Récupération des fonds volés: l’Algérie multiplie les initiatives

Lors de la campagne présidentielle du mois de décembre 2019, le président algérien, Abdelmadjid Tebboune, avait fait de cette affaire son cheval de bataille, soutenant qu’il «savait comment faire». RYAD KRAMDI / AFP
Lors de la campagne présidentielle du mois de décembre 2019, le président algérien, Abdelmadjid Tebboune, avait fait de cette affaire son cheval de bataille, soutenant qu’il «savait comment faire». RYAD KRAMDI / AFP
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Publié le Jeudi 10 juin 2021

Récupération des fonds volés: l’Algérie multiplie les initiatives

  • Deux ans après l’arrivée au pouvoir de Tebboune, l’argent détourné peine à regagner son pays natal
  • Vingt et un mandats d’arrêt internationaux ont été publiés et généralisés sur la base d’avis de recherche internationaux lancés par Interpol

ALGER: L’Algérie pourra-t-elle un jour récupérer l’argent volé? Pourra-t-elle restituer les sommes colossales, estimées à plusieurs dizaines de milliards de dollars [1 dollar = 0,82 euro, NDLR], transférées illégalement à l’étranger? Lors de la campagne présidentielle du mois de décembre 2019, le président algérien, Abdelmadjid Tebboune, avait fait de cette affaire son cheval de bataille, soutenant qu’il «savait comment faire».

Or, l’opération semble être des plus délicates. Deux ans après l’arrivée au pouvoir de Tebboune, l’argent détourné peine à regagner son pays natal. S’agit-il d’un processus complexe ou d’une promesse non honorée? La question reste posée.

Beaucoup de spécialistes estiment que le rapatriement des avoirs et des biens spoliés qui ont notamment été transférés vers des pays européens constitue une opération extrêmement difficile. Cependant, les autorités algériennes multiplient les manœuvres politiques et diplomatiques auprès de ces pays afin d’accélérer le processus.

Tout récemment, le procureur de la République au pôle pénal économique et financier auprès du tribunal de Sidi M’hamed (Alger), Chaker Kara, a révélé que cinquante-trois requêtes judiciaires internationales avaient été émises. Ces requêtes ont été adressées principalement à la Suisse, à la France, à l’Espagne, à l’Italie, au Luxembourg, au Panama, à l’Irlande du Nord, à la Chine, ainsi qu’aux États-Unis d’Amérique, au Canada et aux Émirats arabes unis. Chaker Kara assure que l’argent sera récupéré.

On apprend par ailleurs que vingt et un mandats d’arrêt internationaux ont été publiés et généralisés sur la base d’avis de recherche internationaux lancés par Interpol. Des demandes d’extradition ont été formulées auprès des pays où se trouvent les individus concernés.

«Les avoirs détournés doivent être restitués sans conditions»

La dernière action en date est l’intervention du ministre de la Justice et Garde des Sceaux algérien, Belkacem Zeghmati, lors de la session extraordinaire de l’Assemblée générale les Nations unies sur la lutte contre la corruption, qui s’est tenue du 2 au 4 juin, par visioconférence, au siège de l’ONU à New York.

 

Le Premier ministre, Abdelaziz Djerad, avait annoncé la mise en place d’un plan d’action qui permettrait au gouvernement de récupérer les sommes astronomiques qui ont été détournées

En effet, le ministre a souligné que la gestion et l’utilisation des avoirs récupérés relevaient de la seule responsabilité des pays «demandeurs» et que les avoirs détournés devaient être restitués «sans conditions et dans le plein respect des droits souverains des États».

Zeghmati affirme également que «l’Algérie attache une grande importance à la lutte contre toutes les formes de corruption et cherche constamment à renforcer l’efficacité de son système national de prévention et de lutte contre la corruption».

Le Premier ministre, Abdelaziz Djerad, avait annoncé la mise en place d’un plan d’action qui permettrait au gouvernement de récupérer les sommes astronomiques qui ont été détournées. Il avait annoncé que le processus de récupération des capitaux passerait par trois étapes.

Les autorités algériennes doivent d’abord prouver la propriété des biens et des fonds détournés, puis les localiser. En second lieu, c’est à la justice algérienne de prendre les décisions et de statuer sur les enquêtes relatives aux affaires de détournement de fonds. Enfin, il conviendra de recourir à la convention anticorruption de l’ONU et aux accords judiciaires conclus avec d’autres pays.

Une opération extrêmement périlleuse et d'une grande complexité

Pour Salima Sayah Haki, experte en économie et en management stratégique, la récupération des fonds détournés est une opération extrêmement périlleuse et d'une grande complexité, que ce soit en Algérie ou à l’étranger. «La démarche doit être engagée d’une manière réfléchie», fait-elle savoir à Arab News en français.

La vraie bataille consiste dans l’identification des biens et des fonds transférés sur des comptes inconnus [comptes non domiciliés et comptes numérotés offshore]

Salima Sayah Haki

Elle affirme d’ailleurs que cette question, qui demeure l'un des principaux objectifs annoncés, reste tributaire du prononcé de jugements définitifs, comme l’a précisé le président de la République, qui a réitéré sa détermination à poursuivre cette démarche et qui a toutefois reconnu, dans certains cas, la difficile traçabilité des détournements.

L'opération de recouvrement des biens détournés obéissait à la convention des Nations unies qui porte sur la lutte contre la corruption et qui a été ratifiée en 2005. Toutefois, l’experte explique que cette opération représente un travail de longue haleine.

Pour commencer, on doit enclencher le processus de récupération de l’argent détourné, selon une procédure qui relève de la diplomatie; puis il faut que les plaintes soient déposées. Il est nécessaire que des conventions juridiques existent entre l’Algérie et les pays concernés. «La vraie bataille consiste dans l’identification des biens et des fonds transférés sur des comptes inconnus [comptes non domiciliés et comptes numérotés offshore]», révèle-t-elle.

La diplomatie impliquée


Commentant l’intervention du ministre à l’ONU, Salima Sayah Haki estime que cette demande officielle d’assistance juridique mutuelle doit jouer un rôle central dans les opérations de recherche et de recouvrement, et écarter le risque de nouveaux détournements. «L’Algérie a ratifié, en 2003, la convention qui portait sur la lutte anticorruption; cela lui donne le droit de récupérer ses biens situés sur le territoire d’un autre pays ayant également ratifié ce document», note-t-elle.


Il faut préciser que le niveau d'application de cette résolution diffère d'un pays à un autre: il y a, d'une part, des pays comme les États-Unis, l'Angleterre ou l’Allemagne, généralement prêts à coopérer pour la restitution des fonds détournés; et, d'autre part, des pays où atterrit l’essentiel des fonds algériens, qui se montrent «plus permissifs» envers cet argent.


Salima Sayah Haki fait savoir en outre que des négociations sont menées par l'Algérie avec les États de l'Union européenne (UE), car des sociétés européennes sont impliquées; par ailleurs, les fonds détournés ont été investis en Europe, et non en Algérie, dans des États qui «traitent avec la loi et non avec les sentiments ou la volonté politique», comme l’a rappelé le chef de l'État.

Les ambassadeurs de l'Algérie à l'étranger ont entamé des démarches qui visent à récupérer des biens immobiliers et ils sont parvenus à retrouver des certains d’entre eux qui appartiennent à l’Algérie, notamment des appartements et des châteaux.

Sur le plan de la justice financière internationale, l’experte nous signale qu’il existe un organe d’investigation financière chargé d’étudier la validité de la demande de chaque pays avant de donner son accord pour suivre la procédure de restitution. L’organisme en question a pour prérogative d’obliger les banques à restituer à l’État demandeur les avoirs détournés.


Parallèlement, la diplomatie algérienne est elle-même impliquée dans cette opération. Les ambassadeurs de l'Algérie à l'étranger ont entamé des démarches qui visent à récupérer des biens immobiliers et ils sont parvenus à retrouver des certains d’entre eux qui appartiennent à l’Algérie, notamment des appartements et des châteaux.


Plaidoyer pour la création d’une agence nationale de récupération des fonds


Sur le plan juridique, Salima Sayah Haki appelle à trouver les mécanismes juridiques nécessaires pour permettre aux autorités compétentes de poursuivre de manière efficace le processus de récupération des fonds issus de la corruption et illégalement transférés à l’étranger. Il s’agit là de l’une des priorités des pouvoirs publics.


Dans ce contexte, elle note que de nombreux juristes ont plaidé pour la création d’une agence nationale composée de juristes et d’experts en finances ou en fiscalité afin de faciliter la récupération des fonds détournés dans le cadre de la corruption. «Ce dispositif permettra la gestion et l’investissement des fonds dans le cadre du développement de l’économie nationale après recouvrement de ces biens immobiliers et corporels», précise-t-elle, ajoutant que cette agence devra disposer de tous les moyens nécessaires pour accomplir ses missions dans les meilleures conditions.


Par conséquent, il faut souligner que le fruit des efforts colossaux déployés en ce moment ne sera certainement pas visible dans l’immédiat. Ce qui est certain, en revanche, c’est que la population algérienne attend impatiemment la réalisation des promesses électorales; cette pression est à même faire évoluer les choses dans le bon sens, ce qui sera d’un grand bénéfice pour l'économie de ce pays en voie de développement.


La culture et l'histoire du Royaume sont célébrées dans le cadre de l'événement « Mémoire de la terre »

Le ministère de la Culture d'Arabie saoudite a organisé un événement intitulé « Mémoire de la terre », qui se déroule jusqu'à dimanche dans plusieurs régions du Royaume pour commémorer la Journée de la fondation. (SPA)
Le ministère de la Culture d'Arabie saoudite a organisé un événement intitulé « Mémoire de la terre », qui se déroule jusqu'à dimanche dans plusieurs régions du Royaume pour commémorer la Journée de la fondation. (SPA)
Le ministère de la Culture d'Arabie saoudite a organisé un événement intitulé « Mémoire de la terre », qui se déroule jusqu'à dimanche dans plusieurs régions du Royaume pour commémorer la Journée de la fondation. (SPA)
Le ministère de la Culture d'Arabie saoudite a organisé un événement intitulé « Mémoire de la terre », qui se déroule jusqu'à dimanche dans plusieurs régions du Royaume pour commémorer la Journée de la fondation. (SPA)
Le ministère de la Culture d'Arabie saoudite a organisé un événement intitulé « Mémoire de la terre », qui se déroule jusqu'à dimanche dans plusieurs régions du Royaume pour commémorer la Journée de la fondation. (SPA)
Le ministère de la Culture d'Arabie saoudite a organisé un événement intitulé « Mémoire de la terre », qui se déroule jusqu'à dimanche dans plusieurs régions du Royaume pour commémorer la Journée de la fondation. (SPA)
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  • L'événement fait revivre le patrimoine à travers des expositions, de la musique, de l'artisanat et des expériences interactives.
  • Organisé près du parc du roi Abdulaziz, il propose une série d'activités inspirées par le patrimoine naturel et culturel de l'Arabie saoudite.

RIYAD : Le ministère de la Culture d'Arabie saoudite a organisé une manifestation intitulée « Mémoire de la terre », qui se déroule jusqu'à dimanche dans plusieurs régions du Royaume pour commémorer la Journée de la fondation.

L'événement propose un voyage immersif à travers la riche histoire et le patrimoine culturel du pays, avec des expositions interactives, des spectacles musicaux et des démonstrations d'artisanat qui, selon un rapport de l'agence de presse saoudienne, « donnent vie aux récits historiques ».

À Qassim, une zone est réservée aux enfants et propose des expériences attrayantes pour découvrir l'histoire du Royaume, tandis qu'un espace familial comprend des « activités de divertissement telles que des puzzles et des jeux passionnants », selon la SPA.

L'événement comprend également des spectacles musicaux, des expositions d'arts du spectacle, un espace de restauration pour tous les publics et une section d'artisans soutenant l'initiative de l'Année de l'artisanat.

L'événement a pour but de mettre en valeur le patrimoine culturel du Royaume, de raviver les célébrations de sa fondation et de renforcer la prise de conscience nationale de son histoire.

Dans la région du nord du pays, des expositions comprenant des stations interactives détaillent les étapes importantes qui ont façonné l'État saoudien. 

L'événement vise à sensibiliser la population nationale en recréant des événements, des personnages et des costumes historiques, tout en mettant en valeur le patrimoine culturel grâce à un mélange de styles traditionnels et modernes, a déclaré la SPA.

La zone des artisans a présenté les compétences de ces derniers, offrant aux visiteurs un aperçu du riche patrimoine artisanal du Royaume. Une zone pour les enfants proposait des leçons d'histoire interactives, et il y avait également une zone familiale avec des puzzles et des jeux.

À Najran, l'événement a attiré un nombre « remarquable » de citoyens et de résidents qui ont pu « explorer la création de l'État saoudien à travers des éléments clés de l'histoire, de la culture et du patrimoine, ainsi que des personnages notables et des vêtements traditionnels », a rapporté l'agence SPA.

Organisé près du parc du roi Abdulaziz, l'événement proposait une série d'activités inspirées par le patrimoine naturel et culturel de l'Arabie saoudite. L'espace réservé aux artisans a été l'un des points forts de l'événement, avec la présentation d'objets traditionnels tels que les brûleurs d'encens et le tissage Sadu, ainsi que l'Al-Khous, une méthode de tissage traditionnelle utilisant des feuilles de palmier, qui constitue une part importante du patrimoine culturel et social de Najran. 

« Le processus consiste à les couper, les laver, les sécher et les empaqueter, puis à les tremper dans l'eau pour les ramollir. Elles sont ensuite cousues ensemble, façonnées en tissu et soigneusement découpées pour éliminer les épines. Une fois préparées, les frondes sont colorées et transformées en produits finis », explique la SPA.

À Jazan, les habitants ont exprimé leur fierté nationale en portant des vêtements traditionnels et en arborant des drapeaux et des symboles saoudiens. Accompagnés de leurs parents, les enfants ont pu explorer l'événement et découvrir l'histoire de l'Arabie saoudite, qui s'étend sur plus de trois siècles.

L'événement comprenait également une série d'activités s'inspirant des éléments naturels et culturels de l'Arabie saoudite et apportant une touche de modernité. 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Le président du Conseil de la Choura dirige la délégation saoudienne à la conférence du Parlement arabe

Le président du Conseil de la Shoura, Cheikh Abdullah bin Mohammed bin Ibrahim Al-Sheikh, a conduit la délégation saoudienne à la septième conférence du Parlement arabe et des présidents des conseils et parlements arabes, qui s'est tenue  samedi au siège de la Ligue des États arabes au Caire. (SPA
Le président du Conseil de la Shoura, Cheikh Abdullah bin Mohammed bin Ibrahim Al-Sheikh, a conduit la délégation saoudienne à la septième conférence du Parlement arabe et des présidents des conseils et parlements arabes, qui s'est tenue samedi au siège de la Ligue des États arabes au Caire. (SPA
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  • La conférence a porté sur le renforcement de l'unité parlementaire arabe, avec un point clé de l'ordre du jour consacré au soutien du peuple palestinien.
  • Les participants ont travaillé à la formulation d'une position parlementaire arabe unifiée pour défendre les droits des Palestiniens.

Le Caire : Cheikh Abdullah bin Mohammed bin Ibrahim Al-Sheikh, président du Conseil de la Choura, a conduit la délégation saoudienne à la 7e Conférence du Parlement arabe et des présidents des conseils et parlements arabes.

La conférence, qui s'est tenue samedi au siège de la Ligue des États arabes au Caire, portait sur le renforcement de l'unité parlementaire arabe.

Un point de l'ordre du jour était consacré au soutien du peuple palestinien et au rejet de toute proposition de déplacement forcé. Dans le cadre des discussions, les participants ont travaillé à la formulation d'une position parlementaire arabe unifiée pour défendre les droits des Palestiniens. Le résultat a été la publication d'un plan d'action parlementaire arabe unifié décrivant les mesures concrètes que les parlementaires arabes pourraient prendre.

Avant son approbation officielle, les présidents des conseils et parlements arabes ont tenu une session consultative à huis clos pour finaliser les principaux aspects du plan, qui sera soumis au sommet arabe pour adoption.

La délégation du Royaume à la conférence comprenait le secrétaire général du Conseil de la Choura, Mohammed bin Dakhil Al-Mutairi, ainsi que les membres du Conseil Saad bin Salib Al-Otaibi, Tariq bin Saeed Al-Shammari, Hanan bint Abdullah Al-Sammari, Abdullah bin Abdulaziz bin Aifan et Amal bint Abdulaziz Al-Hazani.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


L'ambassade saoudienne en Syrie célèbre le jour de la fondation du Royaume

Le vice-ministre des affaires étrangères, Yasser Al-Jundi, des membres du corps diplomatique accrédité en Syrie et un groupe d'hommes d'affaires et d'intellectuels ont assisté à la célébration. (Photo Fournie)
Le vice-ministre des affaires étrangères, Yasser Al-Jundi, des membres du corps diplomatique accrédité en Syrie et un groupe d'hommes d'affaires et d'intellectuels ont assisté à la célébration. (Photo Fournie)
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  • Le vice-ministre syrien des Affaires étrangères, Yasser Al-Jundi, ainsi que des membres du corps diplomatique accrédité en Syrie et un groupe d'hommes d'affaires et d'intellectuels ont assisté à la célébration.
  • Le ministre saoudien des Communications et des Technologies de l'information, Abdullah Al-Swaha, a rencontré des cadres supérieurs de grandes entreprises mondiales lors de la Future Investment Initiative à Miami.

DAMAS : L'ambassade d'Arabie saoudite en République arabe syrienne a organisé une réception à l'occasion de la Journée de la fondation du Royaume à son siège dans la capitale syrienne, Damas.

Le vice-ministre syrien des Affaires étrangères, Yasser Al-Jundi, ainsi que des membres du corps diplomatique accrédité en Syrie et un groupe d'hommes d'affaires et d'intellectuels ont assisté à la célébration, a rapporté samedi l'agence de presse saoudienne.

Parallèlement, le ministre saoudien des Communications et des Technologies de l'information, Abdullah Al-Swaha, a tenu des réunions de haut niveau avec des cadres supérieurs de grandes entreprises mondiales lors de la Future Investment Initiative à Miami, afin de renforcer les partenariats dans les domaines de la technologie, de l'intelligence artificielle, de l'investissement et du secteur spatial.

Ce texte est la traduction d'un article paru sur Arabnews.com