G7 Finances: taux d'impôt minimal mondial sur les sociétés d'«au moins 15%»

Les grandes puissances du G7 (Royaume-Uni, France, Italie Canada, Japon, Allemagne, Etats-Unis), profitant d'un regain d'intérêt de l'administration américaine sur la question depuis l'arrivée au pouvoir de Joe Biden, veulent parvenir à une réforme mondiale de l'impôt sur les sociétés dans l'esprit des travaux engagés au sein de l'OCDE. (Photo, AFP)
Les grandes puissances du G7 (Royaume-Uni, France, Italie Canada, Japon, Allemagne, Etats-Unis), profitant d'un regain d'intérêt de l'administration américaine sur la question depuis l'arrivée au pouvoir de Joe Biden, veulent parvenir à une réforme mondiale de l'impôt sur les sociétés dans l'esprit des travaux engagés au sein de l'OCDE. (Photo, AFP)
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Publié le Samedi 05 juin 2021

G7 Finances: taux d'impôt minimal mondial sur les sociétés d'«au moins 15%»

  • Pour Bruno Le Maire, le seuil de 15% pour l'impôt sur les sociétés représente un«minimum»
  • Le défi sera de convaincre des pays qui ont bâti leur économie sur des taux d'impôt sur les sociétés particulièrement bas à l'instar de l'Irlande (12,5%)

LONDRES: Les ministres des Finances du G7 espéraient annoncer un accord "historique" samedi sur un impôt mondial minimum et une meilleure répartition des recettes fiscales provenant des multinationales, particulièrement les géants du numérique, à l'issue d'une réunion de deux jours à Londres.

Le G7 Finances s'est finalement engagé sur l'objectif d'un taux d'impôt minimal mondial sur les sociétés d'"au moins 15%", d'après un communiqué commun publié samedi à l'issue d'une réunion de deux jours à Londres.

Cet accord du groupe des sept grandes puissances a été qualifié d'"historique" par le Chancelier de l'Echiquier Rishi Sunak qui présidait la rencontre en tant que pays organisateur du G7.

"Si nous avons un accord (samedi), ce sera une avancée historique", a souligné vendredi soir le ministre français Bruno Le Maire auprès de quelques journalistes en marge de la réunion, la première en personne depuis le début de la pandémie. 

"La discussion sur les détails a été très intense (vendredi), et elle se poursuivra" a renchéri le ministre allemand Olaf Scholz, interrogé par des journalistes en marge de la réunion qui se tient à la Lancaster House au coeur de la capitale britannique.

Une déclaration commune est attendue à la mi-journée suivie de point presse de plusieurs ministres, notamment le Chancelier de l'Echiquier Rishi Sunak, qui préside la réunion en tant que pays hôte du G7, ou la secrétaire américaine au Trésor Janet Yellen.

Résolument optimiste sur un accord entre les grandes puissances du G7, M.Sholz a ajouté que la déclaration commune attendue devrait jeter "les bases pour que nous puissions nous mettre d'accord sur ce point dans toutes les autres structures. C'est la percée que nous espérions (...), bonne pour les citoyens et pour le monde".

Les grandes puissances du G7 (Royaume-Uni, France, Italie Canada, Japon, Allemagne, Etats-Unis), profitant d'un regain d'intérêt de l'administration américaine sur la question depuis l'arrivée au pouvoir de Joe Biden, veulent parvenir à une réforme mondiale de l'impôt sur les sociétés dans l'esprit des travaux engagés au sein de l'OCDE.

Elle vise largement les grandes entreprises de la technologie,souvent américaines, qui paient des impôts dérisoires malgré des profits de dizaines voire centaines de milliards de dollars, en se domiciliant dans des pays où le taux d'impôt sur les sociétés est très faible, voire nul.

Ces géants du numérique ont particulièrement bénéficié de la crise et "engrangé des bénéfices d'un niveau sans égal comparé aux autres secteurs", notaient vendredi dans une tribune commune dans le Guardian M. Le Maire, M. Scholz et leurs homologues italien et espagnole.

"Les dernières décennies ont toutes été telles qu'elle (cette taxe) n'a cessé de baisser et que la concurrence a conduit au fait que les Etats ne peuvent plus financer (…) cela sera désormais différent", semblait promettre M. Scholz. 

L'OCDE propose une réforme fondée sur deux piliers: d'une part, une meilleure répartition du droit de taxer les multinationales là où elles génèrent leur chiffre d'affaires.

D'autre part, un taux d'imposition minimum international sur les bénéfices des entreprises, pour lutter contre l'évitement voire l'évasion fiscale. Les Etats-Unis, après avoir évoqué d'abord 21%, parlent à présent de 15%.

Pour Bruno Le Maire, le seuil de 15% pour l'impôt sur les sociétés représente un "minimum".

«Elan considérable»

"Nous voulons avec nos partenaires du G7, du G20 et de l'OCDE essayer d'avoir un taux plus ambitieux", a-t-il ajouté, avant de conclure que "s'il y a un accord du G7 (samedi), cela donnera un élan aux négociations du G20 considérable", faisant allusion à la réunion de juillet à Venise.

En revanche, a-t-il averti, "si nous échouons" il sera "compliqué" de "retrouver une dynamique", et un accord risque d'être remis "aux calendes grecques".

Pour Quentin Parrinello, de l'ONG Oxfam, "un taux à 15% serait largement insuffisant" et "un accord sans mention d'un taux spécifique serait un véritable échec" qui renverrait plusieurs années en arrière.

Plusieurs pays dont la France, le Royaume-Uni, l'Italie ou l'Espagne ont déjà mis en oeuvre leur propre taxe numérique et les discussions avec les Etats-Unis portent aussi sur le calendrier du retrait de ces mesures nationales à la faveur de la réforme internationale. 

La plupart des acteurs savent qu'il leur faudra ensuite rallier les pays du G20 puis les presque 140 pays qui travaillent sur le projet de réforme fiscale dans le giron de l'OCDE.

Le défi sera notamment de convaincre des pays qui ont bâti leur économie sur des taux d'impôt sur les sociétés particulièrement bas à l'instar de l'Irlande (12,5%), qui a ainsi attiré le siège social européen de nombreuses multinationales.


L'Arabie saoudite et l'Europe renforcent leur dialogue environnemental

Le ministre d'État saoudien aux Affaires étrangères Adel Al-Jubeir lors d'une réunion avec des responsables européens dimanche à Riyad. (Photo: Al Arabiya)
Le ministre d'État saoudien aux Affaires étrangères Adel Al-Jubeir lors d'une réunion avec des responsables européens dimanche à Riyad. (Photo: Al Arabiya)
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  • Le ministre saoudien et les responsables européens renforcent leur coopération climatique
  • Cette rencontre s'inscrit dans le cadre d'un dialogue soutenu entre l'Arabie saoudite et l'Union européenne, les deux parties partageant des positions communes sur plusieurs dossiers diplomatiques majeurs, notamment l'Initiative de paix arabe

RIYAD: Dans un contexte d'intensification des relations entre l'Arabie saoudite et l'Union européenne, une rencontre de haut niveau consacrée aux enjeux environnementaux s'est tenue dimanche dans la capitale saoudienne, a rapporté l'agence de presse saoudienne SPA.

Le ministre d'État aux Affaires étrangères Adel Al-Jubeir, qui endosse également le rôle d'émissaire pour le climat, a reçu une délégation européenne de premier plan. Parmi les participants figuraient Delphine Pronk, présidente du Comité politique et de sécurité de l'UE, et Luigi Di Maio, représentant spécial de l'Union européenne pour la région du Golfe.
Au cœur des échanges: le renforcement de la coopération face au défi climatique. Les discussions ont notamment porté sur l'approfondissement des initiatives conjointes déjà engagées dans ce domaine. Les responsables ont également saisi cette occasion pour faire le point sur les derniers développements diplomatiques en Europe et au Moyen-Orient.

Cette rencontre s'inscrit dans le cadre d'un dialogue soutenu entre l'Arabie saoudite et l'Union européenne, les deux parties partageant des positions communes sur plusieurs dossiers diplomatiques majeurs, notamment l'Initiative de paix arabe pour le Moyen-Orient, portée par Riyad.

Le dynamisme de cette relation se reflète également dans le domaine économique. L'Union européenne s'est imposée comme le deuxième partenaire commercial du royaume, les échanges entre les deux parties ayant atteint un niveau record de 80 milliards de dollars en 2023.
 


Tri des déchets: les Français progressent sur le plastique, mais restent loin de l'objectif européen

Pour le plastique, le "gisement", c'est-à-dire la quantité d'emballages issus de la consommation des ménages, "est stable, donc, c'est vraiment une augmentation nette", s'est réjoui Jean Hornain, directeur général de Citeo. (AFP)
Pour le plastique, le "gisement", c'est-à-dire la quantité d'emballages issus de la consommation des ménages, "est stable, donc, c'est vraiment une augmentation nette", s'est réjoui Jean Hornain, directeur général de Citeo. (AFP)
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  • Les Français ont recyclé 27% des emballages plastiques en 2023 contre 24,5% en 2022, selon des chiffres dévoilés lundi par Citeo, l'organisme qui coordonne la collecte et le tri des déchets d'emballages ménagers
  • Les Français ont recyclé 120.000 tonnes d'emballages plastiques supplémentaires entre 2022 et 2023, une progression que M. Hornain attribue notamment à la fin de la mise en place de l'extension des consignes de tri pour l'ensemble des plastiques

PARIS: Les ménages français ont amélioré en 2023 leur tri des emballages plastiques, traditionnel maillon faible du bac jaune, mais restent encore loin des objectifs européens.

Les Français ont recyclé 27% des emballages plastiques en 2023 contre 24,5% en 2022, selon des chiffres dévoilés lundi par Citeo, l'organisme qui coordonne la collecte et le tri des déchets d'emballages ménagers.

Pour le plastique, le "gisement", c'est-à-dire la quantité d'emballages issus de la consommation des ménages, "est stable, donc, c'est vraiment une augmentation nette", s'est réjoui Jean Hornain, directeur général de Citeo, dans un entretien à l'AFP.

Les Français ont recyclé 120.000 tonnes d'emballages plastiques supplémentaires entre 2022 et 2023, une progression que M. Hornain attribue notamment à la fin de la mise en place de l'extension des consignes de tri pour l'ensemble des plastiques, avec "un effet de simplification".

Cette progression du plastique, à laquelle s'ajoute une progression des papiers et cartons, dont le taux de recyclage est passé de 63 à 69%, permet à Citeo d'annoncer un taux de recyclage global des emballages ménagers en augmentation de 1,5 point à 67%.

Les Français ont ainsi trié 58 kilogrammes d'emballages ménagers par habitant en 2023, soit 1,5 kg de plus qu'en 2022.

"Il faut qu'on se réjouisse, parce qu'on avance", a estimé M. Hornain, tout en reconnaissant qu'on "n'est pas sur les trajectoires" fixées par Bruxelles sur le plastique et, dans une moindre mesure, sur l'aluminium, recyclés respectivement à 27 et 37%, alors que l'Europe a fixé un objectif de 55% de recyclage des déchets d'emballages plastiques d'ici 2030, et de 60% pour l'aluminium.

La France, qui recycle très bien des matériaux d'emballage comme le verre et l'acier (86% pour l'un comme pour l'autre en 2023) est traditionnellement en queue de peloton pour le taux de recyclage de ses plastiques: selon Eurostat, elle se situait en 2022 au 25e rang, très loin de pays comme la Slovaquie ou l'Allemagne, déjà en ligne ou presque avec la cible dessinée par Bruxelles.

Certains de ces pays, comme la Belgique, ont généralisé une politique de tarification incitative, qui a pour but de limiter la production d'ordures ménagères dans le bac gris en facturant à l'usager uniquement les déchets qu'il produit, ce qui incite à trier davantage.

"C'est un levier de performance", pour Jean Hornain, qui souligne que seulement sept à huit millions de Français bénéficient de cette démarche, soit un chiffre très inférieur à ce qui est prévu par la loi de transition énergétique pour la croissance verte de 2015: le texte avait fixé un objectif de 15 millions d’habitants en 2020, puis 25 millions en 2025.

Autre levier d'amélioration: le recyclage d'emballages qui n'étaient pas ou mal recyclés jusqu'à présent, comme le pot de yaourt en polystyrène.

A cette fin, Jean Hornain espère voir mise en service prochainement une usine à Anvers, en Belgique, actuellement en phase de tests, "pour arriver à faire une boucle circulaire, du pot de yaourt au pot de yaourt, là où aujourd'hui le pot de yaourt fait plutôt des cintres et des pots de fleurs".


L'Arabie saoudite plaide en faveur de la qualité de vie lors de la COP29

Le développement urbain durable joue un rôle important dans l'amélioration de la qualité de vie. Des projets tels que NEOM, une ville futuriste conçue pour intégrer des technologies intelligentes et un mode de vie durable, montrent comment les environnements urbains peuvent être conçus tout en maintenant une croissance durable, même après l'achèvement de la ville. (AN/Abdulrahman bin Shalhoub)
Le développement urbain durable joue un rôle important dans l'amélioration de la qualité de vie. Des projets tels que NEOM, une ville futuriste conçue pour intégrer des technologies intelligentes et un mode de vie durable, montrent comment les environnements urbains peuvent être conçus tout en maintenant une croissance durable, même après l'achèvement de la ville. (AN/Abdulrahman bin Shalhoub)
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  • L'une des principales initiatives à l'origine de ce changement est la Vision saoudienne 2030, un cadre stratégique visant à réduire la dépendance du pays à l'égard du pétrole et à favoriser la diversification économique
  • Cette vision met l'accent sur le développement vert, qui est essentiel pour améliorer la qualité de vie globale des résidents et des citoyens du Royaume

BAKOU: Alors que la COP29, la 29e conférence sur le changement climatique, se poursuit pour le 12e jour dans la capitale de l'Azerbaïdjan afin d'améliorer la santé et le bien-être des populations du monde entier, il est important de maintenir le niveau de qualité de vie après la mise en œuvre des politiques.

La durabilité, en général, a émergé comme un point focal critique pour les pays du monde entier, et l'Arabie saoudite ne fait pas exception. Alors que le Royaume passe d'une économie essentiellement basée sur le pétrole à un modèle plus diversifié et durable, les implications pour la qualité de vie sont profondes.

L'une des principales initiatives à l'origine de ce changement est la Vision saoudienne 2030, un cadre stratégique visant à réduire la dépendance du pays à l'égard du pétrole et à favoriser la diversification économique.

Cette vision met fortement l'accent sur le développement vert, qui est essentiel pour améliorer la qualité de vie globale des résidents et des citoyens du Royaume.

Le gouvernement saoudien s'efforce de créer un avenir plus résilient et plus prospère grâce à divers investissements dans la planification urbaine durable et les technologies et projets respectueux de l'environnement.

Le développement urbain durable est essentiel à l'amélioration de la qualité de vie. Des projets tels que NEOM, une ville futuriste conçue pour intégrer des technologies intelligentes et un mode de vie durable, montrent comment les environnements urbains peuvent être conçus tout en maintenant une croissance durable, même après l'achèvement de la ville.

Ces projets visent à offrir aux habitants des espaces verts, des transports publics efficaces et des infrastructures intelligentes, contribuant ainsi à l'amélioration du niveau de vie.

Aeon Collective est un autre exemple qui montre l'engagement du Royaume à améliorer le niveau de vie de la population.

L'entreprise est une organisation interdisciplinaire à but non lucratif basée à Riyad, qui s'est engagée à faire progresser le concept de durabilité et de développement en Arabie saoudite, tout en se concentrant sur l'intersection du bien-être social, économique et écologique.

Aeon Collective est considérée comme un Waqf, mot arabe désignant des actifs donnés, légués ou achetés pour être détenus à perpétuité pour des causes caritatives générales ou spécifiques qui sont socialement bénéfiques.

La princesse Mashael Saud Al-Shalan, cofondatrice d'Aeon Collective, a expliqué à Arab News, lors de la COP29, le concept et l'objectif de l'organisation.

"Comme vous le savez, le waqf est l'une des plus anciennes structures islamiques légales, créée il y a près de 1 400 ans", a-t-elle déclaré. "L'intention était de réorienter cette structure juridique (Waqf) dans un espace qui nous permettait de nous concentrer sur la durabilité à long terme, mais à plus court terme, d'essayer de répondre à une question fondamentale: ‘Que faudrait-il pour aligner les opportunités de mobilité socio-économique pour les individus à travers l'action active de réparation de notre planète?’”

La princesse Mashael a également évoqué la nécessité de se réapproprier le cadre islamique Amarat Alardh, qui, selon elle, signifie "la garde de la terre".

"C'est dans notre propre héritage, notre culture, islamique, arabe, saoudienne, que nous devons être là pour prendre soin de nos concitoyens, de nos semblables, mais surtout de tous les autres êtres, plantes, animaux, avec lesquels nous partageons cette planète", a-t-elle déclaré.

En outre, la sensibilisation et l'engagement du public dans les pratiques de durabilité sont encouragés par des campagnes éducatives et des initiatives communautaires. En encourageant les citoyens à adopter des habitudes durables, telles que le recyclage et la conservation de l'énergie, le gouvernement vise à créer une culture de la durabilité qui améliore le bien-être de la communauté.

Tout au long de la conversation, la princesse Mashael a fait l'éloge des perspectives que l'Arabie saoudite apporte à la table des négociations lors de cet événement, tout en soulignant la responsabilité des individus à élever le niveau d'ambition au niveau national afin de s'assurer que ces objectifs et ces ambitions se traduisent sur le terrain.

En outre, la princesse Mashael est intervenue lors de l'un des panels du mercredi, consacré à la durabilité dans les villes.

"Les villes ont tendance à être non seulement les plus grands rassembleurs de carbone, mais aussi les lieux où vivent la plupart des cerveaux que nous essayons d'attirer, qui résolvent ces problèmes... Il s'agit donc d'avoir une mentalité qui va au-delà de la pénurie, de l'alarmisme et de l'anxiété écologique; une mentalité de croissance, une mentalité de capacité à faire".

En Arabie saoudite, la durabilité n'est pas seulement une réponse aux préoccupations environnementales; il s'agit d'une approche holistique visant à améliorer la qualité de vie grâce à des initiatives stratégiques dans de nombreux secteurs, y compris la planification urbaine et l'engagement communautaire; le pays jette les bases d'un avenir plus sain et plus durable pour sa population.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com