Premiers jours et calendrier de la nouvelle Assemblée nationale

Un électeur quitte l'isoloir d'un bureau de vote de la Martinique, le 18 juin 2022 (Photo, AFP).
Un électeur quitte l'isoloir d'un bureau de vote de la Martinique, le 18 juin 2022 (Photo, AFP).
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Publié le Dimanche 19 juin 2022

Premiers jours et calendrier de la nouvelle Assemblée nationale

  • l'Assemblée nationale est fin prête pour l'accueil des députés lundi, avant la déclaration de politique générale attendue le 5 juillet
  • Cette semaine de transition post-second tour doit permettre à chacun de prendre ses marques, et de rejoindre un groupe politique

PARIS: Les sièges dans l'hémicycle ont été retapissés de rouge, de nouveaux écrans géants ont été installés: l'Assemblée nationale est fin prête pour l'accueil des députés lundi, avant la déclaration de politique générale attendue le 5 juillet.

Il faut aux nouveaux élus s'enregistrer, récupérer leur mallette de député contenant l'écharpe tricolore, et également faire des photos officielles. Le nouveau mandat ne démarre toutefois officiellement que mercredi.

Cette semaine de transition post-second tour doit permettre à chacun de prendre ses marques, et de rejoindre un groupe politique - il faut 15 députés pour en constituer un, ce qui donne davantage de moyens et de temps de parole. Sous la précédente législature, il y a eu jusqu'à 10 groupes, un record.

Le prochain groupe des députés LREM a déjà prévu d'élire son président mercredi, jour pour eux également d'un séminaire de rentrée. Pour la tête du groupe socialiste, ce sera jeudi. Pour d'autres, la date n'est pas fixée.

Cette semaine-là pourrait aussi être celle de la nomination de nouveaux ministres ou secrétaires d'Etat, puisés notamment dans le vivier des députés.

Mardi 28 juin, 15H00: ce sera l'ouverture en séance publique de cette XVIe législature par le doyen d'âge. L'élection du président de l’Assemblée nationale se tiendra alors, au scrutin secret à la tribune. Richard Ferrand (LREM) espère rempiler.

C'est aussi la date limite pour la constitution des groupes politiques.

Le lendemain à 15H00, doivent être nommés les 22 membres du bureau de l'Assemblée nationale, sorte de conseil d'administration de l'institution (vice-présidents, questeurs...).

Jeudi 30 juin, alors que chaque député aura rejoint une des huit commissions permanentes de l'Assemblée (Finances, Lois, Affaires culturelles...), celles-ci se réuniront pour élire leurs présidents, vice-présidents et secrétaires.

La commission des Finances, aux pouvoirs étendus, ne peut être dirigée que par un élu d'opposition, ce qui devrait donner lieu à une bataille si LFI la revendique, contre l'avis de la majorité présidentielle.

Ce sera aussi le jour où les groupes politiques décideront du partage des sièges dans l'hémicycle ainsi que des bureaux dans et aux abords du Palais Bourbon.

Nouvelle étape clé: le 5 juillet doit avoir lieu la déclaration de politique générale du Premier ministre - Elisabeth Borne si elle est confirmée par les législatives.

Il s'agit d'exposer devant les députés son programme de gouvernement. Bien que l’engagement de responsabilité ne soit pas obligatoire, la plupart des gouvernements nouvellement nommés y ont recours. Ce vote de confiance permet de compter ses soutiens aux réformes, y compris parfois hors majorité, et donne un élan pour la suite.

Les travaux législatifs devraient commencer rapidement en commission sur un projet de loi sanitaire devant permettre de maintenir des "mesures de freinage" face au Covid. Il sera au menu en séance en première lecture la semaine du 11 juillet, avant de partir la semaine suivante au Sénat, selon une source parlementaire.

Surtout, le paquet de mesures sur le pouvoir d'achat, qui sera présenté le 6 juillet en Conseil des ministres, arrivera dans l'hémicycle la semaine du 18 juillet. Les députés devront ainsi siéger jusqu'à début août pour ce texte, en session extraordinaire qui pourrait se prolonger jusqu'au 9.


Rodéo urbain en Gironde: une jeune femme de 18 ans tuée à moto

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  • La victime était sur une moto, sans casque, et a chuté durant l'accident, a précisé la police, confirmant une information de Sud Ouest
  • Deux autres personnes, âgées de 19 et 23 ans, ont été blessées dans l'accident et transportées "en urgence absolue" vers le CHU de Pellegrin à Bordeaux, toujours selon la même source

BORDEAUX: Une jeune femme de 18 ans est morte dimanche soir après une collision entre deux motos sur une route prisée des amateurs de rodéo urbain à Bassens, près de Bordeaux, a-t-on appris lundi auprès de la police et de la mairie.

La victime était sur une moto, sans casque, et a chuté durant l'accident, a précisé la police, confirmant une information de Sud Ouest.

Deux autres personnes, âgées de 19 et 23 ans, ont été blessées dans l'accident et transportées "en urgence absolue" vers le CHU de Pellegrin à Bordeaux, toujours selon la même source.

Selon la maire de Bassens Alexandre Rubio, la collision s'est produite sur un boulevard menant à un terrain privé, un parking désaffecté où se retrouvent chaque weekend des motards de l'agglomération bordelaise.

En août dernier, une jeune homme de 22 ans avait trouvé la mort sur ce même boulevard dans des circonstances similaires.

"Nous sommes hyper tristes en pensant à cette jeune et à sa famille, mais à la tristesse s'ajoute de la colère car tout le monde connaît ce problème et on nous laisse le gérer seuls", a expliqué à l'AFP le maire de cette commune portuaire.

"Je n'arrive pas à me résoudre que des jeunes, qui font beaucoup de route, viennent mourir sur ma commune", a ajouté M. Rubio, déplorant que "ce phénomène existe depuis plusieurs années", avec des interventions de pompiers "chaque weekend pour des poignets ou chevilles cassés" et des effectifs policiers "avec très peu de moyens mobilisables pour intervenir".

Selon la préfecture, 221 "opérations anti-rodéos" ont été menées en Gironde par 1.131 policiers mobilisés depuis le début de l'année.

Un arrêté antirodéo permettant depuis août 2023 la surveillance par drones d'un quinzaine de périmètres de la métropole bordelais, pourrait prochainement être "élargi" à ce secteur de Bassens, a précisé la préfecture de Gironde à l'AFP.

tsq/gf/abl

 

© Agence France-Presse


Rodéo urbain en Gironde: une jeune femme de 18 ans tuée à moto

Selon la maire de Bassens Alexandre Rubio, la collision s'est produite sur un boulevard menant à un terrain privé, un parking désaffecté où se retrouvent chaque weekend des motards de l'agglomération bordelaise. (AFP)
Selon la maire de Bassens Alexandre Rubio, la collision s'est produite sur un boulevard menant à un terrain privé, un parking désaffecté où se retrouvent chaque weekend des motards de l'agglomération bordelaise. (AFP)
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  • La victime était sur une moto, sans casque, et a chuté durant l'accident, a précisé la police, confirmant une information de Sud Ouest
  • Deux autres personnes, âgées de 19 et 23 ans, ont été blessées dans l'accident et transportées "en urgence absolue" vers le CHU de Pellegrin à Bordeaux, toujours selon la même source

BORDEAUX: Une jeune femme de 18 ans est morte dimanche soir après une collision entre deux motos sur une route prisée des amateurs de rodéo urbain à Bassens, près de Bordeaux, a-t-on appris lundi auprès de la police et de la mairie.

La victime était sur une moto, sans casque, et a chuté durant l'accident, a précisé la police, confirmant une information de Sud Ouest.

Deux autres personnes, âgées de 19 et 23 ans, ont été blessées dans l'accident et transportées "en urgence absolue" vers le CHU de Pellegrin à Bordeaux, toujours selon la même source.

Selon la maire de Bassens Alexandre Rubio, la collision s'est produite sur un boulevard menant à un terrain privé, un parking désaffecté où se retrouvent chaque weekend des motards de l'agglomération bordelaise.

En août dernier, une jeune homme de 22 ans avait trouvé la mort sur ce même boulevard dans des circonstances similaires.

"Nous sommes hyper tristes en pensant à cette jeune et à sa famille, mais à la tristesse s'ajoute de la colère car tout le monde connaît ce problème et on nous laisse le gérer seuls", a expliqué à l'AFP le maire de cette commune portuaire.

"Je n'arrive pas à me résoudre que des jeunes, qui font beaucoup de route, viennent mourir sur ma commune", a ajouté M. Rubio, déplorant que "ce phénomène existe depuis plusieurs années", avec des interventions de pompiers "chaque weekend pour des poignets ou chevilles cassés" et des effectifs policiers "avec très peu de moyens mobilisables pour intervenir".

Selon la préfecture, 221 "opérations anti-rodéos" ont été menées en Gironde par 1.131 policiers mobilisés depuis le début de l'année.

Un arrêté antirodéo permettant depuis août 2023 la surveillance par drones d'un quinzaine de périmètres de la métropole bordelais, pourrait prochainement être "élargi" à ce secteur de Bassens, a précisé la préfecture de Gironde à l'AFP.

tsq/gf/abl

 

© Agence France-Presse


Un policier condamné pour des violences sur un manifestant kurde à Marseille

Un policier marseillais a été condamné lundi à huit mois de prison avec sursis pour avoir exercé des violences jugées illégitimes contre un manifestant kurde deux ans plus tôt. (AFP)
Un policier marseillais a été condamné lundi à huit mois de prison avec sursis pour avoir exercé des violences jugées illégitimes contre un manifestant kurde deux ans plus tôt. (AFP)
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  • La procureure avait reconnu que le prévenu pouvait avoir fait "une erreur de bonne foi" quand il avait cru identifier en fin de manifestation la victime comme l'un des auteurs de jets de projectiles sur les policiers
  • Mais l'interpellation, si elle était justifiée selon le parquet, n'était en rien proportionnée. Le policier se voit aussi reprocher d'avoir dressé un faux procès-verbal d'interpellation

MARSEILLE: Un policier marseillais a été condamné lundi à huit mois de prison avec sursis pour avoir exercé des violences jugées illégitimes contre un manifestant kurde deux ans plus tôt.

Aujourd'hui en poste à Bobigny, le fonctionnaire était jugé pour un coup de poing porté au visage d'un manifestant, des violences qui n'étaient "pas justifiées et disproportionnées" selon le délibéré du tribunal.

Le policier a également été condamné à une interdiction d'exercer sur la voie publique pendant un an.

Les faits s'étaient déroulés le 24 décembre 2022, au terme d'une violente manifestation organisée à Marseille, au lendemain de l'assassinat de trois Kurdes à Paris.

La procureure avait reconnu que le prévenu pouvait avoir fait "une erreur de bonne foi" quand il avait cru identifier en fin de manifestation la victime comme l'un des auteurs de jets de projectiles sur les policiers, plus tôt dans l'après-midi.

Mais l'interpellation, si elle était justifiée selon le parquet, n'était en rien proportionnée. Le policier se voit aussi reprocher d'avoir dressé un faux procès-verbal d'interpellation.

Sa victime, carreleur de profession, avait subi une fracture du nez et un "blackout", et ne souvenait pas de l'agression.

Le policier devra lui verser 4.000 euros au titre des souffrances endurées, et 2.000 euros au titre du préjudice moral.

Ce policier avait déjà été condamné, le 31 mai par la même chambre correctionnelle, à six mois de prison avec sursis pour des faits similaires, cette fois-là sur un jeune couple en marge d'une manifestation pour les retraites, une condamnation dont il a fait appel.