La France, ancien pays colonisateur de l'Algérie, compte aujourd'hui une importante communauté algérienne (649 991 personnes en 2024, +0,5 % par rapport à 2023, selon le ministère de l'Intérieur), auxquels s'ajoutent 1,2 million de descendants d'immigrés algériens, selon l'Institut national d'études démographiques.

Une restriction des visas de courte durée pour visite familiale affecterait ainsi directement les Algériens.

Le Premier ministre François Bayrou et le chef de la diplomatie Jean-Noël Barrot ont publiquement refusé de faire peser sur la diaspora algérienne le poids de cette crise diplomatique. 

- Coopération sécuritaire

« La France considère Alger comme un partenaire privilégié dans la lutte contre le terrorisme en raison de son expertise et de ses capacités dans ce domaine », note Hasni Abidi, spécialiste de l'Algérie.

Et elle a un intérêt objectif à la stabilité de l'Algérie, le plus grand pays d'Afrique, frontalier de pays (Mali, Niger, Libye) où la sécurité est chaotique.

Les deux pays vont ainsi reprendre leur coopération sur la lutte contre le jihadisme au Sahel, avec à la clé les échanges de renseignements.

L'objectif est d'y contenir la progression des groupes armés et celle des différents trafics (drogue, armes, migrants).

Les deux pays doivent aussi travailler sur la question du potentiel retour de Syrie de centaines de jihadistes algériens ou franco-algériens. 

- Intérêts économiques

L'Algérie est une puissance énergétique considérable. La France est l'un de ses clients pour le gaz (6 milliards d'euros). « C'est important pour nous, mais pas critique », tempère un diplomate, précisant que le gaz algérien représente 6 à 7 % des approvisionnements.

Néanmoins, la crise a eu des effets délétères sur les intérêts français en Algérie, où la France compte quelque 6 000 entreprises.

Les flux commerciaux ont baissé de 20 à 30 % dans certains secteurs l'an dernier, en raison notamment de l'arrêt des importations de blé français.

Si les petites entreprises sont les plus affectées, les grandes ne sont pas épargnées. Le redémarrage d'une usine Renault a ainsi été suspendu.

- Immigration -

La question de la réadmission dans leur pays d'origine des Algériens sous obligation de quitter le territoire français (OQTF) a enflammé les relations bilatérales. Cette question a été brandie à de multiples reprises par le ministre français de l'Intérieur Bruno Retailleau.

La crise a atteint son paroxysme après l'attentat de Mulhouse ayant fait un mort le 22 février, commis par un Algérien qui avait fait l'objet de plusieurs demandes de réadmission, refusées par l'Algérie. 

Le dernier rapport de la direction générale des étrangers en France note toutefois qu'en 2024, « la part de retours forcés est plus importante que la moyenne pour les éloignements d'Algériens ». Sur les quelque 34 000 Algériens interpellés en situation irrégulière, 3 000 ont été éloignés l'an dernier.

S'agissant des visas pour les dignitaires (anciens diplomates, ministres ou généraux), Alger peut aisément contourner cette restriction en raison d'un récent accord de réciprocité avec la Slovénie.

L'Italie, l'Allemagne et l'Espagne, qui achètent des milliards d'euros de gaz algérien, sont également susceptibles de leur fournir un visa Schengen.

- Accord avec l'UE

Alger a besoin du soutien de la France, dont le poids est prépondérant à Bruxelles, pour renégocier son accord d'association avec l'Union européenne.

L'UE est le plus grand partenaire commercial de l'Algérie.

Cet accord, en vigueur depuis 2005, prévoit notamment l'élimination progressive et réciproque des droits à l'importation sur les biens.

En octobre dernier, le président algérien avait annoncé vouloir négocier avec l'UE sa révision à partir de 2025, alors que les experts algériens estiment à plus de 30 milliards de dollars le manque à gagner du fait de cet accord.

Les entreprises publiques et privées algériennes ont d'importantes difficultés à rivaliser avec leurs homologues, car l'économie algérienne est restée longtemps très fermée à la concurrence, reposant traditionnellement sur l'exportation de dérivés pétroliers.

Dès lundi, Emmanuel Macron « a fait part au président Tebboune de l'appui de la France à la révision » de cet accord.


Les entreprises saoudiennes annoncent leurs résultats financiers pour 2024

Les entreprises saoudiennes ont annoncé leurs résultats pour 2024. (Shutterstock)
Les entreprises saoudiennes ont annoncé leurs résultats pour 2024. (Shutterstock)
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  • La Red Sea International Co. a fait état d'un redressement de sa rentabilité, annonçant un bénéfice net de 4 millions de riyals saoudiens
  • La Raydan Food Co. a affiché une perte nette de 73,1 millions de riyals saoudiens en 2024

RIYAD: De nombreuses entreprises ont publié leurs résultats financiers pour 2024 malgré la fermeture du marché saoudien en raison de la fête de l'Aïd el-Fitr, qui dure jusqu'au 2 avril.

La Red Sea International Co. a fait état d'un redressement de sa rentabilité, annonçant un bénéfice net de 4 millions de riyals saoudiens (1,07 million de dollars; 1 dollar = 0,93 euro), contre une perte nette de 23,1 millions de riyals saoudiens en 2023.

Dans un communiqué publié sur Tadawul, l'organisation a attribué cette amélioration à l'impact de l'acquisition de First Fix sur l'ensemble de l'année, ainsi qu'à l'augmentation des revenus et des performances. Le bénéfice d'exploitation est passé de 6 millions l'année précédente à 70 millions de riyals saoudiens.

La Raydan Food Co. a affiché une perte nette de 73,1 millions de riyals saoudiens en 2024, contre 30,8 millions de riyals saoudiens en 2023, soit une augmentation de 136,6 pour cent.

L'entreprise a attribué ces pertes à la baisse des ventes, à la diminution des revenus provenant des contrats et des franchises, à l'augmentation des frais de vente et de marketing, et aux coûts de dépréciation liés aux actifs de droit d'utilisation et aux terrains.

Les ajustements de la valeur des devises étrangères et les dépréciations d'investissement ont également contribué au déclin. Les ventes ont chuté de 12,4% pour atteindre 155,3 millions de riyals saoudiens, en raison de la baisse des performances des succursales et des revenus des contrats.

L'Osool and Bakheet Investment Co. est restée rentable malgré une baisse du revenu net. Les bénéfices de la société sont passés de 25,4 millions de riyals saoudiens en 2023 à 19,8 millions de riyals saoudiens en 2023, principalement en raison d'une baisse de 24% du total des revenus.

Une réduction de 31% des dépenses et une diminution de 55% des coûts de financement ont permis de compenser l'impact de cette baisse. Les autres revenus ont augmenté de 152% pour atteindre 4,2 millions de riyals saoudiens, bien que les dépenses de zakat aient augmenté de 58% pour atteindre 3,8 millions de riyals saoudiens.

La Maharah Human Resources Co. a fait état d'une forte augmentation des bénéfices, les bénéfices nets augmentant de 27,1 pour cent pour atteindre 127,4 millions de riyals saoudiens, grâce à une augmentation de 18 pour cent des revenus et à une amélioration de 6 pour cent du bénéfice brut, soutenus par la croissance du secteur des services aux entreprises.

L'organisation a bénéficié d'une réduction de 20 millions de riysals saoudien des pertes de crédit attendues et d'une augmentation de 11 millions de riyals saoudiens des autres revenus d'exploitation, principalement en raison de l'augmentation des incitations gouvernementales pour l'emploi en Arabie saoudite.

Toutefois, l'augmentation des investissements dans le capital humain a entraîné une hausse des frais généraux et administratifs de 3,5 millions de riyals saoudiens, tandis que les coûts de financement ont augmenté de 4 millions de riyals saoudiens.

En outre, les bénéfices des entreprises associées, dont la Care Shield Holding Co. et la Saudi Medical Systems Co. ont chuté de 30%, soit une baisse de 12,2 millions de riyals saoudiens, en raison des résultats plus faibles de Care Shield Holding Co. et de l'absence des données financières de la Saudi Medical Systems Co. pour les six derniers mois de l'année 2024.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com