Rigueur excessive ou bonne gestion ? Quand un département dégage 261 M d'euros d'excédent

Le logo de la «Collectivité européenne d'Alsace» devant le siège politique temporaire, le 2 janvier 2021, à Colmar, dans l'est de la France. (Photo, AFP)
Le logo de la «Collectivité européenne d'Alsace» devant le siège politique temporaire, le 2 janvier 2021, à Colmar, dans l'est de la France. (Photo, AFP)
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Publié le Dimanche 18 juin 2023

Rigueur excessive ou bonne gestion ? Quand un département dégage 261 M d'euros d'excédent

  • Lundi en séance plénière, la CEA, qui a fusionné les Conseils départementaux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin en 2021, s'apprête à modifier son budget 2023 pour absorber cet excédent, qui représente l'équivalent du budget annuel du département des Hautes-Alpes
  • Cette manne inédite, particulièrement en période d'inflation et d'explosion des coûts énergétiques, va lui permettre de réduire son endettement pour la troisième année consécutive et de ne pas avoir recours au crédit en 2023

STRASBOURG: La Collectivité européenne d'Alsace (CEA) a clôturé l'exercice 2022 avec un excédent budgétaire de 261,9 millions d'euros, qui suscite des critiques mais témoigne surtout de la prudence des départements face au manque de maîtrise de leurs ressources financières.

Lundi en séance plénière, la CEA, qui a fusionné les Conseils départementaux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin en 2021, s'apprête à modifier son budget 2023 pour absorber cet excédent, qui représente l'équivalent du budget annuel du département des Hautes-Alpes.

Cette manne inédite, particulièrement en période d'inflation et d'explosion des coûts énergétiques, va lui permettre de réduire son endettement pour la troisième année consécutive et de ne pas avoir recours au crédit en 2023.

La somme représente plus de 12% des recettes enregistrées par la CEA en 2022 (1,97 milliard d'euros). Une part conséquente, d'autant que les collectivités ont l'obligation de présenter en début d'année des budgets à l'équilibre, avec des prévisions de dépenses équivalentes aux recettes.

Cet argent disponible irrite l'opposition, qui estime que le département, en charge des politiques sociales (exclusion, pauvreté, personnes âgées, enfance, handicap), aurait dû l'utiliser pour renforcer l'accompagnement des plus fragiles.

"On a 15 000 personnes sans ressources en Alsace, pour lesquelles le département ne déploie pas d'action particulière, notamment contre le non-recours au RSA", déplore Florian Kobryn, président du groupe Alsace écologiste, citoyenne et solidaire au Conseil départemental.

"Sur la protection de l'enfance, les solidarités, énormément de travail pourrait être plus approfondi", assure-t-il, évoquant environ 360 enfants ayant fait l'objet d'une décision judiciaire de placement, mais ne disposant pas d'une structure d'accueil faute de place.

«Plutôt fourmi que cigale»

Face à cette manne et considérant l'inflation, les syndicats réclament eux des hausses de salaires pour les 6 000 agents de la CEA.

"On avait demandé une compensation pour les oubliés du Ségur, par exemple les secrétaires médico-sociales, ça a été refusé", regrette Nathalie Reynard, déléguée CFDT. "Il y a quand même une prime exceptionnelle de 200 euros pour tous les agents", insuffisant selon elle.

"Plutôt fourmi que cigale", Frédéric Bierry, président (LR) du Conseil départemental, insiste sur l'importance d'être "prudent" alors qu'il anticipe une hausse prochaine des dépenses sociales et une baisse des recettes.

"On a de plus en plus de personnes en situation de vieillissement, en protection de l'enfance ou de mineurs non accompagnés, et on sait que ça ne va pas s'arrêter", explique-t-il.

Parallèlement, avec le ralentissement du marché immobilier, le département s'attend à "une baisse de 20 à 30% des droits de mutations", ces taxes payées chez le notaire lors d'une transaction, ressource importante pour la collectivité.

"Du coup, nos marges de manoeuvre vont diminuer", poursuit-il. Dans ce contexte, "notre excédent, c'est une réserve, c'est la garantie de mener à bien les projets, les investissements prévus sur le mandat".

«Absence de maîtrise» 

Pour Robert Hertzog, président honoraire de la Société Française de Finances Publiques, cette situation révèle surtout les "défauts du système" de financement des départements.

Depuis les réformes ayant supprimé les impôts locaux dont les départements avaient la maîtrise (taxe professionnelle, taxe d'habitation...), leurs ressources sont principalement constituées de dotations attribuées par l'Etat, sur lesquelles ils n'ont aucun contrôle.

Or, "les départements assurent des dépenses sociales qu'ils maîtrisent peu : elles dépendent par exemple du nombre de personnes qui réclament le RSA, selon la conjoncture", explique Robert Hertzog. "Ils ont donc besoin de pouvoir ajuster leurs ressources en fonction des circonstances, mais ils n'ont pas cette maîtrise. Alors ils constituent des matelas de réserve, au cas où".

Si peu de départements choisissent d'avoir un matelas aussi épais que la CEA, "la plupart agissent de la même manière et ont des réserves de trésorerie importantes, parce qu'ils n'ont pas de visibilité sur l'avenir". A l'échelle nationale, entre 8 et 10 milliards de réserves attendent ainsi d'être utilisées.

Dans un rapport de novembre 2022, la Cour des comptes évoquait le "sentiment de perte de marge de manœuvre par les élus locaux en raison de la part croissante de la fiscalité nationale (les dotations de l'Etat, ndlr) au sein des ressources propres".

Réclamant un "véritable dialogue qui mette en rapport les dépenses obligatoires avec les recettes", l'Assemblée des départements de France va boycotter les Assises des finances publiques qui s'ouvrent lundi à Bercy.


L'Arabie saoudite plaide en faveur de la qualité de vie lors de la COP29

Le développement urbain durable joue un rôle important dans l'amélioration de la qualité de vie. Des projets tels que NEOM, une ville futuriste conçue pour intégrer des technologies intelligentes et un mode de vie durable, montrent comment les environnements urbains peuvent être conçus tout en maintenant une croissance durable, même après l'achèvement de la ville. (AN/Abdulrahman bin Shalhoub)
Le développement urbain durable joue un rôle important dans l'amélioration de la qualité de vie. Des projets tels que NEOM, une ville futuriste conçue pour intégrer des technologies intelligentes et un mode de vie durable, montrent comment les environnements urbains peuvent être conçus tout en maintenant une croissance durable, même après l'achèvement de la ville. (AN/Abdulrahman bin Shalhoub)
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  • L'une des principales initiatives à l'origine de ce changement est la Vision saoudienne 2030, un cadre stratégique visant à réduire la dépendance du pays à l'égard du pétrole et à favoriser la diversification économique
  • Cette vision met l'accent sur le développement vert, qui est essentiel pour améliorer la qualité de vie globale des résidents et des citoyens du Royaume

BAKOU: Alors que la COP29, la 29e conférence sur le changement climatique, se poursuit pour le 12e jour dans la capitale de l'Azerbaïdjan afin d'améliorer la santé et le bien-être des populations du monde entier, il est important de maintenir le niveau de qualité de vie après la mise en œuvre des politiques.

La durabilité, en général, a émergé comme un point focal critique pour les pays du monde entier, et l'Arabie saoudite ne fait pas exception. Alors que le Royaume passe d'une économie essentiellement basée sur le pétrole à un modèle plus diversifié et durable, les implications pour la qualité de vie sont profondes.

L'une des principales initiatives à l'origine de ce changement est la Vision saoudienne 2030, un cadre stratégique visant à réduire la dépendance du pays à l'égard du pétrole et à favoriser la diversification économique.

Cette vision met fortement l'accent sur le développement vert, qui est essentiel pour améliorer la qualité de vie globale des résidents et des citoyens du Royaume.

Le gouvernement saoudien s'efforce de créer un avenir plus résilient et plus prospère grâce à divers investissements dans la planification urbaine durable et les technologies et projets respectueux de l'environnement.

Le développement urbain durable est essentiel à l'amélioration de la qualité de vie. Des projets tels que NEOM, une ville futuriste conçue pour intégrer des technologies intelligentes et un mode de vie durable, montrent comment les environnements urbains peuvent être conçus tout en maintenant une croissance durable, même après l'achèvement de la ville.

Ces projets visent à offrir aux habitants des espaces verts, des transports publics efficaces et des infrastructures intelligentes, contribuant ainsi à l'amélioration du niveau de vie.

Aeon Collective est un autre exemple qui montre l'engagement du Royaume à améliorer le niveau de vie de la population.

L'entreprise est une organisation interdisciplinaire à but non lucratif basée à Riyad, qui s'est engagée à faire progresser le concept de durabilité et de développement en Arabie saoudite, tout en se concentrant sur l'intersection du bien-être social, économique et écologique.

Aeon Collective est considérée comme un Waqf, mot arabe désignant des actifs donnés, légués ou achetés pour être détenus à perpétuité pour des causes caritatives générales ou spécifiques qui sont socialement bénéfiques.

La princesse Mashael Saud Al-Shalan, cofondatrice d'Aeon Collective, a expliqué à Arab News, lors de la COP29, le concept et l'objectif de l'organisation.

"Comme vous le savez, le waqf est l'une des plus anciennes structures islamiques légales, créée il y a près de 1 400 ans", a-t-elle déclaré. "L'intention était de réorienter cette structure juridique (Waqf) dans un espace qui nous permettait de nous concentrer sur la durabilité à long terme, mais à plus court terme, d'essayer de répondre à une question fondamentale: ‘Que faudrait-il pour aligner les opportunités de mobilité socio-économique pour les individus à travers l'action active de réparation de notre planète?’”

La princesse Mashael a également évoqué la nécessité de se réapproprier le cadre islamique Amarat Alardh, qui, selon elle, signifie "la garde de la terre".

"C'est dans notre propre héritage, notre culture, islamique, arabe, saoudienne, que nous devons être là pour prendre soin de nos concitoyens, de nos semblables, mais surtout de tous les autres êtres, plantes, animaux, avec lesquels nous partageons cette planète", a-t-elle déclaré.

En outre, la sensibilisation et l'engagement du public dans les pratiques de durabilité sont encouragés par des campagnes éducatives et des initiatives communautaires. En encourageant les citoyens à adopter des habitudes durables, telles que le recyclage et la conservation de l'énergie, le gouvernement vise à créer une culture de la durabilité qui améliore le bien-être de la communauté.

Tout au long de la conversation, la princesse Mashael a fait l'éloge des perspectives que l'Arabie saoudite apporte à la table des négociations lors de cet événement, tout en soulignant la responsabilité des individus à élever le niveau d'ambition au niveau national afin de s'assurer que ces objectifs et ces ambitions se traduisent sur le terrain.

En outre, la princesse Mashael est intervenue lors de l'un des panels du mercredi, consacré à la durabilité dans les villes.

"Les villes ont tendance à être non seulement les plus grands rassembleurs de carbone, mais aussi les lieux où vivent la plupart des cerveaux que nous essayons d'attirer, qui résolvent ces problèmes... Il s'agit donc d'avoir une mentalité qui va au-delà de la pénurie, de l'alarmisme et de l'anxiété écologique; une mentalité de croissance, une mentalité de capacité à faire".

En Arabie saoudite, la durabilité n'est pas seulement une réponse aux préoccupations environnementales; il s'agit d'une approche holistique visant à améliorer la qualité de vie grâce à des initiatives stratégiques dans de nombreux secteurs, y compris la planification urbaine et l'engagement communautaire; le pays jette les bases d'un avenir plus sain et plus durable pour sa population.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com 


France: forte contraction de l'activité du secteur privé en novembre, selon l'indice PMI Flash

Le Premier ministre français Michel Barnier prononce un discours lors du forum d'affaires trilatéral France-Italie-Allemagne à Paris, le 22 novembre 2024. Le Forum trilatéral, qui en est à sa sixième édition, réunit les associations professionnelles MEDEF, Confindustria et BDI des trois pays, qui représentent les secteurs industriels des plus grandes économies européennes. (AFP)
Le Premier ministre français Michel Barnier prononce un discours lors du forum d'affaires trilatéral France-Italie-Allemagne à Paris, le 22 novembre 2024. Le Forum trilatéral, qui en est à sa sixième édition, réunit les associations professionnelles MEDEF, Confindustria et BDI des trois pays, qui représentent les secteurs industriels des plus grandes économies européennes. (AFP)
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  • "De très nombreuses entreprises interrogées ont imputé cette baisse de l'activité globale à la faiblesse de la demande" de la part des entreprises et des ménages, indique le communiqué
  • "Les données de l'enquête indiquent une accélération de la contraction, tant dans le secteur des services que dans l'industrie manufacturière en milieu de quatrième trimestre", soulignent S&P et HCOB

PARIS: L'activité du secteur privé français a enregistré en novembre sa plus forte contraction depuis janvier, avec un indice PMI Flash en recul pour le troisième mois consécutif, indiquent vendredi l'agence S&P Global et la Hamburg Commercial Bank (HCOB), qui calculent cet indice.

Le PMI Flash s'est établi à 44,8 en novembre, au plus bas depuis dix mois, contre 48,1 en octobre.

"De très nombreuses entreprises interrogées ont imputé cette baisse de l'activité globale à la faiblesse de la demande" de la part des entreprises et des ménages, indique le communiqué.

"Les données de l'enquête indiquent une accélération de la contraction, tant dans le secteur des services que dans l'industrie manufacturière en milieu de quatrième trimestre", soulignent S&P et HCOB.

La production a ainsi "fortement baissé" dans le secteur manufacturier, avec un taux de contraction le plus élevé depuis décembre 2023. Les fabricants attribuent cette baisse de l’activité à plusieurs facteurs, dont la faiblesse des secteurs automobile, cosmétique et du BTP, ainsi qu’une conjoncture morose sur les marchés étrangers.

"Les prestataires de services ont quant à eux mentionné un manque de visibilité économique et politique, se traduisant par une plus grande réticence des clients à engager des dépenses". L'activité "a ainsi enregistré son plus fort recul depuis janvier dernier" dans les services.

Le volume des nouvelles affaires s'est lui aussi contracté en novembre, une baisse qui est "la plus marquée depuis quatre ans". Cette tendance "reflète principalement une forte diminution des nouvelles commandes dans l’industrie manufacturière".

Le recul global des ventes "s’explique également par un très fort repli de la demande étrangère, les tensions géopolitiques et l’affaiblissement de la demande en provenance des Etats-Unis", qui ont entraîné "la plus forte contraction des nouvelles affaires à l’export depuis mai 2020".

Les perspectives d’activité pour les douze prochains mois "sont orientées à la baisse pour la première fois depuis mai 2020" dans le secteur privé en novembre, car de nombreuses entreprises craignent que la faiblesse prolongée de la demande soit synonyme d'une contraction de l'activité au cours de 2025.

Les répondants à cette enquête expliquent leur pessimisme par "le climat d’incertitude actuel, engendré notamment par la morosité de la conjoncture économique", et "par la fermeture d’entreprises et la faiblesse des secteurs de l’automobile et du BTP".

S&P et HCOB relèvent toutefois "une tendance favorable" sur un point: "l'emploi est reparti à la hausse", avec un taux de création de postes à un plus haut depuis six mois, "exclusivement" dû à une augmentation des effectifs dans les services.


450 000 emplois dans le secteur saoudien du divertissement d'ici 2030, selon le ministère de l'Investissement

La progression rapide du secteur du divertissement s'aligne sur les objectifs de la Vision 2030 du Royaume. (Shutterstock)
La progression rapide du secteur du divertissement s'aligne sur les objectifs de la Vision 2030 du Royaume. (Shutterstock)
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  • L'Arabie saoudite a délivré 34 permis d'investissement dans l'industrie du divertissement au cours du troisième trimestre de l'année
  • La progression rapide du secteur du divertissement s'aligne sur les objectifs de la Vision 2030 du Royaume, qui visent à réduire la dépendance du pays aux revenus du pétrole brut

RIYAD: Le secteur du divertissement en Arabie saoudite devrait créer 450 000 emplois et pourrait contribuer à hauteur de 4,2% au produit intérieur brut du pays d'ici à 2030, selon un nouveau rapport.

Dans son dernier communiqué, le ministère de l'Investissement du Royaume indique que l'Arabie saoudite a délivré 34 permis d'investissement dans l'industrie du divertissement au cours du troisième trimestre de l'année, ce qui représente une augmentation de 13% par rapport aux trois mois précédents.

Le ministère a ajouté que le nombre total de permis d'investissement délivrés dans le secteur du divertissement entre 2020 et la fin du troisième trimestre s'élevait à 303.

«Conformément à l’initiative saoudienne Vision 2030, l'Arabie saoudite vise à diversifier son économie et à améliorer la qualité de vie en promouvant le tourisme et la culture saoudienne à l'échelle internationale pour attirer les visiteurs. Le secteur du divertissement est un pilier crucial pour atteindre ces objectifs ambitieux, en se concentrant sur l'amélioration de la qualité de vie à travers diverses activités culturelles et de divertissement», a déclaré le ministère de l'Investissement.

La progression rapide du secteur du divertissement s'aligne sur les objectifs de la Vision 2030 du Royaume, qui visent à réduire la dépendance du pays aux revenus du pétrole brut, qui dure depuis des décennies.

En 2016, l'Arabie saoudite a créé l'Autorité générale pour le divertissement en vue de stimuler l'industrie du divertissement et des loisirs. Depuis, le Royaume a connu des développements notables, notamment la réouverture de salles de cinéma en 2018.

Selon le rapport, l'Arabie saoudite a délivré 2 189 permis dans le secteur du divertissement au cours des cinq dernières années.

Le Royaume a également accueilli 26 000 événements au cours des cinq dernières années, attirant plus de 75 millions de participants.

Le ministère a ajouté que l'essor du secteur du divertissement catalysait également la croissance du secteur du tourisme dans le Royaume.

Le rapport indique que le nombre de touristes entrants dans l'industrie du divertissement a atteint 6,2 millions en 2023, ce qui représente une augmentation de 153,3% par rapport à 2022.

Les dépenses des touristes entrants dans l'industrie du divertissement ont atteint 4 milliards de riyals saoudiens (1,07 milliard de dollars; 1 dollar = 0,95 euro) en 2023, soit une augmentation de 29,03% par rapport à l'année précédente.

«Le secteur du divertissement est un domaine vital et dynamique du Royaume, agissant comme un catalyseur pour le secteur du tourisme. En accueillant divers événements et activités, il stimule le tourisme et attire les visiteurs, ce qui se traduit par une augmentation des dépenses touristiques et un renforcement de l'économie locale», a déclaré le ministère de l'Investissement.

En 2023, le secteur du divertissement a attiré 35 millions de touristes locaux, soit une augmentation de 17% par rapport à 2022.

Les dépenses des touristes locaux en 2023 étaient de 4,7 millions de riyals saoudiens, ce qui représente une baisse marginale de 8,5% par rapport à l'année précédente.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com