Retraites: La Nupes dégaine une motion de censure après l'échec de l'abrogation des 64 ans

Les députés de gauche ont fait le serment de ne jamais lâcher le combat contre la retraite à 64 ans selon l'une des responsables de la Nupes et présidente du groupe LFI Mathilde Panot (Photo d'illustration, AFP).
Les députés de gauche ont fait le serment de ne jamais lâcher le combat contre la retraite à 64 ans selon l'une des responsables de la Nupes et présidente du groupe LFI Mathilde Panot (Photo d'illustration, AFP).
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Publié le Vendredi 09 juin 2023

Retraites: La Nupes dégaine une motion de censure après l'échec de l'abrogation des 64 ans

  • La Nupes a riposté par une motion de censure après l'échec jeudi d'une tentative d'abrogation de la retraite à 64 ans à l'Assemblée nationale
  • Leur motion n'emballe pas le groupe Liot, dont une précédente motion avait échoué

PARIS: Dénonçant un "coup de force anti-démocratique", l'alliance de gauche Nupes a riposté par une motion de censure après l'échec jeudi d'une tentative d'abrogation de la retraite à 64 ans, qui n'a pas pu faire l'objet d'un vote à l'Assemblée nationale.

Cette proposition de loi, examinée lors d'une séance enfiévrée, avait entretenu la flamme de la contestation de la réforme des retraites, malgré sa promulgation mi-avril. Mais les oppositions n'ont pas réussi à obtenir un scrutin sur la mesure phare du texte porté par le groupe indépendant Liot.

"En responsabilité, nous avons décidé de retirer notre texte", s'est résigné le patron du groupe Liot (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) Bertrand Pancher, dénonçant "les attaques puissantes contre le Parlement".

"Nous n'allons pas nous ridiculiser à poursuivre le débat", a-t-il lâché, dépité, au terme de plus de deux heures d'échanges éruptifs mais sans le moindre vote. La mesure phare du texte avait été retoquée la veille par la présidente de l'Assemblée, Yaël Braun-Pivet, au nom de son "irrecevabilité".

"Face au coup de force anti-démocratique" du camp présidentiel, l'alliance de gauche Nupes a annoncé dans la foulée le dépôt d'une motion de censure contre le gouvernement Borne.

Les députés de gauche ont fait le "serment de ne jamais lâcher le combat contre la retraite à 64 ans", a ajouté la patronne du groupe LFI Mathilde Panot.

Leur motion, qui devrait être examinée par l'Assemblée en début de semaine prochaine, n'emballe pas le groupe Liot, dont une précédente motion avait échoué de peu en mars.

"Ils sont tout à fait légitimes à le faire et dans le groupe, sans doute il y aura des collègues qui la voteront et d'autres pas (...) mais moi je ne crois pas que cette motion de censure aboutira à ce stade", a estimé sur LCP le député Benjamin Saint-Huile, porte-parole de Liot.

Mise en garde des oppositions
Le groupe Rassemblement national réfléchit aussi, de son côté, au dépôt d'une telle motion. "Lorsqu'un gouvernement se permet d'attaquer à ce point le fonctionnement démocratique, il mérite la censure", selon sa cheffe Marine Le Pen.

Les oppositions ont longuement ciblé la présidente Braun-Pivet, qui a bloqué l'examen de la mesure d'abrogation, jugée inconstitutionnelle car elle crée une charge pour les finances publiques.

"De cet abaissement du Parlement ne peut ressortir que désintérêt pour nos institutions, et dans le pire des cas, colère et violence", a averti Charles de Courson (Liot).

"Vous abimez, vous écrabouillez la démocratie parlementaire", a tonné le patron des députés communistes André Chassaigne.

Mais, a rétorqué Eric Woerth dans le camp présidentiel, "le chahut constitutionnel voulu par Liot et LFI, c'est ça la véritable atteinte à la démocratie".

Depuis le perchoir, Mme Braun-Pivet, issue des rangs macronistes, s'est justifiée à plusieurs reprises: "la Constitution, rien que la Constitution, c'est mon rôle".

«Nihiliste» selon le gouvernement
Le ministre du Travail Olivier Dussopt a de son côté pointé une proposition "presque nihiliste" et "vide" de Liot.

"Vous ne proposez rien d'autre que vous défausser car vous n'avez pas de projet alternatif commun", a-t-il lancé aux soutiens du texte, de la Nupes au RN en passant par certains LR.

La mesure pour un retour à l'âge légal de départ à 62 ans avait d'abord été torpillée en commission lors d'un vote serré, puis réintroduite via des amendements.

La gauche et Liot avaient bon espoir de renverser la vapeur dans l'hémicycle s'ils avaient pu faire l'objet d'un vote.

Même adoptée par l'Assemblée, la proposition d'abrogation n'aurait eu que de faibles chances d'aboutir au plan législatif, n'ont eu de cesse de faire valoir les macronistes. Tout en s'inquiétant du signal politique qu'aurait envoyé une victoire des oppositions.

Avec la fin de cette séquence parlementaire, deux jours après une 14e journée de mobilisation sociale dont la participation a été la plus faible enregistrée en cinq mois de manifestations, l'exécutif espère pouvoir tourner la page des retraites.

Seul moment de concorde jeudi : les députés ont observé une minute de silence, après l'attaque au couteau à Annecy qui a fait six blessés dont quatre enfants en bas âge.

La présidente des députés Renaissance Aurore Bergé a considéré que la "bataille de chiffonniers" dans l'hémicycle paraissait "en total décalage par rapport à l'effroi" dans le pays, s'attirant les foudres des oppositions.


Gilets jaunes: l'Assemblée lance un appel à ouvrir les cahiers du Grand débat

 Dévoiler un "trésor national", c'est l'appel lancé par l'Assemblée nationale au gouvernement mardi, avec l'adoption à l'unanimité d'une résolution demandant une large diffusion et une restitution des cahiers de doléances issus du Grand débat national, réponse à la crise des "gilets jaunes". (AFP)
Dévoiler un "trésor national", c'est l'appel lancé par l'Assemblée nationale au gouvernement mardi, avec l'adoption à l'unanimité d'une résolution demandant une large diffusion et une restitution des cahiers de doléances issus du Grand débat national, réponse à la crise des "gilets jaunes". (AFP)
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  • L'exercice démocratique, inédit à l'époque moderne, avait abouti au recueil de "19.000 cahiers citoyens", un "trésor national", selon la députée écologiste de la Drôme Marie Pochon, à l'origine de cette résolution
  • "Des milliers de cahiers noircis, des colères, des espoirs, des histoires de vie, des préoccupations et des propositions de nos concitoyens", mais "des cahiers qui, malgré la promesse présidentielle, ne seront jamais rendus publics"

PARIS: Dévoiler un "trésor national", c'est l'appel lancé par l'Assemblée nationale au gouvernement mardi, avec l'adoption à l'unanimité d'une résolution demandant une large diffusion et une restitution des cahiers de doléances issus du Grand débat national, réponse à la crise des "gilets jaunes".

Près de six ans ont passé depuis la consultation citoyenne, lancée par Emmanuel Macron entre le 15 janvier et le 15 mars 2019, en réponse aux manifestations des "gilets jaunes".

L'exercice démocratique, inédit à l'époque moderne, avait abouti au recueil de "19.000 cahiers citoyens", un "trésor national", selon la députée écologiste de la Drôme Marie Pochon, à l'origine de cette résolution.

"Des milliers de cahiers noircis, des colères, des espoirs, des histoires de vie, des préoccupations et des propositions de nos concitoyens", mais "des cahiers qui, malgré la promesse présidentielle, ne seront jamais rendus publics", a-t-elle déploré à la tribune de l'hémicycle.

"On les retrouve alors dans les archives soigneusement gardés, parfois encore dans les tiroirs des mairies".

En effet, la plupart de ces "doléances" reposent dans les archives départementales partout en France, et ne sont guère ouvertes que par des chercheurs. Le public, qui y a souvent accès sans le savoir, s'y fait rare.

Adoptée à l'unanimité des députés dans l'hémicycle - de La France insoumise au Rassemblement national en passant par les macronistes - cette résolution appelle notamment le gouvernement à "rendre publiques ces doléances sur une plateforme" en ligne ouverte à tous.

Pour se faire, l'Etat doit finaliser et financer "la numérisation de chaque cahier de doléances" mais aussi "leur anonymisation".

Car lorsque les citoyens ont écrit leurs doléances (parfois en-dehors du cadre du Grand débat national, certains gilets jaunes dès novembre 2018) ils ont souvent livré sur papier des récits très personnels, y laissant parfois des éléments susceptibles de les identifier.

- Recours à l'IA -

 

La loi prévoit ainsi de ne pouvoir mettre à disposition ces archives que cinquante ans après leur dépôt afin de protéger le secret de la vie privée.

En réponse, le gouvernement a annoncé s'engager à chercher de "nouvelles solutions techniques pour anonymiser les contributions et permettre (ainsi) un accès en ligne au contenu des cahiers de doléances", selon le ministre des Relations avec le Parlement Patrick Mignola dans l'hémicycle.

Il a notamment évoqué des tests pour "anonymiser" et "analyser" les contenus déja numérisés avec le recours à l'intelligence artificielle, et promis d'associer à son pilotage un comité constitué de parlementaires, d'élus locaux et du Conseil économique, social et environnemental (Cese).

En outre, le ministre a annoncé qu'un arrêt signé dans les prochains jours par le gouvernement actera une dérogation "à la règle des 50 ans" pour permettre un accès libre aux cahiers de doléances numérisés et rassemblés au Service interministériel des Archives nationales, notamment pour les chercheurs. C'est là que se trouve une partie des écrits qui n'ont pas été rendus anonymes.

Pour Mme Pochon, les annonces du ministre semblent correspondre à l'appel lancé pour "engager un travail constructif et transparent" en vue de "la publicisation effective des doléances", dans un communiqué après le débat.

Les députés "resteront vigilants et mobilisés jusqu’à la pleine application de cette résolution", a-t-elle cependant précisé.

Fait rare à l'Assemblée, la résolution a été votée par tous les groupes politiques, n'empêchant cependant pas des débats animés.

Comme lorsque le Rassemblement national a critiqué une proposition de résolution "ironiquement cosignée" par tous ceux responsables de la crise des gilets jaunes, selon les mots de la députée d'extrême droite Edwige Diaz.

Elle a fustigé une "classe politique" qui "s'improvise pompier pyromane" et un entêtement de la "détestation des automobilistes" dans les mesures prises depuis 2018.

Pour le député LFI Arnaud Le Gall, la publication des "cahiers peut permettre de rendre son vrai visage à une révolte dont les acteurs ont été largement diffamés et dont les principaux mots d'ordre ont été occultés".

Il a ciblé le camp gouvernemental, affirmant que certains "espèrent sans doute, avec cette publication, clore le cycle ouvert en 2018", mais affirmé y voir "une étape du combat" pour "la dignité des gilets jaunes" et pour que "leur revendication de justice sociale, fiscale et de démocratie".

Lui comme Mme Pochon ont tenu à souligner la dernière fois que des doléances avaient été publiées. C'était en 1903, l'année où "Jean Jaurès initie un travail de recherche et de publication des doléances de la Révolution française, lui aussi devant l'Assemblée nationale", selon Mme Pochon. "Aujourd'hui, nous aurons l'occasion de le faire en moins d'un siècle".


Syrie: Paris salue l'accord avec les Kurdes

L'accord a été signé lundi par le président par intérim, Ahmad al-Chareh, et le chef des Forces démocratiques syriennes (FDS), dominées par les Kurdes, Mazloum Abdi, pour une application prévue d'ici à la fin de l'année. (AFP)
L'accord a été signé lundi par le président par intérim, Ahmad al-Chareh, et le chef des Forces démocratiques syriennes (FDS), dominées par les Kurdes, Mazloum Abdi, pour une application prévue d'ici à la fin de l'année. (AFP)
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  • L'accord a été signé lundi par le président par intérim, Ahmad al-Chareh, et le chef des Forces démocratiques syriennes (FDS), dominées par les Kurdes, Mazloum Abdi, pour une application prévue d'ici à la fin de l'année
  • La France, qui souligne y avoir "contribué en lien avec ses partenaires américains", ajoute qu'elle "poursuivra ses efforts pour faciliter le dialogue entre les autorités syriennes de transition et ses partenaires kurdes du Nord-Est de la Syrie"

PARIS: La France a salué mardi l'accord pour intégrer au sein de l'Etat syrien toutes les institutions relevant des Kurdes, y voyant "une étape positive vers une solution négociée et pacifique pour l'unification de la Syrie" et une "garantie" des droits et intérêts kurdes.

L'accord a été signé lundi par le président par intérim, Ahmad al-Chareh, et le chef des Forces démocratiques syriennes (FDS), dominées par les Kurdes, Mazloum Abdi, pour une application prévue d'ici à la fin de l'année.

La France, qui souligne y avoir "contribué en lien avec ses partenaires américains", ajoute qu'elle "poursuivra ses efforts pour faciliter le dialogue entre les autorités syriennes de transition et ses partenaires kurdes du Nord-Est de la Syrie", selon un communiqué du porte-parole du ministère français des Affaires étrangères.

"La France rappelle son attachement à la mise en œuvre d'un processus de transition politique pacifique, qui représente l'ensemble des composantes de la société syrienne, en vue de la construction d'une Syrie libre, unie, stable, en paix, souveraine et pleinement intégrée à son environnement régional et à la communauté internationale", poursuit Christophe Lemoine.

L'administration autonome kurde, soutenue par les Etats-Unis, contrôle de vastes territoires dans le nord et l'est de la Syrie, riches en blé, pétrole et gaz, des ressources cruciales pour les autorités de Damas dans cette période de reconstruction.

Son bras armé, les FDS, ont joué un rôle clé dans la lutte contre le groupe jihadiste Etat islamique, battu dans son dernier bastion en 2019.

L'accord est intervenu alors que la Syrie a connu ces derniers jours dans l'ouest du pays ses pires violences depuis la chute de l'ancien président Bachar al-Assad en décembre.


Ukraine, sécurité européenne: Paris s'active pour coordonner une réponse

Avec ses 800.000 hommes, l'armée ukrainienne est la plus importante d'Europe, rappelle fréquemment le président ukrainien Volodymyr Zelensky.  La semaine passée, ce dernier a appelé à l'instauration d'une trêve dans les airs et en mer pour entamer des discussions sur une "paix durable" avec Moscou. (AFP)
Avec ses 800.000 hommes, l'armée ukrainienne est la plus importante d'Europe, rappelle fréquemment le président ukrainien Volodymyr Zelensky. La semaine passée, ce dernier a appelé à l'instauration d'une trêve dans les airs et en mer pour entamer des discussions sur une "paix durable" avec Moscou. (AFP)
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  • Cette réunion comprendra des responsables militaires de 30 pays appartenant à l'UE et/ou à l'Otan, dont le Royaume-Uni et la Turquie, selon l'état-major des Armées
  • Elle intervient au moment où une délégation ukrainienne retrouve une équipe américaine en Arabie saoudite pour discuter des moyens de mettre fin à la guerre entre l'Ukraine et la Russie, trois ans après l'invasion russe de sa voisine

PARIS: La France multiplie cette semaine les consultations avec ses partenaires européens pour tenter de définir les garanties de sécurité en faveur de l'Ukraine en cas de cessez-le-feu et renforcer la défense du continent sur fond de rapprochement entre Washington et Moscou.

Sur le plan intérieur, les autorités françaises s'activent également pour faire émerger un consensus politique en ce sens.

Le président Emmanuel Macron ouvre le bal mardi après-midi en s'exprimant devant "les chefs d'état-major des pays qui souhaitent prendre leurs responsabilités" et qu'il a conviés à Paris.

Cette réunion comprendra des responsables militaires de 30 pays appartenant à l'UE et/ou à l'Otan, dont le Royaume-Uni et la Turquie, selon l'état-major des Armées.

Elle intervient au moment où une délégation ukrainienne retrouve une équipe américaine en Arabie saoudite pour discuter des moyens de mettre fin à la guerre entre l'Ukraine et la Russie, trois ans après l'invasion russe de sa voisine.

Cette réunion est "importante", selon le ministre français des Armées Sébastien Lecornu car elle "vient poser une première pierre sur ces garanties de sécurité".

"Il s'agit simplement de se projeter et de réfléchir à ce que doit être l'armée ukrainienne à l'avenir, et donc repartir du principe que la première des garanties de sécurité reste l'armée ukrainienne, que nous refuserons toute forme de démilitarisation de l'Ukraine", a-t-il déclaré en ouvrant le Forum de défense et de sécurité de Paris (PDSF).

Avec ses 800.000 hommes, l'armée ukrainienne est la plus importante d'Europe, rappelle fréquemment le président ukrainien Volodymyr Zelensky.

La semaine passée, ce dernier a appelé à l'instauration d'une trêve dans les airs et en mer pour entamer des discussions sur une "paix durable" avec Moscou.

L'idée, également évoquée par Emmanuel Macron et son homologue turc Recep Tayyip Erdogan, est considérée par Moscou comme "absolument inacceptable" car le conflit finirait, selon la diplomatie russe, par reprendre. Elle permet, selon ses promoteurs, de tester la bonne volonté russe à discuter.

L'idée de déployer des troupes européennes en Ukraine a été évoquée à plusieurs reprises, en particulier ces dernières semaines.

"Réarmement nécessaire"

Paris et Londres notamment sont étroitement impliqués dans les discussions sur la mise en oeuvre d'une telle option. Le Premier ministre britannique Keir Starmer organise à son tour samedi une réunion virtuelle avec les dirigeants des pays prêts à aider à empêcher une reprise des hostilités en Ukraine en cas de cessez-le-feu.

Avant d'envisager de déployer des troupes, il faut définir les contours de ce que serait la mission de cette coalition de volontaires, a affirmé Sébastien Lecornu dans le journal La Tribune Dimanche: "Troupes de paix à des fins d'observation, de réassurance ou de déconfliction… La réunion des chefs d'état-major mardi va permettre de nourrir cette réflexion", selon lui.

Le ministre français réunira ensuite mercredi ses homologues du groupe E5 (France, Allemagne, Royaume-Uni, Italie, Pologne), ainsi que des représentants de l'Union européenne et de l'Otan et, en visioconférence, le ministre ukrainien de la Défense.

Les entretiens porteront sur l'aide à l'Ukraine, alors que les Etats-Unis ont suspendu leur soutien militaire et en matière de renseignement, et sur le "réarmement nécessaire de l'Europe et de nos pays respectifs", selon son entourage.

Les pays de l'UE ont donné leur feu vert à un plan visant à mobiliser jusqu'à 800 milliards d'euros sur quatre ans, afin de renforcer la défense du continent et aider l'Ukraine.

En France, dans un contexte de finances publiques moribondes, le budget de la Défense devra lui aussi être augmenté, Sébastien Lecornu évoquant un "horizon autour de 100  milliards d'euros par an", contre 50,5 milliards en 2025.

Pour en convaincre les députés et sénateurs, qui auront à voter toute évolution du budget, et les tenir informés des discussions avec les partenaires étrangers et de la situation en Ukraine, le ministre des Armées doit rencontrer jeudi les présidents des groupes parlementaires.

Le chef de l'Etat doit enfin réunir vendredi, selon son entourage, les industriels français de défense, appelés à augmenter leurs cadences depuis l'invasion de l'Ukraine en 2022 et qui doivent se préparer à un afflux potentiel de nouvelle commandes.